P. 1 Edito P. 2 à .5 Vos droits
P. 6 Les actions du collectif TZR P7 Carte des zones de remplacement P.8 Adhérer au SNES
mène campagne dans l’opinion sur l’idée qu’ un remplace- ment efficace passe d’abord par de bonnes conditions d’exercice pour les remplaçants ! Ce combat doit s’amplifier:
le SNES propose une réunion d’information le mardi 31 août, et une réunion pour débattre de l’action le mercredi 22 septembre.
Vous êtes TZR dans un contexte d’aggravation des conditions du remplacement : stagiaires affectés à temps plein sur des supports à l’année auparavant dévolus aux TZR, autonomie accrue des établissements dans le cadre de laquelle les remplaçants devront s’adapter à chaque cuisine locale, budgets rabougris qui ne permettent même pas d’in- demniser correctement les personnels amenés à se dépla- cer. Sans compter que, sur la « liste noire » Chatel, les TZR figurent en bonne position: le document, qui a "fuité" fin mai et qui liste cyniquement les "leviers d'efficience" dans l'Edu- cation Nationale préconise, entre autres, l'augmentation du
"rendement" des TZR comme un bon moyen d'économiser des postes : concrètement, cela veut dire toujours plus d’af- fectations multiples, dans plusieurs disciplines, hors zones, et on parle maintenant du hors académie!
Refusons de faire la rentrée dans ces conditions: dès lundi 6 sep- tembre, tous en grève pour des stagiai- res à 4-6h, l’arrêt des suppressions de postes, une revalorisation des salaires et de meilleures conditions de travail ! Et on continue le 7 pour nos retraites!
Benoît TESTE, responsable académique TZR Benoît TESTE, responsable académique TZRBenoît TESTE, responsable académique TZR Benoît TESTE, responsable académique TZR
Spécial TZR
MARDI 31 AOUT: 14 h 30 Bourse du travail Lyon 3e Réunion d’information TZR
MERCREDI 22 SEPTEMBRE : 14h30 SNES LYON
Le remplacement
♦ Etablissement de rattachementEtablissement de rattachementEtablissement de rattachementEtablissement de rattachement : il est fixé au moment du groupe de travail de juillet. Il reste inchangé pour l’année scolaire et pour les années suivantes. Il constitue votre adresse administrative, quels que soient les remplacements que vous faites dans l’année.
♦ Remplacements à l’année / de courte et Remplacements à l’année / de courte et Remplacements à l’année / de courte et Remplacements à l’année / de courte et moyenne durée
moyenne durée moyenne durée
moyenne durée : l’affectation à l’année est décidée lors des groupes de travail de juillet et d’août. En principe, un rem- placement décidé postérieurement à la date de la rentrée scolaire ne peut être considéré comme une affectation à l’an- née (et ouvre droit à l’ISSR s’il n’est pas dans l’établissement de rattachement).
Contactez-nous si la date mentionnée sur l’arrêté ne correspond pas à celle du début du remplacement, et ajoutez-y la mention « vu et pris connaissance le… ».
Même si le TA de Lyon a récemment ju- gé que les premiers jours de septembre pouvaient être assimilés à la rentrée, d’autres juridictions donnent raison aux collègues lésés, le combat sur cette question est loin d’être terminé!
♦ Affectation hors zoneAffectation hors zoneAffectation hors zoneAffectation hors zone : elle est malheu- reusement possible, d’après les textes, en zone limitrophe. Mais en principe, toujours d’après les textes, votre accord doit être recherché et le rectorat doit se soucier de la compatibilité avec les dis- tances géographiques. En pratique, elles sont décidées unilatéralement et entraî- nent parfois des déplacements journa- liers de 100 à 200 km, voire davantage ! Cela n’est pas acceptable. Nous vous invitons à écrire une lettre motivée de demande de révision d’affectation au rectorat. . . . . Dans tous les cas, contactez la section académique du SNES. Nous joindrons le rectorat pour soutenir votre
dossier et demander qu’une autre solu- tion soit recherchée.
♦ Remplacements de moins de quinze Remplacements de moins de quinze Remplacements de moins de quinze Remplacements de moins de quinze jours
jours jours
jours : le décret de Robien d’août 2005 prévoit que les TZR en sous-service doi- vent être mobilisés en priorité pour as- surer les remplacements de moins de quinze jours. Cela dit, il précise aussitôt que ces remplacements restent de la compétence rectorale. On le comprend : si les chefs d’établissement pouvaient décider de façon autonome des rempla- cements de courte durée à confier à un TZR en sous service, le rectorat, qui peut être amené à le mobiliser pour une du- rée plus longue, ne serait même pas au courant qu’il complète déjà son service ! Autrement dit, quelle que soit la durée quelle que soit la durée quelle que soit la durée quelle que soit la durée du remplacement, même dans l’établis- du remplacement, même dans l’établis- du remplacement, même dans l’établis- du remplacement, même dans l’établis- sement de rattachement, seul un arrêté sement de rattachement, seul un arrêté sement de rattachement, seul un arrêté sement de rattachement, seul un arrêté rectoral autorise à le prendre en charge.
rectoral autorise à le prendre en charge.
rectoral autorise à le prendre en charge.
rectoral autorise à le prendre en charge.
Il est hors de question de le faire sur un simple coup de fil ou ordre de mission d’un chef d’établissement quel qu’il soit.
Une seule exception : si vous êtes déjà à temps plein, le décret de Robien pré- voit que le chef d’établissement de ratta- chement (et lui seul) peut vous deman- der, comme à tout autre enseignant, à la hauteur de 5 heures supplémentaires majo- rées par semaine et de 60 heures dans l’an-
Réunion TZR de rentrée Mardi 31 août Mardi 31 août Mardi 31 août Mardi 31 août
14h30
Bourse du travail Lyon
Réunion du collectif TZR Mercredi 22 septembre Mercredi 22 septembre Mercredi 22 septembre Mercredi 22 septembre
14h30
local du SNES 16 rue d’Aguesseau Lyon
née, de remplacer un collègue, y compris d’une autre discipline (mais en enseignant la vôtre propre sur ses heures). Grâce à une lutte acharnée, le SNES a obtenu que, contraire- ment à la lettre du texte, ce remplacement ne puisse jamais être imposé. Contactez la sec- tion académique du SNES de Lyon si une pres- sion quelconque s’exerçait sur vous de ce point de vue.
♦ Délai de prise de suppléanceDélai de prise de suppléanceDélai de prise de suppléanceDélai de prise de suppléance : aucun délai n’est prévu officiellement avant de commencer un remplacement, alors que le TZR, souvent professeur débutant, peut être confronté à des niveaux où il n’a encore jamais enseigné ! Le SNES revendique un délai minimal de 48 heu- res, pour raisons pédagogiques. Vous pouvez toujours le négocier avec l’établissement de remplacement. Par ailleurs, le décret de Ro- bien prévoit pour les remplacements de moins de quinze jours, qui concernent tous les collè- gues et pas seulement les TZR, un délai mini- mal de 24 heures. Vous pouvez vous appuyer sur ce texte pour en inférer auprès de l’admi- nistration que tout remplacement, quelle que soit sa durée, demande un délai pédagogique, sans parler du temps passé à se procurer le matériel nécessaire à l’enseignement (clefs, carte de photocopie, de cantine…). En prati- que, le rectorat envoie souvent l’arrêté ou la décision d’affectation (chez vous ou dans l’éta- blissement de rattachement) avec un retard salutaire. Là aussi, pour cette raison, il est ca- pital de ne pas commencer un remplacement sur simple coup de fil : on vous demandera de prendre les classes dans la journée, si ce n’est dans l’heure !
♦ Affectation sur plusieurs établissementsAffectation sur plusieurs établissementsAffectation sur plusieurs établissementsAffectation sur plusieurs établissements : le rectorat multiplie ce type d’affectation pour les postes fixes en créant des compléments de service qui grèvent dangereusement le princi- pe de la mutation ; autant dire qu’il ne s’en prive pas pour les TZR, qui ont été les premiers à en faire les frais. Si elle est réglementaire dans ce dernier cas, il n’en demeure pas moins qu’une affectation hors zone, dans ces conditions, devient franchement scandaleuse.
On n’imagine pas qu’on puisse se déplacer sur deux, trois ou quatre, voire cinq ( !) établisse- ments, en sillonnant la quasi-totalité de l’aca- démie !
A partir de trois établissements, le décret de 1950 prévoit une heure de décharge, défal- quée du service ou payable en heure supplé- mentaire. L’administration prétend s ‘appuyer sur un arrêt récent du Conseil d’Etat pour ne pas l’accorder aux TZR, alors même que cet arrêt ne concerne que les TZR d’EPS et qu’en tout état de cause rien ne justifie que les TZR soient traités différemment des titulaires de postes. Si vous êtes affecté sur deux établisse- ments, seule une circulaire ( celle de 1975) prévoit qu’il puisse y avoir une heure de dé- charge si les deux communes dans lesquelles ils sont situés ne sont pas limitrophes et si le temps de trajet supplémentaire excède deux heures hebdomadaires. Dans tous les cas, si on vous refuse cette heure, prenez très rapide- ment contact avec le SNES.
---- Comment contester une affectationComment contester une affectationComment contester une affectationComment contester une affectation
Même parfaitement légale, une affectation peut néanmoins faire l’objet d’une contesta- tion à titre gracieux
Dans le cas des remplacements de courte et moyenne durée, si votre affectation présente une difficulté (hors matière, hors zone, quotité horaire excessive, affectation sur plusieurs éta- blissements éloignés les uns des autres) vous pouvez la faire valoir par mail : dipe@ac-lyon.fr, en précisant dans l’objet : demande de révision d’affectation, à l’attention de la dipe 5. Si votre affectation est confirmée (et dans le cas des affectations à l’année AFA), vous pouvez la contester par un courrier adressé au recteur et adressé par voie hiérarchique (en la déposant au secrétariat de votre établissement et en écrivant en en-tête « sous couvert du chef d’é- tablissement de … ») expliquant les raisons pour lesquelles cette affectation vous pose pro- blème. Dans tous les cas, adressez-nous bien les doubles de ces mails ou courriers pour que nous puissions suivre le dossier Contactez- nous systémati-
quement pour que nous puis- sions voir en- semble les argu- ments à mettre en avant dans votre demande.
Les tâches pédagogiques
Si vous n’avez pas votre maximum de service ou que vous êtes sans remplacement, on peut vous demander d’effectuer des « tâches pédagogiques » en lien avec votre discipline, et dans l’établissement d’affectation principale, ou dans l’établissement de rattachement si vous n’avez pas d’affectation du tout. Vous n’êtes en aucun cas tenus d’en faire dans deux établisse- ments à la fois. Mais attention : en aucun cas les tâches de documentation ne peuvent être imposées aux enseignants, à part bien sûr les enseignants documentalistes.... C’est d’ailleurs faire injure aux collègues documentalistes que de faire croire qu’on peut s’improviser dans leur métier sans formation, sous le seul prétexte
« qu’on ne peut pas être payé à ne rien faire ».
En revanche, il existe une foule d’activi- tés en lien avec votre discipline et vos compé- tences, qui peuvent faire office de tâches péda- gogiques : soutiensoutiensoutiensoutien aux élèves en difficulté dans la matière, dédoublement dédoublement dédoublement dédoublement de classes en accord avec les collègues concernés, activités de TP, … Sachez faire reconnaître qu’un TZR n’est pas bon à tout faire, et que ses qualifications doi- vent être reconnues comme une spécialisation excluant toute autre activité pour laquelle d’au- tres personnels sont formés et compétents.
Dans tous les cas, n’oubliez pas que ces activités doivent pouvoir s’arrêter du jour au len- demain, un remplacement primant toujours sur les tâches pédagogiques. Cependant, pour une affectation hors zone, vous pouvez toujours en motiver le refus en faisant état de la qualité des activités engagées dans l’établissement à ce titre. L’avantage est que l’administration locale vous apporte en général son soutien.
Enfin, quelle que soit l’activité engagée, même de la documentation si vous l’acceptez, une heure vaut toujours une heure et on ne peut vous demander d’en faire le double sous prétexte que vous acceptez de travailler au CDI.
N’oubliez pas non plus que nous avons des maxima de service, non des minima, et qu’ils sont hebdomadaires : il n’est pas question d’en- visager une annuali-
sation du temps de travail, et de
« rattraper » des se- maines sans rempla- cement par des se- maines avec des heures supplémen- taires non payées.
Sur le site du SNES de Lyon, www.lyon.snes.edu, dans l’espace TZR, Sur le site du SNES de Lyon, www.lyon.snes.edu, dans l’espace TZR, Sur le site du SNES de Lyon, www.lyon.snes.edu, dans l’espace TZR, Sur le site du SNES de Lyon, www.lyon.snes.edu, dans l’espace TZR, une rubrique «
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… etc. … etc. … etc. … etc.
Nous tenons également à votre disposition le mémo TZR SNES, ve- Nous tenons également à votre disposition le mémo TZR SNES, ve- Nous tenons également à votre disposition le mémo TZR SNES, ve- Nous tenons également à votre disposition le mémo TZR SNES, ve- nez le chercher au SNES de Lyon si vous ne l’avez
nez le chercher au SNES de Lyon si vous ne l’avez
nez le chercher au SNES de Lyon si vous ne l’avez
nez le chercher au SNES de Lyon si vous ne l’avez pas pas pas pas
Les indemnités
Il existe pour les TZR une indemnité appelée ISSRISSRISSRISSR (Indemnité de Sujétion Spéciale de Remplacement). Vous y avez droit si les deux conditions suivantes sont remplies :
♦ Vous effectuez des remplacements de courte et moyenne durée (inférieurs à une année scolaire)
♦ Vous effectuez des remplacements en dehors de l’établissement de rattache- ment.
L’ISSR est une indemnité journalière et forfaitaire. Le SNES demande qu’elle soit payée tous les jours, du début à la fin du rem- placement. En pratique, le rectorat la
« proratise » et ne la verse que pour les jours effectifs passé dans l’établissement dans le- quel vous remplacez. L’ISSR est calculée en fonction de la distance entre l’établissement de rattachement et l’établissement de rem- placement, par tranches de 10 km (15 euros environ pour la première tranche). Il n’y a théoriquement aucune démarche à faire pour percevoir l’ ISSR, vérifiez cependant que l’éta- blissement où vous effectuez votre remplace- ment renvoie bien toutes les informations sur vos jours de présence.
Aucun remplacement dans l’établisse- ment de rattachement n’ouvre droit à une quelconque indemnité.
En revanche, une affectation à l’année en dehors de l’établissement de rattachement permet de demander le remboursement de vos frais de déplacement si vous vous dépla- cez aussi en dehors de la commune de votre résidence personnelle, sur la base du tarif SNCF 2° classe. Le SNES se bat pour que ces frais soient payés au tarif fonction publique, ce que le rectorat refuse pour le moment. Les états de frais doivent désormais être remplis dans l’application « Ulysse », à partir du site académique.
En cas d’affectation sur plusieurs com- munes, l’administration prive parfois les TZR du remboursement de leurs frais au motif que les communes sont « limitrophes de limitro- phes », cette interprétation abusive du décret de 2006 doit être combattue, contactez-nous si vous en êtes victime
Réunion TZR Réunion TZR Réunion TZR Réunion TZR d’information d’information d’information d’information
Mardi 31 août 2010 Mardi 31 août 2010 Mardi 31 août 2010 Mardi 31 août 2010
14h30 14h30 14h30 14h30
Bourse du travail Bourse du travail Bourse du travail Bourse du travail
Lyon 3ème Lyon 3ème Lyon 3ème Lyon 3ème Place Guichard Place Guichard Place Guichard Place Guichard
Réunion du collectif TZR Réunion du collectif TZR Réunion du collectif TZR Réunion du collectif TZR
Mercredi 22 septembre Mercredi 22 septembre Mercredi 22 septembre Mercredi 22 septembre
2010 au SNES, 2010 au SNES, 2010 au SNES, 2010 au SNES,
16 rue d’Aguesseau Lyon 16 rue d’Aguesseau Lyon 16 rue d’Aguesseau Lyon 16 rue d’Aguesseau Lyon
7° (métro Guillotière)
7° (métro Guillotière)
7° (métro Guillotière)
7° (métro Guillotière)
Le SNES de Lyon fait de la défense des droits des personnels TZR une priorité.
A le rentrée, le SNES de Lyon propo- se deux rendez-vous : le mardi 31 aoûtmardi 31 aoûtmardi 31 aoûtmardi 31 août, une réunion pour s’informer de ses droits (à la Bourse du Travail à 14h30), et le mercredi mercredi mercredi mercredi 22 septembre
22 septembre 22 septembre
22 septembre une réunion du collectif TZR pour faire le point sur la rentrée et débattre des actions à mettre en place (au local du SNES rue d’Aguesseau, à 14h30).
Cette année, tout nous porte à croire qu’il faudra batailler pied à pied pour garder les heures de décharge pour exercice sur deux ou trois établissements : le ministère prétend en effet s’appuyer sur un arrêt du Conseil d’Etat pour supprimer les déchar- ges pour tous les TZR, alors même que cet arrêt concerne un TZR d’EPS. En tout état de cause, c’est une véritable provocation, les conditions d’exercice sont déjà suffi- samment compliquées quand on est sur plusieurs établissements pour qu’on ne vienne pas nous raconter que c’est un privi- lège exorbitant que d’avoir droit à cette heure ! Il faut agir collectivement pour ne pas laisser passer cette régression !
Un autre combat important de l’an- née portera sur le tarif auquel les frais de déplacement sont remboursés, le SNES re- vendiquant le tarif Fonction Publique, au moins dans les cas où il n’y a pas de solu- tion viable de transports en commun.
Enfin, nous serons particulièrement vigilants pour ne pas nous laisser imposer
n’importe quoi en termes d’accompagne- ment personnalisé ou d’enseignement d’ex- ploration en lycée, de tutorat de stagiaires, ou encore de remplacement dans une autre discipline que celle du recrutement. Les pressions risquent d’être particulièrement fortes car l’administration pense les person- nels TZR plus isolés donc plus fragiles : fai- sons-leur la démonstration du contraire!
Depuis 4 ans, une liste de diffusion une liste de diffusion une liste de diffusion une liste de diffusion électronique
électronique électronique
électronique fonctionne pour que les TZR se tiennent régulièrement informés des temps forts de la mobilisation et puissent échan- ger entre eux.
En outre, le SNES de Lyon organise chaque année un stage TZR un stage TZR un stage TZR un stage TZR pour faire le point sur l’actualité syndicale et sur les droits et les revendications des collègues.
Depuis trois ans, ce stage est organisé avec le secteur juridique du SNES national, il de- vrait avoir lieu cette année au deuxième trimestre.
C’est aussi au quotidien que le SNES défend les TZR, en les informant de leurs droits, en leur apportant un soutien syndi- cal, en intervenant au Rectorat sur les cas individuels
Nous vous invitons à rejoindre le col- lectif TZR et à vous inscrire sur la liste de diffusion électronique en nous écrivant à tzr@lyon.snes.edu. Cette adresse vous per- met aussi de poser toutes vos questions spécifiques aux TZR.
Pour contacter le secteur TZR du SNES Pour contacter le secteur TZR du SNES Pour contacter le secteur TZR du SNES Pour contacter le secteur TZR du SNES
et rejoindre le collectif TZR : et rejoindre le collectif TZR : et rejoindre le collectif TZR : et rejoindre le collectif TZR :
tzr@lyon.snes.edu
tzr@lyon.snes.edu tzr@lyon.snes.edu
tzr@lyon.snes.edu
ZR AINZR AINZR AINZR AIN----SUSUSUSU 001 003ZA001 003ZA001 003ZA001 003ZA Ambérieu-en Artemare, Beynost,Da Hauteville-Lompn Boisse, La Leyment,Me Miribel, Montluel Pont-d’Ain, St- en-Bugey.
ZR AIN ESTZR AIN ESTZR AIN ESTZR AIN EST 001 001ZH001 001ZH001 001ZH001 001ZH Arbent,Bellegarde, Bellig Chanay, Culoz, Divonne, Fer Voltaire, Gex, Montréal-la-Cl Nantua, Oyonnax, Péro Prévessins-Moëns,Saint-Ge Pouilly. ZR GRAND LYONZR GRAND LYONZR GRAND LYONZR GRAND LYON 069 004ZN069 004ZN069 004ZN069 004ZN Brignais, Brindas,Bron, Caluire,Champagne-au-Mont-d’Or,Chaponost, Charbonnières-les-bains,Chassieu, Communay,Condrieu, Corbas,, Craponne,Dardilly,Décines, Ecully, Feyzin, Fontaines-s/Saône,Genas, Givors, Grigny, Irigny, L’Arbresle, Lentilly, Lyon, Meyzieu, Mions, Mornant, Neuville-s/Saône, Oullins, Pélussin (42),Pélussin (42),Pélussin (42),Pélussin (42), Pierre-Bénite, Rillieux, RiveRiveRiveRive----dededede----GierGierGierGier (42),(42),(42),(42),SainBel, Saint-Fons,Sainte-Foy-les-Lyon, Saint-Genis-Laval,Saint- Laurent-de Mure,Saint-Martin-en-Haut,Saint-Priest,Saint-Symphorien- d'Ozon, Soucieu-en-Jarrest, Tassin-la Demi-Lune, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne.
ZR AIN OUESTZR AIN OUESTZR AIN OUESTZR AIN OUEST 001 002ZS001 002ZS001 002ZS001 002ZS Bagé-la-Ville, Bourg-en-Bresse, Cézeyriat, Chatillon-sur-Chalaronne, Coligny,Montrevel, Péronnas,Pont-de-Vaux,Pont-de-Veyle,St-Denis- les-Bourg, St-Trivier-de-Courtes, Villars-les- Dombes, Vonnas
ZR BEAUJOLAISZR BEAUJOLAISZR BEAUJOLAISZR BEAUJOLAIS VAL DE SAONEVAL DE SAONEVAL DE SAONEVAL DE SAONE 069 005ZX069 005ZX069 005ZX069 005ZX Anse, Beaujeu, Belleville, Chatillon, Jassans, Lamure-sur-Azergues, Le Bois-d’Oingt, Chazay d’Azergues, Limas, Monsols, Reyrieux, Saint- André-de-Corcy,Saint-Georges-de-Reneins, TarareTarareTarareTarare,Thoissey, Trévoux,Villefranche-sur- Saône, Villié-Morgon LOIRE SUD LOIRE SUD LOIRE SUD LOIRE SUD 042 007ZG042 007ZG042 007ZG042 007ZG ieux-Bouthéon, rgental,Chazelles- , FeursFeursFeursFeurs, Firminy, La roix, LaRicamarie, dière, Le Chambon- lles, MontbrisonMontbrisonMontbrisonMontbrison, eseseses, PélussinPélussinPélussinPélussin, RiveRiveRiveRive---- Roche-la-Molière, onnet-le-Château, hamond, Saint- , Saint-Galmier, st-Saint-Rambert - est-en-Jarez, Saint- e Puy,Sainte-Foy- tière, Sorbiers, errièresVerrièresVerrièresVerrières----enenenen----ForezForezForezForez Zone de chevauchement entre deux zones Les communes concernées sont indiquées en gras Les communes concernées sont indiquées en gras Les communes concernées sont indiquées en gras Les communes concernées sont indiquées en gras
ZR LOIRE NORDZR LOIRE NORDZR LOIRE NORDZR LOIRE NORD 042 006ZY042 006ZY042 006ZY042 006ZY pluis, Balbigny,Boën, , Cours-la-ville, FeursFeursFeursFeurs, La dière,Le Coteau, Mably, brisonbrisonbrisonbrison, Néronde, ble,PanissièresPanissièresPanissièresPanissières, Régny, on, Riorges, Roanne, ermain-Laval,Saint-Just- alet,Tarare (69)Tarare (69)Tarare (69)Tarare (69),Thizy, eseseses----enenenen----ForezForezForezForez.
