LE COLLÈGE COMMUNAL DE LA VILLE DE MONS a l’honneur de vous informer qu’il y aura séance du Conseil communal le LUNDI 17 MARS 2008 à 18 heures, à l’Hôtel de Ville de Mons, Salon Gothique.
ORDRE DU JOUR
N° INDICATION SOMMAIRE DE L'AFFAIRE N° des d'ordre dossiers
SÉANCE PUBLIQUE RAPPORTEUR : M. DI RUPO
1 Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action
sociale du 18 février 2008. Approbation du procès-verbal. Secrétariat 2 POLICE-CIRCULATION
a) Mons, rue Chisaire – Abrogation de deux emplacements pour GEP
personnes à mobilité réduite. 6002/81
b) Nimy, avenue des Roses – Création d’un emplacement pour GEP
personne à mobilité réduite. 6002/NI/21
c) Mons – rue de Houdain – Abrogation d’une zone de livraisons. GEP
6002/190
3 Adhésion de la Ville de Mons à la « Coalition des Villes européennes Cabinet Bourg.
contre le racisme » (UNESCO) NDP.Eccar.02.08
4 Convention entre la Ville et le Manège.Mons, concernant les quotas Culture
d’occupation du Théâtre Royal. 6055FD
5 Service de Prévention. Approbation du rapport d’évaluation 2007 Service des projets développés dans le cadre du Plan de Prévention de Prévention
Proximité (Région wallonne). 2.2008.3
6 Projet Phasing-Out. Réaménagement du Parc du Château Comtal. 3e/5e
Approbation de l’avenant n° 4. E/2005.773.
SOUS RÉSERVE 115.MG
7 ASBL Patrimoine et Traditions de Messines. Octroi d’une subvention Gestion f.
spéciale de 5.000 euros. Approbation.
8 ASBL « Maison du Jazz en Hainaut ». Compte de l’exercice 2006 Gestion f.
Approbation. C/C2006/ASBL/
006
9 ASBL « Maison du Jazz en Hainaut ». Budget de l’exercice 2007. Gestion f.
Approbation. C/B2007/ASBL/
010
10 Acquisition d’une application informatique de gestion administrative et paie du personnel, commune à la Ville et au CPAS.
Approbation des conditions de sélection qualitative, du mode de Cellule passation du marché et du cahier spécial des charges arrêtant les Informatique conditions du marché.
11 Plan stratégique Mons « Énergie » 2008. Approbation. Cabinet du
Bourgmestre
RAPPORTEUR : Mme HOUDART
12 ÉCOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES COMMUNALES.
Ouverture de classes maternelles complémentaires au 25.2.2008. 8e/1e
64
RAPPORTEUR : M. MILLER
13 Information au Conseil des emprunts et escomptes de subsides
soumis à la décision du Collège communal en janvier et février 2008 Gestion financière
pour l’administration centrale. Extr./CD0133
14 Octroi d’une provision pour menues dépenses pour les Services : Gestion f.
a) Population-État Civil-Inhumations. Trésorerie 2008
b) Service Interne de Prévention ou de Protection.
c) Service Incendie.
RAPPORTEUR : M. BIEFNOT
15 CCAT – Rapport d’activité année 2007. Aménagement
Territ. et permis
16 Rénovation urbaine de l’Ilot du Beffroi – Rapport d’activité 2007. Aménagement
Territ. et permis
UR2008/Beffroi
17 Cuesmes, rue Hector Delanois – Aliénation des emplacements n°s Cellule foncière
21, 22 et 24. RF/MDB
18 Aliénation de quotités de terrain aux acquéreurs des appartements à Cellule foncière construire sur la parcelle de terrain sise à Mons, rue des Sars, RF.MV
cadastrée section E n°124 K partie.
RAPPORTEUR : M. MARTIN
19 Convention de sous-concession de gestion entre la Ville de Mons Tourisme
et l’ASBL Port de Plaisance du Grand Large à Mons – Avenant. OT/441/sd2007.02
RAPPORTEUR : M. SAKAS
20 ASBL « ROYAL MONS AUTO MOTO CLUB (Tanks in town). Gestion f.
Compte et bilan de l’exercice 2006. Approbation. C/C2006/ASBL 21 ASBL « ROYAL MONS AUTO MOTO CLUB (Tanks in town). Gestion f.
Budget de l’exercice 2007. Approbation. C/B2007/ASBL
RAPPORTEUR : Mme CRUVEILLER
22 Centres de vacances pédagogiques communaux – modification et Jeunesse approbation du règlement d’ordre intérieur – version 2008.
RAPPORTEUR : M. DARVILLE
23 Modification des équipements de la voirie consistant en la pose 3e/2e enterrée de câbles basse tension, rue de la Clef et rue d’Havré à A/8494/CDP Mons, dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme. C/3/150
24 Modification des équipements de la voirie consistant en la pose
enterrée de câbles basse tension, pose d’un câble BT 230 V – G 150 3e/2e AL en sous-sol, rue de la Chaussée à Mons, dans le cadre d’une A/8497/CDP
demande de permis d’urbanisme. C/3/153
25 Modification des équipements de la voirie consistant en la pose
enterrée de câbles moyenne tension, rue de la Petite Boucherie à 3e/2e
Mons, dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme impliquant A/8498/CDP la distribution d’énergie touchant au domaine de la voirie. C/3/154
26 Modification du trottoir, Avenue de la Grande Barre et Fausse Voie à 3e/2e Cuesmes, dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme A/8499/CDP portant sur l’aménagement d’une aire de loisir. C/5/39
27 Hall Omnisports de Cuesmes – Travaux de remplacement du revêtement de sol.
Approbation du projet comprenant cahier spécial des charges, des 3e/1e
conditions du marché , de l’avis de marché et détermination du mode E/2008.SUB.
de passation du marché. 764.152.LF
28 École Communale de Jemappes à la rue du Couvent – Assainissement et aménagement de la cuisine.
Approbation du projet comprenant cahier spécial des charges, des 3e/1e
conditions du marché et détermination du mode de passation du E/2008.722.113.
marché. 00.LF
29 Site des Arbalestriers – Amélioration des performances énergétiques.
Approbation du projet comprenant cahier spécial des charges, 3e/1e
conditions du marché, critères de sélection qualitative et détermination E/2008.762.140.
du mode de passation du marché. 00.CCA
30 Aménagements de voiries, de piétonniers et renouvellement de
l’éclairage public à réaliser à Mons – rues de la Clef (phase A) et de 3e/2e
la Halle (phase B), s’inscrivant dans le cadre d’une opération de E/2008/REVIT.
revitalisation urbaine. Approbation de l’avant-projet. RF/700.MF
31 Aménagements de voiries, de piétonniers et renouvellement de
l’éclairage public à réaliser à Mons – site du Béguinage, s’inscrivant 3e/2e
dans le cadre d’une opération de revitalisation urbaine. Approbation E/2008.REVIT.
de l’avant-projet. RF.701.MF
32 Opération de rénovation urbaine de Jemappes – Quartier Grand-Place. 3e/1e
Approbation de l’avant-projet. E/2006.930.
301.TO.BA
33 École communale H.POHL, à la rue du Couvent à Jemappes- Bâtiments scolaires- renouvellement des menuiseries extérieures
Approbation du projet comprenant le CSC, le devis estimatif, les 3e/1e plans et détermination du mode de passation et approbation des E/2008/722.
conditions des critères de sélection qualitative. 124.00.VT SOUS RESERVE
34 Maison Communale de Jemappes – Travaux d’aménagement – Illuminations de la façade
Approbation du projet comprenant le CSC, le devis estimatif, les 3e/1e plans et détermination du mode de passation et approbation des E/2008/832.
conditions des critères de sélection qualitative. 233.BD SOUS RESERVE
HUIS CLOS
RAPPORTEUR : M. DI RUPO
35 ASBL « Mons-Divertissements » - Modifications statutaires. Culture
Représentation de la Ville. 6055 FD
36 PERSONNEL ADMINISTRATIF. Interruption de carrière par réduction
de ses prestations à 4/5e temps octroyée à une employée GRH
d’administration. 4302
37 PERSONNEL DE LA PRÉVENTION. Octroi d’une interruption de
carrière par réduction de ses prestations à ½ temps octroyée à une GRH
graduée non spécifique. 12515.2
38 PERSONNEL OUVRIER
a) Mise à la pension pour inaptitude physique définitive d’un GRH
ouvrier qualifié définitif. 4409
b) Convention de mise à disposition d’un ouvrier qualifié définitif GRH
auprès du RAEC. 10047
c) Mise en disponibilité pour maladie d’un contremaître en chef. GRH
8/5000
39 PERSONNEL D’ENTRETIEN
a) Démission honorable d’une auxiliaire professionnelle statutaire. GRH
10/4462
b) Octroi d’une pause-carrière à ½ temps à une auxiliaire GRH
professionnelle. 10/3305
40 AIDES A LA PROMOTION DE L’EMPLOI
a) Interruption de carrière par réduction de ses prestations d’1/5e GRH temps octroyée à une employée d’administration. 16/11245.2
b) Interruption de carrière par réduction de ses prestations d’1/5e GRH temps octroyée à une employée d’administration. 16/4609.4
c) Interruption complète de carrière octroyée à un employé GRH
d’administration. 16/10940.5
41 SERVICE INCENDIE – PERSONNEL
a) Promotion d’un Sous-Lieutenant pompier professionnel au grade SI GRH
de lieutenant. 17183
b) Octroi d’un congé préalable à la mise à la pension à un Chef SI GRH
opérateur du Service Incendie. 10227
RAPPORTEUR : M. HOUDART
42 ÉCOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES COMMUNALES
a) Désignations à titre intérimaire d’institutrices primaires. 8e/1e 3310-3482-3527-3675
b) Désignation à titre intérimaire d’une directrice d’école. 8e/1e 8047
c) Fixation des prestations des maîtres spéciaux d’éducation 8e/1e
physique pour l’année scolaire 2007-2008. 1263
d) Désignations à titre temporaire dans un emploi vacant de maîtres 8e/1e
spéciaux d’éducation physique. 3098-3358
e) Désignations à titre intérimaire de maîtres spéciaux d’éducation physique.
3358(2)-3548(5)-3568(4)-3359(2)-3405(3)-3690-3691-3608-3694 8e/1e f) Fixation des prestations des maîtres spéciaux de religion catholique. 8e/1e 113
g) Désignations à titre intérimaire de maîtres spéciaux de religion catholique.
3411(2)-3138(3)-3336-3580 8e/1e
h) Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant de maîtres spéciaux de religion catholique.
3138(2)-3336-3411-3580 8e/1e
i) Octroi d’une interruption totale de carrière dans le cadre du congé 8e/1e parental à une institutrice primaire définitive. 3079 j) Désignation à titre intérimaire d’institutrices maternelles. 8e/1e
3549/3650/3623/3556/3483/3630
k) Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’institutrices 8e/1e
maternelles. 3376/3483
43 ÉCOLE INDUSTRIELLE SUPÉRIEURE . Démission de ses fonctions 8e/2e en vue de sa mise à la retraite d’une chargée de cours. 6832
44 ACADÉMIE DES MÉTIERS, DES ARTS ET DES SPORTS
a) Démission honorable d’un surveillant-éducateur, à temps plein, 8e/2e
à titre définitif. 6335
b) Désignation d’un sous-directeur à temps plein, à titre temporaire, 8e/2e
dans un emploi non vacant. 7550
RAPPORTEUR : M. SAKAS
45 Désignation du représentant de la Ville de Mons au Conseil Sports d’Administration au « Royal Tennis Club Mons ». SB20/04/12
Arrêté l’ordre du jour qui précède comportant 45 objets En séance à Mons, le 7 mars 2008
PAR LE COLLÈGE
Le Secrétaire communal adjoint, Le Bourgmestre-Président,
Philippe LIBIEZ Elio DI RUPO
NB. Les Commissions du Conseil communal auront lieu aux jours et heures ci-après
MERCREDI 12 MARS 2008
Commission du Bourgmestre 18 h 00
Commission des Sports et Fêtes 18 h 30
Commission du Cadre de Vie. 19h 00
Commission de la Mobilité et de la Jeunesse 19 h 30
Commission du Développement Économique et du Tourisme 19 h 00
VENDREDI 14 MARS 2008
Commission du CPAS et des Affaires sociales 18h 00
Commission des Finances et de l'Emploi 18 h 30
