• Aucun résultat trouvé

Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des entreprises du tourisme ; Bureau des affaires économiques et sociales ( )

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des entreprises du tourisme ; Bureau des affaires économiques et sociales ( )"

Copied!
8
0
0

Texte intégral

(1)

Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des entreprises du tourisme ; Bureau des affaires économiques et sociales (1977-

1988)

Répertoire (19910515/1-19910515/32)

Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

1991

(2)

Cet instrument de recherche a été encodé en 2010 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

(3)

INTRODUCTION

Référence

19910515/1-19910515/32

Niveau de description fonds

Intitulé

Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des entreprises du tourisme ; Bureau des affaires économiques et sociales

Date(s) extrême(s) 1977-1988

Nom du producteur

Bureau des affaires économiques et sociales (direction des industries touristiques)

Localisation physique Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Sommaire Art 1-32 : Investissements étrangers en France et français à l'étranger : Travaux du comité des

investissements étrangers du ministère de l'Économie et des Finances, direction du trésor, 1977-1988 TERMES D'INDEXATION

tourisme; investissement français à l'étranger; investissement étranger en France; relations internationales Archives nationales (France)

(4)

Répertoire (19910515/1-19910515/32)

19910515/1

Généralités sur les investissements étrangers en France : compte-rendus du Comité des investissements étrangers, 1981-1982 ; Colloque franco-suédois, 1979 ; copie d'une décision rendue par le Conseil d'Etat le 11 novembre 1979 sur une affaire qui opposait M. Dhyser à l'Office de tourisme et de thermalisme de Vichy ; étude de faisabilité réalisée pour le compte de Richemond golf hôtel de Beauvallon, 1988 ; jugement de plan

redressement de S.N.C. Domaine de l'Ile Vincent Partnership et Compagnie ; rapports sur les sociétés hotelières Jamet "le Bristol" et le "Prince de Galles" ; rapport sur les régimes des investissements directs français en France, 1978 ; rapports sur les exportations françaises relatives aux équipements de vie collective, 1979 ; recours en annulation formé par l'Association des pêcheurs contre un arrêté préfectoral autorisant la société"Pro-Loisirs" à ouvrir un camping sur le territoire de Narbonne ; réglementation sur, les.

investissements ; séminaire de direction du 29 novembre 1988 qui a eu lieu au château de Champ de Bataille sur l'aménagement de certaines réglementations du tourisme ; statut de l'Association foncière urbaine ; tableaux récapitulatifs des investissements étrangers, 1982-1984.

19910515/2-19910515/12

Dossiers des investissements étrangers en France : autorisation de construire ou de démolir ; bilan d'exploitation ; bail à loyer commercial avec ou sans avenant ; correspondances ; déclaration préalable d'investissements ; extrait du registre de Commerce ; extrait de jugement ; demande de prise ; déclaration des impôts ; demande de prêt bancaire ; demande d'exonération fiscale ; projets ; programmes ; rapports ; statuts ; textes réglementaires ; notes, 1981-1988.

19910515/2

Allemagne, 1982-1988.

Algérie, 1982-1984.

19910515/3

Amérique (U.S.A.), 1982-1988.

19910515/4

Bahrein, 1983-1984.

Belgique, 1982-1988.

Brésil, 1986-1987.

Grande-Bretagne, 1982-1984.

19910515/5

Grande-Bretagne, 1984-1988.

19910515/6

Canada, 1982-1987.

Chine, 1985-1988.

Djibouti, 1982-1983.

Espagne, 1984-1985.

Egypte, 1985-1988.

Emirats Arabes unis, 1983-1984.

Grèce, 1983-1985.

(5)

Hollande, 1982-1988.

Hongrie, 1981-1982.

19910515/7 Inde, 1981-1982.

Iran, 1981-1982.

Irlande, 1983-1984.

Israël, 1982-1983.

Italie, 1982-1986.

Japon, 1983-1987.

19910515/8 Japon, 1987-1988.

19910515/9

Jordanie, 1982-1983.

Koweit, 1982-1987.

19910515/10 Liban, 1982-1988.

Libéria, 1983-1984.

Liechtenstein, 1982-1983.

Luxembourg, 1982-1985.

Malaisie, 1982-1983.

Maroc, 1982-1984.

Mexique, 1985-1986.

Nigéria, 1981-1982.

Oman, 1986-1987.

Panama, 1982-1983.

Pérou, 1982-1983.

Portugal, 1982-1983.

19910515/11

Arabie Saoudite, 1982-1983.

Suède, 1983-1985.

Suisse, 1981-1983.

19910515/12 Suisse, 1984-1988.

Syrie, 1981-1982.

Tunisie, 1983-1987.

Vénézuela, 1983-1984.

19910515/13-19910515/14

Généralités sur les investissements créés dans les DOM-TOM 19910515/13

Archives nationales (France)

(6)

Contrôle de la Cour des Comptes européenne sur l'activité économique dans les DOM-TOM par le biais du FEDER (Fonds européen de développement régional) et du FEOGA (Fonds d'équilibre et

d'orientation des garanties agricoles), orientation 1980 ; dossier du Conseil général de la Réunion sur : rapports sur la 2ème session ordinaire de 1980 à 1981 ; notes ; comptes-rendus ; correspondances sur le développement touristique ou économique dans les DOM-TOM, 1979-1980 ; instructions générales sur la prime hôtelière, 1976-1978 ; comité interministériel sur les DOM-TOM, 1980 ; colloque TOM sur le développement du tourisme ; étude SODATI (Société d'aménagement touristique internationale) sur le développement économique dans les Antilles ; questions parlementaires sur les investissements dans les DOM-TOM, 1980-1982 ; documentation sur la conférence intitulée "Semaine mondiale du tourisme et des voyages" qui a eu lieu à Paris du 16 au 24 février 1980 ; projet de plaquettes sur l'aménagement des plages, 1980 ; plan triennal de développement dans le DOM-TOM, 1979-1981 ; CROAT (Centre régional d'observation des activités touristiques), bilan 1980 ; textes réglementaires ou législatifs se rapportant à l'activité économique dans les DOM-TOM ; statistiques de fréquentation touristique dans les Antilles, 1978 ; rapports de la commission départementale de l'action touristique, 1980-1981 ; étude intitulée

"Tables rondes aux Antilles" :, 1984.

19910515/14

Rapports du Comité directeur du FIDOM (Fonds interministériel du développement d'Outre-Mer), 1980-1985 ; notes et comptes-rendus sur la "Mission française", 1978-1981 ; rapports COPEDOM (Commission permanente de coordination des activités touristiques dans les DOM-TOM), 1986-1987.

19910515/15-19910515/18

Dossiers des investissements dans les DOM-TOM : autorisation de construire ou de démolir ; bilan ; compte- rendus ; copie de jugement ; contrat de plan ; contrat de plan Etat-région ; différents plans, projets,

programmes ; rapports sur l'aménagement des consultants, de gestion des sociétés hôtelières ; rapports spéciaux sur le Cyclone qui a ravagé la Martinique en 1979 et l'île de Mayotte en 1984 ; investissements créés dans les DOM-TOM par les français de la métropole ou des étrangers sous forme de prise de participation dans des entreprises locales ; intervention des capitaux étrangers ou de le la métropole par la création, la

construction, l'implantation ou l'extention d'établissements hôteliers, de campings caravaning, ou des villages de vacances dans les îles constituant les territoires ou départements concernés, 1977-1988.

19910515/15

Guadeloupe, 1979-1986.

19910515/16

Martinique, 1977-1988.

19910515/17 Guyane, 1979-1986.

Réunion, 1979-1987.

Mayotte, 1979-1987.

19910515/18

Polynésie Française.

(Bora-Bora, Nouvelle-Calédonie, Tahiti), 1979-1987.

19910515/19-19910515/20

(7)

Dossiers des investissements français à l'étranger : bilan ; compte d'exploitation prévisionnelle ; compte- rendu ; correspondances ; chiffre d'affaire annuel ; correspondances ; déclarations préalables

d'investissements ; notes ; rapport, 1981-1986.

19910515/19 Algérie, 1985-1986.

Amérique du Nord (USA), 1982-1986.

Antilles Britaniques, 1982-1983.

Bahamas, 1982-1984.

Belgique, 1981-1984.

19910515/20 Brésil, 1984-1985.

Bretagne, 1983.

Burundi, 1983.

Cameroun, 1986.

Canada, 1982-1983.

Chine, 1984.

Espagne, 1982-1983.

Indonésie, 1982.

Mali, 1980.

Portugal, 1982-1984.

R.S.A (République Sud-Africaine), 1984.

Suède, 1984.

Suisse, 1984.

Thailande, 1983.

Tunisie, 1981-1985.

Vénézuela, 1983.

19910515/21-19910515/28

Primes d'équipement (dossiers de réunions de la commission d'agrément) : correspondance ; comptes-rendus ; notes ; études ; rapports, 1977-1988.

19910515/21 1977-1984.

19910515/22 1984-mai 1985.

19910515/23

octobre-décembre 1985.

19910515/24 1986.

19910515/25

janvier-novembre 1987.

Archives nationales (France)

(8)

19910515/26 décembre 1987.

19910515/27 janvier-juin 1988.

19910515/28 septembre 1988.

19910515/29-19910515/31

Contrats de propriété industrielle.

19910515/29 1984-1985.

19910515/30 1987.

19910515/31 1988.

19910515/32

Dossiers ayant fait l'objet d'une saisine de la Commission de garantie : procès-verbaux, 1985-1988.

Références

Documents relatifs

• Vous souhaitez conjuguer vos efforts à ceux de BFC Tourisme pour développer la fi lière, autour d’un MARKETING CENTRE CLIENTS mieux coordonné, visant à leur SATISFACTION puis

• Manque de visibilité et de lisibilité de l’offre : offre dispersée, mauvais référencement pour certains partenaires, besoin des destinations affaires pour aider au

expérimentalement lors des premières années d'opération. Ce sont fait les énormes structures en bois qui sont vouées à être remplacées par un modèle en aluminium dès

«Par délibération du 26 mai 2008, vous avez désigné les représentants de la Ville de Lyon pour siéger au sein du Conseil d’administration de l’Office du Tourisme et Bureau

- Vacances et tourisme du 3ème âge, le chèque vacances, la formation professionnelle dans le tourisme social, l'hôtellerie de plein air, le tourisme social en montagne, les

La Colombie dispose d’un large éventail d’entre- prises de qualité qui se consacrent exclusivement aux voyages d’incentives, aux congrès, aux conventions, au tourisme

Or, monsieur le garde des sceaux, le montant des crédits qui, dans votre projet de budget pour 1981 sont destinés à l'aide judiciaire atteint, pour 56 millions d'habitants, 100

Vous vous êtes doté d'un véritable arsenal : enveloppe globale préétablie, donc fixation par avance d'un cadre de recettes et de dépenses, sans tenir compte des vrais besoins ni