• Aucun résultat trouvé

Adoption de projet(s) de règlement 3.1

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "Adoption de projet(s) de règlement 3.1"

Copied!
1
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

Avis de convocation à une séance extraordinaire du

conseil de la Ville de Lévis

Monsieur le Maire,

Mesdames les Conseillères, Messieurs les Conseillers,

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 29 mars 2021 à 18 heures, par visioconférence, lors de laquelle les affaires suivantes seront soumises :

Ordre du jour

1. Période de questions

2. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement

2.1. Avis de motion du Règlement sur les animaux et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision ENV-2021-010

2.2. Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (autoriser et encadrer les poulaillers domestiques) et dépôt du projet de règlement

Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-014

3. Adoption de projet(s) de règlement

3.1. Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (autoriser et encadrer les poulaillers domestiques) et consultation écrite

Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-014

4. Période d’intervention des membres du conseil

5. Levée de la séance

Le 19 mars 2021

La greffière,

(signé) Marlyne Turgeon Marlyne Turgeon, avocate

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 1 Page - 108.86 KB )

Documents relatifs

Période d’intervention des membres du conseil 5

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 14 décembre 2020 à 17 h 30, par visioconférence et à

Période d’intervention des membres du conseil 5

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 30 novembre 2020 à 17 h 30, par visioconférence et à la

Avis de convocation à une séance extraordinaire du conseil de la Ville de Lévis

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 26 octobre 2020 à 17 heures 15, par visioconférence, lors

Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juillet 2019 3

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 15 juillet 2019 à 18 heures 30, à la salle du conseil

Période d’intervention des membres du conseil 4

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 18 février 2019 à 18 heures, à la salle du conseil de l’hôtel

Période d’intervention des membres du conseil 7

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 17 décembre 2018 à 17 heures 30, à la salle du conseil de l’hôtel

Période d’intervention des membres du conseil 5

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 29 octobre 2018 à 18 heures 30, à la salle du conseil de l’hôtel de

Période d’intervention des membres du conseil 4

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 19 mars 2018 à midi, à la salle du conseil de l’hôtel de ville,