Original : FRANCAIS
COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'AFRIQUE
Quatrieme Conference regionale sur la mise
' en valeur et 1'utilisation des ressources
»
J
minerales en AfriqueOuagadougou (Burkina Faso) 18-27 mars 1991
EXAMEN DU POTENTIEL AFRICAIN EN METAUX PRECIEUX ET SEMI-FRECIEUX : EXPLOITATIONS D'OR
A PETITE ECHELLE
ECA/NRD/FRCDUMRA/4
TABLE DES MATIERES
Page
PREFACE i
A. REVUE DU POTENTIEL AFRICAIN EN METAUX PRECIEUX 1
1. Parageneses . . 1
2. Localisation ■ 1
3. Estimation 2
B. SITUATION ACTUELLE DES EXPLOITATIONS D'OR A
PETITE ECHELLE 2
1. Definition 2
2. Production 3
3. Legislations et reglementations minieres 11
4. Traitements metallurgiques 19
5. Utilisation de Tor 19
C. ENTRAVES AFFECTANT LES EXPLOITATIONS A
PETITE ECHELLE 22
1. Politiques minieres 22
2. Legislation miniere 22
3. Equipement 23
4. Commerce de Tor 23
5. Petits commerces parasites 24
6. Situation humaine 24
7. Environnement naturel 25
D. STRATEGIES VISANT L'AMELIORATION DE LA SITUATION 25
1. Introduction 25
2. Recommandations 26
3. Conclusion 28
BIBLIOGRAPHIE 30
ANNEXE I A : Nomenclature des sites d'orpaiilage au Burkina Faso ANNEXE I B : Nomenclature des sites d'orpaillage au Ghana
ANNEXE II A : ANNEXE H B :
ANNEXE III A : Application aux exploitations minieres a petite echelle ANNEXE III B : Legislation miniere dans le cas de petites et moyennes
exploitations minieres
- 11 -
PREFACE
Lors de la troisieme Conference re"gionale sur la mise en valeur et l'utilisation des ressources minerales en Afrique, a Kampala (Ouganda) des recommandations importantes avaient e'te' faites.
La mise en valeur des ressources minerales devait contribuer, d'une maniere plus efficace, au developpement socio-economique des Etats africains. Cela n'etait realisable que si elles pouvaient dtre exploiters de fac,on plus rationnelle puis transformers et re'utilise'es le plus possible sur place. L'adaptation des politiques nationales dans cette optique devait supposer des echanges d'informations et d'experiences entre les Etats d'une sous-rdgion tant il paraissait vrai que ce projet ne pouvait aboutir que dans le cadre d'une communaute de vues et d'un esprit de collaboration ouvert.
Dans le doraaine immemorial, mais dont I'inte'rSt n'est apparu que recemment, des exploitations minieres a petite echelle, leur developpement soudain confrontait de nombreux Etats a des diffkulte's d'ordre e'conomique et humain.
C'est pourquoi les ministres ont recommande a la CEA l'organisation de-sdminaires concernant la situation, licite ou non, les regimes juridiques et fiscaux ainsi que les possibility de de'veloppement de l'exploitation a petite echelle des mineraux precieux et semi-pre'cieux.
Des recommandations devaient ensuite e"tre faites aux Etats membres concernant un soutien dynamique de ce mode artisanal d'exploitation, 1'adaptation des legislations pour leur de'finir un statut particulier et enfin, de prevoir un support technologique approprie.
En reponse a ces recommandations, les participants a l'atelier regional sur le renforcement de la contribution des mine'raux non energetiques africains au progres e'conomique de la region (Harare, Zimbabwe, aout 1990) ont reconnu que les exploitations minieres a petite e'chelle pouvaient aider au renforcement de r^conomie des sous-regions. Toutefois, ce but ne pouvait etre atteint que coordonnant les politiques minieres, en favorisant ['intervention du prive^ national ou Stranger ainsi que les ^changes inter-Etats dans tous les domaines. Une etude ayant pour but d'atteindre ces objectifs a done &16 entreprise. Les pierres pr^cieuses et semi-pre'eieuses sont plus rapanage de TAfrique orieritale tandis que les me'taux pr^cieux le sont de l'Afrique occidentale, centrale et austro-occidentale spe*cialement viseTs dans ce travail. Trois pays ont e'te visitds a titre d'exemple, le Niger et le Burkina Faso, francophones et le Ghana, anglophone.
Us ont ete les sources d'informations actuelles qui, jointes a la documentation existant deja au siege de la CEA servent de base a la formulation de recommandations concretes visant a institutionnaliser les petites exploitations minieres au profit des mineurs, de vocation ancienne ou recente, et des Etats ainsi que des sous-regions dont ils sont ressortissants.
- 111 -
A. REVUE DU POTENTIEL AFRICAIN EN METAUX PRECIEUX 1. Paragenfeses
On peut diffeYencier assez nettement les parageneses auriftres, assez frdquentes, des paragenfeses platinifferes, beaucoup plus rares.
Les premieres appartiennent a deux groupes principaux :
a) Celles qui sont primitivement lides aux sequences acides et a lews corteges hydrothermaux qui truffent le bouclier et le socle africain 3g£ de 2 500 mlgans en moyenne.
On peut en retrouver des concentrations dans les depots d&ritiques post&ieurs;
b) D'autres sont li^es aux remobilisations bydrothermales qui ont accompagnd les nombreuses iracturations de tout le continent jusqu'a la formation du grand fos$6 tectonique tertiaire. Elles sont plus fr^quentes et plus importantes le long du chapelet des grands lacs (Tanganyka, Kivu, Albert, Mobutu).
Les paragenfeses platinifferes sont life aux roches ultrabasiques telles les harzburgites nick£liferes et les kimberlites diamantiferes.
Si Ton ajoute a ces considerations m£tallog£niques le fait qu'identifier le platine au fond d'une batee n'est pas a la port^e de tout le monde, on comprendra pourquoi Vaccent a 6\6 mis dans cette dtude sur Tor, m&al symbolique de couleur solaire, qui a 6X6 recherchd sur tous les continents depuis la plus haute antiquity.
2. Localisation
La d&ouverte des gites aurifferes superficiels a 6\6 autant le fait des recherches des prospecteurs, que celles des gdologues et enfin des orpailleurs dont l'activitg, souvent anarchique,
&;reme les sites et rend difficile une &ude systdmatique post^rieure des gisements dventuels.
Une id^e du nombre de sites possible est donnde si Ton se r^ftre a l'annexe la qui r^pertorie, a titre d'exemple, les sites d'orpaillage actuels au Burkina Faso. On notera qu'il y en a 117 de recens^s en zone sah^lienne et seulement 4 dans le sud du pays dont la nature g&)logique est cependant la mSme. De mdme Tannexe Ib donne la nomenclature des licences d'exploitation (correspondant a des sites exploits) ddlivr^es au Ghana depuis deux ans aux exploitants d'or a petite £chelle.
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3. Estimation
Si on limite ractivite* des orpailleurs aux depots detritiques et a la tranche des dix metres superficiels des filons, les reserves sont loin d'etre ine'puisables et le risque existe de voir, d'ici quelques anne'es, les potentiality s'epuiser par suite du gaspillage incontrdte actuel. Avancer une estimation du potentiel auriftre orpaillable en Afrique parait risque* pour deux raisons majeures : a) D'abord la recherche de petits gites orpaillables n'a jamais &6 faite de facon systdmatique parce que trop couteuse; ce qui limite les informations ala ddcouverte fortuite ou aux re*sultats secondaires des grands projets de recherche miniere;
b) Ensuite il n'existe aucune donnee geostatique de production de ce type de gites, ce qui rend impossible l'e'tablissement de modeles pr&Iictifs applicabies aux nouvelles
de'couvertes.
La seule id^e a retenir, au vu de la situation actuelle, est que le potentiel orpaillable existe bien mais qu'il est sans doute limite' dans le temps en fonction de la density de mineralisation de
chaque region.
B. SITUATION ACTUELLE DES EXPLOITATIONS DOR A PETITE ECHELLE
1- DefinitionUne mise au point parait maintenant utile, sur ce qu'il convient de deTinir comme
exploitation a petite echelle.
Dans le rapport public a Geneve a l'occasion de la cinquieme reunion tripartite du BIT, sont considers de petite e'chelle les exploitations dont le tonnage d'extraction ne depasse pas 100 000 tonnes par an soit 40 000 m3 par an. Elles peuvent appartenir, selon les regions, a un
ou plusieurs des types suivants :
a) Les exploitations individuelles ou familiales;
b) Les groupements de quelques personnes et les cooperatives dont les partenaires
partagent les profits sous la supervision d'un responsable;c) Les personnes morales ou les petites compagnies utilisant une mecanisation assez
pousse'e et une main-d'oeuvre re*tribuee.Cette definition englobe bien tous les aspects de cette activity la ou il est loisible de
1'observer : cela conceme des gites de quelques centaines de kilos a quelques tonnes de reserves.
2. Productions
Deux situations se de'gagent dans ce domaine :
a) Celle des pays dont les productions minieres principales viennent de gros gisements industriels (tel le Ghana) ou 1'orpaillage, bien que souvent developpe, ne repre'sente qu'une faible proportion de la production globale;
b) Celle des pays oil les occurrences auriftres sont le plus souvent des r&eaux filoniens diffus (comme au Sahel) oil la production d'orpaillage peut atteindfe, voire de*passer, celle de la production industrielle.
Examinons maintenant les donne*es statistiques en detail.
2.1 Donne*es statistiques 2.1.1 A l'&helle glohale
Le tableau suivant indique les productions globales du continent. Une asterique precede les chifrres estime's par Tauteur et les valeurs entre parentheses indiquerit les parts de la production globale provenant des exploitations h petite e'chelle (artisanale = A et semi- industrielle = SI).
Piy» ptwtactcmn Kgi
Afrique du Sud BuriduFuo
Ethwpie Ghana
Guioee Lftena Mat) Niger
Repubbque centrafrkaine Sierra Lease ZtTre
Zuabk Zimbabwe Divas
Tooiu gdo&uu Touux Afiique CEA CEA sanf G(an*, Zimbabwe
G G A G G A A G A A A A Q A A G A+SI
A
1981
655728
-
371 10579
-
525 350
-
43 123 2027
■(1000) 418 11539
•(7693) 1170
682873 27145 5027
1912
662678
-
-
492 10280
J94 400
.
31 270 1842
•(800) 316 13250
•(8833) 1497
691450 28772 5342
1983
677876
-
435 8605
-
-
478 400
.
77 370 5184
•(2500) 379 14101 '(9401) 961
708866 30990 8284
tn*
679952 150 (64) 450 8958
-
328 450
-
100 567 3468 (2497) 246 14877
■(9918) 2095
711641 31689 7854
I9«5
670754 1749 (183) 450 9320
-
642 151 500
240 591 2181 (1085) 61 14712
•(9808) 1218
703569 31689 7783
1986
638047 2159 (246) 467 8941
691 626 600
-
219 373 1943 (1007) 58 14867
•(9807) 1186
670421 37896 8566
1987 .
601705 3652 (489) 642 10518
.
864 657 700
.
429 467 3803
•(1200) 268 14710
•(9807) 1186
639601 37896 12668
198*, .
618990 3652 (1150) 622 11597 (286) 959 677 1700
-
382 404 3533
•(fOOO) 356 14965
•(9977) 1864
659909 40919 14357
1989
2474 (1404)
(529)
218
Ce tableau permet de discriminer approximativement les productions industrielles des productions artisanales et semi-industrielles.
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Une imprecision subsiste dans le cas ou Tor est re^perd comme sous-produit d'une autre mftallurgie telle que celle du cuivre, (cas de la Zambie et du Zaire) mais cela n'altere pas
beaucoup 1'image d'ensemble.
2.1-2 A r&helie
Pays Afhque du Sud Burkina Faso Ethiopie Ghana Mali Zaire Zimbabwe
1981 655728
371 10579 350
*1027
*3846
1982 662678
492 10280 400
*1042
*4417
1983 677876
435 8605 400
*2684
*4700
1984 679952
86 450 8958 450 971
*4959
1985 670754
1566 450 9320 500 1096
*4901
1986 638047
1913 467 8941 600 936
*4956
1987 601705
3181 642 10518 700
*2600
*4903
1988 618990
2710 622 11311 1700
*2533
*4988
Totaux CEA 16173 16631 16824 15874 17836 14813 22544 23864
Totaux ge'ne'raux 671901 67930 694700 695826 688590 655860 624249 642854
^ On voit que la production des pays de la CEA, stabilised aux envrons de 16 tonnes jusqu'en 1985 a augments depuis grfice a la remise en pleine activity d'anciennes mines (Burkina
Faso, Ghana, Zaire) et a I'ouverture de nouvelle mines (Mali).
2.1.3 A Tdchelle artisanale
Pays Burkina Faso Ghana
Guinee Liberia Niger Re*publique
centrafricaine Sierra Leone Zaire
Zambie Zimbabwe Divers Totaux sauf Zimbabwe Totaux
1981
-
-
-
525
-
43 123
*1000 418
*7693 1170
3279 10972
1982
_
-
_
394
-
31 270
*800 316
*8833 1497
3308 12141
1983
_
-
-
478
-
77 370
*2500 379
*9401 961
4765 14166
1984 64
-
-
328
-
100 567 2497 246
*9918 2095
5897 15815
1985 183
-
642 151
-
240 591 2497 246
*98O8 1218
4171 13979
1986 246
-
691 626
-
219 373 1007 58
*9911 1430
4650 14561
1987 489
-
864 657
-
429 467
*1200 268
*9807 1186
5560 15367
1988 1150
286 959 677
-
382 404
*1000 356
*9977 1864
7078 17367
1989 1404
529
*1000
*700 218
*400
*400
*1000
*350
*9900
*1500
*750l
*17401
a) L'estimation de la production artisanale du Zimbabwe, a ele" faite selon I'hypothese qu'un tiers etait d'origine franchement industrielle, les deux autres tiers e"tant d'origine artisanale ou semi-industrielle.
b) On voit que Tor d'origine artisanale repre'sente plus de 40% de la production globale des pays de la CEA et qu'en exceptant le plus gros producteur, le Zimbabwe, ce chiffre monte presque jusqu'a 50%.
Ces chiffres parlent d'eux-mSmes et montrent qu'il s'agit d'un secteur deja relativement importante qui ne demande qu'a 6tre poussd.
Examinons maintenant les situations dans les pays visitls.
2.1.3.1 Au Burkina Faso
L'orpaillage ayant pris, avec Tapparition des grandes se*cheresses, une importance nationale, des mesures ont e'te' prises pour essayer de canaliser la production et de Tevaluer.
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Les statistiques les plus Rentes du Comptoir Burkina** des me'taux precieux (CBMP) qui centralise les achats, montrent une croissance considerable. Ainsi le CBMP a enregistre les
resuitats i
Annee 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990
Poids(kg) 64 183 246 489 1150 1403 2478
D'aucuns estiment que ces chiffres sont tres inferieurs a la quantity reellement exploited On peut utiliser un moyen indirect de le verifier grace aux travaux d'un proiet d assistance technique des Nations Unies qui aablissent qu'un orpailleur abat en moyenne 0 2 m3/j. Comme on estime qu'ils recuperent de 1'ordre de 4 gr/m3 et que les compagnes durent
huit mois on obtient
20 000 x 0,2 x 4 x 240 = 3840 kg ce qui represente une fois et demie la production
reeoltee par la CBMP.
2.1.3.2 Au Niger
Les structures de controle et d'appui aux orpailleurs commencent a se mettre en place sous reside de I'office national de recherches minieres (ONAREM) et la premiere campagne d'achat officiel a fourni 217,5 kg d'or. On peut essayer d'appliquer le precedent calcul a
l'envers, la campagne ayant dur^ ici quatre mois20 000 x 217,5 x 2 - 2266 soit environ 2300 orpailleurs 3840
Le personnel de l'ONAREM estime que ce chiffre doit etre multiple par trois pour rendre compte de la realite'. On peut done raisonablement penser que depuis le deT)ut de la vague d'orpaillage 650 kg d'or ont sans doute annuellement franchi les firontieres togolaise et ivoirienne.
2.1.3.3 Au Ghana
Le Ghana pre'sente, avec l'Ethiopie, le privilege d'avoir e't^ producteur d'or avant le quinzieme siecle.
Loin d'etre une necessite" vitale, comme au Sahel actuellement, il s'agit done d'une activity traditionnelle devenue ill^gale depuis la constitution de TEtat.
On estime a 30 000 environ le nombre actuel d'orpailleurs dont la production e*tait enticement fraudfe jusqu'il y a deux ans.
Depuis, la "Precious Minerals Company", destinee jusque la a commercialiser le diamant,
a recueilli 286 kg d'or en 1988 et 529 en 1989. Cette compagnie estime que la production
re*elle doit depasser les deux tonnes.2.1.3.4 AuMali
Dans ce pays e"galement, rorpaillage est pratique" de longue date mais on ne dispose d'aucune donne> ni sur la production, ni sur le nombre d'orpailleurs.
Au vu de l'extension des sillons volcano-s&limentaires de cette region et selon les
informations recueillies sur rorpaillage, on peut estimer a 500 kg sinon plus la production de ce
secteur.
2.2 Organisation de la production a petite e'chelle 2.2.1 Situation actuelle
2.2.1.1 Au Sahel
Au niveau de rorpaillage, on peut parler d'une organisation instinctive.
Les sites sont choisis par om-dire et I'organisation du travail est imposed par les conditions locales.
Les travailleurs isole*s sont rares et torment plutdt des groupes qui se partagent les tSches d'abatage, de transport, de broyage et de concentration qui n'epargnent ni les femmes, ni meme les enfants.
Plusieurs tentatives d'organisation rationnelle ont deja 6t6 tenses au Burkina Faso.
Cependant elles ont et^ parfois submergdes sous les vagues successives de nouveaux venus, souvent deconcerte*es par les d^placements soudains et impreVisibles des groupes.
2.2.1.2 Au Ghana
Comme la plupart des exploitations a petite e^helle se situent le long de cours d'eau ou dans les rejets des grandes mines, rorganisation est plus simple, le minerai ^tant moins compact et le chemin de transport plus court.
Les gites sont exploited d'amont vers Taval.
Les d^tenteurs de permis dirigent un groupe d*au moins dix travailleurs avec qui ils partagent les profits.
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DepUis deux aiis, la "Minerals Commission" a installs huit centres de cellules d'assistance technique.
2.2.1.2 Dans les pays non visite's
Les allusions faites dans les rapports et les informations orales montrent que la situation est un peu analogue partout, quelques pays (Zimbabwe, C6te d'lvoire) assurant un support technique convenable dans les limites du personnel disponible.
Le principal moteur de l'orpaillage est Tappa"t du gain, qui, comme toutes les passions, e*chappe souvent a toute tentative prolonged d'organisation.
Au Sahel, il est accentue" par Tapparition de famines periodiques.
2.2.2 Organisation prdconis^e
La mise sur pied d'un plan d'organisation passe par le contrdle et 1'encadrement des foules autodisciplinges dans le detail mais anarchiques dans l'ensemble.
Une amelioration dans ce domaine doit passer par l'instauration d'une indispensable discipline.
L'organisation d'instinct, a laquelle il a 6t€ fait allusion, peut etre systematise^ car elle correspond bien aux trois operations classiques dans les mines : abattage, transport, broyage et
concentration.
A Textraction. un chef de groupe devra delimiter les surfaces de travail de chaque
abatteur en veillant a ce que l'extraction du minerai se fasse jusque dans les fissures du
sbubassement, apres avoir rejete' les morts terrains dans les excavations pre'ce'dentes.Dans le cas des filons, ceux-ci seront extraits au maximum sur une dizaine de metres de
profondeur avec une dpaisseur d'^pontes qu'un technicien d*encadrement devrait pouvoirpreciser.
Au transport, les recipients utilises devraient etre dtanches (e*viter les paniers) et le minerai transport^ par un chemin toujours le m6me et si possible commun pour les abatteurs d*un meme groupe. Ungrattagejournalier des debris est conseille" de mdme que le transport du minerai par Tabatteur si la distance est courte.
Au hroyage et a la concentration peuvent Stre communs h plusieurs groupes et localises
sur une aire abritee autant que possible du vent. Le bateyage doit Stre imme^iatement
voisin, les bateyeurs entourant le lieu de broyage, et les rejets doivent 6tre stocke's pour
un eventuel retraitement dans une depression de de*cantation d'oii l'eau pourrait 6tre recycle.
Notons que certaines des phases des operations telles qu'elles sont d&rites se realisent spontanement sur le terrain : il ne devrait pas etre difficile de les faire s'enchainer rationnellement. Notons aussi que le vannage, qui permet d'alle*ger les charges a transporter par pre*concentration des fractions lourdes, est a deconseiller car il augmente les pertes.
2.3 Etudes des equipements
2.3.1 Situation actuelle
a) Au niveau artisanal
L'equipement est des plus frustes sauf dans les pays ayant une tradition d'orpaillage deja ancienne.
En dehors du pic, de la pelle et de la corde pour l'abatage, des paniers et des seaux pour le transport, la calebasse et le bassin emailie sont tres utilises pour le bateyage.
Le broyage est effectue' soit sur sol dur, soit dans des bonbonnes a gaz scie*es au moyen d'une tige me"tallique en guise de pilon.
Parfois, dans les zones forestieres du Ghana, le pan rainure et la motopompe d'exhaure font partie de l'equipement.
b) Au niveau semi-industriel
Le Burkina Faso fait figure de pre"curseur puisque le gouvernement a choisi cinq sites
pour y installer des unite's semi-industrielles; une est deja installed et presque operationnelle alors
que le Ghana n'en est encore qu'au stade de projet.En annexe II a figure le sche*ma d'installation preVu pour le traitement des gltes de*tritiques et des anciens rejets tandis qu'en annexe II b figure celui prgvu pour les gftes primaires.
Toutefois aucune etude mine*ralurgique profonde n'ayant 6t6 faite au pr^alable, ces installations fonctionnant uniquement par gravime*trie, auront un taux de recuperation guere meilleur que celui du bateyage.
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2.3.2 Equipements conseiltes
a) L'orpaillage etant artisanal dans la mesure oil il ne ne"cessite pas d'infrastructure fixe, une amelioration de Toutillage existant est suffisante.
Bdches au lieu de pelles, pics en acier ou manganese avec pastille tranchante au carbure de tungstene et masse de 3 a 5 kilos, amelioreront le travail d'abattage.
Pour le transport, il n'y a rien de mieux qu'un ou deux seaux en PVC de bonne epaisseur pour chaque jeu des trois outils precite's. Une taque metallique avec une masse ou un mortier avec un pilon, metalliques eux aussi, serviront au broyage.
Pour un bon bateyage, il est indispensable de disposer d'un pan me'tallique rainure qui retient un peu mieux Tor fin.
Cet outillage peut 6tre consider comme le minimum indispensable pour un groupe de sept a dix personnes.
Lorsque Teau existe en suffisance, il y a intent a utiliser le "Goldmiser (trommel debourbeur et jigg). II peut trailer 0,3 m3/h, soit la production de 12 abatteurs manuels en fournissant deja un preconcentre pour le bateyage.
Dans tous les cas, un morceau de traillis me'tallique & maille centime'trique peut souvent aider a eiiminer les galets et les cailloux steriles.
b) Pour les installations semi-industrielles. il faut insister sur la possibility de les de'monter pour les de'me'nager d'un site a l'autre car leur dur^e d'amortissement peut etre plus longue que le temps d'e'puisement d'un ou de plusieurs gites. Ensuite, les Etudes faites un peu partout montrent que Tor fin (disons de dimension infe'rieure a 0,3 mm) n'est pas r&upe^rable par la gravimdtrie qui le Iaisse e*chapper presqu'en totality
Des Etudes effectudes au Burkina dans le cadre d'un projet d'assistance du PNUD ont apporte plusieurs re'sultats.
Les essais au Goldmiser donnent une r€cupe*ration de 39% d'or libre et de 27% d'or inclus, 34% de Tor total e*tant perdu.
La faible recuperation de Tor inclus est du au degre de broyage n&essaire pour libdrer le metal de sa gangue ainsi qu'aux phenomenes de tensions superficielles qui eraportent Por pelliculaire ou poreux avec les eaux de lavage.
Ajoutons k cela un ph£nom£ne observe dans les gttes auriferes latdritique du Suriname oil de Tor colloidal peut etre absorbe* par les matieres humiques. C'est pourquoi l'on rencontre parfois des pe*pites dans le.lacis des racines d'arbres parce que Tor s'y est pre'cipite' a partir de complexes mol6culaires organogenes.
De ces observations il requite que les installations qui figurent aux annexes II a et II b ne peuvent convenir au traitement rationnel de minerai contenant de Tor fin.
Partout oil ce genre de probleme se pose actueliement, la cyanuration apporte la reponse la plus satisfaisante.
Cette technique, utilises depuis plus de dix ans un peu partant dans le monde, et en particulier au Zimbabwe, gagnerait a 6tre gtendue en Afrique la oil les caracteYistiques du rndtal
la rendraient necessaire.
En conclusion, pour garder une mobilite" suffisante, les installations semi-industrielles doivent pouvoir s'adapter k des types diffeYents de minerais dont une e"tude min^ralurgique devrait pouvoir etre faite a l'avance.
3. Lgg'stotions et rdglementations miniercs
3.1 Introduction
Les legislations minieres instaure'es en Afrique se sont inspirees de quatre sources : les legislations anglaise, portugaise, frangaise et beige qui e*taient d'application avant l'accession des Etats a Tindependance.
II est possible de les ramener a deux groupes, anglophone et portugaise d'une part, francophone et beige d'autre part, eu €gard aux affinite's qui les rapprochent.
Elles reconnaissent toutes a TEtat la proprie'te' de son sous-sol et de ce qu'il contient.
Elles e"tablissent souvent une distinction entre les exploitations minieres k grande et k petite echelle. Toutefois, les criteres de definition de ces deux categories restent parfois un peu flous et font encore l'objet de mises au point.
Habituellement, 1'exploitation miniere k petite ^chelle fait plus appel a des personnes
physiques qu'k des personnes morales et les investissements en materiel doivent rester modestes
dans la mesure oil les reserves des gites le sont aussi.Les premiers sont a court terme et la bonne marche des operations depend, pour une large
part, de Tassistance gratuite des services techniques et administratifs de 1'Etat.Page 12
32 ^'exploitation a petite gchelle dans les diverses legislation,*;
3.2.1 Dans les pays angiophnnes et de langiie portiigaise
a) Zimbabwe
Dans l'ensemble, ce pays a atteint un degre" d'efficience assez pousse\ Les structures existantes, en particulier la "Chamber of Mines", permet de bien encadrer les activity minieres.
Rien pourtant, dans le "Mines and Minerals Act", ne semble s'appliquer specifiquement aux activity minieres a petite echelle qui doivent se conformer aux memes dispositions que les
exploitations industrielles.II existe environ 30 000 cooperatives et de 5 a 10 000 petites mines qui travaillent sous ce regime. II est vrai qu'elles bCneTicient de l'appui de plusieurs structures officieUes tant sur les plans techniques et financiers que de I'dquipement.
b) Malawi
Ce pays n'en est encore qu'au stade de la recherche generalisee, particulierement dans les domaines du charbon et des terres rares. La legislation distingue cependant les operations
minieres a investissement eleve, moyen ou faible.c) Ethiopie
Etant le plus ancien pays independant d'Afrique, le souci d'une legislation miniere n'y
est apparu que progressivement et re*cemment.
Actuellement les codes miniers de divers pays africains sont a retude pour permettre de
mettre en place une loi miniere qui tienne compte des experiences acquises ailleurs.Le projet legislatif identifie les grandes, moyennes et petites exploitations, ces dernieres
etant reputees artisanales.
d) Mozambique
Uhe loi miniere a ete promulguee en 1983 et le gouvernement a cree un fonds de developpement mimer pour aider les activites minieres a petite echelle.
Le "certificat minier", procedure simplified, est destine k faciliter le developpement des mines artisanales.
e) Botswana
La legislation miniere est fondle sur la "Mines and Minerals Act Cap. 6601" a la suite duquel l'Etat s'est reserve tous les droits miniers (1974) excepte* quelques petites zones qui sont restees 1'apanage tribal.
Des permis d'exploitation a petite echelle d'un demi kilometre carre sont cependant
prevus.
f) Sierra Leone
La legislation miniere n'en est qu'au stade de l'eiaboration.
g) Nigeria
La legislation miniere est etablie dans le "Minerals Act Cap. 121-1946" et n'a pas 6t6 modifiee depuis.
Elle differe des cas precedents parce qu'elle comporte un "Act" special pour chaque metal ou mineral exploite : le "Gold Trading Act" reglemente la circulation, 1'achat et la vente de l'or
brut.
La loi distingue et definit les "Authorized Gold Miners" qui exploitent a quelque echelle que ce soit et les "Authorized Gold Dealers" qui achetent, tranforment et revendent Tor brut sous reserve du paiement des taxes et redevances.
L'exploitant artisanal est done tenu de se conformer a la procedure miniere generate, tout comme au niveau industriel.
h) Tanzanie
Une reglementation miniere a ete instauree en 1967 concernant plus specialement les gemmes et semi-gemmes, sans mention d'exploitations a petite echelle.
Depuis 1987, toutefois, les particuliers ou les societes detenteurs de permis peuvent acheter de Tor ou des pierres precieuses, les exporter et retenir jusqu'a 75% des recettes sous forme de devises pour acquerir du materiel et des equipements.
i)
Le gouvernement dispose d'un code minier tres detailie ou aucune mention n'est faite des exploitations artisanales.
ECA/NRD/FRCDUMRA/4 Page 14
Toutefois l'attribution du permis de recherche puis d'exploitation peut conceraer une personne physique pour autant qu'elle presente des references techniques et financieres suffisantes.
j) Ghana
Les nouvelles dispositions prises par le "Small-Scale Gold Mining Law" no. PNDCL no.
218 en juin 1989, sont destines a codifler la legalisation des exploitations d'orpaillage, traditionnelles depuis avant le 15eme siecle. Les licences d'exploitation sont accordees directement par le secretariat du ministere des ressources naturelles, a une personne ou un groupe de personnes, pour trois ans (cinq ans dans le cas d'une cooperative).
Les superficies sont proportionnelles au nombre de personnes (1,2 ha pour une, 2 ha jusqu'a 9 et 10 ha au-dela de 10 personnes).
La "Minerals Commisison" est charged d'etablir des centres d'assistance technique (il en existe acuiellement huit, voir annexe I) qui remplissent les fonctions suivantes :
Tenir registre de tous les orpailleurs du secteur concern^;
Superviser les activates de recherche et d'exploitation;
Conseiller et entrainer, si necessaire, les equipes d'orpailleurs;
Faire rapport des activites a la Commission.
Des dispositions sont prises pour que rexploitation soit conduite avec efflcience en respectant les regies de la pratique miniere, de l'hygiene, de la security et de la protection de Penvironnement. L'usage des explosifs est interdit mais non celui du mercure, poison cependant dangereux dans le milieu naturel.
Afin d'inciter les orpailleurs Ul^gaux a re"gulariser leur situation, ils seront exonor^s de tous impdts et taxes jusqu'en juin 1992.
1) Synthese
On a pu constater que les dispositions l^gales sont assez differences d'un Etat a I'autre en ce qui concerne l'attitude de TEtat vis-a-vis des exploitations a petite echelle.
Les textes sont souvent difficiles k comprendre par le simple orpailleur qui n'y voit qu'entrave et chicaneries.
Deux pays apportent deja une assistance suffisante pour pallier cette difficult^, le Zimbabwe et le Ghana.
Certains, cpmme le Botswana, le Malawi et le Mozambique, ont apportd un certain
assouplissement.
Les autres n'empechent pas les exploitations a petite &helle mais exigent qu'elles se
soumettent a la procedure miniere ge'ne'rale.3.2.2 Dans les pays francophones
a) Guine*e
Le code minier, au titre IV des ordonnances 076 et 077 de 1986 traite, des exploitations
a petite echelle rdservees a des personnes ou des groupes de personnes guin&nnes appliquant des
methodes, traditionnelles peu mecanis^es.
Les demandes d'autorisation et de renouvellement ont un regime simplified L'Arrete' 9043-SGG, de la mdrne annee, precise les mesures d'exe'cution.
■;,■■ Les autorisations sont annuelles et renouvelables pour une superficie de 1000 m2 et
moyennant une redevance de 50 000 francs guineens. L'or doit Stre commercialise' parle canal de la Banque centrale de Guinee. Une disposition vise la rehabilitation de l'environnement ve'ge'tal qui doit etre faite par l'exploitation, conforme'ment a la legislation miniere ge"ne*rale. Une amende de 500 000 francs guine'ens et la confiscation
de Tor produit sont destinees a punir les exploitants clandestins.b) Burkina Faso
L'article 487 du Kiti (de"cret) 85/487 de 1985 a de'fini 1'orpaillage comme l'extraction de l'or par des me'thodes mamidles, pan et batee (voir annexe III a). Par apres, des Zatu (ordonnances) et des Kiti ont mis en place une structure concernant la commercialisation de Tor
et re'glementant l'acces aux sites d'orpaillage, uniquement autorise' aux exploitants et auxacheteurs agrees.
Le Comptoir Burkinabe' des Me"taux Pre'cieux est charge' de l'achat et de la vente ou de 1'echange de Tor au niveau international (ZATU no. ANVI 023 de 1989).
II a aussi e'te' cre^ une catdgorie d'acheteurs, les interme'diaires a^ds, seuls habilite's a
acheter l'or sur les sites, en dehors des agents du CBMP et des structures gouvernementales
d'orpaillage (filiere or) (decret 85/291 et arrdte 006 PRECO de 1985).fiCA/NRD/FkCDUMRA/4
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Tous, y compris les socidtds industrielles et semi-industrielles, ont l'obligation de revendre Tor achete ou produit au CBMP.
Des mesures de repression tres sdveres sont maintenant d'application pour tenter de decourager le mieux possible la fraude.
Un dernier text& (ANVI no. 0136 de 1990) fixe la structure du prix d'achat au producteur en fonction du cours mondial de Tor fm. Une nouvelle disposition est a retude pour circonscrire 1'activite' des acheteurs intermediaires agrees a des zones bien delimitees.
c) Gabon
La legislation miniere generate ne fait pas de distinction entre les diffe*rentes echelles d'exploitation.
Seul l'article 100 du decret 00981/MMERH portant institution du code minier fait allusion aux exploitants artisanaux autorisds a detenir de Tor et du diamant.
d)
La legislation miniere ne fait aucune mention de Sexploitation artisanale mais, par contre, fait allusion a des personnes morales.
e) Cameroun
Le decret du 24 avril 1974 reglemente Texploitation artisanale d'or. Le Ministre des mines de*livre des cartes d'orpailleur dont la dure*e de validite* est d'un an et coute 1 000 francs.
L'or doit 6tre vendu a la direction des mines et de la geologic soit directement, soit par l'interme'diaire de collecteurs offlciels d^sign^s par arr6td ministeriel.
L'or doit 6tre depos^ a la banque des Etats d'Afrique centrale oii il restera la propri&e*
de l'Etat. Le prix d'achat est fixe par decret.
f) Burundi
Le code minier prdvoit en son titre III (des minieres, art. 94 et 101) les dispositions particulieres concernant les exploitations minieres artisanales mettant en jeu de faibles moyens techniques et financiers.
Les autorisarions sont accordees pour un an et renouvelables a des personnes physiques n'ayant pas de titre minier.
Par contre, les autorisations peuvent etre accordees, a l'interieur de la superficie d'un titre minier, avec l'autorisation du titulaire qui est alors tenu de mettre, a la disposition de Tartisan,
les conseils et les moyens techniques permettant line exploitation rationnelle.L'artisan doit alors ce*der sa production au titulaire a un prix a convenir.
g) Rwanda
Un arrete" pr&identiel 579/11 de 1983 re*glemente la production et le commerce de l'or et ne fait aucune distinction entre l'orpaillage superficiel et l'exploitation d'une mine souterraine.
L'or ne peut &re vendu qu'a un comptoir ou a un comptoir agre'e* par arrSte' ministeriel.
Les comptoirs sont charges de 1'exportation sous le contrdle de la Banque rationale du
Rwanda.
h) Cote d'lvoire
Les dispositions juridiques autorisent les particuliers a participer a l'exploitation miniere.
Les exploitations artisanales sont groupees en coope'ratives de villageois dont la formation technique est assured par la Socidte" de de'veloppement minier (SODEMI) organisme charge* du
de'veloppement minier pour le compte du gouvernement
i) Niger
La legislation miniere nige"rienne a 6t€ axee jusqu'en 1983 sur le pe^trole et ruranium et c'est depuis seulement cette date que les autorite's ont commence* a se soucier des problemes de
l'orpaillage.
Le de^ret no. 89/129/PCMS de 1989 a institue' une r^glementation sur l'orpaillage et une
nouvelle loi vient de fixer re'cemment le montant des patentes et redevances attache*es aux
activite*s relevant de 1'extraction et de la commercialisation.j) MaU
L'ordonnance 90.07 de 1990 modifiant les dispositions de celle no. 34 de 1970 portant
code minier, fait pour la premiere fois mention de 1'orpailleur. L'ordonnance suivante 90.09
de"flnit I'orpaillage comme une exploitation artisanale ayant lieu sur un site n'ayant pas fait l'objet
d'une mise en evidence pr^alable (voir aussi annexe III a).ECA/NRb/fJRCDUMRA/4 Page 18
k) Synthese
Le souci de deVeloppement des exploitations artisanales d'orpaillage est tres ge*ne*ral en Afrique de l'Ouest et en Afirique Centrale, consequence normale de la rarete* relative des grands gisements a vocation industrielle et de 1'ubiquite* des mineralisations auriferes de faible ampleur.
Toutefois une difference de concept sensible existe entre les Etats oil les achats sont confie's a des comptoirs privet et ceux oil ils sont concedes a des comptoirs etatiques.
Dans cet ordre d'idees, les trois Etats du Liptako-Gourma sont arrives a des degree divers d'une structuration des circuits d'achat et de vente de Tor en tenant compte du fait que
Forpailleur ne se satisfait que de dispositions simples.Ces structures seront examinees plus en detail au chapitre de la commercialisation qui est l'aspect principal retenu dans les dispositions legates recentes des pays en question.
3.2.3 Conclusions
L'examen de la situation actuelle des pays concerne*s par Torpaillage fait ressortir, avant
tout, le souci des Etats, de tirer eux aussi, be*ne*ficie de la valorisation de Tor extrait de leur sol, ce qui est le*gitime. Un se"minaire re*cent tenu par l'Autorite' du Liptako-Gourma (nov. 90) dresse, pour les trois pays concerned, un constat de carence des legislations dans le domaine des
exploitations a petite echelle. L'examen des documents en annexe III a et III b laisse penser que cette autocritique est un peu trop se"vere.L'^tablissement d'un chapitre de code minier devolu aux exploitations des me*taux
precieux a petite echelle depasse le cadre de ce travail, mais il serait constructif de s'inspirer des
suggestions suivantes :a) Simplifier sinon supprimer la necessity d'obtention d'un titre minier pour 1'orpailleur;
b) Require le rdle des acheteurs interme"diaires en limintant leur activite" a des zones
bien d^flnies;
c) D^finir clairement les prix d'achat et de cession en les rapprochant aussi pres que possible des cours mondiaux;
d) Pre*ciser les devoirs des gouvernements dans l'assistance technique et mat^rielle
aux exploitants miniers a petite e'chelle;e) Promouvoir une assistance sociale et me<licale permanente;
f) Rendre obligatoires les mesures de protection et de rehabilitation de Tenvironnement vegetal.
4. Traitements mdtallurgiques
Le traitement metallurgique comporte deux phases successives dont la premiere peut etre facilement realisee sur place.
4.1 Fusion de Tor brut
A titre d'exemple, la fusion des concentres achete"s aux orpailleurs est realisee soit par les acheteurs interme'diaires soit au laboratoire du CBMP. On estime que la perte au feu vaut en moyenne 12% pour Tor e'luvionnaire ou alluvionnaire et 20% pour Tor filonien oil le me*tal,
plus fin, reste incruste' dans une plus grande quantity de gangue.4.2 Affinage du dord
La transformation du me*tal dore" ou or fin n'est re'alise' actuellement qu'au Zimbabwe.
Les autres pays ont provisoirement r&olu le probleme en faisant realiser 1'affuiage en
Europe, en Ame'rique, voire au Japon.
Le temps semble etre maintenant venu de s'equiper pour faire face aux demandes des pays a l'&helon sous-regional. A cet egard, le Ghana en Afrique de l'Ouest et le Zimbabwe en
Afrique Australe, pourraient servir de base.
Cette operation doit etre realisee. avec prudence, les garanties de Tor affine' devant etre
etablies a l'echelon international, et il n'y a pas lieu d'insister pour Tinstant, si ce n'est qu'eUe
est un des aspects de l'accession a Tautosuffisance.Signalons, enfin, que l'assistance technique sovi^tique avait commence* Tinstallation d'un laboratoire d'affinage au Ghana en 1960 mais que le projet avait €t€ abandonne*.
5. Utilisation de l'or
5.1 Orfevrerie
L'orfevrerie existe au niveau artisanal dans tous les pays ou l'or est extrait.
On sait aussi que plus de 70% de l'or produit mondialement est utilise" en orfevrerie et
en bijouterie, d'une facon plus generate. Mais, a ce niveau, l'infrastructure africaine pourrait
difficilement, dans un proche avenir, entrer en competition avec l'equipement sophistiqu^ des
ECA/NRD/FRCDUMRA/4 Page 20
pays industrialises. Par contre, on sait que beaucoup de femmes, bien que pouvant disposer de bijoux d'une grande recherche, appre*cient tout particulierement I'orfevrerie africaine parce
qu'elle est fabriqu^e a la main, ce qui lui confere un contenu huraain tres appre'cie'.Au Burkina Faso une tentative a ete faite dans le sens d'une valorisation sur place du metal par la technique du plaque or mais elle n'a pas abouti. Mais ce secteur, ne consommant certes que peu d'or, n'est peut dtre pas a negliger au vu des importations croissantes de bijoux de fantaisie en Afrique, en provenance des pays industrialists.
De tels projets pourraient done 6tre repris a l'&helon sous-regional. La suggestion peut Stre faite d'etablir en Europe, ou ailleurs, des comptoirs destines a presenter et vendre l'ouvrage des orfevres d'une sous-region avec l'appui d'une publicite" financed par les Etats. Ce qui a ete realist avec succes pour les fruits africains doit pouvoir retre aussi pour les bijoux, a fortiori.
Bien entendu, l'ope*ration devra 6tre progressive car une reponse positive de la demande supposerait une amelioration des performances des tenants de la profession par le moyen de stages de formation et tTacquisition d'equipement.
Publicite et information devraient pouvoir Stre prises en charge a rechelon sous-regional pour donner une impulsion generate a ce secteur tandis que formation et equipement pourraient e"tre proposes a un financement international.
5.2 Commercialisation
Elle commence au niveau de l'orpaillage pour se terminer a celui des marches internationaux.
5.2.1 Achat aux orpailleurs
Cette premiere operation, dont Timportance n'est pas a demontrer se fait de deux fac,ons diffe*rentes.
Certains pays comme le Burkina Faso, bientdt le Niger et probablement le Mali fixent un certain taux d'achat par rapport au cours mondial de fac,on a reserver une marge aux intermediaires et faire face aux frais de fonctionnement du comptoir d'achat officiel (environ 78% du cours mondial revient aux orpailleurs du Burkina Faso). D'autres, comme la C6te d'lvoire, le Ghana, le Benin et le Togo, ont des comptoirs d'achat elatiques ou prives qui achetent Tor aux environs de 90% du cours mondial, considerant que les devises que procure Tor exporte est une plus value suffisante pour reconomie du pays.
II faut, dans ce second cas, distinguer le cas des pays producteurs comme le Ghana de celui des pays non producteurs comme le Togo pour qui n'existe aucun souci de rentablliser le
metal sur le marche international, l'importance etant accordee plutdt aux effets induits des transactions sur le me*tal provenant des pays producteurs voisins.
5.2.2 lnterme*diaires et comptoirs d'achat
Les structures d'achat e*tablies dans certains pays comme le Burkina Faso et le Niger, par exemple, font intervenir des organismes (CBMP et ONAREM) a qui le gouvernement octroie le monopole des transactions externes sur Tor, leur donnant du fait, le rdle de collecteurs de Tor produit.
Ces organismes ont des bureaux etablis dans des regions oil la concentration des sites est importante, pour se rapprocher des lieux de production.
Au Burkina Faso il existe, en plus, une cate*gorie d'acheteurs dits interme'diaires agrees qui achetent Tor directement aux orpailleurs pour le ce*der ensuite au comptoir offlcieJ moyennant une marge de 6% a 10%.
On voit que ce systeme, s'il pr^sente Tavantage de rapprocher les operations d'achat des sites d'orpaillage, il comporte aussi le risque de donner a rinterm&liaire, la possibility de ne pas declarer la totalite de ses achats.
5.2.3 Transactions Internationales
Les transactions sur Tor, a condition de prendre des precautions, ne pre"sentent guere de difficult^ majeures dans la mesure ou il est affirn^ par un laboratoire qualify internationalement
reconnu.
Cette operation relativement peu coflteuse (4% du cours mondial environ) pourrait, corame cela a ele' dit plus haut, etre envisaged au niveau des sous-regions.
5.3 Conclusions
Au niveau de la commercialisation, il parait utile de souligner, a titre de conclusion, les deux principals idees suivantes :
d'une part Tachat de Tor brut au producteur k un taux aussi voisin que possible du cours mondial est a recommander si Ton veut accroltre le taux des achats passant par les circuits
d'autre part, re*ussir a affiner Tor en Afrique et Vy r^utiliser, augmenterait la plus value et le montant des echanges commerciaux des Etats et des sous-regions.
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Bien entendu, les fluctuations actuelles du cours de Por sont prdoccupantes et il arrive qu'un stockage provisoire du metal soit necessaire.
Toutefois, 11 presente des inconvenients car il coute, par Passurance, les frais de garde et le manque a gagner. Par consequent les ventes a terme ou a option peuvent, dans une certaine mesure, Sire a la fois plus avantageux et require autant les effets des fluctuations que les
inconvenients du stockage.Dans tous les cas, les problemes de la commercialisation de Tor a tous les niveaux,
doivent dtre etudies en commun par des speeialistes financiers des divers pays des sous-regions,' -afurde pouvoir pr&oniser les moyens propres aussi bien a ameliorer le niveau de vie des
travailleurs qu'a procurer a chaque Etat les devises fortes dont il a besoin.
C. ENTRAVES AFFECTANT LES EXPLOITATIONS A PETITE ECHELLE
1- Politiques minieresII est clair qu'une politique miniere est toujours guidee, a Porigine, par la recherche d'industries rentables.
Malheureusement, celle-ci doit faire face a des contraintes.
11 y a des contraintes extdrieures :
Dependance parfois trop grande, encore, par rapport aux capitaux transnationaux;
Dependance vis-a-vis des marches internationaux qui favorisent certains secteurs particuliers qui peuvent ensuite se trouver en crise lors d'une recession souvent impreVisible.
II y a aussi d'autres raisons, internes celles-la :
Le manque de determination de nombreux Etats dans le choix d'une politique de deVeloppement a long terme;
L'insuffisante importance accorded a certains secteurs considdres comme secondaires, tel celui des exploitations minieres a petite echelle.
2. Legislation miniere
II faut mettre en exergue les operations administratives longues et compliquees d'obtention des autorisations d'exploiter, d'autant plus incommodantes que le niveau du travailleur est plus
fruste. De plus, tout ce qui est taxes, redevances et autres prelevements sont souvent ressentis
comme des frustrations.
3. Equipement
La pauvrete de I'equipement a deux consequences dommageables au niveau de l'orpaillaee
notamment; b
Elle rend les operations plus longues et plus pe'nibles;
EUe re^luit le taux de recuperation du metal dont 30% a 40% s'en vont dans les
rejets;
Elle disperse ces rejets de fac,on d&ordonnee, rendant aleatoire leur reprise
ulte'rieure.
On peut craindre aussi un salissage geochimique rendant difficile une poursuite des
recherches sur les sites orpaille's.
4. Commerce de l>r
C'est, comme dans d'autres domaines, au niveau du producteur que s'exercent les plus
fortes contraintes.
4.1 Pes^es
Les peste sont effectuees sur des balances non tarfe avec des poids de fortune non controles qui donnent souvent Tavantage a l'acheteur.
Sans une education sp&iale, le vendeur garde une plus grande confiance plus ou moins traditionnelle dans ces methods qui ne le favorisent pourtant pas.
4.2 Endettemenf
Souvent les acheteurs pr^financent les travailleurs soit pour leur permettre de s'e^uiper
soit tout simplement pour se procurer manger. , .Us se voient ainsi lie's a leurs preteurs qu'ils doivent rembourser en metal.
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5. PfitttS commerces parasites
En dehors des preteurs acheteurs, parfois commerc,ants eux-m&nes, il y a nombre de petits marchands (alimentations, boissons, excitants, etc.) qui profitent de la situation pour vendre plus cher ce que Ton trouve dans les centres commerciaux eloigne*s.
6. Situation
C'est la, sans doute, Taspect le plus dramatique car les conditions de travail et de vie dans les regions ecarte*es, loin de toute infrastructure, sont tres pe*nibles, particulierement la ou les ressources en eau sont faibles.
6.1 Etat sanitaire
II est particulierement pre'eaire car il n'existe pas de dispensaires fixes ou ambulants pour prodiguer les soins de premiere urgence en cas de maladies graves ou d'accident.
6.2 S^curite* du travail
Eile est inexistante surtout la oil les travaux se font en tranche*es ou en puits. Les risques principaux, dans ces cas, sont les e1>oulements et la silicose. De nombreux accidents, parfois
mortels, sont a deplorer tous les ans tant par inexperience, imprudence que par prejug& lie's a
des superstitutions.
6.3 Situation des femmes et des enfants
Les femmes, et les enfants, qui accompagnent les orpaiUeurs ont une situation pire encore car si les travaux miniers ne leurs sont pas epargnes, (portage d'eau et de minerai) elles doivent assurer les travaux de manage et la preparation des aliments.
Quant aux enfants, ils perdent provisoirement toute possibility de scolarisation.
6.4 Excitants, drogues et prostitution
Les travailleurs, cherchant a surmonter leur fatigue et a decupler leurs forces, font usage de melanges excitants et de drogues qui alterent, a la longue, leur systeme neveux.
Enfin, la prostitution apporte son lot de maladies.
6.5 Impact social
II ne faut pas non plus ndgliger 1'impact social dCfavorable de ces activity minieres
disperses sur la structure et les usages coutumiers et traditionnels.Les groupes d'orpailleurs, formes ou reformes au faasard des lieux et des dispositions personnels, deviennent a la longue, de vrais deracines, de nouveaux nomades en quelque sprte.
7. Environnement naturel
Les activites minieres ont eu de tous temps, sur I'environneraent naturel, des effete d'autant plus nefastes qu'elles se font avec d&ordre et negligence.
On peut y voir deux aspects principaux.
7.1 Cultures
Le bouleversement de la mince couche arable des terres cultivees est une plaie difficile
a gueYir : meme un terrassement immediat apres excavation demande des annees de patience pour que la culture soit a nouveau possible.7.2 Deboisement
La deforestation, soit pour glaner les pe'pites cachets dans les racines soit pour decouvrir des de'pdts auriferes, est plus grave encore. La, a moins d*un reboisement immediat, c'est en dizaines d'annees qu'il fout compter le temps de reconstitution du couvert ve'ge^al. Au pire, le
front de desertification pourrait en profiter pour acceie^er localement son avance : il n'est, pours'en convaincre, que de voir Taspect lunaire que prennent les sites d'orpaillage au Sahel.
Dans presque toutes les legislations des dispositions existent preVoyant la rehabilitation
de 1'environnement, soit k charge de l'exploitant, soit a charge des services gouvernementaux.Mais il s'agit souvent de voeux pieux sauf dans quelques pays oil la desertification n'est pas un
probleme actuel.D. STRATEGIES VISANT L'AMELIORATION DE LA SITUATION 1. Introduction
On a pu remarquer qu'a rechelle de la sous-region ouest-africaine, les problemes souleves
par rorpaillage sont analogues mais jamais tout a fait les m£mes a cause de trois facteurs principaux : Thomme avec son comportement, le climat oil il vit et la terre qui le fait vivre.
Cette sous-region en particulier ne presente aucune homogeneite, ni ethnique, ni climatique, ni
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g^ographique : toutes les transitions existent depuis les deserts francs et les nomades qui les habitent jusqu'aux forets cmbrophiles des basses latitudes voisines de l'ocean, dont les habitants
ignorent la faim.Les differences s'accentuent encore a l'echelle du continent. II peut done paraitre
pre'somptueux de vouloir proposer des sUategies communes a l'ensemble de ces pays qui puissent ameliorer le statut de ce parent pauvre de l'exploitation miniere industrielle qu'est Torpaillage.Mais justement, le fait que des pays aussi diffe'rents que le Ghana, le Niger, le Burundi et le Zimbabwe montreut le mdme souci d'ameliorer ce secteur, apporte la conviction que la
concertatjon peut etre mise en marche et qu'elle peut reussir.2. Recommanriqtions
2.1 Assistance-technique
Toute amelioration de 1'artisanat, tant au point de vue de l'exploitation rationnelle que de celui du taux de recuperation du metal passe par une assistance technique soutenue, a prodiguer par les services competents, a 1'exemple de I'ONAREM au Niger, de la Minerals Commission au Ghana et le Service geologique au Zimbabwe.
Du personnel competent, ingdnieurs des mines et geologues, existant maintenant dans presque tous les pays afneains, les Etats devraient creer, a I'echelon sous-regional, un groupe de travail permanent qui rassemblerait et partagerait les experiences acquises par chacun pour en faire profiter les novices en la matiere.
2.2 Equipements de base
Le souci qui succede immediatement au premier est celui des equipements indispensables a prevoir pour repondre aux normes d'exploitation.
Au niveau de l'orpaillage simple, peu de chose sont a changer si ce n'est la generalisation du pan metallique rainure* et, la ou Teau est disponible en abondance, Jes gouttieres rifllees et le "Gold miser". Lorsque les reserves ddveloppees permettent d'envisager Tusage d'un equipement semi-industriel, une etude mineralurgique doit etre confiee a des techniciens qualifies pour decider du mode d'exploitation et par consequent du materiel a utiliser.
Dans le domaine des equipements, il est certain que beaucoup de materiels simples et meme moins simples, pourraient etre realises dans les pays ayant les infrastructures de petite industries necessaires.
En les distribuant chez les voisins, cela developperait cet autre type d'artisanat ainsi que le commerce inter-Etat qui en re*sulterait. L'exemple du Zimbabwe qui a de'veloppe' une industrie de transformation locale dans plusieurs domaines est a retenir.
2.3 Affinage du metal dore
L'affinage actueUement realise' en dehors du continent, a Perception du Zimbabwe encore, pourrait e"tre envisage sur place, en s'entourant de toutes les garanties necessaire, dans un pays disposant, conune le Ghana, de ressources hydro-eiectriques excedentaires.
Le financement de la construction et de l'equipement d'une structure d'afflnage pourrait, si une volonte commune existe, faire l'objet d'un financement inter-Etat aide, si necessaire, par un financement international.
2.4 Utilisation locale de Tor
Une amelioration de re*conomie passe toujours par l'utilisation sur place des matieres premieres : c'est le secteur secondaire. En ce qui concerne l'or, le seul debouche re*aliste actuel est l'orfevrerie qui devrait pouvoir equilibrer puis renverser la tendance actuelle a l'importation.
L'e'tablissement d'un comptoir de vente en dehors de 1'Afrique pour chaque sous-region est a prendre en consideration au plus t6t, de m£me que 1' amelioration des performances des orfevres locaux.
2.5 Controle de la circulation de Tor
La surveillance de la circulation de Tor est difficile a assumer a cause de son faible volume spe'cifique.
II est peu probable qu'un renforcement, mdme draconien des forces de police, ou qu'une augmentation mdme considerable des amendes et des peines de prison, puisse donner tous les re'sultats escomptes.
D'une part, ce ne sont pas les orpailleurs qui fraudent : ils n'ont ni le temps, ni la connaissance des circuits de vente paralleles. Ce ne sont pas non plus les agents des bureaux d'achat des comptoirs, eux-mdmes engages dans des procedures de contrdle. Seuls, les acheteurs interme<Uaires, libres de leurs mouvements et ne se sentant pas obliges de rendre a personne, de leurs achats, ont la possibility de frauder sans trop de risques.
La difference entre les 6% a 10% qui leur sont octroyes et les 12% a 14% qu'ils peuvent trouver aux frontieres peuvent etre une tentation suffisante pour maintenir une certaine fraude.
II ne faut pas non plus perdre le cas des pays a devises faibles ou Tor peut etre achete* a un prix
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sup£rieur au cours mondial ou bien ^change contre des marchandises manquant dans les pays producteurs selon l'antique mfthode du troc. La position des pays qui retribuent directement le producteur au meilleur prix, ce qui est humainement equitable, en se contentant des devises que Tor leur rapporte sur le marche" international, est probablement en mesure de require la fraude.
26 Assistance me'dicale et sensibilisation
On ne saurait trop insister sur Turgence pour les gouvernements de creer des gquipes mobiles d'assistance me'dicale et chirurgicale de campagne qui puissent intervenir rapidement en
cas de besoin.De plus pour donner au metier d'orpailleur une dignity qu'il n'a pas toujours su conqueYir du fait des cirConstances, il est important d'organiser des campagnes de sensibilisation et d'education qui donnent a cette frange de la population la notion de son r61e utile et de ses
devoirs dans le cadre du de*veloppement econoraique national.2.7 Legislation
L'unification des legislations minieres, dans le domaine des exploitations a petite echelle, sera un travail de longue haleine. Ce travail a deja 6t6 armorce dans le cadre des pays du conseil
de coordination du developpement de l'Afrique Australe (SADCC) et ceux de l'Autorite du
Liptako-Gourma (ALG).II devrait pouvoir 6tre etendu progressivement a tous les Etats d'une sous-re*gion, puis a
la region tout entire, en tenant compte qu'au premier abord, c'est surtout de proche en proche, entre voisins, que Tuniflcation doit se r^aliser.3- Conclusion
La production artisanale d'or a augments dans de sensibles proportions depuis dix ans en Afrique puisqu'elle est passee de 11T a 17T soit de 40% a 42% de la production globale des Etats membres de la CEA.
II s'agit done d'une ressource stable, qui, sans etre prepond^rante, sauf dans quelques pays, peut dtre considered comme valeur sure pour l'avenir.
La pr^sente etude a voulu examiner tous les aspects de cette activity et d'aucuns pourraient se sentir defavorablement impressionnes par le tableau de la situation actuelle.
En ne cachant pas ta v^rite au malade, on facilite sa gu^risson et c*est dans cet esprit que rien n'a 6t6 neglige pour serrer la verity de pres.
Dans l'ensemble d'economies souvent fragiles des pays africains, rien ne doit 6tre neglige*
pour valoriser ce que produit le sol. Cest pourquoi les efforts tenths deja, isotement par de nombreux Etats, doivent non seulement &re encourages mais etendus a toute la region.
En effet, ^amelioration et le de'veloppement du secteur minier a petite £chelle peut amenuiser, faire disparaitre a la limite, les contraintes qu'il subit actuellement et me'riter, mfime modestement, la reconnaissaance de tous pour son apport positif aux bilans e*conomiques
nationaux.
Ajoutons que cela recompenserait aussi les efforts de toutes les personnes rencontres lors de l'enqu&e et qui ont manifeste' un esprit de collaboration et un niveau de competence dignes
de compliments.
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UNECA
ILO
KLOCKNER
MINING JOURNAL UNECA/NRD/MRU
ECA/NRD/MES/RWM/90/8
NRD/MRU/3/90
ONARETI
ALG
CBMP
ECA/NRD/MES/RWM/90/2
Secretariat d'Etat aux mines du Burkina
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Secretariat d'Etat aux mines du Burkina
Guinee
Zaire Ghana
Tanzanie
Tanzanie
Tanzanie
Nigeria
Zimbabwe
Caraeroun
Mauritania
Gabon
Gabon Rwanda
Guinee
Burundi
Burundi
Zambie
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Burkina Faso
Burkina Faso
Burkina Faso
Burkina Faso
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Burkina Faso Burkina Faso
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