Paris, 24 septembre 2019
CONSEIL ACADEMIQUE
COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE
La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire de l’Université Sorbonne Nouvelle-Paris 3 s’est réuni le
du vendredi 15 novembre 2019
21 présents ou représentés Délibération :
1. Approbation du compte rendu de la séance du vendredi 11 octobre 2019.
Le procès-verbal de la séance du 11 octobre est adopté à l’unanimité.
2. Conventions présentées par l’UFR LLD :
Master didactique des langues en convention entre l’Inalco, Paris-Descartes et Paris-3
La convention est adoptée à 21 voix pour, et 1 abstention.
Master Phonétique et Phonologie en convention entre Paris 3 et Paris 7
La convention est adoptée à 21 voix pour, 1 abstention sous réserve de l’intégration des modifications demandées en séance.
3. Proposition d’annualisation du master études européennes La proposition est adoptée à 8 voix pour, 7 contre et 7 abstentions.
4. Vote « trouvermonmaster.gouv.fr»
La capacité d'accueil en Masters est adoptée par 16 voix pour, 3 contre et 3 abstentions, sous réserve de
La modification des dates de début et de fin (un jour en plus ou en moins) et du raccourcissement de la
durée des campagnes qui ne serait pas compatible avec la Loi SAV (n° 2013-1005 du 12 novembre 2013).
5. Vote des Modalités de Contrôle des connaissances ENEAD et IHEAL pour l’année 2019-2020.
Les Modalités de Contrôle des connaissances ENEAD et IHEAL est adoptée à 20 voix pour et 2 abstentions.
6. Anticipation des dates de partiels du CC, du CTI et des épreuves longues.
Après une concertation collégiale entre les membres, Michel Magnien met au vote ces recommandations :“A l'exclusion des épreuves longues qui restent fixées à la dernière semaine précédant les congés de fin d'année (du 16 au 20 déc.), la CFVU a exprimé le vœu que, dans la mesure du possible, tous les contrôles terminaux (et les CTI) d'une heure trente ou de deux heures soient organisés entre le jeudi 28 novembre et le mercredi 4 décembre, selon les jours de la semaine où ont lieu les séances. Tout report des contrôles au-delà des
congés de fin d'année est exclu (en particulier en raison des problèmes que cela poserait pour la rémunération des chargés de cours). Si la grève des transports ne se prolongeait pas au-delà du 5 décembre, les cours seront bien entendu assurés par les enseignants jusqu'à la fin du premier semestre, fixée au 14 décembre. La séance ou les deux séances qui suivront le contrôle terminal pourront alors à leur choix être occupées par le corrigé du contrôle ou tout complément à leur enseignement. Il va de soi que, dans un souci d'équité, le sujet des contrôles de novembre et de décembre, mais aussi le sujet de la session de rattrapage, ne pourra porter que sur les parties du cours ou du TD abordées par les professeurs avant la date dudit contrôle. Pour ce qui concerne les étudiants en situation de handicap qui demanderaient un tiers temps, il convient que tous les enseignants fassent dès la semaine prochaine une annonce devant leurs différents groupes en invitant les éventuels étudiants concernés (qui ne se sont pas nécessairement signalés à eux pour l'instant) à entrer sans délai avec la Mission handicap pour qu'ils lui communiquent l'intitulé des TD, des jours et des heures de ces contrôles. Parallèlement, dès que les différents secrétariats auront établi la liste des CT et des CTI organisés dans chaque département, il faudra qu'ils la communiquent à la fois à la mission handicap et à la DAI.”
Les recommandations mentionnées ci-dessus sont votées à l’unanimité.
7. Modification de la maquette Master lettres : ajout d’UE à choix.
La proposition est adoptée à l’unanimité
8. Désignation d’un représentant étudiant et un biatss au Conseil de gestion du SIUMPPS
Stéphanie Lacombe a été élue représentante biatss à l’unanimité.
Tim Ejchenrand a été élu représentant étudiant à l'unanimité.
9. Désignation d’un représentant étudiant à la Commission CVEC A été élu Phanuel Nziengui, représentant étudiant à l'unanimité.
10. Désignation d’un représentant étudiant et/ou personnels enseignant/biatss au Conseil de la DSIC
A été élue Barbara Laborde, représentante des personnels à l'unanimité.
Michel MAGNIEN Vice-président de la CFVU