Archives départementales de l Isère

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DE L'ISERE

SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes)

4 E 558 CHAMAGNIEU

Aurélie BOUILLOC attachée de conservation du patrimoine 1993-2003

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SOMMAIRE

INTRODUCTION page 3

ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES (jusqu’en l’an VII) page 4

Cadastre, impôts, comptabilité page 5

Voirie page 5

Procédure page 5

Cultes page 6

Agriculture page 6

Documents privés page 7

Documents révolutionnaires page 7

ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII) page 8

Administration communale page 9

Etat civil page 9

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3

INTRODUCTION

Ce répertoire décrit les archives déposées par la commune de Chamagnieu en novembre 1992 (cotes 4 E 558_1 à 21) et le 23 avril 1997 (cotes 4 E 558_22 à 29).

Ces documents concernent l’ancienne communauté de Chamagnieu, qui sous l’Ancien Régime était composée de Chamagnieu, Béptenoud (ou Bétenoud), Miange et les Plantiers ¹. En 1792 ² puis à nouveau en 1793 ³, Béptenoud a demandé à se séparer de cette communauté pour se joindre à celle de Moirieu (depuis Villemoirieu). Cette demande fut repoussée.

Mais depuis environ thermidor an II⁴, dans les délibérations communales, il n’est plus question que de Chamagnieu et Miange.

Béptenoud aurait été rattachée à Villemoirieu avant l’an X.

1 voir 4 E 558_13, 1790

2 voir 4 E 558_13, décembre 1792 3 voir 4 E 558_14, janvier 1793 4 voir 4 E 558_14

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ARCHIVES ANCIENNES ET

REVOLUTIONNAIRES

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CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE

1* Parcellaire des fonds roturiers, nobles et ecclésiastiques par mas, avec

charges et décharges⁵. 1660-1791

2* Parcellaire des fonds roturiers, nobles et ecclésiastiques par propriétaires pour servir aux chargements et déchargements (les articles renvoient au

parcellaire original). 1660-1791

3-4 Taille royale et quartiers d’hiver.- Lançons et rôles. 1750-1769

3 1750-1756 4 1757-1760, 1769

5 Capitation.- Lançons et rôles (1754-1760, 1769, 1773, 1778, 1780, 1789).

1754-1789

6 Dixième.- Rôle (1736).

Vingtième.- Rôles (1756, 1758-1760, 1788).

Taille pour l’abonnement.- Rôles sur les trois ordres (1751-1754).

Corvée.- Lançon (1766).

Taille pour les réparations au pont de l’Isle-d’Abeau.- Lançon et rôles (1756, 1776).

Comptes des collecteurs de taille (1761-1765, 1767-1771, 1783-1785, 1787- 1789).

1736-1789

VOIRIE

22 Ponts de Saint-Germain et de l’Isle-d’Abeau.- Réparations : demande en

paiement par les adjudicataires. 1776

PROCEDURES

23-27 Payement de rentes et passation de reconnaissance pour un bois vendu à la communauté de Miange par Benoît de La Maladière de Quincieu en 1681.- Procès entre la communauté de Miange, d’une part et :

5 voir aussi Chozeau, 4 E 555/1.

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23 Marguerite de La Maladière de Quincieu, Jean-Gaston d’Argoud sgr de Veyssilieu et Nicolas Girier du Plantier, d’autre part (1733 copie ⁶, 1760-

1769). 1733 (copie)-1769

24 Louise Pacalon, veuve de Nicolas Girier du Plantier, d’autre part (1747⁷- 1756 copies, 1760-1769). 1747 (copie)-1769 25 Jean-Gaston d’Argoud sgr de Veyssilieu. 1765-1766 26 Marguerite de La Maladière de Quincieu, Jean-Gaston d’Argoud sgr de Veyssilieu et Louise Pacalon, veuve de Nicolas Girier du Plantier,

d’autre part (1768⁸, 1774-1775). 1768-1775

27 Marguerite de La Maladière de Quincieu, d’autre part. 1769-1783

28 Payement de taille dans la communauté de Jameyzieu.- Procès entre André Faure, receveur des impôts de Jameyzieu, d’une part, et Jean Benoît Chanel,

Claude Corbet et Pierre Martin, tous de Miange⁹. 1751-1769

CULTES

8-9 Registres paroissiaux de Miange et Chamagnieu. 1638-1792 [NON COMMUNICABLES]

8* B. 1638-1671. M. 1644, 1649, 1658-1669. S. 1640-1642, 1659-1671.

B.M.S. 1673-1674, 1693-1733

9* B.M.S. 1733-1792 [à partir de 1744, les actes n’ont pas été tenus dans un ordre chronologique rigoureux].

AGRICULTURE

29 Défrichements.- Déclarations en défrichement des propriétaires devant le secrétaire greffier de la communauté. 1769

6 Acte de vente en 1733 par Pierre Emé de Guiffrey de Monteynard à Jean-Gaston d’Argoud.

7 Contrat de mariage en 1749 entre Nicolas Girier du Plantier et Louise Pacalon.

8 Traité de vente en 1768 entre Marguerite de La Maladière de Quincieu et Louise Pacalon, veuve de N. Girier du Plantier.

9 A noter comme pièce justificative un rôle de taille péréqué sur Jameyzieu en 1759.

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DOCUMENTS DIVERS

10 Couvertures anciennes de registres paroissiaux (sans date).

Famille Dupré.- Ventes au profit de François Dupré, vicomte de Bayeux : de la maison forte de Chamagnieu et de ses dépendances par Jean de Rigaud (1715), de la justice basse, moyenne et haute et de tous les autres droits appartenant au Roi sur Chamagnieu, Miange et Béptenoud par les commissaires du Roi (1721).

1715-1721

DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES

11 Délibérations municipales.- Extraits (1793-an IV) ¹⁰. Capitation.- Rôle (1790).

Imposition générale.- Rôle provisoire (1791).

Compte des collecteurs de taille (1790).

1790-an IV

12 Contribution foncière.- Etat des sections O et P (vers 1791).

Réquisitions militaires.- Registre d’inscription (an II-an III).

Grains et fourrages.- Recensement (an II).

Secours.- Inscription des indigents (1793-an II).

Famille Leissin.- Inventaire des denrées et effets chez Leissin, à Bellegarde-sur- Miange (1793).

vers 1791-an III

10 Les registres de délibérations 1790-an VI sont conservés sous les cotes 4 E 558_13 et 14.

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ARCHIVES MODERNES

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ADMINISTRATION DE LA COMMUNE

13-15 Délibérations du conseil municipal. 1790-1838

13* 1790-1792 14* 1793-an VI

15* an VIII-1808, 1810-1838

ETAT CIVIL

16-21 Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès. 1793-1831 [NON COMMUNICABLES]

16* N. 1793-1813 17* M. 1793-1813 18* D. 1793-1813 19* N. 1814-1831 20* M. 1814-1831 21* D. 1814-1831