• Aucun résultat trouvé

Archives départementales de l Isère

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Archives départementales de l Isère"

Copied!
11
0
0

Texte intégral

(1)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

Archives départementales de l’Isère

Fonds de la Compagnie des Mines de La Mure

1863-1946

25 J 1-58

répertoire numérique

par Elisabeth Rabut

conservateur aux Archives départementales de l’Isère

revu en 2011

(2)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

S’il est certain que, seules, les houilles grasses du bassin de la Loire ont permis l’accomplissement de la première révolution industrielle dans les Alpes dauphinoises et le développement d’une sidérurgie et d’une papeterie alors puissantes, l’exploitation des gisements houillers enfouis dans le synclinal micaschisteux que recouvre le plateau de la Matheysine, entre La Motte-d’Aveillans, au nord, et le Villaret-Peychagnard, au sud, a constitué l’un des éléments originaux de l’économie locale depuis le début du XIXe s. En dépit des obstacles qu’opposaient l’altitude élevée, l’éloignement et la difficulté des communications, la qualité longtemps médiocre des anthracites, la ténacité et l’esprit d’initiative des dirigeants de la Compagnie des Mines de La Mure : Henri Giroud (1799-1879), Eugène Chaper (1827-1890), Henry de Renéville (1856-1934), Charles de Marliave (1920-1946), surent ménager au charbon matheysin une place appréciable dans le marché des combustibles du Sud-Est, à l’intérieur d’une aire que délimiteraient Genève, Macon, Lyon, Le Puy, Valence et La Mure. L’ouverture du chemin de fer de Saint-Georges-de-Commiers en 1888, le perfectionnement des techniques du criblage dix ans plus tard et l’utilisation du brai comme agglomérant afin de permettre la vente des poussières à partir de 1890, la mise en place, enfin, d’un réseau commercial soigneusement articulé au moyen d’une filiale constituée en 1924 sous le nom de

« Société La Mure Combustible et Industrie », autant de facteurs qui garantirent à l’anthracite local un écoulement constant jusqu’à l’application de la loi de nationalisation des mines (17 mai 1946) et la substitution, le 1er juillet 1946, d’un nouvel organisme, Les Houillères du Dauphiné, à l’ancienne Compagnie des Mines de la Mure.

C’est dire le vif intérêt qui s’attache au contrat de dépôt, signé le 14 novembre 1969, par lequel M. Bruno de Marliave, représentant de l’actuelle Société La Mure, consentait au transfert, à titre révocable, des archives détenues par cette société aux Archives de l’Isère. Le répertoire des fonds conservés, 5,50 m.l., fera apparaître les ressources documentaires qu’ils apportent pour la connaissance d’une entreprise minière dont on aura dit l’envergure en rappelant qu’elle fournissait, à la veille de la Seconde Guerre Mondiale, 1% de la production totale française.

Sans reprendre en détail les indications fournies dans le répertoire, il convient de mettre en relief les données les plus utiles pour la connaissance de l’entreprise :

- Comptes-rendus annuels aux membres du Conseil d’administration (1888-1935) ou à son président (1924-1929) ;

- Etats d’extraction brute et rendement journalier (1929-1935) ;

- Dossiers de gestion concernant prix de revient, prix de vente et chiffre d’affaire (1911- 1946) ;

- Etablissements et exploitation de la ligne de chemin de fer de Saint-Georges-de-Commiers (1888-1940) ;

- Etudes techniques, voyages d’information (1898-1935).

Ces appréciables données une fois mises en valeur, force est de reconnaître que les liasses ou registres qui firent l’objet du contrat de dépôt du 14 novembre 1969 ne représentent que des épaves.

Déjà, dans sa thèse publiée en 19451, M. Léon signalait qu’une partie des documents qu’il recherchait auprès de la Société des Houillères du Dauphiné, nationalisée, avait été dispersée, hormis cependant quelques pièces qu’il n’a pas été possible de retrouver depuis. De même, le registre de délibération du conseil d’administration (1857-1870) qui avait été mis à sa disposition par la Société commerciale La Mure, ne figure point dans le dépôt, non plus du reste qu’aucun des registres de même nature pour les

1 Pierre Léon, La naissance de la grande industrie en Dauphiné (fin du XVIIe s.-1869), Paris, 1954, 2 vol. in-8°, p. 880.

(3)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

périodes suivantes qui auraient été indispensables à l’historien. Les documents financiers classiques font également défaut, tout comme la série fondamentale des grands livres et journaux, les bilans et inventaires ou les registres de personnel. C’est dire que le bon livre que publia en 1955 le comte Charles de Marliave2, même s’il ne répond pas à toutes les questions que pose la vie de l’entreprise, risque de mettre un point final aux travaux qui lui ont été consacrés, alors que son histoire commerciale, financière et sociale soulève encore nombre d’incertitudes qu’il aurait été intéressant de pouvoir élucider.

Tel quel, le fonds des Mines de La Mure, pour lequel une sous-série particulière, 25 J, a été ouverte, attestera les efforts poursuivis pour assurer la sauvegarde de sources dont on ne dissimulait pas la portée et fournira, d’autre part, des éléments pour une meilleure appréciation du rôle du plateau Matheysin dans la région ; à ce titre, il convient de remercier, au nom des érudits et des chercheurs, M.

Bruno de Marliave de sa compréhension pour les requêtes qui lui furent présentées.

2 Charles de Marliave, Les mines d’anthracite de La Mure, 1806-1946, Grenoble, 1955, in-8°, 309 p.

(4)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

Sommaire

I – Administration. 25 J 1-17

II – Exploitation. 25 J 18-41

III – Etudes techniques. 25 J 42-54

IV – Personnel. 25 J 55-56

(5)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

Répertoire numérique détaillé

1 – Administration

25 J 1 Compagnie des Mines d’anthracite de La Mure : acte de société (17 octobre et 2 décembre 1863) ; acte de modification et de prorogation de société (30 juillet et 24 octobre 1878). Extraits des délibérations du conseil d’administration (1880 et 1885). Comptes-rendus annuels (dactylographiés) à l’intention des membres du conseil d’administration, société civile (extractions, ventes, stocks, comptes, bilan) (1880-1910).

1863-1910 25 J 2 Comptes-rendus annuels à l’intention des membres du conseil d’administration (1911-

1935). Compte-rendu de la Société La Mure Combustibles et Industrie (commerce : combustibles, pétroles, appareils, stocks, bilan) (1935). Rapports du commissaire aux Comptes (1935 et 1945).

1911-1945 25 J 3 Comptes-rendus annuels au président du conseil d’administration (les comptes sont

plus détaillés que dans les comptes-rendus adressés aux membres du conseil).

1924-1926 25 J 4 Comptes-rendus annuels au président du conseil d’administration.

1927-1929 25 J 5 Législation des mines : tarif des charbons de La Mure au 1er juillet 1915. Rapport du député A. Durafour à la Chambre sur le prix des charbons, 25 novembre 1915. Loi sur la taxation des charbons, 16 novembre 1916 ; réflexion sur cette loi. Correspondance entre Henry de Renéville et Léon Perrier, député de l’Isère, sur un projet d’aménagement de la vallée du Rhône, et sur un projet de loi modifiant celle de 1810 sur les mines en ce qui concerne la durée des concessions et la participation de l’Etat aux bénéfices (séance de la Chambre des Députés du 2 août 1918).

1915-1918 25 J 6-12 Comité central des Houillères de France. Circulaires et correspondance émanant du comité, relatives à la main-d’œuvre, aux salaires, au prix et à la qualité des charbons, aux conditions d’exploitation, aux impôts. Convocations aux réunions du comité (assemblées générales et commissions particulières). Numéros du bulletin du comité.

Tableaux des indices des prix (détail et gros). Revendications de la Fédération nationale des Travailleurs du sous-sol (à partir de 1919).

1913-1937 25 J 6 Composition du bureau du Comité en 1913.

1913-1918 25 J 7 Rapport du Comité à la Commission des Mines (janvier 1919).

Circulaires relatives à l’application des bénéfices de guerre aux exploitations de mines (mars 1919), aux relations commerciales avec les pays étrangers, à la construction des maisons ouvrières. Extrait du rapport à l’Assemblée générale (1920). Réorganisation du régime des charbons (contrôle) (1920-1921). Tableau des baisses de rabais dans les industries métallurgiques et mécaniques (1921).

1919-1921

(6)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

25 J 8 Rapport à l’assemblée générale (1922). Discussions sur le régime de retraite des mineurs.

1921-1922 25 J 9 Rapport à l’assemblée générale (1924). Rapports sur les allocations familiales. Notes relatives aux projets d’impôt sur le charbon (1925).

Observations sur la réglementation des câbles d’extraction.

1924-1926 25 J 10 Œuvres sociales : sanatorium, scolarité. Célébration du centenaire de Marcelin Berthelot. Mémorandum sur la taxe douanière. Statuts du Comité d’Etudes Minières pour la France d’Outre-Mer. Rapports à l’assemblée générale (1929 et 1930).

1927-1930 25 J 11 Situation de l’industrie houillère (mars 1931). Procès-verbal d’une conférence tenue à Paris en mars 1931 entre représentants des propriétaires des mines anglaises et françaises, du syndicat du charbon de La Ruhr, et les exportateurs anglais et importateurs français. Protocole d’accord entre les bassins du nord et de l’est et ceux du centre et du midi sur les ventes de charbons dans les régions du centre et du midi (21 mai 1931). Etat de la Compagnie des Mines de La Mure (janvier 1932).

Examen de la situation dans les mines de charbon (février 1932).

Chronique minière coloniale. Rapports à l’assemblée générale (1930- 1932).

1931-1933 25 J 12 Rapport à l’assemblée générale (1934). Etat des importations de charbon.

« Situation de l’industrie houillère » (mai 1934). Observations sur le projet de « convention collective relative aux allocations pour longs services » (mars 1937).

1934-1935, 1937 25 J 13 Procès-verbaux de réunions : réunions mensuelles du Comité Central des Houillères de France (juillet 1918-juin 1939). Réunions de commissions particulières : mines à conditions difficiles (1921-1925) ; boulets (1922-1924) ; Houillères du centre et du midi, 1926-1929 ; producteurs de charbons maigres (1931 ; réunion des Mines à Lyon (janvier 1931) ; syndicat des importateurs (1935).

1918-1939 25 J 14-17 Sociétés diverses : rapports d’activité et comptes-rendus d’assemblées générales.

1914-1934 25 J 14 Acieries et forges de Firminy (1925-1926, 1928-1930, 1932). Carburants et produits de synthèse (1929, 1931, 1933). Comité d’études minières pour la France d’Outre-Mer (1931-1934), Compagnie française des phosphates de l’Océanie (1927, 1930, 1932). Compagnie des mines de houille de Courrières (1930, 1933). Compagnie des mines de la Grand’Combe (1932-1933). Compagnie universelle du canal maritime de Suez (1931-1934). Etablissements Bouchayer et Viallet (1927-1931).

Force et Lumière (1920, 1923-1932).

1920-1934 25 J 15 Forges et aciéries de Huta-Bankowa (1925-1931). Forges de Gueugnon (1926-1931). Gaz et eaux (1933-1934). Hauts-fourneaux et fonderies de

(7)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

Pont-à-Mousson (1926, 1931, 1934). Hauts-fourneaux et forges d’Allevard (1924, 1928-1932). Lebon et Cie (1930). Rhin et Rhône (1931-1933). Société anonyme générale hongroise de charbonnages (1914-1922, 1924-1934).

1914-1934 25 J 16 Société des charbonnages de Trifail (1914-1921, 1925-1933). Société française et italienne des houillères de Dombrowa (1921-1932). Société houillère du Nord d’Alais (1916-1919, 1924-1931). Société minière et métallurgique de Peñarroya (1927, 1930, 1933). Société des papeteries de l’Indochine (1922, 1926-1928, 1930). Sprawozdanie (1929, 1932).

1914-1933 25 J 17 Arsa società anonima carbonifera (1921). L’Azote français (1928).

Banque Charpenay (1931. Banque du Dauphiné (1930). Compagnie des forges et acieries de la marine d’Homécourt (1930). Compagnie des forges de Chatillon, Commentry et Neuves-Maisons (1928). Compagnie des mines de Vicoigne, Noeux et Drocourt (1931). Dollfus-Mieg et Cie (1934). Mines de Czeladz (Pologne) (1929). Nestlé et Anglo-Swiss condensed milk Co (1930). Société anonyme fiduciaire suisse (1932).

Société de contrôle fiduciaire (1933). Société foncière D.B.C. (1929).

Société franco-suisse pour l’industrie électrique (1928). Société des matériaux de construction de la Loisne (1926). Société métallurgique de l’Oural-Volga (1916). Société varsovienne des mines (1929). Société d’électro-chimie, d’électro-métallurgie et des aciéries électriques d’Ugine (1930). Société d’études d’exploitations minières (1931). Société luxembourgeoise de reports et de dépôts (1932). Statzendorfer Kohlenwerk « Zieglerschächte » (1921).

1916-1932

2 – Exploitation

25 J 18-20 Concession de La Jonche.

1908-1946 25 J 18 Résultats des sondages de la Société des Mines de la Jonche fondée en 1908, demande de concessions (avec plans), décret du 7 septembre 1915.

Notes et correspondance sur le projet de fusion des concessions de la Jonche et du Peychagnard (exemple de la fusion avec Prunières). Achat par la Compagnie des Mines de la Mure d’actions de la Jonche (1914).

Convention du 19 octobre 1916, avec le dossier adressé pour approbation au préfet de l’Isère. Décret du 13 août 1919 (amodiation). Avenant de 1940 à la convention de 1916. Rapports du conseil d’administration (1910-1913, 1916, 1920. Rapports du commissaire aux comptes (1911- 1946).

1908-1946 25 J 19-20 Copies de lettres.

1908-1918 25 J 19 4 janvier 1908-15 mars 1909.

25 J 20 18 mars 1909-22 mai 1918

(8)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

25 J 21-26 Concession de Marennes.

1916-1936 25 J 21 Sondages (1916-1921). Demande de concession : note aux inspecteurs du conseil général des Mines (janvier 1920) ; opposition de la Société Nouvelle de Communay ; décret du 1er avril 1921. Constitution de la société (1921-1922 : cahier des charges de la concession, statuts. Plans et coupes.

1916-1922 25 J 22 Sondages à Communay et Charponnay : rapports journaliers (2 novembre

1923-16 novembre 1925). Correspondance, plans.

1923-1925 25 J 23 Rapports journaliers d’exploitation (1er avril 1924-16 juillet 1925).

Procès-verbal de bornage des mines. Concession de Communay-Ternay : décret du 21 février 1924 ; mise en vente (octobre 1924 (

1924-1925 25 J 24 Correspondance avec la Compagnie des Houillères Lyonnaises (1920-

1924).Correspondance administrative (1922-1936). Procès-verbaux d’assemblées générales et de conseils d’administration (1921-1936).

Situation financière de la société (1923-1944).

1920-1944 25 J 25-26 Copies de lettres.

1917-1936 25 J 25 4 avril 1917-13 décembre 1923.

25 J 26 13 décembre 1923-19 juin 1936

25 J 27 Concession du Mollard.- Demande de concession (1903-1904) : lettre au ministre des Travaux Publics, rapports des sondages. Plan d’ensemble et plans particuliers des concessions. Graphique des productions. Le Peychagnard. Conditions et matériel d’exploitation (1927-1933). Etudes des procédés d’abattage par grande masse, plans.

1903-1933 25 J 28 Concession du Villaret.- Aménagement de la mine : ateliers de lavage, de cassage ; préparation mécanique ; utilisation de l’air comprimé. Analyses de la qualité du charbon. Embranchement et gare du Villaret : notes explicatives, devis, correspondance, plans et coupes : implantation de l’usine, bâtiments, bureaux, bassins, gare et embranchement.

1902-1913 25 J 29 Concession de la Galerie du Drac-La Motte-les-Bains.- Notes historiques sur l’établissement thermal ; inventaire des biens du domaine de La Motte en 1927.

Convention entre les propriétaires de l’établissement thermal et la société Force et Lumière (1900). Projet d’une galerie d’écoulement entre la Faurie et le Drac (1903).

Rapport de W. Kilian (avec plans) sur l’ouverture de la galerie du Drac dans le périmètre de protection des sources thermales pour la reconnaissance dela concession des Béthoux (1909). Consultations sur ce projet (1909-1913). Projet d’achat de l’établissement thermal par la Compagnie de La Mure. Constitution de la Compagnie des Thermes de La Motte-les-Bains (1910). Convention entre les Compagnies des Thermes et de La Mure pour la réalisation de la galerie d’écoulement. Arrêté du ministre du Travail et de l’Hygiène autorisant cette galerie (16 avril 1924).

1878-1927

(9)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

25 J 30-31 Rapports mensuels d’exploitation.

1912-1939 25 J 30 avril 1912-1923

25 J 31 1924-1931 25 J 32 1932-juin 1939

25 J 33 Etudes particulières touchant l’exploitation des mines de La Mure : la question des

charbons à Grenoble en 1875, par E. Chaper. Correspondance et notes (1888). Rapport sur des terrains du quartier de La Capuche à Grenoble. Rapport sur des terrains du quartier de La Capuche à Grenoble. Inventaire des charbons (1906-1917). Etudes de terrains aux Béthoux, à Prunières, dans le Marais de La Mure (1910-1916). Bilans approximatifs (1908 et 1916). Schémas d’aérage au Peychagnard et au Villaret (1916).

Etude sur les conséquences commerciales de la concentration à Saint-Georges-de- Commiers de la préparation des charbons. Rapport sur les installations téléphoniques.

Résultats de l’application du dépilage par tranches inclinées dans un panneau du quartier du Villaret (3 août 1924-31 juillet 1925). Sondages de Sert-Leycon et Brame- Farine (1929). Plan de dépenses pour de nouveaux avancements (1932).

1875-1932 25 J 34 Production.- Fiches hebdomadaires rendant compte de l’extraction brute et du

rendement ouvrier journalier.

21 octobre 1929-14 septembre 1935 25 J 35-39 Gestion.

1911-1941 25 J 35-36 Production, prix de revient et prix de vente : correspondance, circulaires,

tableaux, états comparatifs (production, prix, taxations.

1911-1931 25 J 35 1911-1919

25 J 36 1919-1931

25 J 37-38 Résultats comparés par mois indiquant la production, les ventes, le chiffre d’affaires.

1926-1941 25 J 37 1926-1937

25 J 38 1938-1941

25 J 39 Bilans annuels et mensuels : extraction, ventes, prix unitaires, effectif ouvrier, travaux, comptes accessoires.

1938-1946 25 J 57 Situation de la Compagnie d’anthracite des Mines de La Mure à la date de la nationalisation (1er juillet 1946). Rapports de gestion (1946-1959).

1946-1959 25 J 58 Rapports de gestion (1960-1964).

25 J 40-41 Chemin de fer.

1874-1940 25 J 40 Établissement de la ligne Saint-Georges-de-Commiers – La Mure : rapports et observations (1874-1890). Comptes des voituriers (1883).

Traité du 25 juillet 1891 entre la compagnie des chemins de fer P.L.M., la compagnie de Fives-Lille et la compagnie des Mines pour l’établissement

(10)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

de l’embranchement de Saint-Georges. Plans et profils de la ligne de chemin de fer, de l’embranchement supérieur de Saint-Georges.

1874-1891 25 J 41 Exploitation de la ligne de chemin de fer : accords entre la compagnie P.L.M. et La Mure. Aménagement de la garde de transbordement à Saint- Georges. Améliorations du matériel. Etudes du prix de transport.

Tableaux des expéditions effectuées (1913, 1919-1922, 1924-1926).

Négociations pour la suppression du palier de 60 kms (base des tarifs communs). Projet de suppression du transbordement par l’élargissement de la voie de La Mure (1930). Adoption du transbordement mécanique (1933-1935). Plans et profils.

1892-1940 3 – Études techniques

25 J 42 Rapports d’ingénieurs : installations électriques dans les mines de La Mure (1898- 1904). Notes sur la cimentation (1910), le gazogène (1912). Projet d’installation d’un concasseur de coke à Grenoble : plans (1915). Études d’appareils pour l’enlèvement des poussières (visites aux usines Gillet à Lyon, Fiechter à Bâle, s.d.). Description des frettes pour presses à boulets (1916). Projet de scie circulaire : croquis (1917). Note sur la qualité des charbons (1922). Considérations sur le havage (1923). Étude du tirage des étais du remblai : correspondance avec le directeur de la mine Kazimierz en Pologne (1926-1928). Rapport sur l’hydrogénation du goudron primaire de houille : plans (1930). Rapport du congrès pour le perfectionnement de l’exploitation des couches puissantes, Saint-Etienne (décembre 1933).

25 J 43-44 Remblayage hydraulique : rapports, correspondance, plans.

1895-1925 25 J 43 1895-1909

25 J 44 1910-1925

25 J 45-46 Essais et analyses : rapports et correspondance relatifs aux analyses d’anthracite, aux essais de vaporisation en Dauphiné et en Angleterre. Photographies, plans.

1905-1923 25 J 45 1905-1921

25 J 46 1921-1923

25 J 47 Rapports de voyages dans d’autres mines.

1898-1925 France.- Nord et Pas-de-Calais : rapport général, notes sur une perforatice hydraulique et sur le remblayage hydraulique (1910-1911). Les Grandes Rousses (1905). Saint- Etienne (1915). Carmaux : rapport sur l’emploi des haveuses (1922). La Grand’Combe : rapport général sur la coopérative d’alimentation (1921-1922). Bas- Dauphiné (1925).

Etranger.- Gneisenau et Preussen en Westphalie (1898). Valais, mines de M.L. Calpini (1902). Sallens en Espagne (1915). Etats-Unis (1919).

25 J 48-52 Centrale thermique.

1917-1925 25 J 48 Centrale thermique.- Projet de convention entre la Compagnie des Mines et la Société générale de Force et Lumière, la Société hydro-électrique et Fure et Morge et de Vizille, la Société Drac-Romanche, la Société du

(11)

Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère Archives départementales de l’Isère

Haut-Grésivaudan. Constitution d’une association entre la Compagnie des Mines et les sociétés hydro-électriques pour la création et l’exploitation d’une usine thermo-électrique (27 janvier 1921). Nouvelles conventions avec les sociétés hydro-électriques (1925). Plans. Études sur la production et le coût de l’énergie électrique.

1917-1929 25 J 49-52 Études techniques et correspondance commerciale relative à l’édification

de la centrale thermique.

1918-1925 25 J 49 1918-1921

25 J 50 Janvier-juin 1922

25 J 51 Juillet 1922-1925. Documentation imprimée.

25 J 52 Plans.

25 J 53-54 Autres recherches minières.

1926-1935 25 J 53 Lignites.- Recherche (1926-1932) : syndicat des recherches, société des lignites des Landes ; convocations au comité de direction ; notes techniques ; bilans des activités ; plans des sondages. Société des lignites d’Hosten : réunions du comité d’administration, informations techniques (1929-1931). Société minière et électrique des Landes : constitution de société, exploitation (1929-1935). Note sur le commerce des dérivés du pétrole. Rapports d’activité de la Société des carburants et produits de synthèse (1930).

1926-1935 25 J 54 Potasse.- Recherche : constitution du syndicat, rapport des sondages, bilans de l’association en participation pour la recherche des potasses dans le sud-ouest de la France (1928-1934). Potasse d’Alsace (1929- 1933). Potasse d’Espagne (1932-1933).

1928-1934

4 – Personnel

25 J 55 Personnel ouvrier.- Embauche : exposés généraux sur le problème de la main- d’œuvre en 1915. Correspondance échangée avec le recrutement d’ouvriers (réfugiés, prisonniers de guerre). Conditions de vie et de travail : convention pour l’emploi des prisonniers de guerre entre le gouverneur militaire de Lyon et la Compagnie des Mines ; notes sur les salaires, le logement, l’habillement et l’alimentation. Tableaux mensuels des effectifs et de la production (août 1915-mars 1919).

1914-1922 25 J 56 Maisons ouvrières.- Devis estimatifs et descriptifs, cahiers des charges (1915).

Programmes des travaux (1916-1921). Correspondance d’ordre technique et financier (1915-1929). Plans et élévations des maisons.

1915-1929

Références

Documents relatifs

La conservation du fonds est répartie entre les Archives départementales de l’Isère, pour les archives historiques, et Aluminium Pechiney pour celles qui ont une

73 J 748 Relations avec la Société des entreprises René Manuel (SERMA) : copies des procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale, fascicule commercial

Ces documents concernent l’ancienne communauté de Chamagnieu, qui sous l’Ancien Régime était composée de Chamagnieu, Béptenoud (ou Bétenoud), Miange et les Plantiers 1..

Au cours de leur carrière et suite à différentes affaires, Meunier, Fumet et Noiray ont créé et participé à différentes sociétés et syndicats spécifiquement

Par Valérie VENDRIN, enseignante détachée au service éducatif des Archives départementales du Calvados 15 h 30 – 16 h 00 Comment évaluer la politique culturelle territoriale

[r]

Sous cette dénomination vient d'être constituée une société anonyme ayant pour objet l'étude, la recherche, la déclaration, la demande en concession et l'acquisition par

L’Assemblée Générale comprend tous les membres de l’Association. La représentation de chaque membre personne morale à l’Assemblée Générale de la SFT peut comprendre cinq