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SOMMAIRE
NOTRE OFFRE 3
LES FORMATIONS INTERNES 4
L’E-LEARNING 5
ECOLES ET UNIVERSITES DONT : 6
AUREP : GESTION DE PATRIMOINE 7
CETFI : GESTION DE PATRIMOINE 8
La REUNION : GESTION DE PATRIMOINE / DROIT 9
JURISCAMPUS : Gestion de Patrimoine / Investissement Financier 11
PLANS DES FORMATIONS INTERNES 12
MODULE 1 13
MODULE 2 14
MODULE 3 15
MODULE 4 16
MODULE 5 17
MODULE 6 18
MODULE 7 19
FORMATIONS PARTENAIRES 20
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NOTRE OFFRE
L’ANACOFI propose des formations au travers de sa société commerciale l’ANACOFI SERVICES.
L’ANACOFI-CIF, elle en tant qu’organe de co-régulation propose tout au long de l’année à ses adhérents des solutions personnalisées afin de répondre à l’obligation de formation continue inhérente au statut de CIF.
Cette offre permet à chaque CIF d’effectuer et valider 25 heures (ou 4 jours) de formation annuelle et à chaque membre CIF ou non, d’accéder à des thématiques adaptées à ses besoins.
Elle prend différentes formes : des modules réalisés en interne par nos formateurs à des formations universitaires, en passant par des centres de formations externes ou encore de la formation à distance.
Les Formations
Internes labellisées ANACOFI-CIF dispensées dans nos locaux ou en région lors de nos Tours de France.
Certaines de nos formations internes sont également disponibles en e-learning via notre prestataire JurisCampus.
Certains de nos membres partenaires soumettent des formations à notre équipe de validation afin de référencer leurs thèmes de formation.
L’ANACOFI-CIF valide également de nombreuses formations financières ou patrimoniales proposées par des centres de formation agréés.
Plusieurs partenariats sont passés entre l’ANACOFI, l’ANACOFI-CIF et des Ecoles ou Universités, afin de proposer à nos adhérents l’accès à des formations diplômantes.
INFOS PRATIQUES
Les formations internes proposées par l’ANACOFI se déroulent de 9h30 à 16h30 : -à Paris, dans nos locaux au 21 bd des Batignolles 75008 PARIS ou 92 rue d’Amsterdam 75009 Paris
-en région dans toutes la France
Toutes les informations sont disponibles sur notre site www.anacofi.asso.fr
Pour vous inscrire, vous avez la possibilité de le faire directement en ligne via votre
espace adhérent pour les formations internes, ou en contactant directement
Mademoiselle Julie BRUN ([email protected])
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LES FORMATIONS INTERNES
MODULE FORMATEUR COUT
(mb anacofi)
COUT
(non mb)
M1 : veille technique
juridique
David CHARLET William PIERRE Eric JONCOUR
si CIF 270€
exo TVA
si non CIF 320€
TTC
SASU 320€
TTC M2 : gestion de
portefeuille et OPCVM
G-G de SALINS Pierre DICK
si CIF
150€/module exo TVA
100€/module exo TVA (dans forfait 3 modules)
si non CIF
180€/module TTC
SASU
250€/module TTC M3 : valorisation de
l’entreprise
Eric RATTIER
M4 : Tour d'horizon des nouveautés, réformes et lois fiscales à l'usage du CGPI
Arieh BRUNSCHWIG
M4bis : Tour d'horizon des
nouveautés, réformes et lois fiscales à l'usage des
professionnels de la fusion/acquisition
Arieh BRUNSCHWIG
M5 : Retraite et Epargne dans l'entreprise
Guy COHEN
M6 : loi Hoguet et garantie financière
Evelyne DESSEREY
M7 : lutte anti- blanchiment
R. VIEUX-ROCHAS
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L’E-LEARNING
A compter de 2012, la totalité des Modules de e-learning vendus sous notre marque, seront opérés par JurisCampus.
Des modules proposés par d’autres établissements seront également validés.
Nous travaillerons à ce que vous disposiez, dans le courant de l’été, de 3 autres modules labellisés dont un pour les Haut de Bilan et un pour les IOBSP.
MODULES INTERNES
MODULE COUT
M1 : veille technique juridique 270€
M2 : gestion de portefeuille et OPCVM 150€
MODULES EXTERNES
D’autres modules peuvent être suivis par nos membres.
Ci-dessous la liste des principaux organismes proposant des formations en e-learning, que nous avons identifiés :
ENTREPRISE COORDONNEES / contact SPECIALITEES
AF2A (classes virtuelles) [email protected] Assurance / Gestion de Patrimoine
E-ACADEMA [email protected] Assurance
FUSACQ A préciser Haut de Bilan
JurisCampus [email protected] Gestion de Patrimoine
KALEA A préciser Assurance
QOVEO [email protected] Banque Finance
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ECOLES ET UNIVERSITES
A compter de 2012, nos partenariats diplômant changent. Nous proposons maintenant une formation à Paris et participeront au renforcement des groupes constitués par les différentes entités d’enseignement.
Les partenaires diplômant globaux :
L’AUREP pour ses DU en Gestion de Patrimoine en présentiel délivrés par l’Université d’Auvergne.
Le CETFI pour ses DESU et Master en Gestion de Patrimoine en présentiel
La Faculté de Saint-Denis de La Réunion pour son DU en Gestion de Patrimoine en présentiel
JurisCampus pour ses Cursus de Bac+2 à BAC+4 en Gestion de Patrimoine et Finance en e- learning
Les partenariats diplômant spécialisés :
L’Institut des Hautes Finances pour ses diplômes financiers en présentiel
L’Ecole Supérieure d’Assurances pour ses diplômes d’assurance et de Gestion de Patrimoine en présentiel
L’Institut Européen des Affaires pour ses formations Gestion Patrimoine en présentiel
L’IHEDREA pour ses diplômes orientés finance et gestion de patrimoine rurales en
présentiel
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AUREP : DU en Gestion de Patrimoine
Durée : 36.5 jours
Coût : 5.700 euros à Clermont-Ferrand, 6.300 euros pour les autres villes.
Accès : Diplômes BAC+4 et/ou Expérience (BAC + 2 et 5 ans d'expérience, BAC et 10 ans d'expérience).
Lieux pour 2012 : Clermont-Ferrand, Paris, Lille, Aix en Provence, Nantes et Nancy Site internet : http://www.aurep.com
PROGRAMME :
INTITULE DU MODULE THEMES
MODULE ECONOMIQUE Définition et méthodologie du conseil patrimonial
Environnement économique, taux d’intérêt, allocation d’actifs Gestion économique du marché immobilier et foncier
Evaluation des paramètres patrimoniaux, formalisation de stratégies patrimoniales
Gestion des actions et produits dérivés Gestion des obligations et produits de taux
Gestion collective des actifs financiers OPCVM /PEA MODULE CIVIL Régimes matrimoniaux
Appropriation par donation et donation-partage La propriété transmise pour cause de mort Le démembrement de propriété
Gestion des actifs immobiliers- aspects civils Indivision, pacs, concubinage
Etude de cas, synthèse (1er semestre) MODULE FISCAL Comprendre et optimiser la fiscalité
Investissement immobilier locatif ISF
Transmission à titre gratuit : aspects fiscaux MODULE TRATEGIES
PATRIMONIALES
Détention sociétaire : les sociétés civiles Gestion du patrimoine des personnes protégées
Contrat d’assurance, instrument de détention- stipulation pour soi- même/pour autrui
Le survivant du couple- étude de cas Gestion patrimoniale du chef d’entreprise
Bilan retraite et prescription des produits de retraite
Evaluation des paramètres patrimoniaux- formalisation des stratégies patrimoniales
MODULE PRATIQUE PATRIMONIALE
Etudes patrimoniales, optimisation du cadre et du niveau de vie (2ème semestre)
Programme détaillé et bulletin d'inscription sur notre site internet : www.aurep.com
R
emarque: Diplôme permettant l'obtention de la CJA.Contact: Laetitia GALLON, [email protected] , 04.73.17.15.10
Coordonnées: 34-34 rue du Maréchal Delattre de Tassigny, 63000 CLERMONT-FERRAND
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CETFI : DESU en Gestion de Patrimoine
Durée : 8 modules de 3 jours sur dossier et après avis d’un jury.
Coût : 4000 € (500 € par module) pour ceux qui suivront la totalité de la formation plus environ 150 € pour le e-learning. Les modules peuvent être présentés sur plusieurs années.
Accès : Diplômes et/ou Expérience
Lieux pour 2012 : Aix-Marseille et Paris (ESA)
CETFI : MASTER 2 en Gestion de Patrimoine
Durée : 15 modules de 2,5 jours sur dossier et après avis d’un jury.
Coût : 4600 € pour ceux qui suivront la totalité de la formation plus environ 250 € de droits d’inscription.
Accès : Diplômes et/ou Expérience
Lieux pour 2012 : Paris dans nos locaux Aix-Marseille au CETFI NICE
Contact :
[email protected] , 04 42 59 60 80 ou à l’Anacofi [email protected]Coordonnées : CETFI, Europôle de l’Arbois, Bât Laennec, Hall D, 13857 Aix en Provence,
Cedex 3
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DU STRATEGIE FINANCIERE ET PATRIMONIALE UNIVERSITE DE LA REUNION
Durée : Le DU se déroulerait sur deux années universitaires avec le passage de 6 modules la 1ère année et de 6 modules la 2nde année. Les cours seraient placés sur une ou deux journée(s) bloquée(s) à déterminer (exp vendredi) voire sur une période condensée en cas de séminaire dispensé par un intervenant extérieur.
Coût : Frais d’inscription (sur la base de 10 étudiants) : 3 800 euros TTC, dont droits nationaux : environ 200 euros, droits spécifiques : 3500 euros, frais de dossier : 100 euros
Lieux pour 2012 : la Réunion PROGRAMME :
Années THEMES
Année 1
SEMESTRE 1
Module 1 – Introduction (18h) : Le patrimoine : approche juridique et économique, Introduction aux techniques : capitalisation, professionnalisation, défiscalisation, Les outils : calcul financier
Module 2 – Le patrimoine mobilier (18h) : Les produits financiers, Les produits d’assurance-vie, Les régimes de retraite et prévoyance
Module 3 – Le patrimoine immobilier (18 h) : Les démembrements de la propriété, Les volumes/copropriété, La promotion immobilière
SEMESTRE 2
Module 4 – Les obligations (24 h) : Les contrats : vente /prêt/baux, Les sûretés : hypothèque, cautionnement
Module 5 – La fiscalité (24h) : Fiscalité du patrimoine mobilier, Fiscalité du patrimoine immobilier Fiscalité du patrimoine professionnel
Module 6 – Déontologie et réglementation (18h) : Présentation des différents métiers (Démarcheurs financiers, Courtiers d’assurance, Conseillers en Investissements Financiers, Conseils en gestion de patrimoine, Agents généraux d’assurance…), Déontologie et réglementation des différents métiers
THEMES
Année 2
SEMESTRE 1
Module 7 – Les régimes matrimoniaux (18 h) : Régime légal, Régimes conventionnels Module 8 – La transmission (24h) : Transmission entre vifs (donations, quasi-usufruit, tontine), Transmission à cause de mort (legs, successions), Transmission des biens professionnels
Module 9 – Les montages sociétaires (24 h) : La SCI, Les foncières SEMESTRE 2
Module 10 – La défiscalisation et les spécificités fiscales dans les DOM (18h) : Défiscalisation (particuliers, entreprises), La fiscalité dans les DOM (créations d’entreprises, plus-values sur cessions d’entreprises…)
Module 11 - Techniques relationnelles (18 h) : Communication, Approche du client Module 12 - La stratégie patrimoniale (24 h) : Analyse patrimoniale : Etudes de cas
Contact : Madame Anne-Françoise ZATTARA-GROS, Directrice du Master Droit du patrimoine-Droit notarial, [email protected]
Coordonnées : 15, Avenue René CASSIN - 97715 Saint-Denis Cedex
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MASTER 2 DROIT DU PATRIMOINE-DROIT NOTARIAL UNIVERSATION DE LA REUNION
Durée :
Le suivi du Master 2 Droit du Patrimoine-Droit notarial dans son intégralité peut se faire sur une ou deux années (régime long).En cas d’option pour le régime long, sont passés la 1ère année les modules 1, 3 et 5 et la seconde année les modules 2 , 4 et 6.
Coût :
Coût inscription pour le salarié individuel en reprise d’études : 249, 57 euros + 75 euros (s’y ajoutent des frais compris entre 40 et 490 euros au vu de la dernière tarification retenue selon les aménagements retenus pour ce diplôme)- Coût inscription pour l’entreprise : 4590 euros + droits nationaux (environ 200 euros)
Lieux pour 2012 : la Réunion PROGRAMME :
SEMESTRE THEMES
SEMESTRE 1 Module 1
Cours 2 : Actifs monétaires et financiers (24h + heures examen) Module 2
Cours 1 : Techniques de capitalisation (18h + heures examen)
Cours 2 : Pratique des démembrements de la propriété (18h + heures examen) Cours 3 : Pratique du financement des acquisitions (18h +examen)
Module 3
Cours 2 : Défiscalisation (12h + heures examen)
Cours 3 : Fiscalité du patrimoine (18h + heures examen)
THEMES
SEMESTRE 2
Module 4
Cours 1 : Transmission à titre onéreux (18h + heures examen) Cours 2 : Transmission à titre gratuit (18h + heures examen)
Cours 3 : Transmission des biens professionnels (18h + heures examen) Cours 4 : Pratique des régimes matrimoniaux (18h + heures examen) Cours 5 : Pratique des montages sociétaires (18h + heures examen)
Contact : Madame Anne-Françoise ZATTARA-GROS, Directrice du Master Droit du patrimoine-Droit notarial, [email protected]
Coordonnées : 15, Avenue René CASSIN - 97715 Saint-Denis Cedex
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JurisCampus : Gamme diplômante
Certificat de Conseiller en Gestion de Patrimoine - Niveau II (Bac+3/Bac+4)*
Thème Pour qui Durée en heures Modalité Prix
Gestion de Patrimoine
Professionnel libéral en activité, salarié (banque, assurance, immobilier…)
500 heures Présentiel & e-learning 5490 €
(prix remisé adhérent possible)
Statuts professionnels accessibles : Agent immobilier (Carte T), Courtier en assurances (ORIAS Niveau I & II), statut CIF Lors de votre inscription, recommandez-vous de l’ANACOFI afin de bénéficier des avantages partenaires
* (RNCP Niveau II publication au JORF du 21 juillet 2009) – Sessions dédiées ANACOFI à compter de 25 participants
Agent spécialisé en investissement et patrimoine Niveau III (Bac+2)**
Thème Pour qui Durée en heures Modalité Prix
Gestion de patrimoine
Mandataires Personnel back office
400 heures Présentiel & e- learning
4390 €
(prix remisé adhérent possible) Tronc commun d’enseignements, choix de plusieurs domaines de spécialités (gestion de patrimoine, gestion de cabinet, santé, Conseiller en Investissements Financiers ….) – Statut CIF accessible
Lors de votre inscription, recommandez-vous de l’ANACOFI afin de bénéficier des avantages partenaires
** (En cours de reconnaissance – publication au JORF) - Sessions dédiées ANACOFI à compter de 25 participants
MASTER 2 Gestion de Patrimoine***
Thème Pour qui Durée en heures Modalité Prix
Gestion de patrimoine
Professionnel en activité ou titulaire du certificat de conseiller en gestion de patrimoine
400 heures Présentiel & e- learning
6000 €
+ droits d’inscription universitaires Admission sur dossier de candidature
***(En partenariat avec l’Université Toulouse 1 Capitole – service de la formation continue – FCV2A)
Formations JurisCampus validées au titre du maintien des compétences CIF
Thème Pour qui Durée en heures Modalité Prix
CIF option Bourse CIF option Immobilier CIF option Placement CIF option Patrimoine CIF option Fiscalité
CIF 18 heures E-learning 650 € par option (prix
remisé adhérent possible)
Lors de votre inscription, recommandez-vous de l’ANACOFI afin de bénéficier des avantages partenaires
Toutes les formations JurisCampus sont éligibles au titre de la formation continue. JurisCampus vous accompagne dans la mise en œuvre du financement de votre formation auprès des OPCA.
Vous pouvez contacter Morgane Sautet : [email protected] ou 05.62.88.48.43
Rappel : les modules de e-learning ANACOFI/ANACOFI-CIF opérés par JurisCampus
Module 1 et Module 2
Pour toute information : Julie De Palma
Coordonnées : [email protected] ou 05.62.88.28.43
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PLANS DE FORMATIONS MODULES INTERNES
Vous trouverez ci-après les plans des modules de formation dispensés par ou pour le
compte de l’ANACOFI-CIF et de l’ANACOFI SERVICES.
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MODULE 1
Veille réglementaire Minimale et statutaire des CIF Durée de la formation une journée (7 heures)
Version Janvier 2012
Partie 1 : Présentation des acteurs ANACOFI-ANACOFI-CIF
1°) Actualité réglementaire récente
2°) Situation et évolutions du co-régulateur qu’est l’ANACOFI-CIF ; les autres co-régulateurs ; différences de représentation et de règles.
3°) Actualité ANACOFI
Partie 2 : Situation réglementaire des 6 statuts et droits des intermédiaires /conseillers financiers et patrimoniaux
1°) Le Conseil en Investissements Financiers 2°) Le Démarchage Financier
3°) L’Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement 4°) Le Courtier en Assurances
5°) La carte Immobilière et La Loi Hoguet 6°) La Compétence Juridique Appropriée
Pour les groupes d’entrants (premier module 1) : Déroulement de l’évolution réglementaire depuis 2003.
Partie 3 : Lutte anti blanchiment, financement du terrorisme et fraude
1°) La situation
2°) TRACFIN et actualité des régulateurs ou de la jurisprudence 3°) Règles applicables et cartographie des risques
Partie 4 : Déroulement des procédures CIF, courtier, IOV et documents types
1°) Rappel de la procédure légale de traitement des dossiers clients 2°) Evolutions des règles durant les 12 derniers mois
3°) Focus sur certains schémas utilisés par des membres (en fonction du groupe)
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MODULE 2
Les valeurs mobilières
Durée de la formation une journée (6 heures)
Partie 1 : Les supports techniques
- action : définition, droits du titre, porteur, nominatif, dématérialisation, déclinaisons (bon de
souscription, certificat d’investissement, ordonnance du 24 juin 2004 etc…) P.E.A., plus-value, dividende, avoir fiscal et fiscalité, (équation magique), prime de risque, stock options, volatilité, convertibles et OCEANES
- obligation : définition, zéro coupon (strip et revenus), actualisation, duration, P.E.P., emprunts (russes, Pinay, Giscard, Barre, Balladur, Alphandéry, OATi (taux fixe ou variable), fiscalité
- O.P.C.V.M. : Monory, S.I.C.A.V. & F.C.P., statut caritatif ou éthique, fonds de fonds, Luxembourg, umbrella funds, F.C.P.I./F.C.P.R., F.C.I.M.T., Fonds de Créances, F.C.P.E., produits purs (Rorento), savoir lire une notice
Partie 2 : Les marchés
- comptant : gestion active et passive (bull/bear), mécanisme des marchés (action et obligation), spread, le coût zéro du portefeuille, savoir vendre, P.I.P. saisonnalité, acheté/vendu, accordéon, lavage de coupon (fonds turbo)
- à terme : futures, notionnel, options, warrants, (M.O.NE.P/M.A.T.I.F.), stellages, swaps,
- indices : tout est un marché, Euronext, CAC 40 (SBF 120, 250, Cac Mid 100, etc..) D.J. Stoxx 50/Euro Stoxx 50, bourses étrangères (Nikkei, Dow, Dax, Footsie, Bell 20…), trackers
- liquidité & spéculation, frontière efficiente - cycles économiques, Eliott
-
Partie 3 : Protections et pièges
- vous avez dit couverture ? : performance, formule, horizon et autre capital garanti - risque de change, courbe et risque de taux
- notation, window dressing
- associations & groupements, délégation, rémunération & gérer en direct (devoir d’information) - démarchage, courrier
-
Partie 4 Réponse aux questions
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MODULE 3
Les principes de la valorisation d'entreprise
Durée de la formation une journée (6 heures)
Introduction
1°) Introduction aux enjeux de la valorisation 2°) Valeur d'entreprise et capitalisation
3°) Primes et décotes à la valeur : la notion de marché
Partie 1 : La démarche d’évaluation et les travaux préparatoires
1°)
La collecte et le retraitement de l’information comptable
2°)
L’identification des sources d’information non comptables
3°)
Le diagnostic de la stratégie
Partie 2 : Les méthodes patrimoniales
1°) La maîtrise des notions d’actif net comptable corrigé, d’actif net réévalué, de goodwill 2°) L'ANR : Actif Net Réévalué
3°) La prise en compte de la fiscalité différée et latente 4°) Portée et limite des méthodes patrimoniales
Partie 3 :
Méthode par les flux de trésorerie 1°) Les notions de capitalisation et d'actualisation
2°) L’évaluation des flux de trésorerie disponibles de l'entreprise 3°) La méthode des cash-flows actualisés : DCF
4°) La détermination du taux d’actualisation 5°) L'EVA
6°) Portée et limite des méthodes par les flux
Partie 4 :
Méthode des multiples 1°) Les transactions comparables
2°) Les comparaisons boursières
3°) Portée et limite des méthodes de multiples
Conclusion
1°) Un travail technique et chronophage
2°) Un travail nécessaire au cœur des problématiques patrimoniales
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MODULE 4
Tour d'horizon des nouveautés, réformes et lois fiscales à l'usage des CGPI Durée de la formation une journée (6 heures)
Objet du module:
actualité règlementaire/jurisprudentielle 2010-2011
en matière de droit patrimonial et droit fiscal
actualité 2010/2011 des solutions patrimoniales et financières Intérêts de la formation :
Etre régulièrement tenu informé de l’actualité juridique/fiscal du patrimoine et de l’actualité produits particulièrement mouvante. Spécifiquement pour ceux des CGP/CIF disposant de la CJA, qui permet de : donner de manière habituelle et rémunérée des consultations juridiques relevant de leur activité principale, de rédiger des actes sous seing privé qui constituent l’accessoire nécessaire de cette activité, d’assister leur client à remplir leur déclaration fiscale.
Partie 1 : ACTUALITES JURIDIQUES
A. Droit Fiscal B. Droit Patrimonial
Partie 2 ACTUALITES PRODUITS A. Défiscalisation
b. Assurance-vie
C. Produits financiers/Réglementation financière
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MODULE 5
Epargner dans l’Entreprise : Politique de Rémunération et Epargne salariale Durée de la formation une journée (6 heures)
LA FORMATION S'ADRESSE AUX : Responsables et collaborateurs RH, dirigeants, commerciaux en épargne salariale, cabinets de conseil et aux Conseils en Epargne Salariale
LES OBJECTIFS DE LA FORMATION :
Rendre la politique de rémunération de l’entreprise cohérente avec l’épargne salariale.
Choisir avec pertinence entre les différents modes d’épargne salariale Sélectionner le gestionnaire financier selon des critères pertinents.
Comprendre les limites et les avantages de l’optimisation fiscale et sociale.
Partie 1 : L’intéressement des salariés à l’entreprise 1°) Les modalités de mise en place de l’accord
2°) Les dirigeants et salariés bénéficiaires
3°) Le chois des critères pour déterminer la base de l’intéressement 4°) Les différentes clefs de répartition
Partie 2 : La participation des salariés aux résultats de l’entreprise 1°) La détermination du seuil de 50 salariés
2°) Les modalités de mise en place de l’accord
3°) Les formules de définition de la réserve spéciale de participation et de sa répartition Partie 3 : Les Plans d’épargne d’entreprise
1°) Les modalités de mise en place des différents plans 2°) Les différentes formes abondement de l’employeur 3°) Les cas de déblocage anticipé
4°) L’indisponibilité de l’actionnariat salarié provenant d’un plan d’option
Partie 4 : Les formes de gestion financière des plans épargne 1°) Les définitions des différentes formes de support d’investissement, leurs classifications 2°) L'investissement socialement responsable
3°) Les critères de choix 4°) Le suivi de la performance 5°) L'actionnariat salarié
6°) Les raisons de sa mise en place et ses effets pervers
Partie 5 : L’épargne salariale en vue de la retraite 1°) Description des dispositifs collectifs existants
2°) Articles 83 et 39 du CGI 3°) Le PERCO
4°) Les rentes
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MODULE 6
Transactions immobilières Durée de la formation une journée (6 heures)
Partie 1 : La carte professionnelle
Partie 2 : L’aptitude professionnelle
Partie 3 : Garantie financière
Partie 4 : Assurance de la responsabilité civile professionnelle
Partie 5 : Obligations particulières en cas de réception, détention ou dispositions de fonds effets où valeurs par les intermédiaires
Partie 6 et 7 :Conventions prévues par l’article 6 de la loi de 1970 Partie 8 : Renouvellement des cartes professionnelles et contrôle
Partie 9 : Dispositions diverses
ANNEXES
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MODULE 7
Les CIF face à la lutte anti-blanchiment (LAB) de capitaux et du financement du terrorisme Conseil et Formation
Durée de la formation une journée (6 heures)
Introduction
1°)
Objectifs de la formation2°) Contexte du blanchiment d'argent – les enjeux 3°) Historique de l'organisation internationale de la lutte 4°) Contexte du blanchiment d'argent – les enjeux 5°) Historique de l'organisation internationale de la lutte
Partie 1 : Définition LAB et de ses notions clés . Définition de l'argent sale : crime, organisé ou non
. Définition du délit de blanchiment . Principe et techniques de blanchiment . Définition du financement du terrorisme (FT) . Précisions de vocabulaire
Partie 2 : Les diligences du CIF . Cartographier les risques clients
. Le principe de vigilance constante
. Obligations en cas de faible risque de blanchiment de capitaux . Mesures de vigilance complémentaire
. Obligations en cas de risque de blanchiment de capitaux . Synthèse des diligences
Partie 3 : Le circuit de la déclaration . Les obligations
. Organisation avec les Régulateurs et TRACFIN . La déclaration : modalités pratiques
. La déclaration : les délais . La déclaration : synthèse
Partie 5 : Etudes de cas pratique . Falsification de documents d’identité
. Le faux procès . Prêt adossé
. Manipulations financières
. Evasion fiscale sur prix de transfert . Fraude à la TVA
. Contrat d'assurance vie . Prescription médicale . Rachat de société
. Montage de financement frauduleux
Partie 6 : Organisation pratique . Le dispositif LAB / FT
. L'approche par les risques
. La conservation des preuves – archivage . La formation du Personnel
. Gérer le risque de fraude
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FORMATIONS FORMATIONS PARTENAIRES
Vous trouverez ci-après les formations partenaires validés par l’ANACOFI-CIF au 31
décembre 2011 (mise à jour 2012 en attente).
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FORMATIONS PARTENAIRES
FORMATIONS PARTENAIRES VALIDEES 2011
INTITULE DE LA FORMATION PARTENAIRE DUREE
Loi de finance 2011 et actualités patrimoniales SKANDIA 3h
“loi de finance 2011 et jurisprudence 2010" HSBC Assurances vie 3h
LA REFORME DES RETRAITES ET LA PREVOYANCE SWISSLIFE 6h
Comment tirer parti de la volatilité ? NORTIA formation Adequity 1h Accéder à l’immobilier au travers de véhicules collectifs :
SCPI / OPCI / SCP UFG LFP France 1h
Les Marchés Immobiliers UFG LFP France 1h
Les Marchés Emergents UFG LFP France 1h
Les Trackers SGCIB 2H
Comment deux lois de finances (pour 2011 et
rectificative pour 2010) peuvent cacher une année 2010 très riche sur un plan fiscal
CPR ASSET MANAGEMENT 2H
Convergence des produits Bancaires, Loi de Finance 2011
et actualité du Patrimoine SWISSLIFE 6H
La gestion de patrimoine des personnes protégées SWISSLIFE 6H
« Le contentieux financier responsabilité du Conseiller en
Investissements Financiers ». NORTIA 3H
« Le Brésil ». NORTIA 2H
« Situation économique & financière dans le monde». NORTIA 2H
Evaluation de l'entreprise NORTIA 1h
Gestion de la politique monétaire NORTIA 1h
La volatilité NORTIA 1h
Investissement en portefeuille immobilier NORTIA 2H
Actualités juridiques 2010 NORTIA 2H
Fonds Euro Solvency 2 NORTIA 2H
Fonds en Euro-Solvency 2 NORTIA 2H
Le dividende NORTIA 1h
Stratégie Long/Short NORTIA 1h
Les Marchés Emergents NORTIA 1h
Les critères de sélection d'1 produit structuré NORTIA 1h
Formation Transmission d’entreprise APREP 4H
Formation la Loi Madelin APREP 3H
La crise, vecteur de renouveau pour les entreprises GENERALI PATRIMOINE 1H
Les niches fiscales GENERALI PATRIMOINE 1H
« loi de finances 2011, Révisions et nouveautés pour 2011». PMA
3H
Développer les aptitudes au management et à l’esprit d’entreprise tant par le savoir-faire que par le savoir-être - Connaître les
principes fondamentaux d’une entreprise gagnante” GENERALI PATRIMOINE 1H
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« Les vraies rupture d’Internet » GENERALI PATRIMOINE 1H
Retraite, Epargne, Capitalisation : Mutation, Réformes et
Solutions GENERALI Investment 3H
« Dynamique des marchés de taux» SWISS LIFE 5H
« Les lois de finance 2011 et l’actualité du patrimoine » SWISS LIFE 3H
« Club HARVEST » HARVEST 1h
“ LA PROTECTION DES DESCENDANTS” AUREP 3h
“ Loi de Finances 2011” Groupe ALTHEMIS 3h
“ LE DEMEMBREMENT DE PROPRIETE ET LES IMPACTS” Groupe ALTHEMIS 3h
“ OPTIMISATION DE LA REMUNERATION DU DIRIGEANT” INFINITIS 1h
La Gestion Flexible UFG-LFP 1h
« Dynamique des marchés de taux» SWISS LIFE 5h
« ASSURANCE VIE : SUCCESSIONS, DONATIONS, REGIMES
MATRIMONIAUX » SWISS LIFE 6H
“ Formation retraite” INFINITIS 6H
La fiscalité des sociétés de personnes FIDROIT 6H
La fiscalité des revenus et du patrimoine FIDROIT 6H
La fiscalité de la transmission d’entreprise FIDROIT 6H
Libéralités : nouvelles stratégies de transmission FIDROIT 6H
Les aspects comptables et fiscaux de la société civile FIDROIT 6H
Stratégies de gestion de l’immobilier d’entreprise FIDROIT 6H
Le démembrement de propriété : aspects généraux
applicables à l’assurance vie FIDROIT 6H
Les bases juridiques et fiscales de gestion patrimoniale FIDROIT 12H
La fiscalité des sociétés de personnes FIDROIT 6h
Les rendez-vous du Patrimoine FIDROIT 3h
Les conséquences patrimoniales de la réforme des retraites FIDROIT 12h
Les méthodes du diagnostic patrimonial FIDROIT 12h
La gestion du patrimoine privé après transmission du
patrimoine professionnel FIDROIT 6h
“ Module 1 : Comment investir dans un monde en mouvement
? ” “Module 2 : quels actifs pour quels scénarios macro économiques
CNP ASSURANCES 4h
LA LOI DE FINANCE 2011 ASSOCIATION GROUPE HERMES
PATRIMOINE 2H
Les Avantages Patrimoniaux du Contrat Capitalisation ROTHSCHILD & CIE GESTION – SELECTION R 1h
" Environnement Juridique et Fiscal Cession Entreprise
Familiale " SELECTION 1818 1h
“Les Marchés Émergents” Fidelity International 1h
“la relation avec l'épargnant et ses paradoxes “ Fidelity International 2h
« Cycles économiques et politique monétaire: Eléments clés
de l’allocation d’actifs » SWISS LIFE 1h
“Obligations Convertibles en Actions” BNPIP 1H
“Fonds Emergents" PRIMONIAL ASSET MANAGEMENT 3h
Environnement Juridique et Fiscal Cession Entreprise Familiale SELECTION 1818 2h Investissement non coté et diversification patrimoniale :
Enjeux et clés du succès. MIDI CAPITAL 2h
« LES GRANDS ÉQUILIBRES MACROÉCONOMIQUES
MONDIAUX : CONSTAT ET ÉVOLUTIONS, QUELLES STRATÉGIES PRIVILÉGIER ?»
DNCA Finance 1h
23
Module 1:Comment investir dans un monde en mouvement ? CNP ASSURANCES 2h Module 2: quels actifs pour quels scénarios macro
économiques CNP ASSURANCES 2h
« L’abus de droit fiscal dans vos schémas patrimoniaux» SWISS LIFE 6h
« Stratégie d’investissements immobiliers & Loi de Finances
2011 » BPI 3h
« Sécurisation et Optimisation de la décision patrimoniale » GENERALI PATRIMOINE 1h
« L’environnement fiscal et social des régimes de retraite
supplémentaires du dirigeant. » SWISS LIFE 5h
« La dynamique des marchés de taux » SWISS LIFE 6h
« SCPI : Comment faire son choix ? Les clés de lecture, les
indicateurs… Où les trouver, comment les utiliser » PERIAL PLACEMENTS 1h
La restructuration du patrimoine immobilier professionnel ACOFI 3h
« APPROCHE PATRIMONIALE DES PROFESSIONS LIBERALES » SWISS LIFE 6h
« De la bonne rédaction de la clause bénéficiaire en pratique » GENERALI PATRIMOINE 2h
« conditions de souscription par des personnes morales » GENERALI PATRIMOINE 2h
« Formation démembrement » GENERALI PATRIMOINE 2h
« nouveautés législatives, fiscales et jurisprudentielles » GENERALI PATRIMOINE 1h
« Les prestations en cas de décès des contrats d'assurance vie
et de capitalisation » GENERALI PATRIMOINE 1h
« Donation et Assurance vie/Capi » GENERALI PATRIMOINE 1h
« Les méthodes de valorisation » GENERALI PATRIMOINE 1h
« Economie des taux de change et gestion d’actifs » GENERALI PATRIMOINE 1h
« Aider les CGPI à comprendre les méthodes de valorisation
par une approche par les flux et une Approche analogique ? » GENERALI PATRIMOINE 1h
« L’offre de fonds Emergents disponibles en France:un guide
pour s’y repérer » GENERALI PATRIMOINE 1h
Couverture des risques extrêmes SWISS LIFE 1h
Gestionnaire de patrimoine : cadre d'une nouvelle profession FRANCIS LEFEBVRE FORMATION 6h L'EIRL : nouveau statut, nouvelles pratiques FRANCIS LEFEVBRE FORMATION 6h
« L’ISF : les bonnes pratiques » GENERALI PATRIMOINE 2h
« Comment éviter les pièges de la défiscalisation » GENERALI PATRIMOINE 1h
“Fonds Emergents" (version courte) PRIMONIAL ASSET MANAGEMENT 1h
« La clause bénéficiaire un outil patrimonial à optimiser » AXA THEMA 2h
« Ploblématiques autour de la clause bénéficiaire : 11 cas
pratiques» GENERALI PATRIMOINE 2h
« Immobilier d’entreprise : optimisation de l’acquisition –
Exposé, cas pratique & avertissements » AXA THEMA 4h
« La Gestion de l’Actif Général d’une Compagnie d’Assurance» SWISS LIFE 6h Transmissions d'entreprises et techniques de cash out:
aspects fiscaux ODDO ASSET MANAGEMENT 6h
« Le démembrement de propriété dans le cadre du contrat
d’assurance vie et capi » GENERALI PATRIMOINE 2h
« Le contrat de capitalisation » GENERALI PATRIMOINE 2h
LES NOUVELLES UTILISATIONS PATRIMONIALES DE LA
DONATION ENTRE EPOUX UAF PATRIMOINE 1h
La gestion du fonds en Euros d’une compagnie d’assurance
Vie UAF PATRIMOINE 1h
« La Société civile et le contrat de capitalisation » GENERALI PATRIMOINE 1h
24
« Cas pratique optimisation de la transmission du patrimoine
privé (enfants communs) » GENERALI PATRIMOINE 2h
« Clause bénéficiaire version client » GENERALI PATRIMOINE 1h
« La retraite : Un système multiforme et complexe » ODDO ASSET MANAGEMENT 2h
« Non résidents» GENERALI PATRIMOINE 1h
« stratégies patrimoniales au sein des familles recomposées » GENERALI PATRIMOINE 2h Enjeux des dernières évolutions réglementaires animés depuis
Janvier 2011 et mise à jour en Mars 2011 Cardif BNP PARIBAS ASSURANCE 1h
"L'étude de la clause bénéfiaicire" GENERALI PATRIMOINE 2h
« Economie des taux de change et gestion d’actifs » GENERALI PATRIMOINE 1h
« L’énergie autrement» AXA Investment Managers 1h
L’optimisation fiscale de la cession de l'entreprise ACOFI 3h
Location Meublée Non Professionnelle : principe &
fonctionnement IZIMMO – La Référence Pierre 2h
LE REGIME FISCAL DE L’ASSURANCE-VIE VIE PLUS 2h
L’actualité juridique et fiscale de l’assurance vie VIE PLUS 1h
Le contrat de capitalisation, un placement aux multiples
facettes ORADEA VIE 1h
Assurance-vie -transmission PRIMONIAL 2h
Retraite des régimes obligatoires : comprendre pour optimiser ASSISTANCE RETRAITE 1h
Dynamique des Marchés de Taux SWISS LIFE 5h
Actualités législatives et jurisprudentielles de l’assurance vie AXA THEMA 4h Reforme de la fiscalité du patrimoine, conséquences et
solutions pour vos clients GENERALI 2h
«Approche patrimoniale des professions libérales SWISS LIFE 6h
Présentation de la réforme de la fiscalité du patrimoine ODDO ASSET MANAGEMENT 2h
Evolution de la fiscalité du patrimoine Editions Francise Lefebvre 1h
La garantie ACTIF PASSIF & Projet de loi de finances
rectificative pour 2011, adopté en Conseil des ministres le 11 mai 2011
Cardif BNP PARIBAS ASSURANCE 1h
CREDIT HABITAT EVOLIA 6H
« Actualité fiscale du patrimoine : une réforme plus qu’attendue
! » Editions Francis Lefebvre 3h
" Le fonds en euros : concurrent imbattable ? " Fidelity International 1h
« Actualités législatives et jurisprudentielles de l’assurance
vie» AXATHEMA 4h
Les obligations convertibles Lazard Frères Gestion 1h
La gestion diversifiée YCAP 2h
Allocation d’actifs et construction de portefeuille YCAP 2h
"Les Fusions & Acquisitions." OFI AM 1h
Les Obligations SOLABIOS 1h
LES OPCI SOLABIOS 1h
FISCALITE DES VALEURS MOBILIERES SOLABIOS 1h
La bourse SOLABIOS 1h
Le PEA SOLABIOS 1h
Assistance Retraite NOVELY
« Le High Yield, une classe d’actifs mature ? » AXA Investment Managers Paris 1h
LE COMPTOIR PAR CPR CPR ASSET MANAGEMENT 1h
Rencontres annuelles d’actualisation des connaissances Ecole du Patrimoine AUREP 18h
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Les atouts d’un investissement collectif immobilier - La SCPI
fiscale BBC EURYALE 1h
SOUSCRIPTION D’UNE ASSURANCE-VIE AVEC DES FONDS
DÉPENDANT DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE SELECTION 1818 1h
ÉPARGNE SALARIALE Cardif BNP PARIBAS ASSURANCE 3h
Qu’est ce que le prix d’une action MANDARINE GESTION 1h
Comment valoriser la croissance ? MANDARINE GESTION 1h
Value Growth, opposés ou complémentaire? MANDARINE GESTION 1h
« Panorama de la jurisprudence civile, fiscale et assurance-vie.
Point sur la réforme de la fiscalité du patrimoine » SKANDIA 3h
Les obligations du CGPI et courtier en matière de lutte contre le blanchiment et financement du terrorisme et approche du devoir de conseil
MMA 2h
Loi de Finances 2011 MMA 1h
La réforme des retraites MMA 1h
Loi Bacquet MMA 2h
“ RESPONSABILITE CGPI” INFINITIS 3h
“ FAMILLES RECOMPOSEES” N°3 INFINITIS 3h
“ GESTION DE FIN DE CARRIERE DU DIRIGEANT” INFINITIS 3h
“ IMMOBILIER ANCIEN RENOVE” INFINITIS 2h
Le Crédit PRIMONIAL 3h
Le processus de commercialisation du CIF PRIMONIAL 1h
COMMENT LE FORMALISME CIF PEUT ET DOIT ÊTRE UNE AIDE
A LA VENTE Capital Humain Consulting 14h
« Assurance vie, ISF et transmission à titre gratuit » AXATHEMA 3h
Fondamentaux de l’immobilier FIDUCEE GESTION PRIVEE 6h
« Sécurisation et Optimisation de la décision patrimoniale /
Module 2 : « les aversions » Generali Patrimoine 2h
« Réforme de la fiscalité patrimoniale » Generali Patrimoine 2h
« L’Immobilier non coté : SCPI & OPCI» CPRAM 3h
« Appréhender les impacts de la réforme fiscale sur
l'assurance vie » Generali Patrimoine 3h
Reforme fiscale 2011 PRIMONIAL 2h
Reforme fiscale 2011 PRIMONIAL 2h
Reforme fiscale 2011 PRIMONIAL 2h
« Décès : dénouement et fiscalité » Generali Patrimoine 2h
Dispositif TEPA –ISF : La sécurité juridique d’un montage «
One-Shot » Cabinet Diane 2h
L’immobilier résidentiel en 2011 PRIMONIAL 1h
Le cout moyen d'achat Franklin Templeton 1h
« Optimisations patrimoniale : A quel prix . Leurs limites et
contraintes » SWISSLIFE 6h
« Immobilier de Placement : Loi Scellier … et après ? » Generali Patrimoine 3h Incidence des contrats d’assurance vie lors de la dissolution de
la communauté Oddo et Cie 1h
Loi de finances rectificatives 2011 Oddo et Cie 2h
Loi de finances rectificatives 2011 BNP PARIBAS CARDIF 2h
« L’investissement immobilier locatif : l’indispensable conseil
patrimonial » ACOFI 3h
"Développer son Identité Professionnelle de CGPI” Fidelity International 2h
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« Vendre mieux de la retraite aux Artisans, Commerçants et
Professions Libérales» SWISSLIFE 7h
« Intérêt patrimonial du contrat de capitalisation » MMA VIE 3h
Stratégie patrimoniale et FAMILLES RECOMPOSEES INFINITIS 6h
Réforme plus-values immobilières INFINITIS 1h
INFINITIS 3h
ISF INFINITIS 2h
Dispositifs immobiliers / le PACS PRIMONIAL pour FINANCIERE D’ORION 2h
« Nouvelle fiscalité du patrimoine : conséquences et parades
possibles » KBL 2H
Réformes et Fiscalité du Patrimoine -Loi Finance
rectificative 2011 EDRAM 1h
Quelles Règles et Comment investir dans l'ART UFG - LFP 1h
les différents Métiers excercés par les CGPI -
Panorama Jurisprudentiel et Réglementaire Dounia HARBOUCHE - DH JURIS 1h
l' Assurance Vie dans Tous ses Etats SELECTION 1818 1h
De nouvelles clefs de lecture pour les marchés actions UFG-LFP 1h
Sortie d’une Sté assujettie à l’IS en vue d’obtenir des liquidités AXATHEMA 3h Réponse ministérielle BACQUET, conséquences et solutions GENERALI PATRIMOINE 2h
Transmission de Sté à titre onéreux et démembrement AXATHEMA 3h
Sécuriser le client et Optimiser le conseil : Comment passer de
l’audit au closing ODDO 12h
Rencontres annuelles d’actualisations des connaissances AUREP 18h
Le juge, l’avocat et l’expert de partie : quelles évolutions dans
la gestion des litiges ? CCEF 1h
“La Garantie de Passif” SKANDIA 1h
“Les clauses bénéficiaires” Cardif BNP PARIBAS ASSURANCE 3h
La clause bénéficiaire et le conjoint après la réforme du
patrimoine 2011” Cardif BNP PARIBAS ASSURANCE 1h
Méthodologie de gestion Actions Europe : l’effet style EDRAM 1h
« le risque au cœur de l’approche patrimoniale» NATIXIS AM 2h
Epargne salariale : Perfectionnement « l’impact de la nouvelle
réforme des retraites sur l’épargne entreprise » DEBORY ERES 3h
Epargne salariale : Initiation« Démarrer et développer son
activité en épargne salariale » DEBORY ERES 3h
Les perspectives d’investissement dans les pays émergents et
les fonds en euros.
« Processus de formation des taux d‘intérêt » SWISSLIFE 2h
Assistance conformité et déonthologie WFINANCEPARTNER 2h
Mesures relatives à l'assurance vie LFR 2011 … et
jurisprudence HSBC Assurances vie 3h
LE MARCHE DE LA RETRAITE SWISSLIFE 6h
Small & Mid Cap MANDARINE GESTION 1h
Investissement en PME cotées : quel style de gestion ? NextStage 1h
L’optimisation du règlement de la succession ACOFI 3h
