ÉVACUATION DES EAUX USÉES Q-2, r.22 Type «Enviro-Septic Système O» M. Daniel O Neill 783, chemin Martindale. Désignation cadastrale - LOT No

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808, rue de l’Oasis, Gatineau (Québec) J8R 3V4, Téléphone 819 205-0927

www.bhenvironnement.com

Ingénieur conseil

Client M. Daniel O’Neill Adresse 783, chemin Martindale

Désignation cadastrale - LOT N

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5 163 021 Municipalité de Low, Québec

DOSSIER : 21– IS - 136 DATE : 22 septembre 2021

PHOTO DU SITE

ÉVACUATION DES EAUX USÉES Q-2, r.22

Type « Enviro-Septic – Système ‘O’ »

Copies

Municipalité (2) Client (2)

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Enviro-Septic / TSA

Table des ma tiè re s Table des ma tiè re s

Table des matières

1.0 INTRODUCTION ... 1

1.1 Caractérisation ...1

Inventaire Faunique - Floristique ...1

2.0 CHAMP D’APPLICATION ... 1

2.1 Prohibitions ...1

2.2 Systèmes et produits prohibés ...1

2.3 Entretien du système de traitement ...1

2.4 Contrat d’entretien ...2

2.5 Permis ...2

3.0 EMPLACEMENT ... 2

3.1 Topographie du site ...2

3.2 Localisation ...2

4.0 CONCEPTION ... 3

4.1 Système de traitement préconisé ...3

4.2 Conduite d’amenée ...3

4.3 Capacité de la fosse septique ...4

4.4 Préfiltre ...4

4.5 Champ de polissage ...4

4.6 Sable filtrant Q-2, r.22 ...5

4.7 Évent ...5

4.8 Recouvrement ...6

5.0 MÉTHODE de CONSTRUCTION... 6

5.1 Recommandations à l’entrepreneur ...6

5.2 Interception des eaux de la nappe phréatique ...6

5.3 Déboisement ...6

5.4 Excavation et assise des fosses ...7

5.5 Construction de l’élément épurateur ...7

5.6 Inspection et fin des travaux (Visites de chantier) ...7

6.0 ATTESTATION de CONFORMITÉ des TRAVAUX ... 8

7.0 ENTRETIEN des INSTALLATIONS ... 8

7.1 Exploitation du système ...8

7.2 Additifs ...8

8.0 CONCEPTION ... 9 ANNEXES

TRIANGLE DE CORRÉLATION EN LABORATOIRE DE LA PERMÉABILITÉ ...

STRATIGRAPHIE………....

SOMMAIRE DES ÉLÉMENTS CONTROLÉS DE L’ARTICLE 4.1 ………...

PLANS D’ENSEMBLE...

CONDITIONS ENTRE LES PARTIES ...

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Enviro-Septic / TSA

Résumé

Résidence : Unifamiliale Logements multiples

Nom : O’Neill Prénom : Daniel

Lot : 5 163 021 783, chemin Martindale Secteur : Low, Qc.

Résidence : Existante Nouvelle # c.c. : 4 Débit quotidien (l/j) : 1 440 Salle de bain au sous-sol Pompe d’eau brute au sous-sol

Occupation : Annuelle Saisonnière

Puits Artésien existant Scellé Surface Puits avoisinants à plus de 30 mètres

Dossier : 21-IS-136 Date de la visite : 4 août 2021

Secondaire avancé (TSA) Enviro-Septic « O-TSA4D-P-35 » en SDSFP

Fosse existante à vidanger et remplir de sable ou retirer vers un site autorisé

Nouvelle fosse septique : 4.3 m³ volume total minimal (effectif 3.30 m³) Béton Préfiltre À même la fosse

Station pompage O-SP-500 de DBO Expert

Sol récepteur : Très perméable Perméable Peu perméable Imperméable Méthode : Granulométrie Sédimentométrie N/A

Terre végétale : 20 cm Nappe phréatique (NMMES) : N/A Roc : N/A Épaisseur de sol non saturé sous la surface du terrain récepteur : ___30___ cm

Pente : < 10 % Déboisement requis Oui

Champ de polissage de 44.0 m² 6 rangées de 6.10 mètres Tuyaux perforés : 300 mm

Drainage des eaux de surface : Fossé d’éloignement Tranchée drainante à 5 mètres

Rapport produit conformément au règlement Q-2, r.22 CONFORMITÉ

SYSTÈME DE TRAITEMENT COORDONNÉES

Note lors du relevé au site

 Radier de la conduite de sortie de la nouvelle fosse septique ±100.28

 Radier du champ de polissage = 101.0

 Contraintes limitantes pouvant influencer la localisation ou la construction du dispositif de traitement = Haut taux de silt (23.5%) et d’argile (16.9) suivi d’argile compacte

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Enviro-Septic / TSA 1.0 INTRODUCTION

Monsieur Daniel O’Neill a retenu nos services contre honoraires pour l’étude et l’inspection de la disposition et de l’évacuation des eaux usées de sa résidence existante. Dû au haut taux de silt (23.5%) et d’argile (16.9) suivi d’argile compacte, l’implantation sera du type traitement secondaire avancé avec champ de polissage.

Le propriétaire, ne nous a pas mentionné aucun autre usage projeté (activité professionnelle ou commerciale) autre que résidentielle unifamiliale de 4 chambres à coucher.

1.1 Caractérisation

Tel que convenu, nous avons procédé le 4 août 2021 à une étude de caractérisation du terrain récepteur proposé pour le dispositif d’évacuation.

Inventaire Faunique – Floristique

Le site à l’étude est constitué de gazon et feuillus à abattre et de souches à enlever dans un rayon de 3 mètres du champ de polissage.

Trois fouilles ont été effectuées sur la propriété à l’aide d’une pelle. L’échantillon pour l’analyse en laboratoire a été pris à 20 cm de la surface.

Le sol observé à l’emplacement des fouilles est constitué de 20 cm de terre végétale, suivi de sable (59.6 %), de silt (23.5 %), d’argile (16.9 %) suivi d’argile compacte par la suite.

La nappe phréatique n’a pas été atteinte sous le sol de surface et n’atteindra pas un niveau NMMES quelconque. Le roc n’est pas présent sous le sol de surface préconisé pour le terrain récepteur. L’épaisseur de sol non saturé sous le terrain récepteur est entre 30 à 40 cm.

La perméabilité est considérée comme perméable avec un haut taux de silt et d’argile selon 3 méthodes; triangle de corrélation en laboratoire, la description du sol indiqué ci-dessus, la stratigraphie en annexe de ce document et la méthode visuelle-textuelle du tableau 3.3 du MDDELCC en annexe du sommaire 4.1.

2.0 Champ d’application : Le règlement Q-2, r.22 s'applique au traitement et à l'évacuation des eaux usées et des eaux ménagères de toute résidence isolée. (article 2)

2.1 Prohibitions : Nul ne peut rejeter ni permettre le rejet dans l'environnement des eaux provenant de cabinets d'aisances ou des eaux usées ou ménagères. (article 3)

2.2 Systèmes et produits prohibés : Il est interdit de diriger vers le système de traitement des eaux usées, tout système de chloration, tout rejet d’un système d’adoucisseur d’eau ainsi que tout produit de nettoyage commercial, produit chimique, huile, graisse, peinture, solvant, insecticide ou tout produits non biodégradables. (article 3.1)

2.3 Entretien du système de traitement : L'utilisateur d'un système de traitement d'eaux usées est tenu de veiller à son entretien. Ainsi, il doit notamment s'assurer que toute pièce d'un système dont la durée de vie est atteinte soit remplacée. (article 3.2)

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2.4 Contrat d’entretien : Le propriétaire d’un système doit être lié en tout temps par contrat avec le fabricant avec stipulation qu’un entretien annuel minimal du système sera effectué. ^(article

3.3) Le fabricant, doit confirmer que le système a été entretenu et exploité selon ses directives et que la performance du système respecte les normes de rejets réglementaires.

Le propriétaire doit déposer une copie du contrat auprès de la municipalité locale où est située la résidence isolée.

Sur demande du propriétaire du système de traitement, la personne qui effectue l'entretien doit, dans les meilleurs délais, lui remettre copie du rapport d'entretien. Elle doit de même, avant le 31 décembre de chaque année, transmettre le rapport à la municipalité sur le territoire de laquelle est situé le système et mettre ce rapport à la disposition du ministre de l'Environnement.

2.5 Permis : Toute personne doit avant d'entreprendre les travaux de construction ou de modification, obtenir un permis de la municipalité où cette construction aura lieu. La municipalité doit délivrer un permis lorsque le projet prévoit que la construction / modification visée sera pourvue d'un dispositif de traitement des eaux usées conforme au règlement (article 4).

3.0 EMPLACEMENT 3.1 Topographie du site

Nous avons effectué un relevé topographique du site le 04 08 2021. Les élévations du terrain sont présentées au plan de localisation. L'étude des données topographiques nous indique un site récepteur ayant une pente inférieure à 10%.

3.2 Localisation du projet

Un plan nous a été fourni par le client démontrant les limites de la propriété. Ces informations nous ont permis de déterminer la localisation du système de traitement. À noter : Avant les travaux, le propriétaire est responsable de signaler les limites précises et exactes de sa propriété.

Les dessins produits avec ce devis ne constituent pas un certificat de localisation.

D'après des informations recueillies, le site n'est muni d'aucun système de drainage souterrain, ni de sol remblayé.

Aucun puits avoisinant n’est à moins de 30,0 m (100’ – 0’’). La source d’alimentation en eau est à même un puits artésien existant.

On a projeté une installation de fosse septique et d’un traitement secondaire avancé « Enviro- Septic ». L'entrepreneur demeure responsable de la localisation du système de traitement des eaux usées et devra respecter les normes de distance présentées au présent devis, dont :

a) Exempt de circulation motorisée;

b) Pas susceptible d'être submergé (tout orifice de raccordement du système étanche doit se situer au dessus du niveau maximal moyen des eaux souterraines NMMES);

c) Accessible pour en effectuer la vidange.

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Tout système de traitement ou toute partie d'un tel système (qui est étanche ou non étanche) doit être installé conformément aux distances indiquées au tableau suivant (article 87.9 / 7.x)

POINTS DE RÉFÉRENCE VISÉS

DISTANCE MINIMALE REQUISE Système étanche Système

non-étanche Puits scellé – Règlement sur le captage des eaux souterraines,

décret 696-2014 du 1^er avril 2015 15 m 15 m

Autre puits ou source servant à l’alimentation en eau 15 m 30 m

Lac ou cours d’eau À l’extérieur de la

bande riveraine 15 m

Marais ou étang 15 m 15 m

Résidence 1.5 m 5 m

Conduite souterraine de drainage de sol N/A 5 m

Haut d’un talus N/A 3 m

Limite de propriété, conduite d’eau de consommation 1.5 m 2 m

Arbre N/A 2 m

Les distances visées au tableau sont mesurées à partir de l'extrémité du système de traitement.

4.0 CONCEPTION : La conception de l’élément épurateur est faite de façon à fournir une solution permettant de rencontrer les exigences de rejet.

Les eaux usées d’un élément épurateur ne doivent jamais sortir à la surface. Ce système doit être conforme à la norme NQ 3680-910 pour une capacité hydraulique égale ou supérieure au débit total quotidien.

4.1 Système de traitement préconisé : sera constitué d’une fosse septique préfabriquée, d’un traitement secondaire avancé « Enviro-Septic » et d’un champ de polissage. En raison du haut taux de silt (23.5%) et d’argile (16.9) suivi d’argile compacte il n’est pas possible de construire un élément épurateur conventionnel.

4.2 Conduite d’amenée : Les eaux usées doivent être canalisées au moyen d'une conduite d'amenée étanche et conforme à la norme NQ 3624 – 130. (article 8)

Dans le cas où les eaux usées sont acheminées par gravité, la pente de la conduite d'amenée doit être comprise entre 1 et 2 cm par mètre (1% à 2% maximum) et avoir un diamètre d'au moins 10 cm. Les changements de direction ne seront pas supérieurs à 22.5°.

La conduite d’amenée doit reposer sur 15 cm et être recouverte d’au moins 15 cm de sable bien compacte et ne comportant ni cailloux, cendre ou terre gelée. Au besoin, protéger contre le gel à l’aide de matériel isolant à l’épreuve des intempéries ainsi que du tassement ou de l’écrasement (Ex. : installer à l’intérieur d’un ponceau). Tout raccordement d'une conduite à la structure d'un dispositif de traitement doit être étanche et flexible. (article 9)

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4.3 Capacité totale minimale de la fosse septique pour la résidence comptant 4 chambres à coucher avec salle de bain au sous-sol et pompe des eaux brutes sera de 4.3 m³ (950 gallons).

La fosse septique préfabriquée doit être conforme à la norme NQ 3680-905 et être installée en respectant les articles suivants (article 10) :

 La fosse doit être munie de 2 ouvertures de visite offrant un espace libre minimal de 50 cm, pourvues de couvercles étanches destinés à empêcher l'entrée des eaux de ruissellement et prolongées jusqu'à la surface du sol par des cheminées étanches et isolées contre le gel et être munies d'un couvercle étanche;

 Les cheminées donnant accès aux ouvertures de visite doivent :

o être fixées fermement à la fosse à l’aide de joints permanents et étanches;

o être munies de couvercles étanches et sécuritaires, dont l’installation et l’aménagement permettent d’éloigner les eaux de ruissellement et d’empêcher les infiltrations d’eau à l’intérieur.

 La hauteur du remblai au dessus de la fosse ne doit pas excéder 90 cm.

La fosse septique doit être étanche de façon à ne permettre le passage de l'eau que par les orifices prévus à cette fin. (article 12)

Une fosse septique utilisée à longueur d'année doit être vidangée au moins une fois tous les 2 ans

(article 13) et remplie d’eau après la vidange.

La fosse septique ne doit recevoir que les eaux usées. Il est interdit de déverser les eaux pluviales ou les eaux provenant des drains de construction, les eaux de toiture, pompes d’assèchement, drains de planchers ou de garage.

La fosse septique doit être ventilée par une conduite de ventilation d'au moins 10 cm de diamètre ou être raccordée à la conduite de ventilation de la résidence isolée desservie. (article 14)

Toute fosse septique doit être protégée contre le gel. En hiver il est donc conseillé de ne pas enlever la neige en surface de la fosse septique, sauf pour la conduite de ventilation.

4.4 PRÉFILTRE : destiné à prévenir le colmatage doit-être intégré à la fosse septique.

4.5 LE CHAMP DE POLISSAGE

Les eaux usées qui sortent de la fosse septique doivent être réparties uniformément dans les conduites « Enviro – Septic » à l’aide d’une station de pompage « O-SP-500 » de la Cie DBO Expert pour former un système de distribution sous faible pression « SDSFP ».

Conditions d'implantation : Conduites de 30 cm de diamètre enveloppées à même une couche de sable filtrant Q-2, r.22 (entourant les conduites).

a) La pente du terrain récepteur est inférieure à 30 %;

b) Le champ de polissage respecte les normes de localisation prévues à l'article 7.2.d mentionné précédemment;

c) Lorsque le terrain récepteur est constitué soit d'un sol très perméable, le niveau du roc, des eaux souterraines ou de toute couche de sol imperméable, peu perméable ou perméable doit se situer à au moins 60 cm (24’’) sous la surface de ce terrain récepteur initial (article 87.24);

d) Lorsque le terrain récepteur est constitué d'un sol perméable ou peu perméable, le niveau du roc, des eaux souterraines ou de toute couche de sol imperméable, doit se situer à au moins 30 cm (12’’) sous la surface de ce terrain récepteur initial (article 87.24).

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4.6 Sable filtrant Q-2, r.22 : La couche de sable doit être d'au moins 35 cm sous les conduites et elle doit être foulée par arrosage avant l'installation des tuyaux (article 37a). Le sable filtrant doit respecter :

i. Le diamètre effectif est compris entre 0,25 et 1 mm ; ii. Le coefficient d'uniformité est inférieur ou égal à 4,5 ;

iii. Moins de 4 % des particules ont un diamètre inférieur à 80 µm ; iv. Moins de 20 % des particules ont un diamètre supérieur à 2,5 mm.

La superficie d'absorption totale d'un champ de polissage constitué d'un lit d'absorption desservant une résidence isolée doit être conforme aux normes suivantes, selon la perméabilité du terrain récepteur et le nombre de chambres à coucher. (article 87.25)

Nombre de chambres à coucher

Superficie totale disponible (en m²) Terrain récepteur

très perméable Terrain récepteur

perméable Terrain récepteur peu perméable

1 7 14 35

2 11 22 54

3 16 32 81

4 22 44 108

5 27 54 135

6 32 64 162

Système d’échantillonnage : Tout système de traitement secondaire avancé doit être muni d’un dispositif d’échantillonnage accessible qui permet de prélever un échantillon représentatif de la qualité de l’effluent du système. (article 87.11)

4.7 Évent : Le bon fonctionnement du système « Enviro-Septic » requiert une bonne aération de chaque rangée ou section du système. Il est primordial que le système soit alimenté par un circuit aéré en continu entre l’évent d’entrée et l’évent de sortie.

 Il doit y avoir un différentiel minimum de 3 mètres entre l’évent d’entrée et celui de sortie. (L’évent de la toiture est généralement utilisé comme évent de sortie);

 Doit-être assez haut pour dépasser la neige en hiver (minimum 1.2 mètres), mais peut- être raccourci en été (ajustable);

 Peut-être placé à l’extérieur du champ de polissage et camouflé dans les arbres;

 La conduite d’aération reliant l’évent d’entrée au système « Enviro-Septic » doit toujours passer par l’orifice du haut du double adapteur décentré;

 Doit préférablement être raccordé entre deux rangées de conduites;

 Doit avoir une pente minimale de 1% qui descend vers le système afin d’éviter l’accumulation d’eau de condensation;

 Pour prévenir les odeurs il est fortement recommandé l’installation d’un filtre au charbon.

La présence d’un poste de pompage requiert toutefois une attention particulière, soit par la mise en place d’une conduite de dérivation.

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4.8 Recouvrement : Les conduites doivent être recouvertes d’un minimum de 10 cm de sable filtrant, suivi d’un remblai minimal de 20 de terre perméable à l'air au dessus du sable filtrant et de 10 cm de terre noire pour un remblai minimal perméable à l'air de 30 cm. Le nivellement final doit permettre le ruissellement des eaux vers l’extérieur du système.

Afin de stabiliser le remblai et d’assurer l’évaporation, on doit ensemencer dès les travaux terminés. En période saisonnière peu propice à l’ensemencement, il sera nécessaire de le recouvrir d’une tourbe herbacée de qualité (article 24). Il est interdit de remblayer avec de la glaise, argile, matériel silteux, roches, débris, etc.

5.0 MÉTHODE DE CONSTRUCTION

5.1 Recommandations à l'entrepreneur : L'entrepreneur est responsable de réaliser la construction du système d'épuration en conformité avec les plans et devis ainsi que les règles de l'art. Il est responsable d'installer les matériaux suivant les recommandations des fabricants.

La construction et la mise en route des installations de traitements des eaux usées se réalisent idéalement en période estivale (température chaude) de manière à favoriser l'établissement rapide de l'équilibre biologique essentiel à leur bon fonctionnement.

Toute condition exceptionnelle ou l’indication de tout élément pouvant influencer la localisation ou la construction du dispositif de traitement lors des travaux par l’entrepreneur doit être communiquée dès que possible avant de procéder. (Ex. : Condition du sol récepteur différent du rapport ou lors des fouilles, nappe phréatique, roc, couche imperméable, risque de colmatage, risque d’inondation, etc.). Le concepteur verra à y apporter les modifications nécessaires.

5.2 Interception des eaux de la nappe phréatique : Le cas échéant, si ces eaux doivent être interceptées à l’aide de tranchées filtrantes, ces tranchées doivent être à 5 mètres de l’élément épurateur.

5.3 Déboisement : Le cas échéant, exécuter le déboisement requis sur un périmètre de 3.0 mètres de l’élément épurateur, enlever la tourbe de surface, excaver le sol initial récepteur jusqu’au niveau indiqué sur les plans d’élévation et scarifier 10 cm du terrain récepteur.

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5.4 Excavation et assise des fosses : Il est primordial que le fond de l'excavation prévue pour les fosses ait une capacité portante suffisante pour la maintenir à niveau. Le sol sous-jacent ne doit donc pas avoir été remanié, de façon à éviter les tassements.

Lors de la mise en place des fosses, il faut prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter d'endommager les éléments et s'assurer que toutes les règles de sécurité sont bien respectées.

Le remblayage périphérique (dessus et en pourtour) des fosses s'effectue avec un matériau exempt glaise, argile, matériel silteux, roches, débris, gélif, cailloux, de détritus, etc. Il faut s'assurer que le matériau de remblai est bien saturé sur toute sa profondeur et que la fosse septique a été au préalable remplie d'eau.

5.5 Construction de l’élément épurateur : Prendre les dispositions nécessaires pour que toute circulation de véhicule ou d'équipement lourd soit interdite à l'intérieur de la zone d’implantation et que cette surface ne soit pas utilisée pour l'entreposage de matériaux ce qui diminuerait la perméabilité du sol. La machinerie doit de préférence, effectuer les travaux à partir de l'extérieur de la zone. Si cela n'est pas possible, les travaux doivent être exécutés au moyen d'une machinerie légère en s'assurant qu'une couche de matériaux granulaires sépare en tout temps la machinerie de la surface d'infiltration. Il est également important d'éviter d'effectuer les travaux lorsque le sol est détrempé.

5.6 Inspection et fin des travaux : L’entrepreneur devra compléter les travaux et le remblai final dans les vingt-quatre heures du début des travaux afin d’éviter le calmotage.

VISITES DU CHANTIER DURANT LA CONSTRUCTION : Durant les travaux de construction du système septique, au plus trois (3) des visites du chantier seront exécutées. Avant le début des travaux, l’entrepreneur doit établir conjointement le calendrier des travaux.

 Le cas échéant, revoir le devis, la conception, le plan de travail avec l’entrepreneur

 Vérifier l’installation septique et que les distances sont respectées;

 Vérifier le niveau de végétation du remblai final et les pentes

 L’éloignement et le drainage des eaux de surface autour de l’élément récepteur;

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6.0 ATTESTATION DE CONFORMITÉ DES TRAVAUX

Les travaux devront être exécutés conformément aux plans et devis. Si des défectuosités sont constatées, l’ingénieur avertira immédiatement l’entrepreneur afin d’y remédier.

Suivant l’acceptation finale des travaux, une attestation de conformité en deux (2) copies sera transmise au propriétaire dans les 30 jours suivant la fin des travaux.

Cette attestation décrira, s’il y a lieu, toutes les modifications par rapport aux plans et devis sur une liste de changements. Des photographies de la construction seront également jointes au rapport. Le cas échéant, un plan tel que construit sera annexé.

Cette attestation n’est pas irrévocable, pourvu que le débit quotidien soit égal ou inférieur au devis de conception, que l’installation, l’assemblage des équipements et l’exploitation soient conforme à la performance prévue, qu’il n’y a aucun ajout non indiqué initialement au devis pouvant influencer l’installation, qu’un entretien et une vidange périodique soit pratiquée, l’installation septique sera fonctionnelle dans des conditions normales d’utilisation.

7.0 ENTRETIEN PRÉVENTIF DES INSTALLATIONS

7.1 Exploitation du système : Malgré la simplicité du traitement des eaux usées au moyen d'une installation septique, une exploitation adéquate demeure tout de même capitale pour assurer l'efficacité environnementale, le bon fonctionnement et la pérennité de l'installation.

L'inspection et l'entretien réguliers des ouvrages sont des fonctions essentielles de l'exploitation d'une installation septique. Le suivi des volumes d'eaux usées traitées et du niveau d'eau dans les piézomètres peut permettre d'intervenir pour corriger une installation septique avant d'atteindre un point de non-retour nécessitant le remplacement complet de l'élément épurateur.

Le cas échéant, la station de pompage devrait être inspectée périodiquement et demeurée fonctionnelle en tout temps.

7.2 Additifs : La fosse septique fournit généralement un rendement satisfaisant sans l’ajout d’additifs. D’autres part, certains types d’additifs favorisent la solubilisation des matières grasses, tandis que d’autres interfèrent dans la sédimentation des solides. Pour cette raison, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des parcs ne recommande pas l’usage d’additifs, et leur utilisation ne peut justifier une dérogation à la vidange de la fosse septique. (Guide technique, C.35, 6.12)

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8.0 CONCEPTION - Recommandations

1. Nous attestons que l’installation septique respectera les recommandations et le guide d’installation du fabricant.

2. Le propriétaire a l’obligation d’utiliser le système de traitement conformément aux normes réglementaires et aux directives du guide d’utilisation du fabricant.

3. Le propriétaire a l’obligation d’aviser la municipalité lors d’une panne, d’un déversement, d’un bri ou de la négligence du fabricant à effectuer ses visites d’entretien ou de toute autre situation pouvant avoir un impact sur la performance attendue.

4. À noter : Il y a une salle de bain au sous-sol c/a pompe d’évacuation des eaux usées vers la fosse septique. De telles installations, ne font jamais parti de notre conception et c’est au risque et péril du propriétaire. L’utilisation de pompes d’eaux brutes au sous-sol a pour effet de réduire considérablement la durée de vie utile d’un élément épurateur. Pour minimiser les risques de colmatage, le propriétaire devrait choisir une pompe du type

« Vortex » afin d’éviter d’hachurer les solides.

5. Vidanger et remplir de sable la fosse septique existante ou retirer et disposer vers un site autorisé.

6. La nouvelle fosse septique en béton pour la résidence comptant 4 chambres à coucher avec salle de bain au sous-sol et pompe des eaux brutes aura une capacité de 4.3 m³ (950 gallons) conforme à la norme NQ 3680 -905.

7. La fosse doit être munie de 2 ouvertures de visite offrant un espace libre minimal de 50 cm, pourvues de couvercles étanches destinés à empêcher l'entrée des eaux de ruissellement et prolongées jusqu'à la surface du sol par des cheminées étanches et isolées contre le gel et être munies de couvercles étanches (article 10).

8. Les cheminées donnant accès aux ouvertures de visite doivent :

o être fixées fermement à la fosse à l’aide de joints permanents et étanches;

o être munies de couvercles étanches et sécuritaires, dont l’installation et l’aménagement permettent d’éloigner les eaux de ruissellement et d’empêcher les infiltrations d’eau à l’intérieur des fosses.

9. Le préfiltre à même la fosse septique destiné à prévenir le colmatage doit-être maintenu et entretenu au minimum 2 fois l’an (automne/printemps) et son installation doit permettre d'en effectuer l'entretien et le nettoyage facilement. (article 16)

10. Les fosses doivent être installées de niveau (écart maximum entre les coins de 15 mm) sous une couche de pierre concassée.

11. La hauteur du remblai au dessus de la fosse ne doit pas excéder 90 cm. (article 10o)

12. Protéger les conduites d’amenées du gel à l’aide d’un matériel isolant « Styrofoam » à l’épreuve des intempéries (l’ajout d’un fils chauffant est fortement recommandé surtout si une véranda va recouvrir la conduite d’amenée et empêcher une couverture isolante de neige ou la conduite est peu profonde). Protéger les conduites du tassement ou de la possibilité d’écrasement (installer à l’intérieur d’un ponceau).

13. Il est fortement recommandé par le manufacturier d’installer un filtre au charbon sur l’évent de sortie de la résidence

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CONCEPTION - Recommandations (suite…) Champ de polissage – Type « 3 » O-TSA4D-P-35

14. Faire le déboisement dans un rayon de 3.0 mètres du champ de polissage.

15. Lorsque le terrain récepteur est constitué d'un sol perméable ou peu perméable, le fond de la couche de pierre concassée doit se situer à au moins 30 cm du roc, des eaux souterraines ou de toute couche de sol imperméable. (article 87.24)

16. Pour permettre une distribution égale des eaux usées, il sera nécessaire d’installer une station de pompage « O-SP-500 » de la Cie DBO Expert pour former un système de distribution sous faible pression « SDSFP » du champ de polissage. Porter une attention particulière à toute remontée de nappe phréatique qui pourrait soulever la station. Elle doit être ventilée par aération différentiel du bâtiment et munie d’une alarme haut niveau. Prévoir le raccordement électrique par un électricien qualifié.

17. Construire un champ de polissage de 5.38 mètres de largeur par 8.18 mètres de long pour une superficie minimale de 44.0 m². En débutant par 35 cm de sable filtrant Q-2, r.22 foulé par arrosage.

18. Procéder à l’installation de 6 rangées de 6.10 mètres de long (2 conduites de 3.05 m par rangée). L’espacement c.c. des rangées (Ecc) sera de 60 cm, espacement latéral (EL) de 45 cm et l’espacement aux extrémités (EE) de 30 cm. Le sable filtrant doit envelopper (entourer) les conduites et recouvrir d’un minimum de 10 cm.

19. Évent : Voir la section 4.7, pages 5 et 6 de ce devis.

20. Appliquer un remblai de 20 cm de terre perméable à l'air au dessus du sable filtrant. Il est interdit de remblayer avec de la glaise, argile, matériel silteux, roches, débris, etc. À noter, que le matériel de remblai doit être déposé à l’aide d’une pelle mécanique et non poussé.

Ainsi, l’utilisation d’un bélier mécanique (bulldozer) est à proscrire.

21. Appliquer 10 cm de terre noire pour un remblai total perméable à l'air de 30 cm.

22. Ensemencer dès les travaux terminés. En période saisonnière peu propice à l’ensemencement, il sera nécessaire de le recouvrir d’une tourbe herbacée de qualité.

23. Éloigner les eaux de surface de l’élément épurateur à l’aide d’un fossé, voir dessins.

24. Il est fortement recommandé que l’entrepreneur soit en règle auprès de la Régie du Bâtiment du Québec (exigé son numéro RBQ) afin de garantir ses compétences.

25. Il est interdit de diriger vers le système de traitement des eaux usées, tout système de chloration (article 3.1), tout rejet d’un système d’adoucisseur d’eau ainsi que tout produit de nettoyage commercial, produit chimique, huile, graisse, peinture, solvant, insecticide ou tout produits non biodégradables. De déverser les eaux pluviales ou les eaux provenant des drains de construction, les eaux de toiture, de pompes d’assèchement, drains de planchers ou de garage dans le système de traitement des eaux usées.

26. L’utilisation de broyeur à déchet est à proscrire en tout temps.

27. NE JAMAIS PÉNÉTRER DANS UNE FOSSE SEPTIQUE DES GAZ INODORES (H2S) POUVANT CAUSER LA MORT PEUVENT ÊTRE PRÉSENTS.

10

(14)

Enviro-Septic / TSA INSPECTIONS :

Le propriétaire (ou son entrepreneur) doit nous aviser 24 heures à l’avance de toute inspection.

Pour l’inspection finale qui permettra d’obtenir L’ATTESTATION DE CONFORMITÉ, le propriétaire doit s’assurer que tous les travaux sont complétés et que l’installation est fonctionnelle avant de nous appeler :

a. Ensemencement (gazon) de l’installation septique;

b. Le cas échéant, creusage de fossés pour éloigner les eaux de surface, mur de soutien en roche, protection pour prévenir la circulation autour de l’installation septique, vidange et disposition de la fosse septique existante, tout raccordement électrique, etc.;

c. Puits d’alimentation localisé au terrain et opérationnel;

d. Le cas échéant, la municipalité pourrait exiger une copie du contrat d’entretien avec le manufacturier d’un système de Traitement Secondaire Avancé (TSA) avant le remboursement de votre dépôt. Si c’est le cas, veuillez contacter votre entrepreneur;

e. Si un plan tel que construit est exigé parce que les équipements septiques ou puits ne sont pas aux endroits projetés par choix de l'entrepreneur, le client ou la municipalité, le coût de l’annotation sera de $100 ou $200 pour un nouveau dessin.

Note : Les piquets de l'emplacement du champ d’épuration sont approximatifs, l'entrepreneur est responsable de respecter les distances de recul (lignes de propriété, bâtiment, puits, bande

riveraine, etc.). Au besoin, l'entrepreneur doit communiquer avec le concepteur avant de procéder.

11

(15)

Enviro-Septic / TSA

DESIGN - Recommendations

1. We attest that the septic installation will respect the manufacturer’s recommendations and installation guidelines.

2. The owner of a secondary treatment system must follow the manufacturer's recommendations in regards to installation, use and maintenance in accordance with the manufacturer's manuals.

3. The owner has the obligation to report to the municipality of any breakdown, discharge or negligence of the manufacturer to carry out his site visits for maintenance or any other situation which could impact the performance of the system.

4. Please note: An effluent raw water pump is installed in the basement to serve a washroom.

This type of installation is never part of our designs and it’s at the owner’s risk since it can seal the leaching field. This will significantly reduce the useful life of the seepage system. In order to minimize the risk, the owner should choose a “Vortex” type pump in order to prevent breaking up the effluent.

5. Empty and fill with sand the existing septic tank or remove and dispose towards an authorised site.

6. The new prefabricated concrete septic tank for the 4 bedroom dwelling c/w basement washroom and raw water pump will comply with Standard NQ 3680-905 of 4.3 m³ (950 gallons) in capacity.

7. The septic tank must be equipped with 2 inspection openings with a minimum clearance of 50 cm, provided with watertight lids designed to prevent the entry of runoff water and prolonged to the surface of the ground by watertight and insulated chimneys provided with watertight covers (article 10).

8. Chimneys providing access to openings shall be:

a. Fastened firmly to the septic tanks with permanent and watertight seals;

b. Equipped with watertight and safe lids, the installation and arrangement of which make it possible to divert runoff water and infiltration within the septic tanks.

9. The prefilter within the septic tank to prevent clogging should be maintained and serviced at least twice a year (fall / spring) and installed so as to allow for maintenance and cleaning 10. All tanks must be leveled under a layer of crush stone (maximum deflection of 15 mm

between corners).

11. The height of the backfill above the tank shall not exceed 90 cm. (article 10o)

12. Protect the effluent piping from freezing with weather resistant Styrofoam. The addition of a heat tracing cable is highly recommended especially if a veranda will cover the effluent piping and prevent an insulating blanket of snow or if the piping is at shallow depth.

Protect the piping from possible crushing, install inside a culvert pipe.

13. It is strongly recommended by the manufacturer to install a carbon filter on the dwelling vent to avoid any possible septic odours

12

(16)

Enviro-Septic / TSA

DESIGN - Recommendations (continued…) Polishing leaching field– Type « 3 » TSA4D-P-35

14. Remove the surface vegetation, trees and shrubs within a 3 meter perimeter of the leaching field.

15. Where the disposal site is permeable or low permeability soil, the distance between the bottom of the bed of crushed stone and the bedrock, underground water or layer of impermeable soil must be at least 30 cm. (article 87.24)

16. To permit an equal distribution of the effluent water, install an Enviro-Septic « O-SP-500 » pumping station from DBO Expert which will distribute under low pressure the wastewater to the polishing leaching field. Pay special attention to the rise of any underground water which could lift the pumping station. It must be differentially ventilated by the dwelling vent and be equipped with a high level alarm. Foresee the electrical connection by a qualified electrician.

17. Construct a 44 m² polishing leaching field, 5.38 meters wide by 8.18 meters long. Starting with 35 cm in depth of thoroughly water sprayed Q-2, r.22 filter sand.

18. Proceed to install the « Enviro - Septic advanced secondary treatment system » consisting of 6 rows of 6.10 meters in length (2 conduits of 3.05 m per row), spacing c.c.(Ecc) of 60 cm c.c., lateral (EL) spacing of 45 cm and at the ends (EE) of 30 cm from the limit of the leaching bed. The filter sand must wrap the “Enviro – Septic piping system” with a minimum of 10 cm above the piping system.

19. Venting: Reference section 4.7, pages 5 and 6 of this report

20. Apply (cover the absorption field) with a layer of 20 cm of soil permeable to air; sloped to facilitate the drainage of run-off water. It is forbidden to backfill with a covering of clay, argil, silt materials, rocks, debris, etc. Please note, the backfill material must be deposited with a mechanical digger and not pushed or bulldozed.

21. Apply 10 cm of top soil, for a total backfill cover permeable to air of 30 cm. (article 21g)

22. Stabilize the soil with grass-type vegetation as soon as the work is completed. During periods less favourable to seeding, it will be necessary to turf with a good quality covering.

23. Divert any possible run-off water away from the septic area with a surface trench. Reference drawings.

24. It is highly recommended the contractor retained be a member of the ‘Régie du Bâtiment du Québec’ (ask for his RBQ number) in order to assure his competencies.

25. Prohibited systems and products: No one may dispose into their waste disposal system any chlorination system, including gaseous chlorine, sodium hypochlorite and chlorine dioxide systems, any chlorination-dechlorination system, water treatment systems, or any product harmful to aquatic life or that entails sub-products undesirable for public health such as paint and solvents, commercial cleaning products, chemical products, oils, greases, insecticides or any product that is considered non biodegradable. It is also forbidden to discharge rain water or construction drains, water from roof gutters, sump pumps, floor or garage drains into the septic system.

26. The use of a garbage dispenser is also forbidden.

27. NEVER ENTER A SEPTIC TANK ODORLESS GAZ (H2S) CAPABLE OF CAUSING DEATH COULD BE PRESENT.

13

(17)

Enviro-Septic / TSA INSPECTIONS:

The owner (or his contractor) must notify us 24 hours in advance of any inspection. For the final inspection to obtain the CERTIFICATION OF CONFORMITY, the owner must ensure that all work is completed and that the installation is functional before calling us:

a. Seeding (grass) over the septic system;

b. Where applicable, trench to divert any possible run-off water from the septic area, rock retaining wall, protection to prevent circulation around the septic system, emptying and disposing of the existing septic tank, any electrical connections, etc.;

c. Well located on the property and functional;

d. If applicable, the municipality could request a copy of the manufacturer’s maintenance contract for an Advanced Secondary Treatment System (TSA) before reimbursing your deposit. If it’s the case, contact your contractor;

e. If an as-built drawing is required because the septic system or well are not at the projected locations by contractor's choice, client or municipality, the annotation cost is $100 or $200 for a new drawing.

Note : The stakes for the leaching field are approximate, the contractor is responsible for respecting the setback distances (property lines, dwelling, wells, etc.). If necessary, the contractor must contact the designer before proceeding.

14

(18)

ANALYSE GRANULOMÉTRIQUE

LC 21-040 & NQ 2501-025

CLIENT BH Environnement inc. LE-21-0259-00

PROJET Contrôle qualitatif 2021

LOCALISATION N° LAB.:

Préparé par: Approuvé par: Date

N/Réf.: LO001 (R01 18-04-2013)

Fraction Fine Fraction Grossière

(%) Échantillon Sol naturel

22,0

D10 (mm) D30 (mm) D60 (mm) Cu

N° Dossier :

N° Client :21-IS-136 234 802

POURCENTAGES DES FRACTIONS GRANULOMÉTRIQUES

N/A

Argile (%) Silt (%) Sable (%) Gravier (%) Cailloux (%) Blocs (%)

16,9 23,5 59,6 0,0 0,0

783 ch. Martinedale ,Low

Cc Wn (%)

N/A 0,0208 0,111 N/A N/A

56,00 100 1,250 100 0,0223 31

40,00 100 0,630 98 0,0131

31,50 100 0,315 85 0,0094

20,00 100 0,160 71 0,0061

14,00 100 0,080 53 0,0051

Marc Brizard Marc Brizard 2021-08-25

Sable silteux un peu d'argile

5,00 100 0,048 39 0,0025 18

2,00 100 0,035

10,00 100 0,050

ET SÉDIMENTOMÉTRIE

34 0,0014 16

40 0,0035 19

Nomenclature

20 22

Profondeur N/A

23 26

TABLEAU DES POURCENTAGES PASSANTS DESCRIPTION DE L'ÉCHANTILLON

(mm) (%) (mm) (%) (mm)

0 10 20 30 40 50 60 70 80 90 100

0.000 0.000 0.000 0.001 0.010 0.100 1.000

Pourcentage passant

Diamètre (mm)

300,000 80,000

5,000 0,400

0,080 0,002

PARTICULES FINES

ARGILE FIN MOYEN

SABLE

CAILLOUX

SILT GRAVIER BLOCS

GROS FIN GROS

(19)

Essais sur matériaux granulaires

531, boul. Maloney Est Gatineau, Québec, J8P 1E8 819 986-3300

Projet : Essais de laboratoire Année 2021 Client : BH ENVIRONNEMENT

Projet # : LE21025900 Client # : BHENVI100

V/D : Date : 2021-08-05

Échantillonnage Granulométrie LC 21-040 / CSA A23.2-2A

Tamis % passant Exigences Statut

№ de lab. : 234 802 112 mm 100

Type de matériau : Sol naturel 80 mm 100

Calibre : Sol naturel (0,050 mm) 56 mm 100

Fournisseur/Carrière : En place / In situ 40 mm 100

Prélevé par : le client 31.5 mm 100

Prélevé le : 2021-08-04 20 mm 100

Localisation du prélèvement : 783 ch. Martindale, Low 14 mm 100

10 mm 100

Épaisseur de la couche : 5 mm 100

Usage : 2.0 mm 100

Référence client : 21-IS-136 1.25 mm 100

0.630 mm 98

0.315 mm 85

0.160 mm 71

0.080 mm 52,7 0.050 mm 40,4

Autres essais Unité Résultat Exigences Statut

Remarques

Les résultats sont représentatifs de l'échantillon fourni par le client.

Matériau composé d'au moins 59.6% de sable et 23.5% de silt et 16.9% d'argile.

Zone B - Perméable (selon le graphique de l'annexe 1 du règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées - Loi sur la qualité de l'environnement / Q.2, r 22)

Préparé par : Vérifié par : Date : 2021-08-25

Marc Brizard Marc Brizard

(20)

Password = Texture

BH Environnememt pour Dossier : 21-IS-136

% SABLE 1 59.60% %ARGILE 1 16.90% % Silt 1 23.50%

% Sand 2 0.00% %Clay 2 0.00% % Silt 2 100.00%

% Sand 3 0.00% %Clay 3 0.00% % Silt 3 100.00%

% Sand 4 0.00% %Clay 4 0.00% % Silt 4 100.00%

% Very Coarse 0.00%

% Coarse 0.00%

% Medium 0.00%

% Fine 0.00%

% Very Fine 0.00%

% Very Coarse 0.00%

% Coarse 0.00% 0.388 0.312

% Medium 0.00% 1.095 0.145

% Fine 0.00% 1.095 0.145

% Very Fine 0.00% 1.095 0.145

% Very Coarse 0.00% 0.525

% Coarse 0.00% 1.04

% Medium 0.00%

% Fine 0.00%

% Very Fine 0.00%

% Very Coarse 0.00%

% Coarse 0.00%

% Medium 0.00%

% Fine 0.00%

% Very Fine 0.00%

Daniel O'Neil

Insérer les valeurs que dans ces 4 cellules beiges

Sable Argile Silt

SILT USDA Texture LIMON SABLONNEUX

SILT SILT

Optional Sand 1

Optional Sand 2

Optional Sand 3

Optional Sand 4

0.000 0.200 0.400 0.600 0.800 1.000 1.200

Triangle de corrélation

B

C D

A

ATrès perméable BPerméable CPeu perméable DImperméable

(21)

DOSSIER: SABLE: 59.6%

NOM: SILT: 23.5%

ADRESSE: ARGILE 16.9%

ÉCHANTILLON: PRIS À: 100.71 ( 0.20 m) CONTRAINTE:

P-1-1 P-2-1 P-3-1 P-4-1 P-5-1 P-6-1

Élev.

Prof.

(m) Élev.

Prof.

(m) Élev.

Prof.

(m) Élev.

Prof.

(m) Élev.

Prof.

(m) Élev.

Prof.

(m)

100.91 100.62 100.45

Terre Végétale Sable Silteux argileux Argile

STRATIGRAPHIE

P-1-1 ARGILE

21-IS-136 Mr. Daniel O'Neill

21-IS-136

0.0 0.1 0.2 0.3 0.4 0.5 0.6 0.7 0.8 0.9 1.0 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 1.7 1.8

(22)

MÉTHODE VISUELLE-TEXTUELLE DES TABLEAUX DU MDDELCC

Source : http://www.mddep.gouv.qc.ca/eau/eaux-usees/domestique/figures-tableaux.htm & http://soils.usda.gov/technical/fieldbook/

Tableau 3.2 Taux de charge hydraulique pour des tranchées d’infiltration

Caractéristiques du sol Conductivité hydraulique

(cm/s)

Taux de percolation (min/cm)

Taux de charge hydraulique (L/m².d)

Gravier ou sable grossier 5 x 10^-2

Très perméable

< 1 40

Sable moyen à grossier ou sable limon à structure granulaire 5 x 10^-2 à 4 x 10^-3 Très perméable

1 à 4 40

Sable moyen, fin ou très fin ou sable limon

Limon sablonneux, limon ou limon silteux à structure modérée ou forte

4 x 10^-3 à 4 x 10^-4 Perméable

4 à 15 24

Limon sablonneux, limon ou limon silteux à structure faible Limon argile sablonneux, limon argileux ou limon argile silteux à structure modérée ou forte

4 x 10^-4 à 2 x 10^-4 Perméable

15 à 25 16

Limon argile sablonneux, limon argileux ou limon argile silteux à structure faible

Argile sablonneuse, argile ou argile silteuse à faible contenu en argile avec structure modérée ou forte

2 x 10^-4 à 6 x 10^-5 Peu perméable

25 à 45 Non recommandé

Autres sols à haute teneur en argile avec structure stratifiée, faible ou massive ou sols à consistance ferme ou cimentée

< 6 x 10^-5 Imperméable

> 45 Non recommandé

Tableau 3.3 Taux de charge hydraulique pour des lits d’infiltration

(cm/s)

Taux de percolation

(min/cm)

< 1 40

1 à 4 30

4 x 10^-3 à 4 x 10^-4 Perméable

4 à 15 18

4 x 10^-4 à 2 x 10^-4 Perméable

15 à 25 12

25 à 45 Non recommandé

Tableau 3.4 Taux de charge hydraulique filtre à sable hors sol (à l’interface sable–sol naturel)

(cm/s)

Taux de percolation

(min/cm)

< 1 40

1 à 4 40

4 x 10^-3 à 4 x 10^-4 Perméable

4 à 15 24

4 x 10^-4 à 2 x 10^-4 Perméable

15 à 25 16

25 à 45 8

(23)

SOMMAIRE DES ÉLÉMENTS CONTRÔLÉS POUR L’OBTENTION D’UN PERMIS POUR UNE INSTALLATION SEPTIQUE EN FONCTION DE L’ARTICLE 4.1 DU Q-2, r.22

INTRODUCTION

Nom et adresse de la personne visée (Réf. : page frontispice du devis)

Désignation cadastrale du lot où le projet sera réalisé (Réf. : page frontispice du devis) Type de bâtiment et nombre de chambre à coucher (Réf. : Devis - Section 4.3)

Capacité hydraulique – Débit quotidien (Réf. : Devis - Section 4.3 et section requis pour le dispositif de traitement) Source d’alimentation en eau potable (Réf. : Devis - Section 3.2)

Étude de caractérisation du site et du terrain naturel (Réf. : Devis - Section 1.1 ‘Caractérisation’ et ‘Stratigraphie’) Indication au client des options de traitements possibles au site récepteur, entretien et suivi de la part du propriétaire (Réf. : Devis - Section 2.3 et section ‘Recommandations’)

TOPOGRAPHIE DU SITE (ARTICLE 4.1.4) – Devis et dessins

 la pente et flèches d’écoulement du terrain récepteur (Réf. : Dessins #1)

 le niveau de perméabilité du sol du terrain récepteur en indiquant la méthodologie utilisée pour en établir le niveau de perméabilité (Réf. : Devis - Section 1.1 ‘Caractérisation’)

 le niveau du roc, des eaux souterraines ou de toute couche de sol perméable, peu perméable ou imperméable, selon le cas, sous la surface du terrain récepteur (Réf. : Devis - Résumé page ‘i’, Section 1.1 ‘Caractérisation’ et ‘Stratigraphie’)

 l’indication de tout élément pouvant influencer la localisation ou la construction d’un dispositif de traitement (Puits, cours d’eau, marais, étangs, conduites souterraines, haut de talus, limite de propriété, bâtiments, piscines, arbres, zone de circulation motorisé, plaine susceptible d’être submergées, droit de passage, lignes aériennes, zone remblayée ou compactée, etc.) incluant les terrains avoisinants (Réf. : Devis - Résumé page ‘i’, Section ‘contraintes limitantes)

 dessin à l'échelle identifiant :

- les éléments conformes aux distances indiquées au tableau des articles 7.1 et 7.2;

- la localisation prévue des parties du dispositif d'évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées;

- le niveau d'implantation de chaque composante du dispositif de traitement;

- le niveau d'implantation du dispositif de traitement par rapport au roc, les eaux souterraines ou toute couche de sol imperméable ou peu perméable sous la surface du terrain récepteur (Réf. : Devis - Section 1.1 ‘Caractérisation’ et ‘Stratigraphie’)

- les radiers des conduites d’amenées, fosses, dispositif de traitement (Réf. : Dessins);

 dans le cas où le rejet s'effectue dans un cours d'eau, le débit du cours d'eau et le taux de dilution de l'effluent dans le cours d'eau en période d'étiage, le réseau hydrographique auquel appartient le cours d'eau, l'emplacement du point de rejet et du point

d'échantillonnage de l'effluent (Réf. : Devis - Section 4.6 ‘Rejet dans l’environnement’)

 dans le cas où le rejet s'effectue dans un fossé, le plan doit indiquer le réseau hydrographique auquel appartient le fossé,

l'emplacement du point de rejet et du point d'échantillonnage de l'effluent (Réf. : Devis - Section 4.6 ‘Rejet dans l’environnement’)

 la présence des points d’élévation et du point de référence (BM) (Réf. : page 1 des dessins);

 la localisation des sondages (Réf. : page 1 des dessins);

 la délimitation de la zone d’implantation (Réf. : page 1 des dessins);

 la superficie visée pour les systèmes étanches et non étanches (Réf. : Dessins);

 le niveau d’implantation de chaque composante du dispositif de traitement (Réf. : Dessins);

 le schéma du cheminement hydraulique dans le dispositif de traitement (Réf. : Dessins);

 une vue en plan de la chaîne complète de traitement, de l’amont (résidence) à l’aval (disposition des effluents) (Réf. : Dessins);

 une vue en coupe du terrain après construction (Réf. : dernière page des dessins ‘coupes’);

 le drainage qui s’éloigne du sol récepteur (Réf. : Dessins);

 le cas échéant, la topographie des lots adjacents pouvant influencer la localisation du dispositif de traitement (Réf. : Dessins).

Une copie de l’attestation de conformité à la fin des travaux conforme à la réglementation ainsi que le cas échéant un plan final (tel que construit) sera soumis au propriétaire en deux copies

Nous attestons que le devis, plans et dessins sont conformes au règlement en vigueur

Denis Berthiaume, ing.

dberthiaume@bhenvironnement.com iii