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O.A.C.I. et réglementation française

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Réglementation

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Les organisations :

O.A.C.I. et réglementation française

L’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (O.A.C.I.) est constituée de 150 pays.

Elle intervient dans plusieurs domaines et a plusieurs fonctions :

• elle réglemente la circulation aérienne de façon mondiale

• elle facilite les échanges par la voie des airs

• elle établi des normes et des règlements adoptés par les pays membres

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Les organisations :

O.A.C.I. et réglementation française

Les langues reconnues comme langues aéronautiques sont (par ordre d’importance) :

• l’anglais

• le français

• l’espagnol

• le russe

• le chinois

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Les organisations :

O.A.C.I. et réglementation française

La réglementation aéronautique française s’inspire de la réglementation internationale définie par l’O.A.C.I.

• le Code de l’Aviation civile de 1953

• les Règles de l’Air (R.D.A.)

• les Services de la Circulation aérienne (S.C.A.)

Les États membres doivent obligatoirement se conformer aux normes (sauf notification) et doivent s’efforcer de se conformer aux pratiques recommandées La réglementation française est notamment régie par :

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Les organisations :

Alphabet International :

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Contrôle d’un aéronef

Documents règlementaires...

le CDN (certificat de navigabilité) atteste que l’avion est autorisé à voler.

le carnet de route: tous les vols de l’avion doivent être notés

le manuel de vol: il précise comment doit être utilisé l’avion et ses équipements.

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visite pré-vol

La visite pré-vol doit être effectuée avant chaque vol.

Elle se fait sous la responsabilité du commandant de bord.

Elle est constituée par une visite extérieur et une visite intérieure.

Spécifique à chaque aéronef , elle se réalise à l’aide de check-lists

Contrôle d’un aéronef

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La visite extérieure de l'avion se fait suivant le parcours représenté ci- dessous, en suivant les éléments énoncés dans la check liste

visite pré-vol

Contrôle d’un aéronef

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La visite intérieure de l'avion se fait suivant le parcours représenté ci- dessous, en suivant les éléments énoncés dans la check liste

visite pré-vol

Contrôle d’un aéronef

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L’organisation de l'espace aérien

Régime de vols :

VFR

Visual Flying Rules Vol à vue

IFR

Instrument Flying Rules Vol aux instruments

• Se repérer en regardant le sol

• Eviter les autres avions

« Voler dans les nuages »

• Naviguer avec des balises sol

• Impossible d’éviter les autres

« Voir et éviter »

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L’organisation de l'espace aérien

Règles de vol à vue :

Les conditions météorologiques de vol à vue sont dites « VMC », tandis que celles de vol aux instruments sont dites « IMC» et sont nécessairement inférieures à ces dernières.

En espace aérien contrôlé, la visibilité horizontale s’établit comme suit :

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L’organisation de l'espace aérien

Règles de vol à vue :

Toujours en espace aérien contrôlé, les distances par rapport aux nuages doivent être les suivantes :

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L’organisation de l'espace aérien

Règles de vol à vue :

En espace aérien non contrôlé cette fois-ci, voici les règles à appliquer :

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L’organisation de l'espace aérien

Contrôle :

Les objectifs du service de contrôle sont les suivants :

• accélérer et réguler la Circulation Aérienne

• empêcher les collisions

Le service de contrôle parvient à ses fins en employant différentes méthodes comme la séparation et l’information de trafic. La séparation n’est cependant pas assurée partout pour les VFR

Il assure ces méthodes par le biais de clairances et d’instructions diverses et variées.

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1

2

L’organisation de l'espace aérien

Contrôle :

SÉPARATION : Séparation normalisée et réglementaire

INFORMATION DE TRAFIC : Tous les vols sont connus de

l'organisme de contrôle

Fournit : d h t  

 , ,

Situe :

2 1 par rapport à

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L’organisation de l'espace aérien

Contrôle :

L’espace aérien français se définit comme étant tout espace situé au- dessus de la surface du sol ou de la mer et comprend des limites latérales fixées par l’O.A.C.I. et est placé sous autorité française.

Les limites verticales se divisent en espace aérien inférieur (FIR) et espace aérien supérieur (UIR).

(17)

L’organisation de l'espace aérien

Contrôle :

En France métropolitaine, on compte 5 FIR. Il s’agit des FIR de :

Dans l’espace aérien supérieur, l’UIR recouvre les 5 FIR.

• Paris,

• Brest,

• Bordeaux,

• Marseille,

• Reims

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L’organisation de l'espace aérien

Contrôle :

Les organismes de la circulation aérienne assurent la séparation :

• entre les vols IFR : dans les espaces de classe A, B, C, Det E et sur la piste d’un aérodrome contrôlé

• entre les vols VFRet IFR :

• dans les espaces de classe A, B, C

• en VFR spécial dans les espaces de classe A, B, C et D

• en VFR de nuit dans les espaces de classe A, B, C, D et E

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L’organisation de l'espace aérien

Classes d'espaces aériens

Classe A

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L’organisation de l'espace aérien

Classes d'espaces aériens

Classe B

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L’organisation de l'espace aérien

Classes d'espaces aériens

Classe C

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L’organisation de l'espace aérien

Classes d'espaces aériens

Classe D

(23)

L’organisation de l'espace aérien

Classes d'espaces aériens

Classe E

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L’organisation de l'espace aérien

Classes d'espaces aériens

Classe F

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L’organisation de l'espace aérien

Classes d'espaces aériens

Classe G

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L’organisation de l'espace aérien

Classes d'espaces aériens

Pour une classe d’espace aérien, le service du contrôle et l’espace aérien

associé n’existent que pendant les horaires publiés. De plus, la classe d’espace ne peut, en principe, pas être modifiée durant ces horaires.

En dehors de ceux-ci, l’espace aérien est déclassé en classe G.

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L’organisation de l'espace aérien

Zones et espaces à statut particulier

Types de Zones

• Les zones P sont des zones prohibées à la circulation aérienne (ex : centrale nucléaire).

• Les zones D sont des zones dangereuses dont la pénétration n’est pas soumise à restriction mais présente un danger pour les aéronefs (ex : champ de tir).

• Les zones R sont des zones réglementées, c’est-à-dire des zones dont la pénétration est subordonnée à certaines conditions (ex : couloir aérien militaire).

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L’organisation de l'espace aérien

Aérodromes, infrastructures et plates-formes aéronautiques

Visite guidée :

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L’organisation de l'espace aérien

Aérodromes, infrastructures et plates-formes aéronautiques

Numéro des pistes : QFU

• La piste 05 est environ au cap 050°

• La piste 23 est environ au cap 230°

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L’organisation de l'espace aérien

Aérodromes, infrastructures et plates-formes aéronautiques

Le tour de piste :

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L’organisation de l'espace aérien

Aérodromes, infrastructures et plates-formes aéronautiques

Aire à signaux :

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L’organisation de l'espace aérien

Aérodromes, infrastructures et plates-formes aéronautiques

Aire à signaux :

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L’organisation de l'espace aérien

Aérodromes, infrastructures et plates-formes aéronautiques

Aire à signaux :

Des croix indiquent une zone interdite. Elles sont blanches sur la piste et jaunes sur un taxiway

Le «C» indique le bureau de piste où l’on peut payer les taxes d’atterrissages

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L’organisation de l'espace aérien

Aérodromes, infrastructures et plates-formes aéronautiques

La carte VAC :

VAC : visual Airport Chart

Pour chaque aéroport il existe une carte VAC avec toutes les

informations nécessaires au pilote :

• piste

• tour de piste

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L’organisation de l'espace aérien

Aérodromes, infrastructures et plates-formes aéronautiques

Aides lumineuses :

Le PAPI : aide au maintien du plan de descente

Plan idéal d’approche : soit 5%

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L’organisation de l'espace aérien

Hauteurs de survol et les règles de priorité :

En dehors des phases de décollage et d’atterrissage, la hauteur minimale de survol en campagne est de 500 ft.

Il existe une dérogation à cette hauteur pour les vols en instruction. En effet, ceux-ci peuvent s’effectuer jusqu’à une hauteur minimale de 150 ft.

Au-dessus des zones à forte densité (ville, agglomération, rassemblement de personnes), le vol doit s’effectuer au minimum à 1000 ft de hauteur du point le plus élevé dans un rayon de 600 m de l’aéronef.

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L’organisation de l'espace aérien

Hauteurs de survol et les règles de priorité :

- 300 m (1000 ft) : petite ville, village ou installations particulières (arrêté)

- 500 m (1600 ft) : agglomérations de largeur moyenne < 1200 m ou de moins de 10 000 habitants

- 1000 m (3300 ft) : agglomérations de largeur comprise entre 1200 m et 3600 m et de moins de 100 000 habitants

- 1500 m (5000 ft) : agglomérations de largeur moyenne > 3600 m ou de plus de 100 000 habitants

- 2000 m (6600 ft) : Ville de Paris

- 300 à 1000 m (1000 à 3300 ft) : réserves naturelles

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L’organisation de l'espace aérien

Hauteurs de survol et les règles de priorité :

Priorités et évitements

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L’organisation de l'espace aérien

Hauteurs de survol et les règles de priorité :

Priorités et évitements

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L’organisation de l'espace aérien

Hauteurs de survol et les règles de priorité :

Priorités et évitements

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L’organisation de l'espace aérien

Hauteurs de survol et les règles de priorité :

Priorités et évitements

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Sécurité des vols

Performances humaines et limites :

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Sécurité des vols

Performances humaines et limites :

L’HYPOXIE : Le manque d’oxygène

La pression atmosphérique est plus faible en altitude, il y a donc moins l’oxygène, c’est l’hypoxie

DANGER :

Perte progressive de connaissance sans que le pilote ne s’en rende compte

Utilisation d’avions pressurisés Vol limité à 12500 ft

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Sécurité des vols

Performances humaines et limites :

BAROTRAUMATISME : Mal aux oreilles, sinus, dents...

Enrhumé, l’oreille moyenne est inflammée et se bouche.

En montant en altitude, l’oreille moyenne gonfle et appuie sur le tympan : douleur!

Il en va de même pour les sinus ou des dents mal soignées.

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Sécurité des vols

Performances humaines et limites :

ORIENTATION SPATIALE : Comment l’humain s’oriente-t-il ?

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Sécurité des vols

Performances humaines et limites :

ORIENTATION SPATIALE : Le mal de l’air

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Sécurité des vols

Performances humaines et limites :

HYGIÈNE DE VIE : Quelques règles simples

Alcool, fatigue et repas trop copieux dégradent les performances du pilote, sa capacité à piloter, à lutter contre l’hypoxie, à ne pas être malade!

Taux d’alcool autorisé : 0

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Sécurité des vols

Performances humaines et limites :

HYGIÈNE DE VIE : Aviation et plongée sous marine Après une plongée sous marine, de

l’azote est dissout dans le sang. En vol, il y a un risque que cet azote reprenne sa forme gazeuse dans les veines et bloque la circulation sanguine : c’est l’embolie.

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Sécurité des vols

Performances humaines et limites :

HYGIÈNE DE VIE : Visites médicales

Une visite médicale est obligatoire pour piloter un avion ou un planeur, mais pas un ULM. Elle se passe chez un médecin agréé.

Il existe 2 visites médicales :

- Classe I pour les navigants professionnels

- Classe II pour les navigants non professionnels.

Références

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