CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2021-043
PUBLIÉ LE 19 MARS 2021
Sommaire
Agence Régionale de Santé de Corse /
2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese (10 pages) Page 3 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano (12 pages) Page 14 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto (16 pages) Page 27 Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement /
Service Risque Energie et Transport
2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées
ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio (8 pages) Page 44 PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Bureau du Cabinet
2A-2021-03-16-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille pour acte
de courage et de dévouement. (1 page) Page 53
PREFECTURE CORSE-DU-SUD / CSC
2A-2021-03-18-00001 - ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DETENTION D ARMES PAR LA VILLE DE PORTO VECCHIO POUR LES BESOINS DE SA
POLICE MUNICIPALE (3 pages) Page 55
PREFECTURE CORSE-DU-SUD / SIRDPC
2A-2021-03-18-00002 - Service Interministériel Régional de Défense et de Protection Civiles - Arrêté portant approbation du dossier départemental
des risques majeurs (2 pages) Page 59
SGC-Pôle coordination et administration générale / SIRDPC
2A-2021-03-19-00002 - Arrêté portant interdiction pour les restaurants, cafés, et débits de boissons de positionner du mobilier privé sur le domaine
public (4 pages) Page 62
2A-2021-03-19-00003 - arrêté portant obligation du port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans le département de la Corse-du-sud (4
pages) Page 67
2
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-03-15-00008
Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
3
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
4
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
5
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
6
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
7
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
8
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
9
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
10
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
11
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
12
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00008 - Arrêté de DUP CCSVT Foce-Bilzese
13
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-03-15-00010
Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
14
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
15
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
16
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
17
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
18
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
19
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
20
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
21
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
22
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
23
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
24
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
25
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00010 - Arrêté de DUP CCSVT Fozzano
26
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-03-15-00009
Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
27
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
28
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
29
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
30
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
31
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
32
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
33
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
34
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
35
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
36
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
37
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
38
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
39
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
40
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
41
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
42
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-03-15-00009 - Arrêté de DUP CCSVT Giuncheto
43
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement
2A-2021-01-22-00004
SERVICE RISQUES NATURELS ET
TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées
par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
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Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
45
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
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Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
47
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
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Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
49
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
50
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
51
Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-01-22-00004 - SERVICE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Arrêté portant sur les mesures de maîtrise des risques applicables aux installations de production électrique exploitées par EDF SEI et implantées ZI du Vazzio sur le territoire de la commune d'Ajaccio
52
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-03-16-00001
Arrêté portant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement.
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-03-16-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement.
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-03-16-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement.
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-03-18-00001
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE
DETENTION D ARMES PAR LA VILLE DE PORTO VECCHIO POUR LES BESOINS DE SA POLICE
MUNICIPALE
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-03-18-00001 - ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DETENTION D ARMES PAR LA VILLE DE
PORTO VECCHIO POUR LES BESOINS DE SA POLICE MUNICIPALE
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-03-18-00001 - ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DETENTION D ARMES PAR LA VILLE DE
PORTO VECCHIO POUR LES BESOINS DE SA POLICE MUNICIPALE
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-03-18-00001 - ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DETENTION D ARMES PAR LA VILLE DE
PORTO VECCHIO POUR LES BESOINS DE SA POLICE MUNICIPALE
57
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-03-18-00001 - ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DETENTION D ARMES PAR LA VILLE DE
PORTO VECCHIO POUR LES BESOINS DE SA POLICE MUNICIPALE
58
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-03-18-00002
Service Interministériel Régional de Défense et de Protection Civiles - Arrêté portant
approbation du dossier départemental des risques majeurs
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-03-18-00002 - Service Interministériel Régional de Défense et de Protection Civiles - Arrêté
portant approbation du dossier départemental des risques majeurs
59
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-03-18-00002 - Service Interministériel Régional de Défense et de Protection Civiles - Arrêté
portant approbation du dossier départemental des risques majeurs
60
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-03-18-00002 - Service Interministériel Régional de Défense et de Protection Civiles - Arrêté
portant approbation du dossier départemental des risques majeurs
61
SGC-Pôle coordination et administration générale
2A-2021-03-19-00002
Arrêté portant interdiction pour les restaurants, cafés, et débits de boissons de positionner du
mobilier privé sur le domaine public
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00002 - Arrêté portant interdiction pour les restaurants, cafés, et
débits de boissons de positionner du mobilier privé sur le domaine public
62
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00002 - Arrêté portant interdiction pour les restaurants, cafés, et
débits de boissons de positionner du mobilier privé sur le domaine public
63
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00002 - Arrêté portant interdiction pour les restaurants, cafés, et
débits de boissons de positionner du mobilier privé sur le domaine public
64
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00002 - Arrêté portant interdiction pour les restaurants, cafés, et
débits de boissons de positionner du mobilier privé sur le domaine public
65
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00002 - Arrêté portant interdiction pour les restaurants, cafés, et
débits de boissons de positionner du mobilier privé sur le domaine public
66
SGC-Pôle coordination et administration générale
2A-2021-03-19-00003
arrêté portant obligation du port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans le
département de la Corse-du-sud
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00003 - arrêté portant obligation du port du masque pour les
personnes de 11 ans et plus dans le département de la Corse-du-sud
67
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00003 - arrêté portant obligation du port du masque pour les
personnes de 11 ans et plus dans le département de la Corse-du-sud
68
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00003 - arrêté portant obligation du port du masque pour les
personnes de 11 ans et plus dans le département de la Corse-du-sud
69
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00003 - arrêté portant obligation du port du masque pour les
personnes de 11 ans et plus dans le département de la Corse-du-sud
70
SGC-Pôle coordination et administration générale - 2A-2021-03-19-00003 - arrêté portant obligation du port du masque pour les
personnes de 11 ans et plus dans le département de la Corse-du-sud