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PRESIDENCE
Relevé de décisions de la séance du Conseil d'Administration du vendredi 23 octobre 2015
Ordre du jour
1. Approbation du PV du CA du 25 septembre 2015 2. Actualités de l'université
3. Convention-cadre pour la création des services partagés USPC 4. Répartition des points de NBI
5. Exonération de droits pour les étudiants réfugiés accueillis dans le cadre des dispositifs de la préfecture et du rectorat
6. Convention de partenariat avec le BDE 7. Immobilier
8. Désignation du président de la Commission des structures 9. Désignation du président du Comité électoral consultatif 10. Questions diverses
1. Approbation du PV du CA du 25 septembre 2015
Moyennant les modifications demandées en séance, le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 25 septembre 2015.
2. Actualités de l'université
Formation GBCP
The Conversation France Accueil d’étudiants réfugiés
Points d’information, pas de délibérations.
3. Convention-cadre pour la création des services partagés USPC
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve la convention-cadre pour la création des services partagés USPC par 19 voix pour, 10 voix contre et 3 abstentions sur un total de 32 votants présents ou représentés.
2 4. Répartition des points de NBI
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve la répartition des points de NBI par 17 voix pour, 7 voix contre et 8 abstentions sur un total de 32 votants présents ou représentés.
5. Exonération de droits pour les étudiants réfugiés accueillis dans le cadre des dispositifs de la préfecture et du rectorat
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’exonération de droits pour les étudiants réfugiés accueillis dans le cadre des dispositifs de la préfecture et du rectorat.
6. Convention de partenariat avec le BDE Point d’information, pas de délibération.
7. Immobilier
Point d’information, pas de délibération.
8. Désignation du président de la Commission des structures
Christian Del Vento et Françoise Lavocat sont candidats à la présidence de la Commission des structures.
Résultat du vote à bulletins secrets : - 32 suffrages exprimés ;
- 12 voix pour Christian Del Vento ; - 20 voix pour Françoise Lavocat.
Françoise Lavocat est désignée présidente de la Commission des structures.
9. Désignation du président du Comité électoral consultatif
Fabrice Buschini est candidat à la présidence du Comité électoral consultatif.
Résultat du vote à bulletins secrets : - 32 suffrages exprimés ;
- 30 voix pour Fabrice Buschini ; - 2 bulletins blancs.
Fabrice Buschini est désigné président du Comité électoral consultatif.
3 10. Questions diverses
Elargissement de l’offre de langues en master Messagerie
Nouvelle loi sur l’encadrement des stages Horaires d’ouverture du centre Censier Formation à la rédaction de projets européens Numérisation des PV du CA
Points d’information, pas de délibérations.
Le Président de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
Carle BONAFOUS-MURAT
