Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Répertoire méthodique des archives communales

déposées d'Esterre (1793-1911)

173 E DEPOT 1-20

par Francis Archambaud et Virginie Baurès

sous la direction de François Giustiniani

Tarbes, 2011, 2021

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Introduction

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Introduction 3

Archives communales déposées d'Esterre

Cotes extrêmes

173 E DEPOT 1-20

Date de l'unité documentaire

1793-1911

Nombre d'unités de niveau bas

27

Métrage linéaire

0.50 ml

Origine

Esterre (Hautes-Pyrénées)

Catégorie du producteur

Collectivité territoriale

Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Vallée de Barège. Canton de Luz à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée des Gaves.

Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1458 du 27 octobre 1997, n° 20170162 du 3 juillet 2017 et n° 20170328 du 7 novembre 2017.

Informations sur l'évaluation

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue des unités documentaires

Français

Sources internes

Sous-série 2 O 960-964, 2795-2796, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

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Introduction 4

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Mot matière thésaurus

commune

Organisme

Esterre (Hautes-Pyrénées)

Lieu

Esterre (Hautes-Pyrénées, France)

Rédacteur de la description

Virginie Baurès

Informations sur la description

Vocabulaires normalisés du Ministère de la Culture http://data.culture.fr/thesaurus/

Date de création description

Lundi 21 novembre 2011

Date de mise à jour description

Mercredi 21 juillet 2021

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Corps de l'inventaire

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Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 6

Archives postérieures à 1790

› Administration générale de la commune

›› Conseil municipal

››› Délibérations du Conseil municipal

12 mai 1853-23 juin 1895

Description physique : Registre 31 x 21 x 3 cm ; couverture toile ; comprenant une feuille puis folioté 1-76 puis par nos soins 77-180 ; feuilles vierges : première feuille, rectos des folios 80, 180 ; verso du folio 177 ; folios 178 et 179, dernière feuille.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 D 1 173 E DEPOT 1

› Etat civil

›› Registres d'état civil

Naissances, mariages et décès • 1793-an III

Description physique : Registre 25 x 20 x 2, 5 cm ; couverture peau.

Conditionnement : Registre Cote archives communales : 1 E 1 173 E DEPOT 2

Naissances, mariages et décès • An IV-an X

Description physique : Registre 26, 5 x 20 x 3 cm ; couverture peau.

Naissances, mariages et décès • An XI-1812

Description physique : Registre 27, 5 x 19, 5 x 2, 5 cm ; couverture peau.

Naissances, mariages et décès (lacune 1815) • 1813-1823 Description physique : Registre 26, 5 x 19 x 2 cm ; couverture peau.

Naissances, mariages et décès • 1824-1834

Naissances, mariages et décès • 1835-1844

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Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 7 Naissances, mariages et décès • 1845-1854

Description physique : Registre 26, 5 x 19 x 2 cm, couverture cuir.

Naissances • 1855-1886

Description physique : Registre 26, 5 x 19 x 2, 5 cm, couverture cuir.

Mariages • 1855-1886

Description physique : Registre 26, 5 x 19 x 2, 5 cm, couverture cuir.

Décès • 1855-1886

Description physique : Registre 26, 5 x 19 x 3 cm, couverture cuir.

Tables décennales • 1793-1902

Description physique : Registre 26, 5 x 19 x 1, 5 cm, couverture carton, dos cuir.

› Contributions, administrations financières

›› Impôts directs

Contributions directes (1893) ; rôles des taxes de prestations (1895-1897) ; registres de déclarations des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge (1892-1900) ; • 1892-1900

Cote archives communales : 1 G 1 173 E DEPOT 8

› Affaires militaires

›› Recrutement

Tableaux de recensement et relevés des jeunes gens nés dans la commune (1853-1900) ; listes d'émargements et de tirages au sort (1861-1894) • 1853-1900

Cote archives communales : 1 H 1 173 E DEPOT 9

›› Administration militaire

Listes de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1893-1894) ; voitures attelées : recensement et classement (1892-1893) • 1892-1894

Cote archives communales : 2 H 1 173 E DEPOT 9

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Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 8

›› Garde nationale

Tableaux de recensement de la garde nationale mobile et de l'armée territoriale • 1855-1866 Cote archives communales : 3 H 1

173 E DEPOT 9

› Police, hygiène publique, justice

›› Police locale

Sinistres : inondations du Bastan (1897) ; fête nationale : vote de fonds (1883) ; pâturage du bétail : règlementation (1892) ; grange totalement détruite avec ensevelissement du troupeau (s. d.) • 1883-1897 Cote archives communales : 1 I 1

173 E DEPOT 10

› Finances de la commune

›› Comptabilité

Budgets et chapitres additionnels (1817-1900) ; comptes administratifs (1863-1900) ; comptes de gestion (1827, 1845-1851, 1853-1854) ; arrêtés de clôture des comptes (1844-1845) ; situation financière des communes (1893, 1896) ; correspondance avec le trésorier-payeur (1874) • 1817-1900

Cote archives communales : 1 L 1 173 E DEPOT 11

›› Revenus et charges de la commune

Ventes de produits non soumis au régime forestier (1874-1896) ; taxe municipale sur les chiens (1895) • 1874-1896

Cote archives communales : 2 L 1 173 E DEPOT 11

› Biens communaux, terres, bois, eaux

›› ^Bois

Reboisements et gazonnements des montagnes (1873-1875) ; délivrance de bois, paiement des ouvriers ayant participé à la coupe (1884-1888) • 1873-1888

Cote archives communales : 2 N 1 173 E DEPOT 12

› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

›› Travaux publics et voirie

Rue, agrandissement : projet de démolition d'une maison • 1889-1890 Cote archives communales : 1 O 1

173 E DEPOT 13

›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières

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Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 9 Projet d'établissement d'une voie ferrée de Pierrefitte à Luz-Saint-Sauveur et de Pierrefitte à Cauterets ainsi qu'entre la France et l'Espagne (1891, s.d.) • 1891

Cote archives communales : 2 O 1 173 E DEPOT 13

›› Navigation et régime des eaux

Projet de construction d'un canal d'irrigation sur le ruisseau du Bastan et travaux de restaurations obligatoires à effectuer • 1885-1900

Cote archives communales : 3 O 1 173 E DEPOT 13

› Cultes

›› Culte catholique

Rentes en faveur de la fabrique, legs et remboursements de sommes dues à l'église, traitement à verser pour services rendus à l'église • 1862-1893

Cote archives communales : 1 P 1 173 E DEPOT 14

› Assistance et prévoyance

›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Election de deux délégués au bureau d'assistance • 1884-1899 Cote archives communales : 1 Q 1

173 E DEPOT 15

›› Etablissements hospitaliers ; hospitalisation

Legs pour la création d'un hôpital destiné aux malades indigents • 1880-1882 Cote archives communales : 3 Q 1

173 E DEPOT 15

›› Application des lois d'assistance et de prévoyance

Protection des enfants du premier âge • 1882-1911 Cote archives communales : 5 Q 1

173 E DEPOT 15

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Index

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Index > Organismes 11

Organismes

Esterre (Hautes-Pyrénées) : 173 E DEPOT 1-20

Lieux

Bastan (France ; cours d'eau) : 173 E DEPOT 13 Esterre (Hautes-Pyrénées, France) : 173 E DEPOT 1-20

Mots matières thésaurus

commune : 173 E DEPOT 1-20 conseil municipal : 173 E DEPOT 1 cours d'eau : 173 E DEPOT 13 état civil : 173 E DEPOT 2-7, 16-20 fabrique d'église : 173 E DEPOT 14 irrigation : 173 E DEPOT 13

Typologies documentaires

acte civil public : 173 E DEPOT 2-7, 16-20 délibération : 173 E DEPOT 1

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Tables

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Table des matières 13

Table des matières

Introduction ... 2

Archives communales déposées d'Esterre ... 3

Cotes extrêmes ... 3

Date de l'unité documentaire... 3

Nombre d'unités de niveau bas ... 3

Métrage linéaire ... 3

Origine ... 3

Catégorie du producteur ... 3

Biographie ou histoire ... 3

Modalités d'entrée ... 3

Informations sur l'évaluation ... 3

Accroissements ... 3

Mode de classement ... 3

Statut juridique ... 3

Communicabilité ... 3

Conditions d'utilisation ... 3

Langue des unités documentaires... 3

Sources internes ... 3

Bibliographie ... 4

Mot matière thésaurus ... 4

Organisme ... 4

Lieu ... 4

Rédacteur de la description ... 4

Informations sur la description ... 4

Date de création description ... 4

Date de mise à jour description ... 4

Corps de l'inventaire ... 5

Archives postérieures à 1790 ... 6

› Administration générale de la commune ... 6

›› Conseil municipal ... 6

› Etat civil... 6

›› Registres d'état civil ... 6

› Contributions, administrations financières ... 7

›› Impôts directs ... 7

› Affaires militaires ... 7

›› Recrutement ... 7

›› Administration militaire ... 7

›› Garde nationale ... 8

› Police, hygiène publique, justice ... 8

›› Police locale... 8

› Finances de la commune ... 8

›› Comptabilité... 8

›› Revenus et charges de la commune... 8

› Biens communaux, terres, bois, eaux ... 8

›› Bois ... 8

› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux ... 8

›› Travaux publics et voirie ... 8

›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières ... 8

›› Navigation et régime des eaux ... 9

› Cultes ... 9

›› Culte catholique ... 9

› Assistance et prévoyance ... 9

›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence ... 9

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Table des matières 14

›› Etablissements hospitaliers ; hospitalisation ... 9

›› Application des lois d'assistance et de prévoyance ... 9

Index ... 10

Organismes ... 11

Lieux ... 11

Mots matières thésaurus ... 11

Typologies documentaires ... 11

Tables ... 12

Table des matières ... 13