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ITH/16/6.GA/2 Paris, le 14 avril 2016 Original : anglais
CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION
Sixième session Siège de l’UNESCO, Salle II
30 mai – 1er juin 2016
Point 2 de l'ordre du jour provisoire : Élection du Bureau
Décision requise : paragraphe 4
ITH/16/6.GA/2 – page 2
1. Conformément à l’article 3 de son Règlement intérieur, l’Assemblée élit un(e) président(e), un(e) ou plusieurs vice-président(e)s et un rapporteur. L’Assemblée générale choisit habituellement des représentants de chacun des six groupes électoraux au sein du Bureau ; le/la président(e) et le rapporteur sont élus nominativement et les vice-président(e)s le sont par État partie.
2. À sa cinquième session (du 2 au 5 juin 2012), l’Assemblée générale a élu :
Son Excellence M. Awad Ali Saleh (Émirats arabes unis) Président ;
La Norvège, la République tchèque, le Brésil, la Malaisie et le Congo Vice-Présidents ; et
Mme Panagiota Adrianopoulou (Grèce) Rapporteur.
3. Au 1er mars 2016, les 166 États ci-après avaient déposé leurs instruments respectifs de ratification, d’acceptation ou d’approbation et participent à la sixième session de l’Assemblée générale en tant qu’États parties à la Convention :
Groupe I Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse, Turquie
Groupe II Albanie, Arménie, Azerbaïdjan, Bélarus, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Estonie, ex-République yougoslave de Macédoine, Géorgie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Monténégro, Ouzbékistan, Pologne, République de Moldova, République tchèque, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Tadjikistan, Ukraine
Groupe III Antigua-et-Barbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie (État plurinational de), Brésil, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, Dominique, El Salvador, Équateur, Grenade, Guatemala, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, République dominicaine, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Trinité-et- Tobago, Uruguay, Venezuela (République bolivarienne du)
Groupe IV Afghanistan, Bangladesh, Bhoutan, Brunéi Darussalam, Cambodge, Chine, Fidji, Îles Marshall, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Japon, Kazakhstan, Kirghizistan, Malaisie, Micronésie (États Fédérés de), Mongolie, Myanmar, Nauru, Népal, Pakistan, Palaos, Papouasie- Nouvelle-Guinée, Philippines, République de Corée, République démocratique populaire lao, République populaire démocratique de Corée, Samoa, Sri Lanka, Tonga, Turkménistan, Vanuatu, Viet Nam Groupe V(a) Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cabo Verde, Cameroun,
Comores, Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho Madagascar, Malawi, Mali, Maurice, Mozambique, Namibie, Niger, Nigéria, Ouganda, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République-Unie de Tanzanie, Rwanda, Sao Tomé-et- Principe, Sénégal, Seychelles, Swaziland, Tchad, Togo, Zambie, Zimbabwe
Groupe V(b) Algérie, Arabie saoudite, Bahreïn, Égypte, Émirats arabes unis, Iraq, Jordanie, Koweït, Liban, Maroc, Mauritanie, Oman, Palestine, Qatar, République arabe syrienne, Soudan, Tunisie, Yémen
ITH/16/6.GA/2 – page 3
4. L'Assemblée générale souhaitera peut-être adopter la décision suivante :
PROJET DE RÉSOLUTION 6.GA 2 L'Assemblée générale,
1. Ayant examiné le document ITH/16/6.GA/2, 2. Rappelant l’article 3 de son Règlement intérieur,
3. Élit *** (nom/État partie) Président(e) de l'Assemblée générale ; 4. Élit *** (nom/État partie) Rapporteur de l'Assemblée générale ;
5. Élit *** (État partie), *** (État partie), *** (État partie), *** (État partie) et *** (État partie) Vice-Président(e)s de l'Assemblée générale.
