DANS' LEUR ORDRE' NATUREL.

LES

LOIX CRIMINELLES

DANS' LEUR ORDRE' NATUREL.

6;1

:: :

=

L.1 V R"Ê S 'E CON ^D.

DELA PREUVE ~NMAl'IERE CRIMINELLE.

L'ON

Je.

dt

tùmsnéccjJ;ûrcspourIdformer en matiere Criminelle. EnIecond lieu,les Divifions dela(on Ivre,'

Preuoe , ou les différens genres de Preuve, qui{ont admis , ou abr'Ogls dans^!lOS tifages.

L'on traitera en trcitieme lieu, de la Preuve du corps du Délit, ou de celle tirée des ProcètFerbsu« des [uges~ & des Rapports de Jvlédecins&Chirurgiens, ou autres Ex- perts. En quatrième

lieu,

des Témoins, faitpar r,ipPort

à

r

lors de fes Interrogatoires., o~forcément/ors de lit Torture. Enfix.ieme lieu) delitPreuve .Littérale, ^Of!de celle tirée tant des Aétes publics., que' des _A(,~cs privés reconnus PitY

l'Ac.cufé, ou vitrifiés avec lui. Enfepriemelieu , mftn dé la Preuve Conjedurale ,ott de cdletirée des différens Indices,foit urgens ,(oit proclJains, fOit rlloignls.

T l T RE, PRE M' 1ER.

De la P:RE!UP':Ben général;" & de fa nature..

S (} 1\( M A J R"E S,

i.

'Q/

~. Cas oùelte ne peui.aso« lieu. , " . 3. importance de la preuoe -enmatiertcrimin~lle.

4, Deux cflOfeSlico.,yidérer par rapportâlapreuve, . 1.

Ir. Quea·^'If 'ON entendi;us!le'nom, p~ ^{.preuve eu.gé-}

te que la

L néral.

~~~~;~;o

qui

qui eft

:.

111 , 'l.l R

. ..

, ' .../flf!J

'5~Conài~ion; !néc~U'aires

6. Divers cffitsJe ceue preuve confidérée en gé,,;

!néral. .

II.. .

:,Aioli'lo~fqù't1n ^L1it,eH ~î~~uIrtef1t ^claîr&no· où2~1I~lf~ill eorre par lul-même-lI) )ouql111e1t paffé en fbrcepeur avoir ge chQfe jugee(2.)¹ OUbienqUli~~de natureàlieu,

, :

)

V Jo,

1 V.

, l l J.'

"74 LES LOIX CRIMINE.LLE.S, _{Lrv, Il,TIT.J..}

ne pouvoir être éclairci, COl111J1e lorfqu'Il furpaffe V

la connoiflance humaine ; ou qu'il dl: abfolument ..

~ég.1tift3), de maniere qu'il ne pni1Tefereduire . Il ne fuffit doncpas ,.comme l'on voit; pour J. CO,ndi:- à un fait pofirifpar les circonflances dont il·eft que l'on puilTe prononcer la condamnation d'un('/ 1 're. / id tl?ns{aires pourneceC·

accompagné; ou bien lorfque la preuve que l'on aecute , que a preuve parente eVI ente aux yeuxformer une

voudrait enrapporter ,feroit telle qu'elle ne .fel'- des juges quien auroient une connoiflance pel'-preuveen virait aucunement_àéclaircir ce fait; ou bien que, fonnelle , ou dont lacennoiâance ne feroit fon-cette ma~

fitendant à l'éclairclr , elle ne Ieroiepas du nom- dée que fur la fcule notorièté publique: mais. iltiere, oredes preuves admifes par la loi; ou enfin qu'é- faut encore qu'elle foit accompagnee en même..

tant de-ce nombre ,elle ne fe trouveroit pas d'ail- tems de ces trois conditions également e1Tentiel- leurs revêtue de toutes' les conditions que cette les_~ la première ,. que cette preuve foit légale t

même loi exige pour la rendre juridique & con- c'eâ-à-dire , du nombre de celles qui font admi- cluante (4):il fam convenir que dans rous ces' fes par la loi; la feconde , que cette preuve ait cas ,_a.~lcunl'on ne peut ni ordonner la preuve, ni avoir les caraéleres que cette même loi exige pour la égard à-celle qui feroie rapportee. rendreconcluatue ;la tr.oifieme enfin, que les aéles, quila contiennent foienë d'ailleurs revêtus eux..·

iCI) rf0lorium non iudigeepeobarioue.L.8.if.de mêmes de toutes lesformalités qui doivent fervir.

l1otepraleg. ' . ". . . . à rendre cette preuve jitridiqile.. .

(2) Res [udicata pro verltate accipltur, L. 107.

ff. deReg. jut. .

(3) N:gâtiva faéti pura & ûmplex probari non

~Otefi:. L•. 23.if. de ProbatloniZ,.

'(4) Judex debet judicare fecundûm allegata &

probara,

En effet, la diilinétion de ces trois conditions _{6. Dîver~}

paroît d'autane plus importantedans 'cette matiereeffets de que, commenous leverronspar le demil0\1nouscette _prc~...

allons entrer.desdififl'cutesefpeces de preuves ;;ec~~Ii~é:

qui font ufirèes parmi nous,il yen. a qtli peu-néral, ' vent/èzdasfuflire pour opérer la pleine convie-

tion du crime ; qu'il y en a auffi qui nele peu- vent qu'etant jointes à d'autres; qu'il y en a en..

core, qui, quoiqu'elles puiffent (uffire pom'faire prononcer des condamnations en matiere civile ; ne le peuvent néanmoins en matlere criminelle;'

d'autres , qui ne peuvent fuffire en matiere crimi- - nelle pour faire prononcer la peine ordinaire du crime, m'lisfeulement quelques peines extraordi- mûres: d'autres, qui peuventfeulement fervir à:

faire prononcer la décharge de l'accnfé : d'autres enfin " qui ne peuvent donner lieu , ni·àla dé- charge, nià lacondsmnaticn del'accufé , mais peuvent feulement fervir à faire ordonner un, décret ou unplus amplement. înfomzd, ou bien un h.ors dé cour; Ce font auflî ces différentes grada- nons dans.1ordre & les effets de ces preuves, quiles onttait diillnguer par l'es auteurs enpreu..;

ves pleines e,.fef/û-pleÏrle,r, en prelt'lleS parfaites e,..

imparfàitcs"'. en'_pre1t~e/cOllfldùablcs &0 Ugel'es, &

enfin en preuves direéles, indireéles, & mixtess-

4'. Deux IlYa donc, comme 1'{)!1'voit, deux points' "clOll~:; 119n~ aur,on.slieu de.doluier des exemple$.

thofes à principaux qu'il nefhm point perdre de yue.en fons les tItres fUlvans.

c:oniidérer cette matien,:? laforme&le fond.. Par la·fomie, _ _, _zm

~arc~~;:ortn?u.s_~ol~IOl~S.parlerd~ .l'in~r~élio~, ?u:des for-", . ....' .

preuve. fond,I1lahtéspQUl'payvemr ades caraEteresparticllliers qui peuvent don.'exte~le~esla preuve du crIDle;^ql1l d(>1vent ~tre ^empl?yées,&pacle Delallirl'SIoN.

T l TR' E'

l 1.

nerà cette preuve le degré.d'evidence capable de . . nosUfages..·. . ..'

d~termin:r le _iuge~ent'; '& qui f0it tel ell uu . ,

. -, meot., qu{)~ plll~fe^dwe qll~ ^{l'a-çcufé,e.ft} ch~l~e~t ^{, '"} ~ ~

?

;~/,. ^._..J~tt~mt.Sr;:~9-urfuiv:^convam,cu&,El}Ilt..,.,du1. cmr~,!..' " J^j.l0lltle;quel.1t el];:,./. .'. ,,$ 1..l'.Ci~qPreuv.~$11.rf.f ~nf ~~/fel(çtr7,e~ ufàse.RJtt::1IZZMII~,^;genres,de,P!:eliyes;/trr:h'~s parrifsL~ix;'

, .' .

,~. Imper- l\1aisfices principes.lont.incontefrables dans Tes lance delamatièresciviles oùilnes'agitqued'lmpur intérêt

'pr~~ve_~atlereen·e,npécuniaire_{.' · 1 ,~à} combien plus forte raifon ne de-'_{l'ê .}

. . . \ .

Jliillel1e. vroient-rS pas, etreen manere criminelle , ouil

~. s'agit de deux intérêts les. plus preflans qu'il puiïle yavoir dans lafociété :l'imeil: celui. deFordre p'ublic, qui demande que les crimes ne reftent

p~s. impunis ; 1'"autre dl: l'interêt particulier de l'accufê , quiaàdéfendre ,. contre lestraits de lacalomnie , les deux biens les plus' précieux qu'il pui1Te avoir, fa vie e,.[onhonneur. L'on peut ju- gel' par-là de tome l'importance de cette dernière partie del'ouvrage, puifeftl'elle doit fervir de baïe aux jugemens qui fe rendent en cette ma- rlere ; quec'efl: d'elle que <fait dependre l'abfo- lntion ou la condamnation de l'accnfê ; &, qu'en

unmot,c'eft par le défaut ou l'infuffifance de cenèpreuvejque cesjugel1'lens.deviennent_l1écef~

fairemenr , ouirréguliers, ou injufres. .

:1

'I~ :

ii

1

"

'. ' bE LA·DIV'IStO"NDE'LA

r. . A

'

3. _utOrt~spllrtzctll~ercs ~uxqllel!e~on a cu recours, eu' même -rems'les 'fCllls que l'ordonnance de:qui ont cet .au défizut des difpofttlOlLs prccifes de nos ordan- 1670,•d'accord fur ce point avec la loi romaine .léd'être e~

nances. pe.m~et ^{d'employer dans'} l'inflruéHon des procè~uCage parmi

1. criminels. Nous ne connolflons plus parconfe:nous•

'

~e~~e;id~ ,'!

pr~uve

crit~inene ?ojtavoir~è~

eos loix, c'efl-à-dire , d'établirle fait particulier que lecri- ~l~l1i, fans nous arrêter à détailler ici tout ce me a ete commis (ce qu'on appelle aurrement qm peut.c~ncel'ner ^l'une& l'a?tre de ces preu- conflater lê corps de délit) } l'ttlttre) de eonvain- v;s,nOl~SnOl1S,co~tentel'ons d)obferver 'en gé·

Crelaperfbnnequi en eftaccnfée , d'enêtrel'au:-- néral quelles n etOlent employees que 'dans les teuroule complic-e.- C'efr pour parvenir àla dé- cas graves dont il n'y avoit d'ailleurs aucune 'couverte de ces deux objets importansque l'or- at~tr:preuve ^{que celle réûiltante du bruit} pu~

-donnance de1670?conforme fur ce point aux blic ; quela PURGATIONCANONIQUF ainfi ap- ,d~fpoûtions ^{des loix} ~olnaines ^{(1 ), èt'.lhlitcinq} p;l1ee, parce qu'elle étoit principalement autori- fortes de moyens qu elle a cru les plus propres fee parl~s' ca~ons, 1~'àV0if lieu qu'à l'egard des .à,cet eflet , & pourIefquels elle a établi les fqr.; ~~êtr~s d:ff~mes publiquement ; &qu'elleCepra- 'matités contenues fous les diffél'ens titres quel1011~ ^nquou diflèremment , tantôt par l'eau froidé venons de parcourir ⁶¹¹ traitant de l'iilfiruéHon. tantôt parl'eau bouillante ; tantôt par le feu

o~

'La premiere, dontîl el1: padé touS les titres 4, ~ fer ardent, tantôt par la croix:.&q'uantàla .& ) de cette loi eflcelletirée du CORPS »s URGA'1'ION VULGAIRE; que cette efpece de

ipÉLIT", qui s'établit par lesproces-verbàüx'des ?r,euve s'~cql!él'?it.par.le'moyen d'un combat en [uges, & les rllJ!P6rts des médecins & chirur- .c7Z.1r:zp flos, ou celui qui venolt à' fuccomher

~iens ^, & -autres experts. La feconde~ eft,celle ,êtO,It,re~ute ^{fOllpable. Qn} I'appellolr auffi par 'par témoinsoula PREUVE TES'î'IMÙN~:A:LE ^{,qui cerre ralCon}JZ(~eme~t ^{dë Dieu. Elle étolt encore}

~s'établit par les informations, monlroires , l'ecO" connue. foUS Janc~en. ^nom de gage de bataille , :lemens'&confrontations : cèlle-ci. fait l'objet par- p~rce ^{quelle fe} f.1~[01ta,vec 11n certain cérémo-

:tic~llier ^destitresé',7& 15 de la même loi. La 1~13~^,qut~~re«entoit ?~aucol.l~ ^{de la}.b~rbllrie ~

ttrolÎleme eft la PREUVE VOCALE oucelle qui de l~fprlt ^de fuperftltlo~ ^{qUI regnoe dans:} C~5 'réftilt~^{desav:ux del'accufé ,}foitd~ns ^fes,inter- ~relmers te~~.,^Onen pe~t voir ,la d,efcriptiol1 "

'rogatoIres, fOlt lors de fa confrontation aux té. . ans nos anciens auteurs ( 1~, ^{daprès lefquels ,}

'moins :il eft parle de celle-ci élans l'art. 5dutlt, ,1~ ^paroît ~l1e ^ceg~nre de pe1l1e eft celui do~t ^, '~3 d~ ^lamême ordonnance (2). Laquatrieme , 1ufage .a,eté aU,torlfeleplus long -!eIDSdahsce

!dont Ihft par1é aufll dans ce mêmearticledeI'Ol:~ r0'y~l1111e. N'Ot1~ ^avol1s vU,ell tr31t31J,tdes ho·;

,donnance, mais encore plus particulierement dans 'l~l~l?eS, les rll1fons particulieres 'qui OJlt faitaho·

J'ordonnance de 113 7~ qui concerne le faux, lIr luÇ,1ge de ces, combats ehch,amp ~los, ^auX"

eft la PREUVE Ll'trÉRAIRE' ou INS'l"RVMEN"- .quels ont enfi~ fuccédés çes comhats iinguliers

,:TALE,',ainfi appe!lee', parce qu'elle s'etablit par ,connus îou~ ¹¹¹ n~m ^de DUEi.,con~re le(q~lels

,des ecl'ltsauihentzques ou reconnUs par' l'accu(é'.~ ^l1?S,fouv~;mns, ⁽~commencer par Sal11t Loms)~

'Ou bien vérifiés avet lui. La cinquieme, enfin, 11ont celle def~vlr^J par' une foule de loix éga~

,dont il efi: encore fuit méntion dans lemêlnear- lement rages& !lgoureufes. ' . " ,' tic1e,del'Ol.'donnance de 16.7_{0 .,} que nous vellOr15 (irv.

Clltl"autre~

roll.

_~it.

,-de citer, eft la PiŒUVE CONjECTURALE quife 1. max. ï9 &lU1V. " '

'tire des préjomptwns fr 'auti'e;r circOllflàllCes illt l ,1 1.

;procès~_{. . . _ , . . ' . . ,_}, _." A;u furplus). aYttnt que d'entrer dans' tedetail3.AutOritét

~^•.(IJ .s,C!\lotè:U~él:1 accufatoreseam Ce.rem ?ef~~~e 'd~,s éonditionsnecelTail'es pour former lesdîff'é~ ^auxquelles sn publlcam notlonem debere qure mumta fit IdonelS ' ,... d ' d "

;~ell!b,~s ~.

infi~uaa aperti~mi~

preu,~e

~~I~r.c~:e"

ad proba:lOnem Indubltatts, & luce cIano- 1ufage , nous'croyo~s ~evolr prévelUr ,nos lec-défa~t ^des

.rlbusexpedlt<l. Llh."5'ⁱ Cod, d~Probat. ^'..' teurs, que dans les Clf<ltlpnS que nous avons em- difpofitions (1.)"Les procès cri~inels pour~ont êtreinlli'uits ployeesàl'appui des maximes que nous allons 'plécifes de .StJuge~" encor~ ^qu'd n'y mt pOInt d'iflf(jrl'llât~ofl; établi!', nous ayons cu principalement recobl's nos ordon~

& fi

?

rogatoIres, &:par plecesauthenuqu4s ou reconnup pal' • . ' . 111 . U ro~t^ca

,l'acciift, &: par les autrespréfomptions &ci,conflan~ non~que" auxquels nos ordol1nances parol{{ent

'w duprO~$. ^{Ord, dex670, tit,JoS.a't.h ' . '} avoIr voulu s'en rapp-orter, ,en ne s'expliquant

L ' 1l, P^Oillt

d

, °d~fidufil?oinS J'.én ne contenant queNùès.

, péU . e .1po lttdnS1Uf t01.IS ces points. ous ,)Preuves Tels font les tlliFérens genrës, de preuve·,&. verrons au {m'plusi que 10utesCes différentes

Mmij

Il 1

1

\

1

1

1 1

1

, ^{, )} Mals avant que de nous livrer à ce détail, 3. Obfer':' nous croyons devoir faire ici une obfervationvation gé-

générale qu'il ne faut point perdre de vue' c'eûnérale •

r. d l ' ^{qua nt a} la·

qu~ cetse, elp.ece e preuve, que que complettecondamna.

'lu~lle pudreêtre en fon genre, ne peut néan- tion del'al;-:- moins fuffire feule pour la décifion du procèscuïé,

criminel; par laraifon que cette déciûon.dolt , comme nous l'avons dit, dépendre néceûaire- ment de l'établiflemenr de ces deux points prln- cipaux , dont l'un tendàconilater ,l'exiflencedu délit ;. l'autre.àconvaincrel'accuCé d'en êtrel'au-

teur,Or comme lesprocès-verbaux &les rapports dont nous venons de. parler ne peuvent former 9ue ,le _pr~micr de ces deux genres de preuves"

tlfuit de-la que. non-feulementilne p'eut réfulter .deces.ades , quoique reunis&revêtus d'ailleurs de t?utes les formalites. qui peuvent les rendre parfaits dans .leue genre , une. preuve fuffifante pour opérer une condamnation en.cerre matiere.

mais même que la preuve qui en réfulteroit de.~

viendroit abfolumenr inutile.à cet effet , fi elle n'étoit appuyée de. l'autre. genre de preuve dont il, nous l'efte,àparler ici. Cela eil: fi,vrai , qu.e fI' cette dernière preuve

ne

fidérabl~, l'ordonnance, ne permet pas , comme:

nous l'avons vu d'après l'artlcle premier du titte·

19,.de parrellàlacendamnation à la mort, eri..

core que lecorps du délit femit d'ailleurs conf- tant;mais ,elle veur que le juge puilre.feulemel)~,

en ce derl1ler cas ordonne!', la torture.' ¹

1 IL.

TI T RE .

De la Preuve du CORPS DU DÉLIT.,

$.OMMA1RES.

. (I) Qu:c ar~~men~a ad quemmodum probande cUlque rel fufficianr , nullocerro modo faeis deffi·

~ir! pot~fi. L. 3" ff:^2. fi'. de Tcflib... Hoc ergo tihirefcrihere poffumïummarimnon utique ad unam probationis Ipeciem cogniéonem fi:atim alligari de- here , ~ed ex fenteneia animi tui te~l1:imare opor~

ter~ q~ld, a,ut credas , aue parùm probaeum tibi opmans, V.zbid. infine.

~76. LES LOIX CRIMINE.LLES,LIV.II. TrT..

m.

~oixa1 s'accordent hfur lce poinr , qu'elles veulent 11.

eg ement , que ors es cas particuliers qu'elles

ont marqués expreflèment , l'on s'en rapporte à Quoi qu'il enfoie , c'eil: d'après la regle géne- ~,^Deux la prudence des J'uges • pour décider de la force. raie que nous 'venons d'avancer,, é 1 ^{r. 1 .}1 l'&qui Ce trouvevuepomt~^JOljSde:

& dudegré deces preuves (1). ~aement cornacree par toutes es OIX,que nouslefquels

mettons la preuve du corps de délie au premierelle doit

rang de toutes celles dom nous allons parler ici:êt!e, conÎ1~

&c'efl auffi pour la traiter fous tous. les différcnsdérée, points de vue qu'elle peut profenter , que nous.

allons d'abord la confidérer relativement aux cas particuliers où elle .doit avoir lieu; nous l'exa- minerons enïuire relativement aux aé1:es qui doi- yent la contenir, tels que les procès-verbaux des juges., &les rapports d'experts.

Ill.

i. Pourquoi cette. Preuve tient le premier rang ftir

'liant l'Ordonnance.

~. Deux points de vue fous lefquels elle doit être co!ifidirée.

$. Obfè/'1!atïon générale ftr [es effets~'1ltaJU

a

1..

.1:•• P'our.'.'l\)c.TOus venons de dire que l'infullé1:iou' crimi- -r^{U0 1}cette,1\'( nelle devoir avoir deux objets principaux

preuve l' d ^Il t" ^{11 .}d " ,

tient le pre- un ~ connl,ate:.~exdI~len:e ¹

1\cnme ; l'autre) de mier rang'c?nvamc(e accrue en. etre auteur. Nous avons

fuivantl'or..dirauûi.,entraitant de l'infrrué1:ion que lepre-

.&onnance. m~el: ^{foin: qui}dev:oi~ occuper le jug;., lorfque le crime lm éroie déféré , c'érolr de s'affur.er fi le crime. avoit été, effeél:ivement commis afin de ne points'expofer à. faire une procédure' nulle .&

,m~me ^à rendre. un jugement injufre.,fi ,..pa:l'è- ,venement,CeiUIcontre lequeli1feroit porté étoit I!:connll innocentt,c,omm~ ileIl: arrivé dans plus dune occaûon, ou laccufé a_ét~ condamnécorn- me coupable de meurtre d'uneperfônne . qui dans la flûte, a&8 trouvée vivante, CeA illlŒ

par cette raifon (ans doute que , comme' cette premiere preuve ne-peur- ordinairement s'acqué- tir que par des pr0cès·verbaux des. juges,&.par les rapports .des médecins & chirurgiens, oumI- tres experts ,,fùiv:aut la nature du crime, l'ordon-

nance a ;ru deyoir placedesdenx .titres qui con- .

G 'H A P

T R E. l

cern9ntlun &. l'autre de ces aé1:es. ,. avant celui " . . ~ . d~r:znjàr~atio~' ~ont toJ~jettend principalement,. Des C^{A' S'}partièuliers' Oll la Preuve _dll..~

comme1.on faIt, a convamcre l'accllfb <l'être l'au..' Corps de Délit doit a'JIoil' lieu•.

t.e~: dllcrime. N?us- difons principalement, p a r . . c e . .' , quIl^yade certams. cas, où les deux aél:cs dont. SOM MAI RES..

nous venons. de parler étant dcven"s' ab.l'.o'lum· '" D:I1'rl" T' " , .

im raticables .l' f r " ' · , " l~ .~t'^l', lJ,l1lccl01t entretes Crimes'qUt'l'aiffi1ttdès tra"·

: .u~l u'autre '~l1~~~l'e. oblJgé

cl.y

, iexr~»sclal1sg. -preuves_".~nÜ CLue_~Qus. le ^2. Manrerc d01ltd~lt.Sere cOllflaté le cOfEs de.Di/il:

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DE LA RREUVE DU ,COllPS DE- DJ!LL'T. 't77 3-:Cas particulurs oùilfaztt néceffairement le con- V.

coursduproces-verbal du Jltge,8>le Rapport . Ily.en

a

oh

des !xperts. ¹ fimple rapport fans procès-verbal du juge, corn- ll.n, eû be- 4. Cas ^Olt le Proces-Verbal du Juge peut fu.ffire. me lorfqu'il s'agit de'l!~ol ^{ou de recélement de fom qued'Il} S. Cas oùil n'eft befoin que^du[eul Rapport d'Ex- flTofTètTe. .-, .,~~ulrapport

,peru. ' ^0' '.JJ"JJ.' V'J. ^experts.

6.

Cra~;~/lIee~:/tAt:;:léé

n

0*

/ feconl1:ater , ni par le procès-verbal du juge, ni^{~lpett, erre}

J. pa~,le rap~ort^.~e~ exper~ ,. parce que les tracesdé~iu~e d~U

.1.Diflin:.

1

nondescri- , ( ) cl .' ^1". d' . 1 . t i f : ' cl l' • cl . 1 1 ^d

mesquilaiC. . teurs ^{1 ,.} eux _lo~tes e crimes~ es uns ql1l el' par e aIt e auteur meme u clJme, eque ^{tre e ces} fent des Iaiâene des traces après eux,,& qu ils appellent auroit eu. foln d'en dérober la connoiûance, en aaes.

traces après delifla[ampermanentis , du nombre defquels. ils jettant dans la riviere, ou en brûlant le cadavre eux. &,de mettent l'homicide, le^-vîQt,le poifon, l'incendie de' la- perfonne qu'i]. àtIrôÎt afi'affinèe. Dans.ce

~:::lag;r,l & le col avec efraélio71, Les autrès ,qui ne lait:. dernier cas, rous-nos auteurs ⁽¹}fontd'avis qtle, point,lent fel1t point de traces après ^{eux ,} comme font le commeilefr de.l'inrérêt.publlc queles^crimes.ne hlaJPfle11Le, les injures ^verbales, les menaces ,le demeurent point impunisⁱ la preuve du corps de vol jimple , & qu'ils appellent par cette raifon de- deUt peut être fupplèée , &s'acquérir de la mê-

liéla [aéli tranfiltntis. . me maniere que nous venonadele dire à ^l'é-

(1)

r.

\1..Mani~re Ce n'eft pl'opremcnt que de ceux de lapre- jette le cadavre dans la riviere, ou de i'avbÎl:.' :~~\~~g miere efpece d'ont l'ordonnance veut parler: fous réduir' en .cendres^J.nepourroitfUfure pour conf..

raté le lesdeux titres que nous^venonsde citer ,& dotit rater ^Je,corps du délit; s'il ^rieCe teouvoit d'ail- corps du elle veut^quele corps de délit nepnHTe Ce^conf- leurs appuye, par les dépofitionsdes témoins, ou. .

délit~ns rater autrement que par des procès-verbaux des . par quelqu'un de ces indices, prochains qu'on ap-'

~~iremler juges , ou par des rapports des expertS ;, parce pelle témoins ^{muets. ;} tels que feroient des traces

• qu'en effet ils laifi'ent des impreffions durables 'de' fang trouvées furhii, ou _d~s eflèts apparM qui les. rendent fufceptibles :de l'infpeétion des ^tenans au défunr , dontil feroit trouvé (aift,

ye~x.. a~Heu qu'à l'égard des derniers ; comme & furtourfi la demeure de ce même accufé fe le corps du délit ne tombe point fous les: fens, trouvoit dans le voifinagedu lieu où ce, défunt

& que pal' cohféqueut l'uCage des procès-verbaux auroir étê vupour la derÏ1iere^ifàis; . './ . '&rapports yeflabfolumentimpraticabk,ilf:1ut" .. (l)r~ Jtiles-Clar qtldt.

4.

.pour conûater ce. corps de d6lit "recourir aux ^{qurell.2.. . .. . .} mêmes voies que celles qui s'emploient pour con-: ---'-..:....---...- - -...

vaincre l'accufé d'en' être l'auteur. ^{Iavoir ,} celle '

CH

.des informarions, interrogatoires ; acres authenti-· . ' , . . .. ' " .

que~

preu~es.dol1t

Preuv»..

ft

apres. . , tire des PROCÉS-VE:B.BAuxdés]ude't,

I I I 'ere Criminell. ^tI

f . "~!!.' ^{1 • • ;,} en matute mmne: ^e,

S.Cas par- .èépendant ,.iI taUt encore difr'inguer', fuivaiit ;5'0 M,M AI.R E 5'..

~ic~liets^o,ùces mêmes auteurs; parmi lescl'imes q\IÎ laiff<;ttt r., ^DCitXftlltes de Proc,ls",Tfel,l'au"" ^{J., T.}

JI;.a~t ne-des tl'ace.s après.eux .. .ilYen a d011t le'corps de • ^Yl / , 1 " , u•• .JugeseTJ.~

cellalre- dl!·· ^{l'.'. 1'. 11'} cette l/uztierè?, .' ,

mènt le ,. ^\;,lt ne peutparl<11ternent le comLaterqllepar te '

.concours concours des l'apports d'e~pert$ ~ ^avecles'procésM ·'z. ^Qltdtrc' fortes déJoI'malids néceJ/'aires ait Pro.~

duprocès': verbaux des- juges, ~elsql1e l'homicide, ^\e',piJi- . c~s-17drbal pom;'c~1tflaterle corps du aélit.

yerbal du-Joti,8>c, parce qu'ih'agit dans tous' ces, êas de :3~, Fo:~n,~lités~~~r r~pfort· alt~~ms,Ol} ^{il doit}y:

~~~~~r~d~~conllateda'qualite&les fuites· des blè1Turcs fui- " .~treproccue,·c " . ^{t i . . ," ,} experts. . 'v.-ant les regles del~art. ^4- Formal~t~s ^quant ~u Lieu.:' , .

.. 5, Fomzalues quallt a

fa

r

leprocès~ du dêlit peutCeconfrater' parJefcul' procès-verbal: ;; F"

!erbal du du juge , comme en fait de 'JIol a.vec 4fraélioll,

:1

~~~rr.eut d'incendit:, _~e libefle di.ff.l1uat?ire , ,dont tout le ^.1tcès- verbaux des juges, relativement à cette^{fOrte~ de} monde peUt luger^Rla fimple mfpeéhon des yeux. preuve; les uns qui ne s'emploient que pourla proces..ve,r~

l '

(1) P;art. z.,tit. 4.

(7.):p; art.10.titi 104.

IU.

Y. Lesarticles premier&2..du titre 4, de l'Drd,.

-de 1670. rapport. ci-devant, " :

·1

V.

O " '1' "" . 'b'1 d' è _{w e ce} procês-verbal, l'ordonnance veut qu'ilfaitliteP?l1r.

,4',Forma- :2.. Le_Lle~ ou e ~tocêS-ver al Olt tre dd"ol'é a'u .rJ'l'elTè dans les vingt -luatre heures ce.qUt ~o~t lite quantauluu• '1a~<1e forte qu:i1 n',:!'c\pas pern;lsfait,d'l'core qll"l "oit^{• '}mencé de dIvertI!: a qttelqu amre aél:c."'d'e aire ans ce meme teu. matseIt:.ep'cG:l'l.or onnance veut en outre_~C'er^l,celui même ou fe trouvecl¹¹ ,ce,^1.fi'a!iti1:"11~d'. '' ,d'un ïeul,~I.I\~".qu'il ne fuffit as de auprès&atl.1ug~qll1l'a.utre q "1^•.meme,. . t l o n partlcn Lere aux Juges,_9tt1,'. au en- .fuite faire 'partie du ,p;ocès.II 1le''1^{' .}contexte'corps duf:Pil"ioncom- .nlU1ce fà\t,coInme nous [lavonsl'.rar' . '.it .(ervir de preuve '; pour que. le rout puiffe en- aéte..fuiteainf que les armes, meubles'. ' , l','r'J'.' 1de. cette(U0'corps mort. ou eue,~.derniére fOI'lllalitéquc l'ordan-" ,. 'hl^ecleC'eJ1,m.rcprt:l,ellter ces me-&''Vu',&tardes trouves^11'auffiqUIUlle._parpeuvent mcntinjonc. 'ul1e'"A. , .fuivremédialC-' ._(e~lm~

V. mes effets aux accuf6s lors des intcl'I'ogawires&

o . , confrontations (2).

~.Forma- 3°· Quant àce qui doit faire la Matierede lité quantàceprocès-verbal, l'ordonnance veutqu'il yfoit

far#aflion'_faittnentiol\~ non~feulementdtl t~mS & du licil

e

Q ,

;. Forma. 1.. nant-~u ems, nous avons vu? apres litépar rap·letltre.4 de1ordonnance, quece procès-verbal

por~aut,emsdevoitêtre fait fur le champ& auïlirôt que le

?ùlideir'1juge éroltaverti du délit qu'il s'agit deconfia- etreproce- , ^{i l •} d' " ' 1 ' , ,, dé ter: c en-a- Ire, après qu1 en a ete requispar

• les parties publiques ou civiles; car il ne peut y proceder d'office; hors.lecasduflagr.ant'd6lit , oudelaclameur publlque, , .

2.Quatre

ces

fo.imali~és -oùildoityêtre procédé ; d'autres lelieu; d'autres

neceffal~es -regardent ce qüi doit' fairelamatière de ces pro-

au proces- , b d' fi •d" t:. . ,

verbal pources-ver auxj. autres en nceqUi OltmrvrelUI·

confiatertemédiaremene leur confeéHon. . corps du

~é1ir.

~7g LES LOIX CRIMINELLES, LI·V. II. TIt. 111.

baux de ju. preuve de grands crimes, tels que ceux dont dom on vient de parler, mais encore de_l'e'ta~

ges_~ncette nous avons parlé, en traitant de l'inl1:tt,~l:i(l!1, dans lequel a ete trouvé le cadavre ou lapel'- manere, d'après le titre 5 de l'ordonnance de 1670. Les foune _b1e1T~e ;( s'ils'agit d'homicide ou de bief- autres, dont nous avons eu auffi lieu de parler , fure)en trairant des. décrets, .fqIlt principalement def- vil' pour& 'g6néralemcnt de tout ce qui peut fer-_~a déclzarge ou conviüion de l'accufè.

tinés à la preuve de moindres dèlirs , tels que D'où il fuit que, pour remplir le vœu de 1'01'- de fimples olfenfes commifes envers les juges dormance fur ce point, le juge ne doit pas fe ou autres officiers de jufiice. Auffi avons-nous contenter de faire une defcription vague &

ge-

vu que cette même loi met une grande diff'e- nérale de tout ce qui parolr à l'extérieur,&qui renee entre les effets de ces aaes , en ce que , peut être appctçu de tout le monde; 111<1is il tandis qu'elle n'accorde àceux de cette derniere .doit encore entrer dans un detail precis de tou- eïpeceà des decrets, elle veut que la preuved'autre~etfet que de pouvoir donner lieu tes les circonflanccs quiont accompagné lecrimequi

re-

auffi elle veut en même-tems , pour qu'il puHTe faire mention de laqnalité &du nombre des produire ceteffet, que ces procès-verbaux t'oient bleIrul'cs,& de l'endroit du CÔl'pS où elles ont revêtus de tomes les formalités qu'elle a prefcrl- .étèfaites ;ildoit auffiyfaire mention des armes;

œs fous cemême titre. ' e f f ' e t s , & papiers qui ontthe trouvés fur. lui, 1

, L

,

(1) , qui veut ql1'auffitôt que le juge eil: averti ,qu'il s'dl: trouvé un cadavred'une perfonne in:

connue dans les rues de Paris 'Ou aux environs, il fe tranfporte fur le lieu; qu'il y drefle pro- cès-verbal de l'etatoùle corps aura été trouve;

'qu'il lui applique fon fceau fur le front; qu'il le faife viiiter par des chirurgiens en fa préfence , qu'il informe _~ entende fur le champtous ceux:

qui feroienr en état de dépofer de la caufe de la mort, vie&,mœurs du déûrnr , & de talit ce qui pourra conrribuerà la connoilTallce du

fait (s). .

(t) V.cene déclaration rapportée fous le titre dl!

fuicide, " , C

" V

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\ 1

1 \

\

, ':'1"

,

,