Réseau/club “Normes et fabrique du bien commun”
Atelier n°1
Gouvernance/gouvernement (par) des normes
Lundi 23 juin 2014
Grande Arche de la Défense, Paroi Sud, Salle 1 (à confirmer)
Normes techniques, référentiels, labels, certifications…la normalisation, entendue au sens large, est un phénomène qui s’accélère depuis quelques décennies et qui gagne sans cesse de nouveaux secteurs d’application. Le monde actuel pourrait désormais être caractérisé comme étant celui des normes, et une gouvernance (plutôt transnationale) des échanges économiques par des normes a priori “volontaires” serait en train de se substituer aux multiples réglementations (essentiellement nationales) qui jusqu’à ces dernières décennies gouvernaient ces échanges.
La fabrique d’un bien commun dans le cadre des démarches de normalisation revêt alors un certain nombre d’enjeux, de controverses, mis en exergue tant par les sciences juridiques que les sciences économiques et la sociologie.
Dans le cadre de la poursuite de la réflexion menée depuis 2009-2010 par le PUCA sur les enjeux de la normalisation technique, 4 actions de recherche ont été engagées pour 2014, afin d’alimenter les connaissances sur la dynamique de la norme d’une part, sur l’intelligence économique par la norme d’autre part.
L’atelier d’aujourd’hui, 1er d’un cycle de 3 ateliers organisés en 2014 dans le cadre de la mise en place du réseau/club “Normes et fabrique du bien commun”, vise non seulement à faire un point sur la recherche menée par l’équipe de sociologues désignée dans ce cadre, mais aussi à présenter d’autres réflexions menées autour de ce même thème par d’autres spécialistes de sciences sociales (y compris sciences politiques), que celles-ci concernent, ou pas, le secteur de la construction et du bâtiment. Cette journée sera également l’occasion de donner la parole à certains professionnels du secteur, et à recueillir les demandes que ceux-là souhaitent éventuellement formuler envers les sciences sociales.
Programme 9h45 : Accueil
10h-10h10: Normes et fabrique du bien commun : des enjeux et des problématiques au cœur des préoccupations du PUCA/MLET, par E.Raoul (PUCA) 10h10-10h30 : Les sociologues et les normes, par J.P.Galland (LATTS/Ecole des Ponts ParisTech)
10h30-11h30 : Gouverner (par) les labels, par R.Epstein (Université de Nantes) 11h30-12h30 : Privatisation de la régulation dans le domaine de l’agriculture. La montée en puissance de normes volontaires transnationales, par E.Fouilleux (CNRS/CEPEL, CNRS/CIRAD)
12h30-14h : Pause déjeuner
14h-15h : L’organisation des marchés des dispositifs de normalisation et de certification de la qualité environnementale dans le secteur de la construction, par L.Cauchard (LATTS/Ecole des Ponts ParisTech)
15h-16h : Les politiques de la clarification : pratiques de labellisation et expérimentations d’Etat, par A.Mallard, B.Laurent (Mines ParisTech/CSI) et A.Tricoire (CSTB)
16h-17h : Table-ronde “De la fabrication des normes”, animée par A.Ayong Le Kama (Université Paris Ouest Nanterre La Défense)
17h-17h30 : Conclusions et perspectives, par E.Raoul (PUCA) et J.P.Galland (LATTS/Ecole des Ponts ParisTech)
Prochains ateliers du Réseau/club “Normes et fabrique du bien commun” :
• 13 octobre 2014, Atelier n°2 : ‘Normalisation et concurrence : aspects juridiques et économiques’
• 25 novembre 2014, Atelier n°3 : ‘Interaction entre normes juridiques et normes techniques dans la perspective de la simplification normative’
