PROCÈS-VERBAL du Conseil municipal de ST- LEGER SOUS CHOLET

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PROCÈS-VERBAL du Conseil municipal

de ST- LEGER SOUS CHOLET

L’an Deux mille quatorze, le vingt huit mars, le Conseil municipal de la Commune de ST LEGER SOUS CHOLET dûment convoqué le vingt-quatre février, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, Maire de la Commune.

Membres présents : J.P. OLIVARES, J.P. JOSELON, M.F. CEUS, C. USUREAU, C. RIPOCHE, C. OGER, V. MORILLON, M. LENORMAND, P. BUTAULT, J.R. TIGNON, D. COUSIN, B. GUEDON, L. TISSEROND, J.L. HAMARD, R. SCELO, C.

FROGER, I. ROMBI, M. TIGNON, C. BIMIER, P. DANIEAU, J.L. CILLON, O. BACLE, S. FORTIN Secrétaire de séance : Sylvie FORTIN

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I- INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire Jean-Paul OLIVARES, a constaté la présence des 23 nouveaux élus et a installé le nouveau Conseil municipal, composé de : M.JOSELON Jean- Pierre, Mme CEUS Marie-Françoise, M. USUREAU Christian, Mme RIPOCHE Chantal, M. OGER Camille, Mme MORILLON Valérie, M. LENORMAND Michel, Mme BUTAULT Patricia, M. TIGNON Jean-Robert, M.COUSIN Dominique, M.

GUEDON Bruno, Mme TISSEROND Laurence, M.HAMARD Jean-Luc, Mme SCELO Rachel, Mme FROGER Céline, Mme ROMBI Isabelle, Mme TIGNON Magalie, Mme BIMIER Claire, M. DANIEAU Pascal, M. CILLON Jean-Louis, M.BACLE Olivier et Mme FORTIN Sylvie .

II- ELECTION DU MAIRE

M. Christian USUREAU, doyen du nouveau Conseil, en a pris la présidence. Il a été procédé à l’élection à bulletin secret du nouveau maire.

M. Jean-Paul OLIVARES a été élu à l’unanimité et a pris immédiatement ses fonctions.

III- DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Monsieur le Maire Jean-Paul OLIVARES a indiqué que le nombre d’adjoints était de 6 au maximum, nombre qui avait été retenu lors du dernier mandat.

A l’unanimité, le Conseil décide de créer 6 postes d’adjoints pour ce nouveau mandat.

IV- ELECTION DES ADJOINTS

Une seule liste de candidats s’est proposée aux postes d’adjoints. Elle est

composée de M.JOSELON Jean-Pierre, Mme CEUS Marie-Françoise, M. USUREAU Christian, Mme RIPOCHE Chantal, M. OGER Camille et Mme MORILLON Valérie.

Il est procédé à un vote à bulletin secret.

SÉANCE DU VENDREDI 28 MARS 2014 - 20h00

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2 sur 5 A l’unanimité sont élus et immédiatement installés :

- Jean-Pierre JOSELON, 1^er adjoint - Marie-Françoise CEUS, 2^ème adjointe - Christian USUREAU, 3^ème adjoint - Chantal RIPOCHE, 4^ème adjointe - Camille OGER, 5^ème adjoint

- Valérie MORILLON, 6^ème adjointe

V- NOMINATION DES CONSEILLERS DELEGUES

Les conseillers délégués sont désignés par arrêté du Maire. M. OLIVARES indique qu’il va donner délégation à :

- M. Jean-Robert TIGNON pour l’agriculture et le développement durable - Mme Claire BIMIER pour la jeunesse et le centre social

- Mme Magalie TIGNON pour le Conseil Municipal d’Enfants - Mme Rachel SCELO pour le suivi budgétaire

VI- DETERMINATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Le travail en commission sera réparti en 3 grands pôles :

 Cadre de vie :

- responsables : C. USUREAU et C.OGER, adjoints - conseiller délégué : J-R. TIGNON

- conseillers membres : J-L CILLON, D.COUSIN, P.DANIEAU, S.FORTIN, B.GUEDON, J-L HAMARD, I. ROMBI, R.SCELO

Elle aura pour domaines de compétences : le patrimoine, les voies et réseaux, l’environnement, l’agriculture et l’urbanisme…

 Vie sociale :

- responsables : M-F CEUS et C.RIPOCHE, adjointes - conseillère déléguée : C.BIMIER

- conseillers membres : P.BUTAULT, B.GUEDON, M.LENORMAND

Elle aura pour domaines de compétences : l’enfance (maison de l’enfance, restaurant scolaire, rythmes scolaires), le centre social, le CCAS, la commission sociale CAC, les logements locatifs, les seniors…

 Vie associative et Communication :

- responsables : J-P JOSELON et V. MORILLON - conseillère déléguée : M.TIGNON

- conseillers membres : O.BACLE, P.DANIEAU, C.FROGER, C.OGER, M.TIGNON, L. TISSEROND

Elle aura pour domaines de compétences les associations (relations et financement), les écoles (relations et financement), le Conseil Municipal d’Enfants, la communication…

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3 sur 5 En plus de ces 3 pôles, la commission finances aura une compétence

transversale :

- Responsable : J-P OLIVARES, Maire - Conseillère déléguée : R.SCELO

- Conseillers membres : J-P JOSELON, M-F CEUS, C.USUREAU, C.RIPOCHE, C.OGER, V.MORILLON, C.BIMIER, C.FROGER, J-R TIGNON

Elle préparera, étudiera et suivra l’exécution du budget.

CADRE DE VIE

Responsables : Christian USUREAU

Camille OGER Conseiller délégué :

Jean-Robert TIGNON PATRIMOINE

. Entretien -Construction – Rénovation de bâtiments Ex: Maison de l’enfance

Salle des fêtes

ENVIRONNEMENT . Développement Durable . Assainissement -eaux pluviales -

bassin d’orage (zone de la Prairie) . Economie –énergie -eau

. Fleurissement, mobilier urbain . Gestion des espaces verts . Gestion des déchets en relation

avec la CAC . Sentier pédestre

VOIES ET RESEAUX . Travaux d’entretien des voies Communales–S.I.E.M.L.(entretien) –SyndicatdesEaux–Aménagement Centre bourg – Lotissements – Sécurité(signalisation)–Trottoirs . ZAC du Martineau

. Programme annuel de voirie

URBANISME

. Examen des demande de permis de construire

. Examen des déclarations de travaux . Plan Local d’Urbanisme : modifications,

révisions MEMBRES DE LA COMMISSION

REPARTITION

DES ROLES

^- Christian USUREAU -Camille OGER -Jean-Louis CILLON -Dominique COUSIN -Pascal DANIEAU

-Sylvie FORTIN -Bruno GUEDON -Jean-Luc HAMARD

-Isabelle ROMBI -Rachel SCELO -Jean-Robert TIGNON

AGRICULTURE . Relations exploitants

et Chambre d’Agriculture . Relations avec la CAC . Suivi remembrement

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4 sur 5 VIE SOCIALE

Responsables : Marie-Françoise CEUS

Chantal RIPOCHE Conseillère déléguée :

Claire BIMIER ENFANCE

MAISON DE L’ENFANCE . suivi du fonctionnement de la maison de l’enfance (application du projet social) . en tant que partenaire financier, participation au conseil d’administration de l’association gestionnaire AELA . participation à la commission d’attribution des places en crèche . étude du budget de l’association pour attribution de la subvention

RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL . relation avec le personnel pour l’organisation et le suivi du service . organisation des portes ouvertes . commission extra -municipale

RYTHMES SCOLAIRES . mise en place et suivi des TAP ( temps d’activités périscolaires)

LOGEMENTS LOCATIFS

Travail en lien avec Sèvre Loire Habitat

. suivi des dossiers de demandes . proposition d’attributions

COMMISSION SOCIALE CAC

Thèmes: personnes âgées, emploi, insertion, centres sociaux …

CENTRE SOCIAL

. délégation au conseil d’administration . participation aux commissions et/ou comités de pilotage : jeunes , insertion, enfance/famille ...

. Espaces jeunes

PERSONNES AGEES Compétence de la CAC . vie du foyer d’animation du Landreau . relation avec le club de la gaieté . relation avec le CLIC-IGEAC . favoriser les rencontres inter - générationnelles

C.C.A.S.

Centre Communal d’Action Sociale

Structure autonome gérée par un Conseil d’Administration présidé par le Maire.

Son rôle: venir en aide à ceux qui ne peuvent subvenir à leurs besoins essentiels.

Le C.A. est composé d’un nombre de membres à parts égales :

-issus du conseil municipal -autres, nommés par le Maire

MEMBRES DE LA COMMISSION REPARTITION DES TACHES ET

DELEGATIONS

- Marie-Françoise CEUS - Chantal RIPOCHE - Claire BIMIER - Patricia BUTAULT - Bruno GUEDON - Michel LENORMAND

ASSOCIATIONS Relations et Financement

- Sports - Culture - Loisirs

- Divers

É C O L E S

Relations et Financement - École Publique - O.G.E.C.

- Ecole Privée "les Tilleuls"

- Journée du Développement Durable

COMMUNICATION

- Bulletin municipal - Site Internet - Conseil Municipal d'Enfants

- Lettre d'information

(messagerie électronique) - Synergences M E M B R E S D E L A C O M M I S S I O N

- Jean-Pierre JOSELON - Valérie MORILLON

- Olivier BACLE - Pascal DANIEAU

- Céline FROGER - Camille OGER - Magalie TIGNON - Laurence TISSEROND

VIE ASSOCIATIVE ET COMMUNICATION

Responsables : Jean-Pierre JOSELON

Valérie MORILLON Conseillère déléguée :

Magalie TIGNON

R E P A R T I T I O N D E S R O L E S

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FINANCES

Responsable:

Jean-Paul OLIVARES Conseillère déléguée :

Rachel SCELO

ETUDE ET PREPARATION

DU BUDGET SUIVI DE L’EXECUTION

DU BUDGET

MEMBRES DE LA COMMISSION

REPARTITION DES ROLES

-Jean –Paul OLIVARES -Jean-Pierre JOSELON -Marie-Françoise CEUS -Christian USUREAU

-Chantal RIPOCHE -Camille OGER -Valérie MORILLON

-Claire BIMIER -Céline FROGER -Rachel SCELO -Jean-Robert TIGNON