Que signifient les sigles “écologiques” ?Bibliographie Adresses utiles

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Que signifient les sigles “écologiques” ? Bibliographie

Adresses utiles 104

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X

Chapitre ^Divers

Fiches 104 à 106

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IDENTIFICATION DES SIGLES

D

e nombreux sigles et logos apparais- sent aujourd’hui sur les emballages des produits de consommation pour signifier leur caractère « écologique ». Ils peuvent être classés selon :

● leur signification : il s’agit de distinguer les produits en matériau recyclé (c’est-à- dire fabriqués à partir de déchets récu- pérés et utilisés, après traitement, comme matières premières secondaires) ; les produits valorisables (ceux qui, une fois devenus déchets, peuvent être réem- ployés, recyclés ou valorisés) ; et les produits respectueux de l’environnement (on tient compte des impacts globaux du produit sur l’environnement tout au long de son cycle de vie) ;

● le produit concerné : la question est de savoir alors si le logo s’intéresse au produit commercialisé, à son emballage ou aux deux éléments à la fois.

LES MATERIAUX RECYCLES

P

our identifier les produits valorisables ou recyclables, on peut distinguer quatre familles de sigles :

● les sigles développés de manière volontaire pour un matériau donné et à l’initiative de l’industrie concernée : c’est principalement le cas dans le secteur des emballages (exemple de l’acier recyclable, symbolisé par un aimant attirant une boîte en acier ou encore l’aluminium) ;

● les logos développés en regard des réglementations : on retiendra le « point vert » qui signifie que le producteur de l’emballage a payé sa

contribution pour qu’une partie du coût de l’élimination soit pris en charge par le producteur. Il ne précise cependant pas le caractère recyclable du produit ;

● les logos de consignation : certains emballages peuvent être consignés, par retour des consommateurs, en vue d’un recyclage ou d’une élimination.

La commission européenne a proposé comme sigle la représentation de deux flèches en sens inverse l’une de l’autre ;

● les logos correspondant aux normes ISO : ce sont des marquages volontaires qui ont pour objet d’identifier les maté- riaux recyclables.

En ce qui concerne l’utilisation de maté- riaux recyclés dans la fabrication de produits, des logos sont utilisés principalement dans le domaine de l’industrie papetière et de manière moins déve- loppée pour les produits plastiques. Ils sont variés car souvent

nés d’initiatives privées.

L’industrie française du recyclage des vieux papiers a toute- fois lancé une opéra- tion de promotion d’un sigle unique : une feuille, accompagnée d’un

cartouche dans lequel est inscrit le taux d’utilisation de fibres cellulosiques de récupération.

Un projet de directive européenne propose également d’introduire, comme logo, une flèche en boucle portant mention de la proportion de matériaux recyclés entrant dans la fabrication du

Que signifient les sigles « écologiques » ?

A retenir

● Les logos dits écologiques peuvent être classés selon leur signification pour préciser si le produit auquel ils se rapportent est recyclé, valorisable ou respectueux de l’environnement.

● Les logos peuvent être employés de manière volontaire par les industriels mais l’on assiste de plus en plus à une harmonisa- tion par secteur.

● Dans le cadre d’une certification, le Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environne- ment français ne reconnaît que la marque NF-En- vironnement et l’Ecolabel européen.

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Vade-mecum de l’élu local

Divers

produit. Cela permettrait d’éviter l’emploi du logo formé d’un triangle de flèches pleines, logo sujet à confusion puisqu’il peut signifier à la fois « en recyclé » et « recyclable ».

QUALITE ECOLOGIQUE DES PRODUITS

L

es logos utilisés mettent en avant les avan- tages du produit en terme de préservation de l’environnement, ou signifient qu’il appar- tient à la gamme des « produits verts ». Dans le premier cas, le producteur peut faire valoir le caractère écologique de son produit lors de sa fabrication, de son utilisation ou encore de son élimination. Certains produits sont ainsi fabri- qués sans chlore, sans mercure, etc.

Autre exemple : l’utilisation, dans les aéro- sols, de gaz propulseur qui préserve la couche d’ozone. Pour les produits verts, la démarche s’inscrit plus dans une logique marketing : il s’agit de promouvoir des produits qui, dans leur

catégorie, sont présentés comme plus respectueux de l’environnement que les autres.

Enfin, il existe des écolabels développés par certains pays. C’est un dispositif commun, encadré par les Pouvoirs Publics, qui concerne, par catégories, l’ensemble des produits de consommation. La marque retenue en France est la marque NF-Environnement. Elle tient compte de l’impact des produits tout au long de leur cycle de vie. Dans ce sens se développe également l’Ecolabel européen.

« Les « logos écologiques » des produits et de leurs emballages », MATE, janvier 1995

« Les logos écologiques », ADEME - MATE, juillet 2000 Bibliographie

Le point vert est aujourd’hui pré- sent sur 400 milliards de produits vendus chaque année à travers l’Europe (Source : Eco-Emballages, 2000).

LE CHIFFRE CLE

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Bibliographie

La gestion des déchets ménagers : une responsabilité partagée

Avis présenté par Michèle ATTAR Conseil économique et sociale

Les éditions des Journaux officiels, février 1999

Déchets municipaux : coopérer pour prévenir

Dominique DRON, cellule Prospective et stratégie

Rapport au ministre de l’Environnement Collection des rapports officiels

La documentation Française, mai 1997 Les techniques de recyclage et de valorisa- tion des déchets ménagers et assimilés Gérard MIQUEL, sénateur, et Serge POIGNANT, député

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, Juin 1999 Gestion des déchets : objectif 2002 pour les villes

Collection repères municipaux

Fédération des maires des villes moyennes Editions FMVM, novembre 1999

Habitat collectif Mettre en oeuvre ou déve- lopper la collecte sélective

Guide pratique à l’intention des techniciens des collectivités locales et des organismes HLM ADEME / Eco-Emballages / AMF / Union Nationale des HLM

ADEME Editions, juin 2001

Techniques de gestion des déchets ména- gersCollection connaître pour agir ADEME / Ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement

ADEME Editions, avril 2000

1975 - 2000 Evolution de la gestion des

déchets ménagers

Collection connaître pour agir ADEME ADEME Editions, septembre 2000 Atlas des déchets en France

Collection données et références ADEME ADEME Editions, décembre 1998

Le guide du recyclage, édition 2000 Joël GRAINDORGE

Dossier d’experts Editions de «La lettre du cadre territorial» -S.E.P.T., janvier 2000 La collecte sélective ou la seconde vie des déchets ménagers

Gérard BOURGEOIS

Comprendre un métier et ses marchés Collection Eco-poche environnement Lec.

Edition, 1999

Collectes séparatives : les clefs de la réus- siteCollection connaître pour agir ADEME ADEME Editions, avril 1998

Mettre en oeuvre la précollecte sélective en habitat collectif

Guide méthodologique et recueil d’expé- riences

Collection connaître pour agir ADEME / Eco-Emballages

ADEME Editions, octobre 1998 Fiche 105

Divers

Guide du centre de tri des déchets recycla- bles ménagers

Collection connaître pour agir ADEME / Eco-Emballages

Vers une meilleure maîtrise des coûts de gestion des déchets municipaux, 2^ème édition

Collection connaître pour agir ADEME

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Divers

Approche socio-économique de la gestion des déchets ménagers

Collection données et références ADEME ADEME Editions, janvier 1999

100 mots pour comprendre les déchets Yves PIETRASANTA

Entente des élus pour l’environnement (ENEE) Editions Com & Co, octobre 1992 100 mots pour comprendre la collecte sélective

Robert FIDENTI

Cahier pédagogique n° 8 Edité par l’Entente des élus pour l’environnement (ENEE), août 1997

Histoire des hommes et de leurs ordures, du moyen âge à nos jours

Catherine de SILGUY

Collection Documents Le cherche midi éditeur, 1996

Questions de déchets. Le maire et l’élimi- nation des déchets

Hélène CRIE et Loïc CHAUVEAU Uni Editions, décembre 1998

L’internalisation des déchets. Le modèle de la Communauté urbaine de Lille

Rémi BARBIER et Philippe LAREDO Collection Poche Environnement Editions Economica, mai 1997 TRISELEC : la bonne affaire

André GABET, Rémi LANTREIBECQ, Jacques VIGNERON, Laurence GUERINEAU Collection Poche Environnement

Editions Economica, décembre 1996 Déchet mode d’emploi

Gérard BERTOLINI

Collection environnement et écologie industriels

Editions Economica, janvier 1996

L’environnement en France, édition 1999 Institut français de l’environnement (IFEN)

Editions La Découverte, 1998

Guide de l’environnement à l’usage des citoyens et des collectivités territoriales A. BOURGOIN-BAREILLES

B. Editions du

C.N.F.P.T. Editions Frison-Roche, 1998 Les déchets en chiffres

ADEME, édition 2015

Evaluation environnementale des plans d’élimination des déchets

ADEME 2006

Analyse prospective de la gestion des déchets en France à l’horizon 2020 Collection Etudes et Synthèses MEEDDAT, janvier 2008

Etat de l’art des technologies d’identifica- tion et de tri des déchets

ADEME, septembre 2012

Référentiel national des coûts du service public de gestion des déchets en 2012, ADEME, Février 2015

Les comptes de l’environnement en 2013 Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement

Commissariat général au développement durable,

Edition décembre 2015

Plan de réduction et de valorisation des déchets-Pilier de l’économie circulaire 2014-2020

Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, 2014

Emballages industriels, commerciaux et ménagers

Collection repères ADEME, édition 2012

La collecte des déchets par le service public en France-résultats 2011 ADEME 2014

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Adresses utiles

LES INSTITUTIONNELS

Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) Centre d’Angers

2, square Lafayette BP 406

49004 ANGERS Cedex 01 tél. : 02 41 20 41 20

Centre de SOPHIA ANTIPOLIS 500, route des Lucioles

06560 VALBONNE tél. : 04 93 95 79 00 Site : www.ademe.fr Centre de Paris 27, rue Louis Vicat 75737 PARIS Cedex tél. : 01 47 65 20 00 Site : www.ademe.fr

Centre de représentation à BRUXELLES CFCIB

Bureau de l’ADEME Avenue des arts, 8 B - 1210 BRUXELLES Tél : 322 506 88 42

Courriel : representation.bruxelles@ademe.fr Agence Nationale pour la Gestion des Déchets Radioactifs (ANDRA)

Parc de la Croix blanche 1-7, rue Jean Monnet

92298 CHATENAY-MALABRY Cedex tél. : 01 46 11 80 00

Site : www.andra.fr

Association Française de Normalisation (AFNOR)

11, rue Francis de Pressensé

93571 LA PLAINE SAINT-DENIS Cedex tél. : 01 42 91 55 55

Site : www.afnor.fr

Institut Français de l’Environnement (IFEN) Site d’Orléans (domaines environnement et développement durable)

5, route d’Olivet - CS 16105 45061 ORLEANS CEDEX 2 Tél. : 02 38 79 78 78 Site : www.ifen.fr

Institut National de l’Environnement, des Risques Industriels Spéciaux (INERIS) Parc technologique Alata Ð BP 2

60550 VERNEUIL-EN-HALATTE tél. : 03 44 55 66 77

Site : www.ineris.fr

Laboratoire National d’Essais (LNE) 1, rue Gaston Boissier

75724 PARIS Cedex 15 tél. : 01 40 43 37 00 Site : www.lne.fr

Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer (MEEM)

Tour Pascal A et B Tour Sequoia

92055 La Défense CEDEX Site : www.environnement.gouv.fr

Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi

139 Rue de Bercy 75012 Paris

tél. : 01 53 18 69 00

Site : www.economie.gouv.fr/

La direction générale de la prévention des risques (DGPR)

Tour Séquoïa 1 place Carpeaux 92800 Puteaux tél. : 01 40 81 21 22

Site : www.developpement-durable.gouv.fr Ministère de l’Intérieur

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Divers

Place Beauvau 75008 PARIS tél. : 01 40 07 60 60 Site : www.interieur.gouv.fr

Direction générale des collectivités locales 2 place des Saussaies

75008 Paris

tél. : 01 40 07 26 88

Site. : www.collectivites-locales.gouv.fr LES ECO-ORGANISMES

Adelphe

93/95 rue de Provence - Siège social 75009 Paris

tél. : 01 81 69 05 50 Site : www.adelphe.fr ALIAPUR

71 cours Albert Thomas 69447 Lyon Cedex 03 Téléphone : 04 37 91 43 20 www.aliapur.fr

COREPILE

17 rue Georges Bizet 75016 Paris

Téléphone : 0 820 802 820 www.corepile.fr

Cyclamed 86, rue Thiers

92100 Boulogne-Billancourt tél. : 01 46 10 97 50

Site : www.cyclamed.org DASTRI

Espace Hamelin

17 rue de l’Amiral Hamelin 75116 Paris

Tél. : 01 45 05 70 28 www.dastri.fr

ECO DDS

117 avenue Victor HUGO 92100 Boulogne-Billancourt Téléphone : 01.70.96.00 00 www.ecodds.com

Eco-Emballages

50 Boulevard Haussmann 75009 Paris

tél. : 01 81 69 06 00

Sites : www.ecoemballages.fr ECOFOLIO

3, Place des Victoires 75001 Paris

Tél. : 01 53 32 86 70 www.ecofolio.fr ECOLOGIC

15 bis, avenue du centre 78280 Guyancourt Tél. : 0 825 825 732 www.ecologic-france.com ECOMOBILIER

50 avenue Daumesnil 75012 Paris

Tél. : 0811 69 68 70 www.eco-mobilier.fr ECO-SYSTEMES 12, Place de la Défense 92 400 Courbevoie Tél. : 0825 88 68 79 www.eco-systemes.fr ECO-TLC

40 boulevard Malesherbes 75008 Paris

Téléphone : 01 40 15 05 35 www.ecotlc.fr

GIE FRP

4 rue Jules Védrines BP 94204

31031 Toulouse Cedex 4 Téléphone : 05 62 16 72 92 www.gie-frp.com

RECYLUM

17 rue de l’Amiral Hamelin 75116 Paris

Téléphone : 08 10 00 17 77 www.recylum.com

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SCRELEC

8 rue Edouard Naud 92130 Issy-les-Moulineaux Tél. : 01 41 33 08 40 www.screlec.fr

LES ASSOCIATIONS TECHNIQUES Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (ASTEE)

83, Avenue Foch BP 39 16

75761 Paris Cedex 16 Tél : +33 (0) 1 53 70 13 53 Site : www.aghtm.org

Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF)

BP 257

94701 Maisons-Alfort tél. : 01 43 55 05 95 Site : www.aitf.fr AMORCE

18 rue Gabriel Péri CS 20102

69623 VILLEURBANNE CEDEX tél. : 04 72 74 09 77

Site : www.amorce.asso.fr Cercle National du Recyclage 23, rue Gosselet

59000 LILLE

tél. : 03 20 85 85 22

Sites : www.cercle-recyclage.asso.fr et www.

produits-recycles.com LES ASSOCIATIONS

France Nature Environnement (FNE) 81-83 bd Port-Royal

75013 Paris

Tél. : 01 44 08 02 50 Site : www.fne.asso.fr

MNLE Réseau Homme&Nature 3 rue du Vieux Colombier 75006 Paris

Tel: 01 48 46 04 14

Les Amis de la Terre

Mundo M - 47 avenue Pasteur 93100 Montreuil

Tél : 01 48 51 32 22

Site : www.amisdelaterre.org

Union Nationale des Associations Fami- liales (UNAF)

28, place Saint Georges 75009 PARIS

tél. : 01 49 95 36 00 Site : www.unaf.fr

Consommation, Logement et Cadre de Vie 59, boulevard Excelmans

75016 Paris

tél. : 01 56 54 32 10 Site : www.clcv.org U.F.C. Que Choisir 233, boulevard Voltaire 75011 Paris

Tél. : 01 43 48 55 48 www.quechoisir.org

LES ORGANISATIONS PROFES- SIONNELLES

Fédération de la récupération, du recy- clage et de la valorisation (FEDEREC) 101, rue de Prony

75017 PARIS tél. : 01 40 54 01 94 Site : www.federec.com

Fédération Nationale des Activités de la Dépollution et de l’Environnement (FNADE) 33, rue de Naples

75008 PARIS tél. : 01 53 04 32 90 Site : www.fnade.com LE VERRE

Chambre Syndicale des Verreries Mécani- ques de France (CSVMF)

114, rue de la Boétie 75008 PARIS tél. : 01 42 65 60 02

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Divers

Verre Avenir 114, rue de la Boétie 75008 PARIS tél. : 01 42 65 60 02 Site : www.verre-avenir.org LE PAPIER-CARTON

Confédération Française de l’Industrie des Papiers Cartons et Celluloses (COPACEL) 23-25, rue d’Aumale

75009 PARIS Tel : 01 53 89 24 00 Site : www.copacel.fr REVIPAC

23-25, rue d’Aumale 75009 PARIS Tel : 01 53 89 24 00 Site : www.revipac.com

Syndicat National de la Récupération et du Recyclage des Papiers-cartons (SNRP) (syndicat lié à FEDEREC)

101, rue de Prony 75017 PARIS tél. : 01 40 54 01 94 Site : www.federec.org L’ACIER

Fédération Française de l’Acier

Immeuble Le Cézanne - 6 rue André Campra 93212 La Plaine Saint-Denis Cedex

Tel. : 01 71 92 20 00 Site : www.acier.org ArcelorMittal France

6, rue André Campra, Immeuble Le Cézanne 93212 La Plaine Saint Denis

Tél Standard : + 33 (0)1 71 92 00 00 Site : www.arcelormittalinfrance.com L’ALUMINIUM

Chambre Syndicale de l’Aluminium 30, avenue de Messine

75008 PARIS tél. : 01 45 63 02 66

Site Internet : www.aluminium-info.com

France Aluminium Recyclage ZIP Rhenane Nord- RD52 68600 Biesheim

tél. : 06 34 21 04 75

Site : www.France-alu-recyclage.fr LES PLASTIQUES

Valorplast

14, rue de la République 92800 PUTEAUX tél. : 01 46 53 10 95 Site : www.valorplast.com

Syndicat des Producteurs de Matières Plastiques (SPMP)

Immeuble Le Diamant A 14, rue de la république

92 909 PARIS la Défense cedex Tél. : 01.46.53.10.53

LES ENTREPRISES VEOLIA PROPRETE 36/38, avenue Kléber 75799 PARIS Cedex 16 tél. : 01 71 75 00 00

Site : www.veolia-proprete.com CITEC ENVIRONNEMENT 42, rue Paul Sabatier 71530 Crissey

Tél. : +33(0)3.85.47.27.00 Site : www.citec-environnement.fr IDEX

148/152, route de la Reine

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Tél. : 01 47 12 42 12

Site : www.idex.fr PLASTIC OMNIUM 1, rue du Parc

92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex tél. : 01 40 87 64 00

Site : www.plasticomnium.fr SITA France

Tour CB21

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16, place de l’Iris

92040 Paris La Défense Cedex Tel : +33 (0)1 58 81 30 00 Site : www.sita.fr

LA PRESSE SPECIALISEE Déchetcom

SARL Bexchange.com 229 rue Saint-Honoré 75001 Paris

tél. : 01 40 20 03 20 Site : www.dechetcom.com Déchets infos

13, avenue du Docteur Antoine Lacroix 94 270 Le Kremlin-Bicêtre

Tél. : 09 71 51 21 79 Enviro2b

Web2B La Maugerais 35000 Rennes.

tél. : 02 99 30 08 76 Site : www.enviro2b.com Environnement Local 13, rue d’Uzès

75002 PARIS tél. : 01 45 08 11 69

Site : www.lalettredelenvironnementlocal.com Environnement Magazine

38, rue Croix-des-Petits-Champs 75001 PARIS

tél. : 01 53 45 89 00

Site : www.environnement-magazine.fr Environnement & Technique

Cogiterra Editions

167, rue Chevaleret 75013 Paris

tél. 01 45 86 92 26

Site : www.environnement-et-technique.com/

Recyclage Récupération 38, rue Croix-des-Petits-Champs 75038 PARIS CEDEX 01

tél : 01 53 45 89 00

Site : www.recyclage-recuperation.fr Science et Environnement Topix presse

5, rue François Ponsard 75116 Paris

tél. : 08 20 82 14 53

Site : www.science-environnement.info