AUDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 18 - NOVEMBRE 2017
PUBLIÉ LE 22 NOVEMBRE 2017
PREFECTURE - BIDT DDTM
SOMMAIRE
PREFECTURE
BIDTArrêté préfectoral n° DPPPAT-BIDT-2017-74 relatif à l’attribution d’une subvention
de l’État - FNADT……….1
DDTM
Arrêté préfectoral n° 2017-35 relatif à la modification du périmètre de l’Union d’ASA de l’Aude Médiane, Adhésions de l’ASA des Vergers de Tourouzelle
et de l’ASA de Castelnau-La Redorte……….…
SUEDT-UFB
Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2017-221 modifiant la liste des terrains
devant être soumis à l’action de l’association communale de chasse agréée de Floure………..
Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2017-222 modifiant l’arrêté d’agrément de l’ACCA et fixant la liste des terrains devant être soumis à l’action de l’association
communale de chasse agréée de Barbaira……….
Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2017-224 modifiant l’arrêté d’agrément de l’ACCA et fixant la liste des terrains devant être soumis à l’action de l’association
communale de chasse agréée de Saint-Michel-de-Lanès………..
Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2017-225 de modification de la réserve
de chasse de l’association communale de chasse agréée de Saint-Michel-de-Lanès………
Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2017-227 modifiant l’arrêté d’agrément de l’ACCA et fixant la liste des terrains devant être soumis à l’action de l’association
communale de chasse agréée de Montredon-des-Corbières………..
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