Responsabilité de l’employeur
Les contrats de travail non renouvelés ou les licencie- ments font aujourd’hui partie du quotidien. Tous les employeurs sont tenus, en plus du respect d’un pré- avis (délai de protection), de l’établissement de certifi- cats de travail, etc., d’informer leurs employés des aspects importants des assurances sociales ou indivi- duelles.
Cet exposé a pour objectif de présenter la situation des assurances du point de vue de l’employeur en cas de cessation de contrat de travail.
AVS/AI
Si l’employé ne reprend pas immédiate- ment un autre emploi, on devrait l’infor- mer qu’il doit s’inscrire en tant que per- sonne non active auprès de la caisse de compensation.
Couverture après la fin du contrat de travail : sans interruption. Délai pour les employés après le départ : immédiat.
AC
Si l’employé ne reprend pas tout de suite un emploi, il doit immédiatement s’inscrire auprès de l’Office Régional de Placement (ORP) du lieu de son domici- le pour percevoir des indemnités de chômage.
Couverture après la fin du contrat de travail : sans interruption. Délai pour les employés après le départ : immédiat.
Assurance accidents obligatoire
Excepté en cas de nouvel emploi ou d’inscription auprès de l’Office Régional de Placement (ORP) pour percevoir des indemnités de chômage, l’employeur est tenu d’informer les employés qu’ils doivent prévenir leur caisse maladie de la résiliation de la couverture accidents.Délai pour les employés après le départ : information à la caisse maladie dans un délai d’un mois.
Temps de travail inférieur à huit heures par semaine : l’employé n’est pas habi- lité à souscrire une assurance par con- vention.
Couverture après la fin du contrat de travail : aucune.
Temps de travail supérieur à huit heures par semaine :les collaborateurs sortants doivent être informés par l’employeur de la possibilité de souscrire une assu- rance par convention pour une durée de 180 jours au maximum.
Couverture après la fin du contrat de travail : 30 jours. Délai pour les employ- és après le départ : 30 jours.
Assurance accidents complémentaire
Il faut d’abord vérifier si l’assureur accorde un droit de libre passage vers une assurance accidents individuelle.
Dans l’affirmative, les employés sortants doivent être informés de ce droit.
Certains assureurs n’accordent le libre passage que si le futur domicile se trou- ve en Suisse.
Couverture après la fin du contrat de travail : certains assureurs accordent une couverture de 30 jours, d’autres pas.
Délai pour les employés après le départ : délai de conclusion : 30 à 90 jours, selon l’assureur.
A CTUEL
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Infos actuelles intéressant nos relations d’affaires Paraît 2x par année
ÉDITEUR Aon (Schweiz) AG RÉDACTION Aon (Schweiz) AG Priscilla Troxler
Bederstrasse 66, Postfach CH-8027 Zürich CRÉATION Dieter W Joos, Zürich
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La newsletter RiskToday revient vous proposer des articles et des conseils réunis par nos experts au vu de la situation économique actuelle. Parlez- nous de vos challenges et laissez-vous convaincre par notre savoir-faire.
Maintenant plus que jamais.
Les 10 risques les plus cités
Dans le cadre d’une étude importante, Aon a interrogé des décideurs du monde entier sur le traitement des ris- ques dans leur entreprise. Le Global Risk Management Survey 09 récapitule les résultats et détaille les 10 risques les plus cités. Pour en savoir plus, rendez- vous page 2.De grandes équipes
Vous l’avez vu dans les médias, à partir de la prochaine saison, Aon Corpora- tion, notre maison mère, sera le nou- veau sponsor maillot de Manchester United. ManU est la marque sportive numéro 1 au niveau mondial. Aon est le numéro 1 de la conception de solu- tions permettant à ses clients de maî- triser leurs risques. Nous aussi, nous avons l’ambition de toujours donner le meilleur de nous.
Nous sommes fiers de ce partenariat et continuerons à tout mettre en œuvre afin que vous, nos clients et partenai- res, sortiez du terrain en vainqueurs
Martin Vögeli
Country Manager Suisse [email protected] Infos actuelles intéressant nos relations d’affaires
Risk N E W S L E T T E R Today
Juin 2009
Assurance indemnités
journalières en cas de maladie
Les collaborateurs sortants doivent être informés par l’employeur que l’assuran- ce indemnités journalières offre la possi- bilité de passer à une assurance indivi- duelle. Ici aussi, certains assureurs n’ac- cordent cependant ce droit que si le futur domicile se trouve en Suisse.Veuillez prendre note du fait que cer- tains assureurs prévoient dans leurs conditions générales d’assurance : – que les employés malades doivent
passer à l’assurance individuelle im- médiatement après la fin du contrat de travail. Si tel n’est pas le cas, ils ne perçoivent plus de prestations pour le dossier en cours ; et
– que les employés sous contrat à durée déterminée ne bénéficient pas du droit de passer à une assurance indivi- duelle pendant la période d’essai ou à l’âge de la retraite.
Si les employés n’ont pas souscrit d’as- surance indemnités journalières, ils devraient être informés du risque d’ab- sence de revenus.
Couverture après la fin du contrat de travail : aucune dans la majorité des cas, certains assureurs accordant une cou- verture de 30 jours.
Délai pour les employés après le départ : délai de conclusion : 30 à 90 jours, selon l’assureur et le type d’assurance (pro- duit LCA ou LAMal).
Caisse de retraite
L’employeur est tenu de compléter le formulaire de sortie de l’employé et le faire signer. Ce formulaire sera ensuite adressé à la propre caisse de retraite.
Couverture après la fin du contrat de travail : en général, les caisses de retraite accordent une couverture de 30 jours pour les risques décès et invalidité.
Assurance déplacements professionnels
Les collaborateurs ayant reçu une carte d’Assistance de l’assureur sont tenus de la rendre à la fin du contrat de travail.
Couverture après la fin du contrat de travail : aucune.
Nous conseillons aux employeurs de demander une confirmation écrite du respect des obligations d’informations mentionnées à l’employé.
Nous restons à votre disposition pour d’autres informations ou pour la rédac- tion des notices correspondantes à l’at- tention de vos employés.
Katrin Villinger, Aon Risk Services [email protected]
A CTUEL
Journées d’information LPP Aon 2009 Thème : « Récession et prévoyance individuelle »
ConventionPoint de Zurich,
mardi 1
erseptembre 2009 à partir de 14 heures Berne, Kursaal,
mercredi 2 septembre 2009 à partir de 14 heures
A la demande d’Aon un panel de chef d’entreprises de premier plan représen- tant 31 industries dans plus de 40 pays ont décrit la fonction de Risk Manage- ment dans leur société, ainsi que l’iden- tification des risques et les modalités de leur traitement.
Les 10 risques les plus cités : 1. Ralentissement économique 2. Changements dans les règlementa-
tions et la législation 3. Perte d’exploitation 4. Concurrence accrue
5. Variation du prix des matières pre- mières
6. Dommage à la réputation 7. Cash flow/risque sur les liquidités 8. Interruption de la chaîne logistique 9. Responsabilité civile des tiers 10. Incapacité à attirer ou retenir des
talents hors-pairs
On demandait également de quelle manière leur direction aborde le Risk Management.
Les détails de cette étude vous intéres- sent ?
Souhaitez vous en obtenir un exemplai- re ? Rien de plus simple :
tapez www.aon.com, puis cliquez en haut à droite sur la recherche et entrez
« Gobal Risk Management Survey ».
Priscilla Troxler, Aon Risk Services [email protected]
externes ainsi que des praticiens de la prévoyance y exposeront leurs expéri- ences et répondront à vos questions.
L’inscription à cet événement est gra- tuite et l’info LPP 2009 s’adresse avant tout aux entrepreneurs, aux respon- sables des ressources humaines et aux conseils de fondation.
Réservez d’ores et déjà cette date impor- tante et inscrivez-vous par e-mail auprès de Madame Anne-Marie Schenkel.
[email protected] La crise économique actuelle met certai-
nes entreprises et caisses de retraite à rude épreuve. Chômage partiel ou licenciements ne sont malheureuse- ment pas exceptionnels. Quels sont les points auxquels il faut être particulière- ment attentifs en matière de prévoyance professionnelle ? Quelles conditions cadres doivent prévaloir, afin que la pré- voyance professionnelle repose sur des bases solides dans les années à venir ? Vous trouverez réponse à ces questions, et à bien d’autres encore, lors de notre info LPP 2009. Des experts internes et
Global Risk Management Survey 09
A CTUEL
Un engagement!
Excellence in healthcare benefits management.
1ercourtier mondial, Aon est également le 3èmecourtier mondial en benefit care management avec plus de 5 millions de polices en gestion.
En suisse Aon a choisi de faire de la ges- tion des programmes d’assurance santé pour les grands comptes un axe majeur de développement.
Aon peut s’appuyer sur un savoir faire reconnu à l’international pour offrir localement, une plateforme de service Healthcare unique en suisse.
Plan santé entreprise : les défis
Dans une période de turbulences, les entreprises sont plus fortement confron- tées à la problématique de la mise à dis- position d’avantages clés en faveur du personnel, afin– de compenser une érosion des reve- nus due à la crise,
– de marquer plus fortement encore l’attachement aux collaborateurs de l’entreprise.
L’approche du risk-management de la santé en entreprise est centrale, le capi- tal humain étant, plus que jamais, la principale ressource de ces dernières.
La productivité de ce capital humain est liée à une bonne santé morale et physi- que et à une bonne prise en charge de celle-ci par le biais de solutions répon- dant aux attentes de chacun.
Mettre en place un programme collectif frais médicaux, comme le font la plupart des grands groupes, c’est démontrer la préoccupation du management pour l’ensemble des forces vives de l’entre- prises.
Certains employeurs restent réservés quant à l’intégration de telles solutions car elles représentent, potentiellement, un surcroit de travail important pour l’entreprise et le risque d’empiéter par- tiellement sur la sphère privée de l’em- ployé.
La réponse adéquate est apportée par Aon et sa plateforme Healthcare dédiée aux entreprises, en offrant la possibilité : – d’externaliser un service utile à tous
en déchargeant les RH
– de protéger la confidentialité de la relation avec chaque employé
Une approche multidimensionnelle
Loin de la seule activité de courtage, Aon prend en compte l’ensemble des dimensions liées au risque santé et se veut être un créateur de solutions santé, exclusives et novatrices.
Pour cela, Aon met des compétences de consulting de haut niveau à disposition des ressources humaines et du manage- ment.
Répondre aux besoins de nos clients implique le développement
– de dispositifs pertinents d’analyse des structures de personnel,
– de benchmark produits, et
– d’études de consommation (compor- tement face à l’offre),
afin de conduire naturellement vers une solution optimale, et pérenne, pour les quatre partenaires concernés : l’assuré, l’entreprise, le courtier et l’assureur.
Un choix inscrit dans la durée : des partenaires de premier plan uniquement
Le placement du risque santé est tou- jours un point crucial, les assureurs rete- nus ne doivent pas uniquement offrir des primes attractives au moment de la souscription mais doivent être égale- ment capables d’offrir des conditions d’entrées préférentielles aux assurés, ainsi qu’une indemnisation rapide et soignée des cas de maladie ou d’acci- dent.
C’est donc dans cet esprit, qu’ Aon tisse des partenariats de long terme avec des acteurs fiables et performants de l’assu- rance collective de soins en suisse.
Plan santé une évolution maitrisée
La mise en place d’un contrat-cadre n’est qu’un premier pas vers le succès.
Une période de trois ans est, en moyen- ne, nécessaire, pour l’optimisation d’un plan santé.
En effet, la décision finale d’adhésion reste, la plupart du temps, individuelle.
Il faut donc convaincre les membres de famille (conjoint et enfants) aussi bien que les collaborateurs.
Les retraités ne doivent pas être oubliés et la question des expatriés (depuis la Suisse ou vers la Suisse) est également une problématique fondamentale.
Pour satisfaire pleinement cette dernière catégorie d’assurés nous bénéficions de l’assise incomparable du réseau Aon présent dans 120 pays avec ses 500 suc- cursales.
Ou qu’ils se trouvent dans le monde nos assurés ont toujours un bureau Aon à leur disposition !
Une plateforme performante entièrement intégrée
La plateforme Healthcare est animée par des experts en assurance maladie, bre- vetés et multilingues, ayant une forte expérience métier.
A CTUEL
Les différents effets de la crise financière
Nouvelle étude sur les systèmes de retraite en Europe : Aon Consulting European Business Leaders Survey.
De février à avril 2009, Aon Consulting a interrogé ses cadres dirigeants et con- seillers seniors européens. Cette étude qualitative s’est focalisée sur les problè- mes concrets locaux relatifs à la prévoy- ance vieillesse de 11 pays au moment de l’interview : l’Autriche, le Danemark, la France, l’Allemagne, l’Irlande, les Pays- Bas, la Norvège, l’Espagne, la Suède, la Suisse et la Grande-Bretagne. Conclu- sion : la crise financière actuelle a des effets très différents sur les systèmes de retraite des états européens étudiés. Les motifs principaux en sont les différences nettes du point de vue démographique, d’autres conditions cadres et modèles techniques et des objectifs de presta- tions variables.
D’importantes différences dans les systèmes de retraite nationaux
Selon la nouvelle étude réalisée par Aon Consulting, le mode de paiement des prestations de retraite varie considéra- blement. La palette s’étend des modèles à prestations définies en Irlande, aux Pays-Bas et en Grande-Bretagne aux modèles basés exclusivement sur des cotisations définies dans les états scandi- naves. Les écarts importants entre les systèmes de retraite nationaux se réper- cutent également directement sur la compétitivité des entreprises.
Intéressé(e) ? Commandez sans tarder une version PDF de ce rapport auprès de Madame Anne-Marie Schenkel.
[email protected] +41 31 340 20 17
Pour toute information complémen- taire, Rolf Th. Jufer est à votre disposi- tion.
[email protected], +41 79 253 01 66
Les principaux résultats
– Les entreprises en Grande-Bretagne et en Irlande doivent faire face aux challenges les plus importants parce que, en raison de leurs engage- ments au titre des retraites, résultant de systèmes de retraite à prestations définies, elles sont les plus désavan- tagées sur le plan de la compétiti- vité.
– Les moins touchées par la crise financière actuelle sont les entrepri- ses dont les engagements au titre des retraites sont basés dans les pays offrant de généreuses prestations de retraite nationales : l’Autriche, la France et l’Espagne. La question de savoir si le financement de ces pres- tations est assuré à long terme reste posée.
– Les modèles d’assurance intégrale avec principalement des cotisations définies des états scandinaves ré- sistent plutôt bien face aux circon- stances du marché, mais seront à moyen terme confrontés à des défis, les stratégies d’investissement con- servatrices ne permettant que diffici- lement de payer des prestations de retraite élevées.
– Le modèle fondé sur les provisions pour retraites de l’Allemagne et de l’Autriche, encore décrié il y a peu pour son manque de viabilité à long terme, a fait ses preuves et constitue un avantage concurrentiel dans la situation économique tendue ac- tuelle.
– Malgré des problèmes dus au découvert de certaines caisses de retraite, la Suisse, avec son système à 3 piliers, est relativement bien pla- cée. Fin mars 2009, la majorité des caisses de retraite de droit privé n’est pas confrontée à un urgent besoin d’agir. De même, la plupart des peti- tes entreprises proposant majoritai- rement des solutions d’assurance intégrale n’ont pas lieu de s’inquié- ter.
Axée sur la disponibilité, elle offre une ServiceLine en quatre langues à l’en- semble de nos assurés soins médicaux.
Présent à Genève et à Zurich, nous som- mes toujours à proximité de nos clients, afin de les accompagner dans la gesti- on, le transfert ou la fusion de leur solu- tion d’assurance santé.
Par ces exigences élevées et par l’enver- gure de notre réseau nous marquons notre différence.
En résumé
La mise en place d’un programme d’as- surance santé vous permet en tant que grande entreprise, de vous distinguer en offrant à vos collaborateurs des condi- tions préférentielles en matière de pri- mes et de prestations.
Cette mise en place passe par trois pha- ses majeures :
– le consulting, suivi du placement du risque.
– la gestion, assumée entièrement par notre plateforme healthcare.
– le monitoring, pour assurer un co- pilotage optimal de votre plan.
Aon met à votre disposition les compé- tences et l’expertise nécessaires au bon déroulement de l’ensemble de ces pha- ses.
Cette offre unique est basée sur des fac- teurs clés de différenciation
– un haut niveau de consulting apporté par des experts de l’assurance santé.
– un service entièrement intégré sur l’ensemble du territoire suisse.
3èmeacteur national du secteur en 2009, nous avons pour objectif de devenir le numéro 1 avant 5 ans, avec une seule devise :
Excellence in healthcare benefits management.
Gaston Vallet, Aon Risk Services [email protected]
A CTUEL
Plateforme d’information sur la grippe H1N1
Après l’annonce par l’OMS du passage au niveau 6 de l’alerte pandémique, le besoin de communiquer de manière proactive et d’apaiser les craintes par l’information devient de plus en plus important.
C’est pourquoi Aon a créé le « H1N1 Flu Response Site ».Cette plateforme propo- se un accès en ligne à des informations détaillées, ainsi qu’aux interrogations relatives aux ressources humaines aux- quelles sont subitement confrontées les entreprises suite à l’apparition de la grippe H1N1.
Plus actuelle que jamais – depuis le relè- vement de la cote d’alerte de la pandé- mie au niveau 6 (le plus élevé) – notre plateforme offre à nos clients un soutien de premier plan dans leurs prises de décisions liées au bien-être de leurs col- laborateurs et de leur entreprise.
Pour y accéder : Rendez-vous sur le site www.aon.com, saisissez « H1N1 Flu » en haut à droite dans le champ
« Recherche » et vous en saurez plus.
Priscilla Troxler, Aon Risk Services [email protected]
Aon en Suisse
Aon (Schweiz) AG Zürich
Tél. +41 44 925 22 11
Aon (Suisse) SA Genève
Tél. +41 22 827 07 00
Aon Consulting AG Bern
Tél. +41 31 340 20 00
Aon Consulting AG Zürich
Tél. +41 44 925 22 11
Aon Consulting SA Genève
Tél. +41 22 827 07 00
Aon Global Risk Consulting Basel
Tél. +41 61 206 06 66
Aon Re (Switzerland) Ltd.
Basel
Tél. +41 61 206 06 06
Aon Insurance Managers (Switzerland) AG
Zug
Tél. +41 41 727 20 40 Ce 1er juillet 2009, Angelo Eggli prendra
la tête du secteur Domestic Business en qualité de Head Domestic Business chez Aon (Suisse) SA.
Angelo Eggli dispose d’une longue expérience tant au niveau national qu’international. Après ses études de droit, il a occupé différents postes de direction dans le groupe d’assurances Winterthur, en Suisse et à l’étranger. Il a ensuite pris la responsabilité de la direc- tion régionale de la Suva à Winterthur, puis est devenu chef du département » prestations » de la Caisse maladie Swica.
Enfin, en qualité de membre de la direc- tion de la Nationale Suisse, il a été res- ponsable de différentes représentations à l’étranger (Belgique, Allemagne,
Angelo Eggli intègre la Direction Générale
Lichtenstein), et des dossiers spécifiques
« directe assurance », assurance techni- que et transport.
Angelo Eggli, 41 ans, est marié et père de deux enfants. Il a étudié le droit aux Universités de Berne et de Zurich, est titulaire d’un brevet d’avocat et a suivi une formation complémentaire en droit international des affaires (LL.M.).
Martin Vögeli
Country Manager Schweiz [email protected]
