Fiscalité de l Entreprise: Introduction Générale du Module et Quelques Orientations. LF Gestion Economie et Gestion Pr.

Fiscalité de l’Entreprise:

Introduction Générale du Module et Quelques Orientations

LF Gestion – Economie et Gestion 2021-2022

Pr. Jamal Berrad

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Tétouan

Contenu du module

Ch. 1: Introduction à la Fiscalité Marocaine Ch. 2: La Taxe sur la Valeur Ajoutée

Ch. 3: L’impôt sur les Sociétés

Avertissement

Le contenu du module « Fiscalité de l’entreprise » est mis à jour chaque année pour l’adapter aux changements introduits au niveau de la loi de

finances.

Pour le 1^ersemestre 2021-2022, le contenu du cours est conforme aux dispositions du CGI 2021.

Le 1^ersemestre 2021-2022 est indiqué dans toutes les pages de tous les documents (cours et séries d’exercices) formant partie du contenu du

module pour ce trimestre.

Attention: évitez l’usage des documents des cours des années précédentes !!

1er semestre 2021-2022

Contenu des chapitres

Il est vivement recommandé de réaliser les activités avant de consulter les solutions

incluses en annexe.

• Contenu théorique

• Contenu pratique: exemples et activités

Séries d’exercices

5

Il est vivement recommandé de réaliser les exercices avant de consulter les solutions.

• Exercices d’application directe

• Exercices plus élaborés: traitement de situations spécifiques

• QCM

1er semestre 2021-2022

Bibliographie

Références principales

- Direction Générale des Impôts (2021) : « Code général des impôts 2021».

- Nmili, M. (2017) : «Les impôts au Maroc : Techniques et procédures », 6^èmeédition.

Références secondaires

- Abou El Jaouad, M. (2013): «Fiscalité Appliquée de l’Entreprise Marocaine», 4ème édition, Les Editions Maghrébines.

- Direction Générale des Impôts (2021) : « Note circulaire n° 731 relative aux dispositions fiscales de la loi de finances n° 65-20 pour l’année budgétaire 2021 ».

- Direction Générale des Impôts (2016) : « Note circulaire n° 726 relative aux dispositions fiscales de la loi de finances n° 70-15 pour l’année budgétaire 2016 ».

- Ministère de l’Economie, des Finances et de la réforme de l’administration (2021) :

« Projet de Loi de Finances pour l’année budgétaire 2021 : Note de présentation ».

- Rigar, M. (2009): «Précis de Fiscalité Marocaine de l’Entreprise», 3ème édition, Editions Al Maârifa.

- Rigar, M et M. Mounir (2010): «Fiscalité Marocaine de l’Entreprise : Exercices, études de cas

Avertissement à propos de la Bibliographie

Les livres de fiscalité se réfèrent à la loi et aux règles fiscales en vigueur en une année donnée. Certains éléments de la loi et des règles fiscales peuvent changer

de façon que, par exemple, la résolution d’un même exercice change si on change l’année à laquelle il se

réfère.

1er semestre 2021-2022

Recommandations relatives au module

- Il ne suffit pas de mémoriser les règles fiscales, il faut comprendre la logique sous-jacente,

- La dimension technique est importante; il faut la maitriser et travailler avec précision et rigueur,

- Pour la résolution des exercices et réalisation des activités, faites l’effort de rédiger des justifications claires et précises de votre démarche,

- Gardez toujours en tête le lien entre fiscalité et les aspects d’ordre économique et social,

- Pensez aux liens existant entre ce module et les autres modules de la Licence (de S1 à S6).

- Les circonstances actuelles présentent des difficultés: prenez-les comme un défi,

- Gérez votre temps: évitez son gaspillage,

- Combinez le travail individuel et en équipe: choisissez bien vos compagnons d’équipe; cultivez un esprit de coopération, de débat, de critique constructive,

- Faites un plan de développement pour les prochains mois:

• Améliorez vos compétences de communication écrite et orale: en français et en anglais

• Étendez votre culture générale, dont celle en relation avec les sciences économiques et la gestion

• Lisez, lisez, lisez, avec réflexion et esprit critique: surtout la presse économique nationale et internationale, mais pas uniquement.

1er semestre 2021-2022

IMPORTANT

Vous pouvez poser des questions à propos de points à clarifier en envoyant un email à: jberrad@uae.ac.ma Les réponses seront incluses dans un document qui sera

publié et mis à votre disposition et non sous forme de réponses directes aux emails

Tout email doit absolument:

(1) être envoyé depuis votre adresse institutionnelle (etu.uae.ac.ma);

(2) avoir comme objet "Cours Fiscalité"

Je vous souhaite bon courage

pour le module « Fiscalité de l’entreprise »

et pour le reste des modules de cette année universitaire.

Pr. Jamal Berrad

1er semestre 2021-2022