CONVENTIONS - CFVU DU 4 DECEMBRE 2014 - CA DU 17 DECEMBRE 2014
Texte intégral
Documents relatifs
La présente convention a pour objet de prévoir les modalités selon lesquelles les étudiants de l’Université de Bourgogne sont accueillis et interviennent au sein
Ce projet combine : un accompagnement de la construction et de la mise en oeuvre du projet individuel de formation et d’emploi, l’accès à des emplois à temps partiel dans un cadre
La commission réagit quant au public visé (30 enfants accueillis à la Minoterie) – il n’y a pas de restitution prévue sur le campus à destination des étudiants, c'est pourquoi
Arrêté N °2014297-0017 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL instituant des garanties financières pour la mise en sécurité des installations du Centre de tri de déchets ménagers exploitée par
Arrêté N °2014316-0019 - portant interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l 'expédition, du stockage, de la distribution, de
Arrêté N °2014330-0002 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à Mme Audrey BACONNAIS- ROSEZ, sous- préfète, directrice de cabinet du préfet de.
Arrêté N °2014289-0017 - Arrêté préfectoral modifiant les conditions d'exploitation de la carrière de feldspaths implantée sur le territoire de la commune de TREILLES au lieu- dit
Commission Consultative de l'Environnement pour l'Aéroport de CARCASSONNE en Pays.