Procès-verbal de l’assemblée annuelle du 08 décembre 2021 tenue à 19hre00 au sous-sol du local des Chevaliers de Colomb au 5, Greenlay sud à Windsor sous la présidence de M. Stéphane Coté.
1 OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
Le président M. Stéphane Coté procède à l’ouverture de l’assemblée et souhaite la bienvenue aux 43 membres présents (34 chasseurs et 9 loisirs).
2 APPEL DES OFFICIERS
Stéphane Coté, Rock Lussier, Anny Breton, Yoan Garon, Guillaume Leclerc Olivier Nadeau, Jean-Luc Paquette, Maxime Plante, ainsi que Marc Cloutier étaient présents.
3. ACCEPTATION DE L’ORDRE DU JOUR.
Il est proposé par Richard Drapeau Appuyé par Pierre Larochelle
D’adopter l’ordre du jour tel que lu et présenté.
Accepté.
Ordre du jour
1. Ouverture de l’assemblée.
2. Appels des officiers.
3. Acceptation de l’agenda.
4. Lectures des procès-verbaux du 15 septembre et du 23 novembre 2021.
5. Rapport de la trésorière.
6. Rapport du secrétaire.
7. Rapport du président.
8. Rapport des comités.
9. Avis de motion article 67 par André Roussel (infraction MLCP)
10. Avis de motion article 66.15 par Maxime Plante (accès territoire enclavé)
11. Avis de motion article 66.17 par Maxime Plante (territoire vacant décès membre) 12. Avis de motion article 69.10 par Marc Cloutier (mieux définir période gros gibier) 13. Avis de motion article 70.2 par Marc Cloutier (concordance 69.4)
14. Avis de motion article 50 par Marc Cloutier (employé Domtar enfant de membre) 15. Avis de motion article 67 de Sylvain Milette (infraction MLCP)
16. Avis de motion article 68.1 de Sylvain Milette (recevabilité des plaintes) 17. Avis de motion article68.6 de Sylvain Milette (définition patrouilleur d’office 18. Avis de motion article 68.3 de Sylvain Milette (devoir comité discipline 19. Avis de motion article 68.5 de Sylvain Milette (abolition)
20. Avis de motion article 69.1 de Richard Martin (changement heure de sortie) 21. Avis de motion article10.2 de Richard Martin (assemblée d’élection)
22. Avis de motion article 63.9 de Guillaume Leclerc (limite de truites) 23. Affaires nouvelles.
24. Acceptation des nouveaux membres.
25. Nomination de deux vérificateurs des livres 2021 26. Nomination d’un président d’élections.
27. Nomination d’un secrétaire d’élections.
28. É L E C T I O N S
• Vice-président occupé par Rock Lussier
• Secrétaire occupé par Marc Cloutier
• Poste de directeur # 2 occupé par Jean-Luc Paquette
• Poste de directeur # 4 occupé par Maxime Plante
• 2 membres de l’exécutif pour le comité des plaintes 29. Proposition pour les effets bancaires 2022
30. Proposition pour le paiement FEDECP. 2022 31. Ajournement.
4. LECTURE DES PROCÈS VERBAUX DU 15 SEPTEMBRE ET DU 23 NOVEMBRE 2021.
Il est proposé par Richard Drapeau Appuyé par Normand Healy
D’accepter la lecture des procès-verbaux du procès-verbaux du 15 septembre et du 23 novembre 2021 tels que lus
Accepté 5. RAPPORT DE LA TRESORIERE
• Anny a présenté la balance de vérification, le bilan, les états et résultats et le projet sommaire d’exploitation du 01 janvier au 30 novembre 2021 (65/21)
Il est proposé par Pierre Larochelle Appuyé par Richard Martin
D’accepter le rapport de trésorerie tel que présenté.
Accepté 6. RAPPORT DU SECRÉTAIRE
• Reçu avis de Domtar, qu’il n’offrirons plus les retraits automatiques sur les paies de membres. (66/21)
• Reçu avis de décès de Peter Landry et note qu’il n’avait pas de conjoint.
• Reçu facture de 1866.14 (67/21) du début des travaux du groupe pour la réfection du camp # 3. Il reste le contrat (29/21) à corriger suite aux demandes de l’exécutif et le signer.
• Avis de remboursement des cartes de membres de Normand Drapeau, Richard Drapeau et Denis Scrosati pour travaux sur camp # 3. (68/21).
• Reçu carte compétence de Jean-Marc Dupuis (69/21)
• Il a préparé les 325 renouvellements
• Reçu rapport de membre à service Rolland Camiré (70/21) et Sylvain Milette (71/21).
• Reçu formulaire de candidature loisirs et plumitif de ;
1. Samuel Blais (72/21) 2. Manick Ramanjooloo (73/21)
3. Steeve Paré (74/21) 4. Pierre Beauchesne (75/21)
5. Joël Paquette (76/21) 6. Jean Therrien (77/21) 7. Sébastien Véronneau (78/21) 8. Pierre-Luc Aubé (79/21) 9. Yannick Maheux (80/21) 10. Cynthia Bergeron (81/21)
• Il y a eu laissé sur table pour Daniel Champagne, le plumitif étant manquant.
Il est proposé par Georges Allen Appuyé par Grégoire Tanguay
D’accepter le rapport du secrétaire tel que présenté.
Accepté 7. RAPPORT DU PRÉSIDENT
• Stéphane n’a rien de nouveau à présenter 8. RAPPORT DES COMITÉS
1. Acheteur ; Rien à signaler
2. Appareils au propane et gaz ; Les fours des camps 2 et 6 sont en trouble.
3. Archer ; Rien à signaler 4. Avocat ; Rien à signaler 5. Caches ; Rien à signaler
6. Entretien annexes à l’huile; l’annexe du camp # 2 est en trouble.
7. Entretiens des camps ; Rien à signaler 8. Fosse septiques ; Rien à signaler 9. Gazon ;
10. Génératrice ; Le panneau solaire pour tenir la charge de la batterie de la génératrice du grand camp est installé.
11. Gros Gibiers ; Rien à signaler.
12. Intranet / internet ; Rien à signaler 13. Laisser passer ; Rien à signaler.
14. Livraison de gaz ; La livraison a été faite ces derniers jours.
15. Livraison d’huile ; Rien à signaler.
16. Méchoui ; Rien à signaler.
17. Pancartes ; La matrice est corrigée, reste les soumissions à faire faire.
18. Patrouilleurs ; Rien à signaler 19. Plaintes ; Rien à signaler
20. Poisson / chaloupes ; Rien à signaler 21. Poker-run ; Rien à signaler.
22. Premiers soins Rien à signaler.
23. Réservations camps ; Rien à signaler.
24. Soirée de fermeture ; 80 participants avec des dépenses de 7244.97$ et des revenus de 8023.60$ pour un bénéfice de 778.63$.
25. Trappeurs ; Le club Chapman a appelé pour un castor à la limite des 2 clubs, Pierre Lussier s’en est occupé.
Il est proposé par Michel Nadeau
Appuyé par Pierre Beauchesne
D’accepter le rapport des comités tel que présenté.
Accepté
9. AVIS DE MOTION ARTICLE 67 PAR ANDRÉ ROUSSEL
(Infraction MLCP)Moins des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Refusé 10. AVIS DE MOTION ARTICLE 66.15 PAR MAXIME PLANTE
(Accès territoire enclavé)Plus des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Proposé par Maxime Plante Secondé par Vincent Drapeau De modifier l’article 66.15 par ;
66.15 CHASSE FINE ET DÉPLACEMENT –Entre le 15 septembre et la fin de la saison de chasse aux chevreuils, la chasse fine et les déplacements ne sont permis que par le membre-chasseur dans ses territoires réservés ou par ceux ayant reçu clairement sa permission. Il est de plus interdit d’utiliser une cache de quelqu’un d’autre sans sa permission. Ceci ne doit pas limiter l’accès à la recherche d’un gibier blessé ou la récupération de celui-ci. Le respect et l’éthique doivent primer. Un membre faisant l’acquisition d’un nouveau territoire enclavé à le droit d’avoir un accès terrestre à ce territoire. Le droit d’accès à ce nouveau territoire devra faire partie d’une entente entre les propriétaires. S’il n’y a pas d’entente possible, le comité de gestion des territoires devra établir la façon de se rendre au territoire enclavé et se réserve le droit de refuser le point si l’accès n’est pas possible.
Refusé 11. AVIS DE MOTION ARTICLE 66.17 PAR MAXIME PLANTE
(Territoire vacant décèsmembre)
Plus des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Proposé par Maxime Plante Secondé par Sylvain A. Côté De modifier l’article 66.17 par ;
66.17 TERRITOIRE VACANT SUITE À UN DÉCÈS- Suite au décès d’un membre chasseur, le conjoint (e) aura jusqu’à l’expiration de la carte du membre décédé (ou 90 jours si le décès est après la période de chasse au gros gibier) pour transmettre son intention de garder ou non les territoires de chasse de celui-ci avec tous les droits acquis. Il ou elle devra fournir la preuve qu’il ou elle détient tous les certificats nécessaires pour la chasse à la date du décès. Également, le conjoint (e) devra fournir une preuve d’adresse pour préciser qu’il (elle) demeure à la même adresse que le défunt.
Par la suite, après la décision du conjoint(e), les autres membres du même groupe de chasseur auront 30 jours pour faire la demande du ou des territoires laissés vacants. La date d’ancienneté du territoire est celle du nouvel enregistrement.
Les règlements 66.8 et 66.10 notamment s’appliquent pour les distances minimales du centre du territoire et pour l’utilisation des zones de chevauchement. Après le délai de 30 jours, s’il reste des territoires vacants, les membres désirants un territoire laissé vacant par le membre décédé ou ceux laissé par le
groupe de chasse auront 30 jours pour en informer le comité des territoires et un tirage aux sorts sera effectué afin d’attribuer ceux-ci.
Il est proposé par Guillaume Leclerc Secondé par Pierre Larochelle
D’amender la proposition l’article 66.17 par ;
66.17 TERRITOIRE VACANT SUITE À UN DÉCÈS- Suite au décès d’un membre chasseur, le conjoint (e) aura jusqu’à l’expiration de la carte du membre décédé (ou 90 jours si le décès est après la période de chasse au gros gibier) pour transmettre son intention de garder ou non les territoires de chasse de celui-ci avec tous les droits acquis. Il ou elle devra fournir la preuve qu’il ou elle détient tous les certificats nécessaires pour la chasse à la date du décès. Également, le conjoint (e) devra fournir une preuve d’adresse pour préciser qu’il (elle) demeure à la même adresse que le défunt.
Par la suite, après la décision du conjoint(e), les autres membres du même groupe de chasseur auront 30 jours pour faire la demande du ou des territoires laissés vacants. La date d’ancienneté du territoire est celle du nouvel enregistrement.
Les règlements 66.8 et 66.10 notamment s’appliquent pour les distances minimales du centre du territoire et pour l’utilisation des zones de chevauchement. Après le délai de 30 jours, s’il reste des territoires vacants, les membres désirants un territoire laissé vacant par le membre décédé ou ceux laissé par le groupe de chasse auront 30 jours pour en informer le comité des territoires et un tirage aux sorts sera effectué afin d’attribuer ceux-ci. Pour participer au tirage, le membre devra avoir un point de disponible.
Accepté 12. AVIS DE MOTION ARTICLE 69.10 PAR MARC CLOUTIER
(mieux définir période grosgibier)
Plus des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Proposé par Marc Cloutier Secondé par Pierre Leroux De modifier l’article 69.10 ;
69.10- CAMP#7 – Le coût d’utilisation du camp # 7 est régi par l’article 69,4. Elle est par contre interdite durant les chasses de gros gibiers. Cette période débute à la chasse à l’arc et se termine après la dernière chasse au chevreuil. Les conditions de réservation à $20 des lits durant cette période est régie par l’article 70.
Accepté 13. AVIS DE MOTION ARTICLE 70.2 PAR MARC CLOUTIER
(concordance 69.4))Plus des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Proposé par Marc Cloutier Secondé par Normand Healy De modifier l’article 70.2 ;
70.2 COÛT/ CAMP- Le coût d’utilisation d’un camp est de $20 pour le camp # 7. Pour tous les autres camps, il est de $50 par journée. En période hivernale ces derniers (1er décembre au 1er avril), la location d’un camp sera de 2 jours minimum afin de couvrir les couts de préchauffage
Accepté 14. AVIS DE MOTION ARTICLE 50 PAR MARC CLOUTIER
(employé de Domtar enfant demembre))
Moins des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Refusé 15. AVIS DE MOTION ARTICLE 67 PAR SYLVAIN MILETTE
(infraction MLCP))Plus des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Proposé par Sylvain Milette Secondé par Rock Lussier De modifier l’article 67.1 ;
67.1 INFRACTION - Tout membre qui se voit condamné à une ou des infractions commises aux lois encadrants les activités de chasse, pêche et trappage doit dans un délai maximum de trente jours de sa connaissance de son jugement ou du plaidoyer de culpabilité, s’auto-dénoncé de cette condamnation auprès du comité exécutif du Club. Il a le devoir de collaborer aux démarches dans le traitement de son litige et de fournir tout document demandé par le comité en place. Il doit se présenter lorsque qu’invité à paraitre.
67.1.1 MINEURE - Dans le cas des condamnations à des infractions qui n’entraine pas la suspension ou l’annulation du certificat du chasseur ou la perte du droit de chasse d’une espèce en particulier ou une infraction aux règlements de pêche du Québec décernée par jugement, le membre devra remettre au club la somme monétaire identique à laquelle il a été condamné.
67.1.2 MAJEURE - Dans le cas de condamnations à des infractions majeures qui entraîne la suspension ou l’annulation du certificat du chasseur ou la perte du droit de chasse d’une espèce en particulier, le membre devra remettre au club la somme identique à laquelle il a été condamné. De plus le membre désirant conserver son ancienneté devra continuer a déboursé le prix de sa carte de membre pour la durée de sa suspension ou annulation de certificat. En cas de refus il devra reprendre le processus d’admission afin de redevenir membre chasseur ou membre loisir avec la perte de son ancienneté.
67.1.3 COLLABORATION - Tout manque de collaboration dans le traitement de son cas sera sanctionné par un retrait de son nom de la liste de membre pour dix ans à la suite de quoi il reprendra le processus de sélection des membres.
67.1.4 MENACE / HARCELLEMENT - Toute altercation ou interpellation irrespectueuse entre membre ou un invité envers un membre ou tout manquement à la constitution, aux lois locales ou aux règlements des patrouilleurs du club doit être rapporté selon le processus de recevabilité des plaintes de l’article 68.
Il est proposé par André Roussel Secondé par Rolland Camiré
Accepté D’amender la proposition l’article 67 par ;
67.1 INFRACTION - Tout membre qui se voit condamné à une ou des infractions commises aux lois encadrants les activités de chasse, pêche et trappage doit dans un délai maximum de trente jours de sa connaissance de son jugement ou du plaidoyer de culpabilité, s’auto-dénoncé de cette condamnation auprès du comité exécutif du Club. Il a le devoir de collaborer aux démarches dans le traitement de son litige et de fournir tout document demandé par le comité en place. Il doit se présenter lorsque qu’invité à paraitre.
67.1.1 MAJEURE - Dans le cas de condamnations à des infractions majeures qui entraîne la suspension ou l’annulation du certificat du chasseur ou la perte du droit de chasse d’une espèce en particulier, le membre devra remettre au club la somme identique à laquelle il a été condamné. De plus le membre désirant conserver son ancienneté devra continuer a déboursé le prix de sa carte de membre pour la durée de sa suspension ou annulation de certificat. En cas de refus il devra reprendre le processus d’admission afin de redevenir membre chasseur ou membre loisir avec la perte de son ancienneté.
67.1.2 COLLABORATION - Tout manque de collaboration dans le traitement de son cas sera sanctionné par un retrait de son nom de la liste de membre pour dix ans à la suite de quoi il reprendra le processus de sélection des membres.
67.1.3 MENACE / HARCELLEMENT - Toute altercation ou interpellation irrespectueuse entre membre ou un invité envers un membre ou tout manquement à la constitution, aux lois locales ou aux règlements des patrouilleurs du club doit être rapporté selon le processus de recevabilité des plaintes de l’article 68.
Refusé Il a été proposé par Rock Girard de sous-amender mais personne n’a secondé.
16. AVIS DE MOTION ARTICLE 68.1 PAR SYLVAIN MILETTE
(recevabilité des plaintes)Moins des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Refusé 17. AVIS DE MOTION ARTICLE 68.6 PAR SYLVAIN MILETTE
(définition patrouilleurd’office)
Sylvain retire son avis de motion.
18. AVIS DE MOTION ARTICLE 68.3 PAR SYLVAIN MILETTE
(devoir comité de discipline)Moins des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Refusé 19. AVIS DE MOTION ARTICLE 68.5 PAR SYLVAIN MILETTE
(abolition)Plus des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Proposé par Sylvain Milette Secondé par Richard Martin D’abolir l’article 68.5
Accepté 20. AVIS DE MOTION ARTICLE 69.1 PAR RICHARD MARTIN
(changement heure desortie)
Plus des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Proposé par Richard Martin Secondé par Normand Drapeau De modifier l’article 69.1 par ;
69.1 DISPONIBILITÉ : En dehors de la chasse aux gros gibiers (art. 70), la période de réservation est du 3ième samedi de janvier au 3ième vendredi de l’année suivante. La réservation d’un camp pour une prochaine période est faite par écrit du 1er au 15 décembre avant celle-ci, au 593, 10ième rang. Après le 16 décembre priorité d’appel sera accordée. Seul le membre peut faire une réservation. Chaque demande de réservation est accompagnée d’un chèque au montant de la location. Aucun remboursement sur annulation et aucune sous-location par le requérant. La réservation d’un camp pour une ou plusieurs journées, est de 16hres à 15hres le lendemain. Après le 16 décembre, si plus d’une réservation est faite pour un même camp, un tirage au sort devant témoin sera fait et par la suite priorité d’appels sera accordée.
Accepté 21. AVIS DE MOTION ARTICLE 10.2 PAR RICHARD MARTIN (
Assemblée d’élection)Plus des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Proposé par Richard Martin
Secondé par Denise Élémond De modifier l’article 10.2 par ;
10.2- ANNUELLE- À l`assemblé # 4 le club tient une assemblée générale annuelle où sont élus par élections les membres du comité exécutif de l’année suivante.
22. AVIS DE MOTION ARTICLE 63.9 PAR GUILLAUME LECLERC (
limite de truites)Plus des 2/3 de l’assemblée accepte d’en parler.
Proposé par Guillaume Leclerc Secondé par Patrick Langlois
D’ajouter l’article 63.9 suivant ;
63.9 LIMITE DE PRISE ET REMISE À L’EAU – Une limite totale de 6 poissons (truites et ombles, toutes espèces confondue) par jour, par permis de pêche valide est autorisée à l’étang du camp # 2 à l’exception des événements officiels. La remise à l’eau est interdite pour toutes les espèces de truites ou ombles.
Une amende de 10$ par truites devra être payé en cas de 1ière offense. En cas de récidive, une sanction pouvant aller jusqu’à l’expulsion du membre sera définie par le comité de discipline. Le membre est imputable de ses invités.
Il est proposé par René Paradis Secondé par Richard Martin
D’amender la proposition à l’article 63.9 par ;
63.9 LIMITE DE PRISE ET REMISE À L’EAU – Une limite totale de 5 poissons (truites et ombles, toutes espèces confondue) par jour, par permis de pêche valide est autorisée à l’étang du camp # 2 à l’exception des événements officiels. La remise à l’eau est interdite pour toutes les espèces de truites ou ombles.
Une amende de 10$ par truites devra être payé en cas de 1ière offense. En cas de récidive, une sanction pouvant aller jusqu’à l’expulsion du membre sera définie par le comité de discipline. Le membre est imputable de ses invités.
Il est proposé par Patrick Langlois Secondé par Félix Leclerc
De sous-amender la proposition à l’article 63.9 par ;
63.9 LIMITE DE PRISE ET REMISE À L’EAU – Une limite totale de 5 poissons (truites et ombles, toutes espèces confondue) par jour, par permis de pêche valide est autorisée à l’étang du camp # 2 à l’exception des événements officiels. La remise à l’eau est interdite pour toutes les espèces de truites ou ombles.
Une amende de 50$ par truites devra être payé en cas de 1ière offense. En cas de récidive, une sanction pouvant aller jusqu’à l’expulsion du membre sera définie par le comité de discipline. Le membre est imputable de ses invités.
