Une lecture juridique de la Première Guerre mondiale F

(1)

F

AIRE DROIT À LA GUERRE

Une lecture juridique de la Première

Guerre mondiale

Juliette LAFOSSE

Thèse présentée en vue de l'obtention

du grade académique de Docteure en

Philosophie

sous la direction de Monsieur le

Professeur Thomas BERNS

(2)

F

AIRE DROIT À LA GUERRE

Une lecture juridique de la Première

(3)

(4)

REMERCIEMENTS

7 INTRODUCTION

13 PREMIERE PARTIE : LA BELGIQUE DANS LA GRANDE GUERRE. MOMENT DE

DROIT ?

27

1.1 A

UX ORIGINES DE LA

G

RANDE

G

UERRE

28

1.2 L’E

UROPE DE

1914

31

1.2.1 L

E

28

JUIN

1914,

UN MONDE BASCULE

34

1.3 L

A

B

ELGIQUE EN GUERRE

38

1.3.1 L’

INATTENDUE

38

1.3.2 L’

OFFENSE

41

1.4 L

A

B

ELGIQUE NEUTRE

:

«

UN PALLADIUM

,

UN TALISMAN

,

UNE GARANTIE QUASI

RELIGIEUSE

»

49

1.4.1 L

ES REMPARTS DE LA NEUTRALITE

49

1.4.2 U

NE NEUTRALITE PIETINEE

53

1.4.3 A

UX PREMIERES LOGES DE LA PROPAGANDE

55

1.4.4 N

EUTRALITE ET IDENTITE NATIONALE

59

1.4.5 D

ES CONCEPTIONS DIVERGENTES DE LA NEUTRALITE COMME SOURCES DE DIVISION NATIONALE

65

1.4.6 L

A

B

ELGIQUE NEUTRE ET L

’A

LLEMAGNE

:

AUTHENTICITE ET ARTIFICE

68

1.4.7 N

EUTRALITE ET

«

FLAMENPOLITIK

»

80

1.5 « M

AN HAT GESCHOSSEN

»,

LES ATROCITES ALLEMANDES D

’

AOUT

1914

83

1.5.1 L

E MYTHE DES FRANCS

-

TIREURS

83

1.5.2 D

U POINT DE VUE DE L

’A

LLIANCE

85

1.5.3 D

U POINT DE VUE DE L

’E

NTENTE

94

1.5.4 L

ES ATROCITES ALLEMANDES ET LE MONOPOLE DE LA CIVILISATION

96

1.5.5 L

ES ATROCITES ALLEMANDES

:

VECTEUR DE SENS

110

1.5.6 P

RECISIONS CONCLUSIVES

114

1.6 S

UR LE FRONT BELGE

117

1.7 E

N

B

ELGIQUE OCCUPEE

122

1.7.1 D

E L

’

EXIL A LA COHABITATION FORCEE

122

1.7.2 O

CCUPATION ET ACCEPTATION

123

1.7.3 L

A LETTRE PASTORALE DU

C

ARDINAL

M

ERCIER

:

« P

ATRIOTISME ET

E

NDURANCE

»

127

1.7.4 L’A

LLEMAGNE OCCUPANTE

:

UNE REPONSE DU DROIT

?

133

(5)

1.7.6 N

ECESSITE ET ETAT D

’

EXCEPTION

140

1.7.7 L’

ABSOLUE NECESSITE

:

UNE PARTICULARITE ALLEMANDE

?

145

1.7.8 U

N DROIT DELAISSE

?

148

1.8 G

AGNER LA GUERRE

,

PERDRE LA PAIX

150

1.8.1 L

ES ENJEUX D

’

UNE TEMPORALITE FLOUE

152

1.8.2 L

A

B

ELGIQUE RESCAPEE

156

1.8.3 D’

UNE GUERRE POUR LE DROIT A UNE PAIX DU DROIT

?

161

1.9 P

ENSER LA GUERRE

?

161

1.9.1 U

NE PLURALITE D

’

HISTOIRES

162

1.10 E

N GUISE DE CONCLUSION

:

L

E DROIT INTERNATIONAL EN GUERRE

?

165 DEUXIEME PARTIE : LE DROIT INTERNATIONAL ET LA GRANDE GUERRE. UNE

HISTOIRE A REVELER ?

171

1.1 U

NE BREVE INTRODUCTION PROBLEMATIQUE AU DROIT INTERNATIONAL

171

1.1.1 « I

L ETAIT UNE FOIS

»

LE DROIT INTERNATIONAL

180

1.2 I

NFLUENCE DE LA

G

RANDE

G

UERRE ET DES JURISTES BELGES SUR L

’

EVOLUTION DU DROIT

INTERNATIONAL

:

INTERPRETATIONS DE

C

ARL

S

CHMITT ET

M

ARTTI

K

OSKENNIEMI

189

1.2.1 R

EMARQUE INTRODUCTIVE

:

DE L

’

INTERET DE FAIRE DIALOGUER

C

ARL

S

CHMITT ET

M

ARTTI

K

OSKENNIEMI

189

1.2.2 L

ES JURISTES BELGES DE DROIT INTERNATIONAL DANS LA

G

RANDE

G

UERRE

191

1.2.2.1 Gustave Rolin-Jaequemyns, Ernest Nys, Paul Errera, Maurice Bourquin et

Charles de Visscher

195

1.2.2.2 La neutralité belge

209

1.2.2.3 Société des Nations et institutions à vocation universelle

211

1.3 C

ARL

S

CHMITT ET DROIT INTERNATIONAL

:

L

A GUERRE COMME HORIZON

213

1.3.1 I

NTRODUCTION

:

C

ARL

S

CHMITT ET LES

«

VOIX

»

BELGES

213

1.3.2 « Q

UE FAIRE DE

C

ARL

S

CHMITT

? »

215

1.3.3 L

E

N

OMOS DE LA TERRE

222

1.3.3.1 Les maîtres-mots de la localisation et de l’ordre

227

1.3.4 D

ES NOMOS DE LA TERRE

235

1.3.4.1 La République chrétienne

235

1.3.4.2 Le jus publicum europaeum

238

1.3.4.3 Un nouveau nomos de la terre ?

244

1.3.5 C

ARL

S

CHMITT CONTRE LES VOIX BELGES

?

A

UTOUR DE LA QUESTION DE GUERRE JUSTE

250

1.3.6 D

E LA GUERRE TOTALE

?

D

ROIT ET TECHNIQUE

259

(6)

1.3.8 L

A PERSISTANCE D

’

UN JUS CONTRA BELLUM

270

1.3.9 L

A FACE CACHEE DE

C

ARL

S

CHMITT

?

274

1.3.10 E

N GUISE DE CONCLUSIONS INTERMEDIAIRES

282

1.4 M

ARTTI

K

OSKENNIEMI ET LA POLITIQUE DU DROIT INTERNATIONAL

285

1.4.1 F

ROM

A

POLOGY

T

O

U

TOPIA

:

T

HE

S

TRUCTURE OF

I

NTERNATIONAL

L

EGAL

A

RGUMENT

288

1.4.1.1 Structure argumentative du langage juridique et primauté du droit

292

1.4.1.2 De l’indétermination comme enjeu politique

300

1.4.1.3 De la Première Guerre mondiale

304

1.4.2 T

HE

G

ENTLE

C

IVILIZER OF

N

ATIONS

.

T

HE

R

ISE AND

F

ALL OF

I

NTERNATIONAL

L

AW