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Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Répertoire méthodique des archives communales
déposées de Madiran (1661-1976)
296 E DEPOT 1-47
par Francis Archambaud, Delphine Vignau et Virginie Baurès
sous la direction de François Giustiniani
Tarbes, 2009, 2017, 2021
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Introduction
Introduction 3
Archives communales déposées de Madiran
Cotes extrêmes
296 E DEPOT 1-47
Date de l'unité documentaire
1661-1976
Nombre d'unités de niveau bas
67
Origine
Madiran (Hautes-Pyrénées)
Catégorie du producteur
Collectivité territoriale
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.
Modalités d'entrée
Dépôt, entrées en 1938 pour le terrier et le cadastre, n° 1523 du 25 février 1998, n° 20170151 du 16 juin 2017 et n° 20210257 du 9 décembre 2021.
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Accroissements
Fonds ouvert
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langue des unités documentaires
Français
Sources internes
Sous-série 100 J 119-120, 208, Archives des fabriques
Sous-série 2 O 1555-1563, 3036-3037, Travaux et comptes communaux (1800-1940)
Introduction 4
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Mot matière thésaurus
commune
Organisme
Madiran (Hautes-Pyrénées)
Lieu
Madiran (Hautes-Pyrénées, France)
Rédacteur de la description
Virginie Baurès
Informations sur la description
Vocabulaires normalisés du Ministère de la Culture http://data.culture.fr/thesaurus
Date de création description
Mardi 5 janvier 2010
Date de mise à jour description
Vendredi 14 janvier 2022
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Corps de l'inventaire
Corps de l'inventaire > Archives antérieures à 1790 6
Archives antérieures à 1790
› Finances et impôts
›› Finances
Comptes, impositions (1734-1781) ; état des impositions de la taille et capitation (1790) • 1734-1790 Nombre d'éléments : 4 p.
Cote archives communales : CC 1 296 E DEPOT 1
›› Cadastre
Livre terrier • 1661-1751
Description physique : Registre 31 x 22 x 10 cm, couverture peau.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : CC 2 296 E DEPOT 2
Livre terrier • 1757
Description physique : Registre 43 x 26 x 5 cm, couverture peau.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : CC 3 296 E DEPOT 3
› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Réparations à l'église, à la chapelle et au cimetière • [vers 1766]-1779 Nombre d'éléments : 3 p.
Cote archives communales : DD 1 296 E DEPOT 4
› Justice et police
Procédures, contentieux • 1757-1788 Nombre d'éléments : 10 p.
Cote archives communales : FF 1 296 E DEPOT 5
› Cultes, instruction publique, assistance publique
Assistance • 1786 Nombre d'éléments : 1 p.
Cote archives communales : GG 1 296 E DEPOT 6
› Agriculture, industrie, commerce
Mortalité des bestiaux • Sans date Nombre d'éléments : 1 p.
Cote archives communales : HH 1 296 E DEPOT 7
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 7
Archives postérieures à 1790
› Administration générale de la commune
›› Conseil municipal
››› Délibérations du Conseil municipal
1835-19 mai 1862
Description physique : Registre 36 x 24 x 4 cm, couverture carton, tête-bêche (déclaration de domicile de 1839), comprenant une feuille de titre puis paginé 1-13 puis par nos soins 14-266 ; versos de la feuille de titre et de la page 264 vierges.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 1 296 E DEPOT 8
1862-1900
Description physique : Registre 40 x 26 x 5 cm, couverture carton, comprenant une feuille de titre puis folioté par nos soins 1-282 ; feuille vierge : verso du folio 11 ; feuille déchirée : folio 21 ; feuille détachée : folio 10.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 2 296 E DEPOT 10
20 décembre 1900-1913
Description physique : Registre 40 x 27, 5 x 3 cm, couverture toile, pagination d'origine 1-392.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 3 296 E DEPOT 36
2 juin 1913-1932
Description physique : Registre 39 x 26 x 4 cm, couverture carton, foliotation d'origine 1-192, 193-200 par nos soins.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 4 296 E DEPOT 37
1933-1947
Description physique : Registre 37, 5 x 25 x 1 cm, couverture carton, foliotation d'origine 1-8, 9-98 par nos soins.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 5 296 E DEPOT 38
14 décembre 1947-1965
Description physique : Registre 31 x 20 x 2 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 6 296 E DEPOT 39
›› Actes de l'administration municipale
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 8 Registre des arrêtés du maire (1843, 1845-1846, 1854-1856, 1871, 1892, 1899, 1903-1905, 1909, 1911) • 1843-1911
Description physique : Registre 36 x 24 x 1 cm, couverture carton, comprenant une feuille de titre puis folioté par nos soins 1-50 ; feuilles vierges : folios 6-50 vierges ; feuilles complémentaires collées entre les folios 3-4 et 4-5.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 2 D 1 296 E DEPOT 9
›› Administration de la commune
Projet d'acquisitions nouvelles d'ouvrage, d'abonnement, information d'une pièce conservée aux archives, archivage de pièces, convocation du Conseil municipal • 1843-1903
Nombre d'éléments : 4 p.
Cote archives communales : 3 D 1 296 E DEPOT 11
›› Contentieux et assurances
Affichage d'un arrêt de la cour d'appel de Pau • 1831 Cote archives communales : 4 D 1
296 E DEPOT 11
› Etat civil
›› Registres d'état civil
Publications de mariages (an IV), naissances (ans IV-V), décès ; état des jeunes gens de la classe de 1816 ; table alphabétique des naissances (ans IV-VI, X) ; tables décennales (1802-1812, 1813-1822, 1823-1832, 1833-1842, 1843-1852, 1853-1862) • An IV-1862
Description physique : Registre 34 x 22 x 3 cm, couverture carton détachée.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 1 296 E DEPOT 12
Naissances, mariages et décès (manquent les mariages : ans V-IX, an XII et les décès : ans V-IX, an XII) • An V-an XII
Description physique : Registre 29 x 22 x 5 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 2 296 E DEPOT 13
Naissances, mariages et décès • An XIII-1812
Description physique : Registre 28 x 20 x 5 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 3 296 E DEPOT 14
Naissances, mariages et décès • 1813-1822
Description physique : Registre 26 x 19 x 5 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 4 296 E DEPOT 15
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 9 Naissances, mariages et décès • 1823-1832
Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 5 296 E DEPOT 16
Registre des naissances, mariages et décès • 1833-1842 Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 6 296 E DEPOT 17
Naissances, mariages et décès • 1843-1852
Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 7 296 E DEPOT 40
Naissances, mariages et décès • 1853-1862
Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 8 296 E DEPOT 41
Naissances, mariages et décès • 1863-1872
Description physique : Registre 26 x 18, 5 x 5 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 9 296 E DEPOT 42
Naissances, mariages et décès • 1873-1882
Description physique : Registre 26 x 19 x 5 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 10 296 E DEPOT 43
Naissances, mariages et décès • 1883-1892
Description physique : Registre 26 x 18, 5 x 4 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 11 296 E DEPOT 44
Naissances, mariages et décès • 1893-1902
Description physique : Registre 26, 5 x 19, 5 x 5 cm, couverture toile, dos détaché.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 12 296 E DEPOT 47
›› Pièces annexes de l'état civil
Naissances (1789-1916), mariages (1811-1918), décès (1811-1900) et divorce, autres pièces (1814-1910)
• An VI-1918
Nombre d'éléments : 192 p. dont 4 s.d.
Cote archives communales : 2 E 1 296 E DEPOT 18
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 10
› Population, économie sociale, statistique
›› Population
Mouvements : courrier du préfet au maire (1836-1840) ; statistiques : tableaux (1898-1900) • 1836-1900 Nombre d'éléments : 5 p.
Cote archives communales : 1 F 1 296 E DEPOT 19
›› Commerce et industrie
Établissement des foires : courriers... (1838-1892) ; évaluation des maisons et usines : tableau comparatif (s.d.) • 1838-1892
Nombre d'éléments : 4 p.
Cote archives communales : 2 F 1 296 E DEPOT 19
›› Agriculture
Grains et froments, état des récoltes, recensement des bestiaux, produits de consommations courantes • 1793-1900
Nombre d'éléments : 6 p.
Cote archives communales : 3 F 1 296 E DEPOT 19
›› Mesures d'exception
Projet d'échange d'assignats • 1793 Cote archives communales : 6 F 1 296 E DEPOT 19
› Contributions, administrations financières
›› Impôts directs
Paiement de la contribution foncière, mutations, surimposition, poids et mesures, taxes du pain et de la viande, tarification des frais de poursuite en matière de contributions directes, enregistrement et domaine, projet de recensement des contribuables, paiement du droit de patente, contribution extraordinaire, répartiteurs, impôt sur les boissons, plus hauts contribuables, octroi, avis aux contribuables pour évaluation des pertes causées par la grêle : courriers, tableaux, rôle, arrêtés préfectoraux (1813-1902) ; contributions directes : matrices générales (1826-1841) et rôles généraux (1865-1879) ; patente : matrice cadastrale (1842-1844) ; prestations, récapitulation de l'état-matrice (1843) ; déclarations (1892-1896, 1899-1906) • 1813-1906
Nombre d'éléments : 53 p. dont 5 s.d.
Cote archives communales : 1 G 1 296 E DEPOT 20
Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres ; matrices générales • 1845-1899 Cote archives communales : 1 G 2
296 E DEPOT 21
Cadastre : fiches de la matrice cadastrales (1791-1895) • 1791-1895 Nombre d'éléments : 125 p.
Cote archives communales : 1 G 3 296 E DEPOT 22
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 11 Matrices cadastrales : états de sections • An IX
Description physique : 10 cahiers 31 x 23 x 12 cm.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 G 4 296 E DEPOT 23
Livre des mutations • 1819-1827
Description physique : Registre 40 x 26 x 3cm ; en bon état de conservation.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 G 5 296 E DEPOT 24
› Affaires militaires
›› Administration militaire
Traitement des officiers, recensement des classes et citoyens susceptibles d'être mobilisés, armes et munitions, jurys de révision de la garde nationale, garde nationale mobile et sédentaire, ordres de route, projet de réalisation d'une carte topographique de la France, tirages au sort, demandes de renseignements, soutiens de famille, dépenses de la garde, engagements volontaires, habillement et équipement, réquisitions : courriers, listes, tableaux, note, arrêté et circulaire préfectorale (1792-1900) ; chevaux, juments, mules et mulets : recensements et classements (1874-1900) ; voitures attelées : recensements et classements (1877-1899) • 1792-1900
Nombre d'éléments : 194 p. dont 8 s.d.
Cote archives communales : 1 H 1 296 E DEPOT 25
› Police, hygiène publique, justice
›› Police locale
Réglementation des poudres et munitions, étrangers, voleurs, sinistres, prévention des bruits et tapages injurieux, mesures de surveillance, contraventions, demandes de renseignements, inhumations, concessions au cimetière, fermeture de cabaret, autorisations de résidence : courriers, certificat, tableaux, arrêtés préfectoraux, liste • 1792-1891
Cote archives communales : 1 I 1 296 E DEPOT 26
›› Police générale
Certificat de civisme • An II Nombre d'éléments : 1 p.
Cote archives communales : 2 I 1 296 E DEPOT 26
›› Justice
Autorisation de poursuites devant les tribunaux, jurés, expédition des affaires judiciaires, révision du tableau des distances judiciaires, listes du jury, contentieux entre propriétaires au sujet du partage de biens : arrêt de la Cour des Pairs, courriers, tableau, jugements • 1791-1904
Nombre d'éléments : 24 p.
Cote archives communales : 3 I 1 296 E DEPOT 26
›› Hygiène, santé, protection de l'environnement
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 12 Mesures destinées à combattre la rage : lettre du préfet au maire • 1909
Nombre d'éléments : 1 p.
Cote archives communales : 5 I 1 296 E DEPOT 26
› Elections et personnel
›› Elections
États des citoyens éligibles (1790-1793) ; sénatus-consulte (1852) ; législatives (1852-1869) ; conseil général (1835-1868) ; conseils d'arrondissements (1852-1868) ; municipales (1843-1900) ; convocations des électeurs, recommandations, révisions des listes, demandes d'inscriptions, bulletins (1835-1946) ; rectifications : tableaux (1852-1901) • 1790-1946
Nombre d'éléments : 70 p. dont 3 s.d.
Cote archives communales : 1 K 1 296 E DEPOT 27
Résultats des élections : sénatus-consulte : p.v. (1852) ; plébiscite : p.v. (1851-1870) ; sénatoriales : p.v.
(1876) ; législatives : p.v. (1852-1876) ; conseils généraux : p.v. (1858-1871) ; conseil général et conseil d'arrondissement : p.v. (1852) ; conseils d'arrondissements : p.v., télégramme (1852-1904) ; conseils municipaux, installations des maires et adjoints : extraits des registres des arrêtés et décisions de la préfecture, courriers, p.v. (1808-1871) • 1808-1904
Nombre d'éléments : 53 p.
Cote archives communales : 1 K 2 296 E DEPOT 27
›› Personnel municipal
Traitement du porteur de dépêches, nominations des commissaires et des cantonniers, attestation d'emploi d'un domestique : courriers, extrait du registre des délibérations, certification • 1793-1900
Cote archives communales : 2 K 1 296 E DEPOT 27
› Finances de la commune
›› Comptabilité
Quittances (an VII) ; budgets et chapitres additionnels (1813-1899) ; budget de la ville de Tarbes (1871) ; comptes administratifs, délibérations (1835-1899) ; comptes de gestion (1819-1899) ; arrêtés et décisions de clôture des comptes, courriers... (1821-1899) ; annulation de la délibération relative au compte administratif, au budget additionnel et au budget primitif : courriers, arrêtés préfectoraux (1898) ; factures (1898-1907) • An VII-1907
Nombre d'éléments : 241 p. dont 1 s.d.
Cote archives communales : 1 L 1 296 E DEPOT 28
›› Revenus et charges de la commune
Tontine perpétuelle d'amortissement, octroi, ouverture de crédit, remboursement d'emprunts contractés, factures, mandats de paiement : courriers, ordonnance, convention (1819-1901) ; taxes municipales sur les chiens : registres, rôles (1855-1918) ; taxes de prestations sur les chemins vicinaux : rôles, états-matrices (1832-1922) • 1819-1922
Nombre d'éléments : 70 p. dont 3 s.d.
Cote archives communales : 1 L 2 296 E DEPOT 29
› Edifices communaux, monuments et établissements publics
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 13
›› Edifices publics
Maison commune : réparations, fournitures et acquisition d'objets et de matériaux • 1873-1899 Nombre d'éléments : 17 p. dont 2 s.d.
Cote archives communales : 1 M 1 296 E DEPOT 30
Halle : réparations, prix de ferme, adjudications • 1830-1859 Nombre d'éléments : 15 p dont 1 s.d.
Cote archives communales : 1 M 2 296 E DEPOT 30
›› Edifices du culte et cimetières
Projet d'acquisition d'une horloge (s.d.) ; travaux, réparations de la toiture et du chœur de l'église, classement au nombre des monuments historiques, refonte d'une cloche, réparation de l'horloge, legs : courriers, avant-métré et devis estimatif, bordereau des prix, rapports et cahier des charges, détails d'exécutions, délibérations, lois et décrets, arrêtés préfectoraux et ministériels.. • 1847-1913
Nombre d'éléments : 176 p. dont 13 s.d. et 3 plans par l'architecte Larrieu.
Cote archives communales : 2 M 1 296 E DEPOT 30
Projet d'acquisition et de construction du presbytère, réparations : courriers, devis, délibérations, ordonnances, arrêtés préfectoraux, avis, p.v., extrait du registre des délibérations • 1816-1907
Nombre d'éléments : 47 p. dont 6 s.d. + 2 plans par l'architecte Larrieu.
Cote archives communales : 2 M 2 296 E DEPOT 30
Projet d'acquisition du cimetière, travaux : acte notarié, rapport, comptes • 1808-1900 Nombre d'éléments : 6 p.
Cote archives communales : 2 M 3 296 E DEPOT 30
›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Projet d'appropriation et de construction de l'école par les architectes D. Bérot et Larrieu, travaux, restauration, secours : courriers, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, extrait du registre des délibérations, délibérations, devis descriptif • 1836-1885
Nombre d'éléments : 48 p. avec 3 p. s.d. dont 5 plans et 2 croquis.
Cote archives communales : 4 M 1 296 E DEPOT 30
›› Edifices divers
Grange : vente • 1849-1859 Nombre d'éléments : 2 p.
Cote archives communales : 5 M 1 296 E DEPOT 30
› Biens communaux, terres, bois, eaux
›› Gestion des biens communaux
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 14 Ventes, échanges de terrains, prés et landes, succession : cahier des charges, courriers, arrêtés préfectoraux, actes, tableau • 1835-1913
Nombre d'éléments : 22 p. avec 6 s.d. dont 1 plan.
Cote archives communales : 1 N 1 296 E DEPOT 31
›› Bois
Demande d'autorisation de ventes de branches et d'arbres • 1873-1902 Nombre d'éléments : 2 p.
Cote archives communales : 2 N 1 296 E DEPOT 31
›› Exploitation des eaux par la commune
Puits et fontaines : travaux • Sans date Nombre d'éléments : 2 p.
Cote archives communales : 3 N 1 296 E DEPOT 31
› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
›› Travaux publics et voirie
Prestations, réparations, concessions d'un ancien chemin, secours alloués, emprunt, états des chemins ruraux et communaux, classements et déclassements, réclamations, ouvertures et propriétés de rues, exploitation des carrières souterraines, expropriations, projet d'agrandissement de la place publique, élargissements, alignements (an XIII-1908) ; projets de rectification des chemins n° 2 dans l'étendue de la côte des Bergons (1845-1905), n° 4 à la côte de Couet (1878-1901), n° 6 dit chemin de "Clay" (1890-1900), n° 8 dit "du moulin" (1890-1900), n° 10 de "Lastéchénères" (1893-1902), n° 13 dit "de Moudeng" (1873- 1907), n° 16 dit "des Arrodets" (1900-1903) • An XIII-1908
Nombre d'éléments : 347 p. dont 35 s.d., 16 plans et 2 croquis.
Cote archives communales : 1 O 1 296 E DEPOT 32
›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières
Chemin de fer : projet de ligne de Bordeaux à Bayonne, projet d'établissement d'une halte à Hères, projet d'établissement d'un passage à niveau, contrôle et surveillance, ligne télégraphique de Morcenx à Tarbes, mise en place d'un système de commande à distance au moyen de leviers d'itinéraires • 1846-1903 Nombre d'éléments : 9 p. dont 1 plan.
Cote archives communales : 2 O 1 296 E DEPOT 33
Bureau télégraphique : projet de création, lignes • 1892-1898 Nombre d'éléments : 14 p. dont 2 croquis et 1 plan.
Cote archives communales : 2 O 2 296 E DEPOT 33
›› Navigation et régime des eaux
Projet de construction de ponts et d'aqueducs, projet de curage du ruisseau du Bergons et de construction d'une écluse • 1818-1909
Nombre d'éléments : 40 p. dont 1 plan.
Cote archives communales : 3 O 1 296 E DEPOT 33
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 15
› Assistance et prévoyance
›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
››› Registre de délibérations
1919-1929
Description physique : Registre 38 x 26 x 1 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 Q 1 296 E DEPOT 45
1930-1976
Description physique : Registre 31 x 21 x 2 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 Q 2 296 E DEPOT 46
›› Application des lois d'assistance et de prévoyance
Pauvres et mendiants, nourrices, secours, ateliers de charité, protection des enfants du 1er âge, enfants assistés, assistance médicale gratuite, bureau d'assistance, indigents, hospitalisation, dons et legs • 1818- 1905
Nombre d'éléments : 44 p.
Cote archives communales : 5 Q 1 Ancienne cote 1 : 1 Q 1
296 E DEPOT 34
› Instruction publique, sciences, lettres et arts
›› Instruction publique
Comité local de surveillance, instituteurs et institutrices, instruction primaire, rétribution scolaire, fournitures, pensions, secours, tableaux • An II-1892
Nombre d'éléments : 40 p. dont 2 s.d.
Cote archives communales : 1 R 1 296 E DEPOT 35
›› Sport et tourisme
Fêtes publiques : fête nationale du 14 juillet • 1900-1904 Nombre d'éléments : 5 p. dont 1 s.d.
Cote archives communales : 4 R 1 296 E DEPOT 35
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Index
Index > Personnes 17
Personnes
Bérot : 296 E DEPOT 30 Larrieu : 296 E DEPOT 30
Organismes
Madiran (Hautes-Pyrénées) : 296 E DEPOT 1-47
Lieux
Madiran (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 1-47
Bâtiments
Madiran, Cimetière de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30 Madiran, École de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30 Madiran, Fontaine de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 31 Madiran, Halle de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30
Madiran (Hautes-Pyrénées, France) -- Église Sainte-Marie : 296 E DEPOT 4, 30 Madiran, Maison commune de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30 Madiran, Presbytère de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30 Madiran, Puits de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 31
Mots matières thésaurus
cadastre : 296 E DEPOT 2-3, 296 E DEPOT 23
cimetière : 296 E DEPOT 30 commune : 296 E DEPOT 1-47
conseil municipal : 296 E DEPOT 8, 10, 36-39 école : 296 E DEPOT 30
édifice cultuel : 296 E DEPOT 4, 30 état civil : 296 E DEPOT 12-17, 40-44, 47 fontaine : 296 E DEPOT 31
halle : 296 E DEPOT 30 hôtel de ville : 296 E DEPOT 30
patrimoine architectural : 296 E DEPOT 30 presbytère : 296 E DEPOT 30
puits : 296 E DEPOT 31
structure communale d'action sociale : 296 E DEPOT 45-46
Typologies documentaires
acte civil public : 296 E DEPOT 12-17, 40-44, 47 arrêté du maire : 296 E DEPOT 9
délibération : 296 E DEPOT 8, 10, 36-39, 296 E DEPOT 45-46 état de section : 296 E DEPOT 23
matrice cadastrale : 296 E DEPOT 2-3 plan : 296 E DEPOT 30-33
Index > Typologies documentaires 18
19
Tables
Table des matières 20
Table des matières
Introduction ... 2
Archives communales déposées de Madiran ... 3
Cotes extrêmes ... 3
Date de l'unité documentaire ... 3
Nombre d'unités de niveau bas ... 3
Origine ... 3
Catégorie du producteur ... 3
Biographie ou histoire ... 3
Modalités d'entrée ... 3
Informations sur l'évaluation ... 3
Accroissements ... 3
Mode de classement ... 3
Statut juridique ... 3
Communicabilité ... 3
Conditions d'utilisation... 3
Langue des unités documentaires ... 3
Sources internes ... 3
Bibliographie ... 4
Mot matière thésaurus ... 4
Organisme ... 4
Lieu ... 4
Rédacteur de la description ... 4
Informations sur la description ... 4
Date de création description ... 4
Date de mise à jour description ... 4
Corps de l'inventaire ... 5
Archives antérieures à 1790 ... 6
› Finances et impôts ... 6
›› Finances ... 6
›› Cadastre ... 6
› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ... 6
› Justice et police ... 6
› Cultes, instruction publique, assistance publique ... 6
› Agriculture, industrie, commerce ... 6
Archives postérieures à 1790 ... 7
› Administration générale de la commune ... 7
›› Conseil municipal ... 7
›› Actes de l'administration municipale ... 7
›› Administration de la commune... 8
›› Contentieux et assurances ... 8
› Etat civil ... 8
›› Registres d'état civil ... 8
›› Pièces annexes de l'état civil ... 9
› Population, économie sociale, statistique ... 10
›› Population ... 10
›› Commerce et industrie ... 10
›› Agriculture ... 10
›› Mesures d'exception ... 10
› Contributions, administrations financières ... 10
›› Impôts directs ... 10
› Affaires militaires ... 11
›› Administration militaire ... 11
› Police, hygiène publique, justice ... 11
Table des matières 21
›› Police locale ... 11
›› Police générale ... 11
›› Justice ... 11
›› Hygiène, santé, protection de l'environnement ... 11
› Elections et personnel ... 12
›› Elections ... 12
›› Personnel municipal ... 12
› Finances de la commune ... 12
›› Comptabilité ... 12
›› Revenus et charges de la commune ... 12
› Edifices communaux, monuments et établissements publics ... 12
›› Edifices publics ... 13
›› Edifices du culte et cimetières ... 13
›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, ... 13
de sciences et d'art ... 13
›› Edifices divers ... 13
› Biens communaux, terres, bois, eaux ... 13
›› Gestion des biens communaux ... 13
›› Bois ... 14
›› Exploitation des eaux par la commune ... 14
› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux ... 14
›› Travaux publics et voirie ... 14
›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières ... 14
›› Navigation et régime des eaux ... 14
› Assistance et prévoyance ... 15
›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence ... 15
›› Application des lois d'assistance et de prévoyance ... 15
› Instruction publique, sciences, lettres et arts ... 15
›› Instruction publique ... 15
›› Sport et tourisme ... 15
Index ... 16
Personnes ... 17
Organismes ... 17
Lieux ... 17
Bâtiments ... 17
Mots matières thésaurus ... 17
Typologies documentaires ... 17
Tables ... 19
Table des matières ... 20