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Principes écologiques et remembrement rural en zone d'openfield très parcellisé : l'exemple d'Insviller (Moselle)

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Prineipes éeologiques et remennbrement rural

en zone d'openfield très pareellisé :

l'exempNe d'Insviller (Mose»e)

Isîuo.oucïïoh

Le reî'nembrement rural, initialement exclusivement agricole et souvent peu respectueux des données écologiques associées aux paysages agraires (Brunet, 1996), tend aujour- d'hui, non sans difficulté, à intégrer des préoccupations qualitatives de préservation des équilibres naturels en place avant l'opération. Cet objectif passe nécessairement par une gestion raisonnée et prospective des effets directs et indirects, à court, moyen et long terme, de cette opération de regroupement parcellaire associée à des travaux connexes pouvant aboutir à des déséquilibres persistants. La définition de piincipes écologiques est un préalable à toute volonté de gestion-protection des paysages agraires mais elle se heurte à deux types de réserves. En premier lieu, toute action en domaine privé s'expose à de fortes oppositions (Renard, 1996) car le droit de propriété reste une valeur fonda- mentale inscrite de înanière encore très sensible dans les mentalités. En second lieu, les rapports entre économie-écologie et cohérence des sociétés rurales (Husson et Marochini, 1997), méritent d'être analysés dans les mêmes proportions pour faire éclore des condi- tions favorables à l'essor d'une agriculture durable. En fait, ces rapports demeurent désé- quilibrés, à géométrie variable malgré la pression grandissante d'une demande sociale en faveur de paysages de qualité.

Après avoir observé les difficultés de la cohabitation éco1ogie-remembrement, cet article présente, de manière évolutive dans le temps, les pîincipes de gestion-protection réglementaü'es coriplés à des politiques départementales spécifiques d'aménagement foncier. Il expose ensuite les contraintes in situ d'application de ces principes, à travers l'exeî'nple d'une commune remembrée de Moselle, département marqué par des spécifi- cités historiques fortes (Marocl'üni, 1998).

COMMF,NT GÉRER LES IMPACTS D5AMÉNAGEMENTS POUVANT ROMPRE

LES FONCTIONNEMENTS D'UN SYSTÈME DONNÉ ?

Le remembrement rural en lui-même n'est qu'une procédure administrative visant, au niveau communal et dans un périmètre fixé au préalable, à un échange général des droits de propi'iété définissant ainsi une nouvelle structure foncière.

(2)

170 Évolution des pratiques cu1turaLes et biodiversité

Paysage agraire

Différents milieux constituant autant d'écosystèmes

Situation écologique avant rernembremet'it

r---'- Remembrement

EFFET CATALYTIQUE Transformation écologique et paysagère

Conséquences dire.-tes

Des(ruction d?âléments tx:irsr:rs ' z

Con=ue'

Conséquences indirectes

Pooulation

Diparition d'espèces inféodées AUTOECOLOGIE

Modifica[ion du réseau trophique et de

la concunence inter's%crfique

SYNECOLOGIE

Situation écologique après retnembrement

Paysage agraire mcdifié

E M (Septemlte 1997)

Figure I

Remembrement et écosystèmesÎ dans un paysage agraire

Cette opération complexe n'est donc pas au départ susceptible de causer de manière

directe des dégradations aux înilieux. Les atteintes potentielles résultent des travaux

connexes et de la gestion que les exploitants ont du nouveau système parcellaire. Par

souci de clarté, on considérera donc le remeînbrement comîne l'enseînble: échange de

propriétés, travaux connexes et utilisation induite de l'espace. Le remeî'nbrement n'est

pas, par nature, considéré coîmne un élément de continuité mais coînme une rupture

(fig. l). Toutes ces actions qu'il génère sur un n'iilieu entraînent inévitablement, avec des

intensités yariables, une modification des relations dans la chaîne trophique.

Le remembreînent apparaît ainsi comme un catalyseur d'une évolution à la fois paysa-

gère et écologique, d'autant plus rapide qu'il n'existe pas réelleî'nent de gestion raisoiu'iée

des impacts à escompter. Partant de ce constat, il devient nécessaire de trouver LlIl

compron'iis tentant d'iïnposer au n'ülieu une pression înaîtrisée (fig. 2) n'entraînant pas

des ruptures nettes et irréparables dans l'équilibre initial.

l. Autoécologie: science des réponses des espèces aix facteurs del'environneinent.

Synécologie : science des interactions enti'e les espèces.

(3)

Principes écologiques et ipmeinbreïnent rura7 en zone d'openfield 171

E M (Septembre 1997)

Figure 2

Types de scénarios possibles suite à un remembrement

Même sï l'on peut affirmer que le n'ulïeu subît une odîfication suîte aux opérations de remembrement, il demeure difficile d'en estimer l'ampleur, voire la nature a priori, car l'espace rural est un n'ülieu complexe où toute tentative de modélisation (ministère de l'Agi'iculture, sans date) permet difficilement d'appréhender de manière globale dans le temps et dans l'espace, l'ensemble des phénomènes associés à cet aménagement. De toute éyidence, limiter, gérer les effets directs et indirects du remembrement suppose une connaissance quasi-exhaustive du milieu concerné en dégageant l'organisation, la hiérar- chisation de cet espace. Pour analyser la qualité d'une opération de remembrement en terme d'impact écologique, il est égaleî'nent capital de déterminer quels sont les facteurs influençant

la pression P (fig. 2) exercée sur le milieu. Cette pression est fonction d'une multitude de facteurs que l'on peut regrouper en six grandes catégories globalement inter- dépendantes.

Effectiveînent,

cette pression est fonction, avec des parts variables et selon les espaces concernés, du degré d'intensification et des structures agraires, de la dynamique locale, des traditions, des coînpétences et des sensibilités des aménageurs, des aides et finance- ments prévus par le département (fig. 3). Ainsi, on obtient un système de pressions

partielles

Pi

(positives ou négatives) déterminant une pression globale P sur le mi1ieu2 (g

représente les pressions non inventoriées par les six pressions partielles évoquées) :

P

=

( Zpi )

+ E

2. Plus qrie dline somine de pressions partielles on dewait parler de prûduit tensûriel car les pressions partielles sont dépendantes entre elles. L'expression matl'ién'iatiqrie dlin te] systèn'ie deviendrait donc:

P = (p, (X/)2 (EI.../)5 (x/)6).

(4)

172 Évolution des pratiques cultumles et biodiversité

Traditions et cûutûmes Part de l'adivité agricûle

dans l'espaœ communal

Subventions et aides

P

Presstûn exercée sur le milieu par les aménagernenis prévus par la CCAF

e) les cûnséquences indirectes des échanges

Degré d'intensification et structures agraires

Coml'tences et sensibilités

des aménageurs Dynamique locale

Source : E.M (septembre 1997)

Figure 3

Diversité des formes de pressions expliquant la pression globale de l'opération de remembrement sur le milieu

Le reî'nembrement est donc une opération non écologique modifiant inévitablement le milieu et par voie de conséquence les paysages agraires. Toutefois, l'intensité des iînpacts directs et indirects demeure variable et la pression exercée sur le milieu est fonction d'une multitude de facteurs qu'il convient de prendre en considération pour établir des poli- tiques capables d'instaurer des principes écologiques de gestion-protection des écosys- tèmes associés aux paysages agraires.

PROCÉDURE RÉGLEMENTAÏRE, POLNTIQUES nÉp,œrpmps'rhbhs D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET GESTION DES PAYSAGES AGRANRES

En terme de procédure, le remembrement rural n'a réellement intégré les préoccupations d'environnement, de maintien de la biodiversité et des équilibres écologiques associés, que très récemment. La première loi introduisant une réflexion sur la préservation des înilieux remonte à 1975 où la Coînmission de réorganisation foncière, élaborant le plan des travaux, intègre dans ses membres une personne qualifiée pour la protection de la nature. Très rapideînent s'impose la nécessité d'aborder les impacts de tout aménagement sur les écosystèmes dans un cadre réglementaire bien défini. Avec la loi de 1976, relative à la protection de la nature, l'étude d'impact, en tant qu'outil de gestion de l'environne- ment (Guigo et dii, 1991), est officialisée mais demeure à cette époque sans influence notable compte tenu de l'importance des contraintes économiques productivistes.

Aujourd'hui

encore, l'étude d'impact n'a pas forcément le rôle escompté (Delelis- Dussollier, 1995) et ne sert pas toujours à guider les réflexions environnementales de la comrnission. Avec les lois de décentralisation, le remembrement se gère désorînais à

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Pi-incipes écoLogiques et reinembremeiU ruml en zone d'openfield 173

l'échel}e du département. Celui-ci finance dans lln cadre réglementaire les opérations, définit égaleînent sa propre politique en matière de respect de l'environnement et marque de ce fait ses spécificités dans ce domaine. L'espace rural devient au cours des anné:es 1980, un milieu toujours plus complexe où s'opère une recomposition sociale à la faveur d'une norivelle répartition des fonctions non agricoles. Le remembreînent doit s'intégrer à un cadre redéfini OÎl les intérêts agricoles ne sont plus exclusifs. La loi du 31 décembre 1985 tente de répondre à ces attentes, en créant sept modes d'aînénagement foncier bien distincts avec des conséquences, notaminent écologiques, différentes. Ayec maintenant quasiment douze années de recul sur ce texte, force est de constater que le remembrement rural reste dominant malgré une croissance notable de la réorganisation foncière.

Une nouvelle étape en direction de la qualité et de la sensibilisation au respect des équilibres écologiques, nécessaire à toute ambition de gestion durable, est franchie avec la loi sur l'eau dri 3 janvier 1992. Cette loi soumet ainsi à autorisation le projet des travaux connexes, met en évidence l'iî'nportance des dynainiques amont-aval"', sensibilise à la préservation des zones huinides. Avec ce texte, torite étude d'impact doit donc contenir des informations concernant les incidences éventuelles d'aménagements sur les écosys- tèmes aquatiques, les sites et zones luunides. La deuxième étape sur la voie de la qualité réside dans la loi Paysage dri 8 janvier 1993 qui consacre porir la première fois la notion de paysage dans notre droit positif (Genty, 1993). En terme de remeînbrement, elle donne une orientation favorable à la renaturation foncière entre les territoires cultivés, de façon extensive ou intensive, les zones naturelles protégées ori à protéger, et les espaces linéaires de cheminement (Husson et Marodïini, 1997). Le réel apport de la loi Paysage réside certaineînent dans la nécessité de faire réaliser, en amont de la procédure, une Préétude d'aménagement foncier (PAF). Ce document doit analyser l'état initial du site, son environnement paysager et émettre des recommandations quant ari respect et à la mise en valeur des rnilie'i'ix naturels, du patrin"ioine nîral et des paysages.

Avec les lois de de:centralisation, chaque département assure la maîtrise d'oyrvrage des opeIrations de remembrement. Outre ses obligations régleînentaires, le département peut définir des politiqries propres en encourageant, par le biais d'aides, la préseryfftion de l'environnement. Le conseil général de Moselle a défini rine politiqrie qrie l'on peut qriali- fier de favorable au respect de l'environnement". Ce dernier, en association avec la Direction départementale del'agriculture et de la forêt (DDAF), a développé un code de bonne conduite pour maintenir l'existant, le pérenniser par une gestion adéquate voire même le valoriser dans le cas d'espaces exceptionnels. La Préétude d'aménagement foncier et l'Étude d'impact (EI) sont les éléments moteurs de la connaissance du terrain.

Dans l'objectif de fourrür des documents de qrialité et utiles à l'aménagement, le conseil général a fixé un cahier des chm'ges très précis. La qualité de ces documents et notaîn- ment de la PAF doit être optimale pour guider au mieux les réflexions de la Commission communale d'aménagement foncier (CCAF) en matière de protection des équilibres écologiques del'espace concerné. Ces documeî'its doivent être à la fois rigoureux, scien-

3. Les cûnseils rminiciparix des,communes dans lesquelles l'aménagement projeté peut avoir des consé- qtiences sur le régime des earix donnent leur avis.

4. Tous les départements français ne sont pas encore dotés de politiques propres et se limitent à leurs devoirs réglei'nentaires.

(6)

174 Évolutioïï des pratiques culturales et biodiversité

tifiques mais aussi et surtout pédagogiques. Comine le souhaitent le conseil général et la DDAF, ces études ne doivent pas être, coinme ce fut le cas dans un passé récent, des cata- logues. Elles doivent au contraire mettre en valeur l'aspect interrelationnel des facteurs physiques, biologiques et socio-économiques. Cette politique propre en matière de protection de l'environnement est basée sur le principe de la compensation autour de trois grands axes :

* La politique de plantation (haies, arbres d'alignement)

Elle n'est pas pratiquée dans tous les dépaitements français (département de la Moselle, 1995), elle permet à toute comînune remembrée de financer des rep1ants5.

Pourtant, la localisation de ces replants ne perînet pas de donner à ces plantations un rôle vraiment écologique. Placées préférentiellement, sur des emprises foncières en bordure de cheînin, elles assurent un rôle essentiellement paysager. Le chargé d'étude ainsi que les fédérations de la chasse et de la pêche (Chenel, 1996)6 ont, dans le cadre de cette poli- tique de replantation post remembrement, une action pédagogique à mener auprès des exploitants et des membres de la CCAF pour agir en faveur du î'naintien de l'existant et de l'enrichisseî'nent éventuel par des plantations post remembrement.

@La protection des Espaces ixaturels sensibles (ENS)

Les mesures d'aides visant à l'acquisition (Linck, 1995), permettant une gestion favo- risant la protection des ENS, concernent exclusivement les Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique ou floristique (ZNIEFF). Lors de l'étude d'impact, le chaîgé d'étude au cours de son travail de terrain, peut notifier l'existence d'espaces remarquables et remplir une fiche ZNIEFF nécessaire à toute protection. Il faut néarunoins relativiser l'importance donnée à cette mesure car ces espaces ont une vocation agricole générale- ment faible sans assainissement préalable. Actuellemeî'it, cette méthode a perrnis de préserver des ENS suite à quatre opérations de remembrement [Riînling (1995), Insviller (1995), Schwerdorff (1996), Lindre-Basse (1998)]. Toute protection de ces sites passe nécessairement par une acquisition foncière et un plan de gestion fixant les opérations à entreprendre ou à éviter, réalisé ici par le Conservatoire des sites lorrains, afin d'adapter les activités agricoles aux contraintes d'équilibre de ces agro-écosystèmes.

* La valorisation des vergers

Le département finance également les opérations de valorisation des vergers dont les intérêts écologiques, notamment d'un point de vue avifaunistique (pie-grièche, écorcheur, grive, fauvette, mésange, etc.), paysager et patrimonial, sont capitaux. Il aide ainsi à la création de chemins de desserte de zones de vergers que l'on peut qualifier de dïeînins de terroir et fournit les replants de jeunes arbres en cas de destruction.

À

travers le financeînent de la replantation de haies et arbres d'alignement, la gestion- protection des ENS et la valorisation des vergers, mais aussi le recours à des coînpétences multiples et pluridisciplinaires pour l'élaboration de la PAF ou 1'EI, le départeînent affirme sa volonté de prendre en considération les contraintes environneî'nentales en matière de remembrement. Néanmoins, les actions en doînaine privé demeurent délicates et le monde agricole reste encore trop souvent réfractaire en la matière.

5. Des compléments peuvent être apportés en cas de création de ripisylve.

6. En Mose)le, les fédérations de la chasse et de la pêche sont regroupées, en matière d'environnement, dans l'association Equilibre des espaces nattirels.

(7)

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(9)

Principes écologiques et remembrement rural en zone d'openfield 177

Le rôle du chargé d'étude porir aboutir à un tel projet fut capital car, outre la nécessité de très bonnes connaissances floristiques et faunistiqries, il dut convaincre les membres de la coî'nunission de l'intérêt patrimonial de ces secteurs. Sur la figure 6, les axes socio- logie et économie toujours interdépendants jouent un rôle fondamental dans la qualité du projet en matière de protection de l'environnement. Effectivement, si les exploitants adhérent au seul raisonnement productiviste d'intensification et de rationalisation et s'ils sont confortés dans cette orientation par les lobbies agricoles, toute tentative de conces-

sion, de compron'iis devient impossible.

Le jeu des relations sociales à l'intérieur de la communauté villageoise n'est pas à négliger car le remembrement agit comme ll1] catalyseur des conflits entre exploitants et l'environnement risque d'en souffrir. Dans le cas d'Insviller, malgré les inquiétudes initiales exprimées par les exploitants et les propriétaires ayant en méînoire les difficultés et échecs vécus chez leurs voisins, il semble que l'opération d'un point de vue relationnel s'est très bien déroulée (fig. 6.1 et 6'.1). Le géomètre, le chargé d'étude coînme l'ITR (Ingénieur des travaux ruraux) responsable des opérati'ons, tous sensibilisés par la protec-

tion de l'environnement (fig. 6.2), semblent unaniînes à propos du rôle bénéfiqrie joué par

le maire, non agriculteur, dans le projet. Ils sorilignent arissi l'ouverture à la prise en

compte del'environnement exprimée par les exploitants (fig. 6'.2), décideurs du devenir des éléments paysagers. Ces dei'niers ont bien compris qri'il s'agissait de leur propre patrimoine.

Ecolûgie iO

Scciolügie

iZIEE=Jl::J:d:,,,,b,,,,,l,AF,

Chargé d'élude

I

Responsable Remembtemenl (DüAF)

E:ologie

Et.onoi tle

Figure 6.1.

Note attribuée

Figure 6.2.

Coefficient d'importance

Figure 6

La qualité du rernembrement d'Insviller vue par les aménageurs enquêtés selon trois eatégories de critères9

9. Ces tiiangles sont la synthèse d'une enqriête inenée ariprès des acteurs des remembrements effectués dans quinze communes en Moselle. Il était demandé à chacun d'eux d'attribtier une note allant de O à IO figurée sur les trois axes formant ainsi un triangle oîi le degré de satisfactiûn est fonction de la suî'face de ce dernier. La

défomiation Sur tel Otl tel aXe dll triang]e pei'met également d'apprécier danS quel domaine les ûpératiûns Ont

été leS pltlS satlsfaîsantes Se]On ]'enquete. En OLltre, OI1 ltll demandait d'affecter tln coeffiC]ent d'llnportance atl ci'itère sur l'axe cûnsidéré.

(10)

178 Évolution des pratiques culttu'ales et biodiversité

Elcoolügle

À À

l-=-=='-=="-'- l-=-=-=

I -=l

I

i-Moyenne 811T 4 sxploilationa l-

- - - -

MaireMembie de (Assiicialion Faire a üheval I

I

Il

- Moyenne 8UT 4 explollations

' - Maire

- . . _ . Me mbre de I'A ss ûiilallon Falte à Cheval

Figure 6'.1.

Note attribuée

Figure 6'.2.

Coefficient d'iînportance

Figure 6'

La qualité du remembrement d'Ïnsviller vue par les locaux enquêtés selon trois eatégories de critères

Les figru'es à géométrie vzzriabïe sont ln traductio»i des enquêtesmenées, coînm.trne par commune, sur la position des acteui's irnpIiqués dans Xe pm,jet. Par leur forme, ïes figw'es pï'oduitesti'ttduisent ie rLegré ou i'absence de consensus en fonction des critèï'es ï'etenus.

Sorirce: Enqriête E.M., 1997

CONCLUSNON

Les impacts écologiques et paysagers de l'opération de remembreî'nent rural sont indé- niables et ont pu concourir à un appauwisseînent notoire des espaces aînénagés, réorga- nisés. Pî'is en compte qrie très réceinment dans un cadre réglementaire, ils deîneurent difficiles à gérer à l'échelle locale où la demande de paysages de qualité des résidents aux î'nodes de vie urbains s'oppose Ella nécessité de restî'ucturation des parcellaires d'exploita- tions toujours moins nombreuses et plus exigeantes d'un point de vue techniqrie. Or, coînine le rappelle C1'l. Christians (1993), daî'is nos pays industriels «uî'ie riltra îninorité d'hoînines (les agî'iculteurs) gèrent une majorité de l'espace». Dans ce contexte, les soutiens des poli- tiques dépaîtementales d'aî'nénagement foncier sont encore très inégales et de surcroît ne peuvent en aucun cas modifier les volontés des propriétaires du suppoît foncier.

Avec la double sensibilité du géograpl'ie et de l'aînénageur soucieux de préserver la cohérence del'espace t'ural, cette recherche montre que cbaque reînembrement est un cas spécifique complexe. La multitude d'acteurs, parn'ü lesquels le géoînètre joue très certai- nement le rôle le plus déterminant, et les intérêts agricoles dominants, mais non exclusifs, placent systématiqueînent l'opération dans une situation problé:matiqrie appelant à des comportements stratégiques. La méthode exposée dans cet article, appliquée à un échan- tillon de cominunes mosellanes, teî'ite de réaliser des ponts, des comparaisons entre ces différents coînportements.

Éric MAROCHINI

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Principes écologiques et remembreinent i'ui-al en zone d'openfield 179

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