2015/1676
Direction des Affaires Culturelles PROJET DE DELIBERATION AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2015
Conseil(s) d'arrondissement(s) saisi(s) pour avis : Néant
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements du 25 novembre 2015
Objet : Approbation de trois contrats de cession de droits d’auteurs pour le petit Journal de l’exposition « Rêver d’un autre monde » au CHRD, du 3 février au 29 mai 2016
Mesdames et Messieurs,
Le Centre d’Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) propose chaque année une programmation d’expositions temporaires permettant d’aborder différents aspects de l’histoire de la seconde guerre mondiale, mais aussi d’ouvrir à plus de compréhension du monde actuel à travers des questions contemporaines liées aux droits de l’homme.
Le CHRD présentera, à partir de février 2016, une exposition collective intitulée « Rêver d’un autre monde - représentations du migrant dans l’art contemporain ».
L’exposition interroge des propositions artistiques contemporaines et témoigne des évolutions, ou des constances, dans le traitement du thème des exilés, réfugiés ou expatriés.
En sus de l’exposition, le CHRD éditera un Petit Journal reprenant les concepts clefs de l’Exposition afin d’offrir au public un contenu pédagogique complémentaire aux œuvres d’art présentées.
Pour ce faire, le CHRD fait appel à un historien et un ethnologue et une géographe, chargés de rédiger les articles du Petit Journal relatifs à l’approche régionale des problématiques migratoires aussi bien dans l’histoire que de nos jours. En conséquence, des contrats de cession de droits d’exploitation à titre onéreux doivent être établis avec les auteurs suivants :
- Philippe Hanus (550 euros TTC) ; - Benjamin Vanderlick (550 euros TTC) ; - Sarah Mekdjian (1 100 euros TTC).
Vu l’article L 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la Propriété Intellectuelle et notamment les articles L.122-2 et L122-3 ;
Vu lesdits contrats ;
Ville de Lyon – Conseil municipal du 17/12/2015 – Projet de délibération n° 2015/1676 - Page 2
Si ces dispositions recueillent votre agrément, je vous propose, Mesdames et Messieurs, d’adopter les décisions suivantes :
1. Les trois contrats de cession de droits d’auteurs susvisés, établis entre la Ville de Lyon, Philippe Hanus, Benjamin Vanderlick et Sarah Mekdjian pour le Petit Journal de l’exposition « Rêver d’un autre monde » au CHRD, du 3 février au 29 mai 2016, sont approuvés.
2. M. le Maire est autorisé à signer lesdits documents.
3. Les dépenses en résultant seront prélevées sur le budget 2016, opération MIGRANCH - opération nature DROIMIG - nature 651 – ligne de crédits 71747.
Lyon, le 18 NOVEMBRE 2015 Le Maire de Lyon
Gérard COLLOMB
