COMPTE RENDU SEANCE DU 19 MARS 2018
Texte intégral
Documents relatifs
Vu la convention d’accompagnement pour la rénovation énergétique du patrimoine bâti ayant pour objet de définir les conditions et modalités dans lesquelles SOREGIES s’engage
Monsieur SCHRAMECK : De tous ceux qui font l'objet de la liste qui est sous vos yeux. Mais encore une fois, rien n'interdit que vous fassiez une
Est approuvée la convention de servitude avec ENEDIS ci-annexée portant sur la mise à disposition de la parcelle de terrain cadastrée DX 101 partie d’une superficie de 9 m² située
Madame Nathalie FREMONT, employée par la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, Pays d’Aubagne et de l’Etoile en qualité d’Ingénieur Principal 1 er échelon, est mise
Le service départemental d’incendie et de secours des Bouches-du-Rhône met monsieur Stéphane MEISSAT, lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, à disposition de
En cas d’inexécution par l’une des parties des obligations contractuelles résultant de la présente convention, et sous réserve d’une mise en demeure d’exécuter restée
A la date de sa mise à disposition anticipée, la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, Maître d'Ouvrage pour la r~alisation de la desserte sanitaire e pluv.lale des
Approbation d’une convention de servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée BT 140, sur la Commune de Rognac, autorisant le passage du réseau d’eau potable.. Madame
