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Recueil-r93-2019-037_17 avril 2019 PDF - 13 565,51 ko

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Texte intégral

(1)

1

PROVENCE-ALPES-CÔTE-

D'AZUR PUBLIÉ LE 17 AVRIL 2019

(2)

Sommaire

ARS PACA

R93-2019-04-10-007 - 04 - CENTRE DES CARMES - Arrêté fixant le montant des crédits

à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 5 R93-2019-04-10-088 - 04 - CH BARCELONNETTE - Arrêté fixant le montant des crédits

à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 7 R93-2019-04-10-085 - 04 - CH CASTELLANE - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 9 R93-2019-04-10-086 - 04 - CH DIEUDONNE COLLOMP - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 11 R93-2019-04-10-087 - 04 - CH FORCALQUIER - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 13 R93-2019-04-10-092 - 04 - CH RIEZ - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre

de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 15 R93-2019-04-10-008 - 04 - CLINIQUE JEAN GIONO - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 17 R93-2019-04-10-005 - 04 - CRFF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 19 R93-2019-04-10-006 - 04 - KORIAN LE VERDON - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 21 R93-2019-04-10-012 - 05 - CENTRE LA SOURCE - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 23 R93-2019-04-10-009 - 05 - CENTRE LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 25 R93-2019-04-10-010 - 05 - CENTRE LES HIRONDELLES - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 27 R93-2019-04-10-089 - 05 - CH BUECH DURANCE - Arrêté fixant le montant des crédits

à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 29 R93-2019-04-10-090 - 05 - CH EMBRUN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser

au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 31 R93-2019-04-10-091 - 05 - CHANT'OURS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser

au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 33 R93-2019-04-10-096 - 05 - CHICAS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre

de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 35 R93-2019-04-10-011 - 05 - KORIAN MONTJOY - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 37 R93-2019-04-10-093 - 05 - LA DURANCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser

au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 39

2

(3)

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 47 R93-2019-04-10-015 - 06 - CENTRE ST DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 49 R93-2019-04-10-095 - 06 - CH ANTIBES JUAN LES PINS - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 51 R93-2019-04-10-099 - 06 - CH BREIL SUR ROYA - Arrêté fixant le montant des crédits

à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 53 R93-2019-04-10-100 - 06 - CH CANNES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au

titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 55 R93-2019-04-10-097 - 06 - CH GRASSE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au

titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 57 R93-2019-04-10-098 - 06 - CH MENTON - Arrêté fixant le montant des crédits à verser

au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 59 R93-2019-04-10-103 - 06 - CH PAYS DE LA ROUDOULE- Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 61 R93-2019-04-10-104 - 06 - CH ST ELOI SOSPEL - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 63 R93-2019-04-10-101 - 06 - CH ST MAUR ST ETIENNE DE TINEE - Arrêté fixant le

montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1

page) Page 65

R93-2019-04-10-102 - 06 - CH VESUBIE -Arrêté fixant le montant des crédits à verser au

titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 67 R93-2019-04-10-107 - 06 - CHU NICE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au

titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 69 R93-2019-04-10-018 - 06 - CLINIQUE L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 71 R93-2019-04-10-017 - 06 - CLINIQUE LE MERIDIEN - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 73 R93-2019-04-10-019 - 06 - CLINIQUE STE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 75 R93-2019-04-10-020 - 06 - CLINIQUE VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 77 R93-2019-04-10-024 - 06 - E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 79

3

(4)

R93-2019-04-10-108 - 06 - HP LES SOURCES - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 81 R93-2019-04-10-021 - 06 - HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE SSR - Arrêté

fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour

2018 (1 page) Page 83

R93-2019-04-10-022 - 06 - INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1

page) Page 85

R93-2019-04-10-023 - 06 - KORIAN LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 87 R93-2019-04-10-105 - 06 - LA MAISON DU MINEUR - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 89 R93-2019-04-10-028 - 06 - LE CALME - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au

titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 91 R93-2019-04-10-106 - 06 - LES CADRANS SOLAIRES - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (2 pages) Page 93 R93-2019-04-10-025 - 06 - Maison de Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le

montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1

page) Page 96

R93-2019-04-10-026 - 06 - MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant des crédits à

verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 98 R93-2019-04-10-027 - 06 - POLE ANTIBES ST JEAN - Arrêté fixant le montant des

crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1 page) Page 100 R93-2019-04-10-032 - 06 - SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté

fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour

2018 (1 page) Page 102

R93-2019-04-10-029 - 06 CLINIQUE OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018 (1

page) Page 104

4

(5)

04 - CENTRE DES CARMES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-007 - 04 - CENTRE DES CARMES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

5

(6)

ARS PACA - R93-2019-04-10-007 - 04 - CENTRE DES CARMES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

6

(7)

04 - CH BARCELONNETTE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-088 - 04 - CH BARCELONNETTE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

7

(8)

ARS PACA - R93-2019-04-10-088 - 04 - CH BARCELONNETTE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

8

(9)

04 - CH CASTELLANE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-085 - 04 - CH CASTELLANE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

9

(10)

ARS PACA - R93-2019-04-10-085 - 04 - CH CASTELLANE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

10

(11)

04 - CH DIEUDONNE COLLOMP - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-086 - 04 - CH DIEUDONNE COLLOMP - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

11

(12)

ARS PACA - R93-2019-04-10-086 - 04 - CH DIEUDONNE COLLOMP - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

12

(13)

04 - CH FORCALQUIER - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-087 - 04 - CH FORCALQUIER - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

13

(14)

ARS PACA - R93-2019-04-10-087 - 04 - CH FORCALQUIER - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

14

(15)

04 - CH RIEZ - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-092 - 04 - CH RIEZ - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

15

(16)

ARS PACA - R93-2019-04-10-092 - 04 - CH RIEZ - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

16

(17)

04 - CLINIQUE JEAN GIONO - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-008 - 04 - CLINIQUE JEAN GIONO - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

17

(18)

ARS PACA - R93-2019-04-10-008 - 04 - CLINIQUE JEAN GIONO - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

18

(19)

04 - CRFF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-005 - 04 - CRFF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

19

(20)

ARS PACA - R93-2019-04-10-005 - 04 - CRFF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

20

(21)

04 - KORIAN LE VERDON - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-006 - 04 - KORIAN LE VERDON - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

21

(22)

ARS PACA - R93-2019-04-10-006 - 04 - KORIAN LE VERDON - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

22

(23)

05 - CENTRE LA SOURCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-012 - 05 - CENTRE LA SOURCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

23

(24)

ARS PACA - R93-2019-04-10-012 - 05 - CENTRE LA SOURCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

24

(25)

05 - CENTRE LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-009 - 05 - CENTRE LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

25

(26)

ARS PACA - R93-2019-04-10-009 - 05 - CENTRE LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

26

(27)

05 - CENTRE LES HIRONDELLES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-010 - 05 - CENTRE LES HIRONDELLES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

27

(28)

ARS PACA - R93-2019-04-10-010 - 05 - CENTRE LES HIRONDELLES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

28

(29)

05 - CH BUECH DURANCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-089 - 05 - CH BUECH DURANCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

29

(30)

ARS PACA - R93-2019-04-10-089 - 05 - CH BUECH DURANCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

30

(31)

05 - CH EMBRUN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-090 - 05 - CH EMBRUN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

31

(32)

ARS PACA - R93-2019-04-10-090 - 05 - CH EMBRUN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

32

(33)

05 - CHANT'OURS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-091 - 05 - CHANT'OURS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

33

(34)

ARS PACA - R93-2019-04-10-091 - 05 - CHANT'OURS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

34

(35)

05 - CHICAS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-096 - 05 - CHICAS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

35

(36)

ARS PACA - R93-2019-04-10-096 - 05 - CHICAS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

36

(37)

05 - KORIAN MONTJOY - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-011 - 05 - KORIAN MONTJOY - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

37

(38)

ARS PACA - R93-2019-04-10-011 - 05 - KORIAN MONTJOY - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

38

(39)

05 - LA DURANCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-093 - 05 - LA DURANCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

39

(40)

ARS PACA - R93-2019-04-10-093 - 05 - LA DURANCE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

40

(41)

05 - MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-016 - 05 - MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

41

(42)

ARS PACA - R93-2019-04-10-016 - 05 - MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

42

(43)

05 - MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-013 - 05 - MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

43

(44)

ARS PACA - R93-2019-04-10-013 - 05 - MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

44

(45)

05 - RIO VERT - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-094 - 05 - RIO VERT - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

45

(46)

ARS PACA - R93-2019-04-10-094 - 05 - RIO VERT - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

46

(47)

06 - CENTRE ATLANTIS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-014 - 06 - CENTRE ATLANTIS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

47

(48)

ARS PACA - R93-2019-04-10-014 - 06 - CENTRE ATLANTIS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

48

(49)

06 - CENTRE ST DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-015 - 06 - CENTRE ST DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

49

(50)

ARS PACA - R93-2019-04-10-015 - 06 - CENTRE ST DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

50

(51)

06 - CH ANTIBES JUAN LES PINS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-095 - 06 - CH ANTIBES JUAN LES PINS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

51

(52)

ARS PACA - R93-2019-04-10-095 - 06 - CH ANTIBES JUAN LES PINS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

52

(53)

06 - CH BREIL SUR ROYA - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-099 - 06 - CH BREIL SUR ROYA - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

53

(54)

ARS PACA - R93-2019-04-10-099 - 06 - CH BREIL SUR ROYA - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

54

(55)

06 - CH CANNES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-100 - 06 - CH CANNES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

55

(56)

ARS PACA - R93-2019-04-10-100 - 06 - CH CANNES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

56

(57)

06 - CH GRASSE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-097 - 06 - CH GRASSE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

57

(58)

ARS PACA - R93-2019-04-10-097 - 06 - CH GRASSE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

58

(59)

06 - CH MENTON - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-098 - 06 - CH MENTON - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

59

(60)

ARS PACA - R93-2019-04-10-098 - 06 - CH MENTON - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

60

(61)

06 - CH PAYS DE LA ROUDOULE- Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-103 - 06 - CH PAYS DE LA ROUDOULE- Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

61

(62)

ARS PACA - R93-2019-04-10-103 - 06 - CH PAYS DE LA ROUDOULE- Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

62

(63)

06 - CH ST ELOI SOSPEL - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-104 - 06 - CH ST ELOI SOSPEL - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

63

(64)

ARS PACA - R93-2019-04-10-104 - 06 - CH ST ELOI SOSPEL - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

64

(65)

06 - CH ST MAUR ST ETIENNE DE TINEE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-101 - 06 - CH ST MAUR ST ETIENNE DE TINEE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée

à l’Activité SSR pour 2018

65

(66)

ARS PACA - R93-2019-04-10-101 - 06 - CH ST MAUR ST ETIENNE DE TINEE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée

à l’Activité SSR pour 2018

66

(67)

06 - CH VESUBIE -Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-102 - 06 - CH VESUBIE -Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

67

(68)

ARS PACA - R93-2019-04-10-102 - 06 - CH VESUBIE -Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

68

(69)

06 - CHU NICE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-107 - 06 - CHU NICE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

69

(70)

ARS PACA - R93-2019-04-10-107 - 06 - CHU NICE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

70

(71)

06 - CLINIQUE L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-018 - 06 - CLINIQUE L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

71

(72)

ARS PACA - R93-2019-04-10-018 - 06 - CLINIQUE L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

72

(73)

06 - CLINIQUE LE MERIDIEN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-017 - 06 - CLINIQUE LE MERIDIEN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

73

(74)

ARS PACA - R93-2019-04-10-017 - 06 - CLINIQUE LE MERIDIEN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

74

(75)

06 - CLINIQUE STE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-019 - 06 - CLINIQUE STE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

75

(76)

ARS PACA - R93-2019-04-10-019 - 06 - CLINIQUE STE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

76

(77)

06 - CLINIQUE VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-020 - 06 - CLINIQUE VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

77

(78)

ARS PACA - R93-2019-04-10-020 - 06 - CLINIQUE VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

78

(79)

06 - E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-024 - 06 - E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour

2018

79

(80)

ARS PACA - R93-2019-04-10-024 - 06 - E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour

2018

80

(81)

06 - HP LES SOURCES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-108 - 06 - HP LES SOURCES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

81

(82)

ARS PACA - R93-2019-04-10-108 - 06 - HP LES SOURCES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

82

(83)

06 - HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE SSR - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la

Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-021 - 06 - HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE SSR - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

83

(84)

ARS PACA - R93-2019-04-10-021 - 06 - HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE SSR - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

84

(85)

06 - INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-022 - 06 - INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

85

(86)

ARS PACA - R93-2019-04-10-022 - 06 - INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

86

(87)

06 - KORIAN LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-023 - 06 - KORIAN LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

87

(88)

ARS PACA - R93-2019-04-10-023 - 06 - KORIAN LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

88

(89)

06 - LA MAISON DU MINEUR - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-105 - 06 - LA MAISON DU MINEUR - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

89

(90)

ARS PACA - R93-2019-04-10-105 - 06 - LA MAISON DU MINEUR - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

90

(91)

06 - LE CALME - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-028 - 06 - LE CALME - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

91

(92)

ARS PACA - R93-2019-04-10-028 - 06 - LE CALME - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

92

(93)

06 - LES CADRANS SOLAIRES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-106 - 06 - LES CADRANS SOLAIRES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

93

(94)

ARS PACA - R93-2019-04-10-106 - 06 - LES CADRANS SOLAIRES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

94

(95)
(96)

ARS PACA

R93-2019-04-10-025

06 - Maison de Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-025 - 06 - Maison de Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée

à l’Activité SSR pour 2018

96

(97)
(98)

ARS PACA

R93-2019-04-10-026

06 - MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-026 - 06 - MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité SSR

pour 2018

98

(99)
(100)

ARS PACA

R93-2019-04-10-027

06 - POLE ANTIBES ST JEAN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à

l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-027 - 06 - POLE ANTIBES ST JEAN - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation Modulée à l’Activité

SSR pour 2018

100

(101)
(102)

ARS PACA

R93-2019-04-10-032

06 - SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la

Dotation Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-032 - 06 - SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

102

(103)
(104)

ARS PACA

R93-2019-04-10-029

06 CLINIQUE OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

ARS PACA - R93-2019-04-10-029 - 06 CLINIQUE OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant des crédits à verser au titre de la Dotation

Modulée à l’Activité SSR pour 2018

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Références

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