SEANCE DU 28 JANVIER 2021

(1)

DEPARTEMENT DU RHONE

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées)

2021/484

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Secrétariat général de la Ville de Lyon Direction des Assemblées

Rapporteur : M. DOUCET Grégory

SEANCE DU 28 JANVIER 2021

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 1 FEVRIER 2021

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 21 JANVIER 2021 NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73

DELIBERATION AFFICHEE LE : 9 FEVRIER 2021

PRESIDENT : M. DOUCET Grégory

SECRETAIRE ELU : Mme HENOCQUE Audrey

PRESENTS : M. DOUCET, Mme HENOCQUE, M. GODINOT, Mme VIDAL, M. BOSETTI, Mme LEGER, M.

VASSELIN, Mme PERRIN-GILBERT, M. CHIHI, Mme RUNEL, M. LUNGENSTRASS, Mme AUGEY, M.

MAES, Mme DE LAURENS, M. MICHAUD, Mme NUBLAT-FAURE, M. HUSSON, Mme ZDOROVTZOFF, M. CHEVALIER, Mme DELAUNAY, M. GIRAULT, Mme GOUST, Mme DUBOIS BERTRAND, Mme PRIN, M. VIVIEN, M. EKINCI, Mme TOMIC, M. MONOT, Mme DUBOT, Mme BLANC, Mme CROIZIER, M.

BLACHE, M. DUVERNOIS, Mme BORBON, M. HERNANDEZ, M. BILLARD, M. BLANC, Mme DE MONTILLE, M. SOUVESTRE, Mme BOUAGGA, M. PRIETO, Mme ROCH, M. BERZANE, M. ODIARD, Mme MARAS, Mme CABOT, M. ZINCK, Mme BRAIBANT THORAVAL, M. GIRAUD, M. DRIOLI, M.

GENOUVRIER, Mme ALCOVER, M. CHAPUIS, Mme BRUVIER HAMM, Mme FRERY, M. BLANCHARD, Mme GEORGEL, M. DEBRAY, Mme POPOFF, M. KEPENEKIAN, M. REVEL, Mme VERNEY-CARRON, Mme CONDEMINE, M. BROLIQUIER, M. OLIVER, M. CUCHERAT, M. LEVY, Mme BACHA-HIMEUR, M. SECHERESSE, M. COLLOMB, Mme GAILLIOUT, Mme PALOMINO, Mme FERRARI

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : ABSENTS NON EXCUSES :

(2)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 28/01/2021 - Délibération n° 2021/484 – Page 2

2021/484 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION QUI LUI A ETE DONNEE LE 30 JUILLET 2020 (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE LA VILLE DE LYON - DIRECTION DES ASSEMBLÉES) Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 11 janvier 2021 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

Conformément à l'article L 2122-23 du code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous rendre compte des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par délibérations n° 2020/59 et 2020/60 du 30 juillet 2020.

Il s'agit notamment d’actions d’ester en justice, de conventions, de ventes, ou encore de mises à disposition de locaux.

La liste de ces décisions vous a été envoyée avec l’ordre du jour.

Vous avez tous pu en prendre connaissance.

Je vous prie de bien vouloir me donner acte de cette communication.

DELIBERE

Le Conseil municipal prend acte des décisions dont la liste est jointe au rapport.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Le Maire,

Grégory DOUCET

(3)

DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

A/ - ACTIONS D’ESTER EN JUSTICE Direction des affaires juridiques

1775 – 12 novembre 2020 - Recours pour excès de pouvoir de M. W. G. contre le permis de construire n°069 389 19 00136 du 10 février 2020 délivré à la société Kaufmann & Broad Rhône Alpes autorisant la démolition de deux maisons individuelles et la construction d'un immeuble d'habitation de 25 logements et la création de 15 aires de stationnement sis 14-16 rue du Souvenir à Lyon (69009), ensemble la décision de rejet du recours gracieux du 27 juillet 2020.

1776 – 12 novembre 2020 - Recours en annulation de l’Association OGEC Notre Dame de Bellecombe contre l’arrêté du permis de construire n° 06 938 619 00232 en date du 12 février 2020 et délivré à la SAS INOVEAM PROMOTION.

1774 – 26 novembre 2020 - Recours en annulation de Mme J. T. contre le titre exécutoire n°2843 émis par la Ville de Lyon le 27 février 2020.

B/ - AVENANTS – BAUX - CONVENTIONS D’OCCUPATION

Direction centrale de l'immobilier

Avenants :

1558 – 28 septembre 2020 - Avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation des locaux à usage de boutique librairie, sur le site du Musée des Beaux-Arts sis 20 place des Terreaux à Lyon 1er, au profit de l’Etablissement Public de la Réunion des Musées Nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées - EI 01013.

1564 – 9 octobre 2020 - Avenant de subrogation conclu entre FONCIA LYON, Mme A. J. et la Ville de Lyon pour l’appartement situé 1 rue Thimonnier à Lyon 1er rétablissant Mme A. J. en tant que titulaire du bail – EI 01 303.

1566 – 9 octobre 2020 - Avenant à la convention d’occupation temporaire consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon, d’un terrain à usage de jardins partagés sis 6 rue des Emeraudes à Lyon 6ème - EI 06187.

1568 – 14 octobre 2020 - Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine

public à titre onéreux consentie par la Ville de Lyon au profit de l’ENSATT, relative à la mise à

disposition d’espaces de stockage dans le bâtiment dit « La Fourragère » sis 16 quai Pierre Scize à

Lyon 9ème – EI 09269.

(4)

Baux :

1555 – 24 septembre 2020 - Contrat de sous-location consentie par la Ville de Lyon au profit de l’Association Cultuelle de la Mosquée Perrache Confluences (ACMPC) pour la mise à disposition d’un local situé à l’est de la rue Delandine entre les rues Baudelaire et Depury à Lyon 2éme - EI 02 262.

1569 – 8 octobre 2020 - Conclusion d’un bail commercial pour la mise à disposition de locaux situés aux sous-sol et rez-de-chaussée de l’immeuble communal situé 10 rue Joseph Serlin à Lyon 1er pour une activité de « restauration rapide sur place ou à emporter ne nécessitant pas d’extraction et toutes autres activités non bruyantes et non odorantes » - EI 01 049 – IP.

Convention d’occupation :

1556 – 24 septembre 2020 - Convention d’occupation temporaire consentie par la Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence au profit de la Ville de Lyon d’une partie du rez- de-chaussée de « l’espace chantier » situé à l’est de la rue Delandine entre la rue Beaudelaire et Depury - EI 02 262

1559 – 14 octobre 2020 - Convention d’occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de la Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré pour l’Action Sociale (SAHLMAS) société anonyme d’HLM d’une partie du terrain situé au sein de la maison de l’enfance Saint-Rambert sise 91 rue des Balmes à Lyon 9ème - EI 09 055

1560 – 14 octobre 2020 - Convention d’occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l’association « Lyon Hockey Club » d’une partie des locaux de la patinoire Charlemagne située 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - EI 02 061

1561 – 14 octobre 2020 - Convention d’occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de Mme E. R. d’un logement situé dans le groupe scolaire Ferdinand Buisson sis 1 rue Benoist Mary à Lyon 5ème - EI 05 007

1562 – 14 octobre 2020 - Convention d’occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l’association « la Ferme de la Croix-Rousse » pour la réalisation de diagnostics techniques sur l’ensemble des boxes et des serres comprenant le bâtiment G de l’internat Adolphe Favre sis 86 rue Chazière, à Lyon 4ème - EI 04 029

1563 – 14 ocotbre 2020 - Convention d’occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l’association « Institut Lumière » d’espaces situés aux abords de l’institut Lumière sis 25 rue du Premier Film – 69008 LYON dans le cadre de l’organisation de la 12ème édition du festival Lumière - EI 08 062 – EI 08 095 - EI 08 163

1598 – 16 octobre 2020 - Convention d’occupation temporaire consentie par la Ville

de Lyon au profit de la Société AGAT Films & Cie, de locaux situés au 2e étage dans le bâtiment

sis 10 rue Neyret à Lyon 1er dans le cadre du tournage du film « Sentinelle Sud » - EI 01 009

(5)

Direction des affaires culturelles

Convention d’occupation :

1771 – 7 décembre 2020 - Auditorium-ONL Exonération de la redevance d’occupation du domaine public au profit de l’association « ATSCAF » pour l’organisation de cours de yoga dans le Bar Orchestre Impair de l’Auditorium Maurice Ravel

1751 – 7 décembre 2020 - Demande de versement de la redevance d’archéologie préventive au titre de l’exercice 2021 et pour la période du 1er juin 2019 au 31 mai 2020

C /- MISES A DISPOSITION – VENTES – DONS ADHESION A DES ASSOCIATIONS

FOUILLES ARCHEOLOGIQUES

Direction des affaires culturelles

Mises à disposition - Locations :

1402 – 12 octobre 2020 - Mise à disposition de l’auditorium du café–restaurant et des jardins des musées Gadagne le 10 octobre 2020 au bénéfice de la MTRL.

1462 – 20 ocotbre 2020 - Location de salle à l'Institut Lumière le dimanche 11 octobre Dons :

1395 – 20 octobre 2020 - Proposition de don gracieux relative aux archives du centre St-Irénée et projet de convention de don.

1580 – 28 octobre 2020 - Proposition de don gracieux de Mme Hélène BAVEREZ, et projet de convention de don.

1581 – 28 octobre 2020 - Délégation générale à la culture CHR Transfert d'ouvrage du stock de la boutique du CHRD au stock destiné aux dons

1624 – 9 novembre 2020 - Don à titre gracieux de Mme Claudine MEY et projet de convention de don.

1630 – 12 novembre 2020 - Proposition de don gracieux au Musée des Beaux-Arts de Lyon de Mme et M. Françoise et Arnaud De l’EPINE.

1753 – 26 novembre 2020 - Délégation Culture Musée des Beaux-Arts Don de Mme et M. MORY

1763 – 9 décembre 2020 - Délégation Culture Musée des Beaux-Arts Don de M.

Etienne GRAFE, 02 juillet 2020

(6)

1764 – 9 décembre 2020 - Délégation Culture Musée des Beaux-Arts Don de MM. D DUMARQUEZ et R ARACIL DE DAUKSZA

Demandes de subventions :

1412 – 12 octobre 2020 - Demande de subvention « DRAC Rhône-Alpes, Concerts EPHAD »

1467 – 20 octobre 2020 - Demande de subvention auprès de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes pour la nouvelle exposition « Comme un parfum d’aventure » présentée au Musée d’Art Contemporain de Lyon du 7 octobre 2020 au 3 janvier 2021.

1584 – 28 octobre 2020 - Demande de subvention DRAC FRAM.

1585 – 28 octobre 2020 - Demande de subvention DRAC FRAM.

1626 – 4 novembre 2020 - Demande de subvention "Orchestre DEMOS Lyon Métropole".

1631 – 18 novembre 2020 - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture, Service interministériel des Archives de France (SIAF) dans le cadre de l’appel à projet

« Archivage numérique en Territoires (ANET)» 2020-2021

1643 – 18 novembre 2020 - Délégation Culture Bibliothèque municipale Demande de subvention auprès de l'Etat au titre des Acquisitions patrimoniales d’intérêt national (APIN) 1765 – 7 décembre 2020 - Délégation Culture Archives Municipales Demande de subvention DRAC - Fonds de clichés de M RICHELNY

Direction centrale de l’immobilier

Mises à disposition – Locations :

1565 – 14 octobre 2020 - Mise à disposition par Mmes Martine GIRAUD et Jocelyne ANTOINE, au profit de la Ville de Lyon de la partie de leur jardin contiguë au groupe scolaire La Sauvagère situé 1 square Edouard Mouriquand à Lyon 9ème dans le cadre de la rénovation des huisseries – EI 09 022

1747 – 30 novembre 2020 - Autorisation d'occupation temporaire consentie par la Villle de Lyon au profit de la société DALKIA d'une partie du sous-sol du skate parc de Gerland situé au 21 allée Pierre de Coubertin à Lyon 7ème afin de réaliser des études - EI 07221

D/- AUTORISATIONS D’URBANISME

Direction de la gestion technique des bâtiments

1646 – 19 novembre 2020 - Autorisations d'urbanisme nécessaire à la réalisation de

travaux de l'investissement en 2020 pour le compte de la Ville de Lyon

(7)

E/- REGIES DE RECETTES ET D’AVANCES - EMPRUNTS Direction des finances

Régies de recettes et d’avances :

415 – 16 mars 2020 - Direction des affaires culturelles - Théâtre des Célestins - 4 rue Charles Dullin, Lyon 2

^ème

- Régie d’avances - Décision modificative - Création d’une avance complémentaire de 300 000 €

1378 – 6 octobre 2020 - Direction des affaires culturelles - Musées d'Histoires et de Sociétés de Lyon - 1, Place du Petit Collège, Lyon 5

^ème

- Régie de recettes et d’avances - Création de la sous-régie « Musée de l’automobile – Henri Malartre »

1379 – 6 octobre 2020 - Direction des affaires culturelles -Musées d'Histoires et de Sociétés de Lyon - 1, Place du Petit Collège, Lyon 5

^ème

- Régie de recettes et d’avances - Création de la sous-régie « Musée de l’imprimerie et de la Communication Graphique »

1552 – 9 novembre 2020 - Direction des affaires culturelles - Musées d'Histoires et de Sociétés de Lyon - 1, Place du Petit Collège, Lyon 5

^ème

- Régie de recettes et d’avances - Création de la sous-régie « Musée de l’automobile – Henri Malartre »

1553 – 9 novembre 2020 - Direction des affaires culturelles - Musées d'Histoires et de Sociétés de Lyon - 1, Place du Petit Collège, Lyon 5

^ème

- Régie de recettes et d’avances - Création de la sous-régie « Musée de l’imprimerie et de la Communication Graphique »

1639 – 19 novembre 2020 – Direction des finances - Musée D’Art Contemporain - 81, quai Charles de Gaulle, Lyon 6

^ème

- Régie d’avances - Modification de la régie – ajout d’une nature de dépense (art. 3), ajout de modes de paiement (art. 4)

1732 – 1

^er

décembre 2020 - Direction de l'Enfance - 198 avenue Jean Jaurès, Lyon 7

^ème

- Modification de la régie (art. 4) – Ajout d’un mode d’encaissement des recettes : CESU dématérialisé

1755 – 7 décembre 2020 – Direction des finances - Musée Des Beaux-Arts - 17 place des Terreaux, Lyon 1

^er

- Régie de recettes et avances - Modification de la régie – Augmentation du montant de l’avance complémentaire, portée à 3 600€ (art. 12)

1783 – 23 décembre 2020 – Direction des cimetières - 177 avenue Berthelot,

Lyon 7

^ème

- Régie d’avances - Suppression de la régie

(8)

F/- LISTE DES MARCHES – 4

^e

TRIMESTRE 2020 Direction de la commande publique

Numéro

marche Objet marché

Date signature

marché

Titulaire marché

(T) titulaire- (C) cotraitant Localité Montant Type

opérations Procédure

L2720 Lumignons du coeur pour la Fête des

Lumières 2020 04-août-20 CIERGERIE DU SUD EST (T) 43000 - LE PUY-EN-VELAY 60 000,00 Fournitures Procédure adaptée L2419A

Conservation et restauration des œuvres et objets d'art et patrimoniaux en bois, bois peints et bois dorés de la Ville de Lyon

27-juil-20 SAS ANTOINE BUISSON (T) 69460 - VAUX EN

BEAUJOLAIS 210 000,00 Services Procédure adaptée L2467A

Travaux sur le patrimoine du secteur 7e et 8e arrondissements - Stores et protections solaires

31-juil-20 ECOCHARD GIRARD - SAS- (T) 69007 - LYON 1 600 000,00 Travaux Appel d'offres L2407A Maintenance et assistance du

progiciel Ressource By Ressources 28-juil-20 RESSOURCES SI (T) 78280 - GUYANCOURT 520 000,00 Services Marché Négocié L2456A Refonte du Guichet du Savoir de la

Bibliothèque Municipale de Lyon 30-juil-20 ACATUS INFORMATIQUE (T) / ATIMIC (C)

45000 - ORLEANS / 45000 -

ORLEANS 90 000,00 Services Procédure adaptée

L2694 Musée de Gadagne - mise en

accessibilité - serrurerie métallerie 12-août-20 1G2B (T) 38150 - CHANAS 22 582,00 Travaux Procédure adaptée L2752A

Maintenance des équipements campanaires de la Ville de Lyon - lot 1

07-août-20 BODET_CAMPANAIRE (T) 49340 - TREMENTINES 160 000,00 Services Procédure adaptée L2588A Mise à disposition d'une solution en

ligne de courtage d'enchères 31-juil-20 AGORASTORE- (T) 93100 - MONTREUIL 100 000,00 Services Procédure adaptée L2688A Restauration de livres anciens et

document d'archives 25-août-20 Atelier CEDRIC LELIEVRE (T) 30900 - NIMES 40 000,00 Services Procédure adaptée L2501A

Places et autres prestations pour rencontres sportives du LOU RUGBY

12-août-20 LYON OLYMPIQUE

UNIVERSITAIRE (T) 69007 - LYON 1 000 000,00 Fournitures Marché Négocié

(9)

Numéro

marché

L2541A

Services de places, abonnements et autres prestations Lyon Asvel féminin

12-août-20 LYON ASVEL FEMININ (T) 69100 - VILLEURBANNE 1 400 000 Fournitures Marché Négocié

L2747

Rénovation du Système sécurité incendie (SSI)- Centre International de Recherche contre le Cancer

04-sept-20 SIEMENS SAS DIVISION IC BT

Activité Fire Safety (T) 69800 - ST PRIEST 58 000,00 Services Marché Négocié L2613A

Création d'une campagne de communication pour la Fête des Lumières 2020

09-sept-20 BUENA ONDA WEB (T) 69007 - Lyon 43 000,00 Services Procédure adaptée

L2659A

Achat équipements de protection individuelle-Lot 03 Masques chirurgicaux

01-sept-20

NM MEDICAL- (T) / MS DIFFUSIONS FRANCE- (T) / MNC MEDICAL- (T) / PAUL BOYE TECHNOLOGIES (T)

92600 - ASNIERES /75002 PARIS /75007 PARIS /31860 LABARTHE-SUR-LEZE

Sans maximum Fournitures Appel d'offres

L2523A

Travaux sur le patrimoine secteurs 3- 6 et rive gauche – lot 7 - serrurerie - métallerie – secteur 3-6

31-juil-20 FONTBONNE ET FILS-SAS- (T) / METALLERIE BDO- (C)

69150 - DECINES

CHARPIEU 1 200 000,00 Travaux Appel d'offres L2524A Travaux sur le patrimoine secteurs 3-

6 et rive gauche – lot 8 - vitrerie 31-juil-20 DB VERRE SARL- (T) 69190 - ST FONS 300 000,00 Travaux Appel d'offres L2532A

Travaux sur le patrimoine secteurs 3- 6 et rive gauche – lot 16 - pierre de taille

31-juil-20 DELUERMOZ- (T) 69005 - LYON 650 000,00 Travaux Appel d'offres

L2660A Achat équipements de protection

individuelle- Lot 04 Masques FFP2 01-sept-20

SYLAMED - LABORATOIRE- (T) / SOINEO- (T) / BREET SHOW- (T) / MS DIFFUSIONS FRANCE- (T)

75009 - PARIS / 38121 REVENTIN VAUGRIS /33000 BORDEAUX/75002 PARIS

L2529A Travaux sur le patrimoine secteurs 3-

6 et rive gauche – lot 13 - clôtures 31-juil-20 SERIC LYON- (T) 69210 - FLEURIEUX SUR L'

ARBRESLE 350 000,00 Travaux Appel d'offres

L2665A Achat équipements de protection

individuelle Lot 08 Surblouses 01-sept-20

NM MEDICAL- (T) / A2M SANTE SERVICE-- (T) / DIMAS- (T) / BIOSAMPLE- (T)

92600 – ASNIERES/ 17138 /PULBOREAU /69320 FEYZIN / 69009 LYON

L2662A

Achat équipements de protection individuelle Lot 05 Lingettes désinfectantes

01-sept-20

SYLAMED - LABORATOIRE- (T) / A2M SANTE SERVICE-- (C) / PROLIANS RAA- (C) / FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE- (C)

75009 - PARIS /17138

PULBOREAU / Sans maximum Fournitures Appel d'offres

(10)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 28/01/2021 - Délibération n° 2021/484 – Page 10 Numéro

marché

L2666A

Achat équipements de protection individuelle Lot 09 Produits désinfectants virucide flacons et en vrac

01-sept-20

FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE- (T) /ROCHEX LABORATOIRE - (T) / ORAPI- HYGIENE- (T) / PIA GAZIL- (T) /

69140 RILLEUX LA PAPE/

74100 – JUVIGNY /69120 VAULX EN VELIN/ 69100 VILLEURBANNE

L2663A

Achat équipements de protection Lot 6 solution et gel hydro-alcoolique en flacon

01-sept-20

A2M SANTE SERVICE-- (T) / NM MEDICAL-T) / MNC MEDICAL- (T) / FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE- (T)

17138 - PUILBOREAU / 92600 ASNIERES / 75007 PARIS / 69140 RILLEUX LA PAPE

L2807

Cession participation Julie Depardieu concert d'ouverture 17 septembre 2020

24-août-20 LES VISITEURS DU SOIR (T) 75011 - PARIS 10 414,00 Services Marché Négocié

L2664A

Achat équipements de protection individuelle Lot 07 Solution et gel hydro-alcoolique en vrac

01-sept-20

LAGUERRE ETS- (T) / ORAPI- HYGIENE- (T) / FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE- (T) / INDHY- (T)

76800 - SAINT ETIENNE DE ROUVRAY / 69120 VAULX EN VELIN/69140 RILLEUX LA PAPE/ 26140 ST

RAMBERT D’ALBON

L2454U

Remplacement de jeux et réfection de sols Place Bellecour (2ème

arrondissement)

10-août-20 PROLUDIC SAS- (T) /

PAYSAGE 2000- (C) 37210 - VOUVRAY 67 397,00 Fournitures Appel d'offres L2011A Fourniture de bois massif, portes et

façades de placards 17-août-20 DMBP ENSEIGNE DISPANO-

(T) 73024 - CHAMBERY 160 000,00 Fournitures Procédure adaptée

L2358A

Achat de carburants – Lot 1 : Fourniture de carburants par cartes accréditives

28-juil-20 SOCIETES DES PETROLES

SHELLSAS- (T) 98200 - PUTEAUX 6 000 000,00 Fournitures Appel d'offres L2709

Groupe scolaire Nérard -

Construction - Mission de contrôle technique

07-août-20

BUREAU VERITAS CONSTRUCTION. (T) / BUREAU VERITAS EXPLOITATION - (C)

69571 - DARDILLY CEDEX 17 590,00 Services Procédure adaptée

L2641U

Refonte des sites Internet des établissements culturels- Hôtel Gadagne-Musée des Arts de la Marionnette-Musée d'Histoire de Lyon

22-juil-20 MICROPOLE FRANCE (T) 92300 - LEVALLOIS

PERRET 34 944,00 Services Marché subséquent

L2627

Programmation artistique - fête des lumières 2020 - lot 6 : place des Célestins

25-août-20 LET THERE BE LIGHT- (T) 69009 - LYON 56 542,00 Services Procédure adaptée

(11)

Numéro

marché

opérations Procédure L2799 Cession du spectacle La Dispute 24-août-20 ZIRLIB (T) 45000 - ORLEANS 30 219,00 Services Marché Négocié L2722 Rachat des batteries en location des

véhicules électriques 28-août-20 RENAULT RETAIL GROUP

LYON NORD (T) 69009 - LYON 70 630,00 Fournitures Marché Négocié

L2360A

Achat de carburants – Lot 3 : Fourniture de carburant propre sans mélange pour moteur deux temps

28-juil-20 CALAD'MOTOCULTURE- (T) 69400 - LIMAS 600 000,00 Fournitures Appel d'offres

L2622

Programmation artistique - fête des lumières 2020 - lot 1 : place des Jacobins

25-août-20 SPECTACULAIRES- (T) 35310 - SAINT -THURIAL 75 600,00 Services Procédure adaptée L2683 Conception de la nouvelle formule du

magazine municipal 08-sept-20 Agence LATITUDE (T) 69006 - LYON 16 560,00 Services Procédure adaptée L2359A Achat de carburants – Lot 2 :

Fourniture de carburants en vrac 28-juil-20 CHARVET LA MURE BIANCO -

SAS- (T) 69002 - LYON 1 000 000,00 Fournitures Appel d'offres

L2624

Programmation artistique - fête des lumières 2020 - lot 3 : colline de Fourvière

25-août-20 MOMENT FACTORY NEUF- (T)

/ FA MUSIQUE- (C) 75011 - PARIS 200 000,00 Services Procédure adaptée

L2800U

Expérimentation de la collecte et la valorisation des biodéchets produits par ses 28 plus gros restaurants scolaires durant l’année scolaire 2020 2021

03-sept-20 RDS (T) 69200 - VÉNISSIEUX 165 000,00 Services Marché subséquent

L2361A Achat de carburants – Lot 4 :

Fourniture de carburants gnc biognc 28-juil-20 GNVERT- (T) 94160 - NOISY LE GRAND 800 000,00 Fournitures Appel d'offres L2625

Programmation artistique - fête des lumières 2020 - lot 4 : place des Terreaux

25-août-20 LE PILOTE PRODUCTIONS- (T) 69001 - LYON 166 666,00 Services Procédure adaptée

L2650U

Refonte des sites internet des établissements culturels - Musée de l'Imprimerie et de la Communication Graphique

22-juil-20 MICROPOLE FRANCE (T) 92300 - LEVALLOIS

L2623

Programmation artistique - fête des lumières 2020 - lot 2 : cathédrale Saint Jean

25-août-20 TETRO- (T) 69007 - LYON 83 333,00 Services Procédure adaptée

L2626 Programmation artistique - fête des

lumières 2020 - lot 5 : parc de la Tête 25-août-20 MODULE- (T) 01360 - BELIGNEUX 57 878,00 Services Procédure adaptée

(12)

marché

opérations Procédure d'Or

L2012A Fourniture de bois massif, portes et

façades de placards 07-sept-20 BARILLET ROLANDEZ. (T) 69120 - VAULX-EN-VELIN 160 000,00 Fournitures Procédure adaptée L2809 Organisation du tour de france 2020 11-sept-20 AMAURY SPORT

ORGANISATION (T)

92100 - BOULOGNE-

BILLANCOURT 200 000,00 Services Marché Négocié L2712 Etablissement accueillant de jeunes

enfants - les P'tits Pas - lot 07 14-août-20 RABY SAS- (T) 69270 - FONTAINES-SUR-

SAÔNE 134 709,00 Travaux Procédure adaptée

L2753A Maintenance des équipements

campanaires de la Ville de Lyon 10-sept-20 DESMARQUEST (T) 69005 - LYON 32 000,00 Services Procédure adaptée L2679

Mise en place de 2 mains courantes conformes aux normes d’accessibilité le long de l’escalier monumental du bâtiment des archives municipales

18-sept-20 NAKLIS HOME (T) 26140 - ANNEYRON 32 720,00 Travaux procédure adaptée

L2681A

Achat équipements de protection individuelle - Lot 10-Divers (Gants, lunettes, visière, charlottes,...)

03-août-20

NM MEDICAL- (T) / SAMUEL GLOBAL TRADING LTD- (T) / PROLIANS RAA- (T)

92600 - ASNIERES / 6250757

TEL AVIV /69 VENISSIEUX Sans maximum Fournitures Appel d'offres

L2373A

Acquisition et location de matériels audiovisuels Lot 01- Achat matériels audiovisuels et électroménagers grand public

21-sept-20 AMARI BRANDAO- (T) 69850 - SAINT MARTIN EN

HAUT 192 000,00 Fournitures Appel d'offres

L2455U

Remplacement de jeux et réfection de sols Square des Chartreux (1er arrondissement)

11-sept-20 TRANSALP SAS- (T) 38470 - L'ALBENC 46 839,00 Fournitures Marché subséquent L2843 Achat spectacle concert Arpeggiata

30 septembre 2020 11-sept-20 L'Arpeggiata (T) 75012 - PARIS 30 000,00 Services Marché Négocié

L2812U Animation d’un séminaire des élus en

charge des conseils de quartier 25-sept-20 PLANETE PUBLIQUE- SARL

(T) 75015 - PARIS 5 000,00 Services Marché subséquent

L2847 Cession du spectacle Fracasse 21-sept-20 ROMA PRODUCTION (T) 69007 - LYON 153 907,00 Services Marché Négocié LCEU06 Signalétique pour la Fête des

Lumières 2020 30-sept-20 SITEP (T) 69120 - VAULX EN VELIN 40 000,00 Services Marché subséquent

L2564A

Création et enregistrement de messages sonores pour la Ville de Lyon

15-sept-20 ATS STUDIOS- (T) 69009 - LYON 4 000,00 Services Procédure adaptée

(13)

Numéro

marché

L2414A

Collecte et traitement des déchets de l'Auditorium Orchestre National de Lyon

05-oct-20 NICOLLIN SAS (T) 69190 - SAINT FONS 100 000,00 Services Procédure adaptée

L2748A Déploiement de Windows 10 29-sept-20 SCC SA (T) 92744 - NANTERRE 850 000,00 Services

Procédure concurrentielle avec négociation L2758U Acquisition d’utilitaires Ducato pour

les services techniques MS 6 29-sept-20 FCA MOTOR VILLAGE- (T) 69200 - VÉNISSIEUX 118 513,00 Fournitures Marché subséquent L2470 Remplacement de 4 ascenseurs lot 02

- condition des soies 09-oct-20 ORONA RHONE ALPES- (T) 69600 - OULLINS 67 186,00 Travaux Procédure adaptée L2797U

Refonte des sites Internet des établissements culturels Archives Municipales de Lyon-AML

01-oct-20 MICROPOLE FRANCE (T) 92300 - LEVALLOIS

L2469 Remplacement de 4 ascenseurs lot 01

- ex bains douches et salles des fêtes 09-oct-20 ORONA RHONE ALPES- (T) 69600 - OULLINS 31 614,00 Travaux Procédure adaptée L2798U

Refonte des sites Internet des établissements culturels Musée de l'automobile Henri Malartre

29-sept-20 MICROPOLE FRANCE (T) 92300 - LEVALLOIS

L2539A Maintenance des défibrillateurs de la

ville de Lyon et du CCAS 16-sept-20 D -SECURITE GROUPE SAS-

(T) 69740 - GENAS 200 000,00 Fournitures Procédure adaptée

L2472 Remplacement de 4 ascenseurs lot 04

- complexe sportif tronchet 09-oct-20 CFA - Division de NSA (T) 38100 - Grenoble 45 950,00 Travaux Procédure adaptée L2471 Remplacement de 4 ascenseurs lot 03

- mairie du 5eme arrondissement 09-oct-20 ORONA RHONE ALPES- (T) 69600 - OULLINS 32 475,00 Travaux Procédure adaptée L2871 Conseil artistique programmation

musiques actuelles 2020 2021 09-oct-20 Maestro spectacles (T) 69006 - LYON 18 000,00 Services Marché Négocié L2728

Groupe scolaire Nérard - Construction - Mission de coordination santé prévention sécurité (SPS)

24-sept-20 QUALICONSULT. (T) 69370 - Saint-Didier-au-Mont-

d'Or 19 114,00 Services Procédure adaptée

(14)

marché

L2728

Groupe scolaire Nérard - Construction - Mission de coordination santé prévention sécurité (SPS)

24-sept-20 QUALICONSULT SECURITE- (T)

69771 - ST DIDIER AU

MONT D'OR CEDEX 19 114,00 Services Procédure adaptée L2869 Acquisition de l'oeuvre de Simphiwe

Ndzube Journey to Asazi 18-nov-20 NICODIM GALLERY (T) 99999 - LOS ANGELES 38 300,00 Fournitures Marché Négocié L2866

Acquisition de l'oeuvre de Thomas Feuerstein Ovid Maschine 2 et Prometheus Liverty

06-nov-20 Galerie Elisabeth et Klaus

THOMAN (T) 99999 - 6020 INNSBRUCK 100 000,00 Fournitures Marché Négocié L2562A

Maintenance, réparation et modernisation des installations de fontainerie de la Ville de Lyon

12-oct-20 DEAL HYDRAULIQUE- (T) 69800 - SAINT PRIEST 1 200 000,00 Services Appel d'offres L2570A AMO Études Énergétiques pour

différents sites de la Ville de Lyon 26-oct-20 TRIBU ENERGIE - SIEGE (T) 75013 - PARIS 200 000,00 Services Procédure adaptée L2568A

Maintenance et acquisition des enregistreurs vidéo et de la suite logicielle VisiMAX

08-oct-20 CASD (CA SYNERGIE

DEVELOPPEMENT) (T) 38113 - VEUREY VOROISE 800 000,00 Fournitures Marché Négocié L2874 Cession du spectacle Notre besoin de

consolation est impossible à rassasier 25-sept-20 THEATRE DU PEUPLE -

BUSSANG (T) 88540 - BUSSANG 1 900,00 Services Marché Négocié

L2768

Groupe scolaire Nérard : Travaux deTerrassement pour un diagnostic archéologique et démolitions

19-oct-20 MILLOT TP (T) 69200 - VÉNISSIEUX 40 731,00 Travaux Procédure adaptée

L2569A

Prestations de déménagement-Lot 2 Prestations de petit déménagement pour les services de la Ville de Lyon.

Marché réservé.

08-oct-20 INO RECYCLAGE- (T) 69120 - VAULX EN VELIN 16 000,00 Services Procédure adaptée L2875 Cession du spectacle Vie de Joseph

Roulin 26-août-20 COMPAGNIE LA MEUTE (T) 69001 - LYON 15 058,00 Services Marché Négocié

L2876 Cession du spectacle A bright room

called day 24-sept-20 THEATRE NATIONAL DE

BORDEAUX AQUITAINE (T) 33032 - BORDEAUX 37 902,00 Services Marché Négocié L2701

Opéra de Lyon - Remplacement des ascenseurs et des escaliers

mécaniques

24-sept-20 ABMS Conseil (T) / AXIOLIS (C) 38450 - VIF 69 270,00 Services Procédure adaptée L2883U Remplacement du jeu d'orgue du

Théâtre de la Croix-Rousse 26-oct-20 SCENETEC SA SCOP (T) 69200 - VENISSIEUX 25 398,00 Fournitures Marché subséquent

(15)

Numéro

marché

LCE09 Campagne de communication

consommer local 28-oct-20 RESONANCE PUBLIQUE (T) 69001 - LYON 7000 Services Procédure adaptée

L2770U Fourniture de gaz segment T1 27-oct-20 GAZ DE BORDEAUX - SAS (T) 33075 - BORDEAUX CEDEX 74 723,00 Fournitures Marché subséquent L2889 Cession du spectacle Arlequin poli

par l'amour 22-sept-20 Quai CDN Angers Pays de la Loire

(T) 49101 - ANGERS 78 721,00 Services Marché Négocié

L2651A Maintenance préventive et corrective

des groupes électrogènes fixes 23-oct-20 ENERGIE PLUS SAS- (T) 69680 - CHASSIEU CEDEX 240 000,00 Services Appel d'offres LCE08 Campagne de communication festival

des solidarités 29-oct-20 EXTRA L'AGENCE ORDINAIRE

(T) 69006 - LYON 6 000,00 Services Procédure adaptée

L2764 Groupe scolaire Antonin Laborde -

extension - Programmiste 29-oct-20 FLORES (T) 69003 - LYON 28 512,00 Travaux Procédure adaptée

L2558A

Fourniture d'une solution de comptage de fréquentation extérieur des cycles-piétons et prestations annexes pour la Ville de Lyon

20-oct-20 ECO-COMPTEUR- (T) 22300 - LANNION 200 000,00 Fournitures Procédure adaptée

L2707A

Mise en place, replis, livraison et enlèvement de barrières de sécurité de type anti-véhicules bélier sur l’espace public

16-oct-20 TMF LOCATION- (T) 69440 - TALUYERS 100 000,00 Services Appel d'offres

L2000A

Développements de solutions spécifiques informatiques et tierce maintenance applicative (TMA) de la ville de Lyon - Lot 1 Java Lutèce BO, divers

16-oct-20 SOPRA STERIA GROUP- (T) 74940 - ANNECY 3 200 000,00 Services

Procédure concurrentielle avec négociation

L2868A

ENTRETIEN MAINTENANCE DE L’INSTALLATION

D’ILLUMINATION DE LA FRESQUE PAUL BOCUSE A LYON 3EME

03-nov-20 SKYNIGHT FRANCE SAS (T) 69100 - VILLEURBANNE 49 000,00 Services Procédure adaptée

LSJ13 Services juridiques de représentation

légale devant le conseil d’Etat 08-oct-20 MATUCHANSKY POUPOT

VALDELIEVRE (T) 75007 - PARIS 2 400,00 Services Procédure adaptée

L2001A

Développements de solutions spécifiques informatiques et tierce maintenance applicative (TMA) de la ville de Lyon - Lot 2 applications

16-oct-20 SWORD SA- (T) 69771 - SAINT DIDIER AU

MONT D'OR 985 000,00 Services

(16)

marché

opérations Procédure s'appuyant sur Selligent

L2904

Contrat de prestation de service Gospel Philarmonic Experience concerts nouvel an 2020

15-oct-20 GOSPEL PHILHARMONIC EXPERIENCE (T)

07340 - ST ETIENNE DE

VALOUX 69 935,00 Services Marché Négocié

L2693

Parc de la Tête d'Or - consolidation des grandes serres - lot 02 mastics et vitrage

14-oct-20 VITRERIE STEPHANOINE (T) 42000 - SAINT-ETIENNE 82 429,00 Travaux Procédure adaptée L2914 Programmation de l'oeuvre les

amours en cage rue de la République 09-nov-20 PORTE PAR LE VENT- (T) 07300 - TOURNON SUR

RHONE 74 585,00 Services Marché Négocié

L2374A

Acquisition et location de matériels audiovisuels professionnels et électroménagers grand public - Lot 2 Achat de matériels audiovisuels professionnels

26-oct-20 GL EVENTS AUDIOVISUAL-

(T) 69530 - Brignais 80 000,00 Fournitures Appel d'offres

L2922 Cession du spectacle Hen 17-sept-20 THEATRE DE ROMETTE (T) 63000 - CLERMONT-

FERRAND 65 045,00 Services Marché Négocié

L2657A

Achat équipements de protection individuelle- Lot 02 masques en tissus enfants

05-nov-20

POYET MOTTE SASU- (T) / DESSENNE-LENOIR - BRODERIES (T) / DSI -

(AUVERGNE RH ALPES - (T) / BOLDODUC-SAS- (T) / TISSAGES CHARLIEU (C)

69470 - COURS LA VILLE /57142 VILLERS

OUTREAUX / 69007 LYON / 69570 DARDILLY

L2375A

Acquisition et location de matériels audiovisuels professionnels et électroménagers grand public - Lot 3 Location de matériels audiovisuels professionnels

26-oct-20 FREQUENCE BYWHITE

PANAMA- (T) 69680 - CHASSIEU 80 000,00 Fournitures Appel d'offres L2918 Cession du spectacle Dimanche 19-oct-20 CIE CHALIWATE (T) 99999 - 1070 BRUXELLES 29 317,00 Services Marché Négocié L2929 Achat de timbales romantiques 06-nov-20 BERLINER

PAUKENWERSTATT (T) 13053 - BERLIN 46 775,00 Services Marché Négocié L2928 Achat de timbales viennoises 22-oct-20 WIENER PAUKEN

PRODUKTIONS (T) A-1130 - VIENNE 36 020,00 Services Marché Négocié

L2700A Rénovation des mâts de grandes 27-oct-20 SPIE CITYNETWORKS- (T) 69200 - VENISSIEUX 1 000 000,00 Travaux Procédure adaptée

(17)

Numéro

marché

hauteurs CEDEX

L2932

Création de portraits dessinés d'artistes dans le cadre de l'exposition Focus au Musée de l'Imprimerie

08-oct-20 CHLOE CRUCHAUDET (T) 69370 - SAINT DIDIER AU

MONT D OR 7 200,00 Services Marché Négocié

L2608A

Maintenance et ramonage des chaudières - Lot 1 : Maintenance et ramonage des chaudières

individuelles gaz, radiateurs, inserts et chauffe-eau gaz.

27-oct-20 ENGIE HOME SERVICES (T) 69673 - BRON sans maximum Services Appel d'offres

L2769A

Conception artistique de l'identité visuelle de l'Auditorium Orchestre National de Lyon

10-nov-20 Cédille Corporation (T) 75018 - PARIS 200 000,00 Services Procédure adaptée L2937

Achat de licences d'accès au

catalogue Toutapprendre.com pour la Bibliothèque Municipale de Lyon

18-nov-20 LEARNORAMA (T) 75008 - PARIS 42 207,00 Services Marché Négocié

L2656A

Achat équipements de protection individuelle- Lot 01 masques en tissus adultes

05-nov-20

LAMY SAS- (T) / POYET MOTTE SASU- (T) / PORCHER INDUSTRIE -SA- (T) /

BOLDODUC-SAS- (T)

51000 - CHALON EN CHAMPAGNE CEDEX /69470 - COURS LA VILLE / 38300 ECLOSE BADINIERES / 69007 LYON /

L2002A

Développements de solutions spécifiques informatiques et tierce maintenance applicative (TMA) de la ville de Lyon - Lot 3 application Filenet

16-oct-20 SWORD SA- (T) 69771 - SAINT DIDIER AU

MONT D'OR 590 000,00 Services

L2308A

Maintenance et assistance pour le progiciel ASTRE GF acquisition de modules complémentaires et prestations associées

26-oct-20 GFI PROGICIELS (T) 93400 - ST OUEN 300 000,00 Services Marché Négocié

L2821U Migration Exchange 2016 04-nov-20 ECONOCOM PRODUCTS ET

SOLUTIONS (T) 92110 - CLICHY 47 070,00 Fournitures Marché subséquent L2706U Acquisition d’un camion avec hayon 20-oct-20 IVECO LVI- (T) 69800 - SAINT-PRIEST 125 000,00 Fournitures Marché subséquent L2607A Pilotage agronomique des arrosages

et de la reprise racinaire 03-nov-20 GREENCITIZEN- (T) 13001 - MARSEILLE 180 000,00 Services Procédure adaptée

(18)

marché

L2208A

Maintenance, acquisition et

prestations associées pour le logiciel GIMA GIMAWEB

17-sept-20 GFI PROGICIELS (T) 93400 - ST OUEN 100 000,00 Services Marché Négocié

L2900A

Fourniture et assistance d’une installation d’éclairage évènementiel dans la cours haute de l’hôtel de ville à Lyon.

25-nov-20 EUROSONO- (T) 69540 - IRIGNY 49 000,00 Fournitures Procédure adaptée

L2802

Chaufferie des serres du domaine de Cibeins - rénovation des installations thermiques

16-nov-20 RABY SAS- (T) 69270 - FONTAINES-SUR-

SAÔNE 97 993,00 Travaux Procédure adaptée

L2842

Eglise Saint Irénée - Restauration façade et crypte - Mission de contrôle technique

23-nov-20 QUALICONSULT - (T) 69370 - ST DIDIER AU

MONT D'OR CEDEX 6 500,00 Services Procédure adaptée LCE11 Réalisation des guides vos élus 24-nov-20 COXINELIS (T) 69370 - ST DIDIER AU

MONT D'OR 15 000,00 Services Procédure adaptée

L2915A

Accompagnement des elu.e.s du 8ème arrondissement sur les enjeux de la démocratie impliquante et mise en œuvre des missions de

concertation sur des projets du mandat

26-nov-20 NALISSE (T) 74000 - ANNECY 10 000,00 Services Appel d'offres

L2942U

Remplacement de l'éclairage d'accueil du public du Théâtre Nouvelle Génération

24-nov-20 SCENETEC SA SCOP (T) 69200 - VENISSIEUX 55 522,00 Fournitures Marché subséquent L2643A Exploitation et maintenance multi-

technique du site des Subsistances 24-nov-20 AXIMA CONCEPT LYON- (T) 69673 - BRON 2 400 000,00 Services Appel d'offres L2609A

Maintenance et ramonage des chaudières -Lot 2- Ramonage des conduits d'évacuation de fumées des chaudières individuelle gaz

27-oct-20 VALLE- (T) 01700 - MIRIBEL 48 000,00 Services Appel d'offres

L2495A

Maintenance, acquisitions et prestations associées pour le logiciel AIGLE GEO

26-oct-20 CIRIL GROUP (T) 69603 - VILLEURBANNE

CEDEX 100 000,00 Services Marché Négocié

(19)

Numéro

marché

L2604A

Prestations de déménagement diverses pour les services de la Ville de Lyon

03-nov-20

PROJECT SERVICES- (T) / AUX DEMENAGEMENTS MONET- (C) / LA FLECHE BLANCHE- (C) / CHANEL

DEMENAGEMENT- (C)

94200 - IVRY SUR SEINE 100 000,00 Services Appel d'offres

L2597A

Contrôle réglementaire triennal des systèmes de sécurité incendie Système de sécurité incendie (SSI)

10-nov-20 APAVE SUD EUROPE - SAS- (T)

69450 - SAINT CYR AU

MONT D'OR 160 000,00 Services Appel d'offres L2938U

Acquisition de 100000 masques en tissus réutilisables pour enfant prêt à l’emploi

20-nov-20 POYET MOTTE SASU- (T) 69470 - COURS LA VILLE 65 000,00 Fournitures Marché subséquent

L2725A

Location et transport aller-retour de pianos à queue et de pianos droits pour les services et établissements de la Ville de LYON

10-nov-20 BACKLINE ET PIANOS- (T) /

TRANSMUSIC-CONCERT- (T) 69008 - LYON 1 200 000,00 Fournitures Appel d'offres L2892U

Fourniture de projecteurs muséographiques pour le Musée d'Art Contemporain de Lyon

24-nov-20 SCENETEC SA SCOP (T) 69200 - VENISSIEUX 166 460,00 Fournitures Marché subséquent

L2921A

Accompagnement méthodologique à la relance de l’activité des conseils de quartier

25-nov-20 TADAA (T) 69007 - LYON 49 500,00 Services Procédure adaptée

Légende :

- MSBC : marché subséquent à bons de commande.

- ATMO : assistance technique à maîtrise d’ouvrage.

- AMO : assistance à maîtrise d’ouvrage.

- MOE : maîtrise d’œuvre.

- RIT : rénovation des installations thermiques.

- PCAN : procédure concurrentielle avec négociation.

- MNS : procédure négociée sans mise en concurrence.

NB : le texte intégral de ces décisions est consultable auprès des services instructeurs.

(20)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 28/01/2021 – Délibération n° 2021/484 - Page 19