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Répertoire numérique détaillé des cotes / /4

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Dossiers de Sylvain Laval, chef de cabinet et conseiller en charge des relations avec le Parlement et les élus du cabinet de Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

(2012-2013)

Répertoire numérique détaillé des cotes 20180709/1-20180709/4

Valentin Charnerie, archiviste, mission des Archives et du patrimoine culturel des ministères Éducation nationale-Enseignenement supérieur et Recherche

Première édition électronique Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2019

(2)

Cet instrument de recherche a été rédigé avec un logiciel de traitement de texte.

Ce document est écrit en ilestenfrançais..

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

(3)

INTRODUCTION

Référence

20180709/1-20180709/4

Niveau de description groupe de documents

Intitulé

Dossiers de Sylvain Laval, chef de cabinet et conseiller en charge des relations avec le Parlement et les élus du cabinet de Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (2012-2013).

Date(s) extrême(s) 2012-2013

Nom du producteur

France. Cabinet de Geneviève Fioraso, ministre de

l'Enseignement supérieur et de la Recherche (2012-2014)

Importance matérielle et support

0,30 mètre linéaire ; 1 carton de type « Dimab » ; 4 articles.

Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Les conditions d'accès à ce fonds d'archives publiques sont soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 (codifiée dans le livre II du Code du Patrimoine) relative aux archives.

En vertu du protocole signé au départ de la ministre Geneviève Fioraso, l'ensemble des articles sont communicables à l'expiration d'un délai de 25 ans.

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation soumises au règlement de la salle de lecture.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Le versement comprend deux parties.

La première partie regroupe l'essentiel de l'activité de Sylvain Laval, c'est-à-dire la rencontre avec les élus. Le

thème principal de ces rencontres concerne le projet plan campus.

La deuxième concerne les déplacements de la ministre ; elle est incomplète. La totalité des dossiers est dans le

versement du secrétariat particulier de la ministre. Le contenu est composé de programme, de discours, d'éléments de langage et de notes de cadrage.

Table des sigles :

ADCF : Assemblée des communautés de France

AMGVF : Association des maires des grandes villes de France

ANSES : Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

AVUF : Association des villes universitaires de France

BULAC : bibliothèque interuniversitaire des langues et civilisation

CPER : contrat de plan État-région

CUFR : centre universitaire de formation et de recherche

Archives nationales (France)

(4)

ENS : École normale supérieure

ESPE : école supérieure du professorat et de l'éducation

FMVM : Fédération des maires des villes moyennes

IDEX : initiatives d'excellences

IFREMER : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

IHES : Institut des hautes études scientifiques

INALCO : Institut national des langues et civilisations orientales

IRT : Institut de recherche technologique

ISIR : Institut des systèmes intelligents et de robotique

IUT : institut universitaire de technologie

Labex : laboratoire d'excellence

Strater : stratégie territoriale de l'enseignement supérieur et de la recherche

ZAC : zone d'aménagement concerté

Langue des documents Français

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Voir la notice France. Cabinet de Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

(2012-2014).

En juin 2012, Sylvain Laval est nommé conseiller en charge des relations avec le Parlement et les élus. En

novembre 2012, il devient chef adjoint de cabinet en charge des relations avec le parlement et les élus. En mars 2013, il est nommé chef de cabinet, conseiller parlementaire.

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée Versement en 2019.

SOURCES ET REFERENCES

Sources complémentaires

Archives nationales, Pierrefitte-sur-Seine :

Versement du cabinet de Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche :

- 20180214/1-6 : dossiers de Christophe Strassel, directeur du cabinet.

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Répertoire numérique détaillé des cotes 20180709/1-20180709/4

20180709/1

Rencontres avec les élus.

2012-2013

Rencontre avec François Lamy, ministre délégué à la Ville, sur le projet IDEX (initiatives

d'excellences), Paris-Saclay (23 juillet 2012) : note de cadrage, note sur l'état d'avancement du projet, carte de localisation des implantations scientifiques et universitaires, dossier de presse, septembre 2010-juillet 2012.

Rencontre avec Alain Rousset, président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, sur le projet

Campus à Bordeaux (31 juillet 2012) : note de cadrage, note sur l'état d'avancement du projet IDEX de Bordeaux, cartes présentant l'opération immobilière du plan Campus, juillet 2012.

Rencontre avec des représentants de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF),

de l'assemblée des communautés de France (ADCF) et de l'Association des villes universitaires de France (AVUF) sur les opérations du plan Campus (11 septembre 2012) : correspondance, liste des participants, note sur le projet plan Campus, le contrat de plan État-région (CPER) et le logement étudiant, note sur la vie étudiante et la culture scientifique et technique, note sur la politique territoriale et IDEX, mai-septembre 2012.

Rencontre avec Alain Bertrand, sénateur de la Lozère, sur le développement d'une antenne

universitaire à Mende (12 septembre 2012) : note sur l'enseignement supérieur en Lozère et sur l'implantation de nouvelles filières, septembre 2012.

Rencontre avec Didier Guillaume, sénateur et président du conseil général de la Drôme, sur le projet de

création du pôle de toxicologie environnementale et d'écotoxicologie de Rovaltain (26 septembre 2012) : correspondance, liste des participants, note de cadrage, note sur la présentation du projet, août-septembre 2012.

Rencontre avec Pierre Cohen, maire de Toulouse, sur le projet plan Campus à Toulouse (2 octobre

2012) : note sur la présentation du projet, cartes sur les sites universitaires dans l'agglomération de Toulouse, octobre 2012.

Rencontre avec des représentants de la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) à

l'occasion de la présentation de la plate-forme enseignement supérieur en villes moyennes (25 octobre 2012) : note de cadrage, éléments de langage pour la conférence de presse, correspondance, note sur l'admission post bac à la suite d'une mission de l'inspection générale de l'éducation nationale, liste des participants, liste des journalistes accrédités, document présentant la plate-forme internet réalisée par la FMVM, document présentant la FMVM, mai-octobre 2012.

Rencontre avec Jean-Paul Huchon, président du conseil régional d'Île-de-France, et Patrick Devedjan,

maire d'Antony et président du conseil général des Hauts-de-Seine, sur la construction de logements en résidence universitaire (17 avril 2013) : note de cadrage, accord sur un projet de convention pour le développement de l'offre sociale de logement étudiant sur le site de la résidence universitaire Jean-Zay à Antony et dans les Hauts-de-Seine sur 2013-2019, avril 2013.

Rencontre avec des élus du conseil général des Hauts-de-Seine sur la résidence universitaire d'Antony

(10 juin 2013) : note de cadrage, éléments de langage pour la réunion, projet de convention, décisions de justice, plans de la résidence, liste des participants, juin 2013.

20180709/2-20180709/4 Déplacements de la ministre.

2012-2013

20180709/2

Août-décembre 2012

Archives nationales (France)

(6)

Déplacement de la ministre à l'École normale supérieure (ENS) de Lyon à l'occasion de la 2e édition de l'École d'été internationale de mathématiques pour les jeunes étudiants (28 août 2012) : programme, éléments de langage pour le point presse, note de présentation de l'événement, éléments de langage à l'occasion des interventions, document présentant la création d' une « maison des mathématiques » à Lyon dans le cadre du Labex MILYON, liste des journalistes, août 2012.

Clôture de la journée Canada au centre culturel canadien à Paris (9 octobre 2012) : programme, note de cadrage, liste des participants, octobre 2012.

Participation de la ministre avec Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la Formation professionnelle et de l'Apprentissage, à une table ronde sur l'apprentissage à l'université de Cergy- Pontoise (11 octobre 2012) : programme, éléments de langage pour l'intervention, fiches thématiques sur l'alternance dans l'enseignement supérieur et les enjeux de l'alternance à l'université, biographie de François Germinet, président de l'université de Cergy-Pontoise, note sur l'université de Cergy-Pontoise, liste des journalistes, octobre 2012.

Déplacement de la ministre avec Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, à l'occasion de l'ouverture du séminaire du schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site des Champs- Libres à Rennes et visite du campus de Ker-Lann à Bruz (12 octobre 2012) : programme, note sur la création de l'ENS de Rennes, discours sur le schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche, discours sur la création de l'ENS de Rennes, liste des journalistes, octobre 2012.

Déplacement de la ministre avec Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à l'Institut de recherche technologique (IRT) de Nantes (15 octobre 2012) : programme, délégation, liste des invités, éléments de langage, note sur les points clés de la visite, note sur la présentation des structures, dossier presse, octobre 2012.

Cérémonie du centenaire de l'ENS de Cachan (23 octobre 2012) : programme, discours, note rédigée par Pierre-Paul Zalio, administrateur provisoire, sur l'histoire de l'ENS, octobre 2012.

Inauguration du Labex SynOrg à l'université de Rouen en présence de Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangère (9 novembre 2012) : programme, discours, note de cadrage, novembre 2012.

Rencontres internationales de recherche « cancer : recherche et innovations » à la Maison de la chimie (13 novembre 2012) : programme, discours, note de cadrage, novembre 2012.

Déplacement de la ministre et de Vincent Peillon, ministre de l'Éducation nationale, à l'université Sorbonne nouvelle (Paris 3) à l'occasion du lancement de la campagne nationale de recrutement des enseignants (10 décembre 2012) : programme, note de cadrage, discours, décembre 2012.

20180709/3 Janvier-juillet 2013

Participation de la ministre à une table-ronde en présence d'étudiants à l'université de Paris-Diderot (14 janvier 2013) : programme, éléments de langage pour la table ronde , janvier 2013.

Déplacement à l'Institut des hautes études scientifiques (IHES) à Bures-sur-Yvette (20 février 2013) : note de cadrage, discours, liste des invités, février 2013.

Inauguration des nouveaux locaux de l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) et de la bibliothèque interuniversitaire des langues et civilisation (BULAC) à la zone d'aménagement concerté (ZAC) Tolbiac (28 février 2013) : programme, discours, notes de cadrage, février 2013.

Déplacement de la ministre à Reims à l'occasion de la présentation du projet de refondation de l'université de Champagne-Ardenne (7 mars 2013) : programme, document présentant le projet du nouveau campus, discours, liste des participants au déjeuner, liste des journalistes accrédités, mars 2013.

Participation de la ministre au lancement du Comité stratégique de filières des industries et technologies de santé en présence de Marisol Touraine, ministre de la Santé, et Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie, du Redressement productif et du Numérique, au Palais des congrès à Lyon (25 mars 2013) : programme, discours, note de cadrage, mars 2013.

(7)

Intervention de la ministre au séminaire interministériel des chefs de projets ESPE (écoles supérieures du professorat et de l'éducation) au Grand salon de la Sorbonne à Paris (29 avril 2013) : programme, discours, note sur la formation des enseignants et les projets ESPE, avril 2013.

Visite du chantier du parc zoologique de Paris (14 mai 2013) : programme, note sur la rénovation du parc zoologique, liste des journalistes accrédités, mai 2013.

Intervention de la ministre au Forum recherche innovation et compétitivité « Entre discours et réalité » au salon Hoche à Paris (28 juin 2013) : programme, discours, liste des participants, juin 2013.

Visite de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), du bassin d'essai de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) et de Nausicaa à Boulogne-sur-Mer (29 juillet 2013) : programme, note sur l'ANSES, note sur l'IFREMER et les énergies marines, note sur Nausicaa et la recherche marine, liste des participants au déjeuner, éléments de langage, document de travail sur le projet Strater (stratégie territoriale de l'enseignement supérieur et de la recherche), note de la préfecture sur le déplacement de la ministre, liste des journaliste accrédités, documents de travail sur l'ANSES, l'IFREMER et Nausicaa, document de travail sur le campus international de la mer et de l'environnement littoral, juillet 2013.

20180709/4 Août 2013

Participation de la ministre à la présentation du plan de promotion de l'entrepreneuriat féminin en présence de Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, et de Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des Petites et moyennes entreprises, de l'Innovation et de l'Économie numérique, sur le site de l'entreprise Talentia Software à Rueil-Malmaison (27 août 2013) : programme, éléments de langage, revue de presse, liste des journalistes accrédités, document de travail « entreprendre au féminin », août 2013.

Déplacement de la ministre à l'occasion des 50 ans de C'space - la fête de l'espace à Biscarosse (29 août 2013) : programme, éléments de langage, liste des journaliste accrédités, août 2013.

Inauguration par la ministre de la maison de la mécatronique à Annecy-le-Vieux (2 septembre 2013) : programme, discours, note sur l'université de Savoie et le regroupement avec Grenoble, septembre 2013.

Visite à l'institut universitaire de technologie (IUT) d'Angers sur le thème de l'orientation (9 septembre 2013) : programme, discours, note sur l'université d'Angers, septembre 2013.

Inauguration par la ministre du campus de Brive-la-Gaillarde (16 septembre 2013) : programme, note de présentation du pôle universitaire de Brive-Tulle, septembre 2013.

Visite du centre universitaire de formation et de recherche (CUFR) du nord-est Midi-Pyrénées Jean- François Champollion à Albi (16 septembre 2013) : programme, éléments de langage en vue de la table ronde, note de présentation du CUFR, correspondance, juin-septembre 2013.

Inauguration par la ministre du nouveau site de Paris IV-Clignancourt à Paris (17 septembre 2013) : programme, discours, note de cadrage, septembre 2013.

Visite de l'Institut des systèmes intelligents et de robotique (ISIR) sur le campus de Jussieu de l'université Pierre-et-Marie-Curie à Paris (29 octobre 2013) : programme, éléments de langage pour le point presse, plaquette de présentation de l'ISIR, note de présentation d'Aldebaran Robotics, liste des journalistes accrédités, octobre 2013.

Intervention de la ministre sur les instituts Carnot à l'hôtel Intercontinental à Paris (26 novembre 2013) : programme, discours, notes sur le bilan et le réseau des instituts Carnot, note sur la troisième phase du dispositif Carnot, liste des journalistes accrédités, novembre 2013.

Inauguration par la ministre des nouveaux aménagements du campus Pierre-Mendès- France de l'université Jean-Monnet de Saint-Étienne à Roanne et visite de l'EquipEx Manutesch-USD à l'université de Saint-Étienne (28 novembre 2013) : programme, note sur les projets économiques à Roanne, discours, note de présentation de Manutech - l'ingénierie des surfaces, note sur l'université de Saint-

Archives nationales (France)

(8)

Étienne, éléments de langage pour la table ronde, note sur l'alternance dans le supérieur, liste des journalistes accrédités, novembre 2013.

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