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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2019-035
PUBLIÉ LE 12 AVRIL 2019
Sommaire
ARS
R93-2019-04-04-025 - Arrêté portant autorisation du protocole de coopération "Réalisation d'une paracentèse d'ascite à visée thérapeutique par un(e) infirmier(e) en lieu et place d'un
médecin" (3 pages) Page 5
ARS PACA
R93-2019-04-02-013 - 06 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique Saint Antoine à NICE (2 pages) Page 9 R93-2019-04-02-022 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de l'Institut Arnault TZANCK à Saint Laurent du
Var (2 pages) Page 12
R93-2019-04-02-016 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique du Parc Impérial à NICE (2 pages) Page 15 R93-2019-04-02-014 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique Saint François à NICE (2 pages) Page 18 R93-2019-04-02-015 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique Saint George à NICE (2 pages) Page 21 R93-2019-04-02-025 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Polyclinique SAINT JEAN à Cagnes (2 pages) Page 24 R93-2019-04-02-023 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Polyclinique SANTA MARIA à Nice (2
pages) Page 27
R93-2019-04-02-020 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du Centre de Néphrologie Antibes à ANTIBES (2
pages) Page 30
R93-2019-04-02-017 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du HAD Arnault TZANCK à Saint Laurent du Var
(2 pages) Page 33
R93-2019-04-02-018 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit du HAD Nice & Région à NICE (2 pages) Page 36 R93-2019-04-02-019 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit du Hôpital Privé CANNES OXFORD à Cannes (2
pages) Page 39
R93-2019-04-02-024 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle
Chirurgical à MOUGINS (2 pages) Page 42
R93-2019-04-02-021 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle
Médical à MOUGINS (2 pages) Page 45
2
R93-2019-04-02-030 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique AXIUM à Aix en Provence (2 pages) Page 48 R93-2019-04-02-031 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique BOUCHARD à Marseille (2 pages) Page 51 R93-2019-04-02-032 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique CHANTECLER à Marseille (2
pages) Page 54
R93-2019-04-02-033 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique JEANNE D'ARC à Arles (2 pages) Page 57 R93-2019-04-02-034 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique JUGE à Marseille (2 pages) Page 60 R93-2019-04-02-035 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique LA CIOTAT à La Ciotat (2 pages) Page 63 R93-2019-04-02-037 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide
à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique LA PHOCEANNE à Marseille (2
pages) Page 66
R93-2019-04-02-029 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du Centre Cardio Vasculaire VALMANTE à
Marseille (2 pages) Page 69
R93-2019-04-02-028 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE
ACTIPOLE 12 à Marseille (2 pages) Page 72
R93-2019-04-02-026 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de l'ADPC à Marseille - pour 4 des ses structures (2
pages) Page 75
R93-2019-04-02-036 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique ETANG DE L'OLIVIER à Istres (2
pages) Page 78
R93-2019-04-02-027 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la SAS ATUP C à Marseille - pour 4 de ses
structures. (2 pages) Page 81
R93-2019-04-09-003 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Véronique
BILLAUD, directrice des politiques régionales de santé (3 pages) Page 84 DRJSCS PACA
R93-2019-04-09-002 - Arrêté agrément VAO association NOUVEL ENVOL
HAUTES-ALPES (2 pages) Page 88
R93-2019-04-10-001 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE A
DOMICILE SESSION DE JUIN 2019 (2 pages) Page 91
3
R93-2019-04-10-002 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE EN
STRUCTURE COLLECTIVE SESSION DE JUIN 2019 (2 pages) Page 94
R93-2019-04-10-003 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME D’ÉTAT D'AUXILIAIRE DE
PUÉRICULTURE SESSION DE JUIN 2019 (2 pages) Page 97
R93-2019-04-04-024 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY FINAL ET DE RATTRAPAGE POUR L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME D’ÉTAT DE
PSYCHOMOTRICIEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 (2 pages) Page 100
4
ARS
R93-2019-04-04-025
Arrêté portant autorisation du protocole de coopération
"Réalisation d'une paracentèse d'ascite à visée
thérapeutique par un(e) infirmier(e) en lieu et place d'un médecin"
ARS - R93-2019-04-04-025 - Arrêté portant autorisation du protocole de coopération "Réalisation d'une paracentèse d'ascite à visée thérapeutique par un(e)
infirmier(e) en lieu et place d'un médecin"
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ARS - R93-2019-04-04-025 - Arrêté portant autorisation du protocole de coopération "Réalisation d'une paracentèse d'ascite à visée thérapeutique par un(e)
infirmier(e) en lieu et place d'un médecin"
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ARS - R93-2019-04-04-025 - Arrêté portant autorisation du protocole de coopération "Réalisation d'une paracentèse d'ascite à visée thérapeutique par un(e)
infirmier(e) en lieu et place d'un médecin"
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ARS - R93-2019-04-04-025 - Arrêté portant autorisation du protocole de coopération "Réalisation d'une paracentèse d'ascite à visée thérapeutique par un(e)
infirmier(e) en lieu et place d'un médecin"
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ARS PACA
R93-2019-04-02-013
06 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint Antoine à NICE
ARS PACA - R93-2019-04-02-013 - 06 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint Antoine à NICE
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ARS PACA - R93-2019-04-02-013 - 06 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint Antoine à NICE
10
ARS PACA - R93-2019-04-02-013 - 06 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint Antoine à NICE
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ARS PACA
R93-2019-04-02-022
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de l'Institut Arnault TZANCK à Saint Laurent du Var
ARS PACA - R93-2019-04-02-022 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de l'Institut Arnault TZANCK à Saint Laurent du Var
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ARS PACA - R93-2019-04-02-022 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de l'Institut Arnault TZANCK à Saint Laurent du Var
13
ARS PACA - R93-2019-04-02-022 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de l'Institut Arnault TZANCK à Saint Laurent du Var
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ARS PACA
R93-2019-04-02-016
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique du Parc Impérial à NICE
ARS PACA - R93-2019-04-02-016 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique du Parc Impérial à NICE
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ARS PACA - R93-2019-04-02-016 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique du Parc Impérial à NICE
16
ARS PACA - R93-2019-04-02-016 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique du Parc Impérial à NICE
17
ARS PACA
R93-2019-04-02-014
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint François à NICE
ARS PACA - R93-2019-04-02-014 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint François à NICE
18
ARS PACA - R93-2019-04-02-014 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint François à NICE
19
ARS PACA - R93-2019-04-02-014 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint François à NICE
20
ARS PACA
R93-2019-04-02-015
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint George à NICE
ARS PACA - R93-2019-04-02-015 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint George à NICE
21
ARS PACA - R93-2019-04-02-015 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint George à NICE
22
ARS PACA - R93-2019-04-02-015 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique Saint George à NICE
23
ARS PACA
R93-2019-04-02-025
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la Polyclinique SAINT JEAN à Cagnes
ARS PACA - R93-2019-04-02-025 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Polyclinique SAINT JEAN à Cagnes
24
ARS PACA - R93-2019-04-02-025 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Polyclinique SAINT JEAN à Cagnes
25
ARS PACA - R93-2019-04-02-025 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Polyclinique SAINT JEAN à Cagnes
26
ARS PACA
R93-2019-04-02-023
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la Polyclinique SANTA MARIA à Nice
ARS PACA - R93-2019-04-02-023 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Polyclinique SANTA MARIA à Nice
27
ARS PACA - R93-2019-04-02-023 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Polyclinique SANTA MARIA à Nice
28
ARS PACA - R93-2019-04-02-023 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Polyclinique SANTA MARIA à Nice
29
ARS PACA
R93-2019-04-02-020
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du Centre de Néphrologie Antibes à ANTIBES
ARS PACA - R93-2019-04-02-020 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du Centre de Néphrologie Antibes à ANTIBES
30
ARS PACA - R93-2019-04-02-020 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du Centre de Néphrologie Antibes à ANTIBES
31
ARS PACA - R93-2019-04-02-020 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du Centre de Néphrologie Antibes à ANTIBES
32
ARS PACA
R93-2019-04-02-017
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du HAD Arnault TZANCK à Saint Laurent du
Var
ARS PACA - R93-2019-04-02-017 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HAD Arnault TZANCK à Saint Laurent du Var
33
ARS PACA - R93-2019-04-02-017 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HAD Arnault TZANCK à Saint Laurent du Var
34
ARS PACA - R93-2019-04-02-017 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HAD Arnault TZANCK à Saint Laurent du Var
35
ARS PACA
R93-2019-04-02-018
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HAD Nice & Région à NICE
ARS PACA - R93-2019-04-02-018 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HAD Nice & Région à NICE
36
ARS PACA - R93-2019-04-02-018 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HAD Nice & Région à NICE
37
ARS PACA - R93-2019-04-02-018 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HAD Nice & Région à NICE
38
ARS PACA
R93-2019-04-02-019
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du Hôpital Privé CANNES OXFORD à Cannes
ARS PACA - R93-2019-04-02-019 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du Hôpital Privé CANNES OXFORD à Cannes
39
ARS PACA - R93-2019-04-02-019 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du Hôpital Privé CANNES OXFORD à Cannes
40
ARS PACA - R93-2019-04-02-019 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du Hôpital Privé CANNES OXFORD à Cannes
41
ARS PACA
R93-2019-04-02-024
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle
Chirurgical à MOUGINS
ARS PACA - R93-2019-04-02-024 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle Chirurgical à MOUGINS
42
ARS PACA - R93-2019-04-02-024 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle Chirurgical à MOUGINS
43
ARS PACA - R93-2019-04-02-024 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle Chirurgical à MOUGINS
44
ARS PACA
R93-2019-04-02-021
06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle
Médical à MOUGINS
ARS PACA - R93-2019-04-02-021 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle Médical à MOUGINS
45
ARS PACA - R93-2019-04-02-021 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle Médical à MOUGINS
46
ARS PACA - R93-2019-04-02-021 - 06-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du HP Tzanck Mougins -Sophia Antipolis Pôle Médical à MOUGINS
47
ARS PACA
R93-2019-04-02-030
13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique AXIUM à Aix en Provence
ARS PACA - R93-2019-04-02-030 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique AXIUM à Aix en Provence
48
ARS PACA - R93-2019-04-02-030 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique AXIUM à Aix en Provence
49
ARS PACA - R93-2019-04-02-030 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique AXIUM à Aix en Provence
50
ARS PACA
R93-2019-04-02-031
13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique BOUCHARD à Marseille
ARS PACA - R93-2019-04-02-031 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique BOUCHARD à Marseille
51
ARS PACA - R93-2019-04-02-031 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique BOUCHARD à Marseille
52
ARS PACA - R93-2019-04-02-031 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique BOUCHARD à Marseille
53
ARS PACA
R93-2019-04-02-032
13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique CHANTECLER à Marseille
ARS PACA - R93-2019-04-02-032 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique CHANTECLER à Marseille
54
ARS PACA - R93-2019-04-02-032 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique CHANTECLER à Marseille
55
ARS PACA - R93-2019-04-02-032 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique CHANTECLER à Marseille
56
ARS PACA
R93-2019-04-02-033
13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique JEANNE D'ARC à Arles
ARS PACA - R93-2019-04-02-033 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique JEANNE D'ARC à Arles
57
ARS PACA - R93-2019-04-02-033 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique JEANNE D'ARC à Arles
58
ARS PACA - R93-2019-04-02-033 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique JEANNE D'ARC à Arles
59
ARS PACA
R93-2019-04-02-034
13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique JUGE à Marseille
ARS PACA - R93-2019-04-02-034 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique JUGE à Marseille
60
ARS PACA - R93-2019-04-02-034 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique JUGE à Marseille
61
ARS PACA - R93-2019-04-02-034 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique JUGE à Marseille
62
ARS PACA
R93-2019-04-02-035
13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique LA CIOTAT à La Ciotat
ARS PACA - R93-2019-04-02-035 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique LA CIOTAT à La Ciotat
63
ARS PACA - R93-2019-04-02-035 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique LA CIOTAT à La Ciotat
64
ARS PACA - R93-2019-04-02-035 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique LA CIOTAT à La Ciotat
65
ARS PACA
R93-2019-04-02-037
13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique LA PHOCEANNE à Marseille
ARS PACA - R93-2019-04-02-037 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique LA PHOCEANNE à Marseille
66
ARS PACA - R93-2019-04-02-037 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique LA PHOCEANNE à Marseille
67
ARS PACA - R93-2019-04-02-037 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique LA PHOCEANNE à Marseille
68
ARS PACA
R93-2019-04-02-029
13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit du Centre Cardio Vasculaire VALMANTE à
Marseille
ARS PACA - R93-2019-04-02-029 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du Centre Cardio Vasculaire VALMANTE à Marseille
69
ARS PACA - R93-2019-04-02-029 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du Centre Cardio Vasculaire VALMANTE à Marseille
70
ARS PACA - R93-2019-04-02-029 - 13 - Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit du Centre Cardio Vasculaire VALMANTE à Marseille
71
ARS PACA
R93-2019-04-02-028
13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE
ACTIPOLE 12 à Marseille
ARS PACA - R93-2019-04-02-028 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE ACTIPOLE 12 à Marseille
72
ARS PACA - R93-2019-04-02-028 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE ACTIPOLE 12 à Marseille
73
ARS PACA - R93-2019-04-02-028 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de BOUCHARD CENTRE AUTODIALYSE ACTIPOLE 12 à Marseille
74
ARS PACA
R93-2019-04-02-026
13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de l'ADPC à Marseille - pour 4 des ses structures
ARS PACA - R93-2019-04-02-026 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de l'ADPC à Marseille - pour 4 des ses structures
75
ARS PACA - R93-2019-04-02-026 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de l'ADPC à Marseille - pour 4 des ses structures
76
ARS PACA - R93-2019-04-02-026 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de l'ADPC à Marseille - pour 4 des ses structures
77
ARS PACA
R93-2019-04-02-036
13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la Clinique ETANG DE L'OLIVIER à Istres
ARS PACA - R93-2019-04-02-036 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique ETANG DE L'OLIVIER à Istres
78
ARS PACA - R93-2019-04-02-036 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique ETANG DE L'OLIVIER à Istres
79
ARS PACA - R93-2019-04-02-036 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la Clinique ETANG DE L'OLIVIER à Istres
80
ARS PACA
R93-2019-04-02-027
13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018 au profit de la SAS ATUP C à Marseille - pour 4 de ses
structures.
ARS PACA - R93-2019-04-02-027 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la SAS ATUP C à Marseille - pour 4 de ses structures.
81
ARS PACA - R93-2019-04-02-027 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la SAS ATUP C à Marseille - pour 4 de ses structures.
82
ARS PACA - R93-2019-04-02-027 - 13-Arrêté fixant une dotation complémentaire exceptionnelle Aide à la Contractualisation 2018
au profit de la SAS ATUP C à Marseille - pour 4 de ses structures.
83
ARS PACA
R93-2019-04-09-003
Arrêté portant délégation de signature à Mme Véronique BILLAUD, directrice des politiques régionales de santé
Arrêté portant délégation de signature à Mme Véronique BILLAUD, directrice des politiques régionales de santé
ARS PACA - R93-2019-04-09-003 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Véronique BILLAUD, directrice des politiques régionales de santé
84
ARS PACA - R93-2019-04-09-003 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Véronique BILLAUD, directrice des politiques régionales de santé
85
ARS PACA - R93-2019-04-09-003 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Véronique BILLAUD, directrice des politiques régionales de santé
86
ARS PACA - R93-2019-04-09-003 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Véronique BILLAUD, directrice des politiques régionales de santé
87
DRJSCS PACA R93-2019-04-09-002
Arrêté agrément VAO association NOUVEL ENVOL HAUTES-ALPES
Arrêté du 9 avril 2019 portant agrément pour l'organisation de séjours de vacances adaptées organisées délivré à l'association NOUVEL ENVOL HAUTES-ALPES
DRJSCS PACA - R93-2019-04-09-002 - Arrêté agrément VAO association NOUVEL ENVOL HAUTES-ALPES
88
DRJSCS PACA - R93-2019-04-09-002 - Arrêté agrément VAO association NOUVEL ENVOL HAUTES-ALPES
89
DRJSCS PACA - R93-2019-04-09-002 - Arrêté agrément VAO association NOUVEL ENVOL HAUTES-ALPES
90
DRJSCS PACA R93-2019-04-10-001
ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF
ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE A DOMICILE SESSION DE JUIN 2019
DRJSCS PACA - R93-2019-04-10-001 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME
D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE A DOMICILE SESSION DE JUIN 2019
91
DRJSCS PACA - R93-2019-04-10-001 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME
D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE A DOMICILE SESSION DE JUIN 2019
92
DRJSCS PACA - R93-2019-04-10-001 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME
D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE A DOMICILE SESSION DE JUIN 2019
93
DRJSCS PACA R93-2019-04-10-002
ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF
ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE EN STRUCTURE COLLECTIVE SESSION DE
JUIN 2019
DRJSCS PACA - R93-2019-04-10-002 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE EN STRUCTURE COLLECTIVE SESSION DE JUIN 2019
94
DRJSCS PACA - R93-2019-04-10-002 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE EN STRUCTURE COLLECTIVE SESSION DE JUIN 2019
95
DRJSCS PACA - R93-2019-04-10-002 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME D’ÉTAT D'ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL SPÉCIALITÉ ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE EN STRUCTURE COLLECTIVE SESSION DE JUIN 2019
96
DRJSCS PACA R93-2019-04-10-003
ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU
DIPLÔME D’ÉTAT D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE SESSION DE JUIN 2019
DRJSCS PACA - R93-2019-04-10-003 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME
D’ÉTAT D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE SESSION DE JUIN 2019
97
DRJSCS PACA - R93-2019-04-10-003 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME
D’ÉTAT D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE SESSION DE JUIN 2019
98
DRJSCS PACA - R93-2019-04-10-003 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DE VALIDATION DES ACQUIS DU DIPLÔME
D’ÉTAT D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE SESSION DE JUIN 2019
99
DRJSCS PACA R93-2019-04-04-024
ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY FINAL ET DE RATTRAPAGE POUR
L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME D’ÉTAT DE PSYCHOMOTRICIEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
DRJSCS PACA - R93-2019-04-04-024 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY FINAL ET DE RATTRAPAGE POUR
L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME D’ÉTAT DE PSYCHOMOTRICIEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
100
DRJSCS PACA - R93-2019-04-04-024 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY FINAL ET DE RATTRAPAGE POUR
L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME D’ÉTAT DE PSYCHOMOTRICIEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
101
DRJSCS PACA - R93-2019-04-04-024 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY FINAL ET DE RATTRAPAGE POUR
L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME D’ÉTAT DE PSYCHOMOTRICIEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
