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Audit «social» Projet de rapport

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

1 AUDIT

« … »

Mission assurée par :

Mission supervisée par :

(2)

2 Le RE doit tenir en 1 à 2 pages et contient les éléments suivants :

- Objectifs, périmètre - Synthèse des points positifs

- Synthèse des fiches de révélations de dysfonctionnements

Couleur dans le RE pour les audits thématique

Légende

Couleurs Niveau de contrôle Sous contrôle

Sous contrôle si améliorations mineures Améliorations nécessaire du contrôle Absence critique de contrôle

(3)

3 NOTE DE SYNTHESE DE L’AUDIT

I. PROBLEMATIQUES ET RECOMMANDATIONS DE LA MISSION

Le niveau des recommandations- gradué de 1 à 3, avec « 1 » signifiant une recommandation « majeure »,- est basé sur la « gravité » des impacts et des conséquences potentielles du dysfonctionnement (ou sous partie du dysfonctionnement) associé. Seules les recommandations de niveaux 1 ou 2 remontent en synthèse sur cette page

Problématique … (fiche 1) Référents Priorité

Recommandation 1.1 Recommandation 1.2

Problématique … (fiche 2) Recommandation 2.1

Problématique … (fiche 3) Recommandation 3.1

(4)

4

II.1 Contexte ... 5

II.2 Objectifs ... 5

II.3 Précédents audits ... 5

II.4 Périmètre et exclusions ... 5

II.5 Pratiques professionnelles et déontologie ... 5

II.6 Tests ... 5

III. Ce qui est sous contrôle / ce qui evolue positivement ...6

IV. Dysfonctionnements nécessitant un renforcement ou une mise sous contrôle ...7

IV.1 Fiche 1 : ... 7

V. Annexes ...8

Annexe 1 – Avis sur le niveau de maîtrise globale par thématique et évaluation des risques complémentaires identifiés par la mission ... 8

VI. Validation et suivi du rapport ...9

VII. Liste de diffusion du rapport définitif ... 10

(5)

5 II. CONTEXTE DE L’AUDIT

II.1 CONTEXTE

II.2 OBJECTIFS

II.3 PRECEDENTS AUDITS

II.4 PERIMETRE ET EXCLUSIONS

II.5 PRATIQUES PROFESSIONNELLES ET DEONTOLOGIE

La mission a été conduite conformément aux normes internationales pour la pratique professionnelle de l’audit interne en respectant le code de déontologie.

II.6 TESTS

1 à 2 pages

Il doit préciser le contexte, les résultats des audits précédents, le périmètre et les exclusions de l’audit.

(6)

6 Contient les points positifs des analyses faites et doit être structuré par un plan.

(7)

7 IV. DYSFONCTIONNEMENTS NECESSITANT UN RENFORCEMENT OU UNE MISE SOUS CONTROLE

IV.1 FICHE 1 :

L’intitulé doit être concis et suffisamment précis et argumenté pour ne pas être contesté. Il correspond à l’idée maitresse qui intègre les constats / causes et conséquences.

Une fiche correspond à un dysfonctionnement. Il faut donc regrouper les constats par problématique globale. Un dysfonctionnement peut donner lieu à plusieurs recommandations. Cependant une recommandation ne peut être liée qu’à une fiche.

NB : La taille des fiches ne peut dépasser 2 pages hors plan d’action des audités. Néanmoins, dans certains cas exceptionnels, cela peut dépasser 2 pages.

Faits

Cette partie doit être rédigée, contenir les constats associés à la problématique étayés par les tests et les « faits ».

NB : Seules les conclusions des tests et des analyses seront à intégrer ici, les parties descriptives/illustratives des

« faits » et des tests seront à mettre en annexe. Des renvois sont donc à prévoir vers les annexes.

Origines du dysfonctionnement / causes

Risques potentiels, impacts

- .

Recommandation (s) de la mission R 1-1 (priorité 1) :

R1-2 (priorité 2) : R1-2 (priorité 3) :

Plan d’actions des audités

Recommandations Actions Référent Echéanc

e R1-1 (P1)

R1-2 (P2) R1-3 (P3)

Il n’est pas nécessaire de reprendre tout le libellé de la recommandation : il suffira de rappeler le numéro.

Les fiches de dysfonctionnements sont classées dans le même ordre que celui du RE avec 4 fiches maximums attendues par rapport.

(8)

8 ainsi que le descriptif des constats lorsque les fiches sont trop volumineuses.

Le détail des tests est également à mettre en annexe

Ci-joint deux annexes à faire figurer de manière systématique

ANNEXE 1–AVIS SUR LE NIVEAU DE MAITRISE GLOBALE PAR THEMATIQUE ET EVALUATION DES RISQUES COMPLEMENTAIRES IDENTIFIES PAR LA MISSION

Avis sur le niveau de maitrise globale par thématique

NB : préciser pour chaque thématique, en sus de la couleur, à quelles fiches /problématiques les différents objets sont rattachés

Légende

Couleurs Niveau de contrôle Sous contrôle

Sous contrôle si améliorations mineures Amélioration nécessaire du contrôle Absence critique de contrôle

Annexe 2 Evaluation des risques complémentaires identifiés par la mission dans le cahier des charges

Description du risque

Evaluation du risque lors de la phase

étude

Evaluation du risque après l’audit

Recommandation associée

M1 M2 M3 M4 M5

Thématiques Niveau de maitrise globale

(9)

9 VI. VALIDATION ET SUIVI DU RAPPORT

Equipe d’audit

Participants à la réunion de validation Rédaction - Validation

Date de la réunion de validation : Date de fourniture des plans d’actions Date de clôture Date prévue :

Date réelle :

Date prévue : Point intermédiaire : Chargés du suivi post-audit

(10)

10 Communication complémentaire

(en fonction des thématiques des recommandations)

Rapport complet

Résumé exécutif

Synthèse des

Recommandations

Références

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