PlainSite
Legal Document
Cover art © 2015 Think Computer Corporation. All rights reserved.
Learn more at http://www.plainsite.org.
United States Patent and Trademark Office Case No. 10573596
Oil-well Cement Slurry
Document
View Document
View Docket
wo
2005/031114 PCT/FR2004/0023621
LAITIER DE CIMENTATION DE PUITS PETROLIER
5 Uinventidn
conceme de
nouvelles forniiilations de laitiers de cimentatidn presentaiitsimultandment
de hautes propri6t6sm^caniques
etune
tr^sbdime
stabilite chimique quelque
soit renvironnemeiit chimiquedans
lequel ils sont
mis en
place.En
particuHer, ces laitierspeuvent
§tre utilisespour des operations de cinientation
dans
des puits d*explorationou
10 d'exploitation de gisements souterraitis, tels des reservoirs dTiydrocarbures
ou
geothermiques.Les cimentatidns de puits sont des operations complexes dont les buts sont multiples : assurer
mecaniquement
le maintien des tubagesdans
la 15 formation geologique, isolerxme
couche productrice des couches adjacentes, proteger les tubages contre la corrosion dueaux
fluides qui poxirraient §tre contenus dans les couches traversees. Ainsi, les gairies de ciment doivent done presenter de bonnes resistances mecaniques etime
faible permeabiliteaux
fluideset aiixgazqui
peuvent
etre contenusdans
les formations.20
Pour
garantir la production dTiydrocarbures toutau
longde
Texploitation
du
chaihp etpotirdes aspects de protectionde
Tenvironnement, il est primordial de disposer demateriaux
de cimentation ayantune
trfes faible permeabiHte, d'excellentes proprietesmecaniques
etune
resistance chimiquea
25 tres long terme.
Des materiaux
de cimentation possedant toutes ses qualites simultanement garantiraient la securitydu
confinement des fluides et done contribueraientkla protectionde
Tenvironnement.2
Pour
repondreaux
objectifs de durabilite, lamise en
oeuvre d'un materiau ayantune
tres faible permeabilite semble judicieuse.En
effet,dans
ce cas, la faibleporosite et les faibles valeurs de permeabilite qui
en
decoulentliroitentlapenetrationdesespeces agressives
dans
lamatrice.On
connalt des formulations demateriaux
de cimentation qui conduisentk
ces tresbonnes
propriet6sm^caniques
et de dm^abilite, par exemple decritsdans
ledocument
EP-950034. Cependant, cette condition n'estpas suffisante pour obtenir
un
materiau de cimentation de tres hautedurabilite,
notammetit dans
des environnements agressifs, eten
particulier pour des milieux exterieurs acides, parexemple dans
des reservoirs khaute
teneuren H2S, ou
destinesk
la sequestration deC02.
Ainsi, la presente invention
conceme xm
cimentk
hautes performances comportant:-un
cimentalumineux
dont la teneuren alumine
estau moins
superieurea30%,
-
une
microsilice de granulometrie comprise entre 0,1 et 20 |LUn dont lepourcentage est inferieure
k 35% en masse
parrapportau
poidsde ciment, -des particules minerales de granulometrie comprise entre 0,5 et500
pm
dont le pourcentage est inferieur a36% en masse
par rapportau
citoent, le pourcentage
de
ces particules restant inferieurau
pourcentage deladite microsilice,
-
^
agent polymere hydrosoluble de fluidification dont le pourcentage estcompris entre0,2 et3%
parrapportau
poidsde ciment,-
un
agentretardateurpour
controler letemps
de prisedu
laitier,- de
Teau en
quantityau
plus egale k40% par
rapportau
ciment.Le
poljnnere hydrosoluble peut etretm
polynaphtalSne sulfonate et/ouun
polycarboxylatede polyoxyethylene.wo
2005/031114 PCT/FR2004/0023623
La
teneuren eau
peut §tre inferiexirea
30%, eten
particulier egalea
27%.Le
laitier peut comporteren
outreune
quantite,en
solution aqueuse, d'aumoins un
polymdre assodatifk
motifs hydrophilesHy
eta
motifsHb
5 hydrophobes coiitenantdes
groupements
alkyles, aryles, alkyl-aryleCI
k C30.Le
poljmciere associatifpeut avoirxme masse
mol6culaire comprise entre 10* et 5 10® daltons etun
taux de motifs hydrophobesHb
compris entre 0,5 et60%.
Selon Tinvention, le laitier peut comporter (par rapport
au
poids de10 cimeint):
-
24%
demicrosilice,-
20%
de palticulesmin^rales,-
0,5%
de poljrinere fluidifiant.Le
laitierpeut comporter0,5%
de poljrmereassociatif.15 L'invention concerne
egalement une
utiHsationdu
laitier decrit ci-dessus,
pour
cimenterim
pxiitsen ambiance
acide.La demanderesse a mis en
Evidenceque
le laitierde
ciment doit r^sulter de la combinaison decomposants mineraux chimiquement
stablesune
fois 20 placesau
contactdemilieuxexterieurs agressifs.Pour
cela, Tinvention preconise d'utiliser des ciments d'alimiinatesde
calcium qui presententxme
excellente tenueaux
milieux agressifs(notamment
a despH
tres faibles) car ilsne
liberent pas de portlandite lors de son hydratation.De
plus, les hydrates formes, hexahydrate d'aluroinate tricalcique 25 et gibbsite, sontchimiquement
plus r^sistants,dans
les conditionsde
temperature observees dans des puits p^troHers,que
les silicatesde
calciimx hydrates resultants des ciments Portland.Les
produits de reactions dliydratation des cimentsalumineux
sont de natures diJSerentes suivantla temperature k laquelle elles se d6roulent. Ainsi,pour des temperatures inferieures k 50*^0, Thydrate d'aluminate monocalcique (CAHj^, rhydrate d'almninate dicalcique (CjjAHg) et la gibbsite (AHg) sont les principales phases hydratSes formees. Or, Thydrate d'aluminate monocalcique
et rhydrate d'aluminate dicalcique sont
deux
composes m^tastables.Avec
le5 temps, ces
deux
composes chimiques vont se transformeren
hexahydrate d'aluminate tricalcique (CaAH^g) qui est lecompose thermodjnaamiquement
stable
dans
le systeme AlgOg-CaO-HgO. Cette transformation chimique s'accompagne d'uneaugmentation
de la porosite et done d'une baisse de la resistance mecanique.Ce phenom^ne
constitueTun
des inconvenientsmajeurs
10 des ciments alumineux. Toutefois,
on
amis en
Evidenceque
cephenom^ne.de
transformation dephase
n*est pasim
probl^me pour lamise en
oeuvre delaitiei-s de ciment alimiineux
dans
des puits p4troliers.En
eflfet,pour
destemperatures superieures a 50**C qui sonthabituelles
dans
les puits petroliers,rhydrate forme est Ihexahydrate d'aluminate tricalcique qui est le
compose
15 stable: iln'ya pas dans ce cas de chute de la resistance mecanique.
En
outre, les hydrates formes precipitentdans
I'ensemble de la porositedu
materiau, etnon
pas a la surface des grainscomme
c'est le caspour
le cilnent Portland. Ainsi, la porosite des materiaux obtenus avec des ciments aluminate de calcium s'en troUve diminuSe, ce quiva dans
le sens de 20 TameUoration de la resistancemecanique
etdela durability.L'invention sera
mieux
comprise et ses avantages apparaitront plus clairement k la lecture desexemples
et essads decrits plus loin, nullementlimitatife, et illustres parlesfigures ci-apr6s annex^es,
parmi
lesquelles:25 -la figure 1
montre
les courbes rheolbgiques des formulations exemplifiees,-les figures
2a
et2b montrent
les courbes de filtrationk
temperature ambiante et a80°C
delaformulationBELA-Temal,
wo
2005/031114 PCT/FR2004/002362- la figure 3
montre
lafonction de la concentrationdu
retardateux sur letemps
de
prise delaformulationBELA-Ternal,
-la figxire
4 montre
revolutionde
la resistance la compression d'un materiauexemplifl^en
fonctiondu
temps.5
Dans
les e:$:emples de foirmulations de laitier selon TinventLon, lesdm^nts alumineux
utilisesdans
cette invention sont les suivants : Secar51
et Ternalfabriques parla societe LafargeAlumi
nates (France).Les compositions en oxjrdes
du Temal
etdu
Secar 51 sont donneesdans
le tableau 1.
10
Tableau
1 :Composition en oxydes des ciments d'alnminates de calcium
Temal
Secar51
A1.03 Composition
en CaO
ooiydes SiOg
Fe,0.,+FeO
39.3 52.0
35.4 36.7
4.0 4.3
14.6 1.3
(enpourcentage par rapport
au
poidstotal)Les
diametres nioyens des ciments alxmiineuxutilises sontle suivants : 15 - Secar51
:D50 =
19|mi(Dmim=0,4
/im,Dmaxi=160
fim) - Surfacespedfique
=
2,3mVg
- Ternal :
D50 =
21 (Dmini=0,4 lira,Dmaxi=182
iim) - Surfacespecifique
=
2,38mVg
La
valeurD50
represente la taille de particuleen
dessous de laquelle 2050%
des particules dntime
dimensioninferieiu-e a cettevaleurD50.On
a optimise la compacite desmateriaux
de cimentationa
base de cimentsalumineux en
combinantlescomposants
suivants :-
un
ciment alxmiineux de typeTemal ou
Secar 51 dont la teneuren
alumine estau moins
sup^rieurek 30%;
6
-line microsilice de granvQometrie comprise entre 0,1 et 30 [mi (surface sp^cifique
BET
de 18m^/g), dont le pourcentagedans
la composition selon I'invention estcompris entre 15 et35% en masse
parrapportau
ciment;-
un
ajout de particules minSrales de graniilometrie comprise entre 1 et 5400
(mi(D50=42
fim- Surface specifique=
0,46mVg)
dont lepourcentagedans
la formulation est compris entre 10 et
35%
enmasse
par rapportau
ciment, avec la condition supplementaire que ce pourcentage reste inferieurau
pourcentage demicrosilice defagon arespecterToptimisationde compaction;-tm
agent pol^mere hydrosolublepour
fluidifie!r le coulis.Le
10 pourceixtage de fltddifiant est compris entre 0,2 et
3,0% par
rapportau
ciment.aluinineiix.
Le
polymfere hydrosoluble pent §tre soitun
polynaphtalfene sulfonate, soitun
polycarboxylate de polyoxyethylene;-un
agent retardateur pour controler la prisepour
des temperatures superiem-es a 30®C.15 - de
Teau en
quantiteau
plus egale a40%
par rapportau
poids de ciment, et depreference inferieurea 30%, en
particulier 6galek
27%.La
formulation peut,en
outre, contenir des polymdres associatifspour
contrdler les 6ventuels probleines de stabilit6
du
coulis (c'est a direempecher
le pli6nom^ne
de
sedimentation desparticules minerales: ciinents,silice,...)-20
Ces
poljrmeres associatifspeuvent
etreun
polymferek
motifs hydrophiles (Hy) et hydrophobes (Hb) en solution aqueuse, les motifs hydrophobes (Hb) contenant desgroupement
alkyles, aryles, alkyl-aryleCI
k C30, le polymere ayant la structure suivante :—
(Hb)—
(Hy)—
avecune
repartition statistique avec :25 -
Hy
estdelafonne :—C
wo
2005/031114 PCT/FR2004/00236210
oH R5
estH ou CHS,
etZl
estCOOH ou CONH2 ou CONHRlSOS ou CONHR"!, R"l
estCHS
;ou
delaforme
:R5 R"5
I I
—
CII2— ^C— — CH2 —
C5—
I I
Zl Z3
oH R5
estH ou CHS,
etZl
estCONH2 ou CONHR"l, R"l
estCHS
etou R"5
estH ou CHS,
etZS
estCOOH ou CONHRlSOSoii Rl
estCSH8, ou
C6H5;
-H!b est
de
laforme
R'5_CH2— t—
k
ou
R'5 estH ou CHS
etZ2
estCOOR7, COOR'l, CONRlR'l ou
15
CONR1R7, R7
etantun
tensioactifnon
ionique constitue d'une chaine polyoxy^thyleliique d'alkyle,Rl
estH ou un
radical alkyle, aryleou
alkyl-aiyle de C1-C30, etR'l estun
radicalalkyle,aryleou
alkyl-aryle de Cl-CSO.Selon
une
variante, le pol3mi6re peut avoirune masse
mol^culaire 20 comprise entre 10^ et 5 10° daltons etun
tatixde
motifs hydrophobesHb
compris entre0,5 et 60%.
Le polymere
associatifpeut §trechoisidans
legroupe constitu^par
:-
HMPAMl
: oilR5
estH
etZl
estCONH2, R'5=CHS, Z2
estCOOR'l
25 avec
R'1=C9H19,
-
HMPAM2:
oiiR5
estH
etZl
estCONH2,
R'5=H,Z2
estCONR'lR'l
avecR'l=C6HlS,
8
-
HMPAM3:
oiiR5
estH
etZl
estCONH2, R"5=H, Z3
estCOOH ou
C0NHR1S03,
oilRl
estC3H8 (AMPS),
R'5=H,Z2
estCONR'lR'l
avecR'1=C6H13,
- SI:
ou R5
estH
etZl
estCONH2, R'5=H
etZ2
estC6H4S03H,
-
HBl
:ou R5
estH, Zl
estCOOH,
R'5 estH
etZ2
estCOOR'l
avecR'1=C4H9.
En
particulier, le polymeredenomme HMPAMl, ou HMPAM2, ou
HMPAM3,
peut avoirune masse
mol^culaire comprise entre 5 10^ et2
10^daltons et
im taux
d'hydrophobe (Hh) compriseixtre0,5 et3%.Le
polymfere SI, copolymere acrylaznide (Hy)/styrene sulfonate (Hb) ramifi^oU
non, selon la description ci-dessus peut avoirun
rapport molaire d'environ 50/50 etime masse
molaire comprise entre 5 10^ et 5 10® daltons.Dans
le casou
il est ramifie, il serad6noxnme
S2.Le
ramifLant utilise dans ce caspeutetre leN,
N' methylenebis acrylamideMBA.
Le polymere HBl,
copolymere acrylate (Hy)/butyl acrylate (Hb), avecR5
est
H, Zl
estCOOH,
R^5 estH
etZ2
estCOOR'l
avec R'l en C4, peut comprendre environ80%
de motifs acrylates, et avoirune masse
moleculaire comprise entre 10* et5 10*daltons.LesdiGGgrisntes formulations suivantes ont6t6test6es:
-
BELA-Portland
G:-
Ciment
PortlandG
: 100- Fxmiee de silice :
24
- Sable broye : 20
- Fluidifiant : 0,5
g en masse
s^che-
BELA-Secar
51:-
Ciment
Secar 51 : 100-
Fumee de
silice :24
- Sablebroye :
20
wo
2005/031114 PCT/FR2004/0023629
- Fluidifiant : 0,5 g
en masse
seche- Polymfere associatif: 0,5 g
en masse
seche-
BELA-Temal:
-
Ciment
Ternal : 100 5 -Fumee de
silice :24
- Sablebroye :
20
- Fluidifiant : 0,5
g en masse
secheEssai
1;Dispersion
10
La
dispersion est 6valu6een mesnrant
lamasse
voluinique dedij^(§rentes trsuiches d'mie eprouVette cylindrique
de 20
centimetres de hauteur.a)Fotiiiulation
BELA-Secar
51 sanspolymere
associatif(engramine)La masse volumique
d'uiie tranche de Techantillon prisedans
lehaut
dti 15 cyhnch-e est de 2,0 g/cm3, alors qu'une tranche priseen bas
de Teprouvettea
une masse volumique
de 2,4 g/cm3.b)Formulation
BELA-Secar
51 (avecpoljnnere associatif)La masse volumique
d'une tranche de Techantillonprisedans
lehaut du
cylindre est de 2,25 g/cm3, al6i:s qu'une tranche prise
en
bas de T^prouvettea
20
une
mi&ssevoluinique de 2,23 g/cm3.Le
polymere associatif est efficacem§me en
faible quantity,pour
ce qui estdu
controle de la dispersion des soUdesdans
le laitier.La
concentrationen
polymere associatif est ajusteeen
fonction des proportions respectives des differentscomposes mineraux de
laformulation.25
Essai
2:Proprietes rbeologiques
:La
figure 1montre
les trois courbes rh^ologiques pour les trois formulationsen
exemple, avec le taux de cisaillement (en s'^)en
abscisse et la contrainte de cisaillement (en Pascal)en
ordonnee.10
Les
mesures
ont ete faitesdans un
viscosimetrea
cyiindres coaxiaux rainures, de typeHaake.
Les paramdtres rh^ologiques des ciments hautes performances a base de ciment Portland (classe
G)
etde
cimentsalumineux
(Secar51
etTemal)
sont 5 doimesdans
le tableauci-dessous :Viscosite
(mPa
s*^) Seuil d'^coidement (Pa)BELA-Portland
ClasseG 343
3,6BEIA-Secdr 51
148 0BELA-Tetnal
168 0Essai
3 ;Proprietes de
fUtratipn:10 Les figures
2a
et2b donnent
respectivement le filtrat (ordonneeen
miUilitre)
en
fonctiondu temps
(en secondeen
abscisse),pour une
temperature de 20®C et pour,xme
temperature de 80**C,dans
le cas d'une formulationBELA-Ternal
dont le polymere fluidifiant est poljrnaphtalene sulfonate (par e:^emple deHANDY Chemical
- Canada).15 Les
mesures
ont ete faitesen
filtration statiquedans tme
celluleHP/HT
de type Baroid.
On
constateque
le filtrata 30 minutes
pourun BELA-Temal a
temperatureambiante
est egalk
2,75 ml, et estegal a 53ml
a SO^'C.En
comparaison, le filtrat a30 minutes pour
ixaBELA-Portland G a
20 temperatureambiante
est egala
12,5 rol, aveclem§me polymere
fluidifiant.Essai 4
;Temps de pompabilite
:Les
mesures
ont ete faitesdans un
Consistometre de typeChandler
(Modele 8240).wo
2005/031114 PCT/FR2004/00236211
Les
temps
de pompabilit^ des diflGSrentes formtilationsa
temperature et pression ambiantes, ainsi qu'^i 80**C et 180 bar sontdomi^s
dans le tableau suivant:
TCC)
etPOBar)BELA-Classe G BELA-Secar 51 BELA-Temal
20 5
25h 26hl7 12h33
80 180
lh50 49
Tnin 49mm
II est possible de retarder la prise des ciments alumineux,
notamment
lorsque la temperature est elevee (80*'C).
Pour
cela,on
utilisexm
additif retardateur, parexemple
le retardatexirAL810
produit par ChrysoSA
(Ffahce).
En
ajustantlaconcentrationen AL810 dans
le coulis deciment, il est 10 possible dereglerletemps
deprise 80**C entre49minutes
et4h30.La
figure 3montre
la courbedu temps
de pompabilite (ordonneeen
minute)en
function de la concentrationen
retardateur (en pourcent par rapportau
ciment,en
abscisse).IS
Essai
5 :Proprietes mecaniques
:Lesessais ont 6t6faitssur
un banc
decompression conventionnel.La
resistance k la compression pourun BELA-Classe G
pris k pression ettemperature ambiantes estcomprise entre90
et 110MPa.
La
resistance a la compression pourun BELA-Secar
51 pris a pression 20 ettemperature ambiantes est compriseentre 100 et 130MPa.
La
resistancea
la compression pourxm BELA-Temal
pris a pression et temperatureambiantes est comprise entre 90 et 110MPa.
On
constateque
les cimentsalumineux
formesk
partir desformulations selon I'invention permettent d'obtenir desmateriaux
de forte resistance 25 mScanique.12
La
figure4
xnontre revolution en fonctiondu temps
(en jours) de la resistancea
la compression (enMPa)
d*un echantillon de cimenten BELA- Temal,
k20°C
(courbeA)
eta 80*'C (courbe B),On
constateque
leBELA-Temal
quivieiUiten
temperaturene
pr^sente 5 pas debaisse deresistanceklacompression.Essai
6 ;Resistance aux milieux acides
:Les
BEIiA-Temal
et BELA-Secai*51 presententtuiebonne
durabiliteau
contact de fluides agressifs.
Apr^s un
vieiUissement de 28 joursdans une
10 solution
add^
kpH
1, la resistancea lacompressiond'lm echantillon deBELA- Temal
est de 95MPa,
alors q[uelaresistancek
lacompression d'unEchantillon deBELA-Temal
plough dans de I'eau x>endant lam§me
dur6e est de 98MPa.
La
baisse de resistancemecanique
n'estdone que
de3% pour
ce mat^riaulorsqu'ilvieillit
dans un
fluide acide.15
La
resistance a la compression d^un ciment classiqueTemal a
28 joxirs Vieilli dansune
solution acidea pH=l
estde
67MPa,
alors qu'elle est egalea
100MPa pour
lem§me
ciment vieillidans
Teau.La
perte de resistance mecaniquepotir cecimentau
contactd'xmfluide agressif estde
plusde30%.
20
Le module
61astique d'unBELA-Temal
vieillipendant 70
joursdans une
solution acide de
pH=l
decroit de 15 a20%
par rapportau meme
materiauvieilli
en
milieunon
agressif.Le module
elastique d'unBELA-Portland
vieilli pendant 70joursdans ime
solution acidede pH=l
decroit de30%
par rapport25
au m§me materiau
vieilli dans I'eau.n
est done clairque
les formulations selon I'invention de typesBELA-
Temal
etBELA-Secar51
permettent d'ameliorer la durabilite des materiaux de cimeiitation,notamment en
milieuacide.wo
2005/031114 PCT/FR2004/00236213
D*autre part, roptimisation de la compacite
combinee
avec tinediminution de la porosite condnisent
a une
resistanceameUor^e
de la durabiUtedu materiau compte
tenude
labonne
resistanceaux
agents 5 agressifs des cimentsalumineux
et de lafaible penetration de ces agentsdue
kune
permeabiUtefaible.14
REVENDICATIONS
1)Laitierde cimentation compoi*tant:
5
-un
ciinBntalumineux
dont la teneuren alumine
estau moins
jSuperieure a
30%,
-line microsilice de granulometrie comprise entre 0,1 et 20 \xjn dont le
pourcentageest inf^rieure
a 35% en masse
parrapportau
poids deciment, -des particules min^rales de granulometrie comprise entre 0,5 et 10 500 dont le pourcentage est infSrieurk 35% en masse
par rapportau
ciment, le pourcentage de ces particules restant inf^rieur
au
pourcentagede
laditemicrosilice,
-xin agent polymere hydrosoluble de fluidification dont le pourcentage
estcompris entre 0,2 et
3%
parrapportau
poids de ciment,15 -
un
agentretardateurpour controlerletemps
deprisedu
laitier,-de
Teau en
quantiteau
plus egalea 40%
parrapportau
ciment.2)Laitierselon la revendication 1,
dans
leqiiel lepolymere hydrosoluble estun
poljmaphtal^ne sulfonateet/ou
im
polycarboxylatedepolyoxyethylfene.20
3)Laitier selon
Tune
des revendications precedentes,dans
lequel la teneuren
eauestinferiexire a30%,
et enparticxilieregalea
27%-4)Laitier selon
Time
des revendications precedentes, comportanten
outreune
25 quantity,
en
solution aqueuse, d'aumoins un
polymfere associatif a moi±fs hydrophilesHy
eta
motifsHb hydrophobes
contenant desgroupements
alkyles, ajfyles, alkyl-aryle
CI k
C30.wo
2005/031114 PCT/FR2004/00236215
5)Laitier selon la revendication 4, dans lequel ledit pol3n3iere a
une masse
moleculaire comprise entre 10* at 5 10® daltons et
un
taux de motifs hydrophobesHb
compris entre 0,5 et60%.6)Laitier selon
Tune
des revendications pr^c^dentes, comportsint (par rapportau
poidsde ciment):-
24%
demicrosilice,-
20%
de particulesminerales,-
0,5%
depolymere fluidifiant.7) Laitier selon
Time
des revendicaitions4^6,
comportant0,5%
de polymereassociatif.
8) Utilisation
du
laitier selon I'mie des revendications prec6dentes,pour
cimenterim
puitsen
ambianceacide.1/2
140
120
100
80
60
40
20
* 50 100 150 200 250 300 350 400 450
4 (ml)
1 1 1 1
J
1 1 1 1 1 i « < « 1 '
A. CLASSIFICATIONOF SUBJECT MATTER IPC 7 E21B33/14 C04B28/06
Accordingto InternationalPatentClassification(IPG) ortobothnationalclassificationandIPG
PCT7FI
PCT7FR2004/002362
B. FIELDSSEARCHED
(Minimum documentation searched (classlflcaUonsystemfollowedbyclassificationsymbols)
IPC 7 C04B E21B
Documentation searchedother thannunmurndocumentationto theextentthatsuchdocuments areincluded Inthefieldssearched
Electronicdatabaseconsulted during the intetiiatlonalsearch(nameofdata baseand, wherepracticetl,searchterms used)
EPO-Internal , PAJ, WPI Data
C.DOCUMENTS CONSIDERED TO BE RELEVANT
Category* CtlaUon ofdocument,witliIndkathM). wtiere appropriate, oftherelevantpassages RelevanttodalmNo.
WO 99/23046 A (INST FRANCAIS DU PETROL
;B0UY6UES SA (FR); NOIK CHRISTINE (FR);
RI) 14 May 1999 (1999-05-14) claims; example 4
DD 152 776 A (MAGYAR SZENHIDROGENIPARI) 9 December 1981 (1981-12-09)
the whole document
1-8
1-8
Furtherdocumentsarelisted inthecontinuationof l>oxG.
El
Patent familymembeisarelistedInannex.Special categories ofciteddocuments
*A' documentdefiningthe generalstateofthe aitwhU:hisnot consideredtobeofparticularrelevance
'E* earfierdocumentbut publishedonorafterthe International fntngdate
'L' documentwhichmaythrow doubtsonpriorityclaim(s)or whichiscSedto establishthepublicationdateofanother citationorother specialreason(asspecified)
*0' documentreferring toanoraldisclosure,use, exhibaionor othermeans
'P* documentpublishedpriortothe intemallonat filingdatebut laterthantheprioritydateclaimed
'T laterdocumentpublishedafterthe Internationalfilingdate orprioritydateandnotinconflictwiththe application but i^ted tounderstandthe prindple or theory underiyingthe Invention
"X" documentof particularrelevance; theclaimed invention cannotbeconsiderednovelorcannotbeconsideredto InvolveaninventivestepwhenthedocumentIs taken alone
V
documentof particularrelevance; theclaimed invention cannotbeconsideredtoinvolveaninventive stepwhenthe documentIscombinedwithoneormoreothersuchdocu- ments,such combination being obvioustoa personsMOed InthearL•a' documentmemberofthesamepatentfamily Dateoftheactualcompletion of theinternationalsearch
11 February 2005
Dateofmailingofthe intemationalsearchreport
02/03/2005
NameandmaifingaddressoftheISA
EuropeanPatentOffice,P.a5818Patentlaan2 NL-2280HVRiisw§k
TeL (+31-70) 340-2040.Tx,31651 eponl,
Fax:(+31-70)340-3016
Authorizedofficer
Pollio, M
FbfmPCT/lSA/210(second sheet) (January2004)
INTERNATIONAL SEARCH REPORT
....formationonpatent familymembers
Jntej^|k>nal ApplicationNo
PcVfR2004/002362
Patentdocument
citedinsearchreport
Publication date
Patentfamiiy member(s)
Publication date
wo 9923046 A 14-05-1999 FR 2770517 Al 07-05-1999
CA 2276714 Al 14-05-1999 DE 69804198 Dl 18-04-2002 DE 69804198 T2 02-10-2002
DK 950034 T3 10-06-2002
EP 0950034 Al 20-10-1999 WO 9923046 Al 14-05-1999
NO 993132 A 30-08-1999
US 6332920 Bl 25-12-2001
DD 152776 A 09-12-1981 HU 180491 B 28-03-1983
DD 152776 Al 09-12-1981
FbmiPCT/ISA/210ipetarAfami^annex) (January2004)
CIB 7 £21633/14
Selonla classificationinternationaledesbrevets (C!B)oukla folsselonla ctassificaiionRationaleet laCIB B. OOMAINES SUR LESQUELSLARECHERCHEAPORTE
Oocumentationminimaleconsuft6e(^st^medeclassificationsuMdessymt>o(esdedassement)
CIB 7 C04B E21B
Documentationconsullte autrequeladocumentation minimale danslamesure oDcesdocumentsreinventdesdomalnessurlesquelsaportdlarecherche
Base de donn^esdlectronique consult6eau coursdelarecliercheinternationale(nomdelabasededonndes.etsirSalisable*temnesderechercheutilfsSs)
EPO-Internal, PAJ, WPI Data
C.DOCUMENTSCONSIDERESCOMMEPERTINENTS
Gatdgorie' kfentmcationdes documentscit^avec.lecas^h^t,rindicattondespassagespertinents no.desnsvendlcattonsvls^s
wo 99/23046 A (INST FRANCAIS DU PETROL
;BOUYGUES SA (FR); NOIK CHRISTINE (FR);
RI) 14 mai 1999 (1999-05-14) revendlcatlons; exerople 4
DD 152 776 A (MAGYAR SZENHIDROGENIPARI) 9 decembre 1981 (1981-12-09)
le document en entler
1-8
1-8
[ I
Voirla suitedu cadreCpourlafmdela lisledesdocuments
m
Les documents defamOtesdebrevets sont tndlqu&senannexe Categories spteialesde documentscOSs:*A* documentddflnissant r^tat delatechnique,non consider^conmneparticuli&rementpertinent
'E* documentant^rleur.maispublickladateded^pCtInternational ou apr^scettedate
'L' documentpouvantjeterun doutesurunerevendlcattonde
priorityoudSL6pourddtenninerladatedepublicationtfune autrecitailonoupourunaraisonsp^dale(teflequ*indiqu6e)
"O" documentser^rsrant£iunedivulgation orale, ^unusage,d uneexpositionoutousautresmoyens
'P* documentpublidavantladate de d6p0tinternational,mais post^rieurementkladatedepriorft6revendiqude
T* documentultSrieurpublicapr6sladateded^pOtintemationaloula datedepriorityetn'appartenenantpaskr^taldela
techniquepertinent,mais
M
pouroompiendreteprindpe oulath6orle constituantlabasederinvention*X* documentparticuti&rementpertinent;finventionrevendlqu^nepeut etrecon^d^rtecommenouveDeoucommeimpliquantuneactlra^
Inventiveparrapportau documentconsidersisot^ment
'V documentparticull^rementpertinent;rinvenUonrevendiquee
' ne peut&treconsid6r6ecommeimpliquantuneactivityinventive lorsqueledocumentestassod^kun oupbisleursautres documents demSmenature,oetteoombinaison6tant ^vldente pourunepersonnedumetier
*&* documentquifsdtpaitiedelamkmefiamDledebrevets Dateklaquellelaledieiche(ntemationalaa^6effectlvementachev^
11 fevrier 2005
Date d'exp6diUonduprSsent rapportderec^rcfte IntemaSonale
02/03/2005 Nometadresseposlalederadm!nistralionchargedelarecherchebitemationale
OfficeEurop^endesBrevets.P.B.581 8Palentlaan2 NL-2280HVR|swQk
Tel (^1-70)340-2040.T^31 651eponl.
Fax:(-frSI-yO)340-3016
FonctlonnaliB autortsd
Pollio, M
FonnulaliBPCT/ISMS10(dsudtaiafodla)(Jaiwtar2004)
RAPPORT DE RECHERCHE INTERNATIONALE
Renseignementsreiatirswmpmemoresaelamiliesdeorevets
Den^^InternationaleNo
PCT7FR2004/002362
Documentbrevetcite
aurapportderecherche
Datede publication
M6mbre(s) dela faminedebrevet(s)
Datede publication
FR 2770517 Al 07-05-1999 CA 2276714 Al 14-05-1999 DE 69804198 01 18-04-2002 DE 69804198 T2 02-10-2002
DK 950034 T3 10-06-2002
EP 0950034 Al 20-10-1999 MO 9923046 Al 14-05-1999
NO 993132 A 30-08-1999
US 6332920 Bl 25-12-2001 WO 9923046 14-05-1999
DD 152776 A 09-12-1981 HU 180491 B 28-03-1983
DD 152776 Al 09-12-1981
FonnutalrePCT/ISA/210 (annexefamlQasdabrevets)(Janvier2004)