• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 1 NOVEMBRE 2011

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 1 NOVEMBRE 2011"

Copied!
7
0
0

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° - NOVEMBRE 2011

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 2 NOVEMBRE 2011

(2)

SOMMAIRE

Préfecture de l'Aude

pref11- Sous- Préfecture de LIMOUX

Arrêté N °2011294-0001 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de

l'homologation d'un terrain de TRIAL MOTO au lieu- dit « Montmigea Sud Ouest »

sur le territoire de la commune de RIBAUTE. ... 1

(3)
(4)
(5)
(6)
(7)

Références

Documents relatifs

Avis - AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE A.O.C LANGUEDOC suivie de. la dénomination « LA CLAPE » Demande de reconnaissance en AOC « LA CLAPE

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web. PUBLIE LE 28

Avis - Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un Maître Ouvrier- spécialité électrotechnique, au Centre Hospitalier le Mas.

Arrêté préfectoral n° 2011336-0013 portant délégation de signature à Monsieur Philippe MERLE, directeur régional des entreprises, de la concurrence,. de la consommation, du

Arrêté N °2012305-0007 - Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de la zone viticole. de

Arrêté N °2013319-0009 - Arrêté préfectoral portant adhésion de la commune de. Mailhac au SIVU du sud

Arrêté N °2013304-0002 - arrêté déclarant d'utilité publique le projet de création d'un centre de traitement des déchets non dangereux au lieudit. « Lassac » (communes

Arrêté N °2013008-0004 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L 214-3 du code de l'environnement relatives à la. réhabilitation de