Le Conseil de la Métropole se réunira, à ROUEN, le 13 décembre 2021 à 18 heures 00. Procès-verbaux - Procès-verbal du Conseil du 5 juillet 2021 N 1

(1)

Le Conseil de la Métropole se réunira, à ROUEN, le 13 décembre 2021 à 18 heures 00.

L'ordre du jour sera le suivant :

1 - PROCÈS-VERBAUX

Procès-verbaux - Procès-verbal du Conseil du 5 juillet 2021 N°1 Rapporteur : Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

2 - DANS L'INCERTITUDE, AGIR FACE À L'URGENCE ET PRÉPARER L'AVENIR

Dans l'incertitude, agir face à l'urgence et préparer l'avenir - Budget Primitif -

Exercice 2022 : adoption N°2

Rapporteur : Nicolas ROULY

Dans l'incertitude, agir face à l'urgence et préparer l'avenir - AP/CP - Ajustement des Autorisations de Programme (AP/CP) dans le cadre du Budget Primitif 2022

N°3 Rapporteur : Nicolas ROULY

3 - RENFORCER L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE Equipements culturels

Equipements culturels - Maison Sublime - plus ancien monument juif de France - Reconnaissance de l’intérêt métropolitain de sa gestion

N°4 Rapporteur : Laurence RENOU

Equipements culturels - Maison Sublime plus ancien monument juif de France - Convention de gestion à intervenir avec le Ministère de la Justice : approbation -

N°5

(2)

Convention pour l’organisation des visites : approbation - Régie des équipements culturels : modification des statuts et de la convention de financement et de mise à disposition : approbation

Rapporteur : Laurence RENOU

Equipements culturels - EPCC ESADHaR - Contribution au titre de l'année 2022 : approbation - Convention financière à intervenir : autorisation de signature

N°6 Rapporteur : Laurence RENOU

Equipements culturels - Fonds de concours pour les travaux de restauration de l'Abbatiale Saint-Ouen - Avenant n° 1 à intervenir avec la Ville de Rouen : autorisation de signature

N°7

Musées - Rénovation du Pôle Beauvoisine - Programme de rénovation du pôle Beauvoisine : approbation - Lancement d'un concours de maîtrise d’œuvre - Demandes d'aides financières de la Région Normandie au titre du contrat de Métropole et d’autres cofinanceurs éventuels (Etat, FEDER)

N°8

Zénith - Délégation de Service Public pour l'exploitation du Zénith - Avenant n° 2 :

autorisation de signature N°9

Actions sportives

Actions sportives - SAS Rouen Normandie Rugby, SASP PRO Rouen Basket Ball, SASP USQRM Football, Rouen Hockey Élite et FC Rouen - Attribution des subventions pour la saison 2021-2022 - Conventions de mission d’intérêt général à intervenir : autorisation de signature

N°10

Rapporteur : David LAMIRAY

Actions sportives - Rouen Handball, CMS Oissel Handball, CVSAE, SPO Rouen Tennis de Table et Football Club Rouen 1899 - Attributions de subventions pour les saisons 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024 - Conventions financières à intervenir : autorisation de signature

N°11

Rapporteur : David LAMIRAY

Actions de développement économique

(3)

Actions de développement économique - Régie Rouen Normandie Création - Grille

tarifaire applicable au 1er janvier 2022 : adoption N°12

Rapporteur : Abdelkrim MARCHANI

Promotion intercommunale de la jeunesse

Promotion intercommunale de la jeunesse - Repérer et mobiliser les jeunes

"invisibles" - Lancement de l'appel à projets - Cahier des charges : approbation - Convention-cadre et conventions à intervenir : autorisation de signature

N°13

Rapporteur : Nadia MEZRAR

Tourisme

Tourisme - Rénovation de l'Office du Tourisme - Programme rénovation de l'Office du Tourisme Rouen Normandy tourisme & congrès : approbation - Lancement de la procédure avec négociation pour la désignation de maître d’œuvre pour la seconde phase de l'opération - demandes d'aides financières de la Région Normandie au titre du contrat de Métropole et d’autres cofinanceurs éventuels (Etat, FEDER)

N°14

Rapporteur : Christine DE CINTRE

Tourisme - Rouen Normandie Tourisme et Congrès - Versement d'une subvention de fonctionnement 2022 - Convention d'objectifs 2022 à intervenir avec l'Office de Tourisme Rouen Normandie Tourisme et Congrès : autorisation de signature

N°15

Rapporteur : Christine DE CINTRE

Bases de loisirs - Bédanne - Contrat de délégation de service public du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2021 - Avenant n° 2 à intervenir : autorisation de signature

N°16 Rapporteur : Djoudé MERABET

4 - URBANISME, HABITAT, AMÉNAGEMENTS ET ESPACES PUBLICS Politique de l'habitat

Politique de l'habitat - Convention de délégation des aides à la pierre - Avenants de prorogation à intervenir avec l'Etat et l'ANAH : autorisation de signature

N°17 Rapporteur : Joachim MOYSE

PLH - Stratégie foncière de l'Habitat - Délibération-cadre : approbation N°18 Rapporteur : Joachim MOYSE

(4)

Urbanisme

Urbanisme - Saisine par voie électronique et dématérialisation des autorisations du droit des sols et des déclarations d’intention d’aliéner - Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) - Conditions Générales d’Utilisation : approbation

N°19

Rapporteur : Djoudé MERABET

Planification - Plan Local d’Urbanisme de la Métropole Rouen Normandie - Modification n° 2 - Pôle de Proximité Plateaux-Robec (M2-PPPR) : approbation

Planification - Plan Local d'Urbanisme de la Métropole Rouen Normandie - Modification n° 2 - Pôle de Proximité de Rouen (M2-PPR) : approbation

Planification - Plan Local d'Urbanisme de la Métropole Rouen Normandie - Modification n° 2 - Pôle de Proximité Austreberthe-Cailly (M2-PPAC) : approbation

N°22

Rapporteur : Djoudé MERABET

Planification - Plan Local d'Urbanisme de la Métropole Rouen Normandie -

Modification n° 2 - Pôle de Proximité Seine Sud (M2-PP2S) : approbation N°23 Rapporteur : Djoudé MERABET

Planification - Plan Local d’Urbanisme de la Métropole Rouen Normandie - Modification n° 2 - Pôle de Proximité Val de Seine (M2-PPVDS) : approbation

Aménagement et grands projets

Aménagement et grands projets - Quartier Rouen Flaubert - Appel à Manifestation d’Intérêt - Programme d’Investissements d’Avenir - Action « Démonstrateurs de la Ville Durable » - Quartier des rives du canal - Parc Camille Claudel - Plan de financement : approbation - Demande de subvention : autorisation

N°25

Rapporteur : Djoudé MERABET Espaces publics

Stationnement - Commune de Rouen - Parking du Palais - Délégation de Service N°26

(5)

Public pour la réalisation et l’exploitation du parc de stationnement public - Indexation des tarifs au 1er janvier 2022 : adoption

Rapporteur : Cyrille MOREAU

Voirie - Poste Central de Régulation de Trafic (PCRT) - Partage des réseaux de vidéoprotection avec la Police Nationale - Convention à intervenir : autorisation de signature

N°27

Voirie - Programme de travaux 2022 - Montants estimés des opérations : approbation - Lancement des consultations - Marchés à intervenir : autorisation de signature - Demandes de subventions : autorisation

N°28

Rapporteur : Benoît ANQUETIN

5 - S'ENGAGER MASSIVEMENT DANS LA TRANSITION SOCIAL-ÉCOLOGIQUE

S'engager massivement dans la transition social-écologique - Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande - Convention de partenariat 2021-2023 à intervenir : autorisation de signature

N°29

Rapporteur : Marie ATINAULT

Une mobilité décarbonée pour tous

Une mobilité décarbonée pour tous - Mise en œuvre d’une opération Hyperviseur au PCRT pour collecter et valoriser les données de la mobilité dans le cadre du projet TIGA « Mobilité Intelligente pour tous » - Avenant n° 8 au contrat de partenariat pour la gestion centralisée de la sécurité des espaces publics à intervenir avec la société LUCITEA ROUEN SAS : autorisation de signature

N°30

Une mobilité décarbonée pour tous - Véhicules électriques - Plan de Déploiement des Infrastructures de Recharge 2021-2026 (augmentation du nombre de points de 142 à 400) : autorisation

N°31

Une mobilité décarbonée pour tous - Exploitation des transports en commun - Régie des Transports publics de voyageurs de l'Agglomération Elbeuvienne (TAE) - Versement de la contribution financière au titre de l'année 2022 : autorisation

N°32

(6)

Une mobilité décarbonée pour tous - Contrat de Partenariat Public Privé pour la gestion centralisée des espaces publics - Rapport annuel 2020 - Communication

N°33 Rapporteur : Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

Une mobilité décarbonée pour tous - Projet de réorganisation du réseau de transport en commun pour la rentrée 2022 : autorisation

N°34 Rapporteur : Cyrille MOREAU

Une mobilité décarbonée pour tous - Avenant n° 36 au contrat conclu avec

SOMETRAR : autorisation de signature N°35

Une mobilité décarbonée pour tous - Contrat Local de Sécurité Transports (CLST)

2022-2026 : autorisation de signature N°36

Une mobilité décarbonée pour tous - Convention d'aide financière aux covoitureurs à intervenir avec l’opérateur KLAXIT : autorisation de signature

N°37 Rapporteur : Cyrille MOREAU

Une mobilité décarbonée pour tous - Développement des pistes cyclables - Mise en place du « Réseau Express Vélo » sur la période 2021-2026 - Programme : approbation - Conventions à intervenir : autorisation de signature - Demande de subventions

N°38

Rapporteur : Juliette BIVILLE

Assainissement et Eau

Assainissement - Régie Publique de l'Assainissement - Programme de travaux Assainissement 2022 : approbation

N°39 Rapporteur : Jean-Pierre BREUGNOT

Assainissement - Régie Publique de l'Assainissement - Contrat global avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie - Opérations de travaux d'assainissement 2022 - Plan de financement prévisionnel : approbation - Demande de subventions : autorisation

N°40

Rapporteur : Jean-Pierre BREUGNOT

(7)

Assainissement - Régie Publique de l’Assainissement - Interventions ponctuelles, urgentes ou spécifiques réalisées par les agents - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2022 : adoption

N°41

Assainissement - Régie Publique de l'Assainissement - Stations d'épurations (STEP) de Petit-Quevilly et de Saint-Aubin-lès-Elbeuf - Traitement des apports extérieurs et autres prestations annexes - Fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2022 : adoption

N°42

Eau - Régie Publique de l'Eau - Programme de travaux d'eau potable 2022 : approbation

Eau - Régie Publique de l'Eau - Contrat global avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie - Opérations de travaux alimentation en Eau Potable 2022 - Plan de financement prévisionnel : approbation - Demande de subventions : autorisation

N°44

Eau - Régie Publique de l'Eau - Interventions ponctuelles, urgentes ou spécifiques réalisées par les agents - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2022 : adoption

N°45

Assainissement et Eau - Fixation des tarifs pour les services de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif applicables au 1er janvier 2022 : adoption

Environnement

Environnement - Biodiversité - Charte de la Biodiversité du territoire de la Métropole Rouen Normandie pour la période 2021-2026 : autorisation de signature

N°47 Rapporteur : Marie ATINAULT

Gestion des déchets

Gestion des déchets - Redevance Spéciale Incitative - Fixation des tarifs applicables

au 1er janvier 2022 : adoption N°48

(8)

Gestion des déchets - Mise en place d'une expérimentation de la collecte biodéchets au profit des professionnels assujettis à la Redevance Spéciale Incitative : approbation

N°49

Gestion des déchets - Collecte des déchets ménagers et assimilés aux ordures ménagères et recyclables des professionnels soumis à la Redevance Spéciale Incitative - Convention-type à intervenir : autorisation de signature

N°50

Gestion des déchets - Accès des professionnels au service public de collecte des déchets ménagers et assimilés, enlèvement des encombrants, des dépôts sauvages et collecte spécifique hors service régulier - Fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2022 : adoption

N°51

Gestion des déchets - Accès des services techniques municipaux au réseau des déchetteries - Fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2022 : adoption

N°52 Rapporteur : Marie ATINAULT

Incendie et secours

Incendie et secours - Réhabilitation, reconstruction ou construction des Centres d'Incendie et de Secours (CIS) du territoire - Convention de partenariat avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime et le Département de Seine-Maritime à intervenir : autorisation de signature

N°53

Rapporteur : Charlotte GOUJON

Réseaux de chaleur et de froid urbains

Réseaux de chaleur et de froid urbains - Régie publique de l'énergie calorifique - Tarifs du réseau de chaleur Franklin d'Elbeuf applicables à compter du 1er janvier 2022 : adoption

N°54

Rapporteur : Nicolas AMICE

Réseaux de chaleur et de froid urbains - Régie publique de l'énergie calorifique - Tarifs du réseau de chaleur de Grand-Quevilly applicables à compter du 1er janvier 2022 : adoption

N°55

(9)

Réseaux de chaleur et de froid urbains - Régie publique de l'énergie calorifique - Tarifs du réseau de chaleur de Petit-Quevilly applicables à compter du 1er janvier 2022 : adoption

N°56

6 - RESSOURCES ET MOYENS Administration générale

Administration générale - Renouvellement du statut juridique du Pôle Métropolitain

Rouen Seine Eure : approbation N°57

Rapporteur : Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

Administration générale - Réalisation du centre logistique et technique de l'assainissement et des déchets - Programme de réalisation du centre logistique et technique de l'assainissement et des déchets : approbation - Lancement de la procédure avec négociation pour la désignation de maître d’œuvre - Demandes d'aides financières de la Région Normandie au titre du contrat de Métropole et d’autres cofinanceurs éventuels (Etat, FEDER)

N°58

Finances

Finances - Gestion de la dette - Arbitrage d'index et limitation des variations de taux - Instruments financiers : autorisation

Finances - Avenant n° 2 à la Convention Territoriale d'Exercice Concerté (CTEC) avec la Région Normandie et le Département de Seine-Maritime : autorisation de signature

N°60

Finances - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Fixation du taux

au titre de l'année 2022 N°61

Finances - Taxe d'Habitation (TH) - Taxes Foncières sur les Propriétés Bâties et Non Bâties (TFPB-TFPNB) - Fixation des taux au titre de l'année 2022

N°62

(10)

Finances - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Fixation du taux au titre de l'année 2022

Finances - Attribution de compensation de la Ville de Rouen - Fixation libre du montant de l’Attribution de Compensation - Transfert redevance Diochon - Fin de la compensation

N°64

Finances - Contrat de développement métropolitain 2015-2021 avec le Département de la Seine-Martitime - Prolongation jusqu'au 31 décembre 2022 - Avenant n° 3 à intervenir : autorisation de signature

N°65

Finances - Contrat de Métropole 2014-2021 avec la Région Normandie - Avenant de prolongation jusqu'au 31 décembre 2022 : autorisation de signature

Immobilier

Immobilier - Commune de Rouen - Hôtel des Sociétés Savantes - Convention de renouvellement de l'occupation temporaire à intervenir avec le Consortium des Sociétés Savantes : autorisation de signature

N°67

Ressources humaines

Ressources humaines - Politique volontariste en faveur des jeunes et apprentissage : autorisation

Ressources humaines - Tableau des emplois N°69

Rapporteur : Luce PANE

Ressources humaines - Rapport Social Unique 2020 N°70

(11)

7 - ORGANISATION GÉNÉRALE

Organisation générale - Patrimoine - Adhésion au club Prisme : autorisation - Désignation d'un représentant

Organisation générale - Direction du Cycle de l'eau - Syndicat Mixte de bassin versant de l'Austreberthe et du Saffimbec - Désignation des représentants

Organisation générale - Modification de la composition du Conseil d'Administration de la SPL ALTERN : désignation des représentants

8 - COMPTES-RENDUS DES DÉCISIONS Bureau

Bureau - Compte-rendu des décisions du Bureau du 8 novembre 2021 N°74 Rapporteur : Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

Président

Président - Compte-rendu des décisions du Président N°75

Rapporteur : Nicolas MAYER-ROSSIGNOL