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Code national du bâtiment : Canada : 1965

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(1)

Ccnlit4 ~ssocié sur le .

conE

~.~~-!onr,lL

I ~ J ^ s : ~ ; T I ~ v I . ~ N T

Corizcil riational de recherches Ca nada

CODE

NATIONAL

DU

BÂTIkIENT DU CANADA

ÉDITLON 1965

6ihnie

&rie

de

cliangen! ents,

d6cembre.-1968

comprenant

:

1)

Code national

du

bâtiment

du Canada

-

Parties et

Sections

sans

révision

2)

SuppIérnents No

1

à 4

Supplément No 5

SuypIEments No

6

e t 7

sans révision

75

révisions

sans

r6vision

InsbrC dans le

Code

national

d u

bstiment par.

.

. .

. . .

. .

...

le.

.

.

. .

.

.

.

. .

nom . da te

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(2)

Coniiti! associé sur le

CODE KATIONAL

DU B L % T I N E N ~

Con~e;l n;i tional dc recherches Canada

CODE NATIONAL

DU BÂTIbIENT

DU

CANADA

NORMES

RESIDENTIELLES

Le Comité associé sur le Code national du batimciit modifie les X o r m e s résiden- tielles, Supplénient

No

5, du Code national du bâtiment du Canada, 1965 suivant les rdvisions ddtailldes ci-bas e t formant la Giéme sCrie d e changements, datde dfcciiibre, 1968,

Le Comité associé juge que les révisions ci-jointes justifient une distribution eii attendant une rSvision comp1éte du supplément.

Pour .oble$ir des erentplaircs supplé~~:entaires, veuiileo écrire au Secrélaire, Contité

ossocit sur le Code na;ioizul d ~ r bâlitne-nt, Conscil nalional de recherches, Ottawa 7. 1

Normes réridentirlles (1965) Feuillet de révision, d6cembre 1968 ( t h séiir de changentents) Pngc 3,

9.1.1.-Biffer e t remplacer p a r c e q u i suit:

"Les exigences de la Partie 9 s'appliquent a u dessin, la coristruction e t aux change-

ments des Lfitiments d'appartements d'au pIus trois plandicrs de hduteur e t ayant une aire d e rez-de-chaussée d'au plus 6000 pi. car., e t aux maisons."

Normes résideniiell~ (1965) Feuiilet de révislon, décembre 1968 (6e série de chanaamenfs) Pace 4,

9.3.2. (l), e t (2)-Bifïer e t remplacer par c e qui suit:

"(1) Sauf tel qu'il est prdvu en 9.3.2. (2), cliaqiie unité de logement dans une maison qui coritient une unit6 de logement ou plus, doit avoir au inoins detix issiies distiiictes dont l'uric ou les cleux pe:iverit Stre communes oii particulikrcs."

"(2) 11 est pern~is de prdvoir une issue pour chcque ~initk de logemeiit dans une niaison où la porte d'entrde à l'unité de logeniciit est nu niveau du sol ou prés de celui-ci, c t que I'issue n ' e s pas partagée avec toute autre uiiitd de logement." "(3)

Un.

issue de maison requise ne doit pas traverser u n garage attenant o u A nierne, ni uiie picce ou une unit6 de logement qui ne fait pas partie directenient d e l'unit6 de logement desservie."

Renumdroter 9.3.2. (3) ?9.3.2. (6) i en consdquence.

Normes réiidentleller (1965) Fouillet de révirion, décembro 1968 (60 série de changements) Page 11,

1A (1)-Ajouter il la fin d e fa p r c m i è r e ligne:

"saiit' tel qu'il est prévu en (2). (3), e t (4)."

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(3)

Normes résidenfielloi ( 1 4 ~ 5 ) Feuiilet de rbvislan, décembre 1968 (6e ~ C r i s de changcmenfs) Pagc II,

1A-.%jou tcr unc riouve!:o clniise (3) et rcni~;:?Gi~tc: 1s clzuse (3) esisîatitc e n

colis6quencc :

"(3) Les exigences dcs présentes normes, dans la mesrire oh elles s'aypli- qiictit 5 Ia protcctio~i contre I'iiicendie, aus issues et ans morelis de sortie, s'appliquent nus batiacnts cl'appartenients qui n'ont pas plrrs dc trois plrrnchcrs d e hauteur e t dont l'aire di1 rez-de-cliaiissée ne d6passe pas 6000 pi. czr., a!nsi qu'aux niaisons. Les batiments d'appartements qui o n t plus de trois planchers de hauteur e t dorit l'aire du rez-de-chauas6e dépasse

6600 pi. car. doivent &trc conformes aux exigences appropriees d e la Partie 3 du Code national du biitimen t."

Normes r6sidentiellas (1965) FeuIIlot de révision, décombre 1968 (60 s6rle do changements)

Page 12,

1C @)-A la deuxième ligne, modifier: "1967" pour se lire "1968".

Normes r6sldentiell~s (1965) Feuillet de ritvision, docembre 1968 (6e sérle do changements)

Page 12,

ID (13)-Biffer et reniplacer par ce qui suit:

"(13) "hloyens de sortie" signifie u n passage de porte, u n passaGe, an

corridor, u n passagc extérieur ou un balcon, u n foyer, u n escalier, u n passage incliné ou rout autre service ou combinaison de ceux-ci préviis pour que les personnes puissent sortir d'un batiment, d'une aire de p!a~icher, d'un espace ouvert cmn1ur6, ou d'une pièce pour se rcndre b un passage public ou un espace ouvert approuvé. U n moyen de sortie comprend les issues e t I'accès aux issues."

Normes ibsldentielles (1965) Feuillet de r6vlsion, d6cernbre 1968 (6. s i r k de changements)

Page

14,

1E

(7)wBiffer

Normes n5sidentielles (1965) Feuilid de révision, décembre 1968 (69 série de chongcments) Page 19,

3A (2)-Biffer et remplacer par ce qui sult:

" ( 2 ) La préscnte sectioti s'applique aux maisons e t aux blltirnents d'ap- partements typiques de plus de trois plancliers de haiiteiir et ayant une nirc de rez-de-chaussee de plris de 6COO pi. car. Lorsqu'un batimcnt d'ap- partements contient des moyens de sottie tels que des passages extérieurs ou cIes escaliers roulants, ou contient une occupation majeure en plus d'une occupation résidentielle ou lorsque la hauteur dépasse trois plancliers ou que I'aire du rez-de-chaussée dépasse 6000 pi. car., les exigences de la Partie 3 du Code national du batirnent sont d'application."

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(4)

Pages 19 e t 20,

3C (1)-Biffer e t rcrnplncer par ce qui suit:

"(1) Sauf tel qu'il est prSw en

(4,

chaqi:e uiiité de logexne~iî dans une maison q u i contient plus d'une unité de Iogen~ent, doit avoir a u moins deux issues distinctes dont !'une ou les deux pcuvent etre contnunes ou particulières."

Normes r€sidentielies (1965) Feuiilot de rivicisri, J4combre 1960 (6s s6rle de changemonfs)

Page 20,

SE-Dans le titre d u paragraphe, biffer les mots: "de plancher"

Normes résldentlolles (1965) Feuillet de révision, dacembre 1968 (6e série de changements)

Page 21,

4A-Ajouter une nouvelie clause (2) :

"(2) La présente section s'applique aux b8tiincnts d'appartements qui n'ont pas plus de trois planchers de hauteur e t dont l'aire d u rcz-de- chaussée ne dCpasse pas O(;b!) pi. car., e t aux maisons. Lorûqu'un batiment d'appartements a plus de trois plancliers de hauteur ou uile aire de rcz-de- chaussée supérieure h 6009 pi. car., les exigences appropriées de la Partie 3 d u Code national du bfitimcnt sont d'application."

Normes résidentielles (1955) Feuillet de r6vision, d6cembre 1968 (6a série de changements)

b

Page 23,

4E (3) e t (4)-Biffer

Normes résidentielles (1965) Feulllet de révfrion, docembre 1968 (6e série de changements)

Page 23,

Tableau 4A-Biffer et remplacer par ce qui suit: TABLEAU 4A

RÉSTSTAXCE RIiNIhI-ALI-, REQUISE AU FEU

(POUR LES BÂTIA~ENTS D'APPARTEMENTS)

(1) Une construction cn gros bois d'oeuvre conforme a u parngraplie D est auasl ncccptahle.

Lorsqu'une construction c n aroa bois d'oruvrc cst utilisée pour Ic toit, un balcon ou une mez7aniiie, la largeur limite des poutres ii'est pas obligatoircmcnt applicable.

Ko. max. (Ic plmichers

2

-

3

( 2 ) Aucane linilte de résistance au feu n'est requise s i la construction cst incombustible.

Taux minimal de tesistance nu feu

M u r porteur cxtfrlcur, poteau e t arche

-

1 h. (1) (2) 1 h.

Planchers Irnfi~édlatement Autres nu-tIeïslis des v i ù u planchera 6rinitairrs. dcs sous- sols OU dcs caves N h. (1)

.

1 $5 h. (1) .

I

3 i h. (1) Tait, balcon interieur ou mezzaiiine N h. (1) (2) 3i h. (1)

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(5)

fc'ormcs r6siduntielle; (1965) Feuillet de révision, d6cembra 1968 (6e sirie de changemonts)

Page 24,

4P (7)-Iliffer e t rempfaccr par cc qui suit:

"(7) Les uxites tic lofietzictit doivetit Ctre s6g:1rCes les uiics des autrcs et du reste d u bAtimcnt p3r une séparation coiipc-feu d'au moirls

34

d'hciire (Voir section 25 poiir ce qui cst des portes dans une sép3ratioii coupe-feu)."

Normes rérirler.?iollei (1955) Foriillcf r!e révislo;~, dOczrnbr~ 1968 (60 rélie de changemen:%)

Page 24,

4F (8)-A la quatrième ligne, biffer "sauf que", et insérer uii point A la cinquième lignc après "séparation requise" et biffer le reste de 13 phrase.

Normes résidentielles (1365) Feuillet de révision, décembre 1968 (60 rérie de chongemecis)

Page 21,

4F (11)

3iEc.r "une heure"

A

la fin dii paragraphe et inserer

".d

d'heure".

Normes résidentielles (1965) Feuillei de révision, décembro 1968 (69 sdrie de changements)

4H (4)-Modifier la prcmiere phrase pour se lire comme s u i t :

"dans une maison utiifamiJiale oii bifamilisle B séparation verticale,*'

Normes résldonticlles (1965) Fouiilet de Rvision, dcicemlre 1918 (69 céric de choneemeiits)

411 (-1)-Eii'ler la seconde phrase et la rc~nplacer par ce qtii suit:

"L'isoIation thermique du côté du garage doit être protégée contre toute avarie m6caniquc par rin revCternent dc coiitreplaqué, d'aggloméré, de plncopliitre, de carton-fibre dur ou de tout autre materiau offrant. une protection 6quivàlciite."

---

Normes résldentieller (1965) Feuillet de révision, décembre 1968 (6e série de changemenfs)

Page 26,

Tableau 4C-A la pre~nidre colonne-changer "face du m u r exposé" pour se lire "face extérieure du bâtiment" et biffer la ligiie en-dessous.

Normes résidant;~!ler (1065) Feuillet de revision, décembre 1968 (69 série de changements)

Page 26,

45 (3)-Biffer ct remplacer par ce qui suit:

"(3) L'aire maximale d'ouvcrturcs ou dc murs extérieurs non prctegbs ayant itn taux (le riisistance au feu inférieur au taux rcqiiis dans la famde extéricure du biitin~clit, exprimée comme un pourcentage de l'aire totale, doit être conforme h ce qui cst prbvu a u tableau 4C."

Normes résldenliclles (1965) Feuillat de révision, décembre 1968 (6e r6rio de changamentr)

Page 28,

N-SYSTÈ~IES D'EXTINCTEURS AUT03XATIQmS

"Chaquc système d'extincteurs automatiques doit être conçu e t installe conformément nus exigences appropriées de la Partie 6 du Code national du b9timen t."

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(6)

Normes r6ridontie!les (1965) Favillet de révision, décembro 1968 (be serie de changements)

Page 28,

4P (1)-Aus première et deuxikme lignes, biffer: "dans un bhtiment d'apparteiiicnts".

Normes résidentielles (1965) Feuilld de révision, dicemhre 1968 (ûe série de changements)

\

Page 29, \

4R (4)-Ajouter une nouvelle phmse:

"Les ouvertures ne doivent pas avoir une aire supérieure b 60 p. 100 de l'aire de section de la glissière."

Normes résldentitlles (1965) Feuiilet de r9vislon, décembre 1968 (& série de changements)

l

Pace 29,

4R (8)-Ajouter une nouvelle phrase:

"Les déchets doivent être déversés dans u n contenant metallique ou dans

.

u n autre réceptacle acceptable de contenance suffisante pour recevoir tous . les déchets dans les intervalles normaux de service."

. . .

Normes dsidentieiles (1965) Feuillet de &vision, dicorntre 1068 (6e série do changements) Page 30,

5.4-Biffer

B

la deuxième ligne:

"ASTh.1 E-90-61T (y compris l'annexe)" e t remylaccr par

''ASTM

VI-90-66T."

N o i m ~ i résidentielles (1965) Feuillet de révision, décembre 1968 (6e série de chnngumentr) Page 39,

11C (2)-Biffer e t remplacer par ce qui suit:

"(2) Sauf tel qu'il est permis autrement en (5). une velitilatio~i naturelle doit être assurée de l'air extérieur par une aire non obstruée d'éveiit d'au moins 1 pi. car. pour chaque 500 pi. car. d'aire de planclier."

Ajouter une nouvelle clause (5) :

"(5) 11 n'est pas requis de prévoir une ventilation de l'air extérieur lorsque le vide sanitaire est utilisé comme plenum d'air chaud ou si le vide sanitaire est vgntilé par le sous-sol adjacent a u moyen d'une ouverture conforme B (1).

Normer msidentiolles (1965) Feullld de révision, ddcembre 1968 (& série de ~hangements)

Page 41,

13C-Ajouter "et le tuyau de drainage" après l'expression "drain agricole"

a

la première ligne.

Normes dsidentieiles (1965) Feuillei de +vision, d6ctrnbm 1968 (60 sBde de changements)

Page 42,

14B (1)-Réviser le titre de CSA A82.25-1950 pour se lire: "Gypsum Partition Tile or Block".

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(7)

Normes récidcntlellcs (1965) Fouille) de révision, décembre 1968 (6e sfrle de chanaementc) Page 44,

14F (5)-Biffer et rc~r-plnccr par cc qui suit:

" ( 5 ) I,e paretnent de masotincrie, reposant sur un support d'appui, doit avoir a u moins 354 po. d'épaisseur et ne pas être élevé plils de 36 pi. au-dessus du sol fini sauf qu'il sera permis de poser utie maçonnerie de 3 po. d'Cpaisscur dans Ies biitiments h un plancher

A

contiitioti que le parement n'aît pas plus de 9 pi. de hauteur au-dessus de la base d'appui, au débord du toit, ni plus de 15 pi. a u sommet du pignon. Ce parement posé sur u n mur h ossature de bois doit en etre espacé par u n vide d'air au moins 1 po. minimal."

Normer résidentielles (1965) Fouiliet de rivision, décembre 1968 (6e série de changemenic) Page 50,

15D (2)-.4 la derniPre ligne, corriger: "1800°F." pour se lire "2000°F."

Normes rbsiden?iclles (1965) Feuillet de révision, dbcembre 1968 (6e série de changements) Page 51,

ISE (7)-Au dobut de ln troisi2me ligne, insérer "massifs"

. . .

Normes résldenfiellos (1965) Feuille! de &vision, décombre 1968 (60 tdrle de changemenlc) Page 51,

ISE (8)-A la troisième ligne, insérer le mot: "massive" sprEs "maçonnerie".

Normes réridontieilss (1965) Feuille1 de r6vision. décembre 1968 (6e série de changements) Page 51,

Tableau 15B-Biffer et remplacer par ce qui silit: TABLEAU 15B

ÉPAISSEUR DE PAROI DES TUYAUX DE FUMÉE

REMARQUE

(1) L'épai8seur mlnimalc du métal en pouce &ale au numbro d'bpaieseur du Tableau 15B, se trouve a u Tableau 6.1.3.A du <:ode national du batlment.

1 Dia. naax. du conduit 4' 5. 8. 10.

Epaiweur minimale du métal (1)

-

Acler galvanisé (Cpaisseur G.S.) Huile ou kaz Combustibles combustibles ~olidce

30 28

30 28

28 26

26 24

Acier non couché (épaisseur M.S.) IIuile ou eaz Combustibles cornbustihles solide8 28 26 28 26 26 24 24 22 Aluminium (épaisseur B.S.) Gaz combustIblea 26 24 24 22

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(8)

Normes résldcntiolles (1465) Feuille) da révis!on, décemiiro 1768 (60 sério de changernonfa!

Tableau 17h-Aiix quatrième c t cinquième lignes so:is les en-tGtes de co!onrie, r6viser le titre de ln public:?tior~ l~o'ur se lire conIrne suit:

"Tableaus de portées des sotires et des c h ~ v r o ~ ~ s Je bois pour :es linbitations."

Normes r6sidentlolles (1965) Feuillet do rivision, décembre 1968 (ûe rérie de changements) 1 Page 58,

17K (3)-13iRer e t reinplacer par ce q u i suit:

"(3) Les anples e t les intersections doiveiit gtre catculfs cn vue d'assurer un a p ~ i ~ i suffisant aiix rives vcrticales des matériaux de pare-mcnt interieur ou estéiicur, e t en aiicun cas, les angies cstéricurs nc doiverit-ils être constituQs d e moiiis de l'équivalent dc G w x P O ~ C H U X . Lorsque les rives ~crticalcs d u parenient interieur

aux

intersccrioiis clc inur sont appiiyecs h

des interonlles verticaux au tiiogen dc blocs ou ct'uiic autre rnètltode acceptable, la distancc vertica:~ entre ces appuis ne cloit pas dépasser la distance maximale entre les sppuis établis h ln section 24."

Normes résidentleller (1965) Feuillcl de révision, décembre 1968 (60 serie de changements) Page 59,

Tableau 17B-Ajouter cc qui suit nu bas du tab2eau: Toit, avec uii sailri rangeniciit A

~'nttiquc plus trois étnges

I

2 s u r 6

I

Normes r6sidcntlel!er (1945) Feuillet 2c r8vislon, décambro 1968 (60 sérlo dc chaogemontr)

l

Page 61,

1

17N (14)-Biffer 13 derniere phrase e t remplacer par ce qiii suit:

"Lorsque des fermes dc toit en bois cioiven t être soilmises :i l'essai, cet essai doit être conform6incnt il Technical Note No. 423, pul>!ié par la clivision des Recherclies en batimcnt dit Coiiseil national de rcchcrches".

Normes résidentielles (1965) Feuillet de rkvislon, décembre 1968 (6e série de chançementr)

I

Page 63,

170 (4)-R6vicer la première ligne pour se lire comme suit:

"Le placopl3tre et Ic carton-fibre ne doivent pas être tenus comme un fond de clouage acceptable lorsqu'il fnu t fixer le matériau de parement a u revête-

ment. Lc cloii utilisé pour fixer le ylacoplhtre e t le carton-fibre doit $tre de

la grosseur 10 a u minimum e t avoir u n diamètre de tête de

7/1e

po."

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(9)

Normes réridentio!le~ (1965) Feitillsf de révisiirn, décembre 1966 (ba s i r i e d e chongemcr.ts:

Page 64,

17R ( 2 ) , (3) e t (4)-BiCcr ct r e i n g l ~ c c r pzr ce qui suit:

"(2) Sauf tel qii'il cr,t permis cn (-l), cil mo!ns u:i rai-2 d e pnpicr dc re:-Gte- nlcrit cioit Stre 11056 sur le revétci>ient nfiir qu'il y a i t rccouvrenie1it c ? ~ ? -4 ;!o. a u nioins aux j o i ~ t s ct qu'il y ait reiivoi niitour Jes oiiverrures. Lorsqu ils sont p0si.s liorizoritr\lcxne!lt les rangs suyt5riciirs doivciit recouvrir ic.5 rangs inférieiirs.

(3) Snuf tel qu'il est pcrinis e n (4) au moitis dcrix ranjis de pnpiw de revête- m e n t doiven t être pasCs sur l'ossature murale soiis leparcment Idrsqu'niicirn revêtement n'cst utilisé. 1,es joiiits doivent se faire siir l'aploriib des poteaux. Le papicr doit Stre &xé h la charpcntc avec du cloii i à toiture ou des broclies esp2cés d'au plus 3 po. C.C. le long cIe.9 rives d u rang cstericur du papier d e revêtement.

(4) Il est perniis d'oinettre le papier de revêtemexit soiis i i r i parement du genre A panneau

A

condition que toutes les rires dii parilienu soient ap- puyées directeraeiit par l'ossature e t que lcs joints entre les paiinenux

ncl jiicen ts soictit czlfc~itrfis c t Ics jcin ts vcrtica~tx ganiis d'un coiivrc-jcinr, .

1,orsqii'un calfeutrage n'est pas prévu, il faudra inst.(iitcr a u moiris un rang do papier de revêtement soiis un pnremeiit du cerire

~

paiineaiis."

(5) Le papicr de revikeinent soiis le stuc doit être dii typc asphalté. Plormas réridonfiellei (1965) Feuillet de révision, décembre 1968 (60 série de changements) Page 66,

Tableau 19A-i3iffer et remplacer par ce qui suit:

TABLEAU 19h

~~PAISSBUR PYOM IN ALE D'UN B i

GR

h

OSSrZ'I'UKI?

EN

3IADRIERS

-- - - -

-

- - - --- - - ---- ---- .--- ---

!

Girnrce apl~uyi.e kpaisset~r m i n l n i a l e I !

, (y compris la charcc constaiite et Ic plafond)

1-- --- - - - I

1

l'oit avec ou sans rziiecrncnt il l'attique plus deux 6tafi.a

!

.Z

1

I

Normes rdsidentiellcrs (1965) Feuillet de révision, décembre 1968 (60 s6rio de changcments)

Page 67,

Paragraphe 19E-Biffer e t changer l'indicatif di1 paragraphe

"F"

pour se lire "E".

Normes résidentielles (1965) Feuillnt de révision, docembre 1968 (6e série de changcments)

Page 70,

21A (1)-Réviser "CSA A123.1-1966" poiir se lire "CSA A123.1-1964" "CSA A123.2-1965" pour se lire "CSA X123.2-1966" "CSA h123.17-1953," polir se lire "CSA A! 23.17- 1963" Normes résidoniielles (1965) Fouillet da rhvirion, ddcembre 1968 (6e série de chongemenir)

.

Page

70,

21A (%)-Ajouter ce qui k i t :

"Le clou doit être dc longueur suffisante pour qu'il p4nStre de

?4

po. dans Ic revêtement du toit ou le traverse. Le clou utilisé avec u n c toiture d'asphalte doit avoir une tête d'un diarnctre de

$4

po. e t iine grosseur de tige d'au moins 0.116 po. Le clou utilisé poiir le bardeail de bois ou le

bardeau de fente doit avoir u n diamètre de téte d'ail moiiis

36

po. ct une grosseur de tige d'au moins .O00 po."

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(10)

Normes résidentielies (1965) Feuillst da r&vision, dicembre 1968 (60 série de changcmentc) Page 77,

22:\ (1)-A la troisième lig~ir, inslrer ce qui suit: "un panneau d'agglorn4r6" aprfs "contrcplaqu6".

--

.---

Normes i8sideniiellos (1965) Feuillet de réviston. décernbro 1968 (68 s6rie de changements)

\

22F-Ajouter ce qui suit après la yrcmiere phrase: \

"Un panneau d'agglomdr6 utilité comme soiis-face de debord dr, toit doit avoir a u moins 5.16 po. d'épaisseur dans le cas d'appuis espacés d'au plus 16 po. c.c., et

%

po.,

dans le cas d'appuis espacés d'au plus 24 p. c.c."

Normes résidentielles (1965) Feuillet de révision, décembre 1968 (60 série de changements) :

1

22-Ajouter un nouveau paragrapllc N:

"N.

PANNEAU

D'AGGLOMÊR~~

(1) U n parement d'agglomér6 doit Qtre conforme

a

CGSB

11-GP-1

pour le type D.

(2) Un parement d'ag~loméré doit avoir a u moins

..iS

po. d'6paisseur. Quand

il est fis6 directement au revêtement pos6 directenlent siir l'ossnture ou

A

des fourrures, un panneau d'agqlonléré doit avoir ai1 moins /,i; po. d'&pais- seiir s'il est fis6 ii dcs nppuis espacés d'ail plus 16 po. o.c., ct po. d'épais- sciir dans lc cas d'nppuis t:spacGs tl'ali plus 2-1 po. C.C.

(3) Un panneau d'zgglomCr6 doit etrc fixé a u moycn de clous inoxydables ayant a u moins 1% po. de Ioxigiieiir dans Je cas d'un pannean de

.%

po., e t 2 po. de longueur dans le css d'un panneau d e

96

po. et d e ?h po. d'épsisseur. 1,rs cIoiis dofvet~t être cspn,cés d'nu plus 6 po. C.C. lc Iorig d u bord d u panneau

c t 12 po. C.C. le Ion$ des appuis intermédiaires.

(4) U n pannesu d'aggIom6ré doit être fixe aux pisces de charpetits ou des blocs de clouage d'nu moins 2 po. sur 2 po., ori h des fourrures espacfies d'ari plus 24 po. c.c., et fisees ~olidcmcnt ?Ila cliarpcnte. Ces four~iircs ne doivent pas mesurer nloins de 1 po. sur 2 po. lorsqir*elles sont posees sans revlte- nient, n i moins cle

34

po. sur

lx

PO. lorsqu'elles sont posées sur u n revSte- ment.

(5) U n panneau d'agglomér6 doit être appuyé h toutes ses rives. Il faut

laisser un espace d'au moins

?4

po. entre les panneaux. Les joints verticaux non etnbouvet6s rie ce parement doivent être protégés au moyen de tasseaux. Les joints horizontarix doivent avoir un recouvrement d'au moins 1 po. ou doivent être garnis d'un sol in al~proprié.

~ o r m e i iéridcntialles (1965) Feuillel do révision, d6cernbm 1968 (6e sorle de changemonts)

l

Page 87,

1

24G (3)-Ajouter une nouvclle phrase:

"Lorsque les cables électriques de chauffage sont enrobes dans l'enduit, ils doivent Ctre recouverts d'au moins

%

po. d'enduit."

Normes résidentielles (1965) Feulllef de révision, décembre 1968 (6. sérlo de changements)

I

Page 87,

I

24G-Ajouter une nouvclle clar;se (6) :

"(6) L'cnduit qui enrobe les cablcs utilisés pour le chauffage électrique ne doit comprendre aucun aggrégat léger.

Renuméroter les clauses existantes de (6) à ( 9 ) en conséquence.

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Normes r6rideniieller (1965) Feuille! d e rOvision, décembro 1968 (6e série de chongemen!~)

Page 90,

25A (2)-Apr2s "parquet é l a s t i q u ~ " 3 !a troisi61lle ligtie, ajouter: "les coiivre- ylanclicrs en iihrii syn tlr6tiqüs feutrScW.

Normos r6ridentiellos (1965) Feuillef de r&vislon, décembre 1963 (6e série de changements) Pagc 90,

23B (1)-Après "carreaux cCramiq~ies"

B

l a troisième ligne, ajouter: "les coiivre-planchers en 5luc syntliéticliie feiitrde."

-AprCs "parqueterie"

a

la cinquième ligne, ajouter: "les couvre-planchers en fibre synthétique feutrée".

Normes résldenfielles (1965) Feuillet de rivlslon, décembre 1968 (60 sérle de changeme~itr) Page 92,

25F (1)-Biffer e t remplacer p a r c e q u i s ~ i i t :

"(1) Il ne faut pas utiliser de tapis (inocluette) cornnie coiivre-plancher dans la cuisine, la salle de bairi, la salle cie toilette, les espaces de lessivage, e t les autres endroits oii il peut se pt-6scntcr de grandes quantitCs d'eau à moiiis qüe. l'autoritd coiiipbtente ne les accepte

LL

cette fiii. Le tapis doit Otre conforme aux devis suivants de CGSB:

4-GP-7Ob

-

Carpets: \Vilioii, I'elvet arid RIodificd Woven for Residential use.

4-GP-7la

-

Cûrpcts: tlsiliiiis ter, for ~cçicleii tisl U=.e. 4-GP-76a

-

C:ii-pets: 'i'u fted, for Resiciential VSC.

Normes risidonfieiles (i965) Feuillet de rovision, d6cembro 1968 (6e s6rle de changements) Page 92,

25F (3)-A la troisiEtne ligne, biffer c e q u i reste d e la phrase e n conimençant avec les m o t s "ou soit e n caoutchouc-niousse conforme

. . .

etc." e t rem- placer p a r ce q u i suit:

"O! soit un genre sporigieiix ou iiiousseux conform6nieiit à CGSB 20-GP-53a d'au moins

96

po. d'dpaisseiir pour le type 1, et de ?j/ po. d'épaisseur pour les types 2 ou 3."

Normes r6sidentielles (1965) Feuillet de révision, d6combre 1968 (60 série de chcr~gernents] Page 92,

Section 25-Ajouter u n nouveati paragraphe G:

"G. COUVRE-PLANCIIER EN FIBRE SYNTHETIQUE FEUTRÉE

(1) Les couvre-planchers en fibre syntliétique feiitrée peuvent être utilisés dails toutes les piEces et tous Ics espaces.

(2) Sauf tel que le permet

(3,

les coiivre-plailchers en fibre synthétique feutrr5e doivent etre pos6s directcmeiit sur le bétoii ou sur uti sous-plancl~er du genre panneaux ou sur u n sous-plai-icher en planches recouvert d'une sous-finition du genre à panneaux conforme A

25B.

(3) Une sous-finition

A

tapis (moquette) ne doit pas être utilisde sous les couvte- planchers en fibre synthétique feutrde dans les endroits ail 25F (1) permet l'utilisation de tapis (rnoquette)

."

Normes résidenfielles (1965) Feuillof de r(vision, décembra 1968 (60 série de changements) Page 95,

Tableau 2bB-Biffer les r e m a r q u e s a u bas d u tableau.

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Normes rssidc-n!ie:ler (1955) Feuillet da rciv;r.inn, décemhta t7hU ( 6 e série dn ihnyemc.nfsj

I

l'.?Cc 97,

27s i2)-Ajoilfcr ce q u i srrit:

"I! ? i c < < b i t P A S 2trc pri.:rris J e pntiqucr dcs oulerturcs c!ms ccs portes h i i t o f ~ i ~ i!ii'eIl(1s i:a soic?nt protéCCes ~ : r moyen d e coiivcrcles acccptabirs q:ii

nc r6diiirc:it ~ 3scilsi5lcnient 3 la r6hi:;ïnnce a u f i u ni ne yeriitettrozri % i:i iumiar! dc passer par I'iissemblagr de la porte."

Normas résiden!iellas (1365) Fcuillet de r5virIoa, décembre 1938 i6e sério de c!iringementi) - ,

\

27F-Ajouter lcs n~rivclleq clauser, suivantes:

" ( 5 ) Sauf tel qu'il est pr&vu en (6) e t (7), chaque porte dans une sepamtion coupe-feu intf r!eurc Joi t être niunie d'i;n dispositif de fermeture a ii:o- niatirlire et Ie verrou doit dtre cotiçu e t installé de maiiiiire

ZL

retenir la

porte en position fesnléc.

I

( 6 ) 1 3 0 i i i rn;ita f~?rtiictura autre qri'uiio porto '!ana Ics puits d ' ~ s c a l i ~ r , Ica issiics Iiorizoiita:c.s, Ics piiits d'ascotiscur ct lcs puits cic monte-plats, l'nutoritb cornp6teiitc pcut ncccptcr l'iiistal!atiori d'un dispositif apl)roirvE. cornmanci6 par une lia11ssc de temperature acçÊl&r6e ou u n chairior, fusible s u r une porte qui fiornialexnent doit Otre inxiiitcnue en positioti ouverte 3 des fins particulières lorsque la s6curitG des occugarits n'cst pas mise eri danger de ce fait.

(7) 11 n'est pas requis d c prévoir de fermeture pour la porte d'entrée d'une unité da logcn~ent.

(8) Une porte doniiai~t sur une salle de cli??~tliGrc, cle csIorifEre oii d'in- cinérateur, doit s'oitvrir il l'iiitérieur de ces p1ê2c.s ou coulisser lrorixoiltale- ment lorsque c e t t e porte donne :;iir u n corridor ou des pièccs iitilisécs h des

fins de rassernblesncnî e t ouvrir vers l'extérieur cie ces piCces dans tous lcs

autres cas; en aucun cas ccs portes nc doiveiit-elles clunner directc.11ent sur u n espace d'issuc.

Normes résidentielles (1965) Feuillet de révision, décembre 1968 (6. série de changemonts)

Pagc 98, 27G (4) -Biffer

Normes résidentielles (1965) Feuillet de révlsion, décembre 1968 (6e s6rlo de ehongemcnfs)

Pace 99,

Tableau 27B-Biffer et remplacer par ce q u i suit: ' TABLEAU 2713

.DIMENSION DE L.4 VITRE POUR LES PORTES

1-

Epaisieiir ou poids

iiirniinaur du verre

il--

24

32 18 oz. oz. OZ.

I

3/16 PO. 7/32 PO. 1-

-

Pouces iinis maximaux 60 40 non lirnit6

1

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4

F!ormo: résidcntiel?ei (1365) Feui!tc.l de révision, di.ccmbro 1368 (6e rjrle de cknngcmarita)

28C (3)-Bificr et rem~>!;tcar par ce qui suit:

" ( 2 ) TJn escalier itirilr:ciir datis une ilnit6 de lo~etuetlt ai:trc que celles q u i sont dCsigu6es en (1) doit avoir ur.c nxontéc masimnIe d e 8 po. e t uno course inininlale d e S!$ ?o. ainsi qu'irrie !argcur miiiirnnlc de giroii de 955 go.; ccpcndririt, il est pcrmis ci'avoir recours B unc course niitiiniale d e

B>i

po. et 5 une largeur miilimale de giron de 95d po. si la montée ne depasse

pas 7x po."

Normes r6sidentie:les (1.965) Feuilbt de révision, décembre 1968 (6e série de ihongemenfr)

Page

101,

28E-Biffer e t remplacer par ce qui suit:

"E. ESCALIER IIÎILICOXDAL

h

hlrlRCHES D'ANGLE

(1). Sauf tcf qu'il. est permis en (2). aucune m a r c h e d'angle nc doit être iitt'lis6e dans ut1 cscali<)r d'issiie.

(2) U n escslicv IncilrvC pciit Gtrc

utilise

comme issue 3. cariditton que les giroirs aient une Inrcccir rili~limnle de 9 po. riiesur~e 5 uiia d i s t a ~ ~ c c dc 9 po. dc la niain-coura nr c h l'escri.:nitc' étroite d u giron e t qii'unc main-courante soit instalI6c sur les deus ~0163.

(3) %tif tel qu'il est pcrmis en (4) et (5), uii ercnlier incurvé qui n'cst pas requis comme issii:, doit avoir iitie largciir minimale moyenne de giron d e 9 p.3. e t ulie largeur mi.r:ifnalc de giron de 7 po. U n tcl escalier n e doit pas avoir plus de 4 1 po. eritrc id25 mairi-ccri~r.r.nles.

(4) Uti escalier R l'i::t5rirur d'cnc ünitC d'habitation peut contenir des marc!lcs d'angle q:ri ci)nvcrgcnt vers u n nxc iiconctition qiie !es nin'rches d'angle forment uti r.ii;jle qiii n e dt?ila,sse ~ R S 90" et qtic lès cirons particu- liers forment u n ~;1fi,!e tic JOo. 11 n'cst permis d'utiliser qu'un seul jeu de marches d'angle en!r.i deus niveziix de gbncher.

( 5 ) Un modèle tl'esc~lier Ir6liçoïd3iI aiitre que ceux qui sont décrits dans le préscct parsgrap!ie peut etre utilisé s'iI a été établi qu'un tel modèle est

aussi sQr et corninode."

Normes résidentielles (1965) Feuil!et de révtiion, décembre 1968 (64 sirio de changements) Page 103,

271 (6)-Biffer et remplacer par ce qui suit:

"Une porte extdrieure donnant sur un balcon qui est à plus de six pieds ail-dessus du niveau du sol doit être con<;tie de maiiière à ne pas se verrouiller autoinatique- ment en se fermant.

Normes réslden!ieller (1965) Feuillot do révIrion, décembn 1968 (613 r i r i r de changements)

Page 105,

30C (6)-I3i!Ter e t remplacer par ce qui suit:

"(6) 11 faadra installer rit1 moiiis un robinet d'arrosagc A l1ext6rieur avec robinet de

fermeture à I'intérieur miini d'un robinet de piirge ou toirt autre dispositif acceptable de piirge pour chaque batin~eiit d'appartements et pour chaqiie iinité de logemerit au rez-de-chaussée clans une maison. Dans le cas de maisons en bande, il faudra prdvoir des robinets alterliativement à l'avant et A l'arrière."

Normes rAsldenHciles (1965) Feuiliet de révision, dhcembre 1961 (60 rèrie de channementr) Page 106,

30E (4)-Biffer la seconde phrasc e t la remplacer par ce qui suit:

"Les rdservoirs doivent être d'un genre dout la durée iitile est d'au rnoiiis 10 ans suivant la nature de I'ezii à I'endzoit,"

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Normes résidentioilcs (1955) Fouil!et de rdvirion, décembre 1968 (60 86rit de chr~nsr-nii.;!!~)

SIC-Ajouter une nouvelle cia?isc (6):

1

" ( 6 ) Lorsqu'aircutie fenêtre oiivr~ttte ou vcnti1:ition mCcnnique n'est prevue dans u n sous-sol de malson, ce sous-sol doit être vcntili! conforrn6mcnt

aux euigciiccs de 1lC visant Ics vides sanitaires."

Nonnes résidontielles (1965) Fcuillet do révision, décembre 1968 (be s&rie de changements)

,\

Page 109,

31D (1)-Ajouter In nouvelle phrase suivante iî, la clause:

"Lorsqu'un espace de cuisine est combin0 il une aire de séjour, il faut

prévoir une veiitilation naturelle ou mécanique dans l'aire de la cuisine."

Normes r6ridenfialles (1965) Feuille1 do i&vir!on, décembre 1968 (60 sarie de changements) ,

l

32A (3)-A l'a~rint-derni6re ligne, insérer:

"(.) apr6s le mot "Associsrtion" e t biffer "ou le Ileating Manual of t h e National Electrical blanufactiirers Association".

Norme. résideatie!les (1465) Feuillet de révision, à6cembie 1968 (6c serio de changements)

Page 115,

32D (2)-Biffer e t remplacer par ce qiii suit:

"(2) Le rnodèie des rriccords polir les coriduits, y compris les emhoiichures, les coudres, les angles, les raccorc~cnients oii registres et les bridcs, des chailibres de

pleiiurn, Ics tCtes de colonne, et les r6giilateurs, doivelit Ctre c ~ n f o r m e s à la nornic

i3228.1-1968 de CS11 "1)iicts and Fittings for Resideiitial 'Typc .Air Coiiditioriirig Systenis", sauf que les exigences visant I'fpaisseur du métal doivcnt être conformes

à celles q u i sont désignées dans le Tableau 32A dcs prdsentes nornies."

Normes résidentiellos (1965) Feuillet de révision, décembre 1968 (6e série do changements)

l

Page 122,

Tableau 35A-Biffer e t remplacer par ce qui suit:

TABLEAU 35A

LARGEUR DES TROTïOIRS

No. maximal dsunit6s de LnrCcair tni tiininle Gcnre d e trottoir logernenc desservies tlu trottoir

----

4 2'-O

Trot tolr secondaire 8 2'- 6

16 3'- O

plus de 16 4'-0

, œ œ - - - .

Normes ditdenttelles (1965) Feuillet de révision, daumbre 1968 (& sirie de chonyements)

Page 131,

Kcmarque 1, Rubrique K: A la deuxième ligne, ajouter les mots:

"ou Undenmiters' Laborrrtory of Canada" après "lnc."

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(15)

6

Normes résidentfullcs (1965) Feuillet de révision, décembre 1968 (69 ciriù de changemenis)

Ailriene I3-Biffer le trois!i.nie paragraphe c t le remplacer par cc q u i suit: "Dans le cas des catcgories de bois de construction (sciages) qiii rie sont pas i i i d i ~ C c s dans les présents tablcaus, il. faut se rél4rèï B la publicatioil rio 11 10, (1965) %pan Tables for Wood Joists alid liafters for Hoiising" du miilist&re des Forêts."

Normes résidenliellos (1965) Feuillet do révlslon. décembre 1968 (6e série de chatigemonts)

Page 156,

T a b k a u 9B-A la dernière colonne, troisiame ligne, biffer "15-11" e t insérer 18-11".

Normes risidentielles (1965) Feulllef de r6vision. decembre 1968 (60 sérle de chanyemenfs)

Tableau 12B-Ajouter la phrase suivante au début de la Remarque 1:

"Le tableau 12B s'applique seulement aux poutres dont la semelle supdrieure est appuyde latéralement.

1.Jormet r6sideritlelIes (1915) Feuillet de rovisian, décem. 1968 (68 r f r i e de changcmenî-.)

Tableau 2C-I3iffer les rubriques (B) e t (C) e t fes remplacer par ce qui suit: "(B) Bardeau d'asphalte ail rev~tt.niciit de toit

-

couronne enioiicée paralli.lenie~it ii l'avant-toit inoxyciable

grosseur no 16, lotigticiir 3d po.. courollne 1 po. (uiie courcnne d c 4 ', po. pciit être utilisfe si l'on

emploie % d e plus de broclies que le nombre de clous reqiiis)."

( C ) Barcleau dc cèdre B revétcnient de toit

-

couroiine enfonde parallèlement à l'avant-toit inoxydable

grosseur no 16, longuetir 1?9 p.. couronne Pi PO."

Normes rériden!ielles (1965) Fouillet de révision, décembre 1968 (6e série de changements)

Page 166,

Tableau 2C (G)-Ajouter "isolant" après "carton-fibre".

Normes risidentielles (1965) Feuillet de r6vlslon. décembre 1968 (60 série de changements)

Page 166,

Tableau 2C (H)-Biffer

"%

po. et" la première ligne.

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