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FICHE TECHNIQUE SANTÉ-SÉCURITÉ CARTOUCHES AMPACT*/EXCLTAP* (Version pour commerce international US, CN, EU)

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FICHE TECHNIQUE SANTÉ-SÉCURITÉ CARTOUCHES AMPACT*/EXCLTAP*

(Version pour commerce international US, CN, EU)

1º PARTIE : PRODUIT CHIMIQUE ET IDENTIFICATION DE LA COMPAGNIE

NOM DU PRODUIT: Cartouches Ampact*/Excltap* RAY9000 (MSDS 125-6217) PRODUITS: Partie No 69338. La famille des produits inclus: Bleu (Partie No 69338-1), Rouge (Partie No

69338-2), Jaune (Partie No 69338-4), Blanc (Partie No 69338-5), Vert (Partie No 1-69338-6), et Orange (Partie No 1-69338-7)

FABRIQUANT: TE Connectivity Ltd.

DIVISION: TE Connectivity Energy Division ADDRESSE: 2901 Fulling Mill Road

Middletown, PA 17057-3163 États-Unis FOURNISSEURS: TE Connectivity Enterprise Solutions

8420 Triad Drive

Greensboro, NC 27409 États-Unis

TÉLÉPHONE D’URGENCE 24 HEURES: US (États-Unis): CHEMTREC 1-800-424-9300 Canada: CHEMTREC 1-800-424-9300

Hors l’Amérique du Nord: 1-703-527-3887 (Appels à taux renversés acceptés)

POUR LES RENSEIGNEMENTS SANS URGENCE RELATIFS À LA SÉCURITÉ ET À LA SANTÉ:

Amérique du Nord: 1-800-327-6996

FAMILLE CHIMIQUE: Les cartouches ont des granules de solides et sont activées de détonateur en

polyéthylène. Les cartouches ne contiennent pas de plomb, de mercure ou de cadmium.

USAGE DU PRODUIT: Les cartouches pour les instruments industriels/professionnels d’installation de

connecteurs sont activées par la poudre. Voir les instructions pour l’usage du produit, qui sont fournis avec ce produit.

Ce produit est considéré une substance, une préparation ou un article dangereux qui est réglé sous US-OSHA; CAN-WHMIS;

IOSH; ISO; UK-CHIP; ou les Directives de l’EU (1272/2008/EC–Classification, emballage et étiquetage de préparations dangereuses, 98/24/EC-Agents Chimique au Travail, contenu 2001/58/EC-MSDS, et 1907/2006/EC-REACH), et un MSDS/SDS est exigé pour ce produit considérant qu’une fois utilisé comme recommandé ou prévu, ou dans des conditions ordinaires, il peut présenter une exposition de salubrité et de sûreté ou autre risque.

Renseignements Supplémentaires

Ce produit n'est pas prévu pour les environnements durs, tel que, humidité, contenant dissolvant, ou extrême température ou pression. Veuillez demander l'information si les températures ou pressions extrêmes sont considérées, les conditions dures ou l'utilisation au-delà du produit courant marqué.

2º PARTIE: IDENTIFICATION DES RISQUES Classification GHS/SGH:

Risques pour la santé Toxicité aiguë – NL(1)

Corrosion de peau /Irritation – 3 Corrosion/Irritation à l’œil – 2B Sensitivité respiratoire – NL Sensitivité de peau – 1B Inhalation – 4

Mutagénicité – NL

Cancérogénicité – NL

Reproduction/Développement – NL

Toxicité d’organe – NL Risques Physiques Risque d’explosion – 1.4 Inflammabilité – NL (Non inflammable ou combustible)

Risques Environnementaux Toxicité aquatique – NL Sans plomb(2)

Notes:

1. NL = Non listé

2. Cartouches fabriquées avant janvier 2005 peuvent contenir du plomb.

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Marquant GHS/SGH: Tel que recommandé pour les Produits Finis selon les Règlements pour les Produits d’Usage Final

Mention d'Avertissement: Attention Symboles:

Mention de Danger (Hazard Statement) H240 Danger d’incendie ou de projection.

H316 Provoque une légère irritation cutanée.

H317 Peut provoquer une réaction allergique cutanée.

H320 Provoque une irritation aux yeux.

H332 Nocif par inhalation.

Conseil de Prudence (Precautionary Statement) P370 + P380 En cas d’incendie: Évacuez l’endroit.

P374 Combattez le feu avec précautions normales à distance raisonnable.

P373 NE PAS combatte le feu quand le feu atteint des explosifs.

P210 Garder loin de la chaleur/étincelles/flammes ouvertes/surfaces chaudes. – Défense de fumer.

P250 Ne pas écraser ou moudre.

P260 Éviter de respirer la poussière, les odeurs, les vapeurs, ou fumées.

P280 Portez des gants protecteurs, vêtements de protection, protection pour les yeux et le visage,

P332 + P313 Si une irritation cutanée se produit, obtenir consultation ou attention médicale.

PANORAMA DES CAS D'URGENCE:

Le produit est un solide granuleux, composé d’un système d'activation d'apprêt encaissé par le polyéthylène. Il faut éviter les acides, l'écrasement, les courts-circuits, les flammes nues, le surchauffage, et l'exposition prolongée à des températures dépassant 125°F (52°C). Veuillez porter des lunettes de protection quand ce produit est utilisé.

EFFETS POSSIBLES SUR LA SANTÉ:

YEUX: Une irritation/rougeur à l’œil peut se produire si exposé au contenant de la cartouche. Un dommage possible d’objet étrange peut être causé par les granules.

PEAU: Le contact répété ou prolongé avec quelques ingrédients, tel le zinc et autres métaux, peuvent causer une irritation légère de la peau et une réaction allergique est possible.

INGESTION: Peut causer évanouissement, rougeur de la peau, étourdissement, battement rapide du cœur, irritations gastro-intestinales, dommage au foie ou au rein.

INHALATION: Une irritation possible du système respiratoire.

RISQUES AIGUS POUR LA SANTÉ:

Un contact prolongé peut provoquer une légère irritation cutanée.

RISQUES CHRONIQUES POUR LA SANTÉ:

Un contact chronique avec la peau peut entraîner une réaction irritante/allergique cutanée. L’inhalation chronique de certains constituants de ce produit peut s’ensuivre de dommages tel anémie, au foie, aux reins, ou aux poumons. Aussi possible sont des palpitations du cœur, douleur gastro-intestinale, douleur/pression derrière le sternum, mouvements saccades des muscles, corps Heinz, méthémoglobinémie, dépression, et confusion.

TABLEAUX CLINIQUES GÉNÉRALEMENT AGGRAVÉS PAR L'EXPOSITION À CES PRODUITS:

La maladie Wilson empêche l’élimination normale du cuivre et peut avoir une toxicité aux reins relative au cuivre.

L’alcoolisme augmente le risque des effets organiques.

Renseignements Supplémentaires

Les expressions de risque et de précaution de GHS incluent des scénarios d'exposition où le produit peut être employé ou manipulé en quelque sorte qui n'a pas été prévu. Même si les expressions standard de GHS impliquent que ce produit cause toujours une irritation, il y a, dans la pratique, une probabilité très basse qu’un employé n’éprouve aucun malaise.

L'employeur devrait évaluer les risques de l'exposition et contrôler ces risques, particulièrement si les instructions d'installation de connectivité de TE ne sont pas suivies dans le domaine.

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3º PARTIE: COMPOSITION/RENSEIGNEMENTS SUR INGREDIENTS

INGRÉDIENTS (Noms Chimiques/Communs): Nº CAS % en poids Nº EC

Fer 7439-89-6 3-7 231-096

Cuivre 7440-50-8 1-5 231-159-6

Nitroglycérine 55-63-0 0.5-<2 200-240-8

Nitrocellulose 9004-70-0 0.5-2 Pas listé

Zinc 7440-66-6 0.5-2 231-175-3

Tetrazene 109-27-3 <0.1 203-659-4

Diazodinitrophenol 87-31-0 <0.2 Pas listé

Trioxyde de Bismuth 304-76-3 <0.3 Pas listé

Aluminium 7429-90-5 <0.1 231-072-3

NA – Non applicable/ND – Non déterminé

Renseignements Supplémentaires

Les ingrédients des produits sont une réflexion du produit fini en entier en rapport avec la performance des produits en commerce.

4º PARTIE: PREMIER SOINS

CONTACT AVEC LES YEUX:

Bien rincer les yeux avec de l’eau propre. Si une irritation se développe, cherchez une attention médicale.

CONTACT AVEC LA PEAU:

Si la peau est exposée à la poudre ou à l’apprêteur, essuyer immédiatement le matériel de la peau et laver les endroits affectés avec une abondance d’eau savonneuse. Si l’irritation se développe, cherchez une attention médicale.

INGESTION: Si la poudre ou l’apprêteur est avalé, immédiatement chercher une attention médicale. Ne jamais administrer quoi que ce soit par la bouche à une personne inconsciente.

INHALATION: Transporter la victime au plein air et garder calme. Immédiatement chercher une attention médicale.

Si les symptômes persistent, s’assurer des soins médicaux pour administration d’oxygène.

Renseignements Supplémentaires

Enlever les souliers et les habits contaminés et nettoyer soigneusement avant de réutiliser.

5º PARTIE: MESURES A PRENDRE EN CAS D'INCENDIE

PROPRIÉTÉS INFLAMMABLES: Voir la 9° Partie EXTINCTION:

Inonder d’eau. Les composants du produit s’oxydent eux-mêmes.

INDICATIONS SPÉCIALES POUR POMPIERS:

Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser des équipements de protection complets (équipements de bunker) et un appareil respiratoire autonome. Refroidir les récipients exposés par pulvérisation d'eau.

FEU INHABITUEL ET RISQUES D'EXPLOSION:

Prenez garde puisque la poudre est sensible à la friction, au choc et aux décharges électrostatiques.

RISQUES SPÉCIFIQUES EN CAS D’INCENDIE:

Hautement combustible. S'enflamme facilement. Protéger des étincelles d'incendie et de chaleur extrême (températures au-

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dessus de 392° F (200° C).

Renseignements Supplémentaires

Ce produit est sensible à l'impact mécanique.

6º PARTIE: MESURES CONTRE LIBÉRATION ACCIDENTELLE

PRÉCAUTIONS PERSONNELLES:

Éviter le contact avec la peau.

PRÉCAUTIONS DE L’ENVIRONNEMENT:

Utiliser les méthodes de confinement pour empêcher la propagation du produit.

CONTENANT RENVERSÉ ET MÉTHODES DE NETTOYAGE/MATÉRIAUX:

Éteindre toutes les sources d'ignition, éliminer la fumée et les flammes ouvertes, et/ou supprimer de chaleur extrême.

Ramasser les cartouches qui ne sont pas cassées avec soin afin de prévenir la dispersion du produit. Nettoyer la poudre dispersée immédiatement en utilisant une brosse de poil doux et une pelle de plastique ou de type non-conductrice en portant des gants en nylon ou en polyéthylène. Consulter la 13° Partie pour information de disposition. Ajouter absorbant pour le nettoyage de la zone. Balayer ou pelleter le matériel déversé, absorber et placer dans un conteneur agréé.

Renseignements Supplémentaires Aucun.

7º PARTIE: MANUTENTION ET ENTREPOSAGE

PRÉCAUTIONS POUR MANUTENTION ET ENTREPOSAGE:

Manier les paquets/conteneurs avec soin. Pour usage industriel ou professionnel seulement. Conserver hors de la portée des enfants.

AUTRES PRÉCAUTIONS (comme exemple: Incompatibilités):

Entreposer aux températures de moins de 125°F (52°C), à des conditions normales de température et de pression et à l'humidité relative au-dessous de 90%. Ne pas entreposer près des acides, bases et oxydants.

Renseignements Supplémentaires Aucun.

8º PARTIE: CONTROLE D'EXPOSITION AU PRODUIT/PROTECTION PERSONNELLE

INFORMATION DE CONCEPTON DE CONTRÔLES DE TECHNOLOGIE ET MÉTHODE:

Conformément aux pratiques recommandées en matière d'hygiène dans l'industrie, s’assurer une ventilation adéquate lors de l'emploi.

VENTILATION:

Une ventilation générale de dilution est acceptable. Utiliser une ventilation locale d'échappement dans les zones qui ne sont pas aérés adéquatement.

PROTECTION RESPIRATOIRE:

La protection respiratoire n'est pas requise pendant l'utilisation normale du produit.

Si la ventilation est insuffisante pour conserver les concentrations inférieures à la limite d'exposition, utiliser un masque NIOSH certifié purifiant d’air avec des cartouches de filtre HEPA (P100). Voir aussi la 5º Partie pour les mesures de lutte contre l’incendie.

PROTECTION DES YEUX:

Toujours porter des lunettes de protection appropriées afin d'éviter le contact avec les yeux.

PROTECTION DE LA PEAU:

Porter des gants résistants aux chimiques est une méthode conforme afin d'éviter le contact avec la peau.

S’il y a potentiel d'exposition aux décharges de poudre, des gants en nylon ou en polyéthylène avec les doublures absorbantes sont recommandés.

AUTRES VÊTEMENTS OU ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION:

Aucun requis dans des conditions normales d'utilisation.

DIRECTIVES ET LIMITES D’EXPOSITION: Il n'y a aucune valeur limite d'exposition au travail pour le produit entier.

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OSHA Limite permise d'exposition (PEL/TWA) Cuivre 0.1 mg/m3 (comme fumée Cu)

Nitroglycérine 0.2 ppm plafond (peau) Poussières respirables 5 mg/m3

Zinc 5 mg/m3

ACGIH Valeur-seuil limite (TLV) Cuivre 0.2 mg/m3 (comme fumée

Cu)

Nitroglycérine 0.05 ppm (peau) Poussières respirables 3 mg/m3 Poussière inhalable 10 mg/m3

Zinc 2 mg/m3

Colombie Britannique (WorkSafe BC)

Limites d’exposition Cuivre 0.2 mg/m3 (comme fumée

Cu)

Nitroglycérine 0.05 ppm (peau) Poussière inhalable 10 mg/m3

Oxyde de zinc 2 mg/m3 (comme fumée)

Québec Valeurs d'Exposition Admissibles Cuivre 0.2 (comme fumée Cu)

Nitroglycérine 0.2 ppm Particules 10 mg/m3

Oxyde de zinc 5 mg/m3 (comme fumée) Ontario Niveau d’exposition ouvrière (OEL) Cuivre 0.2 mg/m3 (comme fumée

Cu)

Nitroglycérine 0.05 ppm (peau) Poussières respirables 3 mg/m3 Poussière inhalable 10 mg/m3

Oxyde de zinc 2 mg/m3 (comme fumée) Royaume-Uni Norme d’exposition ouvrière (OES) Cuivre: 0.2 (comme fumée Cu)

Nitroglycérine: NE Poussières respirables: 4 mg/m3

TWA – 8 Moyenne de poids pour 8-heures de temps NE – Non Établi Renseignements Supplémentaires

La notation "peau" indique que la nitroglycérine pure peut être absorbée par la peau. Il existe des limites d'exposition aux autres ingrédients, mais les pourcentages et les dangers des autres constituants étaient moins élevés que les substances ci- dessus.

9º PARTIE: PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES

ASPECT: Les cartouches ont des granules de solides et détonateur en polyéthylène.

ODEUR: Peu ou sans odeur

ODOR THRESHOLD: NA

ÉTAT PHYSIQUE: Solide

pH: NA

POINT D’ÉBULLITION: NA

POINT FONDANT: NA

POINT GLACIAL: NA

PRESSION DE VAPEUR: Pas disponible DENSITÉ DE VAPEUR (AIR = 1): Pas disponible POIDS SPÉCIFIQUE (H2O = 1): 1.67

TAUX D’ÉVAPORATION: NA SOLUBILITÉ DANS L’EAU: Insoluble POINT DE MIS-À-FEU: NA TEMPÉRATURE D’ALLUMAGE

AUTOMATIQUE:

Observez MIL-286B, Para. 404.1. Ne causera pas d’explosion à 120 °C pour 5 heures.

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LIMITE INFÉRIEURE D’EXPLOSION (LIE):

NA LIMITE SUPÉRIEURE

D’EXPLOSION (LSE):

NA FACTEUR DE DIVISION: NA

VISCOSITÉ (poise @ 25° C): Pas disponible DÉCOMPOSITION DE

TEMPÉRATURE:

Pas disponible

CLASSIFICATIONS DE RISQUE DE FLAMMES/HMIS (États-Unis/Canada/hors l’Amérique du Nord): Pas déterminé pour le mélange. Les valeurs affichées sont pour la nitroglycérine.

SANTÉ: 2 INFLAMMABILITÉ: 2 RÉACTIVITÉ: 4 Renseignements Supplémentaires

Aucun.

10º PARTIE: STABILITÉ ET REACTIVITÉ

STABILITÉ: En raison de la conception du produit et le montant de poudre dans la charge, ce produit est stable dans des conditions normales à température ambiante. Nitroglycérine est sensible au choque.

INCOMPATIBILITÉ (MATÉRIEL À ÉVITER): Acides, bases, et oxydants forts.

PRODUITS DE DÉCOMPOSITION DANGEREUX:

Fumées, et les oxydes de carbone, azote et divers métaux et cyanure d’hydrogène.

POLYMÉRIZATION DANGEREUSE: Ne se produira pas.

CONDITIONS À ÉVITER: Éviter les acides, écrasement, courts-circuits, flamme ouverte, chaleur excessive et températures prolongées au-dessus de125° F (52° c).

Renseignements Supplémentaires Aucun.

11º PARTIE: INFORMATION TOXICOLOGIQUE

TOXICITÉ INTENSE (Base et commentaires de résultats d’essai):

Ce produit n’est pas entièrement testé. LD50 pour nitroglycérine: 105 mg/kg (rat) TOXICITÉ SUBCHRONIQUE/CHRONIQUE (Résultats d’essai et commentaires):

Aucun donné disponible. Effets de reproduction possible peuvent se produite par la nitroglycérine, l’aluminium et le cuivre.

Renseignements Supplémentaires

Aucun donné disponible sur la toxicité intense.

12º PARTIE: INFORMATION ECOLOGIQUE

PERSÉVÉRENCE ET DÉGRADATION:

Aucun donné disponible sur la biodégradation. Ne contient pas de plomb.

POTENTIEL BIO-ACCUMULATIF (Mobilité inclue):

Aucun donné disponible sur la bioaccumulation.

TOXICITÉ AQUATIQUE (Résultats d’essai et commentaires):

Le cuivre, le zinc et la nitroglycérine produisent des effets toxiques pour les organismes aquatiques divers.

Renseignements Supplémentaires

• Le produit est encapsulé en polyéthylène, donc la disponibilité biologique sera limitée.

• Pas d’effets connus sur l’épuisement stratosphère d’air pur.

• Volatilité de composés organiques: <2.4%

• Classement d’eau exposé au danger (WGK): NA

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13º PARTIE: CONSIDERATIONS RELATIVES A L'ENLÈVEMENT

MÉTHODE DE DISPOSITION DE DÉCHETS:

Les cartouches éclatées peuvent être traitées comme déchets. Les cartouches non-éclatées doivent être gérées comme déchets dangereux réactifs. (Suivre les règlements locaux, provinciaux, et fédéraux applicables tel utilisé, caractéristiques de fin de vie à être déterminé par le dernier usager.

CLASSEMENT DE DÉCHETS

PÉRILLEUX/CODE:

EPA des États-Unis: Le déchet des cartouches éclatées est classé comme étant un réactif dangereux, D003 et P081.

CN – Non déterminé.

EWC – Non déterminé.

Renseignements Supplémentaires

Pas Inclus – Disposer/Recycler tel que permit par la juridiction locale pour caractéristiques déposés pour fin-de-vie.

14º PARTIE: INSTRUCTIONS POUR LE TRANSPORT

ETATS-UNIS-DOT DOMESTIQUE SEULEMENT:

Nom approprié pour transport

UN 0323, cartouches, appareil électrique, (pour les outils d'installation actionnés par un connecteur de poudre, < 2% de nitroglycérine chaque), classe 1.4S, PG II, DOT des États- Unis PI-173.62/63, cargo seulement

Classe de risques 1.4S No. d’Identification UN/NA: UN 0323

Groupe d’emballage II Étiquette ORM-D

PAR TERRE – CAN-TDG/EU-ADR/APEC-ADR:

Nom approprié pour transport

UN 0323, cartouches, appareil électrique, (pour les outils d'installation actionnés par un connecteur de poudre, < 2% de nitroglycérine chaque), classe 1.4S, PG II, cargo seulement

Classe de risques 1.4S No. d’Identification UN/NA: UN 0323

Groupe d’emballage II Étiquette Produit du consommateur

PAR AVION – ICAO-IATA:

Nom approprié pour transport

UN 0323, cartouches, appareil électrique, (pour les outils d'installation actionnés par un connecteur de poudre, classe 1.4S, PG II, IATA PI-134, cargo-seulement

Classe de risques 1.4S No. d’Identification UN/NA: UN 0323

Groupe d’emballage II Étiquette Explosif

PAR BATEAU – IMO-IMDG:

Nom approprié pour transport

UN 0323, cartouches, appareil électrique, (pour les outils d'installation actionnés par un connecteur de poudre, classe 1.4S, PG II, cargo-seulement

Classe de risques 1.4S No. d’Identification UN/NA: UN 0323

Groupe d’emballage II Étiquette Explosif

Renseignements Supplémentaires

Emballage spécial et papiers sont requis pour le transport, incluant la nature et quantité des produits, tel que l’origine applicable/destination/points de douane tel expédiés.

15º PARTIE: RÈGLEMENTS À APPLIQUER

POSITION INVENTAIRE:

Tous constituants sont énumérés sur le TSCA; EINECS/ELINCS; et DSL, sauf si mentionné au contraire au-dessous.

RÈGLEMENTS FÉDÈRAUX DES ÉTATS-UNIS:

Classification TSCA Article 8b (É.-U.): Tous les composants de ce produit sont exemptés ou répertoriés par la Loi sur le contrôle des substances toxiques des É.-U., ou TSCA.

TSCA Article 12b (É.-U.): – Avis d'exportation: Ce produit fini peut contenir des produits chimiques sujets à l'Article 12b de l'avis d'exportation selon TSCA; cependant, ce produit fini en est exempté.

Produit chimique Nº CAS

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(Version pour commerce international US, CN, EU)

Aucun NA

CERCLA (COMPREHENSIVE RESPONSE COMPENSATION, AND LIABILITY ACT)

CERCLA: Selon le règlement, les produits chimiques ci-présents pourraient être susceptibles d'être communiqués aux autorités.

Produit chimique Nº CAS

Cuivre 7440-50-8

Nitroglycérine 55-63-0

Zinc 7440-66-6

SARA, TITRE III (Loi sur amendements au "Superfund" et ré-autorisation; le Superfund ou Fonds extraordinaire avait été créé par les États-Unis pour le nettoyage des zones polluées si d'autres fonds n'étaient pas disponibles.

Ce produit fini contient des produits chimiques sujets à être communiqués selon l'Article 313 du Titre III du "SARA".

Produit chimique Nº CAS % en poids

Cuivre 7440-50-8 5

Nitroglycérine 55-63-0 2

CERCLA, ARTICLES 311/312 RISQUES, PAR CATEGORIES: Note: Ce produit fini est exempté de ces règlements.

Risque incendie Non Risque pression Non

Risque réactivité Explosif (s’applique aux cartouches non-éclatées) Risque immédiat Non

Risque à retardement Non RÈGLEMENTS DE CERTAINS ÉTATS (ÉTATS-UNIS):

Proposition 65 de la Californie

L'État de Californie entend que les produits chimiques suivants, identifiés comme se trouvant inclus dans le produit fini comme distribué dans le commerce peuvent causer: cancer, malformations de naissance ou autres maux intéressant la reproduction:

Produit chimique NºCAS % en poids

Aucun NA NA

Émissions de Produit Volaille, Organique, Composé pour le Consommateur de Californie

Tel mesures ordonnées par CARB/OTC VOC, ce produit n’est pas réglementé comme un produit au consommateur pour tous usages, tel-vendu pour usage intentionnel et dans la chaîne d’approvisionnement industrielle/commerciale.

REGLEMENTS INTERNATIONAUX

Liste canadienne des substances domestiques (DSL)

Tous les ingrédients demeurant dans le produit fini tel qu'il est distribué dans le commerce sont inclus dans la liste domestique des substances.

Acte d’Explosifs du Canada

Ces produits peuvent être sujets aux conditions des règlements établis selon l'Acte sur Explosifs. Voir le C.C.R., C. 559.

WHMIS, Classement

Pas règlementé.

Classification SIMDUT du Produit: Ce produit a été classé conformément aux critères de risques du CPR et la FTSS contient toute l'information requise par le CPR.

NPRI et règlement de la Province d’Ontario 127/01

Ce produit contient des produits chimiques présents, sujets à être communiqués selon le NPRI canadien et/ou le Règlement Ont. 127/01.

Produit chimique NºCAS % en poids

Cuivre 7440-50-8 5

Nitroglycérine 55-63-0 2

Inventaire Européen de substances chimiques existant dans le commerce (EINECS).

Tous ingrédients demeurant dans le produit fini tel qu'il est distribué dans le commerce, sont soit exemptés, soit inclus dans l'Inventaire européen de substances chimiques existant dans le commerce.

Classement de risques de l’Union européenne (UE) selon les instructions 1272/2008/EC-Classement, Étiquette et Emballage de Substances et Mélanges et 98/24/EC-Agents Chimiques au Travail.

Référez aux Classements du GHS et aux déclarations de risque/précaution dans la 2° Partie.

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Renseignements Supplémentaires

Ce produit peut être règlementé sous régulations additionnelles et par des lois qui ne sont pas identifiées si-hautes, tel usages autre que décrit ou tel que fabriqué et destiné par le manufacturier, ou pour distribution dans des destinations domestiques spécifiques.

16º PARTIE: DIVERS

AUTRES RENSEIGNEMENTS:

Distribution au Québec doit suivre les Règlements de Produit Contrôlé Canadien (CPR) 24(1) et 24(2).

Distribution aux États-Unis doit suivre les Directions applicables pour Usage, Importé/Exporté du produit tel-vendu.

SOURCES D’INFORMATION:

RÉFÉRENCES

1. ACGIH (2011), Guide des valeurs d’exposition professionnelles. Conférence panaméricaine gouvernementale des hygiénistes industriels, Cincinnati, Ohio.

2. ACGIH (2013), 2013 TLV et BEI selon la documentation des valeurs de seuil limite et des indices biologiques d'exposition, Conférence panaméricaine gouvernementale des hygiénistes industriels, Cincinnati, Ohio.

3. Cal-EPA (2013), Eau Potable et Loi Renforcée sur le Toxique 1986, Produits chimiques reconnus par l’État pour causer le cancer ou une reproduction toxique, liste de la Proposition 65 datée 11 avril 2013.

4. Règlements Conformés (2009) Gouvernemental du Canada, “Règlements pour Explosifs,” C.C.R., c. 559. Dernière modification le 1 juin 2009.

5. CSST (2013) Lois et Règlements Conformés du Québec, “Règlement en respect à la qualité de l’environnement au travail, une Loi sur la santé et la sécurité ” (L.R.Q., c. S-2.1, r. 15), La Commission de la Santé et de la Sécurité au Travail du Québec. Mis à jour 1 April 2013.

6. Le CIRC (2013) Monographies de CIRC sur l’évaluation des risques cancérigènes pour les personnes, Centre International de recherche sur le cancer, Organisation mondiale de la santé, Lyon, France."

7. Règlement 833, R.R.O. 1990 du Ministère du Travail d’Ontario (2013) “Règlements Envers le Contact avec les Matières Chimiques ou Biologiques”, modifié par le Règlement 149/12, 12 juin 2012.

8. Département du Travail des États-Unis, L’Administration de Sécurité et Santé (2013), “Contaminants d’Air,” 29 CFR 1910.1000. Accès à http://www.osha.gov/law-regs.html daté le 30 avril 2013.

9. Département du Travail des États-Unis, L’Administration de Sécurité et Santé (2013), "Explosifs et agents explosifs", 29 CFR 1910.109. Accès à http://www.osha.gov/law-regs.html daté août 2013.

10. Directeur de Santé et de Sécurité du Royaume-Uni (2013), “Tableau 1 : Liste de limites d’exposition du milieu de travail approuvée (consolidé avec modifications, 2011),” Commission de Santé et de Sécurité, EH40/2005.

PRÉPARATION DE RENSEIGNEMENTS FTSS)/SDS:

DATE D’EMISSION: 20 septembre 2013 REMPLAÇANT: 2 août 2010 REJET:

TE Connectivity ne donne aucune garantie envers la précision ou le complet de cette information et rejette toute

responsabilité en connexion avec cet usage. L’obligation de TE Connectivity sera seulement mentionnée dans les termes et conditions de vente pour ce produit de TE Connectivity. TE Connectivity ne sera en aucun cas responsable pour aucuns dommages accidentels, indirects ou résultants de vente, revente, usage ou de mauvais usage du produit.

L’information présentée ici a été préparé par TE Connectivity par un personnel qualifié technique, et de notre connaissance est vrai et exact. L’information et les recommandations fournies pour ce produit sont avec notre croyance que l’acheteur/l’usager doit déterminer l’intention appropriée de ce produit. Les notes ne constituent pas une garantie, intentionnelle ou impliquée, réglementaire ou autre, ni une représentation que TE Connectivity en prend responsabilité.

L’information soumise est seulement pour l’information et la considération de l’usager. Aucun usage de ce produit par l’usager ne doit être déterminé avec compréhension des lois et régulations Fédérales et Provinciales.

Les Usagers sont avisés qu’ils peuvent avoir des obligations relatives additionnelles demandées par d’autres lois nationales et locales. Les Usagers sont avisés que cette information doit être soumise à l’attention de tous employés, agents, et contracteurs qui manœuvrent ce produit. Les Usagers des produits TE Connectivity doivent faire leur propre évaluation pour

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déterminer l’usage de chaque produit pour l’application spécifique et pour établir les procédures saufs de manœuvre et d’installation. Les Distributeurs de ce produit sont avisés de faire parvenir ce document, ou toute information contenue ici, à chaque acheteur de ce produit.

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