LIEGE ZONE 2
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S e c r é t a r i a t G é n é r a l
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22 FEVRIER 2016
r - COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR
Décision de remplacer la représentante actuelle de la commune de Neupré au sein du Conseil d'Administration de LIEGE ZONE 2 IILE-SRI, Mme Virginie DEFRANG- FIRKET, par M. Mathieu BIHET, conseiller communal à Neupré.
PERSONNEL A. Appel public
Clôture de l'appel de dispatcheurs civils et constitution d'une réserve de recrutement pour une durée d'un an, éventuellement prorogeable.
Désignation de 3 lauréats pour entrer en fonction au 1®^ avril 2016 en qualité de dispatcheurs civils.
B. Engagement
1) Prise d'acte de l'entrée en fonction effective au 19 janvier 2016 d'un secouriste- ambulancier civil stagiaire.
Prolongation de l'engagement d'un dispatcheur civil dans le cadre d'un contrat 2)
de travail APE employé à durée déterminée, du mars 2016 au 31 août 2016.
Promotions
Promotion de sous-officiers : décision de lancer des appels internes en vue de la promotion au grade d'adjudant professionnel, de sergent professionnel et de caporal volontaire.
D. Fonctions supérieures
Suspension de la désignation d'un caporal professionnel pour exercer les fonctions supérieures au grade de Sergent au service opérationnel la durée de son absence pour raison médicale.
E. Statuts du personnel
1) Décision de réaffecter temporairement un pompier professionnel déclaré temporairement inapte d'un point de vue médical à l'exercice de sa fonction, au poste d'agent à l'accueil.
2) Demandes d'activités complémentaires et/ou volontariat dans une autre zone : suite à l'introduction par 1 secouriste-ambulancier civil et 4 pompiers professionnels de demandes de dérogation, décision de leur accorder l'autorisation d'exercer la ou les activité(s) complémentaire(s) déclarée(s).
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F. Bien-être des travailleurs Adoption du plan global 2016-2020.
3° - CONVENTIONS
1) Ratification de la convention de collaboration dans le cadre du projet PIT (paramédical intervention team) entre le CHR de la Citadelle et LIEGE ZONE 2 IILE-SRI, telle que modifiée par l'ajout d'un avenant.
2) Ratification de la convention RFC Seraing - IILE relative à la sécurité lors des matches de football.
4° - DIVERS
1) Modification du règlement régissant l'usage des GSM mis à disposition par LIEGE ZONE 2 IILE-SRI.
2) Décision d'affiliation de LIEGE ZONE 2 IILE-SRI à l'ASBL Le Grand Liège.
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LISTE DES DELIBERATIONS
DU COMITE DE GESTION SECTEUR A DU 22 FEVRIER 2016
r- P E R S O N N E L
A. Absences pour maladie
1. Prise d'acte du relevé des mises en disponibilité.
2. Prise d'acte des statistiques d'absentéisme.
3. Prise d'acte de l'évolution comparative cadre/effectif.
4. Application du statut administratif dans le cadre d'agent(s) en infraction par rapport au règlement sur les absences "médicales".
B. Accidents du travail
1. Consolidation d'accident(s) du travail pour les incapacités de moins de 30 jours.
2. Consolidation d'accident(s) du travail et reconnaissance d'incapacité de travail y afférente pour les incapacités de plus de 30 jours.
3. Décision définitive de règlement d'accident de travail.
G. Congés
1. Prise d'acte de congés exceptionnels et de circonstances.
D. Traitements
1. Octroi d'évolutions de carrière.
2. Décision de confirmer l'octroi d'une allocation de diplôme suite à l'obtention de d'un brevet.
E. Pensions
1. Prise d'acte de l'approbation, par le Service des Pensions du Secteur Public, de l'admission d'un agent à la pension de retraite au 1^'mars 2016.
2. Prise d'acte d'une mise à la pension d'office pour cause d'inaptitude physique au 1"^
mars 2016.
F. Formations
1.
2.
3.
4.
6.
7.
Prise d'acte de l'obtention du brevet « Sergent »
Prise d'acte de la participation à la formation « Lot de Protection contre les chutes » Prise d'acte de l'obtention du brevet de Technicien en prévention de l'incendie
Prise d'acte des résultats à la formation « Pratiques de base de réparation en maçonnerie »
Prise d'acte de la participation à la formation « Managing yourself - un leadership centré sur le résultat »
Prise d'acte de l'inscription à la fonnation « 10 ans de planification d'urgence locale » Prise d'acte de l'obtention du certificat « FOROP 1 »
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8. Prise d'acte de l'obtention du certificat « Sauvetage par Cordage Niveau 2 - Equipier »
9. Prise d'acte de l'attestation de participation « Perfectionnement Technique des sauveteurs GRIMP IMP2 »
10. Prise d'acte de l'obtention du certificat « Formation de formateur Flash-Over » 11. Prise d'acte de l'obtention du certificat « Porteur de tenue anti-gaz »
12. Prise d'acte de l'attestation de participation « Chauffeur pompe et manœuvre engins »
13. Prise d'acte de l'attestation de participation « Brancardage en milieu difficile » 14. Prise d'acte de l'attestation de participation « Techniques d'abattage »
G. Statuts du personnel 1. Interruption de carrière
a. Décision d'autoriser l'interruption complète de la carrière professionnelle (dans le système classique) d'un sapeur-pompier professionnel pour un terme de 11 mois.
b. Prise d'acte de la reprise à temps plein de ses fonctions par un ouvrier.
2. Congé pour stage dans la fonction publique
Octroi à un secouriste-ambulancier civil nommé à titre définitif, à dater du 1er mars 2016, un congé pour accomplir un stage dans une fonction au sein d'un service public pour une période correspondant à la durée du stage prescrit.
3. Evaluation du personnel civil
a. Fixation des évaluations du personnel civil absent lors des évaluations du mois de novembre 2015.
b. Suite au recours introduit, dans les formes et le délai imparti, par un membre du personnel contre son évaluation et au vu des éléments examinés, décision de modifier la fiche d'évaluation telle qu'établie initialement.
H. Procédure
Prise d'acte du jugement rendu dans le cadre du dossier MARCK - IILE.
2° - MARCHES PUBLICS
1. Décision d'attribuer à la société SIOEN APPAREL le marché public de fournitures ayant pour objet l'acquisition de vestes type "parka".
2. Décision d'attribuer à la société STUER-EGGHE BVBA le marché public de fourniture et de placement de signalisation ainsi que d'atténuateur de chocs pour l'aménagement d'une autopompe en véhicule de balisage".
3. Décision d'attribuer à la société AUTOGRAPHE SA le marché « ambulance PIT ».
4. Décision d'attribuer à la société MENSURA ABSENTEISME le marché public de services ayant pour objet le contrôle médical des agents.
5. Décision d'approuver le mode d'attribution et les conditions du marché public de fourniture ayant pour objet l'acquisition des tenues d'intervention pour les secouristes- ambulanciers.
6. Décision d'approuver le mode d'attribution et les conditions du marché public de fournitures ayant pour objet l'acquisition de machines à laver et séchoirs.
7. Décision d'acquérir 60 coupes de tuyaux de refoulement 45mm auprès de la société FIRE TECHNICS NV (adjudicatrice du marché II/MAT/A26-267-10 passé par le SPF Intérieur).
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4° - MATERIEL
1. Décision de procéder à la réparation du véhicule P01.
5° - DIVERS 1.
2.
Décision d'autoriser l'Amicale des pompiers de Liège à organiser les «journées portes ouvertes » 2016, les 21 et 22 mai prochains.
Décision d'autoriser l'inscription d'une équipe de LIEGE ZONE 2 IILE-SRI à la seconde édition des « Fire Games » qui se déroulera le 17 septembre 2016.
LISTE DES DELIBERATIONS
DU COMITE DE GESTION SECTEUR B DU 22 FEVRIER 2016
1°-PERSONNEL Formations
1. Prise d'acte de l'obtention du certificat « Plongeur - module 1 ».
2. Prise d'acte de l'obtention du certificat « FOROP1 ».
3. Prise d'acte de l'attestation de participation à la formation « chauffeur pompe et manoeuvre d'engins ».
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