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H ISTORIQUE DES MODIFICATIONS AUX DONNÉES DES TRQ

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Academic year: 2022

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(1)

H ISTORIQUE DES MODIFICATIONS AUX DONNÉES DES

T ERRITOIRES R ÉCRÉATIFS DU Q UÉBEC (TRQ)

COMPILATION DES DONNÉES PROVENANT DE FAUNE QUÉBEC

COMPILATION DES DONNÉES PROVENANT DU MDDEP

MISE À JOUR DE SEPTEMBRE 2010, INCLUANT LES DONNÉES AU 30 SEPTEMBRE 2010 MISE À JOUR DE 2011, INCLUANT LES DONNÉES AU 15 JUIN 2011

LA COMPILATION DES TRQ A ÉTÉ RÉALISÉE À PARTIR DE LA COMPILATION DES TERRITOIRES RÉCRÉATIFS ET PROTÉGÉS (TRP) QUI A ÉTÉ ABANDONNÉE

(2)

TYPES DE MODIFICATION

CONTER Constitution d’un nouveau territoire (GOQ) CORDES Correction des données descriptives AJULIM Ajustement de limite (GOQ) DEMEMB Démembrement (GO

CORLIM Correction de limites

CHASTA Changement de statut juridique (GOQ) CHANOM Changement de nom (GOQ)

CHANST Changement de nom et de statut juridique (GOQ) (0) Code de type de modification utilisé par l’ISQ

H ISTORIQUE DES MODIFICATIONS AUX DONNÉES DES TRQ

M

ISE À JOUR DE SEPTEMBRE

2010 (

INCLUANT LES DONNÉES AU

30

SEPTEMBRE

2010)

Changement de nom du produit : Les territoires récréatifs et protégés (TRP) deviennent les Territoires récréatifs du Québec (TRQ)

SITUATION ANTÉRIEURE MODIFICATION SITUATION NOUVELLE

Nom officiel, Code administratif

Date Type Type

(ISQ)

Nom officiel, Code administratif

2006/04/11 PLA CONTER Camp de la Haute Madeleine 11-606

2009/06/10 PLA CONTER Domaine Larry Boismenu 15-880

2009/11/18 PLA CONTER Pourvoirie du Lac Blanc inc.

04-785 Réserve faunique Mastigouche 2007/10/24 Réserve

faunique

AJULIM Réserve faunique Mastigouche

Zec des Nymphes 2007/10/24 Zec AJULIM Zec des Nymphes

ZEC de la Rivière-Bonaventure 2007/01/24 Zec AJULIM ZEC de la Rivière-Bonaventure

Zec des Passes 2008/05/15 Zec AJULIM Zec des Passes

2009/11/18 Parc national du Québec

CONTER Parc national du Lac-Témiscouata 2009/05/21 Parc national du

Québec

CONTER Parc national Kuururjuaq

Ajout des parcs régionaux en territoire publique

(3)

TYPES DE MODIFICATION

CONTER Constitution d’un nouveau territoire (GOQ) CORDES Correction des données descriptives AJULIM Ajustement de limite (GOQ) DEMEMB Démembrement (GO

CORLIM Correction de limites

CHASTA Changement de statut juridique (GOQ) CHANOM Changement de nom (GOQ)

CHANST Changement de nom et de statut juridique (GOQ) (0) Code de type de modification utilisé par l’ISQ

H ISTORIQUE DES MODIFICATIONS AUX DONNÉES DES TRQ

M

ISE À JOUR DE

2011 (

INCLUANT LES DONNÉES AU

15

JUIN

2011)

SITUATION ANTÉRIEURE MODIFICATION SITUATION NOUVELLE

Nom officiel, Code administratif

Date Type Type

(ISQ)

Nom officiel, Code administratif 2011/04/27 PLA CONTER Chalets des Bouleaux

15-925 Domaine Batchelder inc.

04-762

2011/06/15 PLA AJULIM Domaine Batchelder inc.

04-762 La Pourvoirie du Kakuskanus inc.

02-607

2011/06/15 PLA AJULIM La Pourvoirie du Kakuskanus inc.

02-607 Pourvoirie Michel St-Louis

15-915

2011/06/15 PLA AJULIM Pourvoirie Michel St-Louis 15-915

2011/04/06 Réserve écologique

CONTER Réserve écologique de la Tourbière-de-Shannon

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