DIRECTION GENERALE ADJOINTE
REUSSITES EDUCATIVES, CITOYENNES ET TERRITORIALES
Direction adjointe de la vie associative
CLUB SPORT 60 - INVESTISSEMENT
Acquisition de matériel sportif et
acquisition de matériel spécifique aux sportifs handicapés
FORMULAIRE A RETOURNER AU PLUS TARD LE 28 FEVRIER 2021 Conseil départemental de l’Oise
1 rue Cambry CS 80941
60024 BEAUVAIS CEDEX
ASSOCIATION :
Commune :
Réservé administration Canton :
N° procédure : 00000372
Tiers association :
Tiers Sédit :
N° dossier :
CETTE FICHE EST COMMUNE A TOUS LES DISPOSITIFS.
ELLE PEUT ETRE PHOTOCOPIEE POUR LES AUTRES DOSSIERS DEPOSES DANS L’ANNEE
________________________ IDENTIFICATION DE VOTRE ASSOCIATION _____________________________
Nom de votre association : ………
Objet statutaire : ……….………
Date de création : ………
N° RNA (Préfecture) : W……… N° SIRET : ……….………
Adresse du siège social : ………..………
Code Postal : ……… Commune : ………..………
Adresse de correspondance (si différente) : ………
………
Code Postal : ……… Commune : ………..………
Page internet : ………... Facebook : ……….………
Fédération d’appartenance (Sport) : ………..………
Numéro d’affiliation à la Fédération d’appartenance (Sport) : ………
Nombre de licenciés (Sport) : total : ………….….…..………… -18 ans : ……….…..………… +18 ans : ……….…….……
___________ identification du représentant légal et de la personne chargée du dossier _______________
Le représentant légal (Président) :
Nom : ……….... Prénom : ……….…………
Adresse du Président : ………
Téléphone fixe : ……….……… Portable : ………
Mail : ………
La personne chargée du dossier au sein de l’association (si différente du Président) :
Nom : ……….... Prénom : ……….………
Téléphone fixe : ……….… Portable : ………
Mail : ………..
Autres informations pertinentes relatives à votre association que vous souhaitez indiquer :
………
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ACQUISITION DE MATERIEL SPORTIF
Cette aide est calculée uniquement pour vos acquisitions 2020 de matériel neuf ou d’occasion à la fois sportif, collectif et pédagogique.
Le matériel ne répondant pas aux critères ci-dessus (matériel et produits d’entretien, de traçage de terrain, équipements individuels -chaussettes, shorts, maillots de clubs, protège-tibia, épaulière, etc.-, matériel de bureautique, informatique, audiovisuel, de rangement et électro-ménager, produits pharmaceutiques, récompenses -médailles, coupes, trophées, ceintures de grade, etc.- ) n’est pas pris en compte.
Les justificatifs d’acquisition de matériel pour l’année 2020 sont à nous retourner avec la présente demande. Ces derniers (copies des factures ou des tickets de caisse) devront être libellés au nom de l’association.
ATTENTION :
- tout matériel acheté auprès des particuliers, d’autres associations sportives (hormis les comités sportifs départementaux) ne sera pas pris en compte ;
- les tickets de caisse non libellés au nom de votre association, les bons de commande, les devis, les factures pro forma, les attestations de vente ne seront pas pris en compte ;
- le matériel intitulé sous des termes non explicites dans les factures (commandes n° ou matériel divers) ne sera pas pris en compte car ne permettant pas de vérifier l’objet dudit matériel.
T.S.V.P
.LISTE DU MATERIEL
ASSOCIATION :
INTITULE DU MATERIEL NATURE DU MATERIEL ET UTILISATION
(si nécessaire pour le matériel très spécifique) COÛT RESERVE
TAO (exemple) Poignard en bois pour travail de défense dans les arts martiaux
TOTAL
ACQUISITION DE MATERIEL SPECIFIQUE (HANDISPORT ET SPORT ADAPTE)
Cette aide est calculée uniquement pour vos acquisitions de matériel neuf ou d’occasion spécifique à la pratique du handisport et/ou sport adapté. Le matériel concerné est celui acquis en 2020.
Les justificatifs d’acquisition de matériel 2020 seront à retourner avec le dossier. Ces derniers (copies des factures ou des tickets de caisse) devront être libellés au nom de l’association.
ATTENTION :
- certains matériels sportifs habituels sont également homologués « handisport » sans aménagement particulier. Ils ne seront donc pas considérés comme spécifiques à la pratique handisport ou sport adapté ;
- tout matériel acheté auprès des particuliers, d’autres associations sportives (hormis les comités sportifs départementaux) ne sera pas pris en compte ;
- Les tickets de caisse non libellés au nom de votre association, les bons de commande, les devis, les factures pro forma, les attestations de vente ne seront pas pris en compte ;
- le matériel intitulé sous des termes non explicites dans les factures (commandes n° ou matériel divers) ne sera pas pris en compte car ne permettant pas de vérifier l’objet dudit matériel.
LISTE DU MATERIEL
NATURE DU MATERIEL ET UTILISATION COÛT AUTRES
AIDES* RESERVE
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TOTAL
*AUTRES AIDES : si le matériel est subventionné par un autre organisme, indiquer le montant de l’aide (justificatifs à joindre)
