Pour chacune des commissions citées ci-dessus 2 listes ont été proposées

(1)

2008/9 - Création des commissions municipales permanentes - Désignation des Conseillers municipaux appelés à faire partie de ces Commissions permanentes spécialisées (Direction des Assemblées)

Rapporteur : M. COLLOMB Gérard

M. LE MAIRE : L’article L 2121-22 du Code général des collectivités territoriales, prévoit la possibilité de créer des commissions permanentes spécialisées chargées, d’étudier les dossiers qui sont soumis au Conseil municipal ou de l’étude de certaines questions.

Je vous propose constituer les 10 Commissions suivantes :

- Urbanisme, Développement durable, Cadre de Vie, Environne-

ment

- Finances, Administration Générale, Fin de procédures des Marchés Publics ;

- Education, Petite enfance - Solidarité, Santé

- Ressources Humaines

- Economie locale, Relations Internationales, Université - Cultures et Evénements

- Jeunesse, Sports et vie associative

- Déplacements, Voirie, Sécurité, Ecologie Urbaine - Immobilier, bâtiments

Notre règlement intérieur, article 13 du Titre II, prévoit que chaque commission comprend 23 membres désignés suivant le principe de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.

Pour chacune des commissions citées ci-dessus 2 listes ont été proposées :

- liste A présentée par le Maire pour les 5 groupes de la Majorité

- liste B présentée par Michel Havard pour les groupes Ensemble pour Lyon et Lyon Démocrate-MoDem

Ces listes sont sur vos pupitres.

Je vous propose de procéder à ces désignations par vote à bulletins secrets.

Messieurs les huissiers faites circuler les urnes.

(Mme Vallaud Belkacem, M. Hélal, Mme Bouzerda, secrétaires, procèdent au dépouillement du scrutin.)

(2)

Mesdames et Messieurs, voici les résultats du scrutin.

Commission Urbanisme, Développement durable, Cadre de Vie, Environnement

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ….. 73 Bulletin blanc ……… 0 Bulletin nul ………. 0 Suffrages exprimés ……….. 73

Ont obtenu :

- Liste A ……… 54 voix, 17 sièges - Liste B ……… 19 voix, 6 sièges

MM. Buna, Lévèque, Mme Giovacchini, MM. Sécheresse, Coulon, Mmes Brugnera, Faurie-Gauthier, MM. Giordano, Claisse, Mmes Rabatel, Condemine, MM. Flaconnèche, Philip, Lebuhotel, Mmes Gouzou- Testud, Roy, M. Hélal, Mme Chevassus-Masia, MM. Hamelin, Havard, Mme Nachury, M. Turcas, Mme Bouzerda ont été élus.

Commission Finances, Administration générale : Mesdames et Messieurs, voici les résultats du scrutin.

Ont obtenu :

MM. Brumm, Rudigoz, Mme Vallaud-Belkacem, M. Hélal, Mme Gay, M. Fournel, Mmes Chichereau-Dinguirard, Perrin-Gilbert, MM.

Flaconnèche, Coulon, Claisse, Julien-Laferrière, Bolliet, Tête, Lévèque,

(3)

Daclin, Mme Roure, MM. Broliquier, David, Mme Bertrix-Veza, M. Havard, Mme Balas, M. Nardone ont été élus.

Commission Education, Petite Enfance

Ont obtenu :

M. Fournel, Mmes Hajri, Frih, M. Vesco, Mme Roy, M. Lévèque, Mmes Faurie-Gauthier, Brugnera, Legay, Gleize, Psaltopoulos, Pierron, Gelas, M. Sanhadji, Mmes Roure, Bonniel-Chalier, Rivoire, de Lavernée, M. Geourjon, Mmes Reynaud, Berra, M. Delacroix, Mme d’Anglejan ont été élus.

Commission Solidarité, Santé

Ont obtenu :

(4)

Mme Guillaume, M. Hémon, Mme Perraud, M. Touraine, Mmes Frih, Giovacchini, Rivoire, MM. Lévèque, Hélal, Fournel, Mme Faurie- Gauthier, M. Philip, Mmes Psaltopoulos, Deharo, MM. Maleski, Claisse, Sanhadji, Mme de Lavernée, M. Huguet, Mmes Chevassus-Masia, Berra, M. Delacroix, Mme Bertrix-Veza ont été élus.

Commission Ressources Humaines

Ont obtenu :

Mmes Fondeur, Gay, Rabatel, M. Rudigoz, Mmes Psaltopoulos, Dedharo, Gouzou-Testud, M. Képénakian, Mmes Haguenauer, Hajri, Pierron, M. Bolliet, Mme Legay, M. Braillard, Mme Perrin-Gilbert, Mme Chichereau-Dinguirard, M. Maleski, Mme d’Anglejan, M. Huguet, Mme Balas, MM. Royer, Turcas, Havard ont été élus.

Commission Economie locale, Relations internationales, Université Mesdames et Messieurs, voici les résultats du scrutin.

Ont obtenu :

(5)

M. Daclin, Mmes Dognin-Sauze, Condemine, MM. Rudigoz, Arrue, Hélal, Sanhadji, Mmes Gouzou-Testud, Roy, Gelas, Gleize, M.

Claisse, Mme Rabatel, M. Képénékian, Mme Legay, M. Julien-Laferrière, Mmes Haguenauer, Vallaud Belkacem, Balas, Berra, MM. Hamelin, Turcas, Royer ont été élus.

Commission Cultures et Evénements :

Ont obtenu :

M. Képénékian, Mme Vallaud Belkacem, M. Sécheresse, Mmes Bonniel-Chalier, Perraud, Gleize, Roure, Gelas, Legay, Frih, Giovacchini, MM. Julien-Laferrière, Tête, Mmes Haguenauer, Pierron, Gay, MM.

Maleski, Hamelin, Nardone, Mmes Bouzerda, Reynaud, Nachury, M.

Broliquier ont été élus.

Commission Jeunesse, Sports et Vie associative Mesdames et Messieurs, voici les résultats du scrutin.

Ont obtenu :

(6)

M. Braillard, Mme Pierron, M. Sécheresse, Mmes Gay, Vallaud Belkacem, MM. Giordano, Hémon, Hélal, Flaconnèche, Fournel, Vesco, Mme Deharo, MM. Maleski, Julien-Laferrière, Mmes Giovacchini, Perrin- Gilbert, Bonniel-Chalier, MM. Delacroix, Geourjon, David, Nardone, Royer, Mme de Lavernée, ayant obtenu la majorité absolue, ont été élus.

Commission Déplacements, Voirie, Sécurité, Ecologie urbaine Mesdames et Messieurs, voici les résultats du scrutin.

Ont obtenu :

MM. Touraine, Vesco, Philip, Lévèque, Claisse, Bolliet, Flaconnèche, Coulon, Mme Perrin-Gilbert, M. Brumm, Mmes Roy, Rabatel, Pesson, Gay, Guillaume, Rivoire, Faurie-Gauthier, d’Anglejan, Bouzerda, MM. Huguet, David, Mme Reynaud, M. Broliquier ont été élus.

Commission Immobilier, Bâtiments

Ont obtenu :

(7)

Mme Gay, MM. Fournel, Buna, Mme Guillaume, MM. Arrue, Rudigoz, Maleski, Lebuhotel, Mme Rivoire, MM. Lévèque, Hélal, Mmes Perrin-Gilbert, Gelas, M. Julien-Laferière, Mme Dognin,Sauze, MM . Flanconnèche, Giordano, Mmes Nachury, d’Anglejan, Chevassus-Masia, Bertrix-Veza, M. Hamelin, Mme Reynaud ont été élus.

(Adopté.)