DES PERSONNELS EFFECTIFS, MOUVEMENTSORGANISATION DU ET REMUNERATIONSTEMPS DE TRAVAIL INTRODUCTION SOMMAIRE

(1)

(2)

SOMMAIRE

INTRODUCTION

P.5

EFFECTIFS, MOUVEMENTS ORGANISATION DU

ET REMUNERATIONS TEMPS DE TRAVAIL

^P.39

DES PERSONNELS

P.11

1 - PERSONNELS P.12 1 - AMENAGEMENT HORAIRES P.40

1-1 SUPPORTS ALLOUES PAR L'ETAT P.12 1-1 NOMBRE D'AGENTS EN TELETRAVAIL P.40

1-2 EFFECTIFS PAR BUDGET P.15 1-2 NOMBRE D'AGENTS TRAVAILLANT HORS P.40

1-3 ELEMENTS STATISTIQUES COMPLEMENTAIRES HEURES OUVRÉES

SUR LES EFFECTIFS P.27

2 - QUOTITE DE TRAVAIL P.41

2 - AFFECTATION ET MOUVEMENTS P.30 2-1 OBLIGATIONS DE SERVICE DES ENSEIGNANTS P.41 2-1 VENTILATION PAR ENTITE P.30 2-2 SERVICE D'ENSEIGNEMENT MOYEN CONSTATÉ P.42

2-2 MOBILITE DES PERSONNELS P.31 2-3 REPARTITION DES EFFECTIFS SELON LA

QUOTITE DE TEMPS DE TRAVAIL P.44

3 - REMUNERATIONS P.36

3 - ARTT, CONGES ET CET DES PERSONNELS BIATSS

3-1 ARTT P.46

3-2 CONGES P.47

3-3 COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) P.47

(3)

SOMMAIRE

SANTE, SECURITE ET

CARRIERE

P.48

ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL

P.59

1 - FORMATION P.49 1 - SANTE P.60

1-1 JOURNEES D'INTEGRATION P.49 1-1 ACTIVITÉ DE LA MÉDECINE DE PRÉVENTION AU

1-2 FORMATION CONTINUE P.49 CABINET MÉDICAL P.60

1-3 CONGÉ DE FORMATION P.51 1-2 ABSENCE POUR RAISON DE SANTÉ P.60

1-3 ABSENCE POUR CONGE MATERNITE P.61

2 - CONCOURS P.52 1-4 ABSENCE POUR CONGE DE PATERNITE ET

2-1 BIATSS P.52 D'ACCUEIL DE L'ENFANT P.61

2-2 ENSEIGNANTS P.54 1-5 ABSENCE POUR CONGE D'ADOPTION P.61

1-6 ABSENCE POUR ENFANT MALADE P.61

3 - PROMOTION P.55

3-1 TABLEAU D'AVANCEMENT DE GRADE P.55 2 - SECURITE ET RISQUES PROFESSIONNELS P.62

3-2 LISTE D'APTITUDE PAR CORPS P.57 2-1 ACCIDENTS DE SERVICE, DU TRAVAIL ET

3-3 EXAMEN PROFESSIONNEL P.57 DE TRAJET P.62

3-4 REDUCTIONS D'ANCIENNETE BIATSS P.58 2-2 MALADIES PROFESSIONNELLES RECONNUES 3-5 HABILITATION À DIRIGER DES RECHERCHES P.58 IMPUTABLES AU SERVICE P.62

2-3 DECES IMPUTABLES AU SERVICE P.62

2-4 ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITE (ATI) P.62

3 - ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL P.63

3-1 ACTIVITE DE LA MEDECINE DE PREVENTION

EN MILIEU PROFESSIONNEL P.63

3-2 ACTIONS EN FAVEUR DE LA DIVERSITÉ P.63

(4)

SOMMAIRE

ACTION SOCIALE ET RELATIONS

VIE DES PERSONNELS

^P.64

PROFESSIONNELLES

^P.71

1 - ACTION SOCIALE P.65 1 - INSTANCES DE REPRESENTATION ET DE

1-1 MOYENS ET PERSONNELS P.65 CONCERTATION P.72

1-2 ACCUEIL ASSISTANTE SOCIALE P.65 1-1 LES INSTANCES P.72

1-3 PRETS ET SECOURS, AIDES DIVERSES P.66 1-2 LES AUTRES CONSEILS ET COMMISSIONS P.74

1-4 CESU GARDE D'ENFANT P.66 1-3 EQUIPE DE VEILLE SOCIALE (EVS) P.76

1-5 CHEQUES-VACANCES P.67

1-6 ACCUEIL DE L'ENFANT P.67 2 - CONGRES ET ORGANISMES DIRECTEURS

1-7 RESTAURATION P.68 DES SYNDICATS P.76

2 - VIE DES PERSONNELS P.69 3 - MOYENS HUMAINS ACCORDES AUX

2-1 MOYENS, PERSONNELS ET LOCAUX P.69 SYNDICATS P.76

2-2 ACTIVITES ARTISTIQUES ET SPORTIVES P.69

2-3 EVENEMENTS ET MANIFESTATIONS 4 - DIVERS : LOCAUX, GREVES ET RECOURS P.76

CONVIVIALES P.70

ANNEXES

P.78

LISTE DES ABREVIATIONS P.79

GLOSSAIRE P.81

(5)

INTRODUCTION

Q

U

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EST

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UN

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S

OCIAL

?

Le Bilan Social est un document unique qui présente un ensemble de données et d'indicateurs de la vie sociale et de la gestion des ressources humaines d’un établissement.

Ces données chiffrées permettent d'apprécier, année après année, la situation de l'établissement, d'enregistrer les réalisations effectuées. Par ailleurs, elles permettent de mesurer les changements intervenus au cours de l'année écoulée par rapport aux années précédentes.

OBJECTIFS DU BILAN SOCIAL

■ INFORMER POUR MIEUX COMMUNIQUER

Le Bilan Social est une source d'informations condensées, clairement lisibles et compréhensibles par l'ensemble du personnel, basée sur des données consolidées au 31 décembre 2013. C’est une photographie de la situation à un moment N. Il peut être complété par des annexes plus techniques utilisables dans les instances (Commission Paritaire d’Etablissement-CPE, Commission Consultative Paritaire des Agents Non titulaires-CCPANT, Comité Technique -CT,

Conseil d’Administration-CA, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail - CHSCT) et les services travaillant sur la gestion des ressources humaines.

Le Bilan Social offre un accès libre et rapide à un nombre important d'informations qualitatives et quantitatives sur les effectifs, les rémunérations, les conditions d'hygiène et sécurité, les mouvements des personnels, la formation… Celles-ci serviront de base commune dans la communication avec les différents partenaires sociaux de l'établissement.

Le Bilan Social, produit chaque année, constitue également, un élément de comparaison et d’analyse de l'évolution dans le temps des différents indicateurs.

Les informations ainsi que le choix des indicateurs sont fournis dans un esprit de transparence et sont donnés sans analyse (autre que des commentaires aidant à la compréhension).

■ PROFESSIONNALISER LA POLITIQUE RH

Le livre blanc de la Fonction Publique, la loi sur la modernisation impliquent la tenue d’indicateurs RH de plus en plus pointus, dans un souci d’application d’une

politique de Gestion Prévisionnelle des Effectifs, Emplois et Compétences (GPEEC) à développer. Certains des indicateurs permettent de visualiser les contraintes, les limites de nos possibilités d’intervention, mais aussi parfois nos marges de manœuvre que nous imposent ou permettent nos tutelles.

(6)

Certains éléments fournis par le Bilan Social, tels que le nombre de postes ouverts au concours, le taux de prouvabilité par corps peuvent permettre aux agents de visualiser leurs possibilités d’évolution de carrière.

La masse d‘informations portée par ce bilan peut être une bonne base et un bon vecteur pour ouvrir le dialogue social avec les partenaires sociaux qui peuvent demander l’explication ou l’interprétation des informations fournies.

MÉTHODE

Chaque année, le Comité de Pilotage a pour rôle de définir les grandes orientations du Bilan Social, de suivre régulièrement les travaux réalisés, de discuter des problèmes rencontrés et d'envisager les évolutions possibles.

■ COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE : - Chef de projet :

Séverine LABLANCHE (Responsable du pôle de Gestions Spécifiques et des projets transversaux) - Représentante de la Direction :

Nadine PERRAYON (Directeur Général des Services) - Représentantes de la DRH :

Amélie BATTEIX (Responsable du pôle BIATSS) Annie DUPUIS (Gestionnaire RH)

Françoise GEORGES (Responsable de projets)

France REBOUILLAT (Responsable du pôle enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs) Dominique GENEST (SI/RH Mangue)

Céline SATGE (Directrice des Ressources Humaines) - Représentant de la DSI :

Laurent NORTES (Responsable d’applications) - Représentantes de la DIRCOM :

Nathalie FALLONI (Infographiste)

(7)

- Représentante de la CPE :

Dalila BOUDIA (Bibliothécaire à la Bibliothèque Marie Curie) - Représentante du CT :

Véronique SANVOISIN (Responsable communication du Labex IMU) - Représentante du CA :

Frida TIDADINI (Gestionnaire à la DAF) - Représentante du service social :

Nadège OUAKIL (Assistante sociale des personnels et du travail) - Représentantes du CASI:

Marie-Claude DOUINEAU et Patricia PERRAT (CASI)

■ COMMISSIONS THÉMATIQUES

Essentiellement constituées de personnes des services concernés (parce qu'utilisateurs des données), chaque commission a pour but de : -S'interroger sur les données chiffrées qui ont contribué à la définition des indicateurs,

- S'interroger sur l'utilisation qui a été faite des indicateurs choisis, - S'assurer de la disponibilité des données.

Les Commissions :

• Effectifs, mouvements et rémunérations des personnels Responsables Amélie BATTEIX et France REBOUILLAT (DRH)

• Organisation du temps de travail Responsable Annie DUPUIS (DRH)

• Carrière

Responsable Emmanuelle RICHARD (DRH)

• Santé, sécurité et environnement de travail Responsable Nadège OUAKIL (Service social)

• Action sociale et vie des personnels

Responsables Marie-Claude DOUINEAU et Patricia PERRAT (CASI)

• Relations professionnelles

Responsable Véronique SANVOISIN (Labex IMU)

(8)

■ CHAMP D'ETUDE DU BILAN SOCIAL

Tous les personnels sont concernés : enseignants, chercheurs et BIATSS, titulaires et non titulaires.

Cependant, les personnels des EPST, des filiales et les étudiants ne sont pas concernés par cette étude.

Deux catégories de personnel figurent donc dans le bilan social : - les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs, - les BIATSS.

LES ENSEIGNANTS

Les enseignants se différencient par leurs corps d’appartenance et leurs grades.

• LES CORPS :

Les enseignants sont ventilés en trois corps :

- le corps des enseignants du supérieur (codé supérieur), - le corps des enseignants du secondaire (codé secondaire), - le corps des autres enseignants (codé autres).

Au sein de chaque corps, on peut distinguer différents statuts :

Le supérieur : Le second degré :

- Professeur(e) (codé PR), - Professeur(e) agrégé(e) (codé PRAG),

- Maître(sse) de conférences (codé MCF), - Professeur(e) certifié(e) (codé PRCE),

- Assistant(e) (codé ASS), - Professeur(e) d'éducation physique et sportive (codé PEPS).

- Lecteur(trice) (codé lecteur) ou maître(sse) de langue,

- Attaché(e) Temporaire d’Enseignement et de Recherche (codé ATER), Autres :

- Professeur(e) Associé(e) à Temps partiel (codé PAST). - Doctorant(e) contractuel(le), (codé DOCTORANT CONT.) - Professeur(e) Associé(e) à Temps complet (codé PRASS). - Enseignant(e) contractuel(e) (codé ENS CONT),

(9)

LES BIATSS

Les BIATSS recouvrent les personnels techniques, les personnels administratifs et les personnels de bibliothèque. Ils sont répartis selon trois types de population :

- Les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS), - Les personnels de recherche et formation (ITRF),

- Les personnels des bibliothèques (BIB).

Dans chacune des trois filières (ATSS, ITRF, BIB), il n’existe plus qu’un seul corps de catégorie C comportant quatre grades (Protocole JACOB signé le 25/11/2006).

• LE PERSONNEL TECHNIQUE (ITRF) :

Trois catégories : Les catégories A

- Ingénieur(e) de recherche (codé IGR), - Ingénieur(e) d’études (codé IGE), - Assistant(e) Ingénieur(e) (codé ASI).

Les catégories B

- Technicien(ne) (codé TCH).

Les catégories C

- Adjoint(e) technique (codé ADT)

• LE PERSONNEL ADMINISTRATIF (ATSS) : Trois catégories :

Les catégories A

- Directeur(trice) Général(e) des Services (codé DGS), - Agent comptable (codé AC),

- Conseiller(e) Administration Scolaire et Universitaire (codé CASU),

- Attaché(e) d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (codé AAENES)

(10)

- Conseiller(e) Technique de service social (codé CTSS), - Assistant(e) Social(e) (codé ASO),

- Médecin (codé MEDECIN).

- Secrétaire Administratif(ve) de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (codé SAENES), - Infirmier(e) (codé INF),

Les catégories C

-Adjoint(e) Administratif(ve) de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (codé ADJENES),

• LE PERSONNEL DE BIBLIOTHÈQUE (BIB) :

Trois catégories : Les catégories A

Cette catégorie n’est pas présente à l’INSA de Lyon.

-Bibliothécaire assistant spécialisé (codé BIBAS) Les catégories C

-Magasinier(ère) (codé MAG)

Autre :

-Directeur(trice) (codé DIRECTEUR)

(11)

EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET REMUNERATIONS DES PERSONNELS

1 - PERSONNELS

1-1 SUPPORTS ALLOUES PAR L'ETAT 1-2 EFFECTIFS PAR BUDGET

1-3 ELEMENTS STATISTIQUES COMPLEMENTAIRES SUR LES EFFECTIFS

2 - AFFECTATION ET MOUVEMENTS

2-1 VENTILATION PAR ENTITE 2-2 MOBILITE DES PERSONNELS

3 - REMUNERATIONS

(12)

Statuts administratifs, Sociaux et Santé (ATSS)

1- PERSONNELS

Catégorie A Emplois Dont gagés

1-1 SUPPORTS ALLOUES PAR L'ETAT

SGS2 1

Supports alloués par l'Etat des personnels BIATSS en : 525 dont 45 gagés AC 1

CASU 1

Statuts techniques (ITRF) AAENES 10

Catégorie A Emplois Dont gagés DIR CIO 1 1

IGR 19 1 ITRF 474 Total A 14 1

IGE 55 2 ATSS 43 Catégorie B

ASI 51 2 BIB 7 SAENES 9 1

Total A 125 5 Directeur 1 INF 1

Catégorie B Total B 10 1

TCH 142 14 Catégorie C

Total B 142 14 ADJENES 19 6

Catégorie C Total C 19 6

ADT 207 17 TOTAL GENERAL (A+B+C) 43 8

Total C 207 17

TOTAL GENERAL (A+B+C) 474 36

Autre Emplois Dont gagés

Statuts bibliothèques (BIB) DIRECTEUR 1 1

Catégorie B Emplois Dont gagés

BIBAS 3 Colonne1 Emplois Dont gagés

Total B 3 0 TOTAL BIATSS 525 45

Catégorie C

MAG 4 Structure emplois des personnels BIATSS

Total C 4 0 CAT A 140

TOTAL GENERAL (B+C) 7 0 CAT B 155

CAT C 230

474 43

7 1

ITRF ATSS BIB Directeur

(13)

Supports alloués par l'Etat des personnels Enseignants en : 535,5 dont 15 gagés

Statuts enseignants du Supérieur

CORPS Emplois Dont gagés

PR 129 SECONDAIRE 101

MCF 282 SUPERIEUR 434,5

ASS 2

LECTEURS 2

2

ATER 11

11

PAST 8,5

Total 434,5 13

Statuts enseignants du Secondaire

CORPS Emplois Dont gagés

PRAG 61

PRCE 40

2

Total 101 2

Evolution des supports alloués par l'ETAT

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

ENSEIGNANTS 539 538 537,5 537,5 535,5 535,5 535,5

BIATSS 531 527 524 523 525 525 525

ENSEIGNANTSBIATSS 510

520 530 540

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

ENSEIGNANTS BIATSS SECONDAIRE

101

SUPERIEUR 434,5

(14)

EVOLUTION DES EMPLOIS D'ETAT BIATSS PAR

POURCENTAGE D'EVOLUTION DES EMPLOIS D'ETAT

CATEGORIES ET STATUTS ENTRE 1998 ET 2013

BIATSS SELON LA CATEGORIE ENTRE 1998 ET 2013

ASU BIB ITRF TOTAL

A 1 0 62 63

A 81,82%

B 3 3 20 26

B 20,16%

C 14 2 -51 -35

C -13,21%

Total

11,46%

Au cours des 15 dernières années, la structure des emplois d'Etat de l'INSA de Lyon a évolué de la façon suivante : + 63 emplois de catégorie A

+ 26 emplois de catégorie B - 35 emplois de catégorie C.

-60 -40 -20 0 20 40 60 80

ASU BIB ITRF TOTAL

1 0

62 63

3 3

20 26

14

2

-51

-35

A B C -20,00%

-10,00%

0,00%

10,00%

20,00%

30,00%

40,00%

50,00%

60,00%

70,00%

80,00%

90,00%

A B C Total

81,82%

20,16%

-13,21%

11,46%

(15)

1-2 EFFECTIFS PAR BUDGET

Ce chapitre s’intéresse uniquement aux personnes physiques tant sur budget de l’État que sur ressources propres. Les personnes physiques sont les personnes occupant les emplois. Attention, le nombre de personnes physiques est supérieur au nombre d’emplois. Par exemple : 2 personnes à 1/2 temps occupant un seul emploi.

Il s'agit de :

- préciser le taux et les modalités d’occupation des emplois,

- donner une image de l’utilisation des emplois et s’intéresser à la gestion des emplois délégués par l’État, - avoir une idée claire de la gestion des effectifs par catégorie de personnels.

Effectif général 1400

Année EC BIATSS DOC

2007 623 605 143

Hommes Femmes Total

2008 626 635 132

Enseignants 550 Enseignants 220 770

2009 633 657 115

Enseignants- Enseignants-

2010 626 684 94

Chercheurs Chercheurs

2011 627 659 106

Chercheurs Chercheurs

2012 595 827

BIATSS 273 BIATSS 357 630

2013 770 630

HOMMES FEMMES 770 Enseignants 630 BIATSS

823 577

Enseignants-Chercheurs

Chercheurs

* En 2012, changement de présentation : intégration des doctorants aux enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs;

BIATSS 273

BIATSS 357

Enseignants 550

Enseignants 220

2007 2008 2009 2010 2011 2012*

2013

623 626 633 626 627 595

770

605 635

657 684 659

827 630

143 132 115 94

106

0 500 1000 1500 2000 2500

1 2 3 4 5 6 7

DOC BIATSS EC Année

HOMMES FEMMES

(16)

Répartition du personnel selon le type de budget

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

BIATSS ETAT % 77 78 77 78 77 76 77

RP % 23 22 23 22 23 24 23

ENSEIGNANTS, ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET CHERCHEURS

2007 2008 2009 2010 2011 2012 * 2013

ETAT % 90 84 81 78 81 65 69

RP % 10 16 19 22 19 35 30

BIATSS ENSEIGNANTS, ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET CHERCHEURS

*Le mode de calcul a été modifié pour 2012 afin d'intégrer les doctorants contractuels avec les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs

VACATAIRES

Le Bilan Social n'intègre pas les vacataires qui sont des personnes (dont les étudiants INSA) recrutées ponctuellement pour une action, quel que soit leur statut (étudiants, personnels extérieurs…).

Pour l'année 2013, l'INSA a recruté 1456 vacataires :

BIATSS 686

ENSEIGNANTS 770

0 20 40 60 80

2007 2008 2009 2010 2011 2012

2013

77 78 77 78 77 76 77

23 22 23 22 23 24 23

BIATSS ETAT % BIATSS RP %

0 50 100

2007 2008 2009 2010 2011 2012 * 2013

90 84 81 78 81

65 69

10 16 19 22 19 35

30

ETAT % RP %

(17)

Les effectifs et ETP sur budget ETAT

Les effectifs Enseignants et Enseignants Chercheurs (EC)

485 BIATSS

CORPS H F Total H F H F

236 249 PR 107 16 123 0 123

MCF 197 79 276 0 276

ASS 1 1 2 0 2

PAST 0 5 7 12 12

431 TITULAIRES PRASS 0 1 1 1

54 CONTRACTUELS ATER 0 17 9 26 26

TOTAL GENERAL 305 96 401 22 17 0 0 39 440

BIATSS

ITRF Titulaires

ITRF Tit. 392

ITRF Contractuels

ITRF Contract 54

BIB Titulaires

BIB Tit. 7

ATSS Titulaires

ATSS Tit. 32

PRAG 32 23 55 1 3 2 6 61

PRCE/PEPS/PLP 23 12 35 0 35

Enseignants et Chercheurs

EC

TOTAL GENERAL 55 35 90 1 3 2 0 6 96

Enseignants supérieur titulaires

Ens. Sup. tit. 401

Enseignants supérieur contractuels

Ens. Sup. Cont. 39

Total général Ens. et EC 360 131 491 23 20 2 0 45 536 Enseignants secondaire titulaires

Ens. Sec. Tit. 90

Enseignants secondaire contractuels

Ens. Sec. Cont. 6

Effectifs non comptabilisés dans le bilan social 24

536 Enseignants n'étant plus en position d'activité, mais restant gérés par l'INSA Enseignants et chercheurs

385 151

Disponibilité 11

491 TITULAIRES

Détachement 13

45 CONTRACTUELS

Total

CDD CDI

Total

TITULAIRES CONTRACTUELS

Total

CDD CDI

Total

SUPERIEUR

SECONDAIRE ITRF

Tit.

392

ITRF Contr act 54 Tit. 7 BIB ATSS

Tit. 32 Ens.

Sup.

tit.

401 Ens.

Sup.

Cont.

39 Ens.

Sec.

Tit.

90 Ens.

Sec.

Cont.

6

(18)

Les ETP Enseignants et Enseignants Chercheurs (EC)

PR 107,0 16,0 123,0 123,0

MCF 196,3 77,3 273,6 0,0 273,6

ASS 1,0 1,0 2,0 0,0 2,0

PAST 0,0 2,5 3,5 6,0 6,0

PRASS 0,0 1,0 1,0 1,0

ATER 0,0 11,0 5,0 16,0 16,0

TOTAL GENERAL 304,3 94,3 398,6 13,5 9,5 0,0 0,0 23,0 421,6

PRAG 32,0 23,0 55,0 1,0 3,0 2,0 6,0 61,0

PRCE/PEPS/PLP 22,8 12,0 34,8 0,0 34,8

TOTAL GENERAL 54,8 35,0 89,8 1,0 3,0 2,0 0,0 6,0 95,8

Total ETP Ens. et EC 359,1 129,3 488,4 14,5 12,5 2,0 0,0 29,0 517,4

CONTRACTUELS

Total

Total SUPERIEUR

SECONDAIRE

Total

CDD CDI

TITULAIRES

(19)

Les effectifs BIATSS

TECHNIQUES (ITRF) CONTRACTUELS

Total

CATEGORIE A H F Total H F H F

IGR 8 7 15 0 0 0 1 1 16

IGE 25 24 49 1 3 0 0 4 53

ASI 29 16 45 3 3 0 0 6 51

TOTAL A 62 47 109 4 6 0 1 11 120

CATEGORIE B H F Total H F H F Total Total

TCH 63 50 113 6 8 0 1 15 128

TOTAL B 63 50 113 6 8 0 1 15 128

CATEGORIE C H F Total H F H F Total Total

ADT 85 85 170 10 17 1 0 28 198

TOTAL C 85 85 170 10 17 1 0 28 198

TOTAL GENERAL (A+B+C) 210 182 392 20 31 1 2 54 446

BIBLIOTHEQUES (BIB)

Total

CATEGORIE B H F Total H F H F

BIBAS 1 2 3 0 0 0 0 0 3

TOTAL B 1 2 3 0 0 0 0 0 3

Catégorie C H F Total H F H F Total Total

MAG

1 3 4 0 0 0

0 0 4

Total C 1 3 4 0 0 0 0 0 4

TOTAL GENERAL (B+C) 2 5 7 0 0 0 0 0 7

Total

TITULAIRES CDD CDI _Total

CDD CDI

(20)

Total

SGS2 0 1 1 0 0 0 0 0 1

AC 0 1 1 0 0 0 0 0 1

CASU 0 1 1 0 0 0 0 0 1

AAENES 3 6 9 0 0 0 0 0 9

TOTAL A 3 9 12 0 0 0 0 0 12

SAENES 0 8 8 0 0 0 0 0 8

INF 0 0 0 0 0 0 0 0 0

TOTAL B 0 8 8 0 0 0 0 0 8

ADJENES 0 12 12 0 0 0 0 0 12

TOTAL C 0 12 12 0 0 0 0 0 12

TOTAL GENERAL (A+B+C) 3 29 32 0 0 0 0 0 32

TOTAL GENERAL BIATSS 215 216 431 20 31 1 2 54 485

Effectifs non comptabilisés dans le bilan social 23

BIATSS n'étant plus en position d'activité, mais restant gérés par l'INSA

Disponibilité 13

Détachement 8

Congé parental 2

ADMINISTRATIFS (ATSS) TITULAIRES

Total CDI

CDD

CONTRACTUELS

(21)

Les ETP BIATSS

IGR 7,9 6,4 14,3 0 0 0 1 1 15,3

IGE 24,8 21,8 46,6 1 3 0 0 4 50,6

ASI 28,6 15,6 44,2 3 3 0 0 6 50,2

TOTAL A 61,3 43,8 105,1 4 6 0 1 11 116,1

TCH 61,2 45,5 106,7 6 8 0 1 15 121,7

TOTAL B 61,2 45,5 106,7 6 8 0 1 15 121,7

ADT 83,5 79,8 163,3 10 16 1 0 27 190,3

TOTAL C 83,5 79,8 163,3 10 16 1 0 27 190,3

TOTAL GENERAL (A+B+C) 206 169 375,1 20 30 1 2 53 428,1

CATEGORIE B H F Total H F H F

BIBAS 1 1,6 2,6 0 0 0 0 0 2,6

TOTAL B 1 1,6 2,6 0 0 0 0 0 2,6

Catégorie C H F Total H F H F Total Total

MAG

1 1,6 2,6 0 0 0

0 0 2,6

Total C 1 1,6 2,6 0 0 0 0 0 2,6

TOTAL GENERAL (B+C) 2 3,2 5,2 0 0 0 0 0 5,2

TITULAIRES

Total

CDD CDI Total

TECHNIQUES (ITRF)

BIBLIOTHEQUES (BIB)

CDD CDI

CONTRACTUELS

Total Total

(22)

SGS2 0 1 1 0 0 0 0 0 1

AC 0 1 1 0 0 0 0 0 1

CASU 0 1 1 0 0 0 0 0 1

AAENES 3 5,6 8,6 0 0 0 0 0 8,6

TOTAL A 3 8,6 11,6 0 0 0 0 0 11,6

SAENES 0 8 8 0 0 0 0 0 8

INF 0 0 0 0 0 0 0 0 0

TOTAL B 0 8 8 0 0 0 0 0 8

ADJENES 0 11,6 11,6 0 0 0 0 0 11,6

TOTAL C 0 11,6 11,6 0 0 0 0 0 11,6

TOTAL GENERAL (A+B+C) 3 28,2 31,2 0 0 0 0 0 19,6

TOTAL GENERAL BIATSS 211 201 411,5 20 30 1 2 53 452,9

ADMINISTRATIFS (ATSS) CONTRACTUELS

CDD CDI Total Total

TITULAIRES

(23)

Les effectifs et ETP sur budget ressources propres

Les effectifs enseignants et chercheurs SUPERIEUR

Afin de pouvoir comparer les effectifs du budget Etat et ceux sur les Ressources Propres de l'Etablissement, les

personnes rémunérées par l'INSA de Lyon ont été classées H F H F H F

par assimilation aux corps de la fonction publique d'Etat.

Lecteurs 0 3 1 4 4

Lecteurs * 0 1 1 2 2

BIATSS 145

dont 13 gagés

ATER* 0 6 6 12 12

TOTAL GENERAL 0 0 0 10 8 0 0 18 18

AUTRES

37 108

BIATSS CORPS H F H F H F

ITRF Titulaires ITRF Titulaires

10 ENS CONT 0 4 1 1 6 6

ITRF Contract. ITRF Contract.

124 ENS CONT* 0 1 1 1

ATSS Titulaires ATSS Titulaires

3 CHERCHEURS 0 70 29 99 99

ATSS Contract. ATSS Contract.

1

TOTAL GENERAL 0 0 0 74 30 0 2 106 106

Autre Contract. Autre Contratc.

1

Ens. Sup. Cont. Ens. Sup. Cont.

18

Autres Contract.Autres Contract.

106

H F Total H F Total

Doctorants Con. Doctorants Con.

95

Doctorants contractuels sans enseignement

20 7 27

Doctorants sans enseignement

6 3 9

Doctorants Reg. Doctorants Reg.

15

Doctorants contractuels avec enseignement

52 16 68

Doctorants avec enseignement

3 3 6

TOTAL GENERAL 72 23 95 TOTAL GENERAL 9 6 15

Enseignants et chercheurs 234

Total général enseignants et chercheurs 81 29 110 84 38 0 2 124 234

dont 15 gagés

*Crédits Etat délégués inscrits au budget de l'Etablissement

165 69

Titulaires

Titulaires CONTRACTUELS

CDD CDI

Total CORPS

Total CONTRACTUELS

CDD CDI

Total

Total Total

Total

DOCTORANTS CONTRACTUELS DOCTORANTS REGION

ITRF Titulaires

10 ITRF

Contract.

124

ATSS Titulaires

3

ATSS Contract.

1 Autre Contratc.

1 Ens. Sup.

Cont. 18 Autres

Contract.

106 Doctorants

Con. 95

Doctorants Reg. 15

(24)

Les ETP enseignants et chercheurs SUPERIEUR

H F H F H F

Lecteurs 0 3 1 4 4

Lecteurs * 0 1 1 2 2

ATER* 0 5 6 11 11

TOTAL GENERAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0

CORPS H F H F H F

ENS CONT 0 3,5 1 1 5,5 5,5

ENS CONT* 0 1 1 1

CHERCHEURS 0 70 29 99 99

TOTAL GENERAL 0 0 0 73,5 30 0 2 105 105

DOCTORANTS CONTRACTUELS

H F Total

Doctorants contractuels sans enseignement

20 7 27

Doctorants contractuels avec enseignement

52 16 68

TOTAL GENERAL 72 23 95

DOCTORANTS REGION

H F Total

Doctorants sans enseignement 6 3 9

Doctorants avec enseignement 3 3 6

CONTRACTUELS Total

Total

CDD CDI

AUTRES

Total Titulaires

Titulaires

Total CORPS

CONTRACTUELS Total

Total CDI

CDD

(25)

Les effectifs BIATSS

CATEGORIE A H F H F H F CATEGORIE C H F H F H F

IGR 0 0 0 1 0 1 1 3 3 ADJENES 0 3 3 0 0 0 1 1 4

IGE 0 1 1 4 9 4 6 23 24

TOTAL C 0 3 3 0 0 0 1 1 4

ASI 0 0 0 2 4 0 6 12 12

TOTAL A 0 1 1 7 13 5 13 38 39

TOTAL GENERAL (A+B+C) 1 3 4 0 2 1 3 6 10

CATEGORIE B

H F Total H F H F Total Total

TCH 0 1 1 5 18 1 16 40 41

AUTRE H F Total H F H F Total Total

TOTAL B 0 1 1 5 18 1 16 40 41

DIRECTEUR 0 0 0 1 0 0 0 1 1

CATEGORIE C

H F Total H F H F Total Total TOTAL GENERAL BIATSS 4 10 14 24 45 9 53 131 145

ADT 3 5 8 11 12 2 21 46 54

TOTAL C 3 5 8 11 12 2 21 46 54

TOTAL GENERAL (A+B+C) 3 7 10 23 43 8 50 124 134

CATEGORIE A H F H F H F

AAENES 0 0 0 0 0 0 1 1 1

DIR CIO 0 0 0 0 1 0 1 2 2

MEDECIN 0 0 0 0 1 1 0 2 2

TOTAL A 0 0 0 0 2 1 2 5 5

CATEGORIE B

SAENES 1 0 1 0 0 0 0 0 1

TOTAL B 1 0 1 0 0 0 0 0 1

TECHNIQUES (ITRF) Titulaires

Total

CONTRACTUELS

Total

CONTRACTUELS CDD CDI

ADMINISTRATIFS (ATSS)

Total

CONTRACTUELS

CDD CDI

Total

Total Total

CDD CDI

Total ^Titulaires Total

Total

ADMINISTRATIFS (ATSS) Titulaires

(26)

Les ETP BIATSS

CATEGORIE A H F H F H F CATEGORIE C H F H F H F

IGR 0 0 0 1 0 1 1 2,5 2,5 ADJENES 0 3 2,8 0 0 0 1 1 3,8

IGE 0 1 1 4 9 4 6 21,5 22,5

TOTAL B 0 3 2,8 0 0 0 1 1 3,8

ASI 0 0 0 2 3 0 6 10,9 10,9

TOTAL A 0 1 1 7 12 5 12 34,9 35,9 TOTAL GENERAL (A+B+C) 1 3 3,8 0 2 0,5 2,5 4,6 8,4

CATEGORIE B

H F Total H F H F Total Total AUTRE H F Total H F H F Total Total

TCH 0 1 1 5 17 1 14 37,6 38,6 DIRECTEUR 0 0 0 1 0 0 0 1 1

TOTAL B 0 1 1 5 17 1 14 37,6 38,6

TOTAL GENERAL BIATSS 4 9 13,2 23,5 42 8 49 122 135

CATEGORIE C

ADT 3 4,4 7,4 11 11 2 20 43,8 51,2

TOTAL C 3 4,4 7,4 11 11 2 20 43,8 51,2

TOTAL GENERAL (A+B+C) 3 6,4 9,4 23 40 8 46 116 126

CATEGORIE A H F H F H F

AAENES 0 0 0 0 0 0 1 1 1

DIR CIO 0 0 0 0 1 0 1 1,3 1,3

MEDECIN 0 0 0 0 1 1 0 1,3 1,3

TOTAL A 0 0 0 0 2 1 2 3,6 3,6

CATEGORIE B

SAENES 1 0 1 0 0 0 0 0 1

TOTAL B 1 0 1 0 0 0 0 0 1

Total CDD CDI

Total TECHNIQUES (ITRF) Titulaires

Total

CONTRACTUELS

Total CDD CDI

Total

Total Total

CONTRACTUELS

Total CDD CDI CONTRACTUELS

Total

(27)

1-3 ELEMENTS STATISTIQUES COMPLEMENTAIRES SUR LES EFFECTIFS

LES EFFECTIFS EN CDI

H F TOTAL

ENSEIGNANTS 2 2

4

BIATSS 10 55

65

Nombre total d'agents éligibles à la titularisation au titre de la loi du 12 mars 2012.

Personnels en situation de handicap

H F H F H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL

Catégorie A

0 3 3 16

22

ENSEIGNANTS 0 0

0

0 0

0

0 0

Catégorie B 0 3 1

10

14

BIATSS 1 1

2

4 3

7

13 15

28 37

Catégorie C 4 3 3

21

31 TOTAL GENERAL 1 1 2 4 3 7 13 15 28 37

Total 4 9 7 47 67

Taux d'emplois sur 3 ans : Répartition des titularisations par genre et par catégorie statutaire:

2011 2012 2013

ENSEIGNANTS 0,13% 0% 0%

BIATSS 4,62% 5,37% 5,87%

H F H F TOTAL GENERAL 2,15% 2,25% 2,64%

Catégorie A

0 0 0 0

0

Catégorie B 0 3 0

2

5

Catégorie C 2 2 1

0

5

Total 2 5 1 2 10

TOTAL CONTRACTUELS

Catégorie

CONTRACTUELS

CDD CDI _Total A B C

CDD CDI

Total

56-60 ans 51-55 ans

(28)

Répartition des effectifs titulaires par domaine d'activité

BIATSS titulaires par branches d'activité professionnelle

BAP A BAP B BAP C BAP E BAP F BAP G BAP J Total

H 3 6 48 34 12 101 15

219

F 4 6 3 12 17 45 139

226

TOTAL 7 12 51 46 29 146 154 445

Légende des BAP A Sciences du vivant

B Sciences chimiques/Sciences des matériaux

C Sciences de l'ingénieur et instrumentalisation scientifique E Informatique, statistique et calcul scientifique

F Information, documentation, culture, communication, edition, TICE G Patrimoine, logistique, prévention et restauration

J Gestion et pilotage

Enseignants chercheurs titulaires par pôle d'enseignement

Pôle 1 Pôle 2 Pôle 3 Pôle 4 Pôle 5 Pôle 6 Pôle 7 Total

H 11 57 28 10 76 4 118

304

F 9 23 8 2 17 5 31

95

TOTAL 20 80 36 12 93 9 149 399

Légende des pôles 1 Biologie et santé (sections CNU 64,65,66,68)

2 Energie et environnement (sections CNU 19,24,31,32,33,62) 3 Matériaux (sections CNU 28)

4 Mathématiques (section CNU 26) 5 Mécanique (section CNU 60)

6 Sciences humaines et sociales (sections CNU 5,6,9,11,12,71,72) 7 STIC (sections CNU 27,61,63)

5%

20%

9%

3%

2% 23%

38%

Enseignants Chercheurs

1 2 3 4 5 6 7 2% 3%

11%

10%

6%

33%

35%

BIATSS

BAP A BAP B BAP C BAP E BAP F BAP G BAP J

(29)

Répartition des personnels par tranches d'âges

Répartition des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs Répartition des BIATSS

Répartition de l'ensemble du personnel

50 40 30 20 10 0 10 20 30 40

>60 ans 56-60 ans 51-55 ans 46-50 ans 41-45 ans 36-40 ans 31-35 ans 26-30 ans

<26 ans

120 100 80 60 40 20 0 20 40

60

<26 ans

Femmes - Fonctionnaires Femmes - Contractuels Hommes - Fonctionnaires Hommes - Contractuels

150 100

50 0

50 100

150

<26 ans

Femmes - Fonctionnaires Femmes - Contractuels Hommes -

Fonctionnaires Hommes - Contractuels