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Projet d’ordre du jour
Recueillement
1. Adoption de l’ordre du jour
Signature du livre d’or par Marie-Christine Fournier, trapéziste 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2015
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 27 janvier, 2 et 3 février 2015
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Réorganisation administrative à la Direction de l’urbanisme Document d’aide à la décision RHAC-2015-004-R-1
5.2 Entente à intervenir avec un membre du personnel de la Direction du développement économique et de la promotion concernant son congé à traitement différé
Document d’aide à la décision RHAC-2015-001 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et greffe
8. Direction générale
8.1 Aide financière à Le comptoir d’aide Le fouillis inc.
Document d’aide à la décision DG-2015-026
8.2 Modification de la résolution CV-2015-00-09 « Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation aux assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec »
Document d’aide à la décision DG-2015-045
8.3 Aide financière au Centre de pédiatrie sociale de Lévis Document d’aide à la décision DG-2015-041
9. Environnement
9.1 Financement de la dépense relative à la fourniture de services professionnels pour la réalisation de caractérisations environnementales de sites (phase II) Document d’aide à la décision ENV-2015-004
9.2 Décret des travaux d’enrochement à la marina du secteur Saint-Romuald Document d’aide à la décision ENV-2015-005
10. Infrastructures
10.1 Attribution de contrat pour la location d’une niveleuse à l’heure avec opérateurs pour le déneigement
Réf. : INF-TP-2014-025
10.2 Attribution de contrat pour l’entretien du réseau d’éclairage public Document d’aide à la décision INF-BI-2015-008
10.3 Détermination et installation de panneaux d’arrêt Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-012
10.4 Attribution du contrat pour la fourniture et livraison de pièces et d'accessoires d'égout en fonte
Document d’aide à la décision INF-TP-2015-007
10.5 Engagement envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques à l’égard des travaux relatifs aux postes de pompage PP-5, PP-7 et SN-M (secteurs Saint-Étienne-de-Lauzon et Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-016-R-1
10.6 Affectation de la réserve financière pour assumer les franchises et rétentions prévues aux contrats d’assurance
Document d’aide à la décision INF-2015-003
10.7 Attribution de contrat pour le réaménagement des bureaux administratifs de la sécurité incendie et décret de travaux
Document d’aide à la décision INF-BI-2015-009 11. Service de police
12. Service de la sécurité incendie
12.1 Financement de la dépense relative à l’acquisition d’équipements d’intervention
Document d’aide à la décision INC-2015-005
13. Vie communautaire
13.1 Décret d’un moratoire sur la reconnaissance de nouveaux organismes à la Direction de la vie communautaire
Document d’aide à la décision DVC-2015-003
13.2 Crédits additionnels relatifs à des revenus reportés de l’entente de développement culturel
Document d’aide à la décision DVC-ART-2015-005
13.3 Financement de la dépense relative aux travaux de drainage et d'irrigation des terrains sportifs
Document d’aide à la décision DVC-EQR-2015-003
13.4 Financement de la dépense relative à l’achat et l’installation de divers équipements des terrains de balle et décret des travaux
Document d’aide à la décision DVC-EQR-2015-004
d'éclairage pour le terrain numéro 3 du parc Quatre-Saisons du secteur Saint-Jean-Chrysostome et décret des travaux
Document d’aide à la décision DVC-EQR-2015-005
13.6 Financement de la dépense relative au programme interventions dans les parcs 2015 et financement afférent
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2015-004 14. Communications
15. Finances
15.1 Affectation de la réserve financière pour les salaires en assignation temporaire du 1er juillet au 31 décembre 2014
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-007 16. Urbanisme
17. Développement économique et promotion
17.1 Acquisition d’une partie du lot 5 402 738 du cadastre du Québec, dans le cadre de la réfection de la rue des Pionniers (secteur Saint-Nicolas) et affectation à l’utilité publique
Document d’aide à la décision DEV-2015-026
17.2 Abandon de la réserve pour fins publiques publiée sur le lot 2 154 505 du cadastre du Québec (boulevard de la Rive-Sud, Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision DEV-2015-024
17.3 Appui du projet de desserte en gaz naturel du secteur de Pintendre et de la municipalité régionale de comté de Bellechasse
Document d’aide à la décision DEV-2015-033
18. Bureau de projets
18.1 Acquisition du lot 5 472 080 du cadastre du Québec et d’une servitude sur le lot 5 472 084 de ce cadastre (ouverture de la rue Saindon, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision BP-2015-003
18.2 Acquisition à titre gratuit du lot 5 509 776 de ce cadastre (secteur Saint-Romuald, Carrefour Saint-Romuald), affectation à l’utilité publique, option d’achat du lot 5 566 953 de ce cadastre, et demande de libération d’une somme
Document d’aide à la décision BP-2015-004-R-2
19. Approvisionnement
19.1 Dépôt de listes de contrats au 31 août 2014 Document d’aide à la décision APP-2014-034
19.2 Dépôt de listes de contrats au 30 septembre 2014 Document d’aide à la décision APP-2014-035 20. Technologies de l’information
21. Assemblée(s) publique(s) de consultation
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement décrétant des emprunts pour financer les dépenses relatives à la fourniture de services professionnels et techniques Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-004
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-012
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro V-832 concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans les limites de la Ville de Charny
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-012
22.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (abrogation des restrictions concernant les matériaux de revêtement extérieur applicables dans certaines zones du secteur Roc Pointe ouest, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2015-013
22.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (retrait des normes de superficie maximale de plancher et d’occupation au sol pour les usages du groupe C3 commerce au détail ou de gros, service, avec entreposage extérieur et contrainte dans la zone I1308 située en bordure d’une partie du boulevard Guillaume-Couture et des rues Dumais, Arthur-Plante et Perreault, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-016
22.6 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (chemin des Oies, secteur Saint-Nicolas) Document d’aide à la décision URBA-2015-020
22.7 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-29 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (chemin des Oies, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2015-020
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (abrogation des restrictions concernant les matériaux de revêtement extérieur applicables dans certaines zones du secteur Roc Pointe ouest, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2015-013
23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (retrait des normes de superficie maximale de plancher et d’occupation au sol pour les usages du groupe C3 commerce au détail ou de gros, service, avec entreposage extérieur et contrainte dans la zone I1308 située en bordure d’une partie du boulevard Guillaume-Couture et des rues Dumais, Arthur-Plante et Perreault, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-016
le zonage et le lotissement (chemin des Oies, secteur Saint-Nicolas) Document d’aide à la décision URBA-2015-020
23.4 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-29 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (chemin des Oies, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2015-020
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de Règlement RV-2014-13-96 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (habitation au- dessus d’un rez-de-chaussée à usage commercial dans la zone C2543 située au coin des rues Étienne-Dallaire et Flaubert, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2015-047
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2015-14-09 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-009
25.2 Adoption du Règlement RV-2015-14-10 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-009 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
