Avril 2021 REQUALIFICATION DU CHEMIN DU CARREAU DE LANES

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REQUALIFICATION DU CHEMIN DU CARREAU DE LANES

Commune de Nîmes (30)

DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE (DAEU)

Pièce 6/6 : Etude d’impact

BLG ENVIRONNEMENT

Bâtiment le SATEQ – ZI La Palun - RD46A 13 120 Gardanne

Tél : 04.88.14.80.04

Mail : [email protected] FR 92 528 783 046

N°SIRET : 528 783 046 00048

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Date N° Dossier Version Rédacteur Vérificateur Affaire suivi par

Avril 2021 E.2019.023 V2 A. SCOTTI F. YOT G. GAMEIRO

REQUALIFICATION DU CHEMIN DU CARREAU DE LANES

Commune de Nîmes (30)

DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE (DAEU)

Pièce 6/6 : Etude d’impact

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SOMMAIRE

PREAMBULE ... 1

I. Projet de requalification du chemin du Carreau de Lanes ... 3

II. Etude d’impact et procédures réglementaires ... 6

III. Contenu de l’étude d’impact ... 7

IV. Composition de la présente étude d’impact et grille de lecture ... 10

VOLET I : RESUME NON TECHNIQUE ... 15

I. Contexte et objet de l’opération ... 17

II. Principales caractéristiques du projet ... 17

III. Contexte réglementaire ... 19

III.1. Contexte général ... 19

III.2. Instruction de l’étude d’impact ... 19

IV. Etat initial du site et de son environnement ... 20

IV.1. Synthèse des enjeux et des contraintes ... 20

IV.2. Altas cartographique ... 29

IV.3. Facteurs environnementaux pouvant être affectés du fait du projet ... 35

IV.4. Vulnérabilité de la zone d’étude vis-à-vis du changement climatique et des risques majeurs ... 35

IV.5. Tendances évolutives en l’absence de mise en œuvre du projet ... 36

V. Analyse des effets du projet sur l’environnement ... 36

V.1. Incidences prévisibles du projet sur l’environnement (hors milieu naturel) ... 36

V.2. Incidences prévisibles du projet sur le milieu natureL... 47

V.3. Incidences prévisibles du projet sur le réseau Natura 2000 ... 55

V.4. Incidences en cas de dysfonctionnement ... 57

V.5. Incidences résiduelles du projet ... 58

V.6. Incidences du projet sur les tendances évolutives ... 59

V.7. Vulnérabilité du projet vis-à-vis du changement climatique, des risques naturels et des risques majeurs ... 60

VI. Analyse des effets cumulés ... 60

VI.1. Projets retenus pour l’analyse des effets cumulés ... 60

VI.2. Analyse des effets cumulés (hors milieu naturel) ... 61

VI.3. Analyse des effets cumulés liés au milieu naturel ... 61

VII. Compatibilité du projet avec les documents cadres ... 62

VIII. Mesures visant à éviter, réduire ou compenser les effets du projet sur son environnement – Moyens de suivi – Coûts associés ... 63

VIII.1. Mesures d’évitement et de réduction ... 63

VIII.2. Mesures compensatoires ... 69

IX. Auteurs de l’étude, méthodologies utilisées et difficultés rencontrées ... 71

VOLET II : PRESENTATION DU PROJET ... 73

I. Porteur de projet ... 75

II. Localisation du projet ... 76

III. Situation cadastrale et maîtrise foncière ... 77

III.1. Maîtrise foncière ... 77

III.2. Etat parcellaire... 78

IV. Contexte de l’opération ... 82

IV.1. Opérations d’urbanisation du quartier Védelin ... 82

IV.2. Requalification des voies de desserte du quartier du Védelin... 86

V. Caractéristiques générales du projet du tonçon 2 et du carrefour giratoire RD 999 ... 88

VI. Principes d’aménagement liés à la requalification du chemin du Carreau de Lanes – tronçon 2 ... 89

VI.1. Dimensionnement de la chaussée ... 89

VI.2. Gestion des carrefours ... 91

VI.3. Aménagements spécifiques ... 94

VI.4. Assainissement pluvial ... 96

VI.5. Ouvrage d’art ... 99

VI.6. Réseaux ... 100

VI.7. Intégration du projet dans son environnement ... 101

(6)

VII.1. Dimensionnement du giratoire RD 999 ... 102

VII.2. Aménagements spécifiques ... 106

VII.3. Assainissement pluvial ... 107

VII.4. Réseaux ... 108

VII.5. Aménagements paysagers ... 108

VIII. Trafic de référence ... 109

VIII.1. Etat actuel ... 109

VIII.2. Estimation des flux générés pas les opérations du Védelin ... 111

VIII.3. Etat Projeté ... 114

IX. Modalités de réalisation des travaux ... 116

IX.1. Période et délai de réalisation des travaux ... 116

IX.2. Phasage envisagé des travaux ... 118

IX.3. Dispositions particulières du chantier ... 122

IX.4. Dispositions particulières relatives à la circulation du chantier propres à chaque phase de travaux ... 130

IX.5. Gestion environnementale du chantier ... 132

IX.6. Origine, nature et volume de matériaux utilisés dans le cadre du projet ... 136

IX.7. Estimation du coût des travaux ... 139

VOLET III : ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT ... 141

I. Définitions préalables ... 143

I.1. Notions d’enjeux, de sensibilité et de contraintes ... 143

I.2. Définition de la zone d’étude ... 144

II. Situation géographique ... 146

III. Climat et risques induits ... 148

III.1. Contexte climatique ... 148

III.2. Risques naturels liés au climat ... 150

IV. Contexte topographique / relief ... 154

IV.1. Contexte général ... 154

IV.2. Contexte communal ... 155

IV.3. Contexte local au droit de la zone d’étude ... 156

V. Contexte géologique et stabilité des terrains... 159

V.1. Contexte géologique ... 159

V.2. Usage de la ressource minérale ... 161

V.3. Stabilité des terrains ... 163

VI. Contexte hydrogéologique des eaux souterraines ... 166

VI.1. Masses d’eaux souterraines et objectifs de qualité ... 166

VI.2. Risque de remontée de nappe ... 169

VI.3. Usages des eaux souterraines ... 170

VI.4. Vulnérabilité de la ressource en eau souterraine ... 172

VII. Contexte hydrologique, qualité et usages des eaux superficielles ... 173

VII.1. Contexte hydrographique ... 173

VII.2. Fonctionnement hydraulique de la zone d’étude ... 177

VII.3. Risque inondation ... 180

VII.4. Qualité et usages des eaux superficielles ... 182

VIII. Milieu naturel ... 187

VIII.1. Définition de la zone d’étude ... 187

VIII.2. Contexte écologique local ... 197

VIII.3. Fonctionnalité écologique locale ... 210

VIII.4. Les habitats et la flore ... 214

VIII.5. La faune ... 226

VIII.6. Bilan des enjeux écologiques sur la zone d’étude ... 276

IX. Milieu humain ... 278

IX.1. Contexte socio-démographique ... 278

IX.2. Contexte économique ... 286

IX.3. Services et équipements publics ... 298

X. Documents de planification urbaine applicables à la zone d’étude ... 304

X.1. Plan Local d’Urbanisme (PLU) ... 304

X.2. Servitudes d’Utilité Publique (SUP)... 305

X.3. Plan de Prévention des Risques (PPR) ... 306

(7)

XI.1. Contexte paysager ... 307

XI.2. Contexte patrimonial ... 314

XII. Qualité et cadre de vie ... 317

XII.1. Mobilité, sécurité et trafic ... 317

XII.2. Ambiance sonore ... 329

XII.3. Qualité de l’air ... 333

XII.4. Emissions lumineuses ... 336

XII.5. Vibrations ... 336

XII.6. Salubrité publique et déchets ... 336

XIII. Conclusion sur l’état initial du site et de son environnement... 338

XIII.1. Synthèse des enjeux, des sensibilités et des contraintes ... 338

XIII.2. Facteurs environnementaux pouvant être affectés du fait du projet ... 341

XIII.3. Intéractions existantes entre les différentes thématiques ... 342

XIII.4. Vulnérabilité de la zone d’étude vis-à-vis du changement climatique et des risques majeurs ... 344

XIII.5. Tendances évolutives en l’absence de mise en œuvre du projet ... 344

VOLET IV : ANALYSE DES EFFETS DU PROJET SUR SON ENVIRONNEMENT ... 347

I. Incidences du projet sur le climat et les émissions de gaz à effet de serre ... 351

I.1. Analyse des effets du projet sur le climat local – approche qualitative ... 351

I.2. Evaluation des émissions de gaz à effet de serre – approche quantitative ... 352

II. Incidences du projet sur le relief et la topographie ... 356

II.1. Incidences en phase travaux... 356

II.2. Incidences en phase exploitation ... 357

III. Incidences du projet sur la ressource minérale, la consommation des terres, les sols et la stabilité des terrains ... 358

III.1. Effets du projet sur la ressource minérale ... 358

III.2. Effets du projet sur la stabilité des sols ... 360

III.3. Effets du projet sur la qualité des sols ... 362

III.4. effets du projet sur les usages des terrains riverains ... 363

IV. Incidences du projet sur la ressource en eau souterraine ... 364

IV.1. Approche générale ... 364

IV.2. Incidences quantitatives ... 365

IV.3. Incidences sur la qualité des eaux souterraines ... 366

IV.4. Incidences sur l’usage des eaux souterraines ... 367

V. Incidences du projet sur les eaux superficielles et les milieux aquatiques ... 368

V.1. Incidences sur les écoulements ... 368

V.2. Incidences sur la qualité des eaux superficielles ... 369

V.3. Incidences sur l’usage des eaux superficielles ... 373

V.4. Incidences sur le risque inondation ... 373

VI. Incidences du projet sur le milieu naturel ... 375

VI.1. Analyse des impacts bruts avant la mise en place de mesures ... 375

VI.2. Evaluation des impacts résiduels ... 388

VII. Incidences du projet sur le réseau Natura 2000 ... 403

VII.1. ZSC Le Gardon et ses gorges FR9101395 ... 403

VII.2. ZPS Camp des garrigues FR9112031 ... 407

VII.3. ZPS Costières nîmoises FR9112015 ... 409

VIII. Incidences liées au défrichement ... 412

VIII.1. Superficie défrichée ... 412

VIII.2. Effets du défrichement sur le milieu physique ... 412

VIII.3. Effets du défrichement sur les paysages ... 413

IX. Incidences liées aux Obligations Légales de Débroussaillement ... 414

IX.1. Effets sur les milieux naturels ... 414

IX.2. Effets sur les perceptions visuelles ... 415

IX.3. Effets sur l’occupation des sols ... 415

X. Incidences du projet sur le milieu humain ... 416

X.1. Incidences sur la population et le développement urbain ... 416

X.2. Incidences sur les activités économiques ... 418

X.3. Incidences sur les services et équipements publics ... 419

XI. Incidences du projet sur le paysage et le patrimoine ... 420

(8)

XII. Incidences du projet sur la qualité et le cadre de vie ... 423

XII.1. Incidences sur la sécurité des usagers du chemin du Carreau de Lanes et de la RD999 ... 423

XII.2. Incidences sur l’ambiance sonore... 426

XII.3. Incidences sur la qualité de l’air ... 426

XII.4. Incidences sur les émissions lumineuses ... 427

XII.5. Incidences sur les vibrations ... 428

XII.6. Incidences sur la salubrité publique et la production de déchets ... 428

XIII. Incidences en cas de dysfonctionnement ... 430

XIV. Conclusion sur les incidences du projet ... 431

XIV.1. Incidences résiduelles du projet ... 431

XIV.2. Incidences du projet sur les tendances évolutives ... 432

XIV.3. Vulnérabilité du projet vis-à-vis du changement climatique, des risques naturels et des risques majeurs ... 433

VOLET V : ANALYSE DES EFFETS CUMULES ... 435

I. Projets connus pris en compte pour l’analyse des effets cumulés ... 437

I.1. Définition des projets pouvant avoir un effet cumulé ... 437

I.2. Projets en cours dans l’aire d’étude ... 438

I.3. Projets retenus dans le cadre de l’analyse des effets cumulés ... 439

I.4. Caractéristiques des projets retenus ... 440

II. Analyse des effets cumulés hors milieu naturel ... 441

II.1. Analyse des effets cumulés entre le présent projet et les projets en cours dans l’aire d’étude .... 441

II.2. Analyse des effets cumulés entre les projets du quartier Védelin ... 444

II.3. Conclusion ... 449

III. Analyse des effets cumulés spécifiques au milieu naturel... 450

VOLET VI : ANALYSE DE LA COMPATIBILITE DU PROJET AVEC LES DOCUMENTS DE PLANIFICATION URBAINE, PLANS, SCHEMAS ET PROGRAMMES ... 461

I. Compatibilité du projet avec les documents de planification urbaine ... 463

I.1. Règles nationales d’urbanisme ... 463

I.2. Documents supra-communaux... 463

I.3. Documents communaux ... 466

II. Compatibilité du projet avec les documents cadres thématiques ... 471

II.1. Préservation du climat, de la qualité de l’air et développement durable ... 471

II.2. Gestion et protection des ressources en eau ... 476

II.3. Milieux naturels ... 481

II.4. Espaces forestiers ... 482

II.5. Carrière et déchets ... 484

II.6. Activités et loisirs ... 488

VOLET VII : RAISONS AYANT MOTIVE LE CHOIX DU PROJET... 489

I. Objet de l’opération ... 491

II. Justification du projet ... 491

II.1. Raisons impératives d’intérêt public majeur du projet ... 491

II.2. Justification de l’absence d’alternative satisfaisante ... 493

III. Analyse de l’opportunité du projet ... 495

III.1. Une desserte incompatible avec les nouvelles opérations d’aménagement... 495

III.2. Projet de Contournement Ouest de Nîmes ... 503

IV. Scénarios du trafic ... 505

IV.1. Scénario à court terme 2023 ... 505

IV.2. Scénario à long terme 2030 ... 511

IV.3. Bilan des scénarios court terme / long terme ... 518

V. Variantes d’aménagement envisagées ... 520

V.1. Un projet issue d’une démarche itérative forte ... 520

V.2. Variantes du tronçon 2 ... 522

V.3. Variantes du carrefour giratoire RD999 ... 526

(9)

SUR L’ENVIRONNEMENT ... 531

I. Démarche éco-responsable de la Ville de Nîmes ... 533

I.1. Philosophie de la Ville de Nîmes ... 533

I.2. Démarche « Eviter, Réduire, Compenser » (ERC) ... 533

I.3. Désignation d’un coordinateur environnement dédié au projet en phase chantier ... 534

II. Mesures d’évitement et de réduction ... 536

II.1. Mesures en faveur du climat et de la limitation des gaz à effet de serre ... 536

II.2. Mesures en faveur de la préservation de la qualité des sols, de la stabilité et de leurs usages ... 538

II.3. Mesures en faveur de la préservation des eaux souterraines et superficielles ... 541

II.4. Mesures en faveur des milieux naturels ... 559

II.5. Mesures en faveur du milieu humain ... 573

II.6. Mesures en faveur des risques naturels et technologiques ... 575

II.7. Mesures en faveur du paysage et du patrimoine ... 576

II.8. Mesures en faveur de la qualité et du cadre de vie ... 578

III. Mesures compensatoires ... 580

III.1. Mesures au titre de la biodiversité ... 580

III.2. Mesures au titre du défrichement ... 621

IV. Mesures d’accompagnement au titre de la biodiversité ... 622

V. Synthèse et coûts des mesures ... 624

V.1. Mesures d’évitement et de réduction ... 624

V.2. Mesures compensatoires ... 626

V.3. Mesures d’accompagnement au titre de la biodiversité ... 629

V.4. Calendrier prévisionnel des mesures liées au milieu naturel ... 630

VOLET IX : PRESENTATION DES METHODES UTILISEES ET DES DIFFICULTES RENCONTREES – PRESENTATION DES AUTEURS DE L’ETUDE D’IMPACT ... 633

I. Moyens et méthodes des auteurs ... 635

I.1. Présentation des auteurs de l’étude d’impact et de leurs qualifications ... 635

I.2. Etudes spécifiques réalisées dans le cadre du projet ... 636

I.3. Méthodologies utilisées dans le cadre de l’étude d’impact (hors etudes spécifiques) ... 638

II. Méthodologies utilisées dans le cadre de l’étude d’impact (hors étude spécifique) ... 642

II.1. Bande / Aire d’étude ... 642

II.2. Caractérisation de l’état initial ... 642

II.3. Evaluation des impacts ... 644

II.4. Analyse des effets cumulés ... 645

II.5. Analyse de la compatibilité du projet avec les documents cadres ... 646

II.6. Définition des mesures et des moyens de suivi ... 646

III. Méthodologies mises en œuvre dans le cadre des études liées au milieu naturel et difficultés rencontrées ... 647

III.1. Limites générales de l’étude ... 647

III.2. Recueil des données existantes ... 648

III.3. Recueil des données de terrain ... 650

III.4. Calibrage des mesures compensatoires ... 665

III.5. Liste des intervenants dans l’étude de terrain ... 670

ANNEXES ... 673

ANNEXE 1 :ANNEXES DU VNEI(CBE) ... 675

Annexe 1.1 : Références bibliographiques du VNEI ... 677

Annexe 1.2 : Référentiels d’évaluation utilisés ... 683

Annexe 1.3 : Méthodes d’analyse ... 688

Annexe 1.4 : Liste des plantes relevées au sein de la zone d’étude les 13 juillet 2018, 6 mars, 21 mai et 27 septembre 2019 : 259 espèces ... 695

Annexe 1.5 : Liste des insectes contactés sur les différents habitats présents sur la zone d’étude ... 702

Annexe 1.6 : Liste et statuts de protection et de conservation de l’ensemble des espèces d’oiseaux contactées lors des sorties printanières de 2018 à 2020 ... 705

Annexe 1.7 : Compatibilité des mesures compensatoires avec l’aménagement forestier en vigueur sur la forêt communale de Nîmes ... 708

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LISTE DES FIGURES

Figure 1 : Projet de requalification du chemin du Carreau de Lanes au droit des opérations de

lotissement du Védelin ... 3

Figure 2 : Plan de situation des tronçons du projet de requalification du quartier du Védelin ... 18

Figure 3 : Axes routiers au droit de la zone d’étude ... 29

Figure 4 : Contexte hydrographique au droit de la zone d’étude ... 30

Figure 5 : Eléments de fonctionnalité à l’échelle de la zone d’étude... 31

Figure 6 : Bilan des enjeux écologiques à l’échelle de la zone étudiée ... 32

Figure 7 : Habitats au droit de la zone d’étude ... 33

Figure 8 : Perceptions visuelles vers et depuis la zone d’étude ... 34

Figure 9 : Localisation du chemin du Carreau de Lanes concerné par le projet (linéaire bleu) ... 76

Figure 10 : Etat parcellaire au niveau du carrefour giratoire RD999 ... 80

Figure 11 : Etat parcellaire au niveau du tronçon 2 du chemin du Carreau de Lanes – section nord ... 81

Figure 12 : Etat parcellaire au niveau du tronçon 2 du chemin du Carreau de Lanes – section sud... 81

Figure 13 : Urbanisation ouest de l’agglomération nîmoise ... 82

Figure 14 : Extrait du plan de phasage de l’opération Petit Védelin ... 83

Figure 15 : Extrait du plan de phasage de l’opération des Roches Blanches ... 84

Figure 16 : Plan de situation des tronçons du projet de requalification du quartier du Védelin ... 87

Figure 17 : Localisation des emprises du projet ... 88

Figure 18 : Panneau A3 ... 89

Figure 19 : Profil en travers type avec annexe technique implantée côté est ... 90

Figure 20 : Profil en travers type avec annexe technique implantée côté ouest ... 91

Figure 21 : Gestion des intersections le long du chemin du Carreau de Lanes ... 92

Figure 22 : Vue en plan du giratoire Bartavelles (intersection tronçons 2 et 4) ... 93

Figure 23 : Vue en plan du giratoire chemin du Mas de Cournon (tronçon 4) ... 93

Figure 24 : Bassins versants amont du tronçon 2 ... 97

Figure 25 : Localisation des bassins de rétention Nord et Sud ... 98

Figure 26 : Aménagement de voirie au niveau de l’ouvrage d’art de franchissement du cadereau de Valdegour ... 99

Figure 27 : Carrefour giratoire RD999/chemin du Carreau de Lanes ... 103

Figure 28 : Plan type de l'encoche bus ... 106

Figure 29 : Evolution horaire du trafic sur le chemin du Carreau de Lanes en 2010 ... 109

Figure 30 : Evolution horaire du trafic sur le chemin du Carreau de Lanes en 2018 ... 109

Figure 31 : Evolution horaire du trafic sur le chemin du Mas de Védelin en 2010 ... 110

Figure 32 : Flux générés par les logements de l’opération du « Petit Védelin » ... 112

Figure 33 : Flux générés par les logements de l’opération du « Domaine des Roches Blanches » ... 113

Figure 34 : Flux générés par les commerces et services au sein de l’opération du « Domaine des Roches Blanches »... 113

Figure 35 : Accès aux pistes DFCI à maintenir pendant la durée des travaux ... 123

Figure 36 : Plan de déviation envisagé ... 125

Figure 37 : Zone d’implantation pour l’installation générale du chantier ... 127

Figure 38 : Accès de chantier retenu ... 130

Figure 39 : Définition de la zone d’étude ... 145

Figure 40 : Situation géographique ... 147

Figure 41 : Températures enregistrées à Nîmes-Courbessac sur la période 2000-2019 ... 148

Figure 42 : Précipitations moyennes en mm enregistrées à Nîmes-Courbessac sur la période 2000-2019 ... 149

Figure 43 : Vents extrêmes enregistrés à Nîmes-Courbessac sur la période 2000-2019 ... 150

Figure 44 : Aléa feu de forêt au droit de la zone d’étude ... 152

Figure 45 : Relief du département du Gard ... 154

Figure 46 : Relief du territoire de Nîmes ... 155

Figure 47 : Topographie au droit du chemin du Carreau de Lanes ... 156

Figure 48 : Topographie au droit des chemins du Mas Carnon et du Mas de Védelin ... 157

Figure 49 : Contexte géologique au droit de la zone d’étude ... 160

Figure 50 : Gisement potentiel au niveau de la commune de Nîmes ... 161

(11)

Figure 52 : Risque de mouvements de terrain aux abords de la zone d’étude ... 164

Figure 53 : Zonage sismique sur la commune de Nîmes ... 165

Figure 54 : Epicentres des séismes dans le Gard ... 165

Figure 55 : Masses d'eaux souterraines au droit de la zone d’étude ... 167

Figure 56 : Coupe schématique hydrogéologique ... 168

Figure 57 : Risque de remontée de nappe au droit de la zone d’étude ... 169

Figure 58 : Sources d’eaux souterraines sur la commune de Nîmes ... 171

Figure 59 : Masses d'eaux superficielles au droit de la zone d’étude ... 174

Figure 60 : Contexte hydrographique au droit de la zone d’étude ... 176

Figure 61 : Bassins versants amont de la zone d’étude du tronçon 2 ... 177

Figure 62 : Bassins versants amont de la zone d’étude du carrefour giratoire RD 999 ... 178

Figure 63 : Dimensionnement de l'ouvrage de franchissement du cadereau de Valdegour ... 178

Figure 64 : Zonage du PPRn au droit de la zone d’étude ... 180

Figure 65 : Aménagements réalisés dans le cadre du programme Cadereau ... 181

Figure 66 : Définition des secteurs prospectés par rapport au projet et des différents seuils de zoom repris dans la suite de l’étude ... 188

Figure 67 : Emprise du projet d’élargissement de route – vue globale ... 190

Figure 68 : Emprise du projet d’élargissement de route – zoom 1 ... 191

Figure 71 : Emprises des OLD générées par le projet par rapport à celles existantes, partie nord ... 194

Figure 72 : Emprises des OLD générées par le projet par rapport à celles existantes, partie centrale .... 195

Figure 73 : Emprises des OLD générées par le projet par rapport à celles existantes, partie sud ... 196

Figure 74 : Localisation des zones d’inventaire vis-à-vis du projet ... 198

Figure 75 : Localisation des zones de gestion concertée vis-à-vis du projet ... 201

Figure 76 : Localisation des PNA vis-à-vis du projet ... 204

Figure 77 : Eléments du SRCE identifiés localement vis-à-vis du projet ... 205

Figure 78 : Localisation des parcelles dédiées à des mesures compensatoires en marge du projet ... 206

Figure 79 : Principales entités naturelles et anthropiques locales ... 212

Figure 80 : Eléments de fonctionnalité à l’échelle du projet ... 213

Figure 81 : Cartographie d'occupation des sols – zoom 1 ... 215

Figure 84 : Localisation de la flore patrimoniale et de son habitat d’espèce ... 225

Figure 85 : Localisation des observations et des biotopes d’intérêt concernant l’entomofaune patrimoniale (partie nord) ... 229

Figure 86 : Localisation des observations et des biotopes d’intérêt concernant l’entomofaune patrimoniale (partie centrale) ... 230

Figure 87 : Localisation des observations et des biotopes d’intérêt concernant l’entomofaune patrimoniale (partie sud) ... 231

Figure 88 : Localisation des données d’amphibiens et habitats d’espèces – zoom 1 ... 235

Figure 91 : Localisation des données de reptiles et habitats d’espèces – zoom 1 ... 242

Figure 94 : Utilisation de la zone d’étude par les espèces de chiroptères - zoom 1 ... 255

Figure 97 : Habitats d’intérêt pour les mammifères terrestres à l’échelle de la zone d’étude – zoom 1 262 Figure 98 : Habitats d’intérêt pour les mammifères terrestres à l’échelle de la zone d’étude – zoom 2 263 Figure 99 : Habitats d’intérêt pour les mammifères terrestres à l’échelle de la zone d’étude – zoom 3 264 Figure 100 : Localisation des espèces patrimoniales d’oiseaux et les habitats identifiés à l’échelle de la zone d’étude – zoom 1 ... 271

(12)

zone d’étude – zoom 2 ... 272

Figure 102 : Localisation des espèces patrimoniales d’oiseaux et les habitats identifiés à l’échelle de la zone d’étude – zoom 3 ... 273

Figure 103 : Bilan des enjeux écologiques à l’échelle de la zone étudiée ... 277

Figure 104 : Evolution démographique de la commune de Nîmes depuis 1968 ... 278

Figure 105 : Evolution des tranches d’âges de la population de Nîmes entre 2011 et 2016 ... 279

Figure 106 : Urbanisation du territoire de Nîmes ... 280

Figure 108 : Plan d’aménagement du Petit Védelin ... 283

Figure 109 : Plan d’aménagement du Domaine des Roches Blanches (ou Mas de Velin) ... 284

Figure 110 : Zones d’activités économiques du territoire de Nîmes ... 288

Figure 111 : Terres agricoles sur la commune de Nîmes... 290

Figure 112 : Principaux labels des produits agricoles au sein du territoire du SCoT ... 291

Figure 113 : Régions forestières du Gard ... 292

Figure 114 : Espaces forestiers des garrigues au nord du territoire communal ... 293

Figure 116 : Equipements publics aux abords de la zone d’étude ... 298

Figure 117 : Synoptique du réseau Haute Tension ... 299

Figure 118 : Extrait de plan retour DT du réseau d’électricité ... 300

Figure 119 : Extrait de plan retour DT du réseau Gaz ... 300

Figure 120 : Extrait de plan retour DT du réseau Télécom ... 301

Figure 121 : Extrait de plan retour DT du réseau d’eau potable (Source : SAUR) ... 302

Figure 122 : Localisation des poteaux incendie ... 303

Figure 123 : Zonage du PLU en vigueur au droit de l’emprise du futur carrefour giratoire RD999 ... 304

Figure 124 : Zonage du PLU en vigueur au droit du tronçon 2 du chemin du Carreau de Lanes ... 304

Figure 125 : Servitude PT2 relative aux transmissions radioélectriques au droit de la zone d’étude ... 305

Figure 126 : Unités paysagères du Gard ... 307

Figure 127 : Enjeux liés aux unités paysagères « Les garrigues de Nîmes » et « Nîmes et le rebord des Garrigues » au droit de la zone d’étude ... 309

Figure 128 : Perceptions visuelles vers et depuis la zone d’étude ... 313

Figure 129 : Eléments patrimoniaux aux abords de la zone d’étude ... 315

Figure 130 : Localisation de la capitelle en limite du chemin du Carreau de Lanes ... 316

Figure 131 : Axes routiers au droit de la zone d’étude ... 318

Figure 132 : Trafic routier moyen actuel enregistré aux périodes de pointe aux abords de la zone d’étude ... 320

Figure 133 : Localisation des PR sur la RD999 aux abords de la zone d’étude ... 321

Figure 134 : Gabarit du chemin du Carreau de Lanes ... 323

Figure 135 : Lignes urbaines et périurbaines desservant la zone d’étude ... 327

Figure 136 : Lignes intercommunales desservant la zone d’étude ... 327

Figure 137 : Aménagements cyclables existants de la ville de Nîmes ... 328

Figure 138 : Situation du département du Gard par rapport à la réglementation en 2018 ... 333

Figure 139 : Localisation des habitats impactés par le projet (zoom 1) ... 376

Figure 142 : Localisation des projets ayant fait l’objet d’un avis de l’AE à proximité du projet du chemin du Carreau de Lanes ... 451

Figure 143 : Localisation des secteurs aménagés depuis 30 ans sur la zone analysée ... 459

Figure 144 : Zonage réglementaire du PPRn en fonction de l’aléa et des enjeux ... 469

Figure 145 : Zonage du PPRn au droit de la zone d’étude ... 469

Figure 146 : Stratégie régionale du SRADDET Occitanie ... 473

Figure 147 : Localisation du projet par rapport au périmètre du SAGE Vistre – nappes Vistrengue et Costières ... 478

Figure 148 : Gabarit des voiries internes à la zone ... 496

Figure 149 : Part de TV dans le trafic moyen journalier à l’heure de pointe la plus chargée ... 497

Figure 150 : Congestions routières actuelles à l’HPM ... 498

(13)

Figure 152 : Mode de gestion des principaux carrefours ... 501

Figure 153 : Scénario préférentiel du CONIM ... 504

Figure 154 : Estimation du trafic en HPM sur le secteur nord ... 505

Figure 155 : Estimation du trafic en HPM sur le secteur sud ... 506

Figure 156 : Estimation du trafic en HPS sur le secteur nord ... 507

Figure 157 : Estimation du trafic en HPS sur le secteur sud ... 508

Figure 158 : Estimation du trafic en HPM long terme – calage sur le secteur nord ... 511

Figure 159 : Estimation du trafic en HPM long terme - court terme sur le secteur nord ... 511

Figure 160 : Estimation du trafic en HPM long terme – calage sur le secteur sud... 512

Figure 161 : Estimation du trafic en HPM long terme - court terme sur le secteur sud ... 512

Figure 162 : Estimation du trafic en HPS long terme – calage sur le secteur nord ... 513

Figure 163 : Estimation du trafic en HPS long terme - court terme sur le secteur nord ... 513

Figure 164 : Estimation du trafic en HPS long terme – calage sur le secteur sud ... 514

Figure 165 : Estimation du trafic en HPS long terme - court terme sur le secteur sud ... 514

Figure 166 : Passage du cadereau Valdegour – Variante 1 (variante retenue) ... 525

Figure 167 : Passage du cadereau Valdegour – Variante 2 ... 525

Figure 168 : Emprise du carrefour giratoire de la RD 999 - Comparaison des variantes 1 et 2 ... 527

Figure 169 : Emprise du carrefour giratoire de la RD 999 - Variante 3 (variante retenue) ... 527

Figure 170 : Schéma de principe d'un bassin de rétention à double pertuis ... 545

Figure 171 : Hyétogramme de la pluie 2005 centrée - Source Ville de Nîmes ... 545

Figure 172 : Principe d'écoulement des eaux en cas d'épisodes pluvieux exceptionnel - Bassin SUD – T2 ... 547

Figure 173 : Fonctionnement du bassin de rétention SUD du tronçon 2 à double pertuis pour l’évènement 2005 centré ... 548

Figure 174 : Principe d'écoulement des eaux en cas d'épisodes pluvieux exceptionnel - Bassin NORD - T2 ... 550

Figure 175 : Principe d'écoulement des eaux en cas d'épisodes pluvieux exceptionnel - Bassin giratoire RD999 ... 553

Figure 176 : Fonctionnement du bassin de rétention à double pertuis pour l’évènement 2005 centré . 554 Figure 177 : Principe de collecte du bassin de stockage/restitution du projet du giratoire ... 555

Figure 178 : Localisation des zones à mettre en défens sur la partie nord du tronçon ... 560

Figure 179 : Localisation des zones à mettre en défens sur la partie centrale du tronçon ... 561

Figure 180 : Localisation des zones à mettre en défens sur la partie sud du tronçon ... 562

Figure 181 : illustrations de quelques gîtes arboricoles avec des fissures (à gauche) et un double trou de Pics (à droite) ... 566

Figure 182 : Les caractéristiques des arbres et des gîtes à favoriser au sein d’un peuplement ... 566

Figure 183 : Localisation des gîtes à reptiles à démanteler ... 568

Figure 184 : Localisation des arbres à conserver au niveau des OLD ... 572

Figure 185 : Localisation des parcelles étudiées le 6 décembre 2019 pour la compensation écologique ... 582

Figure 186 : Emprises étudiées sur le secteur du Clos de Gaillard par rapport aux zones de compensation d’autres projets ... 583

Figure 187 : Emprises étudiées sur le secteur d’Escattes par rapport aux zones de compensation d’autres projets ... 584

Figure 188 : Emprises des secteurs de compensation retenus pour le projet d’aménagement du chemin du Carreau de Lanes ... 588

Figure 189 : Habitats actuellement présents au niveau de la zone de compensation du Clos de Gaillard ... 591

Figure 190 : Habitats actuellement présents au niveau de la zone de compensation du Mas des Crottes ... 593

Figure 191 : Actions de gestion envisagées sur le secteur du Clos de Gaillard ... 597

Figure 192 : Types de dendro-microhabitats et leur localisation sur l’arbre ... 599

Figure 193 : Actions de gestion envisagées sur le secteur du Mas des Crottes ... 601

Figure 194 : Exemple schématique de la réouverture initiale de type alvéolaire - JL. Guiton et L. Kmiec ... 607

(14)

... 608

Figure 196 : Développement de boisements plus matures – secteur du Mas des Crottes ... 610

Figure 197 : Secteur de compensation retenu sur le Clos de Gaillard par rapport au parcellaire ... 617

Figure 198 : Secteur de compensation retenu sur le Mas des Crottes par rapport au parcellaire ... 618

Figure 199 : Localisation des points d'écoute automatique pour la détection des chiroptères ... 657

Figure 200 : Points d’écoute nocturne effectués sur la zone d’étude ... 664

Figure 201 : Schéma du principe de compensation et de plus-value écologique ... 666

Figure 202 : méthode de caractérisation des impacts ... 690

Figure 203 : schéma des différentes étapes du raisonnement de l'évaluation des impacts et des mesures ... 692

LISTE DES PHOTOGRAPHIES

Photographie 1 et Photographie 2 : Clapas à détruire sur le tronçon 2 ... 101

Photographie 3 : Relief à l’intersection du chemin du Carreau de Lanes/RD999 ... 158

Photographie 4 : Chemin du Carreau de Lanes en pente douce sur le tronçon 2 ... 158

Photographie 5 et Photographie 6 : Cadereau de Valdegour au droit de la zone d’étude ... 175

Photographie 7 : Tête amont de l’ouvrage ... 179

Photographie 8 : Ouvrage côté sud de l’ouvrage ... 179

Photographie 9 : Muret favorable à l’Uroctée de Durand et pelouse sèche favorable au Caloptène occitan ... 228

Photographie 10 : Bassin de rétention en périphérie de l’impasse de la Vanesse à gauche et bassin récemment créé aux Roches Blanches ... 233

Photographie 11 : Zones de refuges pouvant être utilisées par des individus en phase terrestre ... 234

Photographie 12 : Zone de friche ... 247

Photographie 13 : Zone de garrigue ... 247

Photographie 14 : Zone de friche ... 247

Photographie 15 : Zone humide ... 247

Photographie 16 : Fourré formant une haie favorable pour le transit et la chasse ... 248

Photographie 17 : Bâti potentiellement favorable comme gîte pour les chauves-souris anthropophiles ... 248

Photographie 18 : Cavités potentiellement favorables comme gîtes pour les chiroptères arboricoles .. 248

Photographie 19 : Milieux ouverts à semi-ouverts favorables au Hérisson d’Europe ... 260

Photographie 20 : Eléments arborés favorables à l’Ecureuil roux ... 261

Photographie 21 : Milieux arborés favorables à l’avifaune sur la zone d’étude ... 267

Photographie 22 : Milieux ouverts favorables à l’alimentation de l’avifaune locale ... 269

Photographie 23 : Opération en cours du Petit Védelin ... 281

Photographie 24 : Opération en cours du Domaine des Roches Blanches ... 281

Photographie 25 : Végétation de garrigues au nord de la RD999 ... 294

Photographie 26 : Végétation de garrigues en limite du chemin du Carreau de Lanes ... 294

Photographie 27 : Poteau incendie au droit du Domaine des Roches Blanches ... 294

Photographie 28 : Muret traditionnel en pierre sèche le long du chemin du Carreau de Lanes ... 310

Photographie 29 : Muret en pierre reproduit dans le cadre de l’opération du petit Védelin ... 310

Photographie 30 et Photographie 31 Végétation de garrigues en limite du chemin du Carreau de Lanes ... 310

Photographie 32 : Vue 1 depuis la RD999 vers l’intersection avec le chemin du Carreau de Lanes ... 311

Photographie 33 : Vue 2 depuis le sud du Petit Védelin vers le tronçon 2 du chemin du Carreau de Lanes ... 311

Photographie 34 : Vue 3 en amont du Domaine des Roches Blanches vers le tronçon 2 du chemin du Carreau de Lanes ... 312

Photographie 35 : Vue 4 depuis le tronçon 2 du chemin du Carreau de Lanes vers l’environnement proche... 312

Photographie 36 : Tronçon nord du chemin en aval du Petit Védelin ... 324

Photographie 37 : Tronçon central du chemin en aval du Petit Védelin... 324

(15)

Photographie 39 : Tronçon sud du chemin en aval du Domaine des Roches Blanches ... 324

Photographie 40 : Carrefour en STOP au niveau du chemin du Carreau de Lanes et du Petit Védelin ... 325

Photographie 41 : Mini-giratoire au niveau du chemin du Carreau de Lanes et de l’impasse de la Vanesse ... 325

Photographie 42 : Carrefour en STOP au niveau du chemin du Carreau de Lanes et de la RD999... 325

Photographie 43 : Arrêt Bartavelle ligne 74 chemin du Carreau de Lanes ... 326

Photographie 44 : Eclairage du lotissement du Domaine des Roches Blanches ... 336

Photographie 45 : Dépôts sauvages de gravats en limite du Petit Védelin ... 337

Photographie 46 : Carrefour actuel chemin du Mas de Cournon/chemin du Carreau de Lanes ... 516

Photographie 47 : Exemple de balisage par rubalise (à gauche) ou par grillage souple (à droite) ... 559

Photographie 48 : Exemple de grillage à mailles fines incluant un retour au sommet ... 559

Photographie 49 : Exemple d’intervention effectuée par CBE en 2018: décapage à l’aide d’une pelle mécanique, capture d’une Couleuvre de Montpellier et d’une tarente de Maurétanie ... 569

Photographie 50 : Exemple de lieu pouvant être utilisé pour le relâché d’espèces anthropophiles ; cas d’une Tarente de Maurétanie capturée lors d’une action de défavorabilisation ... 569

Photographie 51 : Vue du secteur retenu pour la compensation depuis l’ouest ... 590

Photographie 52 : Patch de pelouse rocailleuse au milieu de garrigues ... 590

Photographie 53 : Vue du secteur au sud de la piste DFCI avec boisement plus âgé ... 592

Photographie 54 : Vue de la DFCI et du secteur au nord ... 592

Photographie 55 : Mosaïque de pelouses et de garrigues basses ciblées par les actions de gestion à gauche et pins d’Alep devant être partiellement coupés pour favoriser les milieux plus ouverts à droite ... 596

Photographie 56 : Exemple de taillis de Chêne vert sur la zone retenue pour la compensation pouvant faire l’objet d’une coupe sélective de brins pour favoriser la croissance de ceux préservés, à gauche et individus plus développés préservés au niveau de la DFCI ... 600

Photographie 57 : P1 (à gauche) et P2 (à droite) dans des zones de friches et de garrigues ... 658

Photographie 58 : P3 (à gauche) et P4 (à droite) dans des zones de garrigues ... 658

Photographie 59 : P5 (à gauche) et P6 (à droite) dans une zone arbustive/boisée et dans un jardin arboré à proximité d’un bâti ... 659

LISTE DES TABLEAUX

Tableau 1 : Procédures d’autorisation liées aux deux projets lotissements ... 4

Tableau 2 : Synthèse des plus-values apportées par les mesures compensatoires proposées ... 70

Tableau 3 : Analyse du foncier ... 79

Tableau 4 : Géométrie des îlots séparateurs des branches ... 105

Tableau 5 : Géométrie des branches du carrefour giratoire ... 105

Tableau 6 : Programmation des opérations du Védelin ... 111

Tableau 7 : Simulations de trafic à court et long terme ... 114

Tableau 8 : Objectifs et points de contrôle de la Charte chantier Vert ... 135

Tableau 9 : Phénomène de tempête recensé sur le territoire de Nîmes ... 151

Tableau 10 : Liste des incendies dans un rayon de 2 km autour de la zone d'étude ... 152

Tableau 11 : Arrêtés portant connaissance de l’état de catastrophe naturelle sur Nîmes ... 163

Tableau 12 : Caractéristiques de la masse d’eau souterraine FRDG418 ... 166

Tableau 13 : Classes d’aptitude biologique des eaux par altération et par paramètres – SEQ Eau ... 182

Tableau 14 : Paramètres définissant les classes d’aptitude biologique des eaux – SEQ Eau ... 183

Tableau 15 : Indice de qualité SEQ-Bio ... 184

Tableau 16 : Relation entre la note IBGN et la qualité biologique ... 184

Tableau 17 : Description des zonages écologiques présents sur ou à proximité du projet ... 209

Tableau 18 : Synthèse de l’intérêt des habitats identifiés sur la zone d’étude selon les grands ensembles écologiques présents ... 222

Tableau 19 : Liste des espèces patrimoniales connues localement ... 223

Tableau 20 : synthèse des enjeux floristiques sur la zone d’étude ... 224

(16)

Tableau 23 : espèces d’amphibiens mentionnées dans la bibliographie ... 233

Tableau 24 : synthèse des enjeux concernant les amphibiens sur la zone d’étude... 238

Tableau 25 : Espèces de reptiles mentionnées dans la bibliographie à proximité de la zone d’étude .... 239

Tableau 26 : Synthèse des enjeux concernant les reptiles sur la zone d’étude ... 245

Tableau 27 : Espèces de chiroptères mentionnées à proximité de la zone d’étude dans la bibliographie ... 246

Tableau 28 : Niveau d’activité avec le nombre de contacts total/SMBAT ... 249

Tableau 29 : Synthèse des enjeux chiroptérologiques sur la zone d’étude ... 258

Tableau 30 : Espèces de mammifères connues autour de la zone d’étude ... 259

Tableau 31 : Synthèse des enjeux concernant les mammifères (hors chiroptères) sur la zone d’étude . 265 Tableau 32 : Oiseaux patrimoniaux mentionnés dans la bibliographie localement ... 266

Tableau 33 : Synthèse des enjeux ornithologiques sur la zone d’étude ... 275

Tableau 34 : Programmes d’habitation des deux projets de lotissements ... 281

Tableau 35 : Enjeux de protection/préservation au droit de la zone d’étude ... 309

Tableau 36 : Sites archéologiques aux abords de la zone d’étude ... 314

Tableau 37 : Trafic routier moyen actuel enregistré aux périodes de pointe aux abords de la zone d’étude ... 319

Tableau 38 : Accidents enregistrés sur la RD999 aux abords de la zone d’étude ... 322

Tableau 39 : Echelle des niveaux sonores ... 330

Tableau 40 : Echelle de sensibilité liée aux niveaux sonores ... 331

Tableau 41 : Niveaux sonores de référence ... 331

Tableau 42 : Situation du département vis-à-vis de 4 polluants ... 334

Tableau 43 : Evolution du trafic routier avec la mise en service du projet ... 355

Tableau 44 : Charges unitaires annuelles par ha applicables pour un trafic global ≤ 10 000 v/j ... 370

Tableau 45 : Charges unitaires annuelles par ha applicables pour un trafic global > 10 000 v/j ... 370

Tableau 46 : Evaluation des impacts bruts ... 387

Tableau 47 : Habitats d’intérêt communautaire inscrits au FSD de la ZSC FR9101395 – Le Gardon et ses gorges ... 404

Tableau 48 : Espèces d’intérêt communautaire inscrites au FSD de la ZSC FR9101395 – Le Gardon et ses gorges ... 406

Tableau 49 : Espèces nicheuses inscrites à l’annexe I de la ZPS Camp des garrigues ... 408

Tableau 50 : Espèces nicheuses inscrites à l’annexe I de la ZPS Camp des garrigues – source : FSD - INPN ... 410

Tableau 51 : Projets en cours dans l’aire d’étude définie par les communes limitrophes ... 438

Tableau 52 : Projets du quartier Védelin déjà autorisés ... 444

Tableau 53 : Liste des projets ayant fait l’objet d’un avis de l’AE aux alentours du projet du chemin du Carreau de Lanes ... 457

Tableau 54 : Prise en compte des OAP du PLU dans le projet ... 467

Tableau 55 : Résultats principaux de la méthode des pluies ... 546

Tableau 56 : Résultats principaux de la méthode des pluies ... 551

Tableau 57 : Synthèse de l’analyse portée sur les différents secteurs étudiés ... 586

Tableau 58 : Bilan des prospections réalisées sur les secteurs de compensation ... 589

Tableau 59 : Synthèse des plus-values apportées par les mesures compensatoires proposées ... 620

Tableau 60 : organismes et structures contactés pour l'étude ... 649

Tableau 61 : Référence définissant le niveau d’activité de chaque espèce de chiroptères en fonction des contacts par nuit d'écoute ... 660

Tableau 62 : Structures contactées et données obtenues pour la définition des mesures compensatoires ... 665

Tableau 63 : Critères et valeurs pour l’application de la méthode de calcul des ratios ... 668

Tableau 64 : Ratio de compensation appliqué à chaque habitat/espèce impact ... 669

Tableau 65 : Experts de terrain sur l’étude ... 671

Tableau 66 : Statuts de protection et de menace des habitats et espèces aux niveaux régional, national, européen et international en date des derniers arrêtés ... 683

(17)

PREAMBULE

(18)

(19)

I. PROJET DE REQUALIFICATION DU CHEMIN DU CARREAU DE LANES

Le chemin du Carreau de Lanes, aujourd’hui voie secondaire, assure la desserte des quartiers ouest du territoire nîmois.

Au regard des opérations de lotissements en cours sur le quartier Védelin qui induiront une augmentation importante du trafic à l’horizon 2022, ce chemin de desserte locale est voué à terme à devenir une voie de desserte inter-quartiers.

Cette intensification de l’urbanisation couplée à une saturation actuelle du réseau routier en heures de pointe, a conduit la Ville de Nîmes à lancer la requalification du chemin du Carreau de Lanes.

A ce jour, une partie du projet de réaménagement de ce chemin a d’ores et déjà été autorisée dans le cadre des opérations du Petit Védelin et du Domaine des Roches Blanches. Il s’agit des tronçons 1 et 4 situés en continuité de ces deux lotissements.

En complément de ces projets immobiliers et routiers en cours de réalisation, la présente étude d’impact porte sur la requalification des sections du chemin du Carreau de Lanes non autorisées au droit de l’intersection avec la RD 999 et du tronçon 2.

Figure 1 : Projet de requalification du chemin du Carreau de Lanes au droit des opérations de lotissement du Védelin

(Source : SUEZ)

RN 106 LEGENDE :

Lotissements en cours du Védelin Chemin du Carreau de Lanes Projet objet de l’étude d’impact

(20)

Les objectifs globaux de ce projet sont :

- d’élargir ce chemin en améliorant les conditions de circulation et de desserte des opérations du Petit Védelin et du Domaine des Roches Blanches ;

- de modifier les carrefours existants en vue de sécuriser les points de croisements, avec notamment la création d’un carrefour giratoire au niveau de la RD 999 ;

- de promouvoir les déplacements alternatifs à la voiture en renforçant l’offre en transports en commun et en développant des itinéraires modes doux via l’aménagement d’une voie mixte.

La mise en œuvre de l’infrastructure et de ses ouvrages connexes induit dans le cadre de l’aménagement du carrefour giratoire RD 999 et du tronçon 2 un défrichement de 0,56 ha environ.

Rappel des procédures autorisées

Dans le cadre de l’aménagement des opérations « Petit Védelin » et « Domaine des Roches Blanches (ou « Mas de Védelin »), chaque programme de lotissement a déjà fait l’objet d’une autorisation distincte.

Ces deux projets ont été soumis aux procédures réglementaires détaillées dans le tableau suivant :

Code applicable Opération « Petit Védelin » Opération « Domaine des Roches Blanches »

Code de

l’Environnement - Autorisation au titre de la Loi sur l’Eau et Porté à Connaissance ; - Notice d’impact sur l’environnement ;

- Dérogation relative aux espèces protégées.

Code Forestier - Autorisation de défrichement.

Code de l’Urbanisme - Permis d’Aménager.

Tableau 1 : Procédures d’autorisation liées aux deux projets lotissements

Le projet d’élargissement du chemin du Carreau de Lanes ainsi que la création d’un carrefour giratoire au niveau de la RD 999 est nécessaire pour assurer la desserte des deux lotissements.

Ce projet fait donc partie d’un programme d’aménagement global du chemin du Carreau de Lanes, conduit dans le cadre :

- d’un Projet Urbain Partenarial (PUP) du Petit Védelin pour le tronçon 1 et du Domaine des Roches Blanches pour le tronçon 4 ;

- d’une délégation temporaire d'études et travaux entre le Conseil Départemental du Gard et la Ville de Nîmes pour le carrefour giratoire de la RD999.

(21)

Suite à l’évolution de la réglementation environnementale, notamment la réforme du régime des études d’impact (loi du 12 juillet 2010) et la réforme de l’évaluation environnementale du 3 août 2016, d’après l’article L.122-1-1 du Code de l’Environnement, les incidences du projet de requalification du chemin du Carreau de Lanes et de création d’un carrefour giratoire de la RD 999 n’ayant pas été identifiées ni appréciées avant l'octroi des autorisations des deux lotissements, le Maître d’Ouvrage se doit « d’actualiser l'étude d'impact en procédant à une évaluation de ces incidences, dans le périmètre de l'opération pour laquelle l'autorisation est sollicitée et en appréciant leurs conséquences à l'échelle globale du projet ».

Cette évaluation permet également de répondre à l’avis de l’Autorité Environnementale émis dans le cadre des projets d’urbanisation du Védelin soulignant l’absence de considération du programme global.