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Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

1

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Répertoire méthodique des archives communales

déposées de Madiran (1661-1976)

296 E DEPOT 1-47

par Francis Archambaud, Delphine Vignau et Virginie Baurès

sous la direction de François Giustiniani

Tarbes, 2009, 2017, 2021

(2)

2

Introduction

(3)

Introduction 3

Archives communales déposées de Madiran

Cotes extrêmes

296 E DEPOT 1-47

Date de l'unité documentaire

1661-1976

Nombre d'unités de niveau bas

67

Origine

Madiran (Hautes-Pyrénées)

Catégorie du producteur

Collectivité territoriale

Biographie ou histoire

Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Modalités d'entrée

Dépôt, entrées en 1938 pour le terrier et le cadastre, n° 1523 du 25 février 1998, n° 20170151 du 16 juin 2017 et n° 20210257 du 9 décembre 2021.

Informations sur l'évaluation

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue des unités documentaires

Français

Sources internes

Sous-série 100 J 119-120, 208, Archives des fabriques

Sous-série 2 O 1555-1563, 3036-3037, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

(4)

Introduction 4

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Mot matière thésaurus

commune

Organisme

Madiran (Hautes-Pyrénées)

Lieu

Madiran (Hautes-Pyrénées, France)

Rédacteur de la description

Virginie Baurès

Informations sur la description

Vocabulaires normalisés du Ministère de la Culture http://data.culture.fr/thesaurus

Date de création description

Mardi 5 janvier 2010

Date de mise à jour description

Vendredi 14 janvier 2022

(5)

5

Corps de l'inventaire

(6)

Corps de l'inventaire > Archives antérieures à 1790 6

Archives antérieures à 1790

Finances et impôts

›› Finances

Comptes, impositions (1734-1781) ; état des impositions de la taille et capitation (1790) • 1734-1790 Nombre d'éléments : 4 p.

Cote archives communales : CC 1 296 E DEPOT 1

›› Cadastre

Livre terrier • 1661-1751

Description physique : Registre 31 x 22 x 10 cm, couverture peau.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : CC 2 296 E DEPOT 2

Livre terrier • 1757

Description physique : Registre 43 x 26 x 5 cm, couverture peau.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : CC 3 296 E DEPOT 3

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Réparations à l'église, à la chapelle et au cimetière • [vers 1766]-1779 Nombre d'éléments : 3 p.

Cote archives communales : DD 1 296 E DEPOT 4

Justice et police

Procédures, contentieux • 1757-1788 Nombre d'éléments : 10 p.

Cote archives communales : FF 1 296 E DEPOT 5

Cultes, instruction publique, assistance publique

Assistance • 1786 Nombre d'éléments : 1 p.

Cote archives communales : GG 1 296 E DEPOT 6

Agriculture, industrie, commerce

Mortalité des bestiaux • Sans date Nombre d'éléments : 1 p.

Cote archives communales : HH 1 296 E DEPOT 7

(7)

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 7

Archives postérieures à 1790

Administration générale de la commune

›› Conseil municipal

››› Délibérations du Conseil municipal

1835-19 mai 1862

Description physique : Registre 36 x 24 x 4 cm, couverture carton, tête-bêche (déclaration de domicile de 1839), comprenant une feuille de titre puis paginé 1-13 puis par nos soins 14-266 ; versos de la feuille de titre et de la page 264 vierges.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 1 296 E DEPOT 8

1862-1900

Description physique : Registre 40 x 26 x 5 cm, couverture carton, comprenant une feuille de titre puis folioté par nos soins 1-282 ; feuille vierge : verso du folio 11 ; feuille déchirée : folio 21 ; feuille détachée : folio 10.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 2 296 E DEPOT 10

20 décembre 1900-1913

Description physique : Registre 40 x 27, 5 x 3 cm, couverture toile, pagination d'origine 1-392.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 3 296 E DEPOT 36

2 juin 1913-1932

Description physique : Registre 39 x 26 x 4 cm, couverture carton, foliotation d'origine 1-192, 193-200 par nos soins.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 4 296 E DEPOT 37

1933-1947

Description physique : Registre 37, 5 x 25 x 1 cm, couverture carton, foliotation d'origine 1-8, 9-98 par nos soins.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 5 296 E DEPOT 38

14 décembre 1947-1965

Description physique : Registre 31 x 20 x 2 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 6 296 E DEPOT 39

›› Actes de l'administration municipale

(8)

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 8 Registre des arrêtés du maire (1843, 1845-1846, 1854-1856, 1871, 1892, 1899, 1903-1905, 1909, 1911) • 1843-1911

Description physique : Registre 36 x 24 x 1 cm, couverture carton, comprenant une feuille de titre puis folioté par nos soins 1-50 ; feuilles vierges : folios 6-50 vierges ; feuilles complémentaires collées entre les folios 3-4 et 4-5.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 2 D 1 296 E DEPOT 9

›› Administration de la commune

Projet d'acquisitions nouvelles d'ouvrage, d'abonnement, information d'une pièce conservée aux archives, archivage de pièces, convocation du Conseil municipal • 1843-1903

Nombre d'éléments : 4 p.

Cote archives communales : 3 D 1 296 E DEPOT 11

›› Contentieux et assurances

Affichage d'un arrêt de la cour d'appel de Pau • 1831 Cote archives communales : 4 D 1

296 E DEPOT 11

Etat civil

›› Registres d'état civil

Publications de mariages (an IV), naissances (ans IV-V), décès ; état des jeunes gens de la classe de 1816 ; table alphabétique des naissances (ans IV-VI, X) ; tables décennales (1802-1812, 1813-1822, 1823-1832, 1833-1842, 1843-1852, 1853-1862) • An IV-1862

Description physique : Registre 34 x 22 x 3 cm, couverture carton détachée.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 1 296 E DEPOT 12

Naissances, mariages et décès (manquent les mariages : ans V-IX, an XII et les décès : ans V-IX, an XII) • An V-an XII

Description physique : Registre 29 x 22 x 5 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 2 296 E DEPOT 13

Naissances, mariages et décès • An XIII-1812

Description physique : Registre 28 x 20 x 5 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 3 296 E DEPOT 14

Naissances, mariages et décès • 1813-1822

Description physique : Registre 26 x 19 x 5 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 4 296 E DEPOT 15

(9)

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 9 Naissances, mariages et décès • 1823-1832

Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 5 296 E DEPOT 16

Registre des naissances, mariages et décès • 1833-1842 Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 6 296 E DEPOT 17

Naissances, mariages et décès • 1843-1852

Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 7 296 E DEPOT 40

Naissances, mariages et décès • 1853-1862

Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 8 296 E DEPOT 41

Naissances, mariages et décès • 1863-1872

Description physique : Registre 26 x 18, 5 x 5 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 9 296 E DEPOT 42

Naissances, mariages et décès • 1873-1882

Description physique : Registre 26 x 19 x 5 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 10 296 E DEPOT 43

Naissances, mariages et décès • 1883-1892

Description physique : Registre 26 x 18, 5 x 4 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 11 296 E DEPOT 44

Naissances, mariages et décès • 1893-1902

Description physique : Registre 26, 5 x 19, 5 x 5 cm, couverture toile, dos détaché.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 12 296 E DEPOT 47

›› Pièces annexes de l'état civil

Naissances (1789-1916), mariages (1811-1918), décès (1811-1900) et divorce, autres pièces (1814-1910)

• An VI-1918

Nombre d'éléments : 192 p. dont 4 s.d.

Cote archives communales : 2 E 1 296 E DEPOT 18

(10)

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 10

Population, économie sociale, statistique

›› Population

Mouvements : courrier du préfet au maire (1836-1840) ; statistiques : tableaux (1898-1900) • 1836-1900 Nombre d'éléments : 5 p.

Cote archives communales : 1 F 1 296 E DEPOT 19

›› Commerce et industrie

Établissement des foires : courriers... (1838-1892) ; évaluation des maisons et usines : tableau comparatif (s.d.) • 1838-1892

Nombre d'éléments : 4 p.

Cote archives communales : 2 F 1 296 E DEPOT 19

›› Agriculture

Grains et froments, état des récoltes, recensement des bestiaux, produits de consommations courantes • 1793-1900

Nombre d'éléments : 6 p.

Cote archives communales : 3 F 1 296 E DEPOT 19

›› Mesures d'exception

Projet d'échange d'assignats • 1793 Cote archives communales : 6 F 1 296 E DEPOT 19

Contributions, administrations financières

›› Impôts directs

Paiement de la contribution foncière, mutations, surimposition, poids et mesures, taxes du pain et de la viande, tarification des frais de poursuite en matière de contributions directes, enregistrement et domaine, projet de recensement des contribuables, paiement du droit de patente, contribution extraordinaire, répartiteurs, impôt sur les boissons, plus hauts contribuables, octroi, avis aux contribuables pour évaluation des pertes causées par la grêle : courriers, tableaux, rôle, arrêtés préfectoraux (1813-1902) ; contributions directes : matrices générales (1826-1841) et rôles généraux (1865-1879) ; patente : matrice cadastrale (1842-1844) ; prestations, récapitulation de l'état-matrice (1843) ; déclarations (1892-1896, 1899-1906) • 1813-1906

Nombre d'éléments : 53 p. dont 5 s.d.

Cote archives communales : 1 G 1 296 E DEPOT 20

Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres ; matrices générales • 1845-1899 Cote archives communales : 1 G 2

296 E DEPOT 21

Cadastre : fiches de la matrice cadastrales (1791-1895) • 1791-1895 Nombre d'éléments : 125 p.

Cote archives communales : 1 G 3 296 E DEPOT 22

(11)

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 11 Matrices cadastrales : états de sections • An IX

Description physique : 10 cahiers 31 x 23 x 12 cm.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 G 4 296 E DEPOT 23

Livre des mutations • 1819-1827

Description physique : Registre 40 x 26 x 3cm ; en bon état de conservation.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 G 5 296 E DEPOT 24

Affaires militaires

›› Administration militaire

Traitement des officiers, recensement des classes et citoyens susceptibles d'être mobilisés, armes et munitions, jurys de révision de la garde nationale, garde nationale mobile et sédentaire, ordres de route, projet de réalisation d'une carte topographique de la France, tirages au sort, demandes de renseignements, soutiens de famille, dépenses de la garde, engagements volontaires, habillement et équipement, réquisitions : courriers, listes, tableaux, note, arrêté et circulaire préfectorale (1792-1900) ; chevaux, juments, mules et mulets : recensements et classements (1874-1900) ; voitures attelées : recensements et classements (1877-1899) • 1792-1900

Nombre d'éléments : 194 p. dont 8 s.d.

Cote archives communales : 1 H 1 296 E DEPOT 25

Police, hygiène publique, justice

›› Police locale

Réglementation des poudres et munitions, étrangers, voleurs, sinistres, prévention des bruits et tapages injurieux, mesures de surveillance, contraventions, demandes de renseignements, inhumations, concessions au cimetière, fermeture de cabaret, autorisations de résidence : courriers, certificat, tableaux, arrêtés préfectoraux, liste • 1792-1891

Cote archives communales : 1 I 1 296 E DEPOT 26

›› Police générale

Certificat de civisme • An II Nombre d'éléments : 1 p.

Cote archives communales : 2 I 1 296 E DEPOT 26

›› Justice

Autorisation de poursuites devant les tribunaux, jurés, expédition des affaires judiciaires, révision du tableau des distances judiciaires, listes du jury, contentieux entre propriétaires au sujet du partage de biens : arrêt de la Cour des Pairs, courriers, tableau, jugements • 1791-1904

Nombre d'éléments : 24 p.

Cote archives communales : 3 I 1 296 E DEPOT 26

›› Hygiène, santé, protection de l'environnement

(12)

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 12 Mesures destinées à combattre la rage : lettre du préfet au maire • 1909

Nombre d'éléments : 1 p.

Cote archives communales : 5 I 1 296 E DEPOT 26

Elections et personnel

›› Elections

États des citoyens éligibles (1790-1793) ; sénatus-consulte (1852) ; législatives (1852-1869) ; conseil général (1835-1868) ; conseils d'arrondissements (1852-1868) ; municipales (1843-1900) ; convocations des électeurs, recommandations, révisions des listes, demandes d'inscriptions, bulletins (1835-1946) ; rectifications : tableaux (1852-1901) • 1790-1946

Nombre d'éléments : 70 p. dont 3 s.d.

Cote archives communales : 1 K 1 296 E DEPOT 27

Résultats des élections : sénatus-consulte : p.v. (1852) ; plébiscite : p.v. (1851-1870) ; sénatoriales : p.v.

(1876) ; législatives : p.v. (1852-1876) ; conseils généraux : p.v. (1858-1871) ; conseil général et conseil d'arrondissement : p.v. (1852) ; conseils d'arrondissements : p.v., télégramme (1852-1904) ; conseils municipaux, installations des maires et adjoints : extraits des registres des arrêtés et décisions de la préfecture, courriers, p.v. (1808-1871) • 1808-1904

Nombre d'éléments : 53 p.

Cote archives communales : 1 K 2 296 E DEPOT 27

›› Personnel municipal

Traitement du porteur de dépêches, nominations des commissaires et des cantonniers, attestation d'emploi d'un domestique : courriers, extrait du registre des délibérations, certification • 1793-1900

Cote archives communales : 2 K 1 296 E DEPOT 27

Finances de la commune

›› Comptabilité

Quittances (an VII) ; budgets et chapitres additionnels (1813-1899) ; budget de la ville de Tarbes (1871) ; comptes administratifs, délibérations (1835-1899) ; comptes de gestion (1819-1899) ; arrêtés et décisions de clôture des comptes, courriers... (1821-1899) ; annulation de la délibération relative au compte administratif, au budget additionnel et au budget primitif : courriers, arrêtés préfectoraux (1898) ; factures (1898-1907) • An VII-1907

Nombre d'éléments : 241 p. dont 1 s.d.

Cote archives communales : 1 L 1 296 E DEPOT 28

›› Revenus et charges de la commune

Tontine perpétuelle d'amortissement, octroi, ouverture de crédit, remboursement d'emprunts contractés, factures, mandats de paiement : courriers, ordonnance, convention (1819-1901) ; taxes municipales sur les chiens : registres, rôles (1855-1918) ; taxes de prestations sur les chemins vicinaux : rôles, états-matrices (1832-1922) • 1819-1922

Nombre d'éléments : 70 p. dont 3 s.d.

Cote archives communales : 1 L 2 296 E DEPOT 29

Edifices communaux, monuments et établissements publics

(13)

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 13

›› Edifices publics

Maison commune : réparations, fournitures et acquisition d'objets et de matériaux • 1873-1899 Nombre d'éléments : 17 p. dont 2 s.d.

Cote archives communales : 1 M 1 296 E DEPOT 30

Halle : réparations, prix de ferme, adjudications • 1830-1859 Nombre d'éléments : 15 p dont 1 s.d.

Cote archives communales : 1 M 2 296 E DEPOT 30

›› Edifices du culte et cimetières

Projet d'acquisition d'une horloge (s.d.) ; travaux, réparations de la toiture et du chœur de l'église, classement au nombre des monuments historiques, refonte d'une cloche, réparation de l'horloge, legs : courriers, avant-métré et devis estimatif, bordereau des prix, rapports et cahier des charges, détails d'exécutions, délibérations, lois et décrets, arrêtés préfectoraux et ministériels.. • 1847-1913

Nombre d'éléments : 176 p. dont 13 s.d. et 3 plans par l'architecte Larrieu.

Cote archives communales : 2 M 1 296 E DEPOT 30

Projet d'acquisition et de construction du presbytère, réparations : courriers, devis, délibérations, ordonnances, arrêtés préfectoraux, avis, p.v., extrait du registre des délibérations • 1816-1907

Nombre d'éléments : 47 p. dont 6 s.d. + 2 plans par l'architecte Larrieu.

Cote archives communales : 2 M 2 296 E DEPOT 30

Projet d'acquisition du cimetière, travaux : acte notarié, rapport, comptes • 1808-1900 Nombre d'éléments : 6 p.

Cote archives communales : 2 M 3 296 E DEPOT 30

›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Projet d'appropriation et de construction de l'école par les architectes D. Bérot et Larrieu, travaux, restauration, secours : courriers, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, extrait du registre des délibérations, délibérations, devis descriptif • 1836-1885

Nombre d'éléments : 48 p. avec 3 p. s.d. dont 5 plans et 2 croquis.

Cote archives communales : 4 M 1 296 E DEPOT 30

›› Edifices divers

Grange : vente • 1849-1859 Nombre d'éléments : 2 p.

Cote archives communales : 5 M 1 296 E DEPOT 30

Biens communaux, terres, bois, eaux

›› Gestion des biens communaux

(14)

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 14 Ventes, échanges de terrains, prés et landes, succession : cahier des charges, courriers, arrêtés préfectoraux, actes, tableau • 1835-1913

Nombre d'éléments : 22 p. avec 6 s.d. dont 1 plan.

Cote archives communales : 1 N 1 296 E DEPOT 31

›› Bois

Demande d'autorisation de ventes de branches et d'arbres • 1873-1902 Nombre d'éléments : 2 p.

Cote archives communales : 2 N 1 296 E DEPOT 31

›› Exploitation des eaux par la commune

Puits et fontaines : travaux • Sans date Nombre d'éléments : 2 p.

Cote archives communales : 3 N 1 296 E DEPOT 31

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

›› Travaux publics et voirie

Prestations, réparations, concessions d'un ancien chemin, secours alloués, emprunt, états des chemins ruraux et communaux, classements et déclassements, réclamations, ouvertures et propriétés de rues, exploitation des carrières souterraines, expropriations, projet d'agrandissement de la place publique, élargissements, alignements (an XIII-1908) ; projets de rectification des chemins n° 2 dans l'étendue de la côte des Bergons (1845-1905), n° 4 à la côte de Couet (1878-1901), n° 6 dit chemin de "Clay" (1890-1900), n° 8 dit "du moulin" (1890-1900), n° 10 de "Lastéchénères" (1893-1902), n° 13 dit "de Moudeng" (1873- 1907), n° 16 dit "des Arrodets" (1900-1903) • An XIII-1908

Nombre d'éléments : 347 p. dont 35 s.d., 16 plans et 2 croquis.

Cote archives communales : 1 O 1 296 E DEPOT 32

›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières

Chemin de fer : projet de ligne de Bordeaux à Bayonne, projet d'établissement d'une halte à Hères, projet d'établissement d'un passage à niveau, contrôle et surveillance, ligne télégraphique de Morcenx à Tarbes, mise en place d'un système de commande à distance au moyen de leviers d'itinéraires • 1846-1903 Nombre d'éléments : 9 p. dont 1 plan.

Cote archives communales : 2 O 1 296 E DEPOT 33

Bureau télégraphique : projet de création, lignes • 1892-1898 Nombre d'éléments : 14 p. dont 2 croquis et 1 plan.

Cote archives communales : 2 O 2 296 E DEPOT 33

›› Navigation et régime des eaux

Projet de construction de ponts et d'aqueducs, projet de curage du ruisseau du Bergons et de construction d'une écluse • 1818-1909

Nombre d'éléments : 40 p. dont 1 plan.

Cote archives communales : 3 O 1 296 E DEPOT 33

(15)

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 15

Assistance et prévoyance

›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

››› Registre de délibérations

1919-1929

Description physique : Registre 38 x 26 x 1 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 Q 1 296 E DEPOT 45

1930-1976

Description physique : Registre 31 x 21 x 2 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 Q 2 296 E DEPOT 46

›› Application des lois d'assistance et de prévoyance

Pauvres et mendiants, nourrices, secours, ateliers de charité, protection des enfants du 1er âge, enfants assistés, assistance médicale gratuite, bureau d'assistance, indigents, hospitalisation, dons et legs • 1818- 1905

Nombre d'éléments : 44 p.

Cote archives communales : 5 Q 1 Ancienne cote 1 : 1 Q 1

296 E DEPOT 34

Instruction publique, sciences, lettres et arts

›› Instruction publique

Comité local de surveillance, instituteurs et institutrices, instruction primaire, rétribution scolaire, fournitures, pensions, secours, tableaux • An II-1892

Nombre d'éléments : 40 p. dont 2 s.d.

Cote archives communales : 1 R 1 296 E DEPOT 35

›› Sport et tourisme

Fêtes publiques : fête nationale du 14 juillet • 1900-1904 Nombre d'éléments : 5 p. dont 1 s.d.

Cote archives communales : 4 R 1 296 E DEPOT 35

(16)

16

Index

(17)

Index > Personnes 17

Personnes

Bérot : 296 E DEPOT 30 Larrieu : 296 E DEPOT 30

Organismes

Madiran (Hautes-Pyrénées) : 296 E DEPOT 1-47

Lieux

Madiran (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 1-47

Bâtiments

Madiran, Cimetière de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30 Madiran, École de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30 Madiran, Fontaine de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 31 Madiran, Halle de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30

Madiran (Hautes-Pyrénées, France) -- Église Sainte-Marie : 296 E DEPOT 4, 30 Madiran, Maison commune de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30 Madiran, Presbytère de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 30 Madiran, Puits de (Hautes-Pyrénées, France) : 296 E DEPOT 31

Mots matières thésaurus

cadastre : 296 E DEPOT 2-3, 296 E DEPOT 23

cimetière : 296 E DEPOT 30 commune : 296 E DEPOT 1-47

conseil municipal : 296 E DEPOT 8, 10, 36-39 école : 296 E DEPOT 30

édifice cultuel : 296 E DEPOT 4, 30 état civil : 296 E DEPOT 12-17, 40-44, 47 fontaine : 296 E DEPOT 31

halle : 296 E DEPOT 30 hôtel de ville : 296 E DEPOT 30

patrimoine architectural : 296 E DEPOT 30 presbytère : 296 E DEPOT 30

puits : 296 E DEPOT 31

structure communale d'action sociale : 296 E DEPOT 45-46

Typologies documentaires

acte civil public : 296 E DEPOT 12-17, 40-44, 47 arrêté du maire : 296 E DEPOT 9

délibération : 296 E DEPOT 8, 10, 36-39, 296 E DEPOT 45-46 état de section : 296 E DEPOT 23

matrice cadastrale : 296 E DEPOT 2-3 plan : 296 E DEPOT 30-33

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Index > Typologies documentaires 18

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19

Tables

(20)

Table des matières 20

Table des matières

Introduction ... 2

Archives communales déposées de Madiran ... 3

Cotes extrêmes ... 3

Date de l'unité documentaire ... 3

Nombre d'unités de niveau bas ... 3

Origine ... 3

Catégorie du producteur ... 3

Biographie ou histoire ... 3

Modalités d'entrée ... 3

Informations sur l'évaluation ... 3

Accroissements ... 3

Mode de classement ... 3

Statut juridique ... 3

Communicabilité ... 3

Conditions d'utilisation... 3

Langue des unités documentaires ... 3

Sources internes ... 3

Bibliographie ... 4

Mot matière thésaurus ... 4

Organisme ... 4

Lieu ... 4

Rédacteur de la description ... 4

Informations sur la description ... 4

Date de création description ... 4

Date de mise à jour description ... 4

Corps de l'inventaire ... 5

Archives antérieures à 1790 ... 6

› Finances et impôts ... 6

›› Finances ... 6

›› Cadastre ... 6

› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ... 6

› Justice et police ... 6

› Cultes, instruction publique, assistance publique ... 6

› Agriculture, industrie, commerce ... 6

Archives postérieures à 1790 ... 7

› Administration générale de la commune ... 7

›› Conseil municipal ... 7

›› Actes de l'administration municipale ... 7

›› Administration de la commune... 8

›› Contentieux et assurances ... 8

› Etat civil ... 8

›› Registres d'état civil ... 8

›› Pièces annexes de l'état civil ... 9

› Population, économie sociale, statistique ... 10

›› Population ... 10

›› Commerce et industrie ... 10

›› Agriculture ... 10

›› Mesures d'exception ... 10

› Contributions, administrations financières ... 10

›› Impôts directs ... 10

› Affaires militaires ... 11

›› Administration militaire ... 11

› Police, hygiène publique, justice ... 11

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Table des matières 21

›› Police locale ... 11

›› Police générale ... 11

›› Justice ... 11

›› Hygiène, santé, protection de l'environnement ... 11

› Elections et personnel ... 12

›› Elections ... 12

›› Personnel municipal ... 12

› Finances de la commune ... 12

›› Comptabilité ... 12

›› Revenus et charges de la commune ... 12

› Edifices communaux, monuments et établissements publics ... 12

›› Edifices publics ... 13

›› Edifices du culte et cimetières ... 13

›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, ... 13

de sciences et d'art ... 13

›› Edifices divers ... 13

› Biens communaux, terres, bois, eaux ... 13

›› Gestion des biens communaux ... 13

›› Bois ... 14

›› Exploitation des eaux par la commune ... 14

› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux ... 14

›› Travaux publics et voirie ... 14

›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières ... 14

›› Navigation et régime des eaux ... 14

› Assistance et prévoyance ... 15

›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence ... 15

›› Application des lois d'assistance et de prévoyance ... 15

› Instruction publique, sciences, lettres et arts ... 15

›› Instruction publique ... 15

›› Sport et tourisme ... 15

Index ... 16

Personnes ... 17

Organismes ... 17

Lieux ... 17

Bâtiments ... 17

Mots matières thésaurus ... 17

Typologies documentaires ... 17

Tables ... 19

Table des matières ... 20

Références

Documents relatifs

La conservation du fonds est répartie entre les Archives départementales de l’Isère, pour les archives historiques, et Aluminium Pechiney pour celles qui ont une

73 J 748 Relations avec la Société des entreprises René Manuel (SERMA) : copies des procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale, fascicule commercial

♦ D'une façon générale, les immeubles nus ou bâtis situés dans le champ de visibilité, périmètre n'excédant pas 500 mètres, d'un immeuble classé ou proposé

D’une manière générale, les dossiers de protection et de travaux réalisés entre la date de création du service des monuments historiques et celle de chaque DRAC

Les versements seront opérés conformément aux dispositions du décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979 relatif à la compétence des services d'archives publics et à la coopération

Le délai de conservation dans les greffes, fixé quasi-uniformément à 20 ans, peut être abrégé pour certains types de dossiers ( 1) : 5 ans pour les projets de réforme

La cotation à quatre éléments peut également être utilisée pour individualiser, au sein d’une série ou d’une sous-série du cadre de classement constituée d’un seul fonds,

Château, avec son décor peint, y compris la terrasse Sud ; façades et toitures,hall d'entrée et grand escalier de l'hôtel proprement dit ; façades et toitures des écuries et