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La carte électronique pour étrangers.

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Academic year: 2022

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La carte électronique pour étrangers.

Tout a commencé par un projet pilote lancé en 2006 dans quatre communes (Uccle, Tubize, Anvers et La Calamine) pour l'introduction progressive de l'équivalent électronique des cartes cartonnées blanches, jaunes, et bleues pour les citoyens étrangers. Plusieurs objectifs étaient visés.

Naturellement, l'imitation et la falsification des documents d'identité sont rendues plus difficiles grâce au remplacement des cartes en carton par des documents en polycarbonate personnalisés avec des appareils de haute qualité. Tout comme l'eID pour Belge, ces documents seront pourvus de caractéristiques d'authenticité difficiles à

reproduire.

Mais la carte à puce moderne répond également aux nouveaux besoins de la société. Elle constitue la pierre angulaire de l' « e-government » et permettra à l'étranger d'apposer sa signature électronique sur des documents électroniques grâce à l'identification

électronique (transactions commerciales et autres opérations en ligne). La nouvelle carte électronique permet à l'étranger, au moyen d'une connexion sécurisée, d'échanger des informations avec l'administration ou les entreprises privées et ce, n'importe quand et n'importe où.

Remarquez qu'il existe deux modèles de carte électronique pour étrangers. L'un pour les étrangers provenant de l'extérieur de l'Union européenne :

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(cliquez pour agrandir)

L'autre pour les ressortissants de l'Union :

Après une évaluation positive du projet pilote, le Conseil des ministres du 1er février 2008 a donné son feu vert pour la généralisation à toutes les communes de la carte

électronique pour étrangers.

Un travail d'envergure a alors été nécessaire pour équiper les administrations communales. Des formations ont été dispensées au personnel des communes ainsi qu'aux collaborateurs de notre Direction générale (notamment aux collaborateurs du helpdesk Belpic, déjà compétents en matière d'eID). Des mesures transitoires ont été prises en ce qui concerne les changements d'adresse et les pertes/vols de carte. Une nouvelle version de l'application Belpic a été installée dans les communes et dans les délégations régionales du Registre national.

Durant cette phase d'adaptation, les coordinateurs eID et le Helpdesk Belpic ont apporté un maximum de soutien aux communes. Les coordinateurs ont dispensé des formations sur l'application « Belpic » et sur les procédures relatives aux cartes pour étrangers au personnel qui n'avait pas d'expérience dans ce domaine.

C'est la commune de Melle en Flandre Orientale qui, après les communes pilotes, a été la première à basculer vers les cartes électroniques pour étrangers le 11 juin 2008. La commune de Mouscron fut la dernière à basculer le 5 novembre. Grâce à la bonne

collaboration entre la DGIP, les firmes de maintenances informatiques et le personnel des administrations communales, moins de cinq mois ont été nécessaires pour équiper toutes les communes du royaume !

Fin 2009, pas moins de 494 642 étrangers disposaient déjà d'une carte électronique : une belle réussite !

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