La naissance de la République Populaire de Chine, 1949-1953 :
La politique de la Nouvelle démocratie (xin minzhu zhuyi,
新民主主义
/新民主主義 ) : Le premier octobre 1949 Mao Zedong proclame l'avènement de la République Populaire de Chine sur la place Tian'anmen à Pékin. Il célèbre la victoire du PCC sur le Guomindang mais aussi l'avènement d'une nouvelle ère politique, celle de la Nouvelle Démocratie.De 1949 à 1952, le gouvernement central chinois se structure autour du principe de la Nouvelle Démocratie et autour d'un organe politique : la Conférence consultative politique du peuple chinois. Cette conférence regroupe un peu moins de 600 membres issues des six grandes régions administratives de la RPC, de l'APL, de partis politiques divers, d'associations, de cercles
industriels et de syndicats. À cette conférence est associée la création d'une Commission du gouvernement populaire central chapeauté par Mao, d'une Cour suprême, d'un Conseil des affaires politiques et d'une trentaine de ministères.
L'origine de la Conférence consultative remonte à la guerre civile entre nationalistes et
communistes. Afin de lutter contre les nationalistes, une association de différents groupes socio- politiques est créée en 1946. Elle regroupe principalement des personnes issues de l'armée, de partis démocratiques, de syndicats ouvriers, du PCC… La conférence détient un rôle législatif jusqu'en 1954, année d'adoption de la première Constitution de la RPC. Le rôle législatif de la conférence est transféré à l'ANP, à partir de 1954, elle n'a plus qu'un rôle consultatif.
En 1949, il est nécessaire, pour le PCC, de proposer un consensus politique entre les divers acteurs qui ont activement lutté contre le gouvernement nationaliste. On parle de Dictature Démocratique Populaire. Le PCC s'inscrit dans les principes démocratiques développés par Sun Yat-Sen tout en affermissant ses liens politiques avec l'Union soviétique (en février 1950, un traité d'alliance est signé en URSS et RPC). Ses liens politiques se traduisent par la volonté d'unifier la classe ouvrière, la paysannerie, la petite bourgeoisie urbaine et la bourgeoisie nationale en vue de former un front uni placé sous la direction de la classe ouvrière. Il faut rappeler que le PCC ne s'appuie que sur 4,5 millions d'adhérents en 1949 (il en comptera 6,3 millions à la fin de l'année 1953 et 66,355 millions en juin 2002 ) et il ne compte pas suffisamment d'adhérents pour combler les besoins administratifs et politiques du nouveau gouvernement. L'État est donc obligé de s'appuyer sur des fonctionnaires qui ne sont pas forcément issus du PCC afin de mettre en place ses nouvelles réformes socio-politiques.
Très rapidement la Chine s'appuiera principalement sur un système bicéphale : l'État et le Parti Communiste Chinois, deux entités qui seront étroitement liées à la personne de Mao Zedong qui sera Président de la RPC. Dès Octobre 1949, l’URSS reconnaît officiellement la République populaire de Chine et en janvier 1950, ce sont le Pakistan, l'Afghanistan, la Grande-Bretagne, les pays d’Europe du Nord et Israël qui reconnaissent la RPC.
Pacification et administration territoriale chinoise :
La politique de la Nouvelle Démocratie est conçue comme une première étape dans la construction de la RPC. Une première étape durant laquelle on doit abattre les « trois grandes montagnes » qui
écrasent (encore) le peuple chinois : l’impérialisme, le féodalisme et le capitalisme.
Le PCC entame une politique de pacification de la Chine et opère une reprise en main des territoires dont la Chine était dépossédée. À partir de 1949, le PCC organise le déploiement de l'Armée Populaire de Libération (zhongguo renmin jiefang jun, 中国人民解放军) dans les régions
nouvellement libérées du Sud et du Sud-Ouest de la Chine. Le PCC divise d'abord la Chine en six régions administratives qui seront principalement chapeautées par des commissions militaires jusqu'en 1954.
L'État s'engage rapidement dans le renforcement de la coordination entre le pouvoir central et les différentes cellules administratives qui couvrent l'ensemble du territoire chinois. Pour ce faire, une verticalité du pouvoir se met en place avec des comités et des cellules du Parti instaurés à chaque échelon administratif. Il existe également une horizontalité du pouvoir puisque toutes les
institutions, entreprises et les organisations sociales s'organisent, au même niveau, autour de ces cellules politiques.
Progressivement, le territoire chinois sera redéfini en une vingtaine de provinces et en 5 régions autonomes à partir du milieu des années 1950. Des politiques de libération et d'autonomisation de régions jusque là indépendantes sont mises en place et mèneront à l'établissement de régions autonomes : la Mongolie intérieure (1947), Tibet (1951/1965), Xinjiang (1955), Guangxi (1958) et Ningxia (1958). Ces régions, nouvellement rattachées au territoire chinois, doivent obéissance au pouvoir central du PCC mais ils bénéficient d'une gestion coordonnée avec les élites locales et/ou religieuses en place.
Les réformes juridiques, administratives et politiques à partir de 1950 en Chine : fonder un corps étatique puissant aux caractéristiques chinoises et soviétiques :
Depuis le début du XXe siècle et depuis la première république de 1911, l'objectif des réformateurs politiques est de permettre la création d'un État (guojia国家/国家) qui soit stable et cohérent. Ce processus passe notamment par la création et le développement d'un système de codes et de lois qui servent de base à l'ensemble de la société. Entamé depuis la dynastie Qing, le processus de
codification moderne s'est appuyé sur des textes issus du monde occidental qui ont mené à la promulgation de trois codes entre 1903 et 1911 : un Code de commerce (1903), un Code pénal (1910) et un Code civil provisoire (1911). Le droit s'ajoute donc à la notion de rites.
L'objectif de ce processus codification est de « rendre à la norme plus de clarté et de compréhension garantissant alors son unicité et sa cohérence et partant, un plein accès du droit pour tous1 ».
Comme l'explique Sophie Lamouroux il s'agit d'une mise en ordre et d'une rationalisation du droit afin de permettre son application cohérente au sein de l'ensemble de la société. Jiaben Shen montre que la formation d'un État moderne chinois au début du XXe siècle s'appuie largement sur l'importation d'un droit européen perçu comme factuel et rationnel que l'on fusionne avec l'appareil juridique chinois2.
1 Lamouroux Sophie. « La codification ou la démocratisation du droit », Revue française de droit constitutionnel, vol.
48, no. 4, 2001, pp. 801-824.
2 Li-Kotovtchikhine Xiao-Ying. La réforme du droit chinois par la codification. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 52 N°3, Juillet-septembre 2000. pp. 529-552.
À partir de 1949, la rationalisation du droit chinois passe, cette fois, par une forte influence du droit soviétique. Une commission spéciale composée de membres du PCC (dont Mao Zedong) est dédiée à l'étude et à la rédaction d'un projet de système légal qui donnera naissance à une première
Constitution (xianfa, 宪法/憲法) en 19543. Elle est mise en place par l'Assemblée Nationale Populaire (quanguo renmin daibiao dahui 全国人民代表大会), un nouvel organe législatif qui accompagne la formation d'un pouvoir exécutif exercé par le Conseil des Affaires de l'État et d'un pouvoir judiciaire exercé par la Cour et le Parquet Populaires Suprêmes.
La constitution revêt une importance toute particulière puisqu'elle est caractéristique d'un État souverain moderne. Elle permet également de doter la Chine d'un corpus idéologique et politique légitime ancré dans le socialisme et la pensée Mao Zedong.
La constitution est alors un document hybride qui fixe les grands principes du régime : - l'autorité et la direction centrale du Parti Communiste Chinois.
- la mise en place d'une industrialisation de la société.
- le changement de régime de la propriété privée (seuls les biens ordinaires issus de épargne et/ou de successions sont épargnés par les réquisitions) vers un principe de collectivisation.
L'Assemblée Nationale Populaire (quanguo renmin daibiao dahui,
全国人民代表大会)
en bref :- Organe du pouvoir suprême de l'État, dispose d'un Comité permanent.
- Possède un rôle législatif : élaborer et amender le Code pénal, le Code civil, les lois relatives à la structure de l’État et les autres lois essentielles. L'ANP peut également amender la constitution.
- L'ANP regroupe des députés (1 226 en 1954) sélectionnés selon des critères sociologiques divers (appartenance minorité ethnique, genre, catégorie socio-professionnelle…).
- L'ANP reprend les fonctions législatives de la Conférence consultative du peuple chinois.
La modernité sous l'influence du socialisme : l'évolution de la structure familiale et maritale.
La structuration d'un État moderne passe également par des politique de modernisation sociale. En Chine, la cellule familiale constitue une cellule économique, sociale et culturelle extrêmement importante. Elle a cependant beaucoup évolué au cours des siècles et elle est progressivement devenue un enjeu étatique associé à la modernité au cours du XXe siècle.
Dès 1949, le Parti Communiste Chinois, à l'instar du gouvernement nationaliste, s'engage dans des politiques de modernisation et d'institutionnalisation de la cellule familiale et maritale. Jusqu'au début du XXe siècle, le mariage et la structuration du milieu familial est avant tout une affaire
3 Baikang Xu. Les principes généraux du droit civil en Chine. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 41 N°1, Janvier-mars 1989. pp. 125-137.
privée. Les mariages sont gérés à l'intérieur de la cellule familiale au travers de rituels traditionnels.
Le mariage, généralement arrangé, constitue un échange économique, biologique, social, amoureux et/ou sexuel.
À partir du début du XXe siècle, de nouveaux concepts socio-politiques circulent au sein des grandes villes : liberté, citoyenneté, libre-arbitre, individualité. Des notions qui vont notamment faire évoluer les rapports entre hommes et femmes, maris et femmes ainsi qu'entre famille et État.
Pour le PCC, la République populaire de Chine doit s'appuyer sur un corps de citoyens et de citoyennes théoriquement libres, modernes et en bonne santé attachés aux valeurs du socialisme.
Ici, les notions de liberté et de modernité sont instrumentalisées par le PCC. Le PCC rejette toutes formes de pratiques maritales qu'il juge arriérées et patriarcales. Ces pratiques regroupent par exemple : les mariages arrangés que l'on appelle alors mariages forcés (bihun 逼婚), la pratique du tongyangxi 童养媳, le concubinage qui s'apparente à des formes de polygamie, l'adultère et les relations pré-maritales. Le mariage doit être une union placée sous le regard de l'État (et non des parents) légitimée par le droit grâce à l’acquisition d'un certificat officiel. Théoriquement parlant, les époux sont égaux en droits et doivent avant tout répondre à l'autorité du PCC et de l'État (et non plus du chef de famille).
La loi sur le mariage (xin jiehun fa,
新婚姻法
) de 1950 :Il existe déjà des lois sur le mariage qui ont accompagné la circulation de notions de mariage libre, de divorce libre, de liberté sous le régime Républicain. Il existe notamment un projet de réforme sur le mariage depuis 1911 qui a progressivement été concrétisé par la mise en place d'un livre de la famille dans le Code Civil en 1931 par le Parti Nationaliste. Ce livre aura toutefois une portée très limitée aux grandes zones urbaines. Ce livre introduit les notions suivantes :
• liberté, égalité et indépendance de la femme.
• divorce libre (consentement mutuel et/ou raisons encadrées).
• principe de filiation naturelle (enfants d'une femme sont tenus pour ses descendants légitimes), droits de propriété plus équitables pour la femme.
• abolition du concubinage et de la bigamie.
Le 1er mai 1950, le PCC entérine la promulgation d'une loi sur le mariage composée de 27 articles (version révisée d'une loi promulguée en 1934). Elle restera en application jusqu'au 1er janvier 1981, date de la mise en vigueur d'une nouvelle loi sur le mariage. La loi sur le mariage de 1950 traite des mêmes aspects que le livre de la famille du Code Civil de 1931 tout en étendant sa capacité d'action.
La loi sur le mariage de 1950 tend à réformer le cadre marital pour qu'il corresponde à des pratiques et à des valeurs intégrées à la moralité socialiste et à l'idée de modernité.
• La redéfinition de l’âge minimum au mariage : 20 ans pour les hommes, 18 ans pour les femmes : le mariage doit se faire dans le respect du principe scientifique et biologique de maturité sexuelle afin de garantir la bonne santé des futurs mariés et la viabilité des enfants à naître.
• La criminalisation des pratiques maritales et/ou sexuelles qui se développent en dehors du
cadre marital monogame sexuelle : concubinage, polygamie, mariage forcé, tongyangxi, adultère, relations pré-maritales. Ces crimes et délits sont gérés par des instances juridiques spécialisées dans les problématiques maritales.
• La contractualisation du mariage : le mariage est une union contractuelle formée librement (jiehun ziyou 婚姻自由) par deux partenaires égaux et libres sous le regard de la loi. Le mariage est sanctionné par un contrat (jiehun zheng, 结婚证) :
Ici, une photo du contrat de mariage de Liu Fang Lian 刘方联 et de Gao Zhi Fen 高志芬 délivré en
1960 par le comité populaire du district de Yangpu à Shanghai (shanghai shi yangpu qu renmin weiyuanhui, 上海市杨浦区人民委员会).
• Les futurs partenaires doivent, théoriquement, suivre une procédure administrative et médicale qui sanctionnera leur union. Les futurs époux doivent se soumettre à un examen médical (qui sera très tôt arrêté) avant le mariage qui doit garantir leur bonne santé mentale et physique. Dans le cas de maladies chroniques (manxingbing 慢性病) et/ou mentales, les futurs partenaires peuvent se voir refuser l'autorisation de se marier. Dans le cas de maladies pouvant être soignées, les personnes ont une obligation de soins avant qu'une autorisation de mariage soit délivrée.
• Les parents n'ont, légalement parlant, aucun droit de regard sur le choix des futurs partenaires ou sur la constitution de l'union. Dans la pratique, les parents continuent de jouer un rôle
dans l'union de leurs enfants.
Suite à la mise en application de la loi sur le mariage, on constate une nette mais courte hausse des divorces :
-800 000 divorces prononcés par an dans les premières années d’application de la loi.
-70 000 femmes assassinées/poussées au suicide par leur famille et/ou leur mari en particulier dans les zones rurales. Le divorce constitue une perte économique et sociale considérable pour certaines familles.
La mise en application de la loi sur le mariage se heurte en effet à de nombreuses difficultés de mises en application, en particulier dans les zones rurales. On constate une nette diminution du nombre de divorces au cours des années 1950. Divorcer reste une pratique largement marginale jusqu'en 1980. Certaines catégories socio-professionnelles sont particulièrement protégées
notamment au sein de l'armée. Si la loi sur le mariage n'a pas constitué une révolution absolue, elle a cependant contribué à la modernisation des pratiques maritales et à la réduction des écarts
économiques, intellectuels et sociaux entre les partenaires au sein des zones urbaines et rurales.
La loi sur le mariage a également accompagné des politiques d'amélioration et d'intégration des droits des femmes au sein de la société chinoise. En 1949, la Fédération nationale des femmes de Chine (zhonghua quanguo funü lianhehui 中华全国妇女联合会) est créée et constitue un organe étatique spécifiquement dédié à la représentation et à la gestion des droits des femmes en Chine.
Cette fédération existe toujours aujourd'hui malgré un arrêt temporaire de ses activités entre 1966 et le début des années 1970.
La loi sur le mariage de 1950 intervient dans un contexte très particulier de moralisation et de modernisation de la société qui touche également la santé individuelle, la santé sexuelle et la santé de la mère et de l'enfant. À partir de 1949 des campagnes d’hygiènes publiques sont mises en place afin de responsabiliser les individus, d'améliorer le cadre de la reproduction humaine et de moderniser la société chinoise.
Un système de santé basé sur la prévention est mis en place. Il permet une étroite association entre médecine traditionnelle chinoise et médecine moderne occidentale. L'un des objectifs de ce système est la la réduction de la mortalité infantile et maternelle, le développement d'une bonne hygiène au sein de la population, la moralisation des comportements sexuels et la lutte contre les maladies vénériennes. Ce système accompagne également une lutte drastique contre la prostitution dans les grandes villes.
Jusqu'en 1949, les cours judiciaires et les services de police traitent de façon occasionnelle les cas de régulation de la prostitution. La prostitution n’est pas illégale au sens propre (le trafic oui) et elle est souvent gérée par des sociétés criminelles. À partir de 1949, la prostitution entre plus que jamais en opposition avec le modèle de la femme socialiste. La femme est un élément à la fois tourné vers le bien collectif, vers la production et vers la stabilité de la structure familiale. En parallèle, l'État s'engage dans une véritable prise de contrôle de tous les domaines intimes de la vie urbaine et tend à lutter contre les communautés et les groupes qui échappent au contrôle de l'État. Des campagnes
d'éradication de la prostitution sont mises en place dès 1949 et ce jusqu'en 1958 où l'on proclame officiellement l'éradication de la prostitution à Shanghai. Les grands centres de prostitution sont fermés, les gestionnaires arrêtés et les prostituées envoyées dans des centres de rééducation afin d'être réinsérées au sein de la société.
Le PCC et les réformateurs sociaux affiliés au PCC se sont également beaucoup questionnés sur la nature du lien marital, sur les pré-requis nécessaires pour former une union maritale réussie. Par exemple, Wei Shou Yong publie, au cours des années 1960, des articles dans la revue Le magazine des femmes (funü zazhi 妇女杂志) afin de réfléchir aux critères de sélection d'un futur partenaire en vue d'un mariage réussi (attention, ce sont ici des critères théoriques. Ils n'ont pas forcément et systématiquement été suivis par l'ensemble de la population). Elle répertorie ainsi 12 critères différents auxquels les futurs mariés devraient prêter attention lorsqu'ils choisissent un partenaire : - le tempérament (xingqing wenti 性情问题).
- l'activité professionnelle (zhiye wenti 职业问题).
- les propriétés familiales (jiachan wenti 家产问题).
- la santé (shenti wenti, 身体问题).
Le mariage reste motivé par des considérations qui évoluent en fonction des périodes historiques, des contextes socio-économiques ou culturels et, surtout, en fonction de facteurs sociologiques propre à chacun. Entre les années 1960 et la fin des années 1970, les critères de sélection maritale évoluent encore et revêtent parfois une dimension plus politique axée par exemple sur le statut de classe et les origines sociales des partenaires. Durant les années 1980, ces discussions évoluent encore afin de donner une plus grande place aux notions d'amour, d'intimité sexuelle, de complicité.
Des expériences qui existent déjà au sein de la société chinoise mais qui sont, cette fois, publiquement discutées. Dans les années 1980, le divorce et le roman Un conte en hiver (yige zhongtian de tonghua 一个冬天的童话) de l'écrivaine Yu Luojin 遇罗锦 ont un écho retentissant dans la société post-maoïste. Pourquoi ? Née en 1946, Yu Luojin raconte son enfance durant la période de la Révolution Culturelle et ses mariages successifs avec deux hommes qu'elle n'aime pas réellement. Elle se questionne sur la définition de l'amour conjugal et sur l'importance d'une
complicité amoureuse, sexuelle et intellectuelle entre les partenaires.
Bibliographie À lire :
Alain Roux et Xiaohong Xiao-Planes, « Chapitre 1. La Chine de la Nouvelle Démocratie (1949- 1953) (xin minzhuzhuyi) », Histoire de la République Populaire de Chine. De Mao Zedong à Xi Jinping, sous la direction de Roux Alain, Xiao-Planes Xiaohong. Armand Colin, 2018, pp. 15-30.
Hélène Piquet, "Le Mariage En Chine Depuis 1978 : Entre Les Normes Sociales Et L’État.", Cahiers De Droit (Québec), 59.4, 2018.
Jacques Guillermaz, Histoire Du Parti Communiste Chinois 1921-1949, Paris: Éditions Payot &
Rivages, 2004.
Marie-Claire Bergère, La République Populaire De Chine De 1949 à Nos Jours. 2e édition Refondue, Paris: Armand Colin, 1989.
À voir :
Zhang Yimou, Vivre ! (), 1994 (film).
Mystères d'archives – ARTE, 1949 : Mao proclame la République populaire de Chine (Youtube).
