Recherche documentaire dans le web juridique libre

Séminaire de formation dans le cadre des activités d’animation de la bibliothéque du Secrétariat Permanent de l’OHADA Yaoundé, 03 , 04 Mai 2018

Par Marie sophie Dibounje Madiba

Responsable de la Documentation et du Journal officiel de l’OHADA dibounje.sp@ohada.org

Les objectifs de la formation …

Fournir aux étudiants en Droit les connaissances nécessaires et

indispensables pour repérer, utiliser, exploiter efficacement les sources

d’information juridique accessible librement sur le web.

Les aspects principaux abordés:

❖

Repérer les outils et les méthodes de recherche spécifiques à Internet?

❖

Comment Retrouver l'information juridique fiable le plus rapidement

possible?

Définitions…

Qu’est qu’un web scientifique libre ?

Le web = un immense réservoir de savoirs

Le web scientifique libre est l’ensemble des savoirs disponible sur

internet et librement accessible…

« Vous pouvez télécharger le document, l’exploiter et la réutiliser

selon les termes de la licence qui est associé au document. »

et le libre accès ?

« Le Web permet de consulter, avec

un navigateur, des pages

informatisées accessibles sur des sites

web créés par des personnes, des

associations, des institutions ou des

États. » JUIGNET, Patrick, 2018

Le libre accès, en anglais Open Access

est la mise à disposition librement des

contenus sur le web qui peuvent être

consulter gratuitement (sous réserve

de respecter des lois).

D'après les articles L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle,

l'auteur d'une œuvre jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de

Le libre accès c'est un idéal social qui vise à donner à

tous l'accès au savoir…à ouvrir la science….

Et c’est grâce en partie à la diffusion sur le web que

http://creativecommons.fr/licences/

Les licences Creative Commons sont fondées

sur le droit d’auteur Elles ont pour but d’encourager les auteurs

à ne conserver qu’une partie de leur droit

Contrairement au copyright où on a « tous

commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisée sans

restriction, à condition de l’attribuer à son auteur de la manière souhaitée. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.

• 2. Attribution + Pas d’Oeuvre dérivée (BY-ND) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de

l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

• 3. Attribution + Utilisation Non Commerciale + Pas d’Oeuvre dérivée (BY-NC-ND) : Le titulaire des

droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales toutefois, et interdit la création d’œuvres dérivées.

• 4. Attribution + Utilisation Non Commerciale (BY-NC) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de

l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).

• 5. Attribution + Utilisation Non Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY-NC-SA):

Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la

création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui protège l’œuvre originale.

• 6. Attribution + Partage dans les mêmes conditions (BY-SA) : Le titulaire des droits autorise toute

utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui protège l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée notamment par le DOAJ (Directory of Open Access Journals) et Wikipedia.

le libre accès par internet est donc une tendance

idéologique, qui vise à libéraliser la diffusion des

contenus transmissibles par le web certes mais cette

exploitation demeure judicieuse lorsqu’on cite à

chaque fois la référence ou la source de l’information

exploitée…

Typologie de documents juridiques

•

Dictionnaires et encyclopédies

•

Lois et règlements

•

Les periodiques (revues, journaux, journal officiel de l’OHADA)

•

Les actes uniformes

•

Les monographies (

ebooks)

•

La littérature grise: documents qui échappent au circuit

Comment trouver ces documents?

A l’aide des outils de recherche:

Parmi ces outils on a:

▪

Des ressources éducatives libres (REL)

▪

Les moteurs de recherche scientifiques

▪

Les archives ouvertes

Des ressources éducatives libres (REL

)

Elles vous donnent une idée générale d’un sujet et des textes introductifs très utiles pour comprendre un domaine de recherche ou d’études donné…

Parmi les REL, on peut citer

Wikipédia est une encyclopédie qui offre une excellente porte d’entrée sur un sujet.

Wikisource: Bibliothèque numérique, multilingue et fonctionnant sur le principe du wiki. Des centaines de milliers de textes passés

dans le domaine public ou publiés sous licence libre.

Commons Wikimédia : une médiathèque de millions de fichiers média en libre accès

Wikiversité est un projet communautaire visant à produire et diffuser des documents pédagogiques (cours, exercices, travaux dirigés, travaux pratiques, documents vidéo et audio, etc.) dans le but de permettre à chacun d'apprendre ou réapprendre, de façon la plus autonome possible.

Wiktionnaire: Dictionnaire universel du droit Wikiquote: Recueil de citations en droit

Les moteurs de recherche scientifique

« Un moteur de recherche est un programme informatique conçu pour effectuer

des recherches dans une base de données. »

Parmi Les plus puissants qui parcourent le web scientifique

▪

Google Scholar (

https://scholar.google.com

)

▪

World Wide Science qui rassemble de très nombreuses bases de données en

libre accès :

http://worldwidescience.org/wws/desktop/en/ostiblue/search.html

▪

Isidore qui parcourt près de 4 millions de documents en libre accès :

Les archives ouvertes

« Une archive ouverte est un réservoir de données issues de la recherche

scientifique et de l’enseignement dont l’accès se veut libre et gratuit »

Localisez les archives ouvertes:

•

Répertoire mondial des dépôts institutionnels universitaires en accès libre :

http://opendoar.org

•

Open Science Directory : un portail scientifique pour les pays du Sud avec 13 000

revues :

http://www.opensciencedirectory.net/

Répertoire des thèses :

http://search.ndltd.org

et

http://www.dart-europe.eu/basic-search.php

•

Archive numérique du CNRS (Francophonie, Afrique et océan indien) : HAL-AUF

Les Archives Ouvertes…

Plateformes africaines, qui contiennent des revues en français et en anglais :

▫

African Journals online :

http://www.ajol.info

▫

SciELO Afrique du Sud : http://www.scielo.org.za/scielo.php?

Il existe aussi des archives numériques ouvertes disciplinaires que vous pouvez

explorer dont les plus célèbres sont :

•

Les Classiques des sciences sociales :

www.classiques.qc.ca

•

Social Science Research Network (SSRN) :

http://www.ssrn.com/en/

•

Les articles en libre accès de la plateforme PhilPapers (Philosophie ) :

http://philpapers.org/archives/list.html

•

Archive Numérique du CAMES : dicames.scienceafrique.org ( en cours de

comment faire une recherche efficace sur le

web

Etape1: Bien délimiter son sujet de recherche…

Vous voulez faire une recherche documentaire sur un thème précis?

➢

Utiliser les ressources éducatives libres (REL). Les références et

les notes externes qui s’y trouvent peuvent signaler certains auteurs ou

certaines auteures d’importance, pour lesquels vous pouvez faire une

recherche plus complète ensuite dans les bases de données décrites

ci-dessous.

➢

Les conseils de collègues, d’amis, du personnel enseignant sont ici très

précieux.

Etape 2

.

choisir des mots-clés

❖

Bien choisir une combinaison de mots clés qui définit le mieux votre thème de recherche:

sélectionnez des mots au singulier, précis et clairs et non des phrases ou des périphrases.

❖

Choisir aussi des noms d’auteurs qui semblent importants

❖

Eviter d’utiliser les mots de liaison tels que « et », « de », « pour », etc., car le moteur de

recherche les comptera comme des mots à chercher.

Quelques références d’identification des mots clés utilisés dans les bibliothèques universitaires :

▫

Thésaurus de l’Unesco

(tous les domaines)

le web scientifique pour identifier des ressources documentaires…

Avant de faire la recherche documentaire, prévoyez où et comment

vous allez conserver l’adresse de la page web de l’article que vous

venez de trouver ou même sa version PDF.

Nous vous recommandons très fortement d’utiliser le logiciel

libre et gratuit de gestion bibliographique Zotero

(http://zotero.org)

Lancez une première recherche documentaire en inscrivant une première combinaison de mots-clés dans la fenêtre « Rechercher » ou « Search » d’un moteur de recherche spécialisé.

Etape 3

Le moteur de recherche le plus connu est Google Scholar (

https://scholar.google.com

). Il «

trouve » des ressources payantes, mais aussi des ressources libres et accessibles. En fait, votre

première recherche vous donnera probablement des milliers de références qui ne sont pas

nécessairement en libre accès à première vue.

Pour trouver la version en libre accès d’un article qui semble inaccessible, il faut parfois aller

jusqu’à lire les 10 ou 20 premières pages des résultats de votre requête Google Scholar

Etape3…

Nous vous recommandons de commencer avec le moteur de recherche Base-Search

(http://www.base-search.net/) qui a la particularité de privilégier les ressources en libre accès si vous cochez la case à cet effet sur sa page d’accueil

Vous pouvez aussi utiliser aussi l’outil de recherche World Wide Science qui rassemble de très nombreuses bases de données d’articles scientifiques en libre accès :

http://worldwidescience.org/wws/desktop/en/ostiblue/search.html

En sciences humaines et sociales en français, le moteur de recherche Isidore parcourt près de 4 millions de documents en libre accès : http://rechercheisidore.fr/.

Truc Utile…

vous pouvez transformer vos

mots-clés en alerte Google

(cliquez sur « Créer une

alerte » au bas de la page des

résultats Google Scholar.

Vous recevrez un message

mail chaque fois que votre

mot-clé génèrera une

Etape 4: Analyser les résultats de ces recherches

•

Au nom de la justice cognitive, vérifiez que les textes que vous avez

retenus représentent

ÉQUITABLEMENT

les travaux des hommes

et des femmes et ceux des chercheuses et des chercheurs des pays

du Nord et des pays des Suds.

•

BAS:

les ressources scientifiques ne sont sur le web que si quelqu’un les a

déposées. Si personne ne pense à numériser et mettre en ligne des documents

imprimés, ils seront introuvables sur le web. Mais de plus en plus de

documents sont numérisés par des bibliothèques, des universités, donc ça

vaut la peine de bien fouiller le web scientifique!

•

Si vous estimez que vos trouvailles ne sont pas assez nombreuses, vous

pouvez approfondir vos recherches avec d’autres combinaisons de mots-clés

ou en consultant des bases de données ou des répertoires plus spécialisés

À noter que ces sources sont en général compilées dans les moteurs

de recherche World Wide Science, BASE et Google Scholar.

L’Information juridique sur internet…

http://www.les-infostrateges.com

C’est un guide complet pour vos recherches dans tous les domaines du droit

portail d’informations juridiques et de guide pratique pour les juristes et

praticiens dans diverses disciplines. 5460 sites juridiques sont classés par

catégories dans ce site

http://www.droit-afrique.com/

C’est un site généraliste et gratuit sur le droit des affaires et la fiscalité des 24

pays d’Afrique francophone. Il rassemble essentiellement :

•

des textes de Codes, lois, décrets, arrêtés, conventions, doctrine

•

un portail internet recensant les sites contenant de l’information juridique

africaine/ un annuaire des juristes d’affaires (avocats, conseils juridiques,

notaires, etc.) compétents sur un ou plusieurs pays d’Afrique

•

1.1 L’annuaire des sites

•

L

’annuaire des sites

de la bibliothèque Cujas rassemble plus de

3500 liens vers des sites web ayant une relation avec le droit. On y

trouve notamment plus de 430 liens vers des sites juridiques

institutionnels des pays africains ou d’organisations régionales

africaines.

•

1.2 Master 2 Droit comparé, spécialité Droits africains de

Paris 1

•

La page de présentation du master contient une

bibliographie

de données spécifiques

•

Pour affiner vos recherches, vous pouvez aller dans des bases de

données scientifiques en libre accès, qu’il s’agisse de

plateformes de revues scientifiques ou d’archives

numériques universitaires.

•

Les portails de ces bases de données sont souvent en anglais, mais

si vous mettez des mots-clés en dans une autre langue, vous aurez

accès à leur contenu dans cette langue. Cherchez le mot

« SEARCH » dans la page d’accueil de ces sites et inscrivez vos

mots-clés.

➢

Penant : revue de droit des pays d’Afrique

➢

Penant

traite du droit privé en Afrique et plus particulièrement du droit des

affaires.

➢

L’essentiel droit africain des affaires

➢

Revue d’actualité juridique du continent africain éditée par Lextenso.

➢

Juri-afrique

➢

LexisNexis

➢

JuriAfrique

est un portail du droit africain, appartenant à la société African

Law Resources LLC. L’éditeur intègre de la législation, de la jurisprudence et

de la doctrine africaine. Il publie également des brèves d’actualité juridique.

➢

Droit uniforme africain

➢

La collection Droit uniforme africain de Bruyland concerne des ouvrages sur

l’OHADA.

Ressources documentaires de l’OHADA…

▪

Journal Officiel de l’OHADA

textes et règlements sur le droit OHADA, disponible dans la

bibliothèque numérique de l’OHADA, téléchargeable gratuitement

▪

Le recueil de jurisprudence de la Cour de Justice et d’Arbitrage d’Abidjan (CCJA):

il

présente l'intégralité de la jurisprudence (Arrêts - Ordonnances - Avis) rendu par la Cour

Commune de Justice et d'Arbitrage (CCJA) de l'OHADA (Organisation de l'Harmonisation

en Afrique du Droit des Affaires)

▪

La revue de l’Ecole Régionale Supérieure de Magistrature (ERSUMA

): Revue semestrielle

d’Etudes, de Législation, de Jurisprudence et de Pratique Professionnelle en Droit des

affaires & en Droit Communautaire.

http://revue.ersuma.org/

▪

Le bulletin de l’ERSUMA:

Actes de manifestations scientifiques · Rapports d'études ·

Thématiques · Droit OHADA · pratiques professionnelles.

l’OHADA

▪

pour accéder à une ressource précise, vous pouvez parcourir les catégories

thématiques à travers les liens en haut de page, ou comme indiqué sur la

capture ci-dessous :

▪

parcourir les collections prédéfinies dans le volet de navigation à gauche ;

▪

cliquer sur les liens correspondant à chaque centre de documentation ;

▪

ou encore effectuer une recherche thématique

.

Accès aux contenus numériques

Quand ils sont disponibles sur une notice, les contenus numériques de l’OHADA sont

gratuitement accessibles en format PD F et se présentent

Veuillez vous identifier avant tout

Bases de données commerciales

• Doctrinal plus

• Doctrinalplusest une base de données de références bibliographiques issues de plus de 340 revues. On peut notamment y trouver des articles traitants du droit des pays ou organisations régionales africaines.

• Dalloz.fr, Lexis 360

• Ces bases sont essentiellement centrées sur le droit français. Il n’est cependant pas rare d’y trouver des articles ayant trait au droit africain.

• La base de données Lexis 360comprend notamment au sein de l’encyclopédie Jurisclasseur droit international, une synthèse sur le droit OHADA.

• Lamyline

• Le site d’actualités lié à la base Lamyline, nommé « actualités du droit », comprend un onglet « Afrique » incluant trois sous-onglets : droits nationaux, OHADA et autres organisations.

• Lextenso

• La basedonne accès à la revue : l’essentiel droit africain des affaires.

• Lexbase

• La basecontient la revue mensuelle Lexbase édition OHADA . Cette revue explore l’actualité légale, jurisprudentielle et doctrinale du droit OHADA et des droits africains.

Bases de données (2) …

• Vlexglobal

vLex Globalest une base de données permettant de consulter l’information juridique de 116 pays, (41 européens, 33 sur le continent américain, 18 en Asie, 24 en Afrique) ainsi que des organisations régionales (Union européenne, Mercosur, Communauté andine) depuis une plateforme unique.

Legalnews international

• Site de veille juridique, il comprend des brèves issues de la presse généraliste et spécialisée. Il comprend un onglet Afrique/Moyen-Orient.

JSTOR: Cette base anglophonecomprend la revue : Journal of african law (1957-2012).

HeinOnline: Cette base anglophonedonne accès à du texte intégral issu des revues :

• African Disability Rights Yearbook

• African Human Rights Law Journal

• African Law Journal of International and Comparative law

• African Journal of International Criminal Justice

• African Journal of Legal Studies

• African Law studies

Index to Foreign Legal Periodicals: Cette collection de Hein Online se compose de références bibliographiques d’articles

issus de plus de 250 revues, dont 50 revues qui portent sur l’aire géographique Africa.

• Cambridge Core

Etape 6: Pas assez de résultats?

•

Si vous ne trouvez toujours pas assez de références scientifiques en libre

accès pour votre étude, vous pouvez :

•

Essayez de contacter par mail les auteurs de textes qui ne sont pas en libre

accès, par exemple qui semblent ne pas avoir été numérisés ou mis en ligne, ou dont

vous avez trouvé le résumé dans des bases de données payantes (CAIRN, Web of

Science ou SCOPUS). Vous demandez alors aux auteurs de vous envoyer leur article

par mail.

•

Les auteurs acceptent très souvent de le faire, car ils apprécient qu’on souhaite lire et

utiliser leurs travaux. Certaines archives ouvertes comportent un « bouton » qui

permet d’envoyer automatiquement un message à l’auteur d’un texte non libre.

•

Ajoutez à votre Mozilla Firefox le bouton open access

(

https://openaccessbutton.org/

) sur lequel vous pouvez cliquer pour signaler un

texte non accessible.

Etape 7: Diversifiez vos sources

• N’hésitez pas à aller au-delà des bases de données scientifiques pour vous ouvrir aux BLOGS, DIAPORAMAS, VIDÉOS, ARCHIVES PATRIMONIALES, CARTES

HEURISTIQUES, RESSOURCES PÉDAGOGIQUES, etc.

• Explorez les blogs de science qui proposent souvent des résumés d’articles ou des réflexions très pertinentes pour vous guider parmi les publications, par exemple sur les sites http://hypotheses.org, Agence science-presse (http://sciencepresse.qc.ca), café des sciences (http://www.cafe-sciences.org/), Découvrir (http://www.acfas.ca/publications/decouvrir). Il existe des milliers de blogs scientifiques en anglais (par exemple, http://scienceblogs.com/) qui résument ou discutent des articles scientifiques.

• Explorez les présentations powerpoint en libre accès et sous licence Creative Commons sur

Slideshare (http://slideshare.net) ou http://prezi.net. Même sans les réutiliser, vous pouvez les citer comme s’il s’agissait d’un texte scientifique. Sur ces sites, vous pouvez identifier les auteurs

d’excellentes présentations sur votre sujet et chercher ensuite leurs publications selon la méthode ci-dessus.

• Toujours avec vos mots-clés, explorez les vidéos scientifiques sur YouTube, Vimeo, Daily motion ou sur des sites scientifiques comme Canal-U, la vidéothèque de l’enseignement supérieur français, qui regroupe des milliers de conférences scientifiques en libre accès (http://www.canal-u.tv/) ou

Diversifiez vos sources

•

Explorez aussi les « cartes conceptuelles » (mindmap) partagées en libre accès sur des

sites tels que

Framindmap

, un logiciel libre, ou

FreeMind

.

•

Explorez les médias socio-numériques comme

Scoop.it

, Pearltrees,

Netvibes, Feedly

qui

font de la « curation » du web, c’est-à-dire qui permettent à des personnes de sélectionner de

bons articles ou billets sur des thèmes précis et de les rassembler sur une page web.

•

Explorez les ensembles de données de recherche ouvertes, accessibles en libre accès

sur les plateformes Mendeley (

Mendeley.com

), Figshare (

Figshare.com

) ou Zenodo

(

zenodo.org

). Il peut s’y trouver des données que vous pourrez utiliser pour comparer, tester,

approfondir, etc.

•

Explorez les inventaires de savoirs locaux ou traditionnels présentés sous forme

d’archives numériques comme

Traditional Knowedge Digital Library

en Inde.

•

Lisez le contenu de ressources pédagogiques variées, par exemple à l’aide du moteur de

recherche français sur les ressources pédagogiques :

http://www.sup-numerique.gouv.fr/pid33288/moteur-des-ressources-pedagogiques.html

.

•

En anglais, le site Open culture (

http://www.openculture.com/

) contient des ressources très

nombreuses dans tous les domaines de la culture.

•

Constituez une série pertinente d’Alertes Google Scholar qui vous préviendront de

nouvelles publications en lien avec vos mots-clés.

•

Explorez fréquemment les bibliographies des textes que vous lisez. Sélectionnez des

titres et des auteurs intéressants et cherchez-les dans Google Scholar, BASE et

World Wide Science. Testez de nouvelles combinaisons de mots-clés.

•

Consultez ce site qui diffuse les tables des matières des périodiques

scientifiques en accès libre :

http://www.journaltocs.hw.ac.uk/

•

Abonnez-vous sur Twitter et Facebook aux revues et aux blogs qui vous

intéressent le plus : vous serez au courant des dernières publications.

•

Abonnez-vous par mail à des infolettres de revues scientifiques ou de centres de

recherche qui vous intéressent.

•

Formez des réseaux et des communautés de recherche pour partager des références

et des bibliographies.

références webographiques…

Piron, Florence et al. 2016 « La recherche documentaire dans le web scientifique libre », en ligne sur le site du projet SOHA, http://www.projetsoha.org/?page_id=1040.

JUIGNET, Patrick. Web et libre accès. In : Philosophie, science et société [en ligne]. 2018. Disponible à l'adresse : https://philosciences.com/philosophie-et-societe/economie-politique-societe/34-web-et-libre-acces.

Florence Piron, Antonin Benoît Diouf, Marie Sophie Dibounje Madiba, Thomas Hervé Mboa Nkoudou, Zoé Aubierge Ouangré, Djossè Roméo Tessy, Hamissou Rhissa Achaffert, Anderson Pierre et Zakari Lire, « Le libre accès vu d’Afrique francophone subsaharienne », Revue

française des sciences de l’information et de la communication [En ligne], 11 | 2017, mis en ligne le 01

juillet 2017, consulté le 29 avril 2018. URL : http://journals.openedition.org/rfsic/3292 ; DOI : 10.4000/rfsic.3292

Merci de votre aimable attention! Dibounje.sp@ohada.org