-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (2013-2017)
Répertoire numérique détaillé des cotes 20200432/1-20200432/27
Valentin Charnerie, archiviste Mission des archives et du patrimoine culturel Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports Ministère de
l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Première édition électronique Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
2021
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Sommaire
Dossiers d'Olivier Noblecourt, directeur du cabinet de Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la ...
4
Audiences, entretiens et réunions de travail. 7
Juillet 2014-décembre 2015 7
Février-novembre 2016 7
Novembre 2016-mars 2017 8
Refondation de l'école de la République. 8
Mixité sociale au collège. 8
Réussite éducative. 9
Politique d'égalité républicaine et d'intégration. 9
Lutte contre le décrochage scolaire. 9
Plan grande pauvreté. 9
Scolarisation des jeunes enfants. 9
Service civique universel. 9
Laïcité. 10
Lutte contre la radicalisation et le terrorisme. 10
Prévention de la radicalisation, groupe de travail. 10
Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme (PART). 11
Sécurité des écoles, des collèges et des lycées. 11
Enseignement privé. 11
Projet de loi égalité et citoyenneté. 11
Réunions « enseignement privé ». 11
Écoles privées hors contrat. 11
Langue française et langues régionales. 12
Maîtrise de la langue française. 12
Enseignement des langues régionales. 12
Enseignement supérieur. 12
Parcours professionnels des carrières et des rémunérations (PPCR). 13
Novembre-décembre 2016 13
Décembre 2016-janvier 2017 13
•
INTRODUCTION
Référence
20200432/1-20200432/27
Niveau de description groupe de documents
Intitulé
Dossiers d'Olivier Noblecourt, directeur du cabinet de Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (2013-2017)
Date(s) extrême(s) 2013-2017
Nom du producteur
France. Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Cabinet de Najat Vallaud-Belkacem, ministre (2014-2017)
Importance matérielle et support
2,5 mètres linéaires ; 8 cartons de type « Dimab » ; 27 articles.
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Les conditions d'accès à ce fonds d'archives publiques sont soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 (codifié dans le livre II du Code du patrimoine) relative aux archives.
Conformément au protocole signé par la ministre le 2 mai 2017, ces archives sont communicables à compter d'un délai de 25 ans.
Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation soumises au règlement de la salle de lecture.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Les dossiers versés par Olivier Noblecourt concernent ses activités comme conseiller politique, directeur
adjoint du cabinet et directeur du cabinet.
Les sujets de société ou ayant un lien avec des événements survenus lors du quinquennat sont traités par
Olivier Noblecourt et le cabinet de la ministre. Il s'agit du projet de refondation de l'école de la République avec la lutte contre le décrochage scolaire, le plan grande pauvreté, le service civique universel et la laïcité. La vague d'attentats ayant frappé la France a amené le gouvernement et la ministre à prendre des engagements pour lutter contre la radicalisation et le terrorisme.
D'autres thèmes comme l'enseignement privé avec le projet de loi « égalité et citoyenneté » et les nouveaux
programmes sur l'enseignement de la langue française pour lutter contre l'illettrisme font partie des engagements politiques du gouvernement et de la ministre.
La dernière partie du versement regroupe des dossiers de réunions sur les modalités de modernisation des
carrières des agents de l'enseignement supérieur et de la recherche.
•
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales
HISTORIQUE DU PRODUCTEUR
Voir la notice « France. Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Cabinet de Najat Vallaud-Belkacem, ministre (2014-2017) ».
Olivier Noblecourt est né en juillet 1976.
Diplômé de l'institut d'études politiques (IEP) de Grenoble, Olivier Noblecourt est assistant parlementaire de
Michel Destot, député de l'Isère (1997-1998), puis chargé de mission à la mairie de Grenoble, responsable du conseil national des missions locales (1998-2000). Chef de cabinet (2000-2001), puis directeur de cabinet (2001-2008) de Michel Destot à la mairie de Grenoble, il est de 2008 à 2014 adjoint au maire de Grenoble, chargé de l'action sociale et familiale, ainsi que vice-président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole, chargé de l'université, de la recherche et de l'hébergement.
En mai 2014, il est nommé conseiller auprès de Najat Vallaud-Belkacem au ministère des Droits des femmes,
de la Ville, de la Jeunesse et des Sports.
Le 1er septembre de la même année, il est nommé conseiller politique au cabinet de Najat Vallaud-Belkacem,
ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Du 25 août 2015 au 24 octobre 2016, il est directeur adjoint du cabinet. Il est nommé directeur du cabinet le 24 octobre 2016. Il cesse ses fonctions au ministère le 8 février 2017.
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée Versement en 2021.
SOURCES ET REFERENCES
Sources complémentaires
• Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine :
• Versements du cabinet de Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche :
• - 20210038/1-66 : dossiers du secrétariat particulier de la ministre.
• - 20180112/1-7 : dossiers de Frédérique Weixler, conseillère chargée de l'orientation, de la lutte contre le décrochage scolaire et l'éducation permanente tout au long de la vie.
• - 20180113/1 : dossiers de Jean-Michel Jolion, conseiller en charge des formations du supérieur et de l'orientation.
• - 20190107/1-2 : dossiers de Nicolas Bray, conseiller en charge de la vie scolaire, de la prévention des violences scolaires et des relations avec les parents d'élèves.
• - 20190117/1-3 : dossiers d'Alice Giralté, conseillère en charge de la vie scolaire, de la prévention des violences scolaires et des relations avec les parents d'élèves.
• - 20190367/1-2 : dossiers de Serge Barbet, conseiller en charge de la citoyenneté, de l'éducation aux médias et à l'information et de la mémoire.
• - 20200198/1-2 : dossiers de Géraldine Lacroix, conseillère chargée de la lutte contre le décrochage scolaire, de l'insertion professionnelle des jeunes et des relations éducation-emploi.
• - 20200354/1-7 : dossiers d'Ollivier Lenot, conseiller en charge du numérique éducatif, de l'innovation et de la relation avec les éditeurs.
• - 20200356/1 : dossiers de Marie-Cécile Naves, conseillère en charge de la santé, du sport, du handicap et de
l'éducation populaire.
• - 20200357/1-3 : dossiers de Matthieu Protin, conseiller en charge des discours et de l'éducation artistique et culturelle.
• - 20200358/1-7 : dossiers de Sarah Perret, conseillère en charge de la mixité sociale et scolaire.
• - 20200359/1 : dossiers de Jonathan Debauve, conseiller communication.
• - 20200429/1-16 : dossiers d'Elsa Comby, conseillère diplomatique.
• - 20200430/1-26 : dossiers d'Agathe Cagé, directrice adjointe du cabinet.
• - 20200431/1-10 : dossiers de Nicolas Marques, conseiller diplomatique.
• - 20210102/1-20 : dossiers de Bertrand Gaume, directeur du cabinet.
• - 20210103/1-34 : dossiers de Jérôme Teillard, directeur adjoint du cabinet.
Répertoire numérique détaillé des cotes 20200432/1-20200432/27
20200432/1-20200432/3
Audiences, entretiens et réunions de travail.
2014-2017
Composition des dossiers : éléments de langage, notes de cadrage, documents de travail,
correspondance, notices biographiques, rapport, ordre du jour.
Type de classement
Classement par ordre chronologique.
20200432/1
Juillet 2014-décembre 2015
- Réunion sur le budget d'intervention du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) (29 juillet 2014).
- Entretien avec Jacques Pélissard, président de l'association des maires de France sur le financement de la réforme des rythmes scolaires (22 octobre 2014).
- Réunion sur l'allocation des moyens dans l'éducation nationale (12 novembre 2014).
- Réunion avec Jacques Toubon, défenseur des droits (13 novembre 2014).
- Déjeuner avec Catherine Moisan, directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance, et Florence Robine, directrice générale de l'enseignement scolaire (5 décembre 2014).
- Entretien avec Patrick Weil, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (6 janvier 2015).
- Audition auprès des députés, membres de la commission des affaires culturelles et de l'éducation à l'Assemblée nationale (28 janvier 2015).
- Rendez-vous téléphonique avec Bruno Leroux, président du groupe socialiste à l'Assemblée nationale (29 janvier 2015).
- Entretien avec Myriam Nael, adjointe au maire de Nantes en charge de l'éducation, la réussite éducative et la politique de la ville (19 mars 2015).
- Entretien avec Manuel Valls, Premier ministre (28 avril 2015).
- Réunion avec des élus de Bretagne et du Pays-de-Loire sur le projet de la COMUE université Bretagne Loire (27 mai 2015).
- Réunion des directeurs de cabinet des recteurs (9 juillet 2015).
- Déjeuner avec les membres du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO) (10 juillet 2015).
- Entretien avec Paul Molac, député du Morbihan (2 décembre 2015).
- Déjeuner avec Olivier Py, directeur du festival d'Avignon (7 décembre 2015).
20200432/2
Février-novembre 2016
- Audience avec Nathalie Mons, directrice du CNESCO (22 janvier 2016).
- Audience avec Frédéric Lucet, président de l'Enseignement privé laïque sous contrat (EPLC) (23 février 2016).
- Réunion avec Nathalie Destais, conseillère pour l'autonomie et la protection sociale à la présidence de la République sur le suivi du projet « Bien-être et santé des jeunes » (17 mars 2016).
- Réunion avec Frédérique Lahaye, conseillère pour le logement au cabinet du Premier ministre sur l'hébergement des migrants (4 mai 2016).
- Réunion interministérielle « suites du rapport interministériel consacré à Grigny » - rapport sur
l'évaluation et l'orientation des politiques publiques mises en œuvre à Grigny (27 mai 2016).
- Réunion de ministres sur les questions relatives à la prise en charge des migrants au cabinet du Premier ministre (9 juin 2016).
- Réunion avec Nathalie Destais, conseillère à la présidence de la République sur le suivi du projet
« Bien-être et santé des jeunes » (17 juin 2016).
- Petit déjeuner avec Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur (11 octobre 2016).
- Audience avec Pascal Demarthe, député et rapporteur sur la formation des enseignants (19 octobre 2016).
- Réunion sur la mixité sociale et scolaire dans les collèges (25 octobre 2016).
- Audition au Sénat sur la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (26 octobre 2016).
- Réunion sur la création du corps de psychologue de l'éducation nationale (PsyEN) (18 novembre 2016).
20200432/3
Novembre 2016-mars 2017
- Réunion du groupe national des personnels de direction (22 novembre 2016).
- Réunion avec Manuel Valls, Premier ministre (23 novembre 2016).
- Comité de pilotage sur le « développement de l'esprit critique chez les élèves » (23 novembre 2016).
- Réunion sur le point de situation catégoriel 2017 « arbitrages à rendre sur l'utilisation du reliquat 2017 » (28 novembre 2016).
- Entretien avec Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (21 décembre 2016).
- Table ronde « Sens et enjeux de la politique ministérielle actuelle en matière de lutte contre la radicalisation » (16 janvier 2017).
- Réunion parcours professionnels, carrière et rémunérations (PPCR), professeurs de chaire supérieure (17 janvier 2017).
- Réunion du groupe national des personnels de direction (1er février 2017).
- Réunion sur l'affaire Marion Fraisse, victime de cyberharcèlement (9 février 2017).
- Réunion du comité de rémunération sur l'indemnité de performance des directeurs de l'administration centrale (22 février 2017).
- Réunion sur le dispositif de remplacement des personnels enseignants (1er mars 2017).
- Réunion sur les textes en cours de visa au sein des cabinets (21 mars 2017).
- Réunion sur la sécurisation des bâtiments scolaires face à la menace terroriste (21 mars 2017).
20200432/4-20200432/13
Refondation de l'école de la République.
2013-2017
Composition des dossiers : notes, éléments de langage, discours, documents de travail,
correspondance, rapport, dossier de presse, notices biographiques.
20200432/4
Mixité sociale au collège.
2015-2016 - Mise en place des territoires pilotes : collèges concernés, situation du territoire, présentation de la démarche, objectifs attendus.
- Médiation sociale en milieu scolaire : réunion au cabinet du ministère de la Ville sur l'expérimentation de la médiation sociale en milieu scolaire (22 mai 2015).
- Mixité sociale dans les collèges : état des lieux, ségrégation sociale des établissements.
20200432/5 Réussite éducative.
2013-2014 - Participation de George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la Réussite éducative, à la Journée nationale de la réussite éducative à la Sorbonne (15 mai 2013).
- Les journées académiques de la « Réussite éducative » : bilan, mars-novembre 2014.
- Entretien avec Audrey Brichet, présidente de l'Association nationale des acteurs de la réussite éducative (Anaré) (26 novembre 2014).
- Dossier de presse réalisé pour Najat Vallaud-Belkacem « les Français et l'école », septembre 2014.
20200432/6
Politique d'égalité républicaine et d'intégration.
2014 - Dîner de travail autour des enjeux et perspectives de la politique d'intégration (19 mai 2014).
- Réunion sur les initiatives dans le domaine de l'intégration et sur la création de la délégation interministérielle à l'égalité républicaine et à l'intégration (30 mai 2014).
20200432/7
Lutte contre le décrochage scolaire.
2013-2017 - Évaluation de la politique publique de lutte contre le décrochage scolaire, novembre 2013-mai 2014.
- Décrochage scolaire et handicap, avril 2013-janvier 2017.
20200432/8
Plan grande pauvreté.
2014-2016 - Mise en œuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, janvier 2014-octobre 2015.
- Réunion sur le projet de circulaire « grande pauvreté » (15 septembre 2015), mai-septembre 2015.
- Participation de Najat Vallaud-Belkacem au séminaire « Grande pauvreté et réussite scolaire » au lycée Rabelais à Paris (14 octobre 2015), octobre 2015.
- Réunion plan grande pauvreté (7 mars 2016), décembre 2015-mars 2016.
20200432/9
Scolarisation des jeunes enfants.
2014-2016 - Travaux du Haut Conseil de la famille sur l'accueil du jeune enfant, mai-décembre 2014.
- Lancement de la campagne sur la scolarisation précoce des enfants de 2-3 ans, mars-avril 2016.
20200432/10
Service civique universel.
2015-2016 - Mise en place du comité de pilotage sur la généralisation du service civique, février 2015-mars 2016.
- Journée nationale de formation des référents académiques « Lancement du service civique universel » (15 décembre 2015), décembre 2015.
20200432/11-20200432/13 Laïcité.
2013-2016
20200432/11
Entretiens et déplacements.
2014-2016 - Entretien avec Martine Cerf, membre de la fondation « égale, égalité laïcité Europe » (19 novembre 2014).
- Entretien avec Céline Rigo, secrétaire générale du comité national d'action laïque (27 novembre 2014).
- Réunion avec l'association « Laïcité d'accord ! » (4 décembre 2014).
- Entretien avec Isabelle Saint-Martin, directrice de l'Institut européen en sciences des religions (10 décembre 2014).
- Entretien avec Eric Vinson, président de l'association « Enquête » (17 décembre 2014).
- Réunion interministérielle « instance de dialogue - Islam de France » (4 juin 2015).
- Entretien de Manuel Valls, Premier ministre, avec les représentants de l'Église catholique (9 septembre 2015).
- Déplacement de la ministre Najat Vallaud-Balkacem au lycée Paul-Bert et à la Sorbonne à l'occasion de la journée de la laïcité (9 décembre 2016).
20200432/12
Observatoire de la laïcité.
Septembre 2013-octobre 2016 Notes, comptes rendus de séance.
20200432/13
Grande mobilisation de l'école pour les valeurs de la République.
Décembre 2014-février 2015 Tableau de bord.
20200432/14-20200432/16
Lutte contre la radicalisation et le terrorisme.
2015-2017
Composition des dossiers : notes, éléments de langage, documents de travail, notices biographiques,
programme, rapport, dossier de presse.
20200432/14
Prévention de la radicalisation, groupe de travail.
2015-2016 - Réunion « radicalisation : point d'étape (10 septembre 2015).
- Journée sur la prévention de la radicalisation organisée par le ministère de l'Intérieur (12 novembre 2015).
- Réunion « état des lieux des travaux de recherche sur la radicalisation » (26 novembre 2015).
- Entretien avec Gérald Bronner, professeur de sociologie (17 juin 2016).
- Grands forums « questions de vie, questions de sens » au lycée Paul-Bert à Paris (6 juin 2016).
20200432/15
Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme (PART).
2015-2016 - Réunion sur le phénomène de radicalisation organisée par Manuel Valls, Premier ministre (11 décembre 2015).
- Réunion « lutte contre la radicalisation » organisée par Manuel Valls (28 juillet 2016).
- PART : comptes rendus de réunions du comité de pilotage interministériel et notes de synthèses, mars 2015-juillet 2016.
20200432/16
Sécurité des écoles, des collèges et des lycées.
2016-2017 - Procédure de gestion de crise et sécurisation des établissements d'enseignement face à la menace terroriste, août 2016-avril 2017.
- Comité ministériel de sécurité (28 novembre 2016, 20 février 2017).
- Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem au rectorat de Créteil à l'occasion d'une réunion de travail sur la sécurité des personnels de l'éducation nationale (4 novembre 2016).
20200432/17-20200432/19 Enseignement privé.
2013-2017
Composition des dossiers : notes, éléments de langage, documents de travail, rapport.
20200432/17
Projet de loi égalité et citoyenneté.
Janvier-juillet 2016 Débats à l'Assemblée nationale sur la réforme du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat.
20200432/18
Réunions « enseignement privé ».
2016-2017 - Réunion sur la modification de la réglementation relative à l'instruction dans la famille (12 mai 2016), avril-mai 2016.
- Réunion « concertation sur l'enseignement privé hors contrat » (27 octobre 2016), octobre 2016.
- Préparation des arbitrages de rentrée sur l'enseignement privé (17 janvier 2017), octobre 2016-janvier 2017.
20200432/19
Écoles privées hors contrat.
2013-2017 - Inspection d'établissements d'enseignement privés hors contrat, octobre 2013-janvier 2017.
- Académie d'Aix-Marseille : école Saint-Ferréol à Marseille, école de l'Olivier au Canet, école Idéal à Marseille.
- Académie de Toulouse : école Al Badr à Toulouse.
- Académie de Lyon : école Ibn Taymiya à Villeurbane, école Nouvel Horizon à Caluire.
- Académie de Versailles : école Hanned à Argenteuil, école La Lumière du savoir à Corbeil-Essonnes, école Tariq ibn Ziyad aux Mureaux, école Sainte-Geneviève à Port-Marly, institut de formation de Saint-
Quentin-en-Yvelines.
20200432/20-20200432/24
Langue française et langues régionales.
2012-2017
Composition des dossiers : notes, éléments de langage, documents de travail, rapport, programme,
discours.
20200432/20-20200432/23 Maîtrise de la langue française.
2012-2017
20200432/20
La lecture et son apprentissage : recherche et innovation pédagogique.
Mai 2014-novembre 2016
20200432/21
Création des Instituts Carnot de l'éducation (ICE).
Novembre 2015-mai 2016
20200432/22
Lutte contre l'illettrisme.
Octobre 2012-mars 2016
20200432/23
Réunions et manifestations.
2016-2017 - Réunion initiative langue française (29 avril 2016).
- Participation de Najat Vallaud-Belkacem au colloque « Enseigner la langue française - nouveaux programmes, apports de chercheurs » à la Cité des sciences et de l'industrie (9 novembre 2016).
- Réunion interministérielle sur la création d'un délégué interministériel à la langue française pour la cohésion sociale (7 février 2017).
20200432/24
Enseignement des langues régionales.
2014-2016 - Projet de création du GIP « Office public de langue occitane » (OPLO), décembre 2014-mars 2016.
- Déjeuner avec Jean-Louis Blenet, président de la confédération Calandreta pour l'enseignement de l'occitan (10 décembre 2014).
- Audience avec une délégation de la Fédération des enseignants de langue et culture d'oc (FELCO) (18 novembre 2014)
- Déjeuner avec des membres de la Fédération pour les langues régionales dans l'enseignement public (FLAREP) (27 mai 2015).
20200432/25
Enseignement supérieur.
Février 2017
Université d'Orléans : rapport de contrôle sur la gestion de l'université d'Orléans durant la période 2009 à 2015 : rapport, documents de travail, note de synthèses.
20200432/26-20200432/27
Parcours professionnels des carrières et des rémunérations (PPCR).
2016-2017
Dossiers de réunions : notes, documents de travail.
20200432/26
Novembre-décembre 2016 Intitulé des réunions :
- modalités de modernisation des carrières des agents de l'enseignement supérieur et de la recherche (18 novembre 2016) ;
- réunion du comité technique ministériel de l'éducation nationale (CTMEN) (7 décembre 2016) ; - personnels de direction (8 décembre 2016) ;
- modalités de modernisation des carrières des agents de l'enseignement supérieur et de la recherche (15 décembre 2016).
20200432/27
Décembre 2016-janvier 2017 Intitulé des réunions :
- réunion interministérielle « transposition du PPCR aux filières recherche, formation et bibliothèque » (21 décembre 2016) ;
- modalités de modernisation des carrières des agents de l'enseignement supérieur et de la recherche (9 janvier 2017) ;
- modalités de modernisation des carrières des agents de l'enseignement supérieur et de la recherche (12 janvier 2017) ;
- réunion sur le corps des médecins de l'éducation nationale (25 janvier 2017).
